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Communes Départements & Régions de France

numéro double

N° 52 - 53 - 19 février 2012

Sommaire Actu en bref Intercommunalité : débat au Sénat le 20 février

 Parlement Un rapport sénatorial sur les contrôles de l’Etat sur les collectivités locales

Présidentielle 2012 - Les priorités de François Hollande pour le sport - Martine Aubry défend l’industrie à Reims

Mandats locaux Entretien avec François Rebsamen

Transports Villes cyclables : entretien avec Jean-Marie Darmian

Logement Metz cible les logements vacants

Territoires Le lancement du Pôle métropolitain Loire-Bretagne

 L’élu de la semaine

Restaurer la confiance

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a conférence des finances locales convoquée le 10 février dernier par Nicolas Sarkozy est un rendez-vous manqué. Elle n’aura finalement été pour lui qu’une manœuvre supplémentaire pour faire supporter aux élus locaux les conséquences de la mauvaise gestion gouvernementale des deniers publics. Le gouvernement reproche aux collectivités locales de trop dépenser, sans se soucier des missions de service public qu’elles remplissent. Mais c’est une supercherie de leur faire porter la responsabilité des déficits publics de la France ! L’État pèse pour près de 80 % de la dette publique contre 10 % seulement pour les collectivités locales ! En somme, l’État creuse le déficit et investit peu. Les collectivités locales, elles, sont peu déficitaires, mais génèrent 70 % des investissements publics. Des investissements à même de relancer notre économie, et donc l’emploi. Le gouvernement gèle ses dotations aux collectivités locales jusqu’en 2014. Il réduit ces mêmes dotations de 200 millions d’euros dans le cadre de son plan de rigueur. Il étrangle les collectivités par une réforme fiscale qui les prive de ressources. Il leur demande de faire face aux transferts de compétence – non compensés – dans un contexte de crise. Sans parler de leur obligation d’assumer financièrement les conséquences du désengagement de l’État dans bien des domaines !

Mais cela ne suffit encore pas : Nicolas Sarkozy propose aujourd’hui de moduler les dotations aux collectivités en fonction d’un critère de "bonne gestion"… Il s’agit là d’une nouvelle marque de défiance envers les élus locaux, suspectés d’irresponsabilité dans la maîtrise de leur budget ! Il est donc nécessaire et urgent de restaurer la confiance entre l’État et les collectivités locales pour redonner à ces dernières des marges de manœuvre, notamment financières. Parce qu’au final, ce sont les citoyens qui pâtiront de la dégradation des services publics. Ce sont les plus démunis qui souffriront de la réduction des aides sociales. Ce sont les entreprises locales qui subiront l’abandon des projets d’investissement, et donc le chômage comme seule perspective. Ce n’est pas d’une leçon de morale budgétaire dont les élus locaux ont besoin, mais d’un pacte de confiance durable, au service des citoyens, entre l’État et les collectivités, garantissant à ces dernières une autonomie effective. C’est ce que propose François Hollande. Et c’est une raison supplémentaire de vouloir le changement en mai prochain. Pierre Cohen député-maire de Toulouse (Haute-Garonne) président de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Michaël Latz

La FNESR mobilise pour Dijon La réunion du bureau national de la FNESR, le 15 février à l’Assemblée nationale, a été centrée sur la mobilisation des élus socialistes, radicaux et républicains dans le cadre de la campagne de François Hollande. Dans cette perspective, le Rassemblement du 3 mars à Dijon représentera un moment fort de cette mobilisation, le jour anniversaire du vote des lois de décentralisation en 1982. Dans les départements et les régions, les préparatifs s’organisent pour acheminer un maximum d’élus à Dijon. Plus généralement, Jean-Christophe Boyer, maire-adjoint de Laval, a présenté au bureau national, élargi aux référents départementaux de la campagne, le matériel et les visuels destinés à être utilisés par les unions départementales d’élus pour animer la campagne. Présidente de la FNESR, Marylise Lebranchu a insisté sur leur rôle : « Chaque élu doit être un relais entre François Hollande et les citoyens sur le terrain ».

À DIJON

GRAND RASSEMBLEMENT DES TERRITOIRES 3 MARS 2012 À 14H30 ZÉNITH DE DIJON

La lettre électronique de Communes de France et de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains 8 bis, rue de Solférino - 75007 Paris • Téléphone 01 42 81 41 36 • Fax 01 48 74 00 78 • ��redaction@mde-communes-de-france.fr


Actu - en bref - A ctu - en bref - Actu - en bref - Actu - en bref Les mensonges de la droite sur la Corrèze « Le gouvernement et sa majorité continuent de détourner la séance de questions d’actualité pour salir et calomnier la candidature présidentielle de François Hollande. Leurs nouvelles attaques contre sa gestion du département de la Corrèze ont été un tissu de menPhilippe Nauche, songes, de trucages et de caviardages. député de la

Non, l’endettement de la Corrèze n’est pas le fait de Corrèze la majorité de gauche, mais l’héritage de la droite qui a dirigé le département pendant 23 ans. Lors de ses huit dernières années (2001-2008), la dette a été multipliée par… huit : 35 millions en 2001, 300 millions en 2008. Depuis le changement de majorité, cette progression a été endiguée à 5% par an en préservant l’investissement économique et les prestations sociales nécessaires à son développement.

