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TERRITOIRES La lettre d’information entre

N°8 SEPTEMBRE 2010 Inondations dans le Var

International

Le groupe Saur mobilisé auprès des collectivités et leurs habitants

Saur remporte un contrat historique à La Mecque

Suite aux intempéries qui ont sévèrement touché et endeuillé le département du Var, le 15 juin dernier, les collaborateurs de Saur se sont mobilisés pour rétablir les services d’eau et d’assainissement. À Trans-en-Provence, des bouteilles d’eau ont été distribuées à la population et un groupe électrogène, acheminédepuisMontpellier,apermisderéalimenter le forage fournissant l’eau potable à la majeure partie de la population. Des renforts humains et matériels du Lavandou et de Manosque ont également contribué au déblayage des rues et à l’évacuation de l’eau des communes touchées. Située dans une région où la ressource en eau est rare et caractérisée par une forte amplitude de la population desservie, – qui passe de 1,4 million d’habitants à près de 5 millions pendant le pèlerinage du Hadj –, La Mecque représente un double défi en termes de gestion des services d’eau et d’assainissement. –

Retenue parmi les offres de dix sociétésinternationales pré-qualifiées, l’offre de Saur-Zamil s’est distinguée par son haut niveau d’expertise technique pour gérer l’amplitude exceptionnelle de la population desservie et ses engagements en matière de préservation de la ressource grâce à un programme ambitieux de réduction des fuites.

Fin juin 2010, la National Water Company (NWC), qui gère l’eau pour l’Arabie Saoudite, a attribué le management contract* d’eau et d’assainissement des villes de La Mecque et Taïf, au groupement Franco-Saoudien Saur-Zamil. Partenaire de Saur depuis 2005, le groupe Zamil est un conglomérat saoudien expert en maintenance et en gestion d’infrastructures.

Présent en Arabie Saoudite, depuis 2005 au côtés de Zamil, avec les contrats d’audits à Dammam et Al Khobar, et d’assistance technique pour les villes de Riyad et Jeddah puis de La Mecque en 2009, le groupeSaur démontre, avec cecontratemblématique, sa détermination à poursuivre son déploiement dans la région et sa capacité à remporter des contrats d’envergure.

Ce management contract de 5 ans porte sur l’ensemble des prestations liées aux services de production, de distribution d’eau potable et d’assainissement. Il comprend la gestion et l’exploitation, dès l’été 2010, de 4 200 km de réseaux d’eau potable, pour des volumes distribués d’environ 555 000 m3 par jour, et de 2 500 km de réseaux d’assainissement.

«l’offre de Saur-Zamil s’est distinguée par son haut niveau d’expertise technique pour gérer l’amplitude exceptionnelle de la population desservie »

* : Contrat de prestations de services à objectifs de performance

PAGE 2 ET 3 Dossier : La redevance incitative

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2 La redevance incitative

Révolution fiscale, financière et sociétale dans le service public d’élimination des déchets

ÉDITO Le contrat de La Mecque, en Une de ce numéro, n’est pas un contrat comme les autres. Il est symbolique pour le groupe Saur, mais aussi pour vous ! Ce contrat témoigne de la capacité de Saur à remporter des contrats d’envergure dans de très grandes villes. Il représente un défi technique, lié à l’étendue des réseaux d’eau potable et d’assainissement et à l’extrême amplitude de la population desservie, jusqu’à 5 millions lors du pèlerinage. Il s’agit d’un contrat tourné vers l’avenir. Alors que la ressource se raréfie, il est important pour nous de savoir travailler dans des pays en stress hydrique. En France, la ressource en eau est globalement abondante, mais inégalement répartie, l’expérience acquise à La Mecque bénéficiera à d’autres contrats du Groupe en France et dans le monde. Ce contrat est aussi la reconnaissance du savoir-faire que Saur met au service des collectivités locales au quotidien. En effet, pour déterminer sonchoix,laNationalWaterCommission a audité nos laboratoires et centres opérationnels dans l’Ouest et le Sud de la France. Nous sommes une entreprise de services. Ce que nous exportons, ce sont des hommes et des femmes et leur expertise. Nous avons remporté le contrat de La Mecque car nous avons su répondre aux attentes du client et mettre à sa disposition le meilleur de l’entreprise. Soyez assurés que nous appliquons cette même exigence à nos contrats français afin de vous donner le meilleur du Groupe.

Enjeu financier et environnemental, l’obligation de mettre en œuvre une tarification incitative, donc la redevance incitative, issue des lois Grenelle 1 et 2, soulève questions et inquiétudes du côté des collectivités et leurs services. Retour sur cette nouvelle donne du service de propreté et partage d’expériences à l’occasion d’une réunion d’information organisée par Coved et l’Association des directeurs généraux de communautés de France (ADGCF), à Villefranche-sur-Saône en juin dernier. Une réponse à l’augmentation des coûts d’élimination Outil de prévention et de valorisation basé sur la production réelle de déchets par l’usager, la redevance incitative offre aux collectivités une réponse à l’augmentation des coûts d’élimination. Ce nouveau mode de financement du service favorise, en effet, la diminution des tonnages d’ordures ménagères à traiter, l’amélioration de la collecte sélective et ainsi, la maîtrise des coûts de traitement. L’exemple de la Communauté de communes du Pays de Thann (68), présenté lors de cette réunion, en est l’illustration.

