Page 1

Revue de la Fédération des Détaillants en Chaussures de France Mars 2015 - numéro 19

Malgré tout… Meilleurs vœux 2015 ! Chers amis chausseurs, chers collègues, Tout d’abord je tiens à vous adresser les vœux de bonne santé de la part de tout mon Conseil Fédéral pour l’année 2015, pour vous et pour vos proches. Nous espérons que vos ventes se dérouleront le mieux possible avec une météo idéale et que les clients seront nombreux ! Mais l’année a bien mal commencé, marquée par les attentats à Paris. Ces évènements dramatiques ont laissé des séquelles dans toute la France. La première semaine des soldes en a subi les conséquences. Les soldes, qui sont habituellement l’occasion plutôt festive de faire des affaires, ont semblé, cette année, un peu futiles à de nombreux consommateurs traumatisés par ces faits de guerre religieuse sur notre territoire. L’heure n’était plus à se faire plaisir. Le président Philippe DAQUAI C’est d’autant plus rageant que les boutiques qui ont multiplié les opérations de soldes privés, avant la date officielle du 7 janvier, ont été particulièrement nombreuses, au détriment des détaillants respectueux de la réglementation. L’Europe entretient un flou juridique qui complique particulièrement nos démarches pour faire respecter ces dates et pour contrôler la réalité des remises proposées aux clients. Bientôt, pourrons-nous encore faire figurer un prix de référence barré ? Rien n’est moins sûr. *** Cela ne nous empêche pas d’avancer. Au moment où vous lirez ces lignes, nous aurons signé une nouvelle Convention Collective pour les commerces de détail de la Chaussure. La précédente contredisait parfois certains textes du Code du Travail car le législateur n’arrête pas d’innover dans le droit du travail. Elle est plus claire et nous avons réactualisé les classifications en y introduisant un statut d’agent de maîtrise pour les responsables de magasin et des postes liés à la vente en ligne. Elle doit encore passer devant une commission de contrôle du Ministère du Travail pour être élargie. Cela prendra six à neuf mois. Vous recevez en ce moment votre appel de cotisation pour 2015. Comme les autres années, il est particulièrement important que vous soyez nombreux à y répondre positivement. En effet, comme tous les autres syndicats professionnels, nous devrons, pour la première fois fin 2015, prouver notre représentativité (les adhérents doivent représenter plus de 7 % des professionnels de la branche) et nos actions de négociation sociale avec les syndicats de salariés. Grâce à vous, ce devrait être une formalité qui nous évitera de devoir nous raccrocher à une autre branche et perdre notre autonomie.

Sommaire 2 Rapport de branche des détaillants chaussure 4 Une visite chez Jacques Royer 5 Loi Pinel 6 Le projet de loi Macron en débat 8 Que retenir de l’année

Trois barbares nous ont plombé nos soldes ! cela dit façon Charlie avec un humour décalé... mais bon, j'ose quand même.Un dimanche très particulier, mêlant colère, chagrin, fierté de retrouver notre peuple uni et solidaire. Je suis Charlie. Nous sommes Charlie. Et prêts à défendre nos valeurs à tout moment, en toute solidarité. Comme sur la photo.

www.chaussure.org


RAPPORT DE BRANCHE DES DÉTAILLANTS EN CHAUSSURES Quelques chiffres clefs : - Sur les 2 765 responsables d’entreprise , 43 % ont plus de 55 ans et 66 % plus de 50 ans ; - Sur 10 550 salariés : 67,5 % sont à temps plein, 32,5 % sont à temps partiel, 90 % sont en CDI ; - Moyenne d’âge des salariés : 43 ans pour une ancienneté moyenne de 10 ans ; - Baisse de 200 salariés entre 2012 et 2013. Départs : 1 650 / embauches : 1 450.