Non, la Corrèze ne dilapide pas l’argent du contribuable. Comme tous les départements de France, elle respecte scrupuleusement l’obligation d’équilibre de son budget, malgré le transfert massif de charges de l’Etat non compensées financièrement. Non, la Corrèze n’appelle pas l’Etat au secours. Les 11 millions que le gouvernement doit lui verser font partie du fond de soutien aux collectivités locales les plus déshéritées. Toutes n’ont pas les mêmes atouts de développement et à ce titre bénéficient d’une aide spécifique. Cela s’appelle la solidarité nationale, un gros mot désormais dans la bouche de la droite sarkozyenne. Ce ramassis de mensonges ne fait que prouver une chose : la droite a peur de l’adhésion que rencontre François Hollande auprès des Français. Ce ne sont pas ceux qui ont doublé la dette du pays depuis 10 ans qui peuvent lui faire la leçon de bonne gestion ». Communiqué de Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, et de Philippe Nauche, député PS de Corrèze, le 15 février 2012

L’infographie de la semaine

François Hollande s’est rendu à St-Etienne le 14 février pour évoquer les grands enjeux de sa politique en matière de transports. Afin d’améliorer le quotidien des Français, celle-ci aura pour priorité la qualité de service des trains quotidiens et la desserte des quartiers enclavés. Cette visite a été l’occasion pour lui de rappeler l’importance du rôle des collectivités locales - qui ont eu à prendre en charge 80%, voire 90 de l’investissement - dans l’aménagement des transports, dans un contexte de désengagement de l’Etat depuis cinq ans Une des mesures phare est la relance de la politique des transports pour lutter contre la fracture territoriale qui exclut une partie des habitants de l’accès aux emplois et aux services publics. Apporter, tant en Ile-de-France que dans les autres régions, une réponse à la qualité de service des trains du quotidien et à la desserte des territoires enclavés ainsi qu’au développement des plateformes multimodales est une nécessité. 2

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Carte intercommunale : le Sénat débat le 20 février Réunie le mercredi 15 février, la commission des lois du Sénat a examiné le rapport d’Alain Richard sur la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale, adoptée par l’Assemblée nationale la veille à l’initiative de l’UMP Jacques Pélissard. Ces travaux s’inscrivent dans la droite ligne de la proposition de loi relative à l’intercommunalité, déposée par Jean-Pierre Sueur et adoptée par le Sénat le 4 novembre 2011, qui avait pour objectif de répondre aux problèmes concrets auxquels sont confrontés les élus du fait de la "réforme" territoriale. Tout en regrettant que certaines des mesures votées par la Haute Assemblée n’aient pas été reprises par les députés, la commission des lois a constaté que le texte voté par l’Assemblée reprenait la plus grande partie des dispositions inscrites dans la proposition de loi adoptée par le Sénat en novembre. Forte de ce constat et consciente de l’urgence qui s’attache à la résolution des difficultés rencontrées par les élus locaux, la commission des lois a estimé - en cohérence avec sa position lors de l’adoption de la proposition du Sénat - que la proposition de loi était nécessaire. Elle a également considéré que les dispositions qui n’ont pas été reprises par l’Assemblée nationale, qui ne présentent pas un caractère d’urgence, pourraient être reprises ultérieurement. C’est pourquoi elle a fait le choix de garantir la mise en application rapide de ce texte attendu par les élus, et donc de l’adopter sans modification. La proposition de loi sera débattue en séance publique le 20 et éventuellement le 21 février.


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parlement

Contrôles de l’État : une rénovation s’impose

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Sénateur PRG du Cantal, Jacques Mézard vient de rendre un rapport sur les contrôles de l’État sur les collectivités territoriales pour la délégation sénatoriale à la décentralisation. Il préconise une rénovation tant du contrôle de légalité que de l’examen de la gestion

ne véritable «passoire». C’est le qualificatif le plus adapté pour caractériser le contrôle de l’État sur les collectivités locales actuellement. En tout cas selon Jacques Mézard, dont le rapport d’information a été approuvé fin janvier par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et rendu public le 14 février. Jacques Mézard rappelle d’abord quelques préalables : « L’existence de contrôles de l’État sur les collectivités efficaces continue d’être une exigence fondamentale, constitutionnelle, qui ne saurait être remise en cause. La libre administration des collectivités ne peut se concevoir que dans le respect des lois et règlements de la République une et indivisible ». Dès lors, il en ressort la nécessité pour l’État de disposer de « moyens de contrôle performants » sur l’ensemble du territoire, quelle que soit la taille de la collectivité. Pour le sénateur du Cantal, cette performance « ne se mesure pas à l’aune du nombre de contrôles mais de la capacité effective de pouvoir intervenir pour éviter la mise en application de délibérations ou d’actes contraires à la loi ». De surcroît, estime Jacques Mézard, ces contrôles « sont des facteurs de sécurisation juridique des actes des collectivités et sont bien souvent perçus par les élus comme un soutien à leur action ».

