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Edition 2011

CENTRE INFORMATION JEUNESSE 5 Allée du Haras – 49100 ANGERS Tél : 02.41.87.74.47. Fax : 02.41.88.58.85 Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 13h à 18h, le mercredi de 10h à 18h, le samedi de10h à 12h site : www.angers.fr/jeunes e.mail : cij.angers@ville.angers.fr


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1 - LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL AGRICOLE

- l’emploi des jeunes travailleurs pour les emplois saisonniers 2 - QU’EST-CE QU’UN POINT MOBILITE ?

3- POLE EMPLOI – AGENCES SPECIALISEES DANS LES SAISONS AGRICOLES EN MAINE ET LOIRE

4 - LES TRAVAUX SAISONNIERS AGRICOLES EN MAINE ET LOIRE

-

localisation des lieux de production où vous adresser ? le premier contact avec l’employeur calendrier des emplois et descriptifs de certaines tâches


Edition 2011

LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL AGRICOLE POUR LES EMPLOIS SAISONNIERS

Comme toutes les activités salariées, les emplois saisonniers sont régis par le droit du travail. Pour toutes informations, vous pouvez contacter la : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (D.I.R.E.C.C.T.E) Unité territoriale

Section d’inspection du travail agricole 7 rue Bouché Thomas BP 23607 49036 ANGERS Cedex 01 Tél accueil : 02.41.54.53.90. Les permanences de renseignement sont assurées les lundi après midi, mercredi toute la journée et vendredi matin au numéro suivant : 02.41.54.53.99.

Vous pouvez consulter le site officiel du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé sur : www-travail-emploi-sante.gouv.fr

I LE CONTRAT DE TRAVAIL Pour un emploi saisonnier, le contrat de travail est en général un contrat à durée déterminée (CDD). Le contrat prend fin à la date prévue sur le contrat ou à la fin de la saison (de récolte par exemple). Dans ce dernier cas, si aucune date de fin ne figure sur le contrat, il doit comporter une durée minimale garantie d’emploi, faute de quoi il peut être requalifié en contrat de travail à durée indéterminée (cass. soc. 6.10.2010). Le contrat est obligatoirement écrit et doit être signé par l’employeur et le salarié. Chacun en possède un exemplaire. Il doit être établi et remis au salarié au plus tard dans les deux jours ouvrables qui suivent le début du travail.


Edition 2011 Si le salarié est embauché pour moins de 35 heures par semaine ou moins de 151,67 heures par mois, il s’agit d’un contrat de travail à temps partiel (le salarié devra alors connaître la répartition de ses jours et horaires de travail). Un CDD peut comporter une période d'essai. La durée de celle-ci, le plus souvent fixée par le code du travail, est déterminée en fonction de la durée du CDD : un jour d'essai par semaine travaillée dans la limite de 15 jours pour tout CDD inférieur à 6 mois (sauf dispositions plus favorables prévues par la convention collective ou le contrat de travail, c'est à dire dans le sens d'une réduction de la durée de cette période d'essai). Au-delà de la période d’essai (inscrite dans le contrat de travail), un CDD ne peut être rompu avant son terme (sauf s’il y a accord de l’employeur et du salarié, faute grave de l'une des parties ou après respect d'un préavis de 15 jours au maximum, si le salarié justifie d'une embauche en CDI). En fin de contrat, l’employeur doit remettre au salarié en plus de son salaire et du dernier bulletin de salaire : -

un certificat de travail, une attestation Pôle emploi

NB : le reçu pour solde de tout de tout compte fait l’inventaire des sommes versées au salarié mais reste facultatif. Lorsqu’il est remis, le salarié dispose de 6 mois pour le dénoncer. Au-delà, il ne peut plus le contester.

Si votre employeur utilise le TESA (Titre Emploi Saisonnier Agricole), les différents volets remis feront office soit de contrat de travail, soit de bulletin de salaire soit d’attestation Pôle Emploi (ancienne attestation Assedic). Si vous êtes étudiant étranger, l’employeur devra, préalablement à votre embauche, adresser une déclaration en préfecture. (Seuls les étudiants algériens restent soumis à une autorisation provisoire de travail délivrée par l’Unité Territoriale de la D.I.R.E.C.C.T.E du Maine-et-Loire).

