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I.F.E.T.S - 65, avenue Ledru Rollin - 94170 Le Perreux-sur-Marne - Tèl : (0)1 48 72 15 05 - Fax : (0)1 48 72 45 15 email : ifets@wanadoo.fr - Site : www.ifets.org - N°formation : 11 94 0689094

La lettre de l’I.F.E.T.S. Association régie par loi du 1er juillet 1901

Institut Français de l’environnement et des traitements de surfaces Traitements thermiques • Mécanique • Récupération-Recyclage • Déchets •

ANALY-CO

du laboratoire agréé au bureau d’études certifié

Laboratoire agréé et accrédité • Créée en 1971, la Société Analy-Co s’implante dans la « zone des pétroliers » à Nanterre (Hauts de Seine) et assure, avec des spectromètres performants, analyses et contrôles sur des huiles, des lubrifiants et des additifs issus de la pétrochimie. • Dès 1972 le développement des Agences de l’Eau permet à Analy-Co de s’ouvrir sur le marché de la pollution de l’eau et de devenir un mandataire des Agences pour réaliser des analyses de surveillance, des réceptions d’ouvrages et des bilans pollution chez les industriels mais aussi pour les collectivités locales. Agréments ministériels Analy-Co est agréée par le Ministère de l’Ecologie du Développement et de l’Aménagement durables (MEDAD) pour les analyses des eaux et des sédiments.

Accréditation COFRAC Analy-Co est accréditée sous le numéro 1-0876 par la Section Laboratoires du COFRAC : - pour les prélèvements (manuels et automatiques) des eaux de rivière (contrôle environnemental des eaux superficielles) et pour les prélèvements (manuels et automatiques en fonction du temps ou du débit) des eaux résiduaires en vue d’analyses physico-chimiques et d’écotoxicité. - pour les prélèvements des eaux souterraines en vue d’analyses physico-chimiques et d’écotoxicité. - Numéro 85 - Janvier / Février 2008

- pour les analyses physico-chimiques des eaux (programme 100-1) et les essais de toxicité (programme 100-2). - pour l’analyse des boues et des sédiments (programme 156).

Bureau d’études certifié S’appuyant sur une longue expérience du terrain, Analy-Co propose aux industriels une large palette de services d’accompagnement dans la lutte contre la pollution : - Campagnes de prélèvements (eaux naturelles et résiduaires, air, déchets, sols et terres polluées...). - Analyses sur toutes matrices liées à l’environnement : Indice Globaux (DCO, AOX, MES...) et Paramètres de Base (F-, Cl-, NO3-...), Ecotoxicité (daphnies, test algues) Micropolluants Organiques (HAP, PCB, COHV...) et Micropolluants minéraux (métaux ...).


- Diagnostic de conformité technique des traitements de surface vis-à-vis de l’arrété ministériel du 30/06/2006. - Limitation des rejets (ex : Industrie du traitements de surfaces, circuits imprimés...). - Accompagnement à l’ISO 1400-1. - Audits, Conseils, Formation.

Certification AFAQ

- Tests biochimiques, essais de biodégradabilité, diagnose... - Contrôles et Autosurveillance des rejets. - Etudes et Bilans pollution sur site. - Diagnostics de site, évaluation simplifiée des risques (aide à la mise en place et au suivi de piezomètres, prélèvements de sols, suivi de dépollution).

ANALY-Co est certifiée par l’AFAQ dans le cadre de l’ISO 9001 Version 2000 (QUAL / 1999 / 121-19 b) pour la réalisation d’études environnementales incluant le prélèvement, la mesure des flux, l’analyse physico-chimique, l’analyse des micropolluants et de toxicité.

Analy Co : Dominique JOLY Tél : 01 47 21 52 01 / Fax : 01 47 25 48 25 e-mail : analy-co@wanadoo.fr

Paris Nord Villepinte - du 31 mars au 4 avril 2008

l’IFETS sera présent sur 210 m2

les exposants ACORE Industrie AB Certification AZ Equipements CHIMIE CIRCUIT EAP IFETS KMU MCE SARP Industrie SERFILCO WRC

