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Mars 2010

N°2

WeeeBZINE >> La lettre d’information de la communauté DEEE

Sommaire Quoi de neuf ?

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Court circuit, le plus court chemin vers le recyclage

2010-2014, une filière DEEE encore plus efficace, encore plus ambitieuse !

Ecologic œuvre pour la préservation des ressources et de l’environnement Nous nous souviendrons de 2009 ! Ce fut pour Ecologic une année importante marquant le passage d’un mode opérationnel, axé depuis 2007 sur la mise en place de la filière, à un mode de rationalisation et d’optimisation de toutes les opérations de collecte, de recyclage et de dépollution des DEEE. Pour tous les éco-organismes de la filière, ce fut également l’année du ré agrément. Le 23 décembre dernier, les pouvoirs publics* nous ont en effet renouvelé leur confiance pour les cinq années à venir ! De cette démarche est né un cahier des charges précis et rigoureux, fixant notre cadre d’intervention et les objectifs à atteindre sur la période 2010-2014. Aussi ambitieux soient-ils, ils répondent à une volonté commune des pouvoirs publics, de la commission d’agrément et des éco-organismes de permettre à notre filière de poursuivre sa progression, pour devenir, je l’espère, une référence en matière de mise en œuvre de responsabilité élargie des producteurs. A l'occasion d'une conférence de presse le 22 février 2009, Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’écologie et Michel Bourgain, vice-président de l’Association des Maires de France et président de la commission consultative pour les DEEE ménagers, ont présenté les bilans et objectifs de la filière DEEE. Nous remercions les pouvoirs publics, qui ont su synthétiser les attentes de toutes les parties prenantes pour arriver à cette feuille de route, claire et pertinente, annonçant l’arrivée d’une nouvelle période de défis, aussi nombreux que passionnants !

* ministères de l’environnement, de l’intérieur et de l’économie

Au plus près des consommateurs-citoyens Ecologic à l’heure du 2.0

Perspectives

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Filières de traitement : garantes de la responsabilité élargie du producteur Weee-Forum / Groupe de travail écrans

De vous à nous

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Du plomb dans nos appareils électriques Nos collectivités communiquent sur les DEEE Interview- Paprec améliore le taux de dépollution des composants

Ré agrément / Les six principaux objectifs : 1- l’augmentation progressive de DEEE collectés : 6 kg/hab en 2010, 7 en 2011…jusqu’à 10 kg/hab en 2014 ; 2- les suivis de certaines matières polluantes jusqu’à leur élimination sous la responsabilité de l’éco-organisme ; 3- un contrôle financier accru des éco-organismes : présence d’un censeur d’état au conseil d’administration, critères financiers, etc. ; 4- un mécanisme d’équilibrage qui permet de pérenniser la pluralité d’éco-organismes sur la filière ;

La 2 e vie des déchets électriques Directeur de la publication : René-Louis Perrier - Rédaction : Agence Shazam et équipes EcoLogic - Maquette et mise en page : Pierre Louis Matias - Crédit photos : EcoLogic, Captimage - B. Riniotis - Contact : 41 bd. Vauban, 78280 Guyancourt Tél. : 33(1) 30 57 79 09 - email : contact@ecologic-france.com

5- l’obligation de mettre en place un barème incitatif qui pénalise les produits contenant certains polluants (ou dont le recyclage ou la ré-employabilité ne sont pas facilités) ; 6- un renforcement du contrôle des déclarations des producteurs (en particulier par des audits) afin de mieux combattre les « free riders ».


Quoi de neuf ?

« Court circuit, le plus court chemin vers le recyclage »

Les déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels Depuis le 13 août 2005, les producteurs d’équipements électriques professionnels sont tenus d’assurer la collecte et le financement du traitement de leurs appareils arrivés en fin de vie. Bien que cette mesure libère les détenteurs d’appareils d’une lourde responsabilité, il n’est pas toujours simple, pour une entreprise ou une association, de se débarrasser de ses vieux équipements. A qui confier les déchets électriques? Comment contacter le producteur ? Quelle filière intégrer ? Afin de simplifier leurs démarches, Ecologic et Véolia se sont associés en septembre dernier pour créer Court-Circuit, une solution de prise en charge unique en son genre.