II AGE LEGAL DU TRAVAIL L’âge légal du travail est de 16 ans mais il peut être devancé sous certaines conditions. Emploi de 14 à 16 ans Il est interdit d’employer des jeunes de moins de 16 ans en dehors des vacances scolaires « réglementaires ».


Edition 2011 Cet été, leur emploi est possible entre le 4 juillet 2011 et le 31 août 2011. L’employeur qui souhaite embaucher un jeune de 14 ans pendant ses vacances scolaires doit déclarer par écrit l’embauche à la section agricole de la direction du travail. Pendant les vacances scolaires, ils peuvent effectuer des travaux légers (travaux qui ne portent pas préjudice à leur santé, sécurité ou à leur développement) sous réserve qu’ils bénéficient d’un repos continu au moins égal à la moitié de la durée totale de chaque période de vacances. Ils ne peuvent pas être employés :  à des travaux exécutés dans une ambiance ou à un rythme qui leur confèrent une pénibilité caractérisée ou astreignant à un rendement ;  à des travaux d’entretien, de réparation ou de conduite de tracteurs ou de machines mobiles ;  à des travaux nécessitant la manipulation ou l’utilisation de produits étiquetés dangereux ainsi que dans les lieux affectés au stockage, à la manipulation ou à l’utilisation de ces produits ;  dans les lieux affectés à la traite ou à la contention des animaux, lors de la présence de ces derniers. La durée du travail ne doit pas dépasser 7 heures par jour ni 32 heures par semaine. Cette limitation peut être portée à 35 heures par semaine pour les jeunes âgés de plus de 15 ans. Le travail de nuit est interdit (entre 20 heures et 6 heures pour cette classe d’âge). La durée minimale de repos de nuit ne peut être inférieure à 14 heures consécutives. Le travail du dimanche est interdit. Les jeunes doivent bénéficier de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs dont le dimanche. Emploi de 16 à 18 ans La durée du travail ne peut dépasser 8 heures par jour et 35 heures par semaine (sauf dérogation accordée par l’inspection du travail). Une pause doit être accordée au bout de 4 heures ½ de travail continu. Le travail de nuit est interdit (entre 22 heures et 6 heures pour cette classe d’âge). La durée minimale de repos de nuit ne peut être inférieure à 12 heures consécutives. Les jeunes doivent bénéficier de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs incluant normalement le dimanche sauf en cas de dérogation légale au repos dominical.


Edition 2011 Les jeunes travailleurs ne peuvent utiliser les machines dangereuses ni accomplir les travaux dangereux visés aux articles D.4153-21 à D.4153-47 du code du travail (presses, taille-haies, machines à bois, tracteur non muni de dispositif contre le renversement, moissonneuses-batteuses et autres machines comportant des fonctions ou mouvements multiples, ramasseuses-presses, faucheuses, ensileuses, pelles mécaniques, remorques à double élévation etc.). Des dérogations peuvent être accordées par l’inspecteur du travail de la section agricole (U.T 49 de la D.I.R.E.C.C.T.E), aux jeunes munis du certificat d’aptitude professionnelle correspondant à l’activité qu’ils exercent pour participer aux travaux et utiliser des équipements de travail sous réserve de l’avis favorable du médecin du travail. Emploi des plus de 18 ans Durée hebdomadaire : 35 heures par semaine Pause de 20 minutes au bout de 6 heures de travail effectif Durée maximale de travail : 10 heures par jour et 48 heures par semaine Heures supplémentaires à partir de la 36ème heure de travail par semaine. Dans les secteurs de la production agricole, la majoration des heures supplémentaires est de : -25% de la 36ème heure à la 43ème heure incluse -50 % au-delà Repos entre deux journées de travail : 11h minimum III REMUNERATION A l’heure : Le salaire horaire brut doit être au moins égal au S.M.I.C soit 9 € au 1/01/2011. Avant 18 ans, l’employeur peut effectuer un abattement sur le salaire brut : - abattement de 20 % pour les jeunes de moins de 17 ans (salaire horaire de 7,20 €) - abattement de 10 % pour les jeunes de 17 ans (salaire horaire de 8,10 €) A la tâche : Certains travaux saisonniers peuvent être rémunérés à la tâche : la cueillette de fraise, de framboise, de radis, de petits pois et de haricot. Ce mode de rémunération est strictement interdit pour les salariés de moins de 16 ans. F Même dans le cas où le salarié a 16 ans et plus, il ne doit pas gagner moins que le SMIC horaire multiplié par le temps de travail effectué (rémunération affectée du coefficient d’abattement correspondant à son âge, cf. § précédent) Pour les autres travaux saisonniers, il peut être établi un système de prime au rendement (au pallox pour la récolte de pommes, par exemple) qui s’ajoute au SMIC horaire.


