L'eure des groupes automne hiver 2014_2015

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L’EURE DES GROUPES

Cabaret Vitotel ©Cabaret Vitotel / Mairie d’Evreux illuminée © A. Maisonhaute-Chetcuti, Eure Tourisme

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération

Automne-hiver 2014-2015

Service Groupes Eure Tourisme Aurélie, Elysée et Céline Hôtel du Département - Bd G. Chauvin - CS10367 - 27003 EVREUX Cedex Tél. 02 32 62 84 49 / Fax. 02 90 92 71 18 / groupes@eure-tourisme.fr www.eure-tourisme.fr/groupe

Plus d’informations au 02.32.62.84.49

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Marché de Noël Normand

Cette année, pourquoi ne pas donner un accent normand à vos repas de fête ? N’hésitez pas et profitez de cette offre exceptionnelle pour partir à la rencontre des producteurs eurois et ainsi mitonner des plats savoureux qui sentent bon la tradition.

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Programme : 10h00 : visite commentée du Chocolatrium à Damville. Chocolatier depuis 1948, Michel Cluizel fait partie des rares transformateurs de fèves de cacao dans le monde. Il élabore ainsi des chocolats d'exception. Découvrez la passionnante aventure du cacao. Une dégustation complètera cette visite.

12h15 : déjeuner dans un restaurant traditionnel.

15h00 : temps libre au marché de Noël des producteurs eurois (lieu couvert et chauffé) à Evreux. Foie gras, escargots, pain d’épices, fromages, cidre et calvados, douceurs… Mais aussi produits artisanaux à base de lin ou de cuir pour offrir à vos proches. Tous sont réunis en un lieu pour vous proposer les produits issus directement de la ferme.

Fermeture du marché à 18h00. Fin de nos prestations.

Suggestion de menu :

Tarifs : De 20 à 50 personnes : 36,00€ / pers.

Validité : Du jeudi 11 au samedi 13 décembre 2014.

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VE NOU

Kir normand Terrine de poisson sauce tartare Pavé mignon de porc sauce au poivre vert Tarte au citron meringuée Vin, eau, café

« Made in Normandie »

La Normandie est réputée pour son terroir qui peut se révéler étonnant. Mais le savoir-faire des artisans s’exprime dans d’autres domaines : le lin bien sûr mais également le cuir et la faïencerie. Découvrez ces entreprises à la réputation mondiale.

© Crédits photos : Chocolatrium ; Eure Tourisme A. Maisonhaute-Chetcuti ; Entreprise Marco

Programme : 10h00 : Visite de la Ferme des Noés à Saint-Aubin-Sur-Gaillon, spécialisée dans le foie gras artisanal. Visite commentée de l’élevage d’oies et de canards puis dégustation.

12h30 : Déjeuner dans un restaurant traditionnel 15h00 : visite commentée de l’entreprise SNM Chaussures Marco à Pont-de-L'arche.

Plus vieille entreprise de chaussures de France (1750), elle est réputée mondialement dans le domaine du luxe. Vous y découvrirez toutes les étapes de fabrication artisanale.

16h45 : Visite commentée par l’artiste de la Faïencerie Lambert à Igoville. De père en fils la famille Lambert perpétue la fabrication de la faïence de Rouen selon les techniques traditionnelles. Label « Entreprise du Patrimoine Vivant ».

Suggestion de menu : Fin de nos prestations vers 18h00.

Tarifs : De 20 à 50 personnes : 39,50€ / pers.

Validité : Du lundi au jeudi. Fermeture entre Noël et jour de l’an.

Kir Salade normande Paupiette de veau au Camembert Fromage Croquant au chocolat Vin, eau, café

Loterie normande et cocktails gourmands

Plus d’informations au 02.32.62.84.49

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NOUVE

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La Normandie est une région où les papilles sont constamment en éveil. Pommes, crème, fromage… Lors de cette journée, vous pourrez apprécier la diversité et l’originalité du terroir normand.

Vous repartirez prêt à « normandiser » votre cuisine !

Programme : 10h00 : découverte d’une cidrerie suivie d’un atelier cocktails normands au Pressoir d’Or à Boisemont. Vous élaborerez et dégusterez des cocktails à base de produits locaux avant de les resservir à la maison.

