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Le journal officiel du District de l’Isère n° 153

DU 13 JUIN 2013

Procès verbaux Actualités Formulaires

L’hebdomadaire d’information générale du football départemental


NOS PARTENAIRES

Cette Semaine : ORDRE DU JOUR AG............................ 3 BUREAU................................................ 4 COMMISSION D’APPEL......................... 5 COMMISSION DE DISCIPLINE.............. 6 COMMISSION SPORTIVE.....................10 COMMISSION FEMININES....................11 COMMISSION FUTSAL.........................12 COMMISSION FOOT ENTREPRISE.......12 COMMISSION DE DELEGATIONS.........13 COMMISSION DES ARBITRES..............14 COMMISSION TECHNIQUE...................17 COMMISSION ETHIQUE.......................19 COMMISSION DES REGLEMENTS........19 STATUT DE L’ARBITRE........................ 24 COMMISSION TRESORERIE................ 27

Coordonnées District 2 BIS RUE PIERRE DE COUBERTIN 38360 SASSENAGE TEL : 04 76 26 82 90 - FAX : 04 76 27 04 62 EMAIL : district@isere.fff.fr ETHIQUE SECRETAIRE GENERALE SECRETARIAT TRESORIER ARBITRES DISCIPLINE TERRAINS FEMININES ENTREPRISES-FUTSAL REGLEMENTS SPORTIVE STATUT DE L’ARBITRAGE TECHNIQUE

04 76 26 87 70 04 76 26 82 93 04 76 26 82 90 04 76 26 82 92 04 76 26 82 94 04 76 26 82 97 04 76 26 82 95 04 76 26 87 73 04 76 26 87 74 04 76 26 82 96 04 76 26 87 71 04 76 26 87 75 04 76 26 82 99


89eme ASSEMBLEE GENERALE «FIN DE SAISON»

VENDREDI 28 JUIN 2013 à 19h00 GYMNASE DES COMBETTES 38450 - ST GEORGES DE COMMIERS

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RDRE DU JOUR

A PARTIR DE 17H30

Pointage et signature des listes de présence par les représentants des clubs A 19H00

Ouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire : Souhaits de bienvenue de Thierry DEMER, Président de ST GEORGES DE COMMIERS Allocution de Monsieur le Maire de ST GEORGES DE COMMIERS ou son représentant Allocution de Monsieur le représentant du Conseil Général ou son représentant Allocution de Monsieur le Député de l’Isère Allocution de Madame la Directrice de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale ou son représentant Allocution de Monsieur le Président du CDOS ou son représentant Allocution de Monsieur le Président de la Ligue Rhône Alpes de Football ou son représentant Allocution de Michel MUFFAT-JOLY Président du District

1 . Approbation du Compte-rendu de l’Assemblée Générale « Hiver » du Samedi 24 novembre 2012 à l’UFRAPS à SAINT MARTIN D’HERES (PV N° 130 du 13/12/2012) 2. Approbation du rapport moral saison 2012-2013 de la Secrétaire Générale (PV n° 152 du 6 juin 2013) 3. Modification des textes et règlements

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Pause 4. Développement des pratiques chez les jeunes 5. Formation poules, saison 2013-2014 Promotion d’excellence et désignation du numéro de club organisant la réunion d’avant saison 6. Remise des récompenses (FAIR PLAY, CHALLENGE DU MERITE et NIKE U18) 7. Questions diverses : pour être étudiées, celles-ci devront parvenir par écrit au Secrétariat du District pour le vendredi 21 juin 2013 Conformément à l’article 10 des Statuts du District, TOUS LES CLUBS SONT TENUS D’ETRE REPRESENTES sous peine d’une sanction financière (250 euros). De plus il est précisé (article 14 des mêmes statuts) que le représentant du club est son Président qui doit être muni de sa licence. En cas d’empêchement, de celui-ci, il peut être remplacé par un membre du Bureau du club, muni lui même de sa propre licence et d’un pouvoir de son Président (modèle sur PV ou sur le site). Il est précisé que cette Assemblée Générale de fin de saison concerne TOUS LES CLUBS (LIBRES, ENTREPRISES, FEMININS, FUTSAL, FOOT LOISIRS etc..)

De plus tous les clubs non à jour vis-à-vis du service TRESORERIE du DISTRICT, en date du 26 juin 2013 (chèques ou autres moyens de paiements reçus au Secrétariat du District) ne pourront pas prendre part aux diverses opérations de vote. Toutefois, ils ne seront pas considérés comme absents

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UREAU

REUNION DU MARDI 11 JUIN 2013 Présents : MM. MUFFAT-JOLY, RAYMOND, Mme BERT.

Correspondances

Diverses notées : M. SAHEL A. – FFF – LRFA – LEONE P. – CREYS MORESTEL – MAIRIE DE LA MURE – VERGNES – LRAF – ES MANIVAL – MJC FOOT ST HILAIRE LA COTE – FFF – FCTC. Transmises au Comité Directeur : GRAC. Transmises aux Commissions : APPEL : MOUELLEF – SURIEUX – SURIEUX – LRAF. ARBITRES : JM SALZA – MAURIES – LCA – M. GUNGOR – M. ANAR AKDIM K. – M. BEDAR N. – BEDAR N. – GAGGERO R. – GARNIER F. – ECBF – FALCHERO E. – FATON J. DELEGATIONS : BLANCHEFLEUR – STAËS E. – MONTMAYEUR – GIROUD – GARAMPON – HAMED HEZAM – ANNAANAIE – BUOSI B. – LUESMA JM. – MORE C. – ANNAANAIE – MORE C. – PUPIN M.

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DISCIPLINE : GUIGON F. – FONTAINE AS – MONTMAYEUR – ECBF – GIROUD – GARAMPON H. – PAIN D. – MARTINEZ J. – MILED FAYCAL – BOS – FONTAINE – GARNIER F. – ECBF – BALDINO – MORE C. – DUTKO – THOMET. ETHIQUE : NOYAREY – STAËS E. – MONTMAYEUR – GIROUD – GARAMPON – MORE – GARNIER F. – ECBF – ANNAANAIE – ST G. ESPERANCE – VIRIEU – BLANCHEFLEUR – CLAIX. FEMININES : VOUREY – DOMENE – LRAF. FOOT ENTREPRISE : ASPTT FUTSAL : LRAF – MJC ST MARCELLIN. REGLEMENTS : ST SIMEON BRX – GIROUD – GARAMPON H. – M. ECHINE ANIS – ST SIMEON BRESSIEUX – LRAF – CROLLES – SEYSSINET – ST PAUL DE VARCES – FC SUD ISERE – FC SUD ISERE – ACS FOOT USRM – STAËS E. – O ST MARCELLIN – FC SEYSSINET – RUY MONTCEAUX

– SEYSSINET – PASSINS – LRAF – CLAIX. SPORTIVE : MAZZOLENI – GRAC – GRAC – BEAUREPAIRE – FONTAINE AS – GIROUD – GARAMPON H. – VERSOUD – LRAF – MOIRANS – USRM – USRM – CLUB SPORTIF DE FOUR – CS MONTFERRAT – STAËS E. – CVL38 – CROSSEY – GRAC – ST ANDRE LA GAZ – O. CLUB EYBENS – DOMENE – CORBELIN – LRAF – CRACHIER – NOYAREY – VER SAU – O. ST MARCELLIN – CLAIX – GONCELIN. STATUT ARBITRAGE : JARRIE – CHAMP – MAURIES – VILLENEUVE – FALCHERO E. TECHNIQUE : CLAIX – GRAC – MOIRANS – SASSENAGE – ST ANDRE LE GAZ. TERRAINS : ARNAUD ANNABELLE – VOUREY – LRAF. TRESORERIE : GONCELIN – NGUESTA R. ARIAS – GRAC – TEDESCO – CUSANNO – VELOSO – MEMOCLUB – COMPAREX – FC NIVOLET.

REOUVERTURE DE DOSSIER Le bureau demande à la commission des règlements de bien vouloir ré-ouvrir le dossier ci-dessous : CONCERNE DOSSIER : EYBENS 1 – SEYSSINS 1 U18 EXCELLENCE DU 27-04-2013

CONDOLEANCES Les membres du District de l’Isère de Football tiennent à présenter leurs très sincères condoléances à : La famille d’Eric PUTHOD, à son épouse et ses deux enfants, suite au décès accidentel d’Eric PUTHOD dit « Rico », éducateur et joueur du club de MJC FOOT ST HILAIRE DE LA COTE. Ces condoléances s’adressent également à son club.

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O M M I S S I O N D ’A P P E L

COMMISSION D’APPEL DU MARDI 11/06/ 2013 Président : Mr DI BENEDETTO Présents : Mrs BISERTA, LOUIS, MUZARD, SABATINO, SCARPA, SECCO, VAZ Excusé : Mr DENECHERE

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ONVOCATIONS

DOSSIER N°41 -2012/2013 Appel de CLAIX contre la décision de la Commission des Règlements du 16/05/2013, parue PV N° 149, concernant la catégorie Séniors 3éme Division Poule A du 21/04/2013 CLAIX 2 –AS FONTAINE 2. L’audition est reportée à une date ultérieure . DOSSIER N°43 -2012/2013 Appel du club d’ECHIROLLES SURIEUX contre la décision de la Commission de Discipline du 06/06/2013, parue PV N° 152, concernant la catégorie U 18 1ére Division Poule A du 22/05/2013 SAINT PAUL DE VARCES – ECHIROLLES SURIEUX L’audition aura lieu le 25.06.2013 à 19h00 Les personnes convoquées le seront par un courrier envoyé au président du club.