5E175 5G176 5F171 5E171 5G176 5F170 5F189 5E189 5E179 5G188 5G170

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Formation traitement des effluents de vibro-abrasion Wheelabrator Group poursuit son action en organisant des sessions de formation sur le thème du traitement des effluents de vibro-abrasion. Animées par Michel Devoitin (directeur vibroabrasion) et Philippe Ferchaud (responsable technique – expert traitement des eaux), ces formations ont pour but de mesurer l’importance des process et du traitement des effluents, et surtout leur impact sur l’environnement. Ces journées dédiées aux techniques de vibro-abrasion, aux procédés de centrifugation et à la législation, sont complétées par l’intervention de Gérard Chataignier (IFETS) et Didier Le Carre (Agence de l’Eau Seine-Normandie) sur le thème des réglementations en matière de traitement des eaux ainsi que les aides et subventions destinées aux industriels. Ces programmes complets d’une journée, réunissant en général une dizaine de participants, s’articulent autour d’informations théoriques et de travaux pratiques.

Prochaine session de formation le MARDI 18 MARS 2008 Renseignements et programme complet : 01 64 57 05 41 contact@wheelabratorgroup.fr


Nouveau classement dans la nomenclature ICPE : Le régime de la « Déclaration Contrôlée (DC)» 2 nouveaux décrets - Décret du 13/04/06 fixant les modalités de contrôle des ICPE DC par un organisme de contrôle agréé accrédité ISO 17020 - Décret du 08/06/06 fixant les catégories d’installations soumises au contrôle périodique

Cette obligation prend effet au 1er juillet 2008. Que modifient ces décrets ? Ces décrets introduisent dans la nomenclature ICPE un nouveau régime : les ICPE soumises à déclaration et au contrôle périodique (DC). 38 rubriques d’ICPE sont concernées. Quelles sont les obligations des ICPE (DC) ? L’exploitant concerné doit faire réaliser son contrôle par un organisme agréé par le Ministère de l’Environnement et accrédité par le COFRAC(*). A noter que les ICPE (DC) situées dans un établissement comptant au moins une installation soumise à autorisation ne sont pas assujetties à ces contrôles. En quoi consistent ces contrôles ? Quelle est leur périodicité ? Les modalités de contrôles sont définies par arrêtés (en cours de publication). Ces arrêtés précisent pour chaque rubrique de la nomenclature les points à inspecter par l’organisme de contrôle.

Extrait de la nomenclature ICPE (octobre 2007) Rubrique

Seuil

2564- Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques Le volume (V) des cuves de traitement >1500l étant : 200l<V<=1500l 20l<V<=200l 2565- Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion,…) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs,…) par voie électrolytique ou chimique Mise en œuvre de cadmium Procédés utilisant des liquides V>1500l 200l<V<=1500l Traitement en phase gazeuse ou autres traitements V>200l Vibro-abrasion

A A DC DC DC

Rubrique n° 2564

Les points de contrôle 1- Dossier installation classée

Que se passe-t-il au terme du contrôle ? L’organisme de contrôle remet un rapport à l’exploitant qui doit le tenir à disposition de l’inspection des installations classées (DRIRE). Ce rapport présente les résultats du contrôle et précise les points de non conformité.

2- Implantation, aménagement

L’organisme de contrôle adresse tous les trimestres aux DRIRE la liste des contrôles effectués et tous les ans, à des fins de statistiques, un rapport d’activité précisant les principales anomalies relevées.

3- Exploitation, entretien

Contact : SGS - Roselyne DEFER roselyne.defer@sgs.com

A DC DC

Arrêté du 17/10/07 modifiant l’arrêté du 21/06/04

Le périodicité est de 5 ans mais est portée à 10 ans pour les sites dotés d’un système de management environnemental ISO 14001 ou EMAS.

(*) COmité FRançais d’ACcréditation

Classement

- Règles d’implantation - Comportement au feu des bâtiments - Ventilation - Rétention des aires et locaux de travail - Cuvettes de rétention - Isolement du réseau de collecte

- Connaissance des produits, étiquetage - Etats des stocks des produits dangereux

4- Risques

- Moyens de lutte contre l’incendie - Localisation des risques - Consignes de sécurité - Consignes d’exploitation

5- Eau

- Prélèvements - Mesures des volumes rejetés - Surveillance par l’exploitant de la pollution rejetée

6- Air, odeurs

- Captage et épuration des rejets à l’atmosphère - Surveillance par l’exploitant de la pollution rejetée

7- Déchets

- Contrôles des circuits - Stockage des déchets - Déchets dangereux


Les principaux impacts

L’écologie tirée par les cheveux AIR

Les bombes aérosols et les oxydants des produits contenus dans les produits de coloration sont les principales sources de rejet dans l’air d’un salon.