« La redevance incitative garantit une baisse des déchets ultimes, une hausse du tri et une rationalisation des sources » « Après le refus d’un nouvel incinérateur par la population, les élus de la collectivité ont dû adopter une série de mesures drastiques. L’objectif : diminuer considérablement les ordures ménagères et améliorer le tri, notamment via la conteneurisation ; la séparation des biodéchets et des déchets ultimes ; et la redevance incitative », relate Francis Muller, directeur général de la collectivité et du SIVU de Thann-Cernay. ou en habitat vertical, l’augmentation du prix du service Parmi les freins évoqués par les collectivités, la difficile pour les foyers modestes et son coût initial pour la mise en œuvre de la redevance incitative en centre-ville collectivité.

Evénement

1er dîner développement durable Saur Forum pour la gestion des villes Le mardi 29 juin, à Paris, s’est tenu le 1er dîner développement durable Saur et le Forum pour la gestion des villes. Cette première édition, placée sous le Haut Patronage de Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance et président du Conseil général des Hauts-de-Seine, avait pour thème Le développement durable et la relance économique et a réuni une quarantaine de participants élus et membres de la société civile.

>> Olivier Brousse Directeur général du groupe Saur


TERRITOIRES N°8 SEPTEMBRE 2010

Redevance incitative - Zoom sur les évolutions législatives

Répartition des modes de financement du service au sein des collectivités

Loi de finances 2010 (30 décembre 2009) : ◗ Augmentation de la TGAP, jusqu’à 32 3/t en 2015. Loi Grenelle I (23 juillet 2009) ◗ Intégration par les services d’élimination des déchets, « dans un délai de 5 ans, d’une part variable pouvant prendre en compte la nature et le poids et/ou le nombre d’enlèvement des déchets » ; ◗ Augmentation du taux de recyclage matière et organique : 35% en 2012 et 45 % en 2015 ; Loi Grenelle II (29 juin 2010) ◗ Définition par les collectivités territoriales, ayant la compétence propreté, d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés au plus tard le 1er janvier 2012 ; ◗ Pour ces collectivités, possibilité d’instaurer, à titre expérimental et pendant une durée de 5 ans sur tout ou partie de leur territoire, une taxe d’enlèvement des ordures ménagères composée d’une part variable, calculée en fonction du poids ou du volume des déchets, pouvant tenir compte des caractéristiques de l’habitat ou du nombre de résidents.

TEOM* 64 % Budget général 6%

REOM** 29 %

Redevance incitative 1% (soit 30 collectivités)

D’après l’ADEME, la redevance incitative devrait être effective dans 120 collectivités d’ici à 2012 « Le projet doit impérativement être porté par les et des factures) et matériels (bacs individuels, (3 500 000 habitants environ) élus de la collectivité et être fédérateur au sein des conteneurs d’apport, camions de collecte spéciservices. La maîtrise des déchets est une tendance fiques). En contrepartie, elle garantit une baisse des * : Taxed’enlèvementdesorduresménagèresbaséesurlefoncierbâti et perçue avec la taxe foncière positive. Toutefois, si la redevance incitative permet déchets ultimes à traiter, une hausse du tri des ** : Redevanced’enlèvementdesorduresménagèresliéeauservice d’anticiper une baisse des volumes à traiter et à déchets recyclables ou fermentescibles et une rendu terme une maîtrise des coûts du service, elle peut rationalisation du service. dans un premier temps en augmenter le volume financier », précise Patrick Phulpin, vice-président Coved, « La redevance incitative permet de de l’ADGCF et directeur général de la Communauté responsabiliser les usagers qui paient partenaire des collectivités d’agglomération de Villefranche-sur-Saône. Pour éviter à la collectivité tout risque financier et conserver une dimension solidaire de la tarification, la grille tarifaire doit être appréhendée avec une partie fixe assez élevée par rapport à la part variable. « La redevance incitative crée une distorsion au niveau de la facturation mais celle-ci se gère. La répartition choisie pour le Pays de Thann est de 60 % pour la part fixe et 40 % pour la part variable », ajoute Francis Muller.

le juste prix en fonction des déchets ultimes générés. » Des résultats possibles grâce à la responsabilisation des usagers. Et c’est en cela que la redevance incitative constitue une révolution sociétale : elle réintroduit le principe Pollueur-payeur au cœur du service.

