Page 1

Catalogue-tarif 2013 Tarif public indicatif au 1er fĂŠvrier 2013

Chauffage et eau chaude Gaz et Energies Renouvelables

La passion du service et du confort


Conditions Générales de Vente

Sommaire P.

P.

P.

P.

P.

P.

P.

P. 162 2

La passion du service et du confort

Catalogue-tarif 2013

moyens à employer pour satisfaire à acomptes partiels, éventuellement 7. Réclamations - Retours C. A défaut de paiement total ou versés par le client, étant acquis au cette obligation - réparations, partiel de l’intégralité du prix des A. Toutes réclamations pour livraison vendeur à titre de premiers dommages modifications, remplacements. Les frais marchandises et de leurs accessoires incomplète, non conforme ou pour et intérêts et sans préjudice de tous de transport des matériels, de à leur échéance, celles-ci devront nous défaut apparent doivent nous être autres. déplacement du personnel et de être restituées à première demande adressées par écrit, sous la forme de main-d’œuvre sont exclus de la garantie. écrite aux frais, risques et périls de réserves détaillées, dans un délai de 11. Cessation du contrat C. Dommages et intérêts : la l’acquéreur qui s’y oblige, et ce huit trois jours ouvrables après réception En cas de changement de sa situation, responsabilité du vendeur est 4 de la marchandise. e.l.m. leblanc et vous jours après mise en demeure par A défaut, aucune notamment en cas d’incapacité de strictement limitée à son obligation à lettre recommandée avec accusé réclamation postérieure ne pourra être p. 4 • Label blueactive® ................................................................................................................................................................................................................................................ dissolution, de modification de la 1 garantie ainsi définie. Il ne sera tenu de réception adressée à l’acquéreur prise en considération par notre p. 8 • Services e.l.m. leblanc société, de cession, de mise en à aucune indemnisation, y compris pour restée en....................................................................................................................................................................................................................... tout ou partie sans effet Société. D’une manière générale, nantissement de cession ou apport en dommages immatériels ou indirects pendant ce délai. Les acomptes la responsabilité de notre Société est société de son fonds de commerce ou tels que notamment manque à gagner, déjà verséssolaire resteront CESI acquis à- SSC - Systèmes limitée à l’obligation de 16 strictement Systèmes thermiques à énergie Solaires Collectifs de son matériel par l’acquéreur, de perte d’utilisation, perte de jouissance, notre Société à titre de premiers remplacer la marchandise non changement dans la détention p. 18 • Chauffe-Eau Solaires Individuels ....................................................................................................................................................................................................................... SLS de la perte de revenu, réclamation de tiers, dédommagements. conforme, à l’exclusion de tous majorité de son capital, de fusion, immobilisations, préjudice d’image, etc. p. 30 • Systèmes Solaires Combinés ............................................................................................................................................................................................................................... SSC 2 dommages et intérêts. scission ou apport partiel d’actif, La réparation et les remplacements 9. Garanties B. Les retours ne collectives p. 33de marchandises • Solutions .... ................................................................................................................................................................................................................................................................ l’acquéreur devra en informer sans délai effectués dans le cadre de la garantie La garantie du fabricant est seront acceptés qu’après accord et par écrit le vendeur. L’acquéreur ne ne font pas courir une nouvelle durée subordonnée à la remise par le client préalable et écrit de notre Société. pourra céder ou transférer à une de garantie et ne prolongent pas la d’un Certificat de Conformité 40 Le fait pour Eaule chaude vendeur d’avoir consenti personne physique ou morale, l’un garantie initiale. “au distributeur” (certificat prévu par à un retour pour une p. 42 • marchandise Chauffe-eau et chauffe-bains à tirage naturel ........................................................................................................................................................................... Ondéa quelconque de ses droits, l’une de ses D. Obligations de l’acquéreur : l’arrêté du 2 août 1997 modifié), ce qui déterminée ne confère pas à obligations en Hydrosmart vertu du présent contrat l’acquéreur communiquera à ses clients 3 p. 46 • Chauffe-bains à ventouse ................................................................................................................................................................................................ Ondéa n’affecte pas la garantie légale. l’acquéreur le droit d’obtenir un retour sans l’approbation préalable et écrite les conditions de la présente garantie. Le distributeur s’engage à s’assurer que p. 48marchandises, • Chauffe-bains à condensation .......................................................................................................................................................Ondéa Hydrosmart CONDENS pour d’autres mêmes du vendeur. En cas de non-respect de Pour que la garantie puisse s’appliquer, l’installation ou le remplacement des identiques. cette obligation par l’acquéreur, p. 50 • Chauffe-eau thermodynamiques à stratification Ondéa PAC L le 4 l’acquéreur veillera à ce que le vendeur appareils du fabricant sera réalisé par ................................................................................................................................................. C. Les marchandises retournées vendeur pourra, même après exécution soit informé, sans retard et par écrit, un installateur professionnel (code NAF p.aux 52frais •et risques Accumulateurs d’eau chaude à gaz ............................................................................................................................................................................................................... AGL voyagent de partielle d’une commande, et sans 5 des défauts imputés au matériel et à ce 43.22 A ou 43.22 Bp ou 43.21 B). l’acquéreur en port payé par ce dernier. sommation, résilier immédiatement le que lui soient fournies toutes Celui-ci respectera pour l’installation doit s’effectuer au lieu contrat sans que sa responsabilité ne 54 Le retour Chaudières hybrides justifications quant à la réalité de les règles de l’art, les normes en indiqué par le vendeur ou, à défaut soit engagée, et sans indemnité au ceux-ci. Il veillera également à ce que vigueur et les prescriptions de nos p. 58de la•part Chaudières intégrée.................................................Mégalis CONDENS HYBRIDE de précisions de ce dernier,murales à condensation avec pompe à chaleur profit de l’acquéreur, sans préjudice de le vendeur bénéficie de toute facilité 6 notices techniques. Nos conditions de à son adresse à la gare........................................................................................................................................................................................................................................................... d’expédition. Egalis CONDENS HYBRIDE tous dommages et intérêts qui seraient pour procéder à la constatation de ces garanties figurent sur les bons de réclamés à ce dernier. D. Les marchandises retournées défauts et pour y porter remède le cas garantie de nos produits et dans doivent être en parfait état de échéant. Il doit en outre s’abstenir, sauf l’édition complète de nos Conditions 62 conservation, Chaudières gaz à condensation 12. Clause pénale dans leur conditionnement accord exprès du vendeur, d’effectuer Générales de Vente incluses dans nos En cas d’action en et emballage d’origine et ne présenter p. 64 • Chaudière murale mixte à micro Acléisjudiciaire CONDENS lui-même ou de faire effectuer par un tarifs. Nos appareilsaccumulation bénéficient d’une............................................................................................................................................ recouvrement de notre créance, nous aucun signe de démontage, tiers la réparation ou le remplacement garantie pièces, dans leaccumulation cadre de la p. 68 • Chaudières murales mixtes à micro ..............................................................................Mégalis CONDENS/Stellis CONDENS nous réservons le droit de réclamer d’installation ou d’utilisation. Le retour des pièces défectueuses. législation en vigueur, pendant deux p. 72 • Chaudières murales chauffage seul avec option ballon .....................................................................Egalis CONDENS /Stellis CONDENS 7 devant la juridiction compétente à titre donne lieu à l’établissement d’un avoir E. La cuve des ballons SGL, BAL, BIL, ans à compter de la date de réception de clause pénale une somme égale à correspondant des matérielsmurale avec p. 76 au prix • Chaudière ballon d’accumulation intégré ........................................................................................................ Egalis ballon CONDENS AGL est garantie trois ans contre tout provisoire pour les chantiers et de la 15 % du montant dû en principal, avec concernés, déduction faite d’une vice de fabrication, sous réserve............................................... que date de3labouteilles mise en service pour chaude les p. 80 • Chaudière murale avec d’eau produite par stratification Odéalis CONDENS un minimum de 762.25 € hors taxes retenue forfaitaire au titre du traitement l’installation ait été réalisée dans les particuliers. Les dates ci-dessus doivent pour tenir compte des honoraires et p. 84 • Chaudières au sol avec ballon intégré ............................................................................................................................................. Stellis module CONDENS administratif du retour. règles de l’art, que l’eau utilisée ne soit être dans tous les cas portées à notre frais irrépétibles découlant de ladite 8 pas trop adoucie et que l’anode de p. 88 • Chaudière au sol avec ballon ou solaire intégré ................................................................................................................................. Stellis module SOLAIRE connaissance à celle de notre réseau action. 8. Réserve de propriété protection ait fait l’objet d’une d’après vente par les soins de vérification périodique (effectuée au A. Nous nous réservons la propriété l’installateur au moyen du volet joint au 13. Juridiction 94 des produits Chaudières gaz conventionnelles minimum une fois par an). La garantie vendus jusqu’au certificat de garantie. A. En cas de contestation, seul sera cesse dans le cas où l’appareil a fait A. mixtes Restrictions : la garantie ne......................................................................................................................................................................................... paiement l’intégralité du prix et de p.de 96 • Chaudières murales instantanées Acléis compétent le Tribunal de Commerce l’objet d’une réparation ou d’une s’applique pas aux conséquences de ses accessoires, étant précisé que p. 100 • Chaudières murales mixtes à micro accumulation .......................................................................................................................................................... Mégalis de Bobigny, même en cas de pluralité modification par une intervention