EAU

15,5 millions de mètres cubes consommés chaque année, soit de quoi remplir 5 000 piscines olympiques. La moitié est utilisée pour les shampoings. Le lave-linge n’est pas à négliger non plus.

DECHETS

500 000 m3/an pour la profession, soit 13 litres par jour et par personne active, ou 60 bacs classiques de 240 litres par an pour un salon moyen, principalement remplis d’emballages.

ENERGIE 1 MWh par an pour l’ensemble de la profession. Les séchoirs et le chauffage représentent 80 % de la consommation.

Les salons de coiffure n’apparaissent pas parmi les professions artisanales les plus polluantes. Pourtant, les institutions de la coiffure ont décidé de placer l’environnement au cœur de leurs travaux pour les années à venir. Une enquête a été ainsi confiée à Ernst & Young pour dresser un état des lieux des salons de coiffure français sur l’eau, l’air, l’énergie et les déchets. Une première campagne de sensibilisation a été diffusée auprès des 120 000 salariés concernés, 50 000 employeurs et 10 000 coiffeurs indépendants. Des guides de bonnes pratiques devraient être conçus d’ici deux ans pour informer les jeunes professionnels (notamment les 25 000 apprentis) ainsi que les employeurs qu’il faut convaincre que respecter l’environnement ne coûte pas plus cher. (D’après un article de Environnement Magazine de décembre 2007)

LES FORMATIONS DE L’IFETS (n° de formation : 11 94 0689094) Il s’agit de formations courtes (une journée), à la carte, par groupes de 5 à 10 personnes et assurées par des spécialistes confirmés. Pour tous renseignements complémentaires et pré-inscriptions : IFETS – Tel : 01 48 72 15 05 – Email : ifets@wanadoo.fr

Liste non exhaustive Traitements de surfaces

- Notions de base - La réglementation (arrêté du 30.06.06 et circulaire du 30.11.07) - Le traitement des effluents - Les M.T.D. (Meilleures Techniques Disponibles) - Consommation d’eau spécifique et gestion des rinçages - La vibro-abrasion et sa problématique environnementale - La métallurgie de l’aluminium - L’anodisation de l’aluminium et sa problématique environnementale - Le laquage de l’aluminium et sa problématique environnementale - Traitements de surfaces et aéronautique - Résines échangeuses d’ions : généralités - Utilisation des résines échangeuses d’ions en traitements de surfaces - Se préparer au contrôle périodique de son ICPE soumise à déclaration.

Management et environnement

- Hygiène-sécurité : responsabilité pénale et civile en entreprises, mesures préventives - AMDEC (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité) - Démarche 5 S et méthodologie du Pr. Ishikawa - Le transport de matières dangereuses et le conseiller à la sécurité - Le bilan décennal - Le document unique - Le bilan carbone - Le D.I.F. (Droit Individuel à la Formation) - Contexte, obligations et mise en place du règlement Reach - Le projet professionnel - Prévenir, mesurer et gérer le stress - Réussir ses réunions avec succès - Les évaporateurs sous vide.


Traitements de surfaces : une nouvelle circulaire L’IFETS a sélectionné les extraits qui répondent aux interrogations des traiteurs de surfaces Introduction

L’arrêté du 30 juin 2006 relatif aux installations de traitements de surfaces soumises à autorisation au titre de la rubrique 2565 de la nomenclature des installations classées prévoit que les dispositions qu’il contient sont applicables aux nouvelles installations depuis le 1er octobre 2006 et aux installations existantes à partir du 1er octobre 2007.

La circulaire du 30 novembre 2007 a pour objet :

- de fournir des éléments de compréhension des exigences de l’arrêté ministériel du 30 juin 2006 et d’en préciser les modalités d’application ; - de donner des instructions à l’inspection des installations classées pour l’application de l’arrêté ministériel du 29 juin 2004 relatif aux bilans de fonctionnement aux installations de traitement de surfaces.

Détermination du volume des cuves de traitements

Le volume à considérer pour déterminer le classement d’une installation de traitement de surfaces est la somme des capacités de chaque cuve (y compris la capacité des cuves dans lesquelles les pièces ne sont pas plongées) contenant des produits actifs et participant à l’opération de traitement,. Les cuves des bains de rinçage (morts ou en cascade) ne sont pas à prendre en compte dans la détermination du volume de classement. La capacité d’une cuve est définie comme étant le volume maximal des bains qu’elle contient dans des conditions normales d’utilisation, tel que préconisé par le fabricant et non pas le volume géométrique.