12h30 : Déjeuner NORMAND dans un restaurant traditionnel en bord de Seine. Un concentré de Normandie dans votre assiette et le plaisir de déguster de bons plats faits maison par la maîtresse des lieux.

14h30 : A l’issue du repas, une loterie aura lieu pour gagner différents cadeaux sur le thème de la Normandie. Si vous amenez vos jeux de cartes, vous pourrez profiter des lieux et prolonger un moment convivial entre amis.

Suggestion de menu :

Fin de nos prestations vers 15h30.

Tarifs : De 20 à 50 personnes : 49,50€ / pers.

Validité :

Kir normand Brioché au Camembert Canette braisée sauce au cidre Véritable tarte aux pommes maison Vin, eau, café

Du lundi au vendredi.

Les trains de Noël d’autrefois

Programme : 10h00 : Visite commentée du Musée des Instruments à Vent où sont exposés plus de 250 hautbois, flûtes, clarinettes… fabriqués à La Couture-Boussey depuis 4 siècles. En alternance, accueil à la Ferme des Luthiers pour une découverte et dégustation de la bière artisanale Hotteterre.

12h30 : Déjeuner dans un restaurant traditionnel.

14h30 : Embarquement en gare de Pacy-sur-Eure pour une balade avec le Père-Noël, rythmée au son de l’accordéon et de chants traditionnels jusqu’à Breuilpont et retour.

Service d’un goûter aux saveurs de Noël au retour du train.

Fin de nos prestations vers 17h00.

Tarifs : De 20 à 30 personnes : 70,00€ / pers.

De 31 à 40 personnes : 58,00€ / pers.

De 41 à 50 personnes : 53,50€ / pers.

Validité : Tous les jours du 01 au 20 décembre 2014.

Suggestion de menu : Kir normand Bouchée normande Pintade à l’alsacienne Duo de fromages Tarte poires chocolat Vin, eau, café

© Crédits photos : CFVE; Musée des Instruments à vent; Ferme des Luthiers ; Le Pressoir d’Or ; Eure Tourisme

Vivez l’atmosphère si particulière des fêtes de fin d’année à bord d’un train d’autrefois, au rythme des chants traditionnels de Noël interprétés par un accordéoniste. Auparavant, découvrez le savoir-faire des artisans locaux.

Plus d’informations au 02.32.62.84.49

A l’Eure tropicale Lors de cette journée, venez découvrir un site exceptionnel et unique en France. Vous y admirerez plus de 100 espèces rares protégées à une température annuelle de 25°C !

Vous pourrez également profiter de la beauté du site naturel environnant avec son lac, ses jardins...

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Programme : 10h00 : Visite libre de la serre zoologique Biotropica (6 000m2 à 25°C) à Val-De-Reuil, dédiée à la découverte et à la sauvegarde de la biodiversité. Vous y admirerez alligators, loutres, ibis rouge, singes… ainsi que de nombreuses essences d’arbres et de plantes.

12h00 : Déjeuner au restaurant La Canopée au sein de la serre tropicale avec vue sur la vallée de la Seine.

14h30 : visite libre du parc animalier extérieur : pandas roux, pélicans, wallabies, lamas, mini ferme… et bien d’autres encore.

Suggestion de menu :

Tarifs :

Kir vin blanc Rillettes de poisson Tajine de poulet semoule de maïs et légumes Mousseux au chocolat croquant praliné, confiture de lait Vin, eau, café

De 20 à 50 personnes : 37,00€ / pers.

Possibilité de guidage à Biotropica : +70€ pour 40 pers. maximum.

Validité : Tous les jours hors 25 décembre et 1er janvier.

A NOTER : Mise en lumière de la serre

EVENEMENT

Durant quelques jours de décembre, à partir de 18h00, découvrez la serre autrement avec une mise en lumière exceptionnelle. Dans l’obscurité, des animaux jusque là cachés apparaitront pour entamer leur vie nocturne. Les plantes seront mises en valeur et de nombreuses animations ponctueront le parcours.

Cette visite pourra être suivie d’un dîner spectacle au sein du restaurant panoramique de la serre, à partir de 20h00 (devis sur demande).