2 - Le journal du Détaillant - Mars 2015


Le journal du DĂŠtaillant - Mars 2015 - 3


Une visite chez Jacques Royer D

ébut septembre, j’ai eu la possibilité de m’entretenir longuement avec Jacques Royer qui m’avait invité à son siège social à Sèvres (en face de l’île Seguin, ancien site de montage de Usines Renault et futur site de la « Cité musicale de l'île Seguin »). Il était accompagné de ses principaux directeurs : l Jean-François Bru (pôle enfants : Aster, Mod8, Kickers, Robeez) l Fidel Fernandez (marques Kaporal, Luxat, Pare Gabia et licences) l Pierre-Yves Pinault (Kickers adulte) Nous avons évoqué les problèmes pour lesquels j’avais envoyé des messages et qu’il souhaitait solutionner. New Balance : les Américains ont contingenté les ventes et les commandes ne seront probablement pas toutes livrées (40 000 paires commandées en trop). Cela devrait changer en 2016 mais il ne devrait pas y avoir d’ouvertures de compte d’ici là. Les Américains ont l’ambition de faire de New Balance le n°3 mondial de la chaussure de sport/loisirs derrière Nike et Adidas. Converse : La licence se termine en 2016 et est reprise par Nike, propriétaire de la marque pour une distribution plus sélective. Un grand nombre de comptes client seront probablement fermés comme ils l’ont fait en Belgique, Allemagne et Espagne où ils ont déjà repris la distribution. Leur but est de favoriser la ligne vêtements. Qualité : Jacques Royer est conscient que s’il n’y a pas de problème avéré de qualité (taux de retour très faible), il y a un problème de qualité au niveau de l’aspect des peausseries. Il va y avoir un gros effort à ce niveau surtout dans Kickers adulte et Luxat. Affaire Samson : On a proposé à Royer de reprendre la maison. Finalement, c’est Colonnier Coiffard qui a repris Samson. Affaire Noël : on a proposé à Royer de reprendre Umbro. Dans les deux cas, les négociations ont échoué. Mais, finalement,

Notre ami Jean-Pierre Fabre, président d’honneur de la FDCF, a reçu la Légion d’Honneur des mains de la secrétaire d’Etat au Commerce, Carole Delga, le 16 décembre dernier. La cérémonie à laquelle assistaient une soixantaine de personne, sa famille, ses amis, des détaillants, divers présidents de Fédération et Confédération, s’est déroulée dans une des salles de réception du 7e étage de l’Hôtel des Ministre à Bercy. Ce fut un moment chaleureux et émouvant au cours duquel le dernier petit-fils de Jean-Pierre, sentant l’émotion de son grandpère, est venu lui tenir tendrement la main. Un beau moment ! Madame la Ministre a rappelé longuement et en détail, avec un peu d’humour et beaucoup de tendresse, toute la carrière de JeanPierre, ce qui a fini de le troubler… Il a néanmoins réussi à nous lire son discours où il a mis en avant le travail de la Fédération pour les détaillants.

De gauche à droite : Francis Palombi, Président CDF, Patrick Vignal député de l’Hérault, Carole Delga, secrétaire d’Etat au Commerce, Jean-Pierre Fabre, président d’honneur FDCF, Philippe Daquai, président FDCF.

4 - Le journal du Détaillant - Mars 2015

Royer a fini par reprendre les activités de Umbro en France. Certains journaux ont laissé entendre que Royer avait précipité Samson et surtout Noël dans leur dépôt de bilan. Jacques Royer réfute ces assertions. L’échec des tractations est la conséquence de prix demandés excessifs et de conditions suspensives non levées, d’autant plus que Royer investit dans la marque New Balance dont Umbro est un peu concurrente. Enfin, il a l’intention de relancer la marque Stephane Kelian toujours fabriquée principalement en France. Pour Charles Jourdan, c’est plus compliqué. Philippe DAQUAI


Loi Pinel : modification des règles relatives à l’évolution du loyer révisé ou renouvelé La loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises apporte d’importantes modifications au statut des baux commerciaux. L’un des objectifs de la loi était de modérer l’évolution des loyers commerciaux afin de préserver le commerce de proximité.