Comportement au feu des bâtiments (art. 3)

Les dispositions de l’article 3-1 en matière de résistance au feu des bâtiments ne sont pas applicables aux installations existantes. Sauf dans le cas d’une modification d’installation nécessitant la construction de nouveaux bâtiments, pour lesquelles elles s’appliquent à ces nouveaux bâtiments…

Rétentions

… le dispositif de traitement par résines échangeuses d’ions est considéré comme un ouvrage épuratoire et, à ce titre, doit être construit sur un revêtement étanche et inattaquable dirigeant tout écoulement vers un point bas muni d’un déclencheur d’alarme.

Bassins de confinement (art. 9)

Le bassin de confinement doit pouvoir recevoir l’ensemble des eaux susceptibles d’être polluées lors d’un incendie ou d’un accident. Des règles de calcul de son volume minimal ne sont fixées que pour les installations comportant un stockage de produits très toxiques ou toxiques d’une quantité supérieure respectivement à 20 ou 100 tonnes. Dans les autres cas, le volume devra être déterminé en fonction des règles usuelles en vigueur et des conclusions de l’étude de dangers. En cas de nécessité, le volume du bassin sera validé par le Service départemental d’Incendie et de Secours. Valeurs limites d’émission dans l’eau (art.20) Phosphates rejet direct : 10mg/l si flux > 20g/j rejet raccordé : 50mg/l si flux > 100g/j

L’IFETS et de nombreux participants au groupe de travail (Agences de l’Eau, UITS, bureaux d’études, équipementiers, etc…) ont demandé (et justifié) au Ministère de remplacer le paramètre « phosphates » par « phosphore ». En cas de raccordement à une station d’épuration urbaine, vous vous assurerez que les effluents raccordés ont fait l’objet d’une autorisation de déversement, en application de l’article L. 1331-10 du code de la santé publique, et qu’ils sont conformes aux valeurs imposées dans les prescriptions techniques particulières de cette autorisation. Je vous rappelle que l’arrêté ministériel du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d’assainissement ainsi qu’à la surveillance de leur fonctionnement et leur efficacité, et aux dispositifs d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 prévoit l’avis des services de l’inspection des installations classées sur le contenu des autorisations de déversement. Tout relèvement à un niveau inférieur ou égal aux valeurs limites d’émissions de l’arrêté du 30 juin 2006, des valeurs limites d’émission relatives à la DCO et aux nitrites fixées dans l’arrêté préfectoral existant ne doit se faire que sur demande dûment motivée de l’exploitant. Dans le cas de rejets directs, ce relèvement pourra se faire, par simple arrêté complémentaire dans la mesure où les éléments fournis

par l’exploitant à l’appui de sa demande permettent d’en démonter l’acceptabilité par le milieu récepteur. Si nécessaire, une consultation des services en charge de la police des eaux sera effectuée. Si les éléments fournis ne vous permettent pas de procéder par arrêté complémentaire, il conviendra d’envisager le dépôt d’une nouvelle demande d’autorisation qui permettra une mise à jour de l’étude d’impact et la réalisation d’une enquête publique dont les conclusions guideront votre décision. Dans le cas d’un rejet raccordé, le relèvement des valeurs limites d’émission pourra se faire par arrêté complémentaire dans la mesure où l’exploitant peut se prévaloir de l’accord du gestionnaire de la station sur les valeurs relevées.

Rejets par bâchées (art.20)

Certaines installations effectuent des traitements par bâchées. Compte tenu des risques de flux instantané excessif de polluants que ce procédé induit,vous préciserez dans votre arrêté préfectoral les modalités de rejets qui leur sont applicables : nombre de bâchées et flux maximal autorisé par bâchée et par polluant. Pour l’application des conditions de flux qui entraînent l’application de valeurs limites en concentration, il conviendra de considérer le flux total rejeté sur les journées où les bâchées sont rejetées afin de garantir la protection du milieu au moment du rejet. Par exemple, pour un rejet par bâchée hebdomadaire, si le flux rejeté le jour de la bâchée est supérieur à la condition de flux de l’arrêté ministériel, la valeur limite en concentration spécifiée à l’article 20 s’applique à l’ensemble de la bâchée.