Ecologic à l’heure du 2.0

www.Ecologicfrance.com change pour vous En lançant son nouveau site Internet, Ecologic a créé bien plus qu’un simple portail d’informations. Depuis le 18 janvier dernier, les visiteurs peuvent y découvrir des rubriques inédites, de nouveaux outils, mais surtout, une véritable plateforme d’échanges au service de toute une communauté, celle des acteurs de la filière DEEE. Les contenus sont alimentés et enrichis par les équipes d’Ecologic elles-mêmes ; l’information est partagée en temps réel (Twitter, compteur des volumes de déchets, revue de presse) ; le site peut être personnalisé en fonction des centres d’intérêts de l’internaute (widgets) ; les visiteurs peuvent s’orienter en fonction de leur statut (aide à la navigation) et les espaces interactifs sont multipliés (accès Extranet et offre Court-Circuit). En tant qu’espace d’échange vivant et collaboratif, www.Ecologic-france.fr compte bien jouer un rôle majeur pour expliquer, incarner, animer et valoriser la filière des déchets électriques. L’ère du 2.0 est en marche!

Ce service novateur permet à n’importe quel détenteur professionnel de remplir en ligne une demande d’enlèvement de matériel*, et ce quelles que soient les marques concernées. Les demandes sont transmises aux producteurs, qui peuvent alors choisir, soit de prendre en charge chacun de leur côté la collecte, le traitement et la dépollution des vieux appareils, soit de confier toutes ces étapes à Ecologic et Véolia. Avec Court-circuit, les producteurs mutualisent les coûts liés au traitement de leurs appareils devenus obsolètes, et les détenteurs se simplifient la vie ! Pour en savoir plus : www.d3epro.com * catégorie 3 : bureautique, informatique et télécommunications.

Collecte en magasins : plus de 700 tonnes de DEEE collectés en 2009 !

Au plus près des consommateurs citoyens En 2009, Ecologic lançait avec trois grandes enseignes de bricolage un partenariat unique de collecte d’appareils électriques usagés. Objectif : encourager les consommateurs à rapporter leurs équipements arrivés en fin de vie en mettant à leur disposition des bacs spécifiques, au sein même des magasins. En proposant des points de collecte au plus près du consommateur citoyen, ce projet facilite le geste de tri et illustre clairement l’efficacité des actions de proximité. Moins d’un an après le démarrage, 300 meubles de collecte ont été installés chez Bricodépot, Leroy Merlin et Castorama, et plus de 700 tonnes d’appareils électriques usagés ont pu être récupérés. Avec une progression de 40% de volumes collectés dans ces enseignes par rapport à 2008, l’opération est déjà un succès. Et Ecologic ne compte pas en rester là : de nouveaux partenaires (Weldom, Bricorama…) ont déjà décidé de se joindre à ce dispositif ! A suivre…

Chiffres clés

300 meubles de collecte installés chez Bricodépot Leroy Merlin et Castorama

700 tonnes d’équipements usagés collectés + 40% de volumes collectés en 2009 (par rapport à 2008) WeeeBZINE

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Perspectives

Les filières agréées en France

Filières de traitement : garantes de la responsabilité élargie du producteur Le principe récent de la responsabilité élargie du producteur (REP) permet d’intégrer dans le prix des produits de consommation une partie de leurs impacts environnementaux. La REP fait ainsi porter au consommateur la charge financière des coûts d’élimination des déchets qu’il génère lors de l’achat. Ce principe vertueux représente un profond changement de société : son application concrète permet la responsabilisation des entreprises et des consommateurs à l’origine de pollutions ou de gaspillage et encourage les actions et les innovations pour les réduire à la source. Par qui la REP est-elle mise en œuvre ? La REP est en général appliquée par l’intermédiaire d’une structure, communément appelée éco-organisme, qui mutualise l’obligation des producteurs. Cette société, en général de droit privé, opère sur un domaine d’intérêt général. Elle doit à ce titre rendre des comptes aux pouvoirs publics et aux partenaires non gouvernementaux. Elle est aussi sans but lucratif. Cet éco-organisme peut être agréé par les pouvoirs publics afin d’exercer sa mission. Il doit alors fournir à ses autorités de tutelle l’ensemble des informations sur son activité dans le cadre d’une transparence totale. Il peut être responsable ou non des opérations liées à sa mission. Enfin, il peut opérer en monopole ou en concurrence. Quel est le 1er éco-organisme créé en France ? Il s’agit d’Eco-Emballage. Agréé depuis 1992, il est aujourd’hui en situation de monopole pour tout ce qui concerne les déchets issus des emballages. Eco-Emballage ne prend en charge qu’une partie des coûts de collecte sélective et de traitement des emballages ménagers. Il n’occupe pas de fonctions opérationnelles : la collecte est en effet assurée par les collectivités territoriales qui reçoivent en contrepartie un soutien financier en fonction du barème technique négocié lors des ré agréments. Chaque français trie en moyenne 45 kg d’emballages ménagers par an. Eco-Emballage a perçu en 2008 environ 450 M€ de contributions. Quelles sont les autres filières agréées ? • La filière papier En 2007, la filière emballage est complétée par la filière papiers dont Eco-Folio est l’unique éco-organisme agréé par les pouvoirs publics. Son fonctionnement opérationnel est très proche de celui d’Eco-Emballage : les collectivités territoriales reçoivent une compensation financière représentant une partie des coûts opérationnels, sur déclaration des tonnages de papiers traités. Les tonnages collectés et traités sont de l’ordre de 20 kg par an et par habitant. Eco-folio représente environ 35 M€ de contributions en 2008.

