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2011-2012 – adef – Rapport d’activités

adef - A SSOCIATION

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DES ÉTUDES FONCIÈRES


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2011-2012 – adef – Rapport d’activités

2011-2012 – adef – Rapport d’activités

Bref Rappel Des Faits

Sommaire adef,

le think tank du foncier

Analyser Eclairer Révéler

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:

bref rappel des faits

les dynamiques foncières

……....................…p 3

……......................................................…p 4

le devenir de nos territoires

….................................................……p 8

la diversité des questions foncières

……….................................…p 9

Mettre

en scène le foncier et l’aménagement

……..............................……p 10

Former

les professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme........…p

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Eclairer le devenir de nos territoires Au coeur des débats sur les villes et les espaces ruraux, études foncières propose à ses lecteurs des analyses théoriques et pratiques qui éclairent le devenir de nos territoires. Au carrefour des disciplines, la revue associe étroitement auteurs et lecteurs issus des mondes académiques et professionnels, du privé au public. Ce faisceau de regards fait d’études foncières une revue unique en son genre : le pôle de référence, tant pour les praticiens que pour les chercheurs et les étudiants intéressés par l’aménagement et l’urbanisme.

Analyser les dynamiques foncières Forte de son réseau d’experts et de son équipe, l’adef organise et pilote des groupes de travail. L’Association intervient en tant qu’expert ou coordinateur dans le cadre d’études ou de recherches pour le compte de commanditaires à l’échelle nationale ou régionale. Notre analyse s’appuie sur un cœur de compétence pluridisciplinaire associant étroitement économie foncière et immobilière, droit de l’urbanisme et sciences politiques. Une approche mise au service d’une meilleure compréhension des dynamiques territoriales comme en témoignent nos thèmes privilégiés : observation foncière, périurbanisation, production foncière et opérations d’aménagement.

Mettre en scène le foncier et l’aménagement 2012, L’année

web

………..................................................................................…p 12

Perspectives 2013 - les temps

forts

…….....................................................…p 13

Point d’orgue de la vie associative, le colloque de l’adef réunit chaque année entre 300 et 400 personnes, invités à partager, à debattre et à échanger des méthodes sur des questions d’actualité foncière. En juin 2011, les premières Assises Nationales du Foncier, organisées par l’adef en partenariat avec les collectivités du Nord-Pas de Calais, ont réuni 630 participants à Lille. Cet événement a permis de fédérer, autour de l’adef et de ses partenaires, l’ensemble des acteurs investis sur les questions foncières à l’échelle nationale. Enfin, en s’appuyant sur son réseau d’experts et sur son savoir-faire en organisation et en communication, l’adef peut concevoir des événements pour le compte d’autres structures, publiques ou privées.

Former les professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme Depuis 10 ans, adef Formation est le seul organisme de formation 100% foncier, un organisme unique en son genre, puisqu’il se structure autour du réseau de notre Association. Participer à une formation de l’adef, c’est avoir la garantie d’être formé par des spécialistes de la question foncière, exerçant dans le secteur public ou le secteur privé, tous dotés d’une grande expérience opérationnelle.

Révéler la diversité des questions foncières Depuis 1983 et la parution de son premier ouvrage sur la fiscalité foncière, l’adef a édité plus d’une quarantaine d’ouvrages spécialisés dont plusieurs prix de thèse, des ouvrages collectifs ou des monographies. Praticiens et chercheurs, techniciens ou élus ont contribué à diversifier le regard porté sur les questions foncières en abordant des thèmes aussi divers que les marchés fonciers, le logement, la propriété, les politiques foncières ou l’environnement. Depuis 2012, l’ensemble des ouvrages est disponible sur le site www.librairiedufoncier.fr


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2011-2012 – adef – Rapport d’activités