autre l’usure normale et ne concerne pas les seul l’encaissement effectif du prix de défendeurs ou d’appel en garantie p. 104 • Chaudières murales chauffage seul avec option ballon .......................................................................................................... Egalis option ballon 9 que celle de l’installateur, d’une pièces d’usure. Par ailleurs, la garantie vaudra paiement. Ne constitue pas un pour tout litige avec des clients entreprise de notre réseau d’après vente est exclue, notamment si les conditions paiement remise lettre de murales avec ballon d’accumulation intégré ......................................................................................................................... p.la108 • d’une Chaudières Egalis Ballon commerçants. ou de la Société. Les dispositions de la suivantes n’ont pas été respectées : changep. ou d’un titre créant unemurales B. Les domiciliations d’effets et nos 112autre • Chaudières avec 3à bouteilles d’eau chaude produite garantie nepar sont stratification pas exclusives du.......................................................................Odéalis stockage l’abri de l’humidité et des simple obligation de payer. acceptations de règlement bénéfice au profit de l’acquéreur de la p. 116 • Mini chaufferies au sol chauffage seul avec option ballon ........................................................................................................................................... Soltis intempéries, 10 Cependant, les risques de la chose n’emportent ni novation ni dérogation garantie légale pour défauts ou vices mise en œuvre et installation conformes p. 120 • Chaudières murales électriques chauffage seul ......................................................................................................................................................................... Elitis ayant été transférés à l’acquéreur à cette attribution de juridiction. 11 cachés qui s’applique en tout état de aux règles de l’art, dès l’expédition, il s’engage à les C. Aucune clause contraire de cause dans les conditions de l’article - bonne qualité de l’eau utilisée, tant au l’acquéreur ne peut déroger à cette assurer et à indiquer notre qualité 1641 et suivant du Code Civil. 122de propriétaire Accessoires optionnels niveau du circuit du chauffage que du clause attributive de juridiction, sauf à son assureur. circuit sanitaire, acceptation expresse et par écrit de p. 124 aux • Ballons d’Eau Chaude Sanitaire .................................................................................................................................................................................. Nous accordons revendeurspréparateurs et 12 10. Clause résolutoire - entretien périodique réalisé par un notre part. fabricants, à titre •révocable, le droitde régulation ....................................................................................................................................................................................................................................................... p. 128 Systèmes 13 En cas d’inexécution par le client d’une professionnel qualifié et, le cas de revendre nos produits par la voie quelconque de ses obligations, ........................................................................Modulis échéant, réparations ou remplacements p. 132 • Modules hydrauliques compacts « tout en 1 » pour planchers chauffants 14 14. Loi applicable commerciale normale. Ce droit notamment celle de payer le matériel à conformes aux règles de l’art et aux La loi applicable aux relations entre le • Accessoires d’installation : cesserap. de 134 plein droit et sans la date convenue au titre des présentes prescriptions techniques, vendeur et l'acquéreur est la loi formalité en cas de non-paiement total - Configurations de- utilisation raccordeme nt ventouse ................................................................................................................................................................................................. et huit jours après une mise en conforme à l’usage auquel française. 15 ou partiel d’une échéance quelconque. demeure lettre recommandée avec le produit destiné et auxconventionnelles - Accessoires ventouses desestchaudières et par chauffe-bains ........................................................................................................ B. L’acquéreur est dans l’obligation de accusé de réception, restée prescriptions des notices d’utilisation. - Accessoires chaudières à condensation .............................................................................................................................................................. nous informer par lettre recommandée ventouses infructueuse en tout ou partie pendant B. Mise des en œuvre de la garantie : avec accusé de réception, sans délai, ce................................................................................................................................................................... délai, la vente sera résolue de plein celle-ci consiste pour lede vendeur à 16 p. 154 • Dosserets d’installation - Solutions remplacement de toute tentative de saisie. Il s’engage droit, dès l'envoi par le vendeur d'une remédier à ses frais et en toute p. 160 • Accessoires conduits d’air pour chaudières hybrides ................................................................................................................................................. 17 en toutes circonstances à préserver seconde lettre recommandée avec diligence, aux défauts dont est atteint p. 161 • Accessoires Ondéa ................................................................................................................................................................................................................................................. demande d'avis de réception : les le matériel. Le vendeur a le choix des notre droit de propriété. 18 01/2013