Les croisières sur la Seine

© Crédits photos : Eure Tourisme C. Michaud / A. Maisonhaute-Chetcuti ; Biotropica ; Hôtel de la Tour

Tout au long de l’année, vous pouvez combiner vos visites ou déjeuner à une croisière sur la Seine. Promenade simple, avec petit-déjeuner, goûter ou déjeuner à bord. Nous vous aiderons à larguer les amarres à la découverte de l’Eure.

Programme : Au choix : > Embarquement pour une croisière promenade de 2 heures sur la Seine au départ de la cité batelière de Poses. Partez à la découverte des îles de la Seine et de l’histoire du chemin de halage. > Embarquement à Vernon pour une promenade sur la Seine en direction des écluses de la Garenne puis retour. Vous admirerez les paysage qui ont tant inspiré les peintres impressionnistes dont le plus célèbre, Claude Monet, habitait à quelques encablures de là, à Giverny.

Tarifs : De 35 à 100 personnes : 25,00€ / pers. la croisière promenade.

Devis déjeuner croisière ou supplément goûter sur demande.

Validité : Tous les jours.

Plus d’informations au 02.32.62.84.49

Noms de renom

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Découvrez le patrimoine de grands noms eurois. Un patrimoine à la fois gourmand, artisanal et architectural qui participe au rayonnement de la Normandie.

Programme : 10h00 : Visite guidée du Chocolatrium à Damville. Chocolatier depuis 1948, Michel Cluizel fait partie des rares transformateurs de fèves de cacao dans le monde. Il élabore ainsi des chocolats d'exception. Découvrez la passionnante aventure du cacao à travers le musée et les ateliers de confection. Dégustation et cadeau souvenir.

12h30 : Déjeuner dans un restaurant traditionnel.

15h30 : Visite commentée du Domaine de Chambray à Gouville, dernier domaine seigneurial de l’Eure légué à l’Etat en 1945 pour devenir un centre d’enseignement, de recherches, d’expérimentation et de vulgarisation agricole : château du XVIe siècle remanié, colombier, pressoir, écuries, chapelle, chartreuse...

Fin de nos prestations vers 16h30.

Tarifs : De 20 à 50 personnes : 38,00€ / pers.

Validité :

Suggestion de menu : Kir Bulots gratinés au camembert Suprême de pintade sauce au vin Duo de fromages normands Moelleux framboises et chocolat Vin, eau, café

Histoire d’Hommes Durant cette journée, vous découvrirez des recoins secrets, des traditions ancestrales et un savoir-faire typiquement normand.

La Normandie se dévoile à qui cherche à la découvrir.

Programme : 10h00 : Ceci n’est pas une visite traditionnelle mais une visite guidée « théâtralisée » à Saint-Étienne l’Allier. Laissez-vous guider par de mystérieux personnages surgis du passé…

Et vous aurez le privilège d’accéder aux trésors de la charmante église du village ! À l’issue de la visite, une dégustation normande sera servie.

12h00 : Déjeuner dans un restaurant traditionnel 14h00 : Visite commentée de la Distillerie Busnel à Cormeilles suivie d’une dégustation.

Parcours initiatique à la découverte des différentes étapes de transformation de la pomme jusqu’au Calvados.

Suggestion de menu : Crêpe tiède à l’andouille de Vire Brochette de bœuf grillé à la crème de Livarot Fromage Tarte pommes glace rhubarbe Vin, eau, café

15h30 : Découverte de la Ferme Beaulieu à Lieurey où un éleveur passionné vous fera découvrir ses chevaux de trait bretons, et vous servira un goûter normand.

Fin de nos prestations vers 17h00.

Tarifs : De 20 à 50 personnes : 43,00€ / pers.

Validité : Du mardi au vendredi.

© Crédits photos : Eure Tourisme P Riglet, A. Maisonhaute-Chetcuti, BB Reporter ; Chocolatrium; Distillerie Busnel ; Office du Tourisme Saint-Georges-du-Vièvre

Du lundi au vendredi.

Plus d’informations au 02.32.62.84.49

Déjeuners festifs et spectacles de fin d’année i

LA VIE EST UN CABARET

VITOTEL CABARET

NOUVE

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Programme : Venez découvrir ce nouveau cabaret au cœur de l’Eure, à 20 minutes d’Evreux. Les spectacles y sont dignes des cabarets parisiens. Les danseuses, mises en valeur dans des costumes magnifiques, sont toutes plus jolies les unes que les autres.