La FPT dans le collimateur du gouvernement Si le constat est satisfaisant du côté des collectivités, qui ont sensiblement renforcé leurs compétences en se dotant de services juridiques et financiers efficaces, il rend d’autant plus nécessaire une adaptation des modalités d’exercice des contrôles de l’État. Car pour le sénateur du Cantal, le diagnostic est « désolant : le contrôle de légalité est devenu une véritable passoire et ne constitue plus pour bon nombre d’élus qu’une fiction ». Et ce constat s’applique également s’agissant du contrôle budgétaire. En cause : les réductions d’effectifs

opérées au nom de la RGPP dans les préfectures et les chambres régionales des comptes. Ainsi, dans les préfectures, les effectifs chargés du contrôle de légalité ontils été réduits de 20 % entre 2009 et 2011. Pour Jacques Mézard, un seuil critique est atteint. Et s’il parle de passoire, c’est parce que sur les quelque 5,5 millions d’actes transmis par les collectivités au contrôle de légalité, l’immense majorité ne fait l’objet d’aucun examen. Et que moins de 1 % des actes donnent lieu à des observations. Quant à la proportion des actes faisant l’objet d’un déféré, elle s’élève, si l’on peut dire, à 0,02 %. Anticipant peut-être ce constat, le gouvernement a diffusé une circulaire le 25 janvier qui reconnaît une partie des difficultés des préfectures à travailler sur le contrôle de légalité. Toutefois, elle cible des priorités pour ses agents affectés au contrôle, notamment concernant la fonction publique territoriale. On retrouve là une des marottes de l’équipe Sarkozy selon laquelle les collectivités territoriales auraient recruté trop d’agents… Concernant les contentieux, Jacques Mézard souligne que l’immense majorité de ceux dont sont saisis les tribunaux administratifs émanent de citoyens ou d’associations et non des préfectures. Membre de la délégation sénatoriale, Edmond Hervé relève d’ailleurs que « dans les grandes agglomérations, les élus sont souvent victimes d’un chantage éhonté : ils lancent un projet, une association saisit le tribunal administratif et, au bout de deux ans, suggère un arrangement… qui coûte très cher à la collectivité ». Le sénateur du Cantal formule à l’issue de son rapport 21 propositions pour améliorer le contrôle de l’État sur les collectivités, notamment pour privilégier l’information et le conseil en amont, pour resituer l’examen de la gestion dans son rôle d’outil au service des collectivités ou encore pour mieux protéger les élus contre les risques de dérives. Un chantier pour la future majorité ? Philippe Foussier Le rapport est consultable sur : http://ww.senat.fr/notice-rapport/2011/r11300-notice.htm n°52-53

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presidentielle 2012

Une ambition nationale pour le sport Samedi 11 février à Créteil, François Hollande a tenu un Rassemblement sur le sport : « Diffuser le sport, en faire une activité de tous les jours, inciter chacun à pouvoir le faire, lutter contre les inégalités, permettre des équipements sportifs, voilà une belle ambition »

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ès les premiers mots de son discours, François Hollande s’est interrogé : « Parler du sport quand il y a tant de difficultés qui assaillent notre pays – le chômage, les pertes d’emplois, le pouvoir d’achat qui stagne, la difficulté d’accès au logement – est-ce que ce ne serait pas parler du superflu ? Eh bien non, le sport n’est pas un luxe, c’est une nécessité. Ce n’est pas une obligation, c’est la condition de notre propre épanouissement ». Le candidat a développé ce qu’il veut pour le sport français et repris les propositions de son pacte éducatif : jeunesse, bien-être, santé. Tout est lié, en effet : c’est ainsi qu’il souhaite restaurer la légitimité du ministère des Sports au sein d’un grand pôle éducatif, pour réaliser trois ambitions nationales essentielles : garantir à tous les jeunes la possibilité de pratiquer le sport dans une association ; agir pour la santé et le "mieux vivre ensemble" en permettant à tous de pratiquer le sport tout au long de la vie ; faire rayonner la France en soutenant l’excellence sportive. Sur le ministère des Sports en particulier, François Hollande a souligné l’instabilité de ce secteur gouvernemental… en 5 ans, il y a eu cinq ministres différents, avec des changements de périmètre incessants. Sans compter des choix politiques contestables : sur les paris en ligne, sur les agents sportifs, sur les stades de l’Euro 2016, et une loi à minima sur l’éthique sportive. En cinq ans, rien n’a été amélioré. Les engagements chiffrés du candidat Sarkozy en 2007 n’ont pas été tenus. Le sport, avait-il annoncé, représentera 3 % du budget de l’État en 2012 : nous en sommes à 0,15 % ! Le candidat Sarkozy avait aussi promis le doublement des heures d’éducation physique et sportive… promesse non tenue. On

compte même, depuis 2007, 3 000 postes d’enseignants d’EPS en moins.