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ECISIONS

DOSSIER N°39 -2012/2013 Appel de PONT CLAIX contre la décision de la Commission de Discipline du 16/05/2013, parue PV N° 149, concernant la catégorie Séniors 2éme Division du 08/05/2013 BOURG D’OISANS 1 – PONT DE CLAIX 1 APPEL RECEVABLE

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Considérant que le club de PONT DE CLAIX a relevé appel de la décision prise par la Commission de Discipline qui a : - Prononcé une suspension de 4 matchs fermes + l’Automatique + 1 match ferme à l’encontre du joueur M’BENGUE Ibrahima pour ses propos envers l’arbitre de la rencontre. - Amendé le club de PONT DE CLAIX pour mauvaise tenue des spectateurs pendant la rencontre. Considérant que le club de PONT DE CLAIX conteste l’amende pour mauvaise tenue des spectateurs pendant la rencontre et le nombre de matchs de suspensions concernant le joueur M’BENGUE Ibrahima. SUR CE Considérant que Monsieur M’BENGUE Ibrahima confirme qu’il connait très bien l’arbitre et lui avoir fait part de son ressenti sur son arbitrage suite à un carton blanc. Considérant que toutes les personnes du club de BOURG D’OISANS vont confirmer les propos tenus par Monsieur M’BENGUE Ibrahima. Considérant que l’arbitre confirme et maintient son rapport.Considérant que les faits doivent être requalifiés comme étant des propos blessants à l’encontre d’un officiel. EN CONSEQUENCE La Commission d’Appel, statuant en dernier ressort, réforme partiellement la décision prise par la Commission de Discipline et décide : M’BENGUE Ibrahima : licence 2568617342 du club de PONT DE CLAIX : 4 matchs fermes dont 2 avec sursis + l’Automatique + 1 match ferme prise d’effet : 20/05/13, amende 45 €. Confirme les autres sanctions. Conformément aux règlements généraux de la F.F.F., l’instance d’appel juge en dernier ressort. Les décisions sont susceptibles de recours devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de leur notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R 141-5 et suivants du code du sport (saisine obligatoire du Comité National Olympique et Sportif à Paris préalablement à tout recours contentieux).

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DOSSIER N°42 -2012/2013Appel de ETOILE FUTSAL DE FONTAINE contre la décision de la Commission des Règlements du 16/05/2013, parue PV N° 149, concernant la catégorie Séniors Excellence du 21/04/2013 ST PAUL DE VARCES - ETOILE FUTSAL DE FONTAINE Affaire mise en délibérée au 18/06/2013.

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OMMISSION DE DISCIPLINE

REUNION DU MARDI 11 JUIN 2013

Président : M. SOZET Présents : MM. CHIAUDANO, BALDINO, CHABERT, GAUDE, MORE, NODAM, VALLIN, VELOSO Excusés : MM. MICHEL, MONTMAYEUR La Commission de Discipline rappelle aux clubs qu’elle est à leur disposition pour tout renseignement le mardi de 17h à 18h15. La Commission de Discipline tient à rappeler à tous les clubs que pour la saison 2012/2013, il sera fait strictement application, conformément aux directives de la L.R.A.F., de n’accepter que les courriels portant l’adresse officielle « … lrafoot.org » Tout autre courriel portant une adresse différente sera systématiquement rejeté.

DECISION

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DOSSIER N° 13 /32 / 01 MATCH: EYBENS 2 / VOIRON CATEGORIE : Séniors Excellence du 02/06/13 Après lecture du rapport en sa possession, Attendu que le joueur LAMBERT Benjamin, du club d’EYBENS, a été exclu par l’arbitre pour avoir reçu 2 avertissements, Attendu que ce joueur, en sortant du terrain, a menacé et a tenu des propos injurieux envers l’arbitre, Attendu que ce joueur a eu 2 avertissements avec prise d’effet le 07/04/13 et 05/05/13, Considérant qu’un tel comportement est à bannir des terrains de sport, En application de l’article 128 des règlements généraux de la F.F.F et son annexe 2, La commission de discipline décide : M. LAMBERT Benjamin licence n°2598627388 du club d’EYBENS Suspendu : 8MF + A + 1MF Amende : 80 € Date de prise d’effet : 03/06/13 Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la commission de discipline décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d’appel compétente tel qu’il est prévu à l’article 4 du règlement disciplinaire de la F.F.F et dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire de la F.F.F DOSSIER N° 13 /32 / 08 MATCH: DOMENE / MOIRANS CATEGORIE : U 17 Promotion d’Excellence Poule A du 01/06/13 Suite aux rapports en sa possession, Attendu qu’à la 75ème minute de la rencontre, suite à une altercation entre deux joueurs s’en suit un regroupement des joueurs des deux équipes. Attendu que ce regroupement fait naître une échauffourée impliquant les joueurs des deux équipes. Attendu que l’intervention des dirigeants a permis de calmer les béligérants.

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Attendu que l’arbitre n’ayant pu identifier les deux joueurs à l’initiative de cette échauffourée va interroger les dirigeants et capitaines des deux équipes sans succès. Attendu que les dirigeants des deux équipes expriment le souhait de ne pas poursuivre la rencontre, celle-ci n’ayant aucun enjeu. Considérant ces événements l’arbitre décide d’arrêter le match. En application des articles 128 et 129 des règlements généraux de la F.F.F et son annexe 2, La commission de discipline décide : Match perdu aux deux équipes (1pt) Amende de 100€ à chaque club pour mauvaise tenue des joueurs. Date de prise d’effet : 17/06/2013. Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la commission de discipline décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d’appel compétente tel qu’il est prévu à l’article 4 du règlement disciplinaire de la F.F.F et dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire de la F.F.F

COMPTE RENDU SUITE A INSTRUCTION DOSSIER N° 13 / 29 / 13 MATCH : CORBELIN / ECHIROLLES CATEGORIE : ½ Finale Coupe Isère repêchage U18 du 18 / 05 /13 La Commission départementale de Discipline (CDD) déclare que l’affaire citée en référence a fait l’objet d’une instruction conformément aux dispositions des articles 8 et 9 de l’annexe 2 des règlements généraux (RG) de la F.F.F. Siégeant en séance du mardi 4 juin 2013, au district de l’Isère (DIF), sis 2 bis rue Pierre de COUBERTIN, 38360 SASSENAGE, la CDD est composée de Messieurs SOZET Jean Louis (Président), VALLIN Jean, (secrétaire) VELOSO José (représentant de la commission des arbitres), CHIAUDANO Jacques, MONTMAYEUR Marc, MORE Claude, CHABERT Daniel. Assiste : VAGNEUX Luc, licence n°2599860793, Président de l’U.N.A.F assistant l’arbitre en séance. Note la présence de M. DOS SANTOS Adélino, licence n° 2510042386, secrétaire du club d’ECHIROLLES, représentant son Président en séance.

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Note les absences excusées de Messieurs : PICOT Bernard, licence n° 2500550011, Président du club du de CORBELIN PICOT Thomas, licence n°2558628921, éducateur du club du de CORBELIN. PIANTANIDA Stéphane, licence n°1896526926, éducateur du club du de CORBELIN Régulièrement convoqués Note l’absence non excusée de Monsieur : KILIC Melik, licence n°2546118304, joueur du club d’ECHIROLLES Régulièrement convoqué. Après lecture du rapport de l’instructeur. Après auditions, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire de Messieurs : OFFICIEL PLATEL Yoann, licence n°2543012133, arbitre officiel de la rencontre Régulièrement convoqué Pour le club de CORBELIN BOISSIEUX Didier, licence n°2548642287, délégué club Régulièrement convoqué

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Pour le club d’ ECHIROLLES GALLO Alain, licence n°2511422158, éducateur IANELLO Sébastien, licence n°2543491073, joueur HUTIN Lionel, licence n°2543179290, arbitre assistant bénévole Régulièrement convoqués Jugeant en premier ressort, hors la présence des personnes auditionnées, de l’instructeur et de VAGNEUX Luc, Président de l’U.N.A.F. Attendu qu’il a été fait application de la procédure d’urgence pour ce dossier. Attendu que la rencontre, décisive pour une place en finale, a été particulièrement serrée au niveau du score tout au long du match. Attendu qu’à la lecture de la feuille de match, le comportement des joueurs du club d’ECHIROLLES n’a pas été des plus sportifs, si l’on juge les nombreuses sanctions administratives infligées à cette équipe par l’officiel. Attendu qu’à la 68ème minute de jeu, l’arbitre va sanctionner administrativement une seconde fois d’un avertissement (carton jaune) le joueur du club d’ECHIROLLES, M. MAURICE Morgan, synonyme pour ce dernier d’exclusion. Attendu qu’à la 90ème minute, l’officiel va exclure du banc de touche l’éducateur du club d’ECHIROLLES, M.GALLO Alain pour lui avoir tenu des propos excessifs, et ce malgré un rappel à l’ordre verbal préalable. Attendu que le dirigeant de CORBELIN présent à l’audition confirme que M. GALLO a été plusieurs fois contestataire pendant la rencontre Attendu que pendant les arrêts de jeu, l’arbitre va, suite à une faute grossière commise par un joueur du club d’ECHIROLLES dans sa propre surface de réparation à l’encontre d’un adversaire, siffler un penalty en faveur du l’équipe de CORBELIN. Attendu que la décision arbitrale va être fermement contestée par les joueurs du club d’ECHIROLLES, qui vont s’approcher de l’officiel et se montrer menaçant. Attendu que l’arbitre va devoir prendre quelques mètres de recul craignant pour son intégrité physique. Attendu néanmoins qu’il ne va pas avoir de contact physique entre l’arbitre et aucun joueur du club d’ECHIROLLES. Attendu que ce penalty va être marqué, donnant de ce fait l’égalisation à l’équipe de CORBELIN. Attendu que le temps additionnel étant terminé l’arbitre va siffler la fin de la rencontre. Attendu qu’à partir de ce moment, plusieurs incidents vont se succéder dans la continuité. Attendu que malgré son exclusion, l’éducateur du club d’ECHIROLLES, M.GALLO Alain va pénétrer sur le terrain et tenir à l’encontre de l’arbitre de nouveaux propos excessifs, grossiers et menaçants. Attendu que M.GALLO Alain reconnait lors de l’audition n’avoir pas été la hauteur de son statut d’éducateur, et avoir tenu des propos grossiers et menaçants à l’officiel du genre « salopard » et ce à 2 reprises. Attendu qu’un spectateur sympathisant du club d’ECHIROLLES va également pénétrer sur le terrain en tenant des propos menaçants avant que ce dernier ne soit rapidement et efficacement mis hors d’état de nuire par les dirigeants locaux du club de CORBELIN. Attendu que le joueur M. IANELLO Sébastien, profitant de la tension ambiante, va s’approcher à environ un mètre de l’officiel et en le croisant, lui cracher dessus, atteignant ce dernier à la clavicule. Attendu que suite à ce fait déshonorant, l’arbitre va sanctionner administrativement M. IANELLO Sébastien, d’une exclusion (carton rouge) Attendu que M.IANELLO Sébastien ne nie pas avoir craché, mais précise qu’il l’avait fait en direction du sol et alors qu’il était à 5 (cinq) bons mètres de l’arbitre et surtout, que son crachat n’avait pas atteint l’officiel. Attendu que les traces du crachat sur l’officiel ne sont niées par aucune des personnes présentes à l’audition et surtout bien confirmé par le délégué club du club de CORBELIN, puisque c’est ce dernier qui les a essuyés avec un papier absorbant. Attendu qu’à une nouvelle demande de la commission s’il subsistait un doute sur l’identité de la personne lui ayant craché dessus, l’officiel va répondre qu’il n’existe aucune ambigüité sur celle-ci et que c’est bien M. IANELLO Sébastien l’auteur de ce fait dégradant, puisqu’il avait bien dans son champ de vision et très proche de lui. Attendu que M. IANELLO Sébastien, va une nouvelle fois nier le fait qui lui est reproché. Considérant qu’en application de l’article 128 des règlements généraux de la F.F.F pour l’appréciation des faits se rapportant à la discipline, les déclarations d’un officiel seront retenues jusqu’à preuve du contraire. Attendu que comme lui permet le règlement, l’arbitre ayant subit des voies de faits aurait pu mettre un terme prématuré à la rencontre avant la séance de tirs aux buts. Attendu que l’officiel va décider en son âme et conscience de continuer le match et de faire tirer la séance de tirs aux buts. Considérant dés lors que l’application de l’article 39-6 des règlements généraux du District de l’Isère de Football n’est plus possible. Attendu que lors de la séance de tirs aux buts, après avoir réussi le sien, le joueur du club d’ECHIROLLES M. KILIC Melik va exhiber sur plusieurs mètres en revenant vers le milieu de terrain, deux (2) doigts d’honneur envers le public qui l’avait quelque peu conspué avant sa tentative, se montrant de ce fait très arrogant. Attendu que suite à ces gestes obscènes, l’arbitre va sanctionner administrativement d’une exclusion (carton rouge) le joueur M.KILIC Melik. Attendu que M.KILIC Melik ne peut pas se défendre des faits qui lui sont reprochés, ce dernier étant absent non