L

’article 11 de la loi, qui modifie les articles L. 145-34, L. 145-38 et L. 145-39 du Code de commerce, limite désormais à 10 % par an l’augmentation des loyers révisés ou renouvelés en cas de déplafonnement du fait soit d’une modification notable des caractéristiques du local commercial, soit d’une modification de la destination des lieux, soit d’une modification des obligations des parties, soit d’une modification des facteurs locaux de commercialité ou encore, en présence d’une clause d’échelle mobile, du fait d’une variation de plus d’un quart du prix du loyer. Le nouveau texte complète ainsi chacun des articles L. 14534, L. 145-38 et L. 145-39 du Code de commerce par la formule suivante : « la variation de loyer […] ne peut conduire à des augmentations supérieures, pour une année, à 10 % du loyer acquitté au cours de l’année précédente ». À l’occasion d’une révision triennale ou du renouvellement du bail, le loyer déplafonné ne pourra donc plus évoluer que de manière contenue, c'est-à-dire dans la limite de 10 % du loyer exigible en vertu du bail au cours de l’année précédente. La hausse de loyer sera ainsi échelonnée sur la durée du bail jusqu’à ce que le prix déplafonné soit atteint. Concernant les baux dont la durée initiale est supérieure à 9 ans, ils sont concernés par l’application des paliers en cas de majoration de plus de 10 % du loyer, sauf, a priori, convention contraire des parties. Les baux comportant une clause d’échelle mobile sont également concernés par cette application en cas de révision du loyer supérieure à 10 %. Applicables aux contrats conclus ou renouvelés depuis le 1er septembre 2014, ce texte pose d’ores et déjà de nombreuses questions sur le mode de calcul des paliers successifs. De toute évidence, les réponses viendront au fil de la pratique mais aussi, regrettons-le, des débats judiciaires qui ne manqueront pas d’affecter les rapports entre locataire et bailleur.

La variation de loyer ne peut conduire à des augmentations supérieures, pour une année, à 10 % du loyer acquitté au cours de l’année précédente.

Maître Frédéric WILLEMS - Cabinet WILLEMS AVOCAT Le journal du Détaillant - Mars 2015 - 5


Le projet de loi Macro La Commission Commerce s’est réunie pour étudier le projet de loi Macron débattu à l’Assemblée Nationale à partir du 26 janvier 2015. Nous essayons d’en modifier certains points. Le texte devrait être rapidement voté au Parlement.

Réforme des ouvertures dominicales : Projet fourre-tout ! C’est une procédure accélérée avec juste un aller-retour Assemblée-Sénat (pendant les fêtes de fin d’année pour le travail préparatoire en Commission !) avec une courte possibilité de faire des amendements. Nous risquons de les voir arriver ensuite… 7 points : • Autorisations préfectorales individuelles : le préfet fixe les autorisations à 1 à 3 ans renouvelables. Le projet fixe à 3 ans maximum ces autorisations. • Zones touristiques : création de zones touristiques internationales avec rayonnement international et affluence exceptionnelle de touristes. Les zones touristiques deviennent des zones d’affluence exceptionnelles de touristes (beaucoup plus larges qu’auparavant) déterminées par études de zones d’impact. Les anciennes le restent ipso facto. Pour ouvrir le dimanche dans ces zones, il faut des contreparties et le volontariat. Possibilité de prendre des accords de branche ou des accords d’entreprises. • Les zones commerciales : présence d’une offre commerciale et une demande potentielle particulière importante. La CGPME demande le retour au droit commun. Maintien du volontariat. • Commerces alimentaires : ouverture dans les gares et dans les zones touristiques internationales après 13 heures. La CGPME s’oppose à ce changement. • Le commerce dans les gares : si la gare se trouve dans une zone touristique, les commerces pourront ouvrir. La problématique est de supprimer cet article qui ne peut que poser des problèmes de commerce en périphérie de zone. • Les dimanches du maire : désignation de 5 dimanches « obligatoires ». Pour les 7 suivants on ne sais pas si le gouvernement va les réduire. • Le travail en soirée : dans les zones touristiques internationales avec les mêmes conditions que le travail du dimanche (doublement + repos compensatoire), mais obligation de raccompagner le personnel en toute sécurité. Le sondage auprès des entreprises que la CGPME a demandé aux organisations professionnelles de relayer auprès des adhérents est rendu nécessaire pour négocier car le gouvernement se repose souvent sur des sondages auprès des consommateurs. Il était nécessaire d’avoir des chiffres pour répondre sur des résultats tangibles. Actualité du commerce et de la consommation : Le projet d’arrêté sur le prix de référence suite à la sanction de la loi belge sur le sujet*. Le prix de référence est supprimé, il supprime l’obligation de fourniture du bien. Il y a eu une réunion d’information et de discussion le 6 janvier 2015. - Le FISAC : il va être plutôt dirigé vers le milieu rural. Il était prévu