Analyser Les Dynamiques Foncières foncier

Recherche S’inspirant de l’inventaire réalisé en 1988 (et ayant donné lieu à un ouvrage Etat des lieux de la recherche sur le foncier, co-dirigé par Jean-Jacques Granelle, économiste, Arlette HeymannDoat, juriste, et Guy Jalabert, géographe), l’adef vient d’aboutir un travail approfondi d’analyse et de recensement qui vise à : • Identifier les équipes et chercheurs investis sur cette question • Identifier les thèmes abordés • Répertorier l’ensemble des travaux ayant été réalisés depuis le début des années 1990 • Proposer des pistes de recherche à explorer Ce travail pose les bases d’une réflexion de fond sur les problématiques spécifiques au foncier, les domaines et thématiques à investiguer. Enfin, il permet de définir les ressources à mobiliser en termes de production (disciplines mobilisées, laboratoires et profil des chercheurs). Au-delà de l’inventaire, c’est une source de débats, d’interrogations et de mobilisation plus grande à laquelle l’adef souhaite contribuer,  afin d’identifier les leviers qui permettront à  la recherche sur le foncier de trouver une nouvelle dynamique. Équipe : Clotilde Buhot, Responsable Financement : Plan Urbanisme Construction et Architecture (PUCA), Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, Département Politique de la Ville et Développement Urbain de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Requalification des espaces commerciaux et gestion de l’espace

Analyser Les Dynamiques Foncières

Interventions de l’équipe

Etat des lieux de la recherche sur le

Interventions de l’équipe

Exposés & Introductions •

Animation de groupes de travail

« Villes et campagnes : Guerre et Paix ! » – Conférence - Assemblée Nationale - 6 février 2012

« Les outils fonciers du périurbain » Colloque du Moniteur - 3 mars 2012

« Vivre les territoires, Aménager la vie ensemble  » - 9e rencontre des maires et des présidents d’intercommunalités - 15 septembre 2012 Zénith de Rouen

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« Les politiques foncières au service du projet de territoire » - Rendez-vous du SCOT 2012, Pays de Brest, ADEUPA - 9 octobre 2012

« De la ville fragmentée à la ville unifiée » Congrès des Entreprises Publiques Locales - 7 novembre 2012

« Politiques foncières et urbanisme durable »  – Colloque «  Quel droit pour un urbanisme durable ? » - Université de Caen - 15 novembre 2012

« Enjeux périurbains » - 33e Rencontre des Agences d’Urbanisme, FNAU - 19, 20, 21 Novembre 2012

« Stratégies foncières et projet de territoire » - Introduction colloque Club foncier HautNormand – 6 décembre 2012 – Rouen

Ce séminaire technique partenarial aborde l’ensemble des questions soulevées par la requalification des espaces commerciaux et notamment la définition du projet urbain, le montage des opérations, les logiques d’acteurs (collectivités, promoteurs, investisseurs et enseignes commerciales) au regard de leur intérêt économique et social pour la requalification d’un espace commercial. Lors des trois séances réalisées, différents intervenants ont présenté les résultats de leurs travaux récents et ont mis ainsi en évidence les questions soulevées et les solutions techniques apportées sous l’angle urbanistique, économique, juridique et financier à la requalification des espaces commerciaux en privilégiant les zones périurbaines et dites périphériques. Les programmes des trois journées et les compte-rendus sont sur www.certu.fr

« Le foncier et l’aménagement » - groupe de travail - Club Ville et Aménagement . En partenariat avec « Quelle Ville ? »

« Logement et foncier : quelles stratégies ? », 3 séminaires - ARRAHLM, Union Sociale pour l’Habitat

« Mobilisation des services de l’Etat en matière de politiques foncières  » - groupe de travail initié par le Préfet de la Région RhôneAlpes - SGAR Rhône-Alpes

Finalisation de la stratégie foncière de la Région Rhône-Alpes - Région Rhône-Alpes, en partenariat avec le Groupement Fonceo/ Adequation/Safer Rhône Alpes

Animation de conférences •

« L’enjeu foncier dans la construction d’une ville durable et accessible » –Agence d’Urbanisme et d’Aménagement du Territoire Toulouse Aire urbaine

Club Régional des opérateurs fonciers de Basse Normandie –Région Basse Normandie

« Aménagement urbain et risques technologiques », atelier du colloque « Quelle place pour les risques technologiques dans la ville du XXIe siècle? » - Amaris, Communauté d’Agglomération de La Rochelle

© Sara Boughedir

« Etude sur les politiques foncières en Tunisie »

Projet PREFACE - Réflexion sur une plateforme d’observation foncière – DREAL, Région Alsace, en partenariat avec le bureau d’études « Quelle ville ? »