Une loi-cadre François Hollande a ensuite développé ses grandes propositions. On retiendra ici certains passages qui concernent les collectivités territoriales : « Ce qu’il faut, c’est mobiliser des financements de toutes parts, de l’État sûrement, des collectivités locales, qui font déjà beaucoup pour le sport, les mêmes collectivités locales que l’on voulait il y a peu empêcher d’intervenir en matière de sport au nom d’une réforme territoriale qui n’avait pas de sens. L’État devra montrer l’exemple, les collectivités locales être engagées dans des politiques cohérentes ». À noter aussi : « Il nous faut réaliser un plan national des infrastructures sportives en liaison avec chacune des régions, dans le cadre de plans cohérents signés entre l’État et les régions. Ces plans seront intégrés dans l’aménagement du territoire et dans les dispositifs de contractualisation entre l’État, l’Europe et les collectivités. Les subventions seront mobilisées dans ces contrats pour susciter un effet de levier, pour que toutes les collectivités puissent s’engager sur cette réalisation d’équipements sportifs ». Tout au long de son discours, il a énoncé une philosophie d’action, des propositions précises, qui « s’inscriront dans une loi-cadre sur le sport, qui viendra après celle de 1984 qui a servi jusqu’à présent de référence et qui doit forcément être actualisée et modernisée ». Denis Lefebvre


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logement presidentielle 2012

Martine Aubry à Reims : défendre l’industrie En visite à Reims le 8 février dernier dans le cadre de la campagne présidentielle, la première secrétaire du PS a affirmé l’attachement des socialistes à l’industrie et le rôle essentiel des collectivités locales pour soutenir leur activité

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our les socialistes, l’Est reste en partie une terre à conquérir. En dépit de la présidence de la région Champagne-Ardenne, des mairies de Reims, de Charleville-Mézières ou de Vitry-le-François, les arguments de la gauche ont encore du mal à s’y faire entendre. Le déplacement de Martine Aubry avait donc pour but de venir afficher les valeurs socialistes dans la ville de Reims, longtemps fief de la droite et conquise de haute lutte par Adeline Hazan. La démarche s’impose ici. Martine Aubry le rappelait dès son arrivée à Reims. Accueillie par Jean-Paul Bachy, président de la Région, Adeline Hazan, Claudine Ledoux, maire de CharlevilleMézières, et les candidats socialistes aux législatives, Sabrina Ghallal (1re), Éric Quenard (2e), Rudy Namur (4e) et Marianne Doremus (5e), la première secrétaire réaffirme d’emblée sa volonté d’être à l’écoute des territoires pendant la campagne. Pour ce déplacement, elle a choisi de s’exprimer dans un des quartiers populaires de la ville des Sacres, Wilson, en pleine rénovation urbaine. Un quartier qui, pour Adeline Hazan comme pour Martine Aubry, symbolise le réveil de la ville, longtemps tenue dans la léthargie par les maires de droite. La maire de Reims insiste sur la volonté de restaurer la mixité sociale dans cette partie de la métropole champenoise. « Un quartier peuplé également d’ateliers et de petites entreprises. La droite a abandonné l’industrie, rappelait Martine Aubry en exergue de son discours devant une salle bondée. Sarkozy a fait la part belle au CAC 40 et à la finance au détriment des PME et de l’emploi industriel ». Pour la maire de Lille, la politique industrielle relève non seulement d’une stratégie forte mais aussi de la justice sociale. Jean-Paul Bachy souligne de son côté qu’il ne sert à rien

de jouer comme Sarkozy les « teckels d’Angéla Merkel », mais qu’il faut mener une politique volontariste pour aider l’activité industrielle. Et de prendre pour exemple, outre l’activité rémoise, le pôle agro-industriel de Bazancourt et les innovations qui y prennent place, génératrices de 1 000 emplois d’ores et déjà et bientôt de 3 000.