Surveillance par l’exploitant (art. 33)

… l’arrêté ministériel impose de mesurer en continu le débit et le pH. Cette disposition ne peut être satisfaite par un compteur en sortie de la station de traitement et que l’on relève chaque jour la quantité rejetée. En effet, ce type de dispositif ne fournirait qu’un débit moyen.

Salon Industrie Paris Nord Villepinte

du 31 mars au 4 avril 2008

IFETS stand 5F170


Membres Partenaires • Membres Partenaires • Membres Partenaires • Membres Partenaires • Membres Partenaires • Membres Partenaires • Membres Par

Cereco, groupement de Laboratoire européen indépendant, développe depuis plusieurs décennies un partenariat avec des industriels de la chimie, de l’agroalimentaire, de l’automobile et du traitement de surface. Nous réalisons pour nos partenaires des prestations de prélèvements et d’analyses physiques, chimiques et bactériologiques dans les domaines agroalimentaires et environnementaux (eau, sols et air). Nos trois sites ( Valenciennes, Bobigny et Nîmes), tous accrédités COFRAC Norme NF EN IS0/CEI 17025 version 2005, nous permettent d’intervenir sur les plus grands bassins industriels français. Cereco met à disposition de ses clients son savoir faire tant au niveau des techniques d’analyses que du conseil et de l’interprétation des résultats. Le laboratoire se différencie par la réalisation d’une démarche complète : du prélèvement, grâce à une équipe de techniciens spécialisés jusqu’à la remise de rapports personnalisés. Le service technique qui réalise et suit les presta-

BERTHOLLET AMMI

Fondée en 1878 à Rouen, SGS est aujourd’hui leader mondial en matière de vérification, de contrôles, d’analyses et de certifications. En vous proposant des certifications orientées sur la maîtrise de l’environnement, de la santé et de la sécurité, SGS vous aide à anticiper vos risques. Notre offre : - certification de systèmes de management : ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 9001 : 2000, - autres prestations : validation des rapports développement durable, audits Fournisseurs, homologations UIC/Esad, EMAS, programme « 1.2.3. environnement », certification de services Qualicert, formations qualifiantes auditeurs. Par ses actions de mesure, d’analyse et de contrôle en Eau, Air, Sol et Déchets, SGS vous

tions est joignable en permanence par le client. Cereco possède un grand nombre d’agréments : Agrément du ministère chargé de l’environnement sur les analyses d’eaux. Agrément du ministère de la santé pour les analyses d’eaux. Agrément du ministère chargé de l’environnement sur les prélèvements et analyses des rejets atmosphériques. Agrément du ministère de la santé pour les mesures d’empoussièrement amiante. Cereco possède également une équipe de techniciens certifiés AFAQ/AFNOR pour les diagnostiques immobiliers. La valorisation de nos compétences année après année permet à CERECO de conforter son savoir faire. Notre volonté d’accompagnement sur toutes les problématiques environnementales ainsi que notre proximité nous permettent tout naturellement de devenir un adhérent IFETS. Contact : Jean-Michel CHIVOT jean-michel.chivot@cereco.fr - www.cereco.fr aide à mieux connaître l’impact de vos activités sur l’environnement. Que vous soyez fabricants, importateurs, distributeurs ou utilisateurs en aval de substances chimiques, les experts SGS vous assistent à chaque étape de la mise en place du nouveau règlement européen REACH. SGS vous accompagne également dans vos démarches de mise en conformité réglementaire et fort de cette expérience, demandera prochainement son agrément auprès du Ministère de l’Environnement pour réaliser les contrôles périodiques des installations classées soumises au nouveau régime de la déclaration contrôlée (décret du 13/04/06). Contact : Roselyne DEFER roselyne.defer@sgs.com - www.fr.sgs.com

LES FICHES PRATIQUES DE L’IFETS Ainsi que nous l’annoncions dans la Lettre de décembre, l’IFETS publiera chaque mois une fiche pratique. Vous pourrez la consulter sur notre site internet : ifets. org. La première de ces fiches concerne la « consommation d’eau spécifique en traitements de surfaces ». Vous y trouverez un rappel de la réglementation et des exemples concrets de son adaptation. Les conseils de l’IFETS vous permettront de bien determiner votre consommation spécifique. Cette fiche pourra être imprimée et conservée avec celles qui suivront : « le Bilan carbone » - L’« AMDEC » «MTD» (Meilleures Techniques Disponibles) etc.

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Réalistion graphique : Marie Mercier - Imprimerie de Montligeon (61)


Lettre IFETS 85