Vous serez envoutés par les différents tableaux de danse qui vous feront voyager de la France vers l’Inde en passant par l’Orient. Le plus enthousiasmant sera à coup sûr le French Cancan interprété avec brio et panache.

Outre la danse, le spectacle sera ponctué d’une large palette d’attractions dont certaines demanderont la participation du public : magie, comique, fantaisie… un rythme différent et un plaisir partagé.

Auparavant, vous profiterez d’un déjeuner typique qui ravira vos papilles et vous terminerez par une après-midi dansante.

Tous les ingrédients pour un moment de rêve. Fin de nos prestations vers 17h30.

Capacité : 195 personnes Apéritif et 5 amuse-bouche

Tarifs : De 45 à 190 personnes : 61,00€ / pers. Supplément de 2€/ pers. le week-end.

Spectacle seul : 38,00€ par personne.

Validité : Toute l’année en déjeuner ou dîner, hors soirées à thème et réveillons.

Assiette gourmande saumon fumé, foie gras et magret fumé Suprême de pintade farcie aux 2 pommes sauce pommeau Duo de fromages et salade Trio de desserts Vin, eau, café

LE STAR PARADYSE

© Crédits photos : Vitotel Palace ; Le Star Paradyse

Programme : À Gisors, le Star Paradyse propose un déjeuner gourmand suivi d’un spectacle de 2h ! Après le repas, que le show commence ! Des comédies musicales, du music-hall, des numéros de magies... Un festival de plumes, de strass, de paillettes qui vous laissera des étoiles plein les yeux ! Tout au long du spectacle, vous découvrirez des tableaux originaux, hauts en couleurs et pleins de charme. Un cocktail de bonne humeur. Terminez la journée par un pas de danse.

Fin de nos prestations vers 17h30.

Capacité de 160 personnes à Gisors et 300 à St Germer de Fly.

Tarifs : De 58,00€ à 61,00€ par personne, selon le nombre de participants.

Spectacle seul : 38,50€ par personne.

Validité : Toute l’année en déjeuner ou dîner, hors soirées à thème et réveillons.

Kir Salade de St Jacques et Écrevisses, éclats de mandarine Ballotin de volaille farcie Salade fromagère Croquant chocolat prestige Vin, eau, café

Déjeuners festifs ou simple envie de s’amuser i DEJEUNER JAZZ ET CHANSON FRANCAISE

Grands g roupes ?

Nous avons de s solutio ns.

CONTAC TEZ-NOU S!

NOUVE

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Au Manoir d’Hermos, demeure de caractère du XVIème siècle et ancien pavillon de chasse d’Henri IV, vous participerez à un déjeuner gourmand et festif au son d’un orchestre jazz. Ici, vous êtes au cœur de la campagne normande. Le repas sera donc un florilège de spécialités locales. Puis place à la musique avec une animation jazz et chansons françaises par 2 musiciens dont le swing vous séduira jusqu’en fin d’après-midi. Capacité de 100 à 160 personnes

Tarifs : De 46,00€ à 67,00€ par personne, selon le nombre de participants.

DEJEUNER CASINO AU MONT-VERNON « Faites vos jeux...rien ne va plus ! ». Après un excellent repas, retrouvez-vous dans l’univers mythique des plus prestigieuses salles de jeux. Des croupiers professionnels vous expliquent les règles des différentes tables (roulette, Black-Jack, boules…) et vous remettent des euros factices) pour jouer en groupes. Au terme de la journée, un tirage au sort dirigé par un animateur permettra aux joueurs les plus chanceux d’acquérir des lots humoristiques ou des cadeaux.

Tarifs : 65,00€ par personne, à partir de 50 participants

SUR UN AIR DE GUINGUETTE Face aux impressionnantes écluses en bord de Seine, à Amfreville-sous-les-Monts, ça guinche à « La Guinguette » !!! Après un repas « maison » savoureux au fil de l’eau, place au bal musette !

Laissez-vous emporter par le son de l’orchestre qui vous fera danser tout l’après-midi.

Fin de nos prestations vers 17h30.

Valable toute l’année (hors janvier), du mercredi au dimanche. Capacité de 180 personnes.

Tarifs : De 34,50€ à 49,00€ par personne, selon le nombre de participants.