Les collectivités en soutien En compagnie des élus champenois, Martine Aubry a ensuite voulu visiter l’usine Cello Plastic, PME de fabrication d’emballages où 90 emplois ont été sauvés grâce à l’intervention de la mairie et de la région dans le plan de redressement. Au milieu des machines et des ouvriers, Adeline Hazan rappelait combien il avait fallu d’efforts et de patience pour faire admettre la crédibilité du plan de redressement soutenu par les deux collectivités. Un exemple de la lutte quotidienne des élus socialistes pour maintenir et développer l’emploi et l’activité industriels. JeanPaul Bachy cite ce cas comme exemple de l’action possible des socialistes : « Ce qui se passe ici se passera demain, après les présidentielles, dans toute la France ». Quant à Martine Aubry, réfutant l’accusation d’interventionnisme des collectivités locales, elle rappelle leur rôle opérationnel : « Les collectivités locales sont les grands acteurs du développement économique. Mais leur action doit s’inscrire dans une stratégie globale menée par l’État ». François Couthon

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mandats locaux

François Rebsamen : « Justice, égalité, solidarité »

François Rebsamen, un des grands élus socialistes, reste souvent discret sur son engagement et ses convictions. Le président du groupe socialiste au Sénat a accepté d’expliquer le sens de son action à Communes de France

Communes de France. Vous êtes aujourd’hui sénateur-maire de Dijon. Pouvez-vous retracer les grandes étapes de votre parcours ? François Rebsamen. Dijon et la Côte-d’Or sont ma terre et mes racines. J’y suis né, j’y ai grandi, j’y ai ma famille, mes amis, j’y vis et j’y suis heureux. C’est à Dijon que j’ai fait mes études, école, lycée, université avec un DEA de sciences politique et un DESS de sciences économiques. C’est à Dijon aussi que ma carrière a commencé comme directeur de cabinet du président du Conseil régional en 1982. Il se nommait Pierre Joxe. Cette collaboration a marqué ma carrière et ma vie politique. J’ai coutume de dire que Pierre Joxe est pour moi non pas un maître à penser mais un Maître à me comporter. Je l’ai suivi ensuite au ministère de l’Intérieur où j’ai occupé différentes fonctions jusqu’en 1991. En 2001, j’ai été élu maire de Dijon et les Dijonnais m’ont réélu au premier tour en mars 2008. Cette adhésion renouvelée, ce capital de confiance et d’estime me donne une grande force dans le combat politique. Depuis 2008 je suis sénateur de Côte-d’Or, et après la victoire historique de la gauche aux sénatoriales en septembre 2011, j’ai succédé à Jean-Pierre Bel, devenu président du nouveau Sénat, comme président du groupe socialiste. Quelles valeurs vous sont les plus chères et comment êtes-vous arrivé au Parti socialiste ? Mon engagement politique remonte au bombardement de Haiphong en 1965 et à ma révolte face au massacre d’une population civile par l’impérialisme américain. J’avais 14 ans et je crois que depuis je n’ai pas cessé de me battre contre toutes les formes de dictature, et d’atteinte aux libertés. C’est ce qui a fondé mon engagement au Parti socialiste. J’y retrouve les valeurs de Justice, d’égalité, de solidarité, de laïcité auxquelles je suis viscéralement attaché. Je partage avec mes camardes le sentiment que l’idée républicaine nous grandit et nous dépasse, que l’épanouissement individuel ne peut se réaliser que dans le res-

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pect de l’autre et l’accomplissement d’un destin collectif. Comment cet engagement se traduit-il dans la gestion de votre ville ? Je m’efforce pour chaque décision, chaque projet, d’en mesurer les conséquences sur le bien être de mes concitoyens. Et je m’interroge sur le sens de chaque mesure : estelle juste ? est-elle équitable ? respecte-t-elle l’égalité des chances ? Cela se traduit concrètement à tous les niveaux : accueil de la petite enfance, accès à la culture pour tous, partage équilibré de l’espace public, développement des transports en commun dans mon action économique et culturelle : développer l’attractivité de la ville pour créer plus d’emplois ou pérenniser ceux qui existent. Comment voyez-vous l’avenir des collectivités locales ? Le quinquennat qui s’achève aura été marqué par une déstabilisation sans précédent des collectivités locales. Le Président sortant n’a pas cessé de les stigmatiser, et ses réformes de les fragiliser dans leurs compétences et leurs marges de manœuvres financières. Or, pour agir efficacement au service de leurs administrés, les élus locaux doivent avoir une visibilité sur leurs ressources, de la clarté dans leurs compétences et il faut les conforter dans leurs missions. Une victoire de la gauche à l’élection présidentielle permettra de redonner à la France un nouvel élan décentralisateur, avec un nouveau pacte de Pacte de décentralisation et de croissance qui lierait l’État et les collectivités. François Hollande en a pris l’engagement Propos recueillis par François Couthon


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Le vélo, une alternative au tout automobile Communes de France. L’usage du vélo continue-t-il de progresser en milieu urbain ? Jean-Marie Darmian. Oui, on assiste même à un phénomène tout à fait exceptionnel depuis trois ans, marqué par une hausse continue de la pratique du vélo en milieu urbain. Les éléments déclencheurs ont été Vélo’V à Lyon, et le système de libre-service Vélib à Paris.