Edition 2011 Le salarié devra, là encore, percevoir au minimum un salaire équivalent au SMIC horaire multiplié par le nombre d’heures effectuées et enregistrées par l'employeur (comme dans le cas précédent). Dans tous les cas, l’employeur est donc tenu d’organiser un enregistrement précis du temps de travail*. Un double du relevé horaire est remis au salarié en même temps que sa paye. * Cet enregistrement peut-être directement confié au salarié. En tout état de cause, il est recommandé de tenir en plus (et de conserver), chez soi, un relevé de ses heures de travail. NB : la signature par le salarié des relevés horaires de l’employeur rend difficile toute contestation ultérieure. Congés payés Quelle que soit la durée du contrat, le salarié a droit à une indemnité compensatrice de congés payés correspondant à 10 % de la rémunération brute perçue. Par contre, la prime de précarité, elle aussi de 10 % n’est pas due dans le cas d’un travail saisonnier, à condition que le type de saison soit clairement défini dans le contrat de travail. Dimanche et jours fériés Le travail le dimanche ou les jours fériés peuvent donner droit à des majorations de rémunération (elles sont fonction des conventions collectives applicables : la référence à la convention collective doit obligatoirement figurer sur le contrat de travail ainsi que sur le bulletin de salaire. Elle doit, par ailleurs, être rappelée par voie d'affichage dans l’entreprise, au même titre que les coordonnées de l'inspecteur du travail, du médecin du travail et des services de secours). Le bulletin de salaire doit être remis au salarié par l’employeur à la fin de chaque mois travaillé (accompagné du règlement du salaire). Il est indispensable de garder à vie les originaux des bulletins de salaire et des contrats de travail. IV CONDITIONS DE TRAVAIL Certaines activités saisonnières s’effectuent à l’extérieur, les salariés sont exposés aux intempéries (froid, pluie, chaleur). L’employeur est alors tenu de fournir aux salariés les équipements de protection individuelle nécessaires notamment en cas de pluie (bottes, cirés…). Le code du travail impose également à l’employeur la mise à disposition d’eau potable et fraîche aux salariés. Elle doit être à proximité des points de travail et dans un endroit remplissant toutes les conditions d’hygiène.


Edition 2011 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI Unité territoriale de Maine et Loire SECTION D’INSPECTION DU TRAVAIL AGRICOLE 7 rue Bouché Thomas BP 23607 49036 ANGERS CEDEX 01

DECLARATION D’EMPLOI pendant les vacances scolaires d’un enfant âgé de 14 à 16 ans R 715-2 du Code Rural

I – NOM et prénom de l’employeur : Adresse : Nature de l’activité : Superficie de l’exploitation : Nombre de salariés employés : II – NOM et prénom de l’enfant : Adresse : Date de naissance : Période d’emploi : Nature des travaux confiés : Lieu(x) d’exécution des travaux : Durée hebdomadaire du travail :

Horaires journaliers :

Montant de la rémunération : En cas de logement chez l’employeur, description de l’hébergement :

Fait à Signature des parents

, le Signature de l’employeur


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2 - QU’EST-CE QU’UN POINT MOBILITE ?