Groupes de travail

Équipe : Yann Gérard Financement : CERTU Partenaires : AdCF ACFCI ETD

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« Les enjeux foncier  » - atelier des «  Rencontres des urbanistes territoriaux » - INSET de Dunkerque

Guide « actions foncières au

service des politiques publiques »

Epf/safer : La complémentarité au

service des territoires

Groupes de travail A l’issue des Premières Assises Nationales du Foncier, les EPF et les SAFER constataient que diverses dissensions observées, tant au niveau local que national, pouvaient être préjudiciables à la mise en œuvre de leurs politiques. Les SAFER et les EPF ont donc sollicité l’adef pour rouvrir le dialogue entre opérateurs. Le groupe de travail animé par l’adef visait à mettre à plat les différents points de blocage, mais aussi à repérer les expériences concluantes et les dispositifs qui permettent de dépasser la simple déclaration d’intention inscrite dans des conventions à la valeur juridique limitée. Sur la base de plusieurs séances de travail, d’analyses documentaires et d’entretiens auprès des acteurs, l’adef a produit un rapport et une note de contribution au débat, tous deux consultables sur www.adef.org.

DVF Groupes de travail Depuis 2011, l’accès à la donnée des mutations immobilières et foncières a été facilité par le Ministère des Finances aux collectivités locales et à certains établissements publics grâce à la mise en place du service « Demande de valeurs foncières (DVF) ». Les utilisateurs se trouvent toutefois confrontés à un traitement fastidieux des données. Celles-ci sont en effet diffusées sous forme brute et ne peuvent donc être exploitées sans précautions préalables. C’est pourquoi l’adef anime un groupe de travail constitué des membres de l’Association qui exploitent cette nouvelle donnée pour en montrer l’utilité, en faciliter l’exploitation, mettre en réseau les utilisateurs d’un territoire à l’autre et valoriser les productions des observatoires locaux. Équipe : Clotilde Buhot – Julie Roland

Revue générale des politiques foncières urbaines en Tunisie Etudes

L’adef a été missionnée pour participer à la révision des fiches action de ce guide élaboré par le Certu en 2006.

L’analyse a porté sur les mécanismes de marché et les logiques d’acteurs produisant l’offre foncière. L’objectif final était d’identifier les éventuels blocages affectant les marchés fonciers et les difficultés auxquelles sont confrontées les politiques foncières urbaines, afin de proposer des leviers d’action à même de résoudre ces problèmes qui ont un impact direct sur le renouvellement urbain et le développement économique.

Équipe : Yann Gérard Financement : Ministère de l’égalité des territoires et du logement, Certu, Cete Nord-Picardie, adef, Gridauh

Équipe : Yann Gérard et Sara Boughedir (chargé de mission) Financement : Caisse des Dépôts et Consignations www.cmimarseille.org

AMO


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Analyser Les Dynamiques Foncières

Analyser Les Dynamiques Foncières Sites et sols pollués

Liteau Recherche Finalisation de ce programme de recherche qui s’inscrit dans le programme « Liteau III » du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (Meedtl). LITEAU a pour vocation à fournir des outils scientifiques d’aide à la décision et des méthodes applicables à la gestion durable du littoral. Notre analyse porte sur la place des propriétaires dans la décision publique d’aménagement à travers deux formes de propriété : les grandes propriétés et le camping­-caravaning sur parcelles privées. Cette analyse doit permettre d’apporter des éclairages nouveaux et pertinents sur les dynamiques de l’espace littoral et les politiques publiques qui sont mises en œuvre pour en garantir l’accès.

Intervention La question foncière constitue un enjeu central d’aménagement et d’urbanisme. Qu’il s’agisse d’organiser les espaces agricoles ou naturels, ou de produire du logement ou des zones d’activités, le « préalable foncier  » est d’autant plus incontournable que la donne en la matière a profondément changé. La croissance exceptionnelle des prix fonciers et immobiliers, depuis 15 ans, qui interroge les fondamentaux de la formation des prix (et la rente) s’accompagne d’une financiarisation accrue d’un secteur longtemps écarté de cette dynamique, qui questionne directement la durabilité (en raison de la volatilité des marchés qu’elle implique) urbaine. L’objectif de ce cours (36 heures) a donc été d’apporter des points d’éclairage des dynamiques foncières, à travers trois entrées abordées successivement : • Le foncier en tant que bien économique, et la notion de charge foncière qui en découle • Le foncier en tant que support d’usages variés, et la structuration des territoires qui lui est liée • Le foncier en tant qu’enjeu politique, et objet d’une régulation via de nombreux outils  Afin d’ancrer le cours dans la pratique, des praticiens et experts sont venus témoigner durant certaines séances, de leur expérience auprès des étudiants. Équipe : Yann Gérard