 MAGIE ET MENTALISME AUX CANISSES À quelques minutes de Giverny, les Canisses offrent un cadre de charme en bord de Seine. On y savoure « les pieds dans l’eau » une cuisine du terroir rythmée par d’extraordinaires tours de magie, si proches que vous en serez acteurs ! Et pour finir le repas, Fred Ericksen réalisera un show de mentalisme durant lequel il lira dans vos pensées et prévoira des événements.

Fin de nos prestations vers 16h30.

Valable toute l’année, tous les jours hors jours fériés. Capacité de 110 personnes.

Tarifs : De 41,00€ à 57,00€ par personne, selon le nombre de participants.  FOUS RIRES ET GOURMANDISE AU MOULIN DE FOURGES Une journée dans un cadre enchanteur menée tambour battant par Stéphane Cléret.

Saxophoniste et chanteur hors pair, il vous accueille en musique et ponctue le repas d’interventions toujours drôles dont vous serez les acteurs. Après le déjeuner place à la danse !

Fin de nos prestations vers 17h30.

Valable toute l’année hors jours fériés, du lundi au vendredi. Capacité jusqu’à 250 personnes.

Tarifs : De 36,00€ à 43,00€ par personne, selon le nombre de participants.

Pour toutes ces sorties, le déjeuner est compris (apéritif, entrée, plat, dessert, café et boissons incluses) Des visites sont possibles en supplément le matin : nous consulter pour une offre sur mesure.

L’Eure des Groupes, c’est aussi la brochure circuits et séjours : 43 journées clés en main, des idées de week-ends, des offres spéciales grands groupes...

La brochure 2015 paraîtra le 08 septembre 2014.

Retrouvez-nous également sur notre site : www.eure-tourisme.fr/groupe

© Crédits photos : Eure Tourisme, A. Maisonhaute-Chetcuti ; Casino Baccara; La Guinguette; Fred Ericksen; Le Moulin

ESCALES ANIMEES AU BORD DE L’EAU

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE RESERVATION

Articles R-211-3 à R-211-11 du Code du Tourisme (Loi du 22/07/2009) Article R211-3 Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.

La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

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Article R211-3-1 L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.

Article R211-4 Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que : 1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ; 3° Les prestations de restauration proposées ; 4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ; 6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R. 211-8 ; 10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ; 11° Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; 12° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; 13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Article R211-5 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1 L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.

En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R211-6 Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes : 1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ; 2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ; 4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ; 5° Les prestations de restauration proposées ; 6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-8 ; 9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; 10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ; 12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R. 211-4 ; 14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ; 15° Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; 16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ; 19° L'engagement de fournir à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ; 20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 13° de l'article R. 211-4 ; 21° L'engagement de fournir à l'acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d'arrivée.

Article R211-7 L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R211-8 Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

Article R211-9

Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R. 211-4, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception : -soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; -soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R211-10 Dans le cas prévu à l'article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R211-11 Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : -soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; -soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 13° de l'article R. 211-4.

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE Art. 1 – Information : Préalablement à la signature du contrat, le Service Groupes d’Eure Tourisme transmet à l’acheteur le détail du programme : itinéraire, hébergement, restauration, visites, tarif selon le nombre de participants, prestations incluses et non incluses, conditions de paiement, conditions d’annulation, assurance.

Art. 2 – Responsabilité : Le Service Groupes est responsable dans les termes de l’article L211-16 du Code du Tourisme, qui stipule :« Toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations mentionnées à l'article L. 211-1 est responsable de plein droit à l'égard de l'acheteur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat, que ce contrat ait été conclu à distance ou non et que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci et dans la limite des dédommagements prévus par les conventions internationales.

Toutefois, elle peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l'acheteur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure. » Art. 3 – Horaires : Le programme est convenu pour un jour et des horaires spécifiques qui doivent être respectés par le client. En cas d’arrivée tardive, le client doit prévenir les prestataires dont les coordonnées figurent sur les bons d’échanges. Les prestations non réalisées ou réalisées en partie du fait du client restent dues en totalité et non remboursables.

Art. 4 – Guide : Le retour du guide impératif à son point de départ est à la charge exclusive du client.