LES OBJECTIFS

Répondre à votre demande de transport par : v v

Un accueil, une information sur les possibilités de déplacements existants. Un service de location de cyclomoteurs et de vélos (suivants les Points Mobilités)

v

Habiter le quartier ou l’une des communes concernés par le Point Mobilité Etre demandeur d’emploi, bénéficiaire du RSA ou être orienté par l’un des partenaires du Point Mobilité (assistante sociale, Mission Locale, Pôle Emploi, CCAS, Association Intermédiaire,…) Rechercher un emploi ou un stage, participer à une formation, reprendre une activité professionnelle, réaliser des démarches administratives ou des démarches liées à la santé.

LES CONDITIONS D’ACCES

v

v

LES CONDITIONS DE LOCATION DU VEHICULE v v v

v v

Fournir une fiche de demande de location remplie par votre référent (ce qui justifie votre démarche) Signer un contrat de location Verser une caution en moyenne de (30€, 75€ ou 230 € pour un cyclomoteur de 30 à 350 € pour un scooter et 10 à 150 € pour un vélo) selon les revenus Payer une participation journalière moyenne de 2,20 à 21,25 €/jour pour un cyclomoteur et scooters de 1 à 1,20 €/jour pour un vélo) Pour la location d’un cyclomoteur le Point Mobilité fournit le casque, l’antivol et l’attestation d’assurance.

OU S’ADRESSER Agglo Angers(34 rue des Noyers) : ANGERS MOB SERVICES

Tél : 02.41.45.70.94.

Baugé, Longué, Allones

: IMPACTS SERVICES

Tél : 02.41.52.11.88.

Canton de VIHIERS

: Centre Social

Tél : 02.41.75.42.70.

Doué, Saumur, Angers,..

: transport solidaire « TACT »

Tél : 06.37.04.00.68.

Sur internet : www.covoiturage49.fr : Mise en relation des conducteurs et des passagers sur l’ensemble du département, trajets réguliers ou occasionnels www.anjoubus.fr et au 0820 1600 48 : lignes de bus au départ d’Angers, Saumur, Baugé, desservent le territoire. www.destineo.fr : pour rechercher les modes de transports existants pour votre destination


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3- POLE EMPLOI – SAISON AGRICOLE

Voici les agences locales pour l’emploi du Maine et Loire spécialisées plus particulièrement dans le domaine agricole :

ANGERS - La Roseraie 3 rue Bouché Thomas 49000 ANGERS Tél : 39 49 Arboriculture, horticulture Maraîchage, viticulture

SEGRE 1 rue Auguste Rodin 49504 SEGRE cedex Tél : 39 49 Pommes : mi-août à fin octobre Recrutement des juin

BEAUPREAU 10 rue du sous-Préfet Barré BP 60014 49600 BEAUPREAU Tél : 39 49

SAUMUR Place de l’Europe 49414 SAUMUR cedex Tél : 39 49

Arboriculture Fruitière : Pommes Vendange Agroalimentaire

Offres de mars à novembre Pommes, vendanges, fraises Asperges, melons, framboises, millet Maraîchage sous serre


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4- TRAVAUX SAISONNIERS EN MAINE ET LOIRE

Produits

Travaux

Périodes

Localités

1- Maraîchage Echalotte Fraise Framboise Cerise Champignons Melons Haricots verts Tomates Asperges Radis

Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette Cueillette

Juin/juillet/août 15 avril / 15 juillet Mai / Juin/juillet Fin mai/juin Août Fin Juillet/août/septembre Mai / Juin Juillet / Août Avril/mai Mars / Mai

Cueillette Cueillette Cueillette Mondage Mondage

Juillet / Août Juillet / Août Juillet / Août Juillet / Août Juillet / Août

Vallée de l’Authion Allonnes – Vivy Vallée de l’Authion

Longué - Jumelles Plessis-Grammoire Villevêque Saumurois Allonnes Vallée de l’Authion Allonnes - Vivy -Saumur Allonnes - Saumur Vallée de l’Authion Allonnes