Interventions de l’équipe

Groupes de travail

Appui aux réflexions menées à

Objectif du groupe : Rédaction d’un guide méthodologique pour l’application de l’article L.125-6 du code de l’environnement et expérimentation de la démarche. Dans le cadre de l’application de l’article L 125-6 du code de l’environnement qui prévoit que : « L’État rend publiques les informations dont il dispose sur les risques de pollution des sols. Ces informations sont prises en compte dans les documents d’urbanisme lors de leur élaboration et de leur révision. Un décret en Conseil d’État définit les modalités d’application du présent article. » La mission de ce groupe de travail consiste à identifier les modalités pratiques de l’application d’un tel article, à les tester auprès de territoires volontaires et suffisamment diversifiés en termes d’outillage et de problématiques, puis à rédiger un guide méthodologique pratique à destination des services devant mettre en œuvre la prise en compte de ces informations.

l’échelle nationale et régionale

Équipe : Clotilde Buhot, coordination Financement : MEDDTL / Conservatoire du littoral

La question foncière Cours à l’Institut Français d’Urbanisme Master 1

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« Libération du foncier en faveur de la production de logement  » - Mission confiée par le Ministre des Finances et le Ministre du logement à l’Inspection Générale des Finances et au CGEDD - Conduite d’entretiens, constitution d’un dossier documentaire, organisation d’une réunion en présence de 11 membres de l’adef (experts et élus) « Les outils alternatifs à l’acquisition foncière dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie nationale sur la biodiversité adoptée en juin 2011 » - CGEDD - Intervention en audition « Etudes foncières, bilan et perspectives » - Groupe de travail MEDDE, DGALN / DHUP AD3 - Intervention en audition « Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier et à la réforme de l’article 55 de la loi SRU » - MEDDE, DHUP - Intervention à la réunion de concertation

Association au titre d’expert •

Lancement du réseau des observatoires fonciers – EPF Haute-Normandie

Club des observatoires fonciers d’Aquitaine - Région Aquitaine

Révision de la charte de l’expertise immobilière - Comité de révision de la charte

Projet DVF et Plate-forme nationale de l’Observation – Intervention auprès des directeurs de la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme

La démarche a 2 objectifs :

- Un objectif final, qui est de donner les moyens aux collectivités et aux pétitionnaires de gérer le risque pollution; - Mais la manière de mettre en oeuvre cette mesure doit aussi répondre à l’objectif de limiter le risque juridique de l’État et des collectivités Groupe de travail animé par Marc Kaszynski et Vincent Sol Équipe : Caroline Gerber, Yann Gérard pour l’adef, en association avec le Gridauh, le bureau d’études QuelleVille? Et le bureau d’études EACM Financement : MEDDE

Séminaires Doctorants Recherche

Le réseau des doctorants du foncier, créé en 2011, ainsi que son blog, www.adef.org/reseaudoctorants/, rassemble des doctorants de Sciences Humaines et Sociales travaillant sur les questions foncières. Son objectif est de permettre des échanges entre les doctorants, une circulation d’informations, une capitalisation d’expériences et une meilleure connaissance des milieux professionnels. Cinq séminaires ont été organisés entre 2011 et 2012.

1er séminaire – juin 2011

Le premier séminaire, d’une demi-journée, a été l’occasion de présenter la démarche de l’adef. Il a réuni une vingtaine de doctorants travaillant sur les questions foncières, quels que soient leur discipline, leur nombre d’années de thèse ou leur approche. L’objectif était également d’identifier les besoins et les attentes des doctorants.

2e séminaire – novembre 2011

Ce deuxième séminaire, d’une journée, s’est décomposé en deux parties : une première consacrée à l’organisation du réseau Doctorants, et une seconde où se sont succédées les interventions de Guilhem Boulay (Université d’Aix-Marseille), sur l’Inflation immobilière et structures spatiales : quelles catégories mobiliser pour rendre compte de la hausse des prix ?, et de Marie Llorente (CSTB) et Thierry Vilmin (LogiVille) sur Les filières de l’aménagement urbain : une lecture par la nouvelle économie institutionnelle.