Tarif hors taxes n° 256/13 applicable au 1er février 2013. Les prix de ce catalogue-tarif e.l.m. leblanc 2013 sont des prix hors taxes, départ usine, constituant la base de nos facturations aux professionnels. Ils ne sont en aucun cas une indication de prix pour la revente. Il appartient aux professionnels de définir leurs prix de vente, dans le respect de la réglementation en vigueur, en tenant compte de leurs frais propres tels que le transport, le stockage et les services offerts. Les caractéristiques techniques sont données à titre d’indication et non d’engagement, la société e.l.m. leblanc se réservant le droit d’y apporter toutes modifications, améliorations et perfectionnements (circulaire ministérielle du 9 août 1978 - J.O. du 13 septembre 1978). e.l.m. leblanc et son logo sont des marques déposées de Robert Bosch GmbH Stuttgart, Allemagne.

Conditions Générales de Vente 3

163


e.l.m. leblanc et vous

e.l.m.leblanc leblancetetvous vous e.l.m.

1

Un label pour des solutions de confort éco-performantes.

1

Avec le label blueactive®, e.l.m. leblanc s’engage à proposer des solutions de confort performantes, pensées dans une démarche de développement durable, pour le bien-être de vos clients et de notre planète.

Chaudière hybride Mégalis CONDENS HYBRIDE

Une signature pour identifier les équipements de chauffage

Un engagement qui ne se limite pas seulement à nos produits.

qui utilisent mieux l’énergie et réduisent les émissions de CO2.

Une nouvelle vision de marque pour imaginer les solutions

En résumé, ce que vous garantit le label

de confort de demain. Résolument engagée dans une démarche de développement

• Le choix d’un équipement de chauffage ou de production

Depuis plusieurs années déjà, e.l.m. leblanc concentre ses

durable, e.l.m. leblanc conçoit non seulement des produits

Même si le gaz reste une énergie d’avenir, son exploitation

d’eau chaude sanitaire aux performances optimales,

efforts d’innovation dans des technologies permettant de

moins émissifs, mais respecte une logique de consommation

exige désormais l’utilisation d’appareils de chauffage

dont la technologie permet de réduire concrètement

mieux utiliser les énergies traditionnelles comme le gaz,

d’énergie maîtrisée dans tous les process de conception, de

permettant de la consommer avec sobriété et performances

la consommation d’énergie et les émissions polluantes,

mais aussi de valoriser de nouvelles énergies comme le

fabrication et de transport.

optimales. La technologie de la condensation,

et de valoriser les énergies gratuites et renouvelables.

solaire ou les calories présentes dans l’air. Voire de combiner

qu’e.l.m. leblanc maîtrise parfaitement, répond à cet enjeu,

différentes sources d’énergie pour tirer ainsi profit des

Les objectifs d’e.l.m. leblanc sont ambitieux : réduire de

grâce aux rendements extrêmement élevés atteints avec

avantages de chacune.

20 % d’ici 2020, par rapport à 2007, année de référence,

une consommation d’énergie exceptionnellement faible.

reprenant les termes des directives européennes : REACH

• Une conception et une fabrication de nos appareils, (Registration, Evaluation and Authorisation of CHemicals),

à la fois ses consommations énergétiques sur le site de Aujourd’hui, toutes ces solutions de confort sont identifiées

Drancy, ses déplacements professionnels, et sa logistique

Mais, pour aller plus loin, e.l.m. leblanc innove et met au

RoHS (Réduction des Substances dangereuses) et DEEE

sous le label blueactive®. Cette signature a pour objectif

« transport » en aval et en amont.

point de nouvelles solutions de confort « tout-en-un »,

(Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques).

de faciliter l’identification, au sein de l’offre e.l.m. leblanc,

qui associent le gaz et les énergies renouvelables entre elles. • Un process de fabrication mis en œuvre sur un site

les solutions qui réduisent de manière substantielle, la

Des actions très concrètes ont déjà été mises en place sur

Ainsi, les chaudières Stellis module SOLAIRE proposent une

consommation d’énergie et l’empreinte écologique des

nos sites, comme l’équipement de panneaux solaires sur les

solution combinée inédite, regroupant la technique de

industriel au sein duquel a été déployée une démarche

installations de chauffage.

bâtiments pour la production de l’eau chaude sanitaire et par

la condensation et tous les éléments d’un chauffe-eau solaire.

ISO 14001 / OHSAS 18001 commune à tous nos sites de production en France.

l’utilisation de voitures hybrides, électriques ou peu émissives. De nouvelles technologies e.l.m. leblanc ont fait leur apparition comme les nouveaux générateurs hybrides Mégalis CONDENS HYBRIDE et Egalis CONDENS HYBRIDE qui associent une chaudière à condensation couplée à une petite pompe à chaleur. Avec des résultats concrets à la clé, en termes d’économies d’énergie et d’écologie.

4

La passion du service et du confort

5

Tarif 2103  

Tarif 2013

Read more
Read more
Similar to
Popular now
Just for you