2- Plantes Médicinales Camomille Bleuet Mauves Menthe Mélisse

Canton de Chemillé Canton de Chemillé Canton de Chemillé Canton de Chemillé Canton de Chemillé

3- Horticulture Plantes en pot Plantes à massifs Vendange

Cueillette

Pommes/Poires

Cueillette

Tabac Maïs semence Vigne

Effeuillage Castration Taille

Mai/juin Ste Gemmes s/loire Printemps Vallée de l’Authion Mi-septembre / Fin octobre Layon – Saumurois de la Loire Septembre / Octobre Vallée de l’Authion Beaufort en Vallée Layon Août Tout le département 10 juillet / 15 août Vallée de l’Authion 15 novembre / 31 mars Layon – Saumurois de La Loire

– Coteaux Saumurois Vallée du

– Coteaux


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OU VOUS ADRESSER ? POUR TOUS, Consultables au Centre Information Jeunesse. • Le guide offres d’emplois saisonniers agricoles du Baugeois Vallée et du Layon Saumurois édité par la Chambre d’Agriculture de Maine et Loire. Consultable au CIJ • Le guide des emplois agricoles dans la Loire Atlantique - Consultable au CIJ • Le guide des emplois agricoles en Vendée - Consultable au CIJ

POUR LES ETUDIANTS, • consulter le Centre Locale de Œuvres Universitaires et Scolaires 35 Boulevard du Roi René 49100 Angers Tél : 02.41.25.45.80. ou son site internet : www.crous-nantes.fr.

POUR LE MARAICHAGE • Mairies des communes d’ Allonnes, Saumur et Longué. • Pôle emploi de Saumur – 24, Place de l’Europe – 49412 Saumur cedex – Tél : 3949 • Pôle emploi La Roseraie –3 rue Bouché Thomas – 49100 Angers – Tél : 3949 • Pages jaunes de l’annuaire de France Télécom : Rubrique « maraîchers ». POUR LES PLANTES MEDICINALES (Camomille, Bleuet, Mauves, Menthe, Mélisse) ET LES EMPLOIS DANS L’ARBORICULTURE (fruits) dans la région de CHEMILLE, contactez le Point Information Jeunesse de Chemillé : Tél : 02.41.30.50.55.

POUR LA VITICULTURE • Pôle emploi de Saumur et d’Angers La Roseraie. • Mission Locale Layon Lys Aubance antenne de Thouarcé tél : 02.41.54.05.85. et antenne de Chalonnes tél : 02.41.74.10.85. • Consultez les pages jaunes de l’annuaire de France Télécom : Rubrique « Viticulteurs ». • Le guide offres d’emplois saisonniers agricoles du Baugeois Vallée et du Layon Saumurois édité par la Chambre d’Agriculture de Maine et Loire. Consultable au CIJ

POUR LES POMMES ET LES POIRES • Pôle Emploi sites d’Angers La Roseraie, de Saumur, de Beaupréau, de Segré. • Le guide offres d’emplois saisonniers agricoles du Baugeois Vallée et du Layon Saumurois édité par la Chambre d’Agriculture de Maine et Loire. Consultable au CIJ • Consulter les pages jaunes de l'annuaire France Télécom : Rubriques « Arboriculteurs » et « coopératives ».


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POUR LES 16 A 25 ANS DEMANDEURS D’EMPLOI Les missions locales pour les 16-25 ans proposent des offres : • Mission Locale Angevine 191 rue St Léonard BP 60252 49002 Angers Cedex 01 Tél : 02.41.24.16.00. • Mission Locale du Layon Lys Aubance Place du Champs de Foire 49380 Thouarcé Tél : 02.41.54.05.85. • Mission Locale du Layon Lys Aubance antenne de Chalonnes 18 rue Fleury 49290 Chalonnes sur Loire Tél : 02.41.74.10.85. • E.P.I. 3, rue André Gide 49130 Les Ponts de Cé Tél : 02.41.79.28.02.