collectés pour une contribution totale de 170 M€. Recylum opère seul sur les lampes et a collecté environ 0.06 kg par habitant en 2009, pour une contribution de 23 M€. • La filière piles et accumulateurs Elle existe depuis la naissance de SCRELEC, en 1999, créé à l’initiative des producteurs. Les éco-organismes travaillant sur cette filière sont opérationnels comme pour les DEEE. Sans doute pour améliorer leur contrôle sur la filière, et pour homogénéiser les dispositifs encadrant les filières REP, les pouvoirs publics ont fait évoluer le dispositif légal et délivré à cet effet deux agréments en 2009 à SCRELEC et Corepile pour la collecte des piles et accumulateurs ménagers et professionnels. Environ 0.2 kg/hab/an de piles & accumulateurs sont collectés pour une contribution d’environ 10 M€. • Les autres filières D’autres filières existent dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs sur une base réglementaire notamment la filière des pneumatiques usagés, qui a démarré en 2002 et dont les éco-organismes sont Aliapur et FRP qui recyclent 5.7 kg par habitant et par an. Aliapur recycle 4.7 kg par habitant et par an pour une contribution d’environ 60 M€. A ces différents systèmes de REP s’ajoutent d’autres systèmes réglementés comme la filière des véhicules hors d’usage qui s’organise à ce jour sans intervention d’éco-organisme par le biais des démolisseurs agréés (représentant 14 kg par habitant et par an), ou non réglementés comme Adivalor issu d’une initiative du secteur agricole pour recycler les déchets d’emballages phytosanitaires. Certaines filières ont été créées récemment, comme la filière textile avec Eco-TLC, ou sont encore en gestation, comme les filières sur les déchets dangereux diffus, sur le mobilier et sur les déchets d’activité de soin et risques infectieux.

Le principe de la responsabilité élargie du producteur est un modèle intrinsèquement pertinent. La résolution du Grenelle de l’environnement qui encourage leur développement le confirme. « Les exemples cités ci-dessus sont autant d’expérimentations pour mettre en œuvre ce principe vertueux, mais à ce jour, précise René-Louis Perrier, Président d’Ecologic, la filière DEEE est une mise en œuvre exemplaire de la REP, respectant à la fois l’intérêt général et les intérêts des producteurs et des consommateurs. La REP est un outil incitatif au service de l’économie et de l’environnement».

• La filière DEEE Elle a été créée en 2006. Contrairement aux filières emballage et papiers, la prise en charge des coûts opérationnels est totale et les éco-organismes supervisent toutes les opérations : ils sélectionnent, contrôlent et rémunèrent les opérateurs sur le terrain. Trois éco-organismes sont en concurrence sur les équipements hors lampes : Ecologic, Eco-systèmes et ERP. En 2009, 5.7 kg par habitant de DEEE hors lampes ont été

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Perspectives

[suite]

Plus d’infos, plus de bonnes pratiques, plus d’actions !

Weee-Forum / Groupe de travail écrans Le Weee Forum, qui regroupe 39 éco-organismes européens* de la filière DEEE, s’intéresse de près aux méthodologies de traitement et de dépollution des déchets issus des écrans. Depuis trois ans, un groupe technique spécifique, dont fait partie Ecologic, a pour mission d’élargir les connaissances de chacun et de recenser toutes les pratiques utilisées par les différents opérateurs européens. Les parcours et le devenir de chaque fraction de déchet ont ainsi pu être identifiés, de nouvelles méthodes de démantèlement ont pu être mises en lumière, des solutions de valorisation innovantes (notamment pour le verre issu des tubes cathodiques) ont pu être partagées. Le 16 mars prochain, ce groupe de travail se réunira à Dublin afin d’échanger à nouveau sur les expériences menées au sein des pays participants. Une nouvelle occasion d’adapter le développement de la filière aux récentes évolutions du marché et aux contraintes réglementaires. * au sein de 27 pays