3e séminaire – mars 2012

Cette 3e journée a vu la matinée consacrée à l’actualité du blog doctorants et à la place des données foncières dans les thèses en cours et l’après-midi a été centrée sur l’intervention de Yann Léger, Chef de Service Département Étuves et Développement à la SAFER Rhône-Alpes.

4e séminaire – juillet 2012

Ce séminaire s’est organisé sur 1 journée avec une matinée consacrée à l’actualité du blog doctorants, aux projets en cours (ouvrage, colloque) et à la place des données qualitatives notamment des entretiens et une après-midi avec deux interventions : celle d’Emeline Comby (ENS Lyon, http://nombresetmots.ens-lyon.fr/ sur Analyser les discours, méthodes à la croisée entre quantitatif et qualitatif, et de Joseph Comby sur La pratique des enquêtes dans le domaine foncier.

5e séminaire – décembre 2012

Enfin, le 5e séminaire était centré sur le projet d’ouvrage sur les mots du foncier, réalisé avec les doctorants du réseau et deux intervenants ont complété cette journée : Arnaud Bouteille (PDG Fiderim) qui est revenu sur son expérience d’opérateur et a fait part de ses interrogations sur les lacunes de la recherche sur le foncier et Romain Melot (INRA AgroParisTech) sur les Apports de la sociologie du droit aux études foncières.


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eclairer le Devenir De nos territoires

révéler la Diversité Des questions foncières

rEvuE études foncières •

nouveLLe maQuette

nouveLLe pLaQuette

nouveau rubriQuage

nouveauX auteurs

nouveau site avec Zone abonnés

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adef édition L’année a marqué la relance de l’Édition, l’une des activités historiques de l’Association : sur le site de la Librairie du foncier, les quarante ouvrages publiés par l’adef depuis 1983 sont recensés, dont une large part disponible à la vente en version papier et/ou numérique. Ce travail de numérisation se poursuivra dans les années à venir, en fonction des demandes des lecteurs. Les Actes des Premières Assises Nationales du foncier ont été publiés, signant la naissance de la Collection adef Événements. Enfin, plusieurs ouvrages, publiables en 2013, sont en cours de rédaction et d’éditorialisation. Équipe : Clotilde Buhot

Équipe : Yann Gérard et Julie Roland

E V E N E M

E

N

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M

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S

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› › › ›

L’équipe de l’adef L’équipe de l’EPF Nord-Pas de Calais L’agence Présence Mobilis Productions

Coordination : Camille Van Laecken - Fabien Brulay - Laure Lescar Illustration de couverture : Mercurocrom Photographes : Karine Boudart et Richard Soberka www.reportage-photo.com Graphisme : Sébastien Marsac

25€ TTC ISBN - 2.905942.45.6

AVEC LE CONCOURS DE : › RICS - France › Association des

› CERF Rhône-Alpes › Union Sociale pour

› Ordre des géomètres

› SNAL › Fédération nationale des

communautés urbaines de France (ACUF) experts

› GRIDAUH › Fédération nationale des SAFER

› L’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI) › UPDS

l’Habitat (USH)

Agences d’Urbanisme

› Assemblée des

Communautés de France

› Certu › Club Ville Amenagement › Observatoire Régional du Foncier en Ile-de-France

7 avenue de la République, 75011 Paris Tel : 01 56 98 20 00 - Fax : 01 56 98 20 01 www.adef.org

PREMIÈRES ASSISES NATIONALES DU FONCIER : Ressource foncière, ambitions territoriales

Les Premières Assises Nationales du Foncier ont été organisées par :

COLLECTIO N ADEF

COLLECTIO N AD EF

AVEC LE SOUTIEN DE :

COLLECTIO N AD EF E

V

E

N

E

M

E

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S

Conçues Foncière bénéficié nombre d

N

PREMIÈRES ASSISES NATIONALES DU FONCIER Ressource foncière, ambitions territoriales LILLE 2011