6 - Le journal du Détaillant - Mars 2015

vers des projets collectifs ou individuels. Il est demandé une uniformisation des aides vers les dépenses de fonctionnement ou d’investissement. La CGPME demande une baisse des plafonds d’accessibilité. - L’accessibilité : l’arrêté a été signé le 8 décembre 2014 et publié au Journal Officiel le 14 décembre.  Un recours de 6 associations d’handicapés a été déposé contre cet arrêté, mais il n’est pas suspensif. - La révision des valeurs locatives des locaux professionnels : présentation par une des fonctionnaires des impôts (qui rappelle qu’ils appliquent les articles de lois votés par le Parlement. En cas de mécontentement, tournez-vous vers votre député !). Cette mesure a été votée en 2011 et a été suivie par une expérimentation. On en est aujourd’hui à l’étape 1 qui consiste à la détermination de grilles tarifaires et des valeurs locatives. Il y a une recherche de l’harmonisation des valeurs locatives, sur les différentes régions. Il y a aussi la volonté du Parlement d’en rester à un montant global des taxes professionnelles. Pas question de voter des taux disproportionnés par rapport aux taxes des locaux d’habitation. L’un ne se fera pas au détriment de l’autre. Cette réforme va se traduire par des augmentations pour certains mais aussi par des baisses pour d’autres. La commission de contrôle comprend des commissaires qui sont des élus professionnels. Aujourd’hui, 4 commissions départementales ont achevé leurs travaux. Dans tous les départements, la méthode est la même. Les commissions peuvent changer les secteurs, en modifier la géographie et modifier les taux. La DGFI est chargée de contrôler la bonne marche des travaux. Les modalités de * Arrêt rendu le 10 juillet 2014 par la CJUE (Cour de Justice de l’Union Européenne) concernant la législation belge sur les réductions de prix. En effet, la Cour condamne la Belgique en raison d’une réglementation disposant que « toute annonce de réduction de prix doit faire référence à un prix défini par la loi, en l’occurrence le prix le plus bas appliqué durant le mois précédant le premier jour de l’annonce en question. En outre, ces dispositions interdiraient, d’une part, l’annonce de réduction de prix au-delà d’un mois et, d’autre part, en principe, que de telles annonces soient faites pour une durée inférieure à une journée. Or, dans la mesure où la directive 2005/29 a procédé à une harmonisation complète de la réglementation en matière de pratiques commerciales déloyales, l’article 4 de celle-ci s’oppose à l’existence de dispositions nationales plus restrictives, telles que celles visées au point précédent. »


n en débat grilles tarifaires seront transmises aux communes qui auront un mois pour les commenter. Tout devrait être terminé en juin prochain. Puis il y aura une simulation au niveau national pour chiffrer la révision. Il n’y aura pas de simulations individuelles. Il y aura des dispositifs de lissage sur 5 ans quand la modification sera supérieure à 10 %. L’étape 2 est la mise en place d’une mise à jour permanente des bases en fonction des loyers de chaque local professionnel. La fiscalité pourra jouer à la hausse comme à la baisse. La démarche est le juste impôt avec une plus grande justice. Elle interviendra à partir de 2017. Pour contrôler, la déclaration du loyer annuel à l’administration deviendra une obligation. Ce ne sera pourtant pas une base d’imposition, seulement un moyen de vérifier la justesse du travail. Jusqu’ici les valeurs locatives étaient déterminées commune par commune. Après la réforme, les calculs se font par département. La sectorisation se fera sur les locaux les plus fréquents en nombre dans le département. L’analyse porte sur les MAG1 (les locaux qui ont leur façade sur la rue). On a analysé les loyers pour les entreprises qui ne sont pas propriétaires de leurs murs (pour éviter les loyers de circonstance). Cela a permis de déterminer jusqu’à 9 secteurs (mais plus souvent autour de 6). Vu les résultats, chaque commune a été scannée et cela a permis de rentrer les communes dans des secteurs locatifs homogènes. A partir de là, il était plus facile de déterminer des grilles tarifaires logiques. *** La salle s’est exprimée bruyamment pour indiquer qu’en général, les effets de la réforme ont abouti à de fortes hausses pour les commerces de centre-ville alors que les grandes surfaces voient les taxes baisser. L’administration fiscale estime que les propriétaires des locaux professionnels de centres-villes imposent des loyers trop élevés et qu’il faudra donc qu’une régularisation se fasse. Les valeurs locatives des grandes surfaces seraient plus réalistes que les loyers de centre-ville. La vétusté du point de vente n’est pas prise en cause car normalement le loyer doit en tenir compte. La

réforme ne repose que sur les loyers mais pas sur la valeur d’achat des fonds. En cas de litige non résolu, c’est le préfet qui déterminera les taux. Le problème n’est pas administratif mais politique. La détermination de la taxe ne se fait plus que sur le loyer sans tenir compte de la valeur du pas de porte. Pourtant il y a corrélation, un petit loyer permet de vendre cher un pas de porte et inversement. Autre sujet abordé : Travail à temps partiel de 24 heures minimum : évolution du texte. La simple lettre du salarié indiquant qu’il accepte de travailler moins que cette limite suffira à protéger le chef d’entreprise. Le salarié ne pourra pas revenir sur sa déclaration. En contrepartie, l’employeur devra proposer en priorité le poste lors de la création d’un emploi à plus de 24 heures au salarié qui travaille moins de 24 heures et devra de nouveau obtenir son refus écrit. Philippe DAQUAI