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excusé à l’audition. Attendu néanmoins qu’aucune personne présente à l’audition du club d’ECHIROLLES ne conteste cette exclusion, cherchant seulement à la minimiser du fait de la provocation des supporters locaux du club de CORBELIN. Attendu que malgré leur victoire acquise lors de la séance de tirs aux buts, certains joueurs du club d’ECHIROLLES n’ont pu s’empêcher de nouvelles provocations verbales et gestuelles, sous le regard passif de leur accompagnement. Attendu néanmoins qu’il n’y a eu aucun incident physique et notable entre les joueurs du club d’ECHIROLLES et les spectateurs sympathisants du club de CORBELIN, avant, pendant et après le match, et que le club de CORBELIN a parfaitement assuré l’organisation de la rencontre et la sécurité de tous. Considérant néanmoins que certains comportements et gestes sont indignes de jeunes footballeurs en passe de devenir des adultes responsables. Considérant l’image dégradante d’un crachat sur une personne. Considérant et appréciant le discours positif de M. DOS SANTOS Adélino, secrétaire du club d’ECHIROLLES, ne cherchant pas à fuir les responsabilités des membres de son club, et la présentation de ses excuses au nom de son club envers le club de CORBELIN, l’arbitre et instances départementales de notre football. Considérant dés lors qu’en application de l’article 128 des règlements généraux de la F.F.F pour l’appréciation des faits se rapportant à la discipline, les déclarations d’un officiel seront retenues jusqu’à preuve du contraire. Attendu que le joueur MAURICE Morgan du club d’ECHIROLLES avait reçu un avertissement avec prise d’effet au 20/05/13. Attendu que le joueur du club d’ECHIROLLES, M. IANELLO Sébastien était suspendu à titre conservatoire jusqu’à comparution et décision à prendre depuis le 20/05/13 Attendu que les clubs visiteurs sont responsables lorsque les désordres sont les faits de leurs joueurs, dirigeants ou supporters. Considérant que de tels comportements sont inadmissibles sur des terrains de sport et se doivent être sévèrement sanctionnés. En application des articles 128et 129 des règlements généraux de la F.F.F et son annexe 2 La commission de discipline décide : M. IANELLO Sébastien, licence n°2543491073, du club d’ECHIROLLES Suspendu : 1(un) an ferme de toutes fonctions officielles y compris celle d’arbitre, y compris le match automatique Amende : 175 € Date de prise d’effet : 18/05/13 M. GALLO Alain, licence n°2511422158, du club d’ECHIROLLES Suspendu : 8MF Amende : 80 € Date de prise d’effet : 17/06/13

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M. KILIC Melik, licence n°2546118304, du club d’ECHIROLLES Suspendu : 5MF+A dont 2MF pour absence non excusée à l’audition Amende : 45 € et 50 € pour absence non excusée à l’audition, soit un total de 95 € Date de prise d’effet : le match automatique le 18/05/13 et 5MF à compter du 17/06/13 M.MAURICE Morgan licence n°2518690907, du club d’ECHIROLLES Suspendu : 1MFA+1MAS Amende : 35 € Date de prise d’effet : 18/05/13 En outre Suite à l’exclusion de l’éducateur M. GALLO Alain, retrait de 1 (un) point avec sursis à l’équipe U18 du club d’ECHIROLLES évoluant dans le championnat U18, Excellence, saison 2012/2013 Date de prise d’effet : 17/06/13 En application du l’article 39.7.1 des règlements généraux du District de l’Isère de Football : Retrait de 1(un) point ferme à l’équipe U18 du club d’ECHIROLLES évoluant dans le championnat U18, Excellence, saison 2012/2013 Le club d’ECHIROLLES devra présenter un plan de formation d’éducateur lors de la saison 2013/2014 Date de prise d’effet : 17/06/13 Les frais d’instruction de 66 € sont à la charge du club d’ECHIROLLES Les frais de déplacement du club de CORBELIN sont à la charge du club d’ECHIROLLES Les frais de déplacement de l’arbitre sont à la charge du club d’ECHIROLLES La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d’appel compétente prévue par l’article 4-4 du règlement disciplinaire de la FFF qui dispose :

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En dehors des compétences disciplinaires attribuées par un autre texte, la répartition des compétences est ainsi fixée pour les compétitions gérées par les districts. : Appel et dernier ressort : Commission d’appel de district Commission d’appel de la ligue : - pour les sanctions individuelles égales ou supérieures à un an - pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos), retrait ferme de point (s), rétrogradations, mise hors compétition, exclusions, refus d’engagement aux radiations Dès lors qu’un ensemble de sanctions disciplinaires donne lieu à un appel portant, entre autres, sur l’une de celles énumérées ci-dessus, l’intégralité du dossier relève de la commission d’appel de ligue. L’appel doit être régularisé dans les conditions de forme et de délais prévus à l’article 10 qui dispose : Toute décision susceptible d’être frappé d’appel peut l’être par l’intéressé ou son club Il doit être interjeté ou par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en tête du club, dans un délai de 10 jours à compter de la notification faite soit l’affichage Internet de la décision contestée sur le site officiel, soit a compter de la première présentation de la lettre recommandée, soit du jour de la transmission de la décision par télécopie ou courrier électronique. Si plusieurs de ces procédures sont utilisés, la première date est prise en compte. Compte tenu de la nature et de la gravité des faits à l’origine de la sanction, la CDD décide de lever l’effet suspensif de l’appel qui pourrait être interjeté.

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OMMISSION SPORTIVE

Reunion du

11 /06/ 2013

Présents : G.Bouat/ J. Chambard / L. Mazzoleni /K. Chbora / Th. Truwant / D. Guillard / C. Maugiron/ J. Louis / JC Aglietti Excusé : B.Buosi

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Excellence Poule A : Belledonne-Grésivaudan : Nous voulons des explications sur le fait qu’il vous reste 4 matchs non joués. Explications demandées pour le 18 Juin 2013

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Bilan à ce jour : A 7 poules A : Toutes les journées jouées A 7 poules B : Toutes les journées jouées A 7 poule C : Sud Isère/Jarrie journée 3 non joué le18/05 A 7 poule D : Toutes les journées jouées

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15 A 11

Rappel Dans le cas ou les rencontres ne se seraient pas déroulées aux dates fixées celles-ci ne seront pas prises en compte, les dossiers seront transmis à la commission des règlements. Cette décision étant motivée par la nécessité de terminer au plus tard le championnat le 22 juin Bilan à ce jour :

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Excellence : Toutes les journées jouées Promotion excellence poule A : Toutes les journées jouées Promotion Excellence poule B : Dolomieu /BNI journée 17 se jouera le 15/06 1 Division poule A :  Champagnier/Allevard journée 10 se jouera le12/06  FC 2 A /Villeneuve journée 10 se jouera le 22/06  Rachais/Vallée Gresse journée 10 à jouer en semaine  FC 2A /Vallée de la Gresse journée 11 se jouera le 15/06  Vallée Gresse /Bajatiere journée 15 se jouera le22/06 1 Division poule C : toutes les journées jouées 1 Division poule D : Toutes les journées jouées 1 Division poule E : Toutes les journées jouées 1 Division poule F :  Vareze/CVL journée 8 se jouera le 15 juin  Vareze/Domarin journée 12 se jouera le 22 juin

U

18

Excellence : la J10 CVL38 / DOMENE est à rejouer le 22 juin 2013.


S

ENIORS

Tableau des montées et descentes :

Sous réserves des résultats des procédures en cours et à venir et sous réserves de confirmation de la Ligue RhôneAlpes les clubs peuvent se reporter dans ce tableau à la colonne trois descentes de Ligue. Courrier de Four : reprise d’activité senior pour 2013/2014 Courrier de Grac : informe du changement d’appellation du club qui devient Vallée du Guiers FC dont le siège est au 32 Route du stade à Chimilin 38490. Avez-vous informé et eu la validation de la LRAF ? 4 Division D : suite au contrôle des feuilles de matchs, la commission déclare Vezeronce 4 forfait général à compter du 22/04/2013. Cette équipe ayant fait 3 forfaits au 21/04/13.