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mettre en scène le foncier et l’aménagement

former les professionnels De l’aménagement et De l’urBanisme

lEs événEmEnts adef •

Colloque « Évaluation foncière, l’improbable certitude » Tenu le 8 juin, notre colloque annuel a réuni 260 participants autour du thème de l’Évaluation foncière. Au fil des trois tables rondes, les vingt intervenants ont débattu des fondements théoriques, stratégiques et politiques des pratiques actuelles de l’Évaluation et de leurs traductions en termes de politiques publiques. En conclusion, une mise en perspective du débat français à travers des comparaisons internationales.

adef formation •

Cette année, 80 stagiaires ont suivi les formations de notre catalogue Droit de préemption – Évaluer un terrain – Compte à rebours et Cash Flow – Monter un observatoire foncier – Aménager hors ZAC – Requalification des friches industrielles

80 stagiaires ont été formés en intra Évaluer les biens exceptionnels – Deux séminaires organisés pour la SNI (Société Nationale Immobilière) Politique foncière - Séminaire de formation à destination des élus de la Communauté d’agglomération de Caen La Mer

L’offre a été repensée sur la base d’une enquête qualitative auprès des fidèles des formations de l’adef La qualité des formations adef est unanimement reconnue Expertise des intervenants, pertinence du contenu avec les besoins des publics, contact avec l’association, et également l’intérêt que constitue le public lui-même par ses apports. Les conditions matérielles sont globalement considérées comme bonnes.

L’adef occupe une position toute particulière dans le paysage de la formation Un domaine d’intervention ciblé (le foncier), adossé à une revue de référence (études foncières), et une capacité de développement de la réflexion et de l’innovation, forment un arrière-plan singulier à une image forte pour le département formation.

Équipe : Laure Lescar, Julie Roland, Siham Abdellaoui •

Journée « Premier Rendez-vous du Réseau National d’échanges sur l’information immobilière et foncière » 14 décembre 2011 - 80 participants

Équipe : Caroline Gerber, Laure Lescar •

Équipe : Caroline Gerber

Débat « Les professionnels interpellent la Recherche » 13 janvier 2012 - 30 participants

Équipe : Caroline Gerber, Laure Lescar, Clotilde Buhot

Parcours

INTRODUCTION AU FONCIER

lEs événEmEnts En partEnariat •

La formule idéale pour une première prise de poste à dominante foncière

Pour vous, professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme Parcours Introduction au foncier Parcours Perfectionnement au foncier

« Le foncier, un verrou à la mixité sociale : quelles solu-

tions locales et nationales ? » - Séminaire du Réseau des Acteurs de l’Habitat – 15 novembre 2012

Équipe : Caroline Gerber •

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« Concevoir une stratégie foncière au service du projet de territoire » - Colloque annuel du Club foncier HauteNormandie

Équipe : Caroline Gerber, Laure Lescar

Parcours

PERFECTIONNEMENT AU FONCIER

Toutes les réponses à vos enjeux métier

Association des études foncières

Les outils du foncier

www.adef.org

- Depuis 1981

Stratégies et politiques

Evaluation


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Le projet e-adef Avec la refonte du site « mère », adef.org, dont la ligne éditoriale a pour premier objectif de faire connaître le réseau adef et d’en diffuser les activités, et la mise en ligne de trois nouveaux sites, le projet e-adef est lancé. En 2013, il se poursuivra, avec l’enrichissement des différents contenus, la mise en ligne du site des formations de l’adef, www.institutdufoncier.fr, et un travail de référencement.

adef - A SSOCIATION

L’actu de l’Association

L’autre espace

des études foncières

de la revue études

et de ses membres

foncières

Trente ans d’ouvrages

édités par l’adef

Le futur de la Recherche sur le foncier

DES ÉTUDES FONCIÈRES


14 Perspectives 2012-2013

Perspectives 2012-2013

Analyser les dynamiques foncières

Mettre en scène le foncier et l’aménagement adef événement

Libre échange autour des enjeux fonciers d’aujourd’hui

DEUXIÈME ÉDITION DES ASSISES NATIONALES DU FONCIER

LE CLUB Exclusivement réservé aux membres partenaires • Une vingtaine de participants • Trois rendez-vous par thématique • Un invité à chaque session • Une parole libre • Des contacts facilités • De l’actualité décryptée Trois thématiques proposées en 2013 : • Construire la ville sur la ville • Où produire des terrains à bâtir ? • Observation foncière, connaître les marchés