Les élus du Club des villes et territoires cyclables ont érigé en priorité la prise en compte du vélo. L’analyse de JeanMarie Darmian, président du Club des villes et territoires cyclables, maire de Créon et vice-président du Conseil général de Gironde

Quelle est la place du vélo au sein des collectivités locales ? 95 % des investissements liés à l’usage du vélo sont le fait des collectivités. Le contraste est saisissant avec les autres modes de transports. J’observe par ailleurs que pour la première fois, en 2011, plus de 40 % de la population avouent pratiquer régulièrement cette activité en France. Dans certaines villes, ce seuil est même dépassé, démontrant ainsi une évolution importante des pratiques de part et d’autre du territoire. Vous appelez les candidats à la présidentielle et aux législatives à « prendre en compte le vélo comme une priorité nationale ». Cela signifie-t-il que les efforts déployés par les pouvoirs publics restent insuffisants ? Oui. Cela fait d’ailleurs plusieurs années que nous réclamons un plan national, autour de mesures d’incitations citoyennes, en prenant appui sur des campagnes de communication et une vision renouvelée du ramassage scolaire, mais aussi sur une approche économique fondée sur la mobilité, à l’heure où le prix de l’essence flambe. Le tout en gardant bien à l’esprit que le vélo est un élément parmi d’autres sur la chaîne de mobilité. Avec la densification de la circulation, les infrastructures routières ne sont visiblement plus adaptées à la pratique du vélo… Nous sommes effectivement confrontés à un phénomène de rupture. C’est pourquoi nous avons proposé que 10 % des crédits de l’État alloués à l’aménagement

des infrastructures routières soient affectés aux modes de déplacement doux. Cette option n’a malheureusement pas été retenue. La prise en compte d’équipements dédiés à la pratique du vélo dans les aménagements routiers relève encore trop souvent de l’exception. Dans la plupart des cas, les adaptations se font à la marge, dans des conditions difficiles, voire même impossibles pour les usagers. Au final, rien n’est adapté et les obstacles se multiplient, rendant l’emploi du deux roues impossible. Le Club des villes et territoires cyclables a arrêté 10 mesures-phares pour développer le vélo comme alternative à la voiture individuelle. Comment ces propositions se déclinent-elles ? L’État doit jouer un rôle d’incitation en encourageant les pratiques alternatives au "tout automobile". Pour l’heure, le lobby de la voiture reste, cependant, prédominant en France. Autant dire que la progression du vélo s’opère à pas comptés. Et, pour être franc, je ne saisis pas très bien pourquoi les candidats à l’élection présidentielle ne s’emparent pas d’un sujet pourtant populaire. Tout le monde pratique le vélo, des écoliers aux retraités. On sent monter un intérêt grandissant pour ce loisir et peu nombreux sont ceux, parmi nos dirigeants politiques, qui s’intéressent au sujet. Preuve que les lobbys sont puissants dans notre pays. En tant qu’élu socialiste, je déplore qu’aucun de nos maires n’exerce de responsabilité dans le domaine des transports doux. Le développement du vélo représente pourtant un formidable potentiel électoral. En témoigne l’itinérance qui connaît une progression spectaculaire en France et la prise en compte de l’obésité dans les usages. Le vélo n’est pas la chasse gardée des écologistes ! Emparons-nous du sujet. En ma qualité de secrétaire général adjoint de l’AMF en charge du sport pour tous, j’espère pouvoir changer les habitudes, en éveillant les consciences sur le sujet. Propos recueillis par Bruno Tranchant n°52-53

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Metz fait la chasse aux logements vacants La municipalité de Metz (Moselle) s’engage à faciliter l’accès au parc locatif privé des jeunes de moins de 30 ans et des familles, en favorisant la remise sur le marché de logements vacants. Avec l’ambition de maintenir ces publics dans le cœur de ville, en luttant contre l’exode urbain

Isabelle Kaucic, adjointe au maire de Metz en charge du logement

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ettre un terme à l’exode urbain ! La ville de Metz, l’Association pour l’accès des garanties locatives (APAGL), Plurial entreprises et CILGERE ont signé le 4 février dernier un accord visant à favoriser l’accès à l’habitat des familles et des jeunes. Avec plusieurs objectifs : assurer les propriétaires de logements vacants depuis plus d’un an contre d’éventuels impayés dans une limite de 70 000 €, prévenir les dégradations causées par les locataires sur le départ, et offrir au plus grand nombre possible de demandeurs la possibilité de se loger, sans pour autant avoir à recourir à la caution d’un tiers. Par cet accord, la municipalité prend en charge la prime du contrat d’assurance de Garantie des risques locatifs (GRL) pour les bailleurs qui acceptent de mettre leurs biens sur le marché. « Ce dispositif doit nous permettre d’enclencher une évolution du taux de vacance qui, depuis 1999, est en hausse dans le centre-ville, précise Isabelle Kaucic, adjointe au maire en charge de la politique de la ville et du logement. La présence massive du parc ancien et de commerces constitue un handicap majeur qui porte ce taux à 8,4 %. En finançant l’assurance de la garantie, nous entendons donc lutter contre ce fléau en limitant l’effet de l’exode ». D’un montant maximum de 340 €, le fond de garantie est calculé au prorata du coût du loyer qui ne peut excéder 1 000 €.