S

ENIORS FOOT A7 EN SEMAINE

Présent J. LOUIS La Finale de la Coupe Senior à 7 en semaine s’est déroulée le samedi 8 juin à JARRIE/CHAMP Remerciements au club de JARRIE CHAMP pour le prêt de ses installations, aux deux présidents pour leur sympathique accueil ainsi qu’à Mr VAZ Adelino pour sa présence. Résultat : Victoire de JARRIE CHAMP 8 à 5 contre L’AJA VILLENEUVE Remerciements aux 2 équipes pour leur Fair Play exemplaire malgré un score serré à la mi-temps : 4 à 3. Le Président G.Bouat Le Secrétaire J. Chambard

C

OMMISSION FEMININES

Reunion du 11 /06 /2013 Présent : J. ISSARTEL Excusées : C. CHASSIN – S. MONTPIED

SELECTION NATIONALE U15 F à CHATEAUROUX le 15 et 16 juin 2013 Félicitations aux joueuses FERRERA Sandra de CLAIX MOUSSA Camélia du FC ECHIROLLES Pour leurs sélections MOUSSA Camélia participera au rassemblement interrégional d’ HAUTEVILLE Du 23 au 25 juin 2013

REUNION PLENIERE FEMININES de la LIGUE Cette réunion aura lieu à VILLEURBANNE le mercredi 19 juin 2013 à 19 h (siège de la ligue) COURRIER De VOUREY : terrain indisponible 2 mois à dater du 04 juin

FEMININES A 7

11

PROMOTION POULE A Journée 18 Match MIRIBEL - VALLEE DE L’ HIEN Demande pour avancer le match du 23 juin au 16 juin 13 Manque l’ accord de VALLEE DE L’ HIEN PROMOTION B Journée 8 Match DOMENE – 2 ROCHERS du 19 mai reporté au 23 06 2013 Manque accord de 2 ROCHERS

COUPE FEMININES U18 F A ST MARCELLIN le samedi 15 juin 2013 10h30 GROUPEMENT ST MARCELLIN 2 - G F 38 A VILLARD BONNOT le Dimanche 16 juin AMITIE DOMENE – ST ROMANS 14h30 ISERE CHATTE - VAREZE 14h30

FEMININES A 11

NIVOLAS 2 - FORMAFOOT 16h

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OMMISSION FUTSAL T. 04.76.26.87.74

REUNION DU MARDI 11 JUIN 2013 Président : M.LAZAMI Présents : MJ MUFFAT-JOLY, M.LOUIS Excusé : M. BALLATI

(Pointage à partir de 17h30) Les clubs absents à l’Assemblée Générale seront amendés conformément aux règlements du District de l’Isère

La Commission Futsal rappelle aux clubs qu’elle ne reçoit que sur rendez-vous

Courriers reçus :

NOTE AUX CLUBS lRéunion Pléinière Futsal : Le Jeudi 13 Juin 2013 à 19h00 au Siège du District de l’Isère. REPORTEE A UNE DATE A FIXER COMPTE TENU DES PROCEDURES EN COURS.

l ASSEMBLEE GENERALE DU DISTRICT L’Assemblée Générale d’été du District de l’Isère aura lieu vendredi 28 juin 2013 à Saint-Georges-de-Commiers.

C 12

- LRAF : Lu et noté - MJC St Marcellin : Nouvelles coordonnées de la Section Futsal : 04 76 64 95 54 Remerciements.

NOTE AUX CLUBS : l La Commission Futsal tient à rappeler à tous les clubs que pour la saison 2012–2013, il sera fait strictement application, conformément aux directives de la L.R.A.F., de n’accepter que les courriels portant l’adresse officielle « ….lraf.org ». Tout autre courriel portant une adresse différente sera systématiquement rejeté.

OMMISSION FOOT ENTREPRISE

reunion du MARDI 11 juin 2013 – PV n° 153

Présents : Farid EL MASSOUDI - Thierry JULIEN Janick LOUIS - Patrick MONIER. CORRESPONDANCE 161. CORRESPONDANTS Correspondant arbitres : Fernand RODRIGUES. (P) 06.16.33.38.84. Correspondant terrains : Dominique BOENIGEN. (P) 06.29.43.70.24. (M) dominique.boenigen@ville-grenoble.fr Correspondant équipes : voir PV n° 121 du 09/10/2012. Lien site du district : District / Coordonnées / Coordonnées correspondants foot entreprise à 11 et à 7. Prévenir la CFE pour tout changement correspondants et/ou coordonnées. REUNION PLENIERE FOOT ENTREPRISE Rappel : lundi 17 juin 2013 à 19h30. ASSEMBLEE GENERALE L’Assemblée Générale d’été du District de l’Isère aura lieu vendredi 28 juin 2013 (pointage à partir de 17h30) à Saint-Georges-de-Commiers. Les clubs non présents à la réunion plénière seront tenus d’assister ou de se faire

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représenter (2 pouvoirs maximum par club) à l’A.G. sous peine d’amende (Règlements Généraux du DIF). FINALES DES COUPES DE L’ISERE FOOT ENTREPRISE A 7 Coupe de l’Isère : Anciens de l’ACREE (Exc) – Korus (Exc) : 9 – 9 (5 - 7), 5 tirs aux buts à 6. Coupe de l’Isère Repêchage : Communaux SMH (Prom Exc) – Métropolitains 1 (Exc) : 6 – 2 (3 - 0). FINALE DES COUPES DE L’ISERE FOOT ENTREPRISE RENE LAFFONT (REPECHAGE A 11) Finale disputée après la finale de foot en semaine seniors à 7 (victoire de Jarrie-Champ 8-5 sur Villeneuve dans un excellent état d’esprit) ce samedi 08/06/2013 (19h30) à Jarrie. La Commission remercie la Ville de Jarrie et le club de Jarrie-Champ pour le prêt de leurs installations sportives. Les Présidents et vice-président de l’USJC, Messieurs Christian LETTRY, Calogero VIZZINI et Avelino VAZ, nous ont honoré de leur présence. Nos remerciements sont également adressés à Mademoiselle MarieJeanne MUFFAT-JOLY, membre de la Commission Futsal, et au membre du Comité de Direction Monsieur Marc MONTMAYEUR pour leur soutien. Belledonne – GSE-Merger : 1 – 5 après prolongation (0 - 0, 1 - 1, 1 - 2).


Arbitre centre : Georges HAGLI. Arbitres assistants : Sauveur TEDESCO et René NIBBIO. Coupe de l’Isère à 11 Air Liquide – Anciens de l’ACREE. Vendredi 14/06/2013, 19h30. Jarrie (terrain synthétique). Arbitre centre : Abdelkader AMARI Arbitres assistants : Halime HOCINE et Aboubaker LALO.

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FOOT A 11 ET A 7, poule Excellence - FOOT A 7, poule Promotion d’Excellence Saisie résultats et matches en retard : la saison se termine et les derniers matches de championnat doivent être joués avant vendredi 14/06/2013. Tout match joué après cette date ne sera pas pris en compte. La CFE demande aux équipes de vérifier l’exactitude des résultats enregistrés et de signaler avant jeudi 13/06/2013 toute erreur ou omission qui aurait pu être commise.

OMMISSION DE DELEGATIONS

REUNION

DU MARDI 11 JUIN 2013 PV N° 153

Présents : MM. Gaude, Denéchère

DESIGNATIONS COUPES JEUNES A ST MARCELLIN SAMEDI 15 JUIN 2013 COUPE U 18 FEMININES : 10H30 GPE PAYS ST MARCELLIN(2) – GRENOBLE FOOT 38 CATALDO BALDINO COUPE ISERE U13 A 9 : 10H30 GRENOBLE FOOT 38 (3) – LA MURETTE MARC MONTMAYEUR COUPE ISERE U13 A 7 : 13H30 CHIRENS (2) - SEYSSINET GILLES DENECHERE COUPE ISERE REPECHAGE U 13 A 7 : 13H30 BEAUREPAIRE – VALLEE GRESSE MICHEL VACHETTA COUPE ISERE U15 A 7 : 14H45 LA SURE – ISLE D’ABEAU (2) HERVE GIROUD GARAMPON COUPE ISERE U15 REPECHAGE : 10H30 NIVOLAS - RACHAIS ALI ELGHARBI & ZINE AHMED-HEZAM COUPE ISERE U15 à 11 : 16H15 GRAC - SASSENAGE BERNARD BLANCHEFLEUR & CATALDO BALDINO COUPE ISERE U17 : 13H30 MARTINEROIS – SEYSSINET CATALDO BALDINO & ALI ALGHARBI COUPE ISERE U17 REPECHAGE : 17H45 LA MURETTE (2) – VALLEE GRESSE MARC MONTMAYEUR & BERNARD BLANCHEFLEU COUPE ISERE U18 REPECHAGE : 15H30 CVL38 – ECHIROLLES ZINE AHMED-HEZAM & MICHEL VACHETTA

COUPE ISERE U18 : 17H30 EYBENS - MOS / 3 RIVIERES CLAUDE MORE & HERVE GIROUD GARAMPON

DESIGNATIONS COUPES ISERE SENIORS ET FEMININES SENIORS A VILLARD BONNOT DIMANCHE 16 JUIN 2013 COUPE VETERANS GRENOBLE : 10H15 ASIEG – FONTAINE CATALDO BALDINO COUPE VETERANS NORD ISERE : 10H30 ST ANDRE LE GAZ – ST MAURICE L’EXIL ESTELLE STAËS

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COUPE ISERE FEMININES A 7 : 14H30 VAREZE – CHATTE ALI ELGHARBI COUPE FEMININES AMITIE A 7 : 14H30 DOMENE – ST ROMANS GILLES DENECHERE CHALLENGE SUD ISERE : 10H00 VOREPPE(2) – EYBENS (3) MICHEL VACHETTA & CLAUDE MORE CHALLENGE NORD ISERE : 16H30 CHARVIEU (3) – LCA FOOT38 (2) CLAUDE MORE & ALI ELGHARBI COUPE ISERE RESERVES : 14 H MANIVAL (2) – GRAC (2) MARC MONTMAYEUR & ESTELLE STAÊS COUPE ISERE SENIORS : 18 H LA COTE ST ANDRE (2) – SEYSSINS (2) CATALDO BALDINO & ESTELLE STAËS COUPE FEMININES A 11 : 16H00 NIVOLAS (2) – FORMAFOOT BV HERVE GIROUD GARAMPON & MARC MONTMAYEUR

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OMMISSION DES ARBITRES

Permanence du 11 juin 2013 Président : A. SERVE Présents : CALUORI P, CHARLES J, SABATINO J, VELOSO J

Le Pôle formation de la CDA de L’Isère à l’honneur : Tous les arbitres candidats à la ligue ont été reçus : C’est un carton plein pour le pôle formation de la CDA qui mérite d’amples félicitations : -CARUSILLO Antony : Admis jeune Ligue -DESRUES Maxime, PLATEL Yoann et TINTI Mickael : Admis jeunes Pré-Ligue -KEDDAR Sofiane et ROSA David : Admis Ligues adultes Félicitations à tous ces arbitres qui n’en doutons pas porteront haut les couleurs de l’arbitrage isérois, et bonne chance pour la pratique.