Art. 5 – Tarifs : Les prix indiqués s’entendent par personne et comprennent les prestations spécifiées comme incluses. Toute prestation complémentaire non prévue au contrat entraînant un supplément de prix est à régler directement au prestataire. Le transport n’est généralement pas inclus dans la prestation, mais le Service Groupes du CDT de l'Eure peut vous proposer sur demande une prestation de transport au départ de l’Eure.

Art. 6 – Réservation : La réservation devient ferme et définitive à la réception, avant la date mentionnée sur le contrat, du contrat signé et d’un versement d’acompte de 30 % du montant total du séjour, qui peut être effectué par chèque libellé à l’ordre du Comité Départemental du Tourisme de l’Eure ou par virement bancaire (coordonnées bancaires sur demande).

En cas de réservation tardive, c’est-à-dire moins de 30 jours avant la réalisation du séjour, il est demandé le versement total du montant du séjour dès la réservation.

Toute option téléphonique ou écrite est considérée comme une prise d’intérêt et ne constitue pas une réservation.

Art. 7 – Règlement du solde : Le règlement du solde doit être effectué au plus tard un mois avant le début du séjour, par chèque libellé à l’ordre du Comité Départemental du Tourisme de l’Eure ou par virement bancaire (coordonnées bancaires sur demande).

En cas de non-respect de ces délais, le contrat est considéré comme annulé, et la prestation remise à la vente, sans remboursement des sommes déjà encaissées.

Art. 8 – Bons d’échanges : A réception du solde, le Service Groupes d'Eure Tourisme adresse à l’acheteur les bons d’échanges correspondant aux prestations réservées que celui-ci devra remettre aux prestataires concernés à son arrivée.

Art. 9 – Annulation : Toute annulation du fait de l’acheteur doit être notifiée par lettre recommandée et entraîne les retenues suivantes : a) Annulation d’individuels dans un groupe : - annulation plus de 30 jours avant le début du séjour : 10 % du prix du séjour - annulation entre le 30ème et le 21ème jour inclus : 25 % du prix du séjour - annulation entre le 20ème et le 8ème jour inclus : 50 % du prix du séjour - annulation entre le 7ème et le 2ème jour inclus : 75 % du prix du séjour - annulation à moins de 2 jours : 90 % du prix du séjour En cas de non présentation du client, il ne sera procédé à aucun remboursement. b) Annulation d’un groupe : - jusqu’à 60 jours avant le départ : 23 € par personne - entre 30 jours et 21 jours : 25 % du forfait par personne - entre 20 et 8 jours : 50 % du forfait par personne - entre 7 et 2 jours : 75 % du forfait par personne - moins de 2 jours du départ ou non présentation du groupe : 100 % du forfait par personne Art. 10 – Interruption de la prestation : En cas d’interruption du séjour par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement.

Art. 11 – Assurance responsabilité civile : Le Service Groupes / Eure Tourisme a souscrit une Assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de la MAIF - 2, boulevard de Normandie - BP 588 - 27005 ÉVREUX CEDEX à hauteur de 4 600 000 € par année d’assurance et par sinistre, dommages corporels, matériels et immatériels confondus, contrat no 2406588 R afin de couvrir les conséquences de la Responsabilité Civile Professionnelle que le CDT peut encourir.

Art. 12 – Assurance complémentaire : Le Service Groupes / Eure Tourisme attire l’attention du client sur la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences d’une annulation résultant de certaines causes.

Art. 13 – Réclamation : Toute réclamation relative à la prestation doit être adressée par lettre recommandée avec AR au Service Groupes du CDT de l’Eure dans les meilleurs délais.

Comité Départemental du Tourisme de l’Eure - Service Groupes / Eure Tourisme Hôtel du Département—Bd Georges Chauvin - CS10367 - 27003 ÉVREUX CEDEX Tél. : 02 32 62 04 27 - Fax : 02 32 31 05 98 Forme juridique : Association loi 1901 N° SIRET : 319 150 900 00029 - Code APE : 8413 Z Organisme local de tourisme – immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le n° IM027100002 Numéro d’identification TVA : FR 50 319150900 Garantie Financière : Crédit Industriel de Normandie - 15, place de la Pucelle - 76000 ROUEN Tél. : 02 35 08 64 00.

Les informations et tarifs publiés sur ce document sont fournis à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés. Il n’est donc pas contractuel, et ne saurait engager la responsabilité du Service Groupes /Eure Tourisme.