Quelques collègues avaient répondu à notre appel à participer à cette manifestation pour dénoncer impôts, taxes et charges. Organisée par la CGPME, qui espérait 3 000 personnes à Paris (sans trop y croire), nous pouvons dire qu’elle a mobilisée puisque la police à compté plus de 4 000 personnes et les organisateurs plus de 6 500 personnes. Le défilé avait de l’allure alors que le boulevard qui mène à Bercy est déjà très large. Il s’est déroulé dans le calme et la bonne humeur. Notre participation a été remarquée en partie grâce à notre banderole dont les couleurs flashaient (photo) par rapport aux autres (dominantes vert, orange ou noir). Cela nous a permis d’être abondamment photographiés par les journaux et filmés par les télévisions. J’ai fait plusieurs interviews pour France Inter, BFM TV, RTL, France Info, l’Agence France Presse, Le Parisien, Aujourd’hui. Jean-Pierre GONET, Secrétaire National de la FDCF

Le journal du Détaillant - Mars 2015 - 7


QUE RETENIR DE L’ANNEE 2014 PAR RAPPORT A 2013 ? Au niveau des variations mensuelles :

2013/12 - 2,21 %

2014/13

- 0,09 %

Ces deux documents de synthèse permettent sur une seule page d’avoir le classement des résultats nationaux en valeur du Détail tous rayons et toutes gammes confondus ainsi que le poids des mois, sur une période de deux ans. Cela permet à chacun d’entre vous de les comparer aux vôtres et d’essayer de déterminer le pourquoi des écarts éventuels. Faut-il rappeler que ce document de synthèse est réalisable grâce aux panélistes de MFC, qu’il faut remercier au passage. Ainsi, découvrez ci-dessus les résultats de l’année 2014/13 avec commentaires adéquats au regard de 2013/12. Ce qui frappe en premier lieu c’est un nouveau et troisième résultat négatif. Certes, la chute est minime. Ce sont les 4 mois de l’AH qui ont plus que perturbé le résultat. Sur 2014, 7 augmentations comme en 2013, avec deux pourcentages à deux chiffres comme en 2013. Ce qui est le plus marquant, c’est l’effondrement de septembre ainsi que les

Année 2013

Année 2014

remontées significatives des mois de mars et mai. Si, comme MFC le préconise, vous découpez l’année en séquences, on observe qu’à fin février 2014 vous étiez à - 0,82 % contre - 2,8% en 2013. Le PE 2014 ressort à + 4,09 % grâce aux résultats à deux chiffres de mars et mai. Avec - 18 %, septembre a plus que compromis le résultat de l’année, voire – à confirmer – celui de la saison AH. Le + 9 % de décembre n’a pas suffi. 1/ Au niveau des variations mensuelles Deux variations anormales toujours difficiles à gérer, je veux parler ici de mars et de septembre. 2/ Au niveau du poids des mois Octobre, bien qu’en baisse, est toujours n°1. Février ferme une fois encore la marche et a gagné 1 %. En conclusion, la météo reste toujours le facteur déterminant du résultat. Après un PE 2014 à + 4,1 % contre - 2,9 % l’année précédente, vous étiez bien partie pour une année enfin positive. La météo en a décidé autrement. A fin décembre, l’AH 2014/15 est à - 5,8 %, d’où le résultat final de - 0,09 %. Michel FOURNEYRON Consultant/Formateur Indépendant

Tél. : 01 42 06 79 30 / 01 42 06 79 40 - Fax : 01 42 06 52 09 Du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 fdcf@chaussure.org www.chaussure.org 46, boulevard de Magenta 75 010 Paris. Conception : Nicolas Petit - 05 53 62 55 15

8 - Le journal du Détaillant - Mars 2015

Imprimeur : Graphicentre - 35300 Fougères

Journal du détaillant n°19  
Read more
Read more
Similar to
Popular now
Just for you