« Ce seuil ne peut en aucun cas être dépassé, prévient Isabelle Kaucic. Les locataires potentiels peuvent accéder à un logement dont le loyer et les charges se situent dans une limite de 50 % de leurs ressources, jute au-dessus du niveau de vie des populations ayant accès au parc social. Compte tenu de la baisse des plafonds, ils appartiennent aux cat��gories moyennes basses ». Le taux de l’assurance s’élève à 3,04 %. « La prime versée par le bailleur souscrivant un contrat d’assurance GRL auprès d’un assureur conventionné sera prise en charge par la Ville, une fois par an, pour une durée maximum de deux années, confie l’élue. Cette aide sera attribuée aux propriétaires de logements vacants depuis plus d’un an sur le territoire messin qui joueront le jeu, en respectant les critères d’éligibilité de la GRL ».

Garantie anti-risque Cette garantie a pour vocation de toucher de petits propriétaires. Pour l’heure, l’engagement de la ville porte sur 150 logements sur trois ans. « Ce système est une garantie anti-risque pour ceux qui y souscrivent, estime l’élue. Il a pour principal mérite de prévenir les impayés ». Coût de l’opération pour la ville : 90 000 €, sur trois ans. « Ce dispositif est appelé à monter en puissance, explique Isabelle Kaucic. Pour peu que la demande dépasse nos prévisions dans un délai de six mois, les conditions budgétaires seront révisées à la hausse. Notre ambition est d’inverser le cercle infernal de l’augmentation de la vacance sur un territoire qui perd tendanciellement des habitants. Nous sommes donc là dans une logique d’attractivité et misons, en parallèle, sur l’ouverture de plusieurs zones d’aménagement concerté sur lesquelles seront construits des logements neufs, tout en favorisant l’accès à la propriété pour maintenir les habitants sur la ville et l’agglomération, via une politique de l’offre diversifiée ». Sans doute le prix à payer pour maintenir l’attractivité du cœur de ville. Bruno Tranchant


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territoires

Loire-Bretagne, pôle métropolitain de dimension européenne Daniel Delaveau, président de Rennes Métropole, Jean-Marc Ayrault, président de Nantes-Métropole, François Cuillandre, président de Brest Métropole Océane, Jean-Claude Antonini, président d’Angers LoireMétropole et Joël Batteux, président de St-Nazaire Agglomération, se sont réunis le 13 février à Rennes pour le lancement du Pôle métropolitain Loire-Bretagne

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ette initiative marque un tournant dans la coopération engagée depuis de nombreuses années par les cinq métropoles du Grand Ouest. Elle a permis, outre le renforcement du dialogue entre les partenaires, des actions et réflexions communes en matière de promotion économique, d’accessibilité, d’enseignement supérieur et de recherche, de visibilité internationale et de tourisme urbain et d’affaires. Aujourd’hui, le Pôle Métropolitain Loire Bretagne, qui totalise 2,2 millions d’habitants, renforce sa coopération en créant un syndicat mixte. C’est la candidature de Daniel Delaveau, président de Rennes Métropole, qui sera proposée dans le cadre d’une présidence tournante du Pôle. Dans un contexte de concurrence très forte entre les territoires à l’échelle européenne, Angers, Brest, Nantes, Rennes et St-Nazaire sont convaincues du potentiel des métropoles, moteur du développement de l’Ouest de la France. Leur objectif est d’accroitre leurs relations pour renforcer, en complémentarité avec les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire, l’attractivité du grand territoire Loire-Bretagne en promouvant un modèle de développement durable qui bénéficie à l’ensemble de leurs aires urbaines et de leurs habitants ainsi qu’à leurs deux régions.

Géometrie variable Daniel Delaveau, président de Rennes Métropole

respect de l’environnement s’articule avec une économie performante dans un contexte social équitable. L’ambition du Pôle métropolitain est de promouvoir le dialogue territorial, le travail en réseau et les coopérations à géométrie variable. Elles concernent aussi bien le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche, où les projets collaboratifs sont multiples, que la question de l’accessibilité des territoires. Des actions de coopération et des mobilisations communes ont ainsi été engagées en faveur de l’aéroport du Grand Ouest (Notre-Dame-des-Landes), du projet de ligne LGV, dans le domaine de la culture (coopérations entre les opéras d’Angers, de Nantes et de Rennes …), de l’enseignement supérieur et de la recherche (dans le cadre notamment des initiatives d’excellence) et du développement économique (participations conjointes à des salons). Le Pôle métropolitain sera un lieu d’animation et de coordination entre les partenaires. Il mènera un travail de veille et d’études, émettra des recommandations et impulsera des actions de coopération dans les domaines suivants : développement économique et promotion de l’innovation, recherche et enseignement supérieur, promotion de la culture, développement des infrastructures de transports, observation du territoire et prospective, tourisme, promotion du développement durable et de l’environnement, questions maritimes.