La Mission Locale Angevine dans les quartiers d’Angers : • Antenne St Jacques St Nicolas 41 rue Lionnaise 49000 Angers 02.41.48.98.72. • Antenne Les Hauts de St Aubin 2, rue Renée 49000 Angers 02.41.87.11.57. • Antenne La Roseraie 5 rue André Maurois 49000 Angers 02.41.78.62.81. • Antenne Deux-Croix-Banchais Mail Clément Pasquereau 49100 Angers 02.41.20.33.14. • Antenne Belle Beille 5 rue Eugénie Mansion 49000 Angers 02.41.81.09.77. • Antenne Monplaisir 3, rue de l’Ecriture 49100 Angers 02.41.20.16.34 • Antenne Justices Madeleine 191 rue St léonard 49000 Angers 02.41.24.16.00.

AUTRES SOURCES D’INFORMATIONS : • ADEFA de Maine et Loire (Association Départementale pour l’Emploi Formation en Agriculture) 14 avenue Jean Joxé BP 80423 49004 Angers cedex 01 Tél : 02.41.96.76.47. Lundi 9h-12h30 et 13h30-16h30, mardi, jeudi 9h-12h30 Site internet : www.anefa.org/maine-et-loire

• Le site de Pôle emploi vous permet d’avoir accès à de nombreuses offres d’emplois saisonniers agricoles sur toute la France ainsi que le code minitel. Site et minitel sont consultables au CIJ gratuitement. www.pole-emploi.fr

• Association ETAPE Place de l’usine à gaz 49250 Beaufort en Vallée Tél : 02.41.57.26.57. Offres d’emploi divers tout public du secteur de Beaufort.

• Bourse de l’emploi agricole en Loire Atlantique : vous pouvez consulter les offres en ligne sur le site suivant : http://www.loire-atlantique.chambagri.fr/emplois/ca44-bourse-pour-l-emploi-offres.asp


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LE PREMIER CONTACT AVEC L’EMPLOYEUR • Lors de votre premier contact avec votre employeur : Pensez à lui faire préciser : - Le nom de votre interlocuteur ou du chef d’équipe avec qui vous travaillerez - la date, l’heure et le lieu d’embauche, - les horaires de travail, - le mode de rémunération, - la tenue à prévoir, - les papiers nécessaires pour établir votre contrat, - si vous voulez déjeuner sur place le midi. Si vous êtes accueilli par un répondeur, pensez à donner vos coordonnées : votre nom, votre numéro de téléphone et les horaires auxquels on peut vous joindre. Par respect pour les agriculteurs, évitez d’appeler le dimanche et après 21 heures Le soir.

• Vous renoncez à un emploi Vous renoncez à un emploi pur diverses raisons (autre poste, maladie…). Pensez à prévenir votre employeur dès que vous avez pris votre décision et si possible 15 jours avant le début des travaux. Il vous en sera reconnaissant car il aura encore le temps de se réorganiser. Il vous sera plus facile de le contacter pour un autre emploi, ultérieurement.

• Vous avez été embauché(e) Vous allez travailler en équipe dans la plupart des cas. Respectez les horaires et prévoyez un temps suffisant pour effectuer le trajet jusqu’au lieu de travail. Le mieux est d’avoir repéré les lieux pour être à l’heure le premier jour. En cas de retard ou d’absence, prévenez votre employeur afin de ne pas faire attendre toute l’équipe. Gardez toujours sur vous les coordonnées de votre employeur (nom et numéro de téléphone). Certaines activités saisonnières nécessitent une tenue de travail spécifique. Pensez à demander à votre futur employeur en quoi consiste l’équipement vestimentaire à prévoir et ce qu’il met à votre disposition. Manches longues, cirés et chaussures fermées peuvent être recommandés même en période estivale (nécessité de marcher dans la terre, de se protéger contre la rosée et les feuilles coupantes, etc.) Pour les travaux en extérieur au printemps et en été, la protection contre le soleil (casquette, chapeau, crème solaire, etc.) sont indispensables.

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