INFORMATION IMPORTANTE A L’ATTENTION DES ARBITRES

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Veuillez prendre note dès à présent que tous les arbitres de catégories D1 D2 D3 D4, les arbitres assistants agréés LIGUE, les arbitres assistants de DISTRICT, les jeunes arbitres, les féminines et les observateurs appartenant au DISTRICT DE L’ISERE DE FOOTBALL sont dans l’obligation d’effectuer le STAGE DE DÉBUT DE SAISON qui s’effectuera le :

SAMEDI 14 SEPTEMBRE 2013 de 8h à 17h Lieu : TSF de VOIRON ancien (CREPS). Prendre vos dispositions dès à présent. COMMISSION MEDICALE et COMMISSION des ARBITRES Information pour les arbitres qui souhaitent renouveler leur licence sur la saison 2013/2014 Afin d’éviter les examens inutiles ou au contraire éviter les retours pour examen manquant, voici quelques précisions sur la visite médicale. Dans tous les cas de figure : vérifiez bien que le médecin vérifie votre vue et le note sur le dossier. De même il doit marquer la date PRECISE de votre dernier vaccin antitétanique (pour cela, emmenez votre carnet de santé lors de la visite). * Vous avez moins de 35 ans : inutile de refaire un Électrocardiogramme puisque déjà fait lors d’une visite précédente. * Vous avez entre 35 et 50 ans : Électrocardiogramme obligatoire tous les 5 ans, mais PAS PLUS. Ou l’épreuve d’effort chez un cardiologue si vous avez plusieurs facteurs de risque cardiovasculaire (FRCV.)

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* Vous avez plus de 50 ans : l’épreuve d’effort tous les ans ou tous les 2 ans selon votre nombre de facteurs de risque cardiovasculaire (FRCV.) Inutile de répéter les examens tous les ans quand ce n’est pas demandé. Ça coute cher, vous encombrez les consultations des cardiologues ou de votre médecin. Mais inversement, inutile d’envoyer votre dossier s’il n’est pas rempli correctement. Il vous sera retourné d’où perte de temps pour tout le monde : vous, votre médecin, la CDA, le secrétariat et le médecin du District. Merci de votre attention. PRENDRE RENDEZ VOUS LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE. ATTENTION A L’ATTENTE. Dossier MEDICAL téléchargeable sur le site du DISTRICT (lien ARBITRAGE) Dossier ARBITRE 2013/2014. Calendrier réunions des arbitres auxiliaires

Secteur BIEVRE VALLOIRE Lundi 17 juin 2013 à 19h00 Salle du Mille Club Ancien stade – Le Village 38400 MOIDIEU DETOURBE Pour les inscriptions : adresser Email au District ou à l’adresse suivante andre.serve@free.fr Pour tout renseignement contacter Monsieur André SERVE au 06.82.75.50.07. Les licenciés intéressés par ces formations d’arbitres auxiliaires peuvent s’inscrire par l’intermédiaire de leur club Que chaque licencié emmène une photo SVP CONTACTS COMMISSION :

Président : André SERVE Port : 06 82 75 50 07 – Dom : 04 74 86 16 63 Mail : andre.serve@free.fr Désignateur Observateurs : Albert BROUTY Port : 06 31 79 46 91 Mail : albertbrouty@aol.com Désignateur arbitres adultes : Michel PUPIN Port : 06 17 14 62 03 Mail : mipupin38@gmail.com Désignateur jeunes arbitres : Christian TEPPOZ Port : 06 46 41 36 44 Mail : teppozchristian@gmail.com Désignateur Futsal : Jacques CHARLES Port : 06 87 88 47 39 Mail : jacques.charles0982@orange.fr


Désignateur Foot Entreprises : Fernand RODRIGUES Port : 06 16 33 38 84 Mail : fernand.rodrigues@hotmail.fr Correspondant Trésorerie : VELOSO José Port : 06.08.22.01.02 Mail : jose-veloso@wanadoo.fr

Afin de répondre aux attentes des clubs et des arbitres la CDA a mis en sorte d’avoir des référents dans les divers secteurs géographiques du département : Secteur FONTAINE/PONTCHARRA/ LA MURE CDA : KRISTO, Dimitri : 06.37.97.88.14 Secteur VOIRON/SAINT MARCELLIN CDA : BROUTY Albert : 06.31.79.46.91 Secteur BASSE-ISERE CDA : MORE Stéphane : 06.84.05.53.97 Secteur BIEVRE-VALLOIRE CDA : SERVE André : 06.82.75.50.07 DIVERS CRA (Mr SALZA)2 : Lu et noté RAPPORTS DELEGUES : ANNAANAIE Said : Lu et noté, c’est la commission de discipline qui est seule compétente en ce domaine Courriers des ARBITRES MAURIES Pierre : Lu et noté GUNGOR Mustapha : lu et noté, dossier en cours de transfert LAYRAC David, ROSSI Nyebe : Les responsables de la commission arbitres prennent attache avec vous prochainement. MARTINEZ Jordan : Lu et noté, cependant le club que vous représenté étant qualifié pour la finale de coupe Nord Isère, votre désignation a changé. Voir tableau finales. Courriers des CLUBS : AS CROSSEY (Mr DE CARLO) La CDA désigne en fonction de ses disponibilités en terme d’arbitres

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NOTE AUX ARBITRES : Pour des raisons techniques, les indemnités d’arbitrage seront toutes soldées avant la fin juin. Merci de votre compréhension Note aux clubs La CDA demande aux clubs qui n’ont pas encore désigné en leur sein un référent arbitres de régulariser cette situation dans les meilleurs délais.

HORAIRES DES FINALES DES COUPES SENIORS ET FEMININES A VILLARD BONNOT LE 16 JUIN 2013 TERRAIN SYNTHETIQUE ASIEG -FONTAINE ST ANDRE LE GAZ-ST MAURICE L’EXIL VAREZE -- CHATTE DOMENE – ST ROMANS

HORAIRE

COUPE

ARBITRES

10 H 15

Finale Vétérans Grenoble Finale Vétérans Nord Isère Finale Féminines A7 Isère Finale A7 AMITIE

PAVERDY Thierry

10 H 30 14 H 30 14 H 30 16 h 30

Finale Challenge Nord Isere

MILIANI Hafid ST ALBIN Laurent HABBAL Abdelouahab SOUDANI Hamid RODRIGUEZ Fernand ASS1 URBAIN Cédric ASS2

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TERRAIN EN HERBE 10 heures

Finale Challenge Sud Isere

BOUSSOUF Mohamed ASS : HABBAL ABDELOUAHAB ST ALBAN Laurent

14 heures

Finale Coupe Réserves séniors

FERNANDES CARLOS ASS : GIRARD VEYRET Norbert PAVERDY Thierry

16 heures

Finales Coupe Féminines à 11

Charton Jean-Michel ASS : MARTINEZ Jourdan MILIANI Hafid

18 heures

Finale Coupe Isère Séniors

MERMET Richard ASS1 : BAILLET Alain ASS2 : FIARD Eric

CHANGEMENT DE COORDONNEES MARTINEZ Jordan : tel 09.67.07.17.14 ou 06.48.44.53.20 Note aux Jeunes Arbitre : Merci de prendre note des coordonnées de la nouvelle adresse électronique de Mr TEPPOZ Christian (désignateur Jeune arbitres : teppozchristian@gmail.com)

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DESIGNATIONS DES JEUNES ARBITRES POUR LES FINALES DE COUPES SAMEDI 15 JUIN 2013 à SAINT MARCELLIN

U18 : BAYLE Maxence , Ass1 LE MASLE Yannis, Ass2 :FRONTALI Deborah U18 RESERVE : CELIK Mehmet , Ass1 BALTI Iliesse, Ass2 : GUAGENTI Joseph U17 : CARUSILLO Anthony, Ass1: RAZANAPARANY Nathan, Ass2 : KHEDDAR Rayanne U17 RESERVE : HEYKAL AZIRI, Ass1 : BAKLOUTI Wissen, ASS2 : BENAICHA Tony U15 : ISSAD Adem, Ass1 : OUVRARD Louis, Ass2 : PETERLE Bastien U15 RESERVE : PETERLE Bastien, Ass1 : ISSAD Adem, Ass2 : OEUVRARD Louis U13 : MONIA DEHMANI U13 MARTINS Grégory U13 : OEUVRAD LOUIS

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Tous les arbitres confrontés à des difficultés de règlement des indemnités de matchs sont priés de contacter Mr VELOSO José (correspondant trésorerie de la CDA, Coordonnés06.08.22.01.02 - Mail : jose-veloso@wanadoo.fr

ATTENTION L’ARBITRE, SI TU Y TOUCHES T’ES SUR LA TOUCHE LA FRAPPE C’EST DANS LE BALLON La loi du 23 octobre 2006 stipule que les arbitres sont considérés comme chargés d’une mission de service public, et les atteintes dont ils peuvent être victimes dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de leur mission seront désormais réprimées par des peines aggravées, lourdes amendes et peines de prison ferme prévues par le code pénal.