Unerévolutionquinécessiteunsolideaccompagnement en termes de sensibilisation et d’information. « La La responsabilisation des usagers population doit savoir combien coûte le traitement et la rationalisation du service des ordures ménagères et des biodéchets, respecLa redevance incitative implique une adaptation du tivement 147 2/t et 59 2 /t pour le Pays de Thann. service (réorganisation de la collecte, ajustement du La redevance incitative permet de responsabiliser traitement), ainsi que des investissements les usagers qui paient le juste prix en fonction des humains (gestion administrative des fichiers usagers déchets ultimes générés. »

pour la mise en œuvre de la redevance incitative Communautés de communes du Pays deThann (68) - 22 000 hab., de Cernay et Environs (68) 15 600 hab., de la Vallée de Saint-Amarin (68) - 13 000 hab., du Pays Coulangeois (89) - 7 000 hab. Et courant 2011 : Communauté de communes de l’Aillantais (89) - 9 760 hab. ; SMIRGEOMES de l’Est Sarthois (72) - 85 000 hab.

Et les résultats font preuve. « Depuis sa mise en place en janvier, nous constatons une baisse de 40 % sur le tonnage collecté et une augmentation du tri de 23 % », conclut Francis Muller.

Mission littoral 2010

La 4e édition du village de l’environnement de Saur plébiscitée Du 8 juillet au 25 août 2010, sur 20 plages de France, d’Evian-les-Bains à Boulogne-sur-Mer, en passant par Marseille et La Tranche-sur-Mer, le village environnemental de Saur est venu à la rencontre de milliers de vacanciers, enfants et adultes, pour leur proposer des ateliers pédagogiques et des animations de sensibilisation à la préservation de l’environnement et du littoral.

Retrouvez les étapes en images : www.littoral.saur.com

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TERRITOIRES

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Certificat « Développement durable Publi-cert®»

Le 2 juillet, Arcet Notation a décerné le certificat « Développement durable Publi-cert® » à la station d’épuration Furania de Saint-Étienne (Loire) exploitée par le groupe Saur, avec la note AA+. À ce jour, il s’agit de la seule unité d’épuration à obtenir ce niveau d’excellence et ce, dès sa première évaluation. Un certificat qui vient couronner le programme d’actions volontariste mis en place par le Groupe sur la station afin de maîtriser les impacts environnementaux ; favoriser les liens entre la station et les acteurs locaux : économiques, universitaires, associatifs et riverains ; créer un cadre de travail de qualité et sûr ; communiquer de manière transparente sur les performances de l’exploitation ; et faire de Furania une vitrine de la gestion environnementale du territoire régulièrement visitée.

Golf de l’Estérel, Saint-Raphaël (Var)

2e édition du Trophée de Golf Saur

Tour de France 2010

Un dispositif environnemental exceptionnel sur les étapes du Tourmalet Du 20 au 22 juillet 2010, tout au long des deux étapes pyrénéennes mythiques du Tour de France®, Bagnères-de-Luchon - Pau et Pau - Col du Tourmalet, Coved et l’Agence régionale pour l'environnement de Midi-Pyrénées ont mis en place des zones de collectes de déchets et mené une sensibilisation au tri des milliers de spectateurs présents. Des sacs de récupération des déchets avaient été préalablement distribués au public.

Le jeudi 17 juin, Saur et sa filiale, Formule Golf, organisaient la deuxième édition du Trophée de golf Saur sur le golf de l'Estérel à Saint-Raphaël, en partenariat avec l’Association des golfeurs de l’Assemblée nationale. Accueillis sur ce parcours d’exception, situé dans le quartier des pins parasols de Valescure, près de cinquante parlementaires, élus locaux et journalistes ont participé à la compétition et à l’initiation proposée aux débutants. L’occasion pour les invités d’expérimenter la gestion durable des golfs développée par Formule golf : économies d’eau, préservation des sols, tri et traitement des déchets, protection de la biodiversité…

Les bouteilles en plastiques, films plastiques ou papiers-cartons collectés sur le col du Soulor et le Tourmalet ont ensuite été triés et revalorisés. Les bénéfices de cette valorisation ont été reversés à une association de protection de l’environnement.

Point de collecte des déchets Q www.saur.com

Salon Espace Collectivités Le groupe Saur vous donne rendez-vous au salon professionnel de l’Espace Collectivités, au Parc des expositions Paris-Le Bourget, les 9,10,11 septembre 2010.

Stand E7

Site Internet : www.formule-golf.com

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TERRITOIRES Directeur de la publication : Brice Soccol Directrice de la rédaction : Alexandra Bardet

Réalisation & Impression : idées fraîches®

Photos : Saur ; i-stockÉdité par la direction photo ; Fotolia ; forum développement du groupe Saur pour la gestion des villes ; Images&co ; Clic clac photo Pour nous écrire : territoires@saur.fr

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La station d’épuration de Saint-Etienne, première de la classe


Territoires n°8 (Septembre 2010)