Que trouve-t-on dans un écran à tube cathodique ? Tube cathodique

-> Séparation des verres au plomb et au baryum -> Valorisation et recyclage : industrie céramique/carrelages, remblais pour les infrastructures routières, poudre, de verre, brique…

Plastique

-> Valorisation et recyclage -> Plastique recyclé non alimentaire (industrie automobile, fibres…)

Bois

-> Valorisation et recyclage -> briquettes

Câbles intérieur et extérieur, déviateurs

-> Broyés chez opérateurs spécialisés -> récupération des métaux (cuivre)

Condensateurs

-> Traités chez des opérateurs spécialisés dans la dépollution des produits hautement polluants

(contenant éventuellement des substances dangereuses et autres PCB)

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Que deviennent les déchets qui en sont issus ?

Circuits imprimés

-> Recyclés chez des ferrailleurs et dans des fonderies spécialisées, récupération des métaux

Aluminium

-> Démantelé puis recyclé via des fonderies d’aluminium

Ferraille

-> Démantelé puis recyclé via les ferrailleurs/aciéries

Piles

-> Confiées aux filières agrées (Screlec/Corepile)

Lampes à décharge

-> Elimination spécialisée


De vous à nous

Paprec améliore le taux de dépollution des composants

Chaîne de démantèlement des écrans

La collecte, le traitement et la dépollution des DEEE ne s’improvisent pas ! Supervisées et contrôlées par Ecologic pour le compte de ses producteurs adhérents, ces étapes sont assurées à ce jour par 120 opérateurs partenaires, qui doivent répondre à des critères de qualité et de suivi très précis. Paprec est l’un d’entre eux. Sur ces 40 usines installées en France, cinq sont chargées de la collecte, du démantèlement et de la dépollution de plus de 10 000 tonnes de DEEE par an. « Depuis trois ans, explique Miguel Lauga, directeur délégué de Paprec, nous ne cessons de moderniser nos équipements pour répondre aux normes de traitement et améliorer le taux de dépollution des composants issus des DEEE. Et bien que notre activité principale porte sur le démantèlement des écrans, le groupe PAPREC s’intéresse aussi à d’autres produits tels le PAM (Petits Appareils en Mélange). » Bien que leur taux de valorisation soit inférieur aux PAM, les écrans nécessitent des chaînes de traitements spécifiques, notamment pour extraire les poudres luminescentes. « Notre site situé à Bordeaux, ajoute Miguel Lauga, vient d’être équipé d’un système confiné d’aspiration centrale qui permet aux équipes de travailler dans de meilleures conditions : un tapis de convoyage et un basculeur automatique acheminent les écrans sans que les opérateurs aient à se déplacer d’un poste de travail à un autre ; l’émission et la perte de poussières sont limitées ; la séparation des verres au plomb et des verres au baryum est optimisée au profit d’un meilleur taux de dépollution, etc. Ce type d’équipement nous permet de répondre aux exigences des audits conduits par Ecologic. Il nous offre aujourd’hui la possibilité de nous inscrire comme un acteur clé du traitement des écrans ».

Le saviez-vous ?

Du plomb dans nos appareils électriques Dans quels DEEE le trouve-t-on habituellement ? • Mêlé au verre, il permet aux électrons de ne pas s’échapper des tubes cathodiques. Il représente environ 40% du poids total du tube (jusqu’à deux kilos par téléviseur !) ; • Mou, et fondant à très basse température, il permet d’assembler les composants des cartes électriques et électroniques sans les altérer par la chaleur ; • Il est aussi présent dans les piles électriques. Pourquoi le plomb pollue-t-il ? • Le plomb est un métal lourd et une neurotoxine naturelle ; • Il peut pénétrer dans le corps humain par l’air, l’eau ou les aliments. Il provoque de nombreux effets indésirables (maladies des reins, anémie…), voire irréversibles (sur le système nerveux des nourrissons et des enfants) ; • Il a la particularité de pouvoir polluer toute la chaîne alimentaire. Comment le recycler ? • Les écrans sont dépollués et démantelés un par un. Pour récupérer le plomb présent dans une partie du verre, il faut