Les métropoles du Grand Ouest se caractérisent par une forte homogénéité sociale et des politiques de développement comparables : un modèle urbain où le

L. R.

De 2005 à 2012 Les agglomérations d’Angers, Brest, Nantes, Rennes et St-Nazaire entretiennent des relations informelles depuis plus de vingt ans. Elles ont formalisé leur volonté de coopérer en 2005, en s’associant au sein de l’Espace métropolitain Loire-Bretagne (EMLB). Dans un contexte de raréfaction des ressources et de concurrence accrue entre les territoires, il leur apparaît nécessaire de renforcer leur coopération afin de peser davantage à l’échelle européenne. La création du Pôle métropolitain Loire-Bretagne, sur le modèle d’un syndicat mixte, constitue une étape supplémentaire dans ce processus de coopération. n°52-53

Communes - la lettre

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l’élu de la semaine  michaël latz

Mon village à l’heure bio

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ne naissance au Burundi, dix années passées en Afrique et une passion pour l’environnement. C’est le hasard qui a conduit Michaël Latz à Correns (Var, 800 habitants). Une fois l’indépendance du Congo déclarée, ses parents débarquent dans le Var, en 1960. C’est là qu’il mènera toute sa scolarité, jusqu’au baccalauréat qu’il obtiendra avant de mener des études d’ingénieur agronome à la Faculté des sciences agronomiques de Gembloux, en Belgique. Le voici à Bruxelles où il va fourbir ses armes au sein de la Communauté européenne, en qualité d’expert. Le mal du pays aidant, il retourne en Provence qu’il ne quittera plus pour y exercer une carrière de vigneron bio, à la tête de plusieurs firmes agricoles. « J’ai été le patron de la plus grosse société de produits phytosanitaires de la région, confie-t-il. J’ai ensuite créé une entreprise de distribution d’emballages agricoles, avec un chiffre d’affaire de l’ordre de 20 millions d’euros, ainsi qu’une autre, près d’Orange, spécialisée dans le marketing viticole ».

L’agriculture de demain Michaël Latz, maire de Correns, dans le Var, a fait de l’environnement, de l’économie et du développement durable son credo. Ce qui vaut à sa commune d’être le premier village bio de France

Parallèlement, il reprend le domaine viticole familial, en produisant près de 80 000 bouteilles de vin par an. La politique le passionne. D’abord conseiller municipal, il se fait élire maire de Correns, en 1995. Pilote l’Union des élus socialistes et républicains du Var, et devient le président d’un syndicat qui regroupe quatre communautés de communes, en s’appuyant sur SCOT de la Provence Verte, sa fierté. « Je délègue énormément, concède Michaël Latz. Mon ambition est de mener à bien ce schéma de cohérence territoriale dans un pays où la croissance démographique est spectaculaire et où les enjeux d’aménagement

ont pris une très grande importance en prévision des prochaines années ». Le bio est son credo. Au point que le village et la coopérative ont adopté ce postulat. Viticulteurs, céréaliers, maraîchers, apiculteurs, éleveur de chèvre… Tout le monde s’y est collé ! « On ne trouve plus le moindre mètre carré de terre agricole en jachère, se félicite-t-il. La moyenne d’âge des exploitants s’élève à 35-40 ans et la dynamique est impressionnante ». Pas question de s’arrêter en si bon chemin. Réélu en 2001, il met le paquet sur l’éco-construction. De la rénovation de la mairie au conseil aux particuliers, en passant par la mise sur pied d’un centre intergénérationnel, c’est à un véritable lifting que le conseil municipal se livre. « Ces installations sont chauffées à l’aide de plaquettes de bois, précise l’intéressé. Quant à la coopérative, elle est entièrement alimentée par des panneaux solaires. La cantine produit 85 % de produits bios, avec, en prime, la distribution d’un ou deux repas végétariens par mois, la dégustation de plats cuisinés sur l’ensemble de la planète et la présence dans l’enceinte de l’école d’un jardin potager ». Dernière initiative en date, l’adoption, par un groupe indépendant, d’un Agenda 21 qui a entrepris un travail autour des questions environnementales, en formulant des recommandations à la mairie. Quelques élus sont associés à cet ambitieux projet. « La solidarité est la clé de voûte de notre démarche, résume Michaël Latz. Mais, au-delà, j’ai pris le parti de montrer qu’économiquement, le développement durable est possible et qu’il incarne l’agriculture de demain. Loin des clichés qui se résument trop souvent à une vue caricaturale de la réalité ». Bruno Tranchant

Gérant - Directeur de la publication : Serge Bossini - Rédacteur en chef : Philippe Foussier - Conception réalisation : Brigitte Bossu Ont participé à ce numéro : François Couthon - Denis Lefebvre - Bruno Tranchant - Photos : D.R


LA LETTRE DES ELUS SOCIALISTES ET REPUBLICAINS N°52