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OMMISSION TECHNIQUE

FOOTBALL FEMININ BILAN CHALLENGE FAIR PLAY FUTSAL FEMININ U13/U15 Filles, le mercredi 5 juin 2013 au gymnase du Collège Olympique à Grenoble. Organisateurs : Comité Départemental Olympique Isère, Collège Olympique, Club de l’US Village Olympique, District de l’Isère NOM Prénom des responsables : Nicolas BUSCH, agent de développement CDOS38 et David CAZANOVE, éducateur sportif District38 Présence de Christine SIONNET, DDCS38 1°) L’encadrement : -CDOSI : Pierrette BUSCA -collèges : Sébastien PROCASSI, professeur d’EPS Collège Olympique et Laurent BATIME, professeur d’EPS Collège Moucherotte/Île de Mars -club : Houcine BOUDISSA, président et Amar Abcir, responsable jeunes -commission technique élargie : Gladys BOILARD et Christophe GUETAZ 2°) Clubs présents (nombre de filles par club) -CS VOREPPE (1), CLAIX F. (4), FO VOIRON (2), GRENOBLE FOOT38 (2), LCA FOOT38 (3), ECL. CHATEAUVILLAIN BADINIERES (1), US JARRIE CHAMP (1), US ST PAUL DE VARCES (1) Total joueuses = 20 dont 15 licenciées et 5 non licenciées (élèves Collège Moucherotte/Île de Mars) Joueuses présentes : Alicia BLANC MASSIT (VOREPPE), Mathilde DUBREUIL, Laetitia FIORI, Lindsey FAVRE, Elodie GIGANTE (CLAIX F.), Amadine BERTHIER (E.C.B.F.), Maeva COUTINHO, Charlotte LADENT (VOIRON), Pauline ESPUCHE, Sana BELAÏD (GF38), Sarah CAMARA, Mélissa TEIXEIRA, Malorie GUETAZ (LCA FOOT38), Marine FERRERI (JARRIE CHAMP), Elisa COMBE (ST PAUL DE VARCES)

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3°) Le Challenge :

4 équipes se sont rencontrées tout au long de cette après-midi et chacune d’entre elle a effectué au total 6 matchs de 10 min. Les équipes en attentes ont pu participer en alternance à la mise en pratique de l’arbitrage, mais aussi à un autre temps fort de cette manifestation, où les joueuses devaient aller à la découverte de l’Exposition consacrée à la Femme dans le Sport, pour ensuite, répondre convenablement à un questionnaire. Les réponses trouvées collectivement, ainsi que le comportement général de l’équipe, étaient pris en compte dans le résultat final du Challenge. Le premier enjeu est de favoriser l’accès à la pratique sportive des jeunes filles. Leurs permettre de pratiquer une activité sportive en toute sécurité alors qu’il est noté que le sport loisir chez la femme est aussi important que le sport de compétition. La relève ne tardera pas à s’affirmer même si les filles hésitent encore à s’engager dans la pratique du Foot Féminin dans nos clubs. De nombreux parents étaient présents pour encourager les participantes. C’est donc dans une très bonne ambiance amicale et festive que les joueuses ont pu pratiquer l’activité Futsal. Pour conclure cette belle journée, les filles ont toutes été récompensées et le club de l’USVO avait organisé une réception, afin de se retrouver autour d’une collation avec l’encadrement et leurs parents. Félicitation à l’ensemble des joueuses pour leur pleine participation à ce tournoi, placé sous le signe de la cohésion sociale, et pour leur réflexion sur le rôle de la femme dans le sport.

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Prochaines actions : RASSEMBLEMENT U13F (à confirmer), le samedi 29 juin au stade de Coublevie. STAGE DE PERFECTIONNEMENT U13F et U15F, du mercredi 3 au jeudi 5 juillet à Autrans.

MODULE U11 A CORBELIN LES 14 ET 15 JUIN 2013 Encadrement : J. HUGONNARD CDFA D.CAZANOVE Educateur sportif M.CLAIN Membre commission sportive Liste des inscrits LANTUEJOL Jerome CORBELIN QUILLE Tony CORBELIN PICOT Thomas CORBELIN MACHADO Quentin CORBELIN REYMOND Yannick CORBELIN PICOT Nicolas CORBELIN GREPAT Jerome CORBELIN FERNANDES Frederic CORBELIN DE SOUSA Alexandre CORBELIN BERTHET Mickael CORBELIN SOURDIN Arnaud CORBELIN ROUSSY Frederic F. C. LES MARCHES MARZOUK Montacar GRAC

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VEYRET Alexandre CLAY Alain GUILLOT Nicolas MONNIN Franck TRILLAT Florent DE ARAUJO Adelino GOY Beatrice SIRAND Stephane COLIN Emilie YEKHLEF Malik LACROIX Gilles BIASIO Denis BOUACHIBA Hassan KACI Hassene

GRAC GRAC GRAC (excusé) GRAC GRAC GRAC GRAC GRAC GRAC GRAC GRAC GRENOBLE FOOT 38 (Excusé) TUNISIENS SMH TUNISIENS SMH

CERTIFICATION CFF1 DU 15 JUIN 2013 Lieu : Sassenage RDV : 7h45 précise au District

Encadrement : JM.LIBERO T. BARTOLINI D.CAZANOVE E.MONTEIRO JF. RIGALDO A.PAWELEC K.MOUSSAOUI

Président Com. Technique CTD Educateur sportif Commission Technique Commission Technique Commission Technique Commission Technique

Liste des stagiaires convoqués : BORTOLUSSI Thierry CHAMPAGNIER BH BEROUDIAUX Romain DOMENE BOUVIER Franck EYBENS DEGAS Cyril GIERES HAFIED Rachid GRAC CUSANNO Enzo GRENOBLE FOOT 38 MAHROUG Zakaria GRENOBLE FOOT 38 MAGNO Nicolas GRENOBLE FOOT 38 DI VANNI Didier GRENOBLE FOOT 38 MECHERI Bileil ISLE D’ABEAU F.C.

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ANASSE Virgile ISLE D’ABEAU F.C. MENISSIER Jeremy ISLE D’ABEAU F.C. TERMOZ MARTIN Thierry MOIRANS TEIXEIRA Luis PASSINS RIPOLL Mickael PONT DE CLAIX ROSA Sylvain PONT DE CLAIX SALERNO Thomas PONT DE CLAIX TYRAS Thomas RACHAIS RICHARD Alain SASSENAGEOISE F. PONCET Kevin SASSENAGEOISE F. MICCOLI Francois SEYSSINET PARISET LAVAU Jeremy SEYSSINET PARISET MAZZILLI Jean Louis SEYSSINS ZEBBAR Younes SURIEUX ECHIROLLES VERNAY Marc Antoine ST GEORGES D’ESPE - RANCHE (ANNULE) ATTIA Abdelkarim ST MARCELLIN LAHAIX Julien ST MARTIN D’URIAGE SEGUIN Joel ST PAUL DE VARCES MARTY Valerie ST PAUL DE VARCES


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OMMISSION ETHIQUE

Reunion Commission du mardi 11 juin 2013 Présents : MM. GIROUD-GARAMPON, BERT, EL GHARBI, GAL.

COURRIERS

 Ecbf : le courrier a été transmis à la commission des arbitres. Nous nous concertons.  Claix  : match U13. Il est dommageable que certains dirigeants, éducateurs fassent passer un résultat avant tout dans ces catégories. Nous comprenons l’attitude de votre éducateur qui a fait preuve d’intelligence, hélas la feuille de match est la pièce officielle.  Staes (2), Montmayeur, Annaanaie, More, Blanchefleur informant du bon déroulement et du parfait état d’esprit des matchs pour lesquels ils étaient désignés.

ENQUETE La commission ETHIQUE, à la demande du bureau du comité directeur, demande : Aux arbitres officiels ainsi qu’aux clubs de Domène et Sassenage, match du 2 juin Aux arbitres officiels ainsi qu’aux clubs de St Georges d’Espéranche et de Domarin, match du 2 juin De lui faire parvenir un rapport sur le déroulement de ces matchs pour le 17 juin.

BONUS MALUS Le bonus malus est à jour au pv 150. Vous pouvez le retrouver dans la rubrique « éthique » sur le site du district. Un problème informatique dans la saisie des sanctions nous empêche de comptabiliser les dernières pénalités, tout devrait rentrer dans l’ordre semaine prochaine.

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La colonne 149 est un cumul des sanctions des 7 et 14 mai.  Noyarey : merci de passer mardi 18 juin entre 17h00 et 19h00 pour faire le point sur vos divergences.  Virieu : lu et noté.

RECIDIVE CLUBS Nous rappelons aux clubs ci-dessous qu’ils sont concernés par l’article 39.15 et doivent effectuer les formations demandées avant la date notée sur le courrier qui leur a été transmis : St Joseph de Rivière, Rives, Fontaine, Vie et Partage, Pays d’Allevard, Belledonne Grésivaudan, Versoud Lancey, Gières, Notre Dame de Mésage, Vizille, Tunisiens de St Martin d’Hères, St Siméon de Bressieux, La Murette, AS Martinérois, Fc Collines. Le tableau récidive à jour au pv 150 est sur le site du district.

CHALLENGE U15-U17-U18U18 F La date de remise des récompenses étant fixée au 8 juillet, merci de faire retour des documents dès la fin de votre dernier match, ne privez pas vos jeunes de récompenses. Le document est à télécharger sur le site du district. En cas de difficultés contactez Marc MONTMAYEUR.

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OMMISSION DES REGLEMENTS

Reunion du mardi 11 juin T. 04 76 26 82 96

REOUVERTURE DE DOSSIER Président : M.VACHETTA Présents : Mme STAËS, Mrs BONO, BOYER, CHAMBARD, MARTIN, SEGHIER, VITTONE Excusé : M. VINCENT

COURRIER ST Siméon De Bressieux Sp : Nos excuses pour être que des « bons à rien ». Le club doit informer la LRAF de son indisponibilité partielle ou totale, et une copie au district de l’Isère.