Lieu : Bordeaux Date pressentie : octobre 2013 Avec le soutien de partenaires institutionnels en Aquitaine autour de la Communauté Urbaine de Bordeaux Équipe : Laure Lescar, Clotilde Buhot

Éclairer le devenir de nos territoires Revue études foncières

Équipe : Clotilde Buhot, Yann Gérard, Julie Roland

Étude de faisabilité de la plateforme nationale de l’observation immobilière et foncière

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Tout en continuant de mettre en œuvre la nouvelle ligne éditoriale et de donner leur place à de nouveaux auteurs, l’accent sera mis cette année sur le développement des contenus réservés aux abonnés sur www.etudesfoncieres.fr Équipe : Yann Gérard, Julie Roland

ETUDES Partenaires pressentis : Caisse des Dépôts et Consignations, Union Sociale pour l’habitat, Région NordPas de Calais, FNAU, FNSAFER

Former les professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme

Équipe : Clotilde Buhot

Sites et sols pollués

adef Formations

GROUPES DE TRAVAIL Poursuite du groupe sites et sols pollués lancé en 2012 par le MEDDE (Direction de la prévention des risques) Équipe : Caroline Gerber, Yann Gérard

dvf GROUPES DE TRAVAIL

• Lancement du site www.institutdufoncier.fr • Organisation de 8 séminaires de formation à l’échelle nationale, sur catalogue ou en partenariat. Développement, sur la base des demandes de nos membres, d’une offre de formation « en région », à destination des élus ou des professionnels. • Développement de l’offre intra de notre catalogue : 8 à 10 séminaires Équipe : Caroline Gerber

Développement d’une application web pour l’évaluation à partir de la base DVF Équipe : Clotilde Buhot

Appui aux réflexions menées à l’échelle nationale INTERVENTIONS DE L’ÉQUIPE ET DES MEMBRES DU RÉSEAU DE L’adef • • •

Participation à la concertation sur le volet « foncier, urbanisme et aménagement » du projet de loi « Logement et Urbanisme », lancée en décembre par la ministre de l’Égalité des territoires et du Logement. Contribution à la mission d’information de la commission des lois du Sénat sur « Les outils fonciers à la disposition des élus locaux » (Sénateurs Vandierendonck et Pillet ) Contribution à la poursuite des échanges EPF/SAFER

Révéler la diversité des questions foncières adef Éditions Publication de : La valeur en procès, auteur Romain Melot (INRA) Le foncier en Ile-de-France, retour sur 10 idées reçues, 10 auteurs et coordination par Sonia Guelton (IUP) Les mots du foncier, auteurs les doctorants, sous la direction de Guilhem Boulay (ENS Lyon) et Clotilde Buhot État des lieux de la recherche sur le foncier, sous la direction de Clotilde Buhot


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L ' ÉQUIPE

adef

PRÉSIDENT M ARC K ASZYNSKI DIRECTION C AROLINE GERBER

Y ANN GÉRARD COMMUNICATION-MARKETING L AURE LESCAR

Y ANN GÉRARD, J ULIE ROLAND

COMPTABILITÉ C LOTILDE BUHOT

C ÉLINE DUCROCQ SECRÉTARIAT

L AURE LESCAR

S IHAM ABDELLAOUI RÉSEAU

C AROLINE GERBER

L’ ADEF 142 • • •

J ULIE ROLAND

EN

2012

MEMBRES , PERSONNES MORALES ET PHYSIQUES

80 42 20

( PERSONNES A SSOCIÉS P ARTENAIRES

ADHÉRENTS MEMBRES MEMBRES

:

PHYSIQUES )

2011 – 2012 - RÉPARTITION DES RECETTES PAR PÔLE D’ACTIVITÉ 13%

FORMATION

18%

EDITION - REVUE

6%

EVÉNEMENTS

25%

COTISATIONS

38%

EXPERTISES

0

5

10

15

20 25 30 35 40

adef, association des études foncières, 7 avenue de la République 75011 Paris contact@adef.org - www.adef.org Siret : 324 938 117 00037 - Tva intracom : FR 593 249 38 117 - CODE NAF : 5811Z Conception : Laure Lescar // Direction Artistique : Ada Seferi

Rapport d'activité de l'adef 2011-2012  

Rapport d'activité de l'adef 2011-2012