d’abord ouvrir le tube cathodique manuellement et en extraire les poudres luminescentes (par aspiration). Ce procédé permet ensuite de pouvoir séparer le verre au plomb du verre au baryum. Le verre au plomb est alors envoyé dans un affinerie chargée d’isoler le plomb du verre, puis de fondre le plomb en lingot en vue de sa réutilisation ; • Les cartes électroniques ou électriques sont broyées puis envoyées dans des affineries spécialisées. Tous les métaux précieux y sont fondus, puis séparés. Le plomb peut alors être réutilisé. Peut-on s’en passer ? • Depuis 2006, l’utilisation du plomb est considérée comme une menace pour la santé humaine et l'environnement et est limitée uniquement à la fabrication de certains appareils électriques. • Le plomb reste indispensable au fonctionnement des tubes cathodiques mais devrait bientôt « naturellement » disparaître grâce à l’augmentation de la demande en matière d’écrans plats (sans plomb). • Certains alliages, à base d’étain, de cuivre ou d’argent, peuvent aujourd’hui remplacer le plomb, notamment pour les soudures des cartes électroniques.

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De vous à nous

[suite]

Plus d’information sur les DEEE, c’est plus de collecte !

Nos collectivités communiquent sur les DEEE - Interview En 2008 et 2009, le syndicat mixte Bil Ta Garbi (en basque « collecter & propreté), chargé du traitement des DEEE de 200 communes dans les Pyrénées Atlantiques (dont Bayonne et Biarritz), atteignait un niveau de collecte de DEEE supérieur aux attentes nationales ! Pour comprendre pourquoi et comment, rencontre avec Amaia Lissalde, chargée de la communication.

Quel est le positionnement de Bil Ta Garbi en matière de recyclage des DEEE ? Nous avons pour compétence le traitement des déchets ménagers et assimilés de plus de 260 000 habitants. Au fil de nos actions de communication, nous tentons de sensibiliser les habitants à l’importance du tri, toutes filières confondues. Par la promotion des éco-gestes, nous insistons beaucoup sur l’aspect environnemental. Ainsi, lorsque les objectifs en terme de recyclage des DEEE ont été fixés, il nous a semblé important d’orienter notre discours pour inciter les citoyens, les adultes comme les enfants, à donner une deuxième vie aux équipements électriques usagés.

en partenariat avec la chambre du commerce et de l’industrie (CCI) • Organisation des journées « Eco-Lots » dans les déchèteries (remise d’un dépliant et d’un petit cadeau sur le thème de la 2ème vie des déchets : cabas en tissu pour faire ses courses, lampes de poche rechargeables…) En 2009 : • Campagne de communication grand public dans la presse et radio locales pendant 3 semaines (annonces, encarts…) • Distribution d’un guide des déchèteries avec une double page exclusive sur les DEEE • Accueil de l’éco-podium Ecologic dans le cadre du Tour de France du recyclage • Distribution de 3000 cahiers de textes aux élèves de CE2

Comment avez-vous procédé ? En 2008, nos équipes ont sollicité les médias locaux, presse et radio, et diffusé des messages pédagogiques sur les trois solutions de collecte des DEEE et la spécificité des composants des équipements électriques. En 2009, tous ces projets ont été renouvelés et accentués ! Notamment dans les écoles avec la distribution de 3000 cahiers de textes en septembre dernier aux élèves de CE2, spécialement conçu pour sensibiliser les enfants au tri, au recyclage, à la dépollution des DEEE, etc. Tous nos messages insistent sur la réutilisation des matériaux, d’où notre partenariat avec Emmaüs chez qui nous invitons nos habitants à déposer directement leurs vieux appareils. Comment avez-vous pu financer ces opérations ? C’est d’abord une question de volonté et de conviction. Pour permettre aux citoyens d’agir, il faut leur donner les clés pour comprendre et mettre à leur disposition des moyens efficaces. Depuis 2007, nos déchèteries sont équipées de collecteurs DEEE ! Résultat : un taux de collecte en déchèterie de 5kg par habitant en 2008, sans compter les volumes déposés chez Emmaüs ou chez les distributeurs ! L’aide des éco-organismes est très précieuse pour aider les collectivités à passer à l’action. En ce qui nous concerne, Ecologic nous a transmis de nombreux outils clés en main (visuels, modèles d’affiches, de contenus et d’encarts…) et a bien sûr mis à notre disposition le budget de communication prévu dans le cadre réglementaire pour soutenir les collectivités. En 2008 : • Campagne de communication grand public dans la presse et radio locales pendant 3 semaines (annonces, encarts…) • Conférences de presse • Organisation de journées d’information aux professionnels

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