377 – EYBENS 1 / SEYSSINS 1 – U18 EXCELLENCE – POULE UNIQUE – MATCH DU 27/04/2013. Dossier réouvert à la demande du Bureau suite à une erreur rédactionnelle de la Commission des Règlements. Réclamation du club de SEYSSINS (Art.22, 2ème partie) : Réclamation recevable. Après vérification de la feuille du dernier match de l’équipe supérieure du club d’EYBENS, évoluant en U19 Ligue Honneur, il s’avère que la dernière rencontre officielle de l’équipe 1 d’EYBENS U19 Ligue Honneur a eu lieu le 21/04/2013 : EYBENS 1 / LOIRE NORD 1. Attendu que sur la feuille du match cité en rubrique, figure

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le nom du joueur, licence n° : ROTHIER Thomas, licence n° 2518689584 Par conséquent, ce club n’a pas respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «… Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) en jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. » Par ce motif la C.R. donne match perdu par pénalité au club d’EYBENS, pour en reporter le bénéfice au club de SEYSSINS. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

DECISIONS 423 – TULLINS 1 / MOIRANS 2 – SENIOR S- 3eme DIVISION – POULE B – MATCH DU 02/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de TULLINS (joueurs brûlés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match de l’équipe supérieure du club de MOIRANS évoluant en PROMOTION HONNEUR REGIONAL poule A Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 12 matches, 1 joueur à 9 matches, 1 joueur à 6 matches. Un de ces 3 joueurs n’a participé à l’une des 2 dernières rencontres. Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure le 26/05/2013 : MOIRANS / BOURGOIN 2. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

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424 – RUY 2 / BIZONNES 1 – SENIOR S- 3eme DIVISION – POULE E - MATCH DU 28/04/2013. MATCH ARRETE PAR SUITE DE L’ABANDON DU TERRAIN PAR UNE EQUIPE

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Attendu le rapport de l’arbitre, Attendu que l’équipe de RUY s’est trouvée à moins de 8 joueurs sur le terrain. Attendu l’article 23-2-1 des règlements sportifs du District de l’Isère qui stipule : « Toute équipe abandonnant la partie pour quelque cause que se soit où se trouvant à un moment du match à moins de 8 joueurs (9 pour les féminines) sur le terrain sera battue par pénalité » La CR donne match perdu par pénalité à l’équipe de RUY pour en reporter le bénéfice à l’équipe de BIZONNES Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 429 – US SAINT PAUL DE VARCES / AS SURIEUX ECHIROLLES – U18 – 1ERE DIVISION – POULE A – MATCH DU 22/05/2013. Dossier ouvert suite à l’absence de l’arbitre officiel désigné, M. DI NATALE Karl. Attendu le courrier du club de l’AS SURIEUX ECHIROLLES, la C.R. demande au club de ST PAUL DE VARCES de lui faire parvenir ses observations au sujet de la présence de M. GUIGON Florian sur la rencontre citée en rubrique. Observations demandées pour le 11/06/2013, délai de rigueur. Courrier du club de St Paul de Varces reçu le 07 Juin 2013. Le président de la CR a joint le désignateur Mr Teppoz, qui lui a affirmé ne pas avoir désigné ni validé le remplacement de Mr Di Natale par Mr Guigon. Ce Mr étant venu comme bénévole, il fallait faire un tirage au sort pour arbitrer cette rencontre. Ceci n’ayant pas été respecté : Attendu l’article 49- 3 des règlements du district de l’Isère La CR donne match perdu par pénalité au club de St Paul de Varces. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 433 – ETOILE FUTSAL CLUB FONTAINE : Demande d’évocation : La Commission des règlements se saisit de trois demandes d’évocation de la part de la commission futsal : Observations du club d’ETOILE FUTSAL CLUB FONTAINE demandées pour le 11/06/2013 reçues Attendu le non respect des planifications des matchs de la commission Futsal malgré plusieurs rappels par voie de PV : La Cr donne match perdu par pénalité au Club ETOILE FUTSAL CLUB FONTAINE pour les rencontres : ETOILE FUTSAL CLUB 1 / FUTSAL PICASSO 3: Excellence Match du 01/05/2013. ETOILE FUTSAL CLUB 1 / VILLENEUVE 1  : Excellence Match du 12 /05/21013. PICASSO 3 / ETOILE FUTSAL CLUB1 : Excellence Match du 26/05/2013. 434 – LCA FOOT 2 / PASSINS 1 – SENIORS – CHALLENGE NORD ISERE – MATCH DU 09/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de PASSINS (joueurs brûlés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match de l’équipe supérieure du club de LCA FOOT 2 évoluant en


Promotion d’Excellence Poule B, Il s’avère que ce club n’a pas respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 13 matches, 1 joueur à 10 matches, 1 joueur à 9 matches, 1 joueur à 8 matches. Par ce motif la CR donne match perdu par pénalité au club de LCA FOOT 2 pour en reporter le bénéfice au club de PASSINS 1. PASSINS 1 qualifié pour le prochain tour de Coupe. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 435 – RUY MONCEAU 1/ CHARVIEU 2 – SENIORS – CHALLENGE NORD ISERE – MATCH DU 09/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de RUY MONCEAU (joueurs brulés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match des équipes supérieures du club de CHARVIEU, évoluant en Honneur, Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 10 matches, 1 joueur à 8 matches. Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure le 12/05/2013 : CHARVIEU / LYON DUCHERE 2. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

436 – EYBENS 3 / ST MARCELLIN 3 – SENIORS – CHALLENGE SUD ISERE – MATCH DU 09/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de ST MARCELLIN (joueurs brulés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match des équipes supérieures du club d’EYBENS, évoluant en Honneur Régional Poule B et en Excellence, Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 6 matches, 1 joueur à 5 matches. Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre des équipes supérieures ; Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre des équipes supérieures. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

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437 – SEYSSINET 3 / MANIVAL 2 – SENIOR S- COUPE RESERVE – MATCH DU 09/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de RUY MONCEAU (art.22 2ème partie) Réclamation recevable. Après vérification de la feuille du dernier match de l’équipe supérieure du club de MANIVAL, évoluant en Excellence, MANIVAL / ABBAYE du 02/06/2013, Le joueur PILLON Jérémy, inscrit sur cette feuille de match, n’a pas participé à la rencontre. Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non

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fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. MANIVAL qualifié pour le prochain tour de coupe. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 439 – GONCELIN / LA SURE – SENIOR S- 1ERE DIVISION – POULE A - MATCH DU 02/06/2013. MATCH ARRETE PAR SUITE DE L’ABANDON DU TERRAIN PAR UNE EQUIPE Attendu le rapport de l’arbitre, Attendu que l’équipe de LA SURE s’est trouvée à la 31ème minute, par suite de blessures à moins de 8 joueurs sur le terrain. Attendu l’article 23-2-1 des règlements sportifs du District de l’Isère qui stipule : « Toute équipe abandonnant la partie pour quelque cause que se soit où se trouvant à un moment du match à moins de 8 joueurs (9 pour les féminines) sur le terrain sera battue par pénalité » La CR donne match perdu par pénalité à l’équipe de LA SURE pour en reporter le bénéfice à l’équipe de GONCELIN. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 440 – COTE ST ANDRE 1 / EYBENS 1 – U18 – EXCELLENCE – MATCH DU 11/05/2013. MATCH ARRETE PAR SUITE DE L’ABANDON DU TERRAIN PAR UNE EQUIPE Attendu le rapport de l’arbitre, Attendu que l’équipe d’EYBENS à la 85ème minute, a quitté le terrain, Attendu l’article 23-2-1 des règlements sportifs du District de l’Isère qui stipule : «  Toute équipe abandonnant la partie pour quelque cause que se soit où se trouvant à un moment du match à moins de 8 joueurs (9 pour les féminines) sur le terrain sera battue par pénalité » La CR donne match perdu par pénalité à l’équipe d’EYBENS pour en reporter le bénéfice à l’équipe de LA CÔTE ST ANDRE. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

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441 – MANIVAL 2 / SUD ISERE 1 – U15 à 11 – 1ere DIVISION – POULE A – MATCH DU 01/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de SUD ISERE (joueurs brûlés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match de l’équipe supérieure du club de MANIVAL évoluant en U15 PROMOTION LIGUE poule A Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements

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généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 19 matches, 1 joueur à 14 matches, 1 joueur à 10 matches. Aucun de ces 3 joueurs n’a participé à l’une des 2 dernières rencontres. Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure le 26/05/2013 : MANIVAL 1 / HAUTE TARENTAISE 1. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 442 – CROLLES 1 / TOUR ST CLAIR 2 – SENIORS – PROMOTION D’EXCELLENCE – POULE A – MATCH DU 26/05/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de CROLLES (joueurs brulés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match des équipes supérieures du club de LA TOUR ST CLAIR, évoluant en Honneur Régional poule A Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 15 matches, 1 joueur à 5 matches. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 443 – CROLLES / MANIVAL 2 – U15 – 1ERE DIVISION – POULE A – MATCH DU 25/05/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de CROLLES (art.22 2ème partie) Réclamation posée à la mi-temps, transformée en réclamation d’après match, recevable. Après vérification de la feuille du dernier match de l’équipe supérieure du club de MANIVAL, évoluant en U15 Promotion de Ligue, GF 38 / MANIVAL du 12/05/2013, Le joueur NANG MINOJA Ugo, licence n°2543452414, inscrit sur cette feuille de match, a participé à cette rencontre, ainsi qu’à la rencontre en rubrique. Il s’avère que ce club n’a pas respecté les dispositions


de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » Attendu l’article 187 des règlements généraux de la FFF : Réclamation d’après Match : Par ce motif la CR donne match perdu par pénalité au club de MANIVAL. Le club de Crolles ne bénéficie pas des points de la rencontre. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 444 – CREYS MORESTEL / SEYSSINET – U15 – EXCELLENCE – MATCH DU 27/04/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de CREYS MORESTEL (joueurs brulés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match de l’équipe supérieure du club de SEYSSINET, évoluant en U15 Promotion de Ligue Poule C, Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 17 matches, 1 joueur à 13 matches, 1 joueur à 7 matches. Aucun de ces 3 joueurs n’a participé à l’une des 2 dernières rencontres. « Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. » Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure.

Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation. 445 – ST MARCELLIN 3 / IZRAUX – SENIORS- 2eme DIVISION – POULE C - MATCH DU 02/06/2013. La commission : Pris connaissance de la réserve du club de IZEAUX (joueurs brulés) Réclamation recevable. Après vérification des feuilles de match de l’équipe supérieure du club de ST MARCELLIN, évoluant en HONNEUR REGIONAL & PROMOTION EXCELLENCE, Il s’avère que ce club a bien respecté les dispositions de l’article 22 des Règlements Sportifs du District qui stipule : «  Les clubs quel que soit le niveau auquel il participe, ayant des équipes réserves engagées en championnat de District, ne pourront utiliser dans celles-ci que 3 (trois) joueurs ayant fait plus de 5 (cinq) matchs de championnat avec la ou les équipes supérieures. A compter des matchs retour, 2 (deux) de ces 3 (trois) joueurs ne devront avoir participé à aucune des 2 (deux) dernières rencontres avec la ou les équipes supérieures…. » «  … Par dérogation à l’article 167 des Règlements généraux de la FFF, les matches de coupe ne sont pas pris en compte. » 1 joueur à 19 matches, 1 joueur à 13 matches, 1 joueur à 10 matches. Un de ces 3 joueurs n’a participé à l’une des 2 dernières rencontres. « Ne peut participer à un match de compétition officielle d’une équipe inférieure le joueur ou la joueuse qui est entré(e) En jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club lorsque celle-ci ne joue pas un match officiel le même jour ou le lendemain. » Aucun joueur figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure. Par ce motif la CR rejette la réclamation comme non fondée et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Dossier transmis à la commission compétente aux fins d’homologation.

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Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 94€, devant la commission d’Appel du District, dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère.

REGLEMENTS e-foot 38 Pv n) 153 du 13 juin 2013


S

TA T U T D E L’A R B I T R E

Reunion du mardi 11 JUIN 2013 Présents : M. Vachetta, Muzard, Martin, Nardin, Véloso. Commission Régionale du statut de l’arbitrage :  Statut aggravé Jeunes : VALLEE DE LA GRESSE ; 1ère Année d’infraction, U17 Excellence : Quatre mutés autorisés saison 2013/2014, amende 80 Euros. Rappel de la décision prise par la commission dans sa réunion du mardi 21 février 2013 Parue au PV n° 138.

CLUBS en INFRACTION au STATUT de L’ARBITRAGE Après enregistrement des licences au 31 janvier 2013. FC BEAUCROISSANT: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

FC CHIRENS: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC LIERS: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. US BEAUVOIR DE MARC: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. MJC ST HILAIRE DE LA COTE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

AS CREMIEU: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

ASF PORTUGAIS DE BOURGOIN : Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. V.ST VICTOR DE CESSIEU : Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

FC TURCS DE LA VERPILLIERE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

US VIZILLE : Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

FC ST MARTIN D’URIAGE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

US ABBAYE GRENOBLE: Obligation un (1) arbitre senior et un (1) arbitre majeur. Manque un (1) arbitre sénior et un (1) arbitre majeur. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière 240 €.

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US LA BATIE MONTGASCON: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. AS TULLINS FURE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. ASL ST CASSIEN: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC QUATRE MONTAGNES: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

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NOTRE DAME DE MESAGE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 160 €. AS DOMARIN: Obligation un (1) arbitre senior et un (1) arbitre majeur. Manque un (1) arbitre majeur. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière 240 €. CVL 38 FC: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 160 €. FC PAJAY: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 160 €.


OC PASSINS: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014.Sanction financière : 160 €. FC PAYS D’ALLEVARD: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 160 €. FC VINAY: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2éme année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014.Sanction financière : 160 €. ST SIMEON DE BRESSIEUX SP: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 2ème année d’infraction. Deux (2) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 160 €. US ST ANTOINE: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 3ème année d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 € Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. FC ST HILAIRE DU ROSIER: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 3ème année d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. AS ST LATTIER: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 3ème année d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. TURCS DE MOIRANS: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. Plus de trois années d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. AM.S CHEYSSIEU: Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. Plus de trois années d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place.

Article 47 -Sanctions sportives 5. Lorsqu’un club a régularisé sa situation, les sanctions financières et sportives reprennent effet en cas de nouvelle infraction et sont appliquées : a) au niveau de la dernière pénalité, s’il a été en règle pendant une saison. b) au niveau de la première année d’infraction s’il a été en règle pendant deux saisons consécutives. Le club de l’AJAT Villeneuve était en règle la

saison 2011/2012, il est de nouveau en infraction en 2012/2013, par conséquent il est fait application de l’article 47-5 –a -des sanctions sportives du statut de l’arbitrage. Situation antérieure du club au PV N° 49 du1er Juin 2011 de la Ligue Rhône Alpes. 3ème année d’infraction, zéro muté autorisé + art 55 et 47 du statut de l’arbitrage. AJAT VILLENEUVE: Obligation un (1) arbitre senior et un (1) arbitre majeur. Manque un (1) arbitre majeur 3ème année d’infraction + art.47-1.c et 47-2. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014. Sanction financière 360 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 94€, devant la commission d’Appel du District, dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère. Article 39 : Rappel des obligations : Arbitres représentatifs : licences avant le 15 juillet. Nombre de journées minimum à diriger : 18 dont 1 dans les 3 dernières journées de Championnat Examens théoriques : avant le 31 janvier. 9 journées minimum sauf impossibilité AS GRENOBLE DAUPHINE : MENSAH Kokou 14 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

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FC COLLINES : CROUZET Frédéric 15 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. US LA BATIE DIVISIN : BAISSAC Sébastien 10 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC CROLLES- BERNIN : MILED Khelil : 14 Matchs. (sénior) DESRUES Maxime Jeune arbitre 8 Matchs. Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC NOYAREY : BOULAID Farouk : 13 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FO VOIRON : ANTOINE Mathieu, pas de matchs, NICOLAS Julien 18 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre senior et un (1) arbitre majeur. Manque un (1) arbitre majeur. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction

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financière 120 €. US THODURE : JOUD Remi : 9 Matchs. (jeune arbitre) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC ST JUST DE CLAIX : BOULARD Jordan (jeune d’arbitre) 5 MATCHS. Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. FC LA SURE : NESTA Anthony (jeune arbitre) Pas de Matchs, Pas d’arbitre sénior. Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. AS CESSIEU : FATON Jérémy 7 Matchs ( jeune arbitre) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €.

ST PAUL DE VARCES: BRIOUA Noureddine 6 Matchs (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 1ère année d’infraction. Quatre (4) mutés autorisés saison 2013/2014. Sanction financière : 80 €. US LE BOUCHAGE : NDAO Pape Mor 7 Matchs. (sénior) Obligation un (1) arbitre. Manque un (1) arbitre. 3ème année d’infraction. Zéro (0) muté autorisé saison 2013/2014, + art.47-1.c et 47-2. Sanction financière : 240 €. Ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place. Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 94€, devant la commission d’Appel du District, dans un délai de 10 jours, dans le respect del’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère

ARBITRES N’AYANT PAS FAIT LE NOMBRE DE MATCHS REQUIS

26 SENIORS

JEUNES ARBITRES

BOUAFIA Salah : MENSAH KOKOU : MAURICE Yannick : BETIOU Amine : MILHED Kellil : CROUZET Frédéric : MERIMI Benouybka : OMIR Fouad : BOULAID Farouk: BENSALAH Aleadine: NOLIN Emmanuel : BAISSAC Sébastien : NOUIRA Maizenne : NADAO Pape Mor : BERRABHA Abdelkader :

St Maurice l’Exil As Grenoble Dauphiné Es du Rachais Fc Bourgoin-Jallieu Fc Crolles- Bernin Fc Des Collines Fc Echirolles Fc Echirolles Fc Noyarey GF 38 Vourey Sport Us La Batie Divisin Us Jarrie-Champ Us Le Bouchage Us Sassenage

BEN MESSAOUD Béchir : DESRUE Maxime : BIONDI Raphaêl : TOSUN Goskel : SOULIER Coralie : BOULARD Jordan : GHARIFI Abdelhac : TINTI Mickaël : ALVES Brandon : GRUCHET Fred-Axvier : JOUD Rémy :

Es Manival Fc Crolles Fc Charvieu Fc Echirolles Fc Tour ST Clair Fc St Just Claix Fc Isle d’Abeau St Chabonnais Artas-Charant Us Gieres Us Thodure

ZERO MATCHS AZIB Adam : VELASQUEZ Thomas : SPOTO Adrien : ASSANI Maurad : MLADAJO Mohamed : BUTIGLIERI Jeremy : BENQUEDDACHE K :

Ac Seyssinet St Maurice l’Exil Cs Faramans Es Manival Es Manival Fc Bilieu Fc Echirolles

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MERIMI Sonia : N’HARI Ismaël : NESTA Anthony : NEBEICKER Sébastien : LOHTE J-Christophe :

Fc Echirolles Fc Echirolles Fc La Sure Trois Rivières Fc Velanne


MAJEURS EL FARKAOUI Fadh : FATON Jérémy : ANDRE Axel : HADJI Thomas : FERRADOU Nelson ; BENASTSOU Samir : CELIK Mourad : FAVREAU Romain : LARIBI Amine : PERERA FERNANDEZ : ANNE ANGELIKA :

Ams St Maurice L’Exil As Cessieu As Grac As Martinérois Es Manival Fc 2A Fc La Cote St André Fc Seyssins Fc Isle d’Abeau UO Portugal Us Corbelin

Ces décisions sont susceptibles d’appel, par lettre recommandée, avec accusé de réception, télécopie ou courrier électronique, obligatoirement avec en-tête du club, accompagnés de la somme de 94€, devant la commission d’Appel du District, dans un délai de 10 jours, dans le respect de l’article 36 des Règlements Sportifs du District de l’Isère

C

OMMISSION TRESORERIE

REUNION DU MARDI 11 JUIN 2013

FORFAIT Journée du 2 juin 2013 Amende 220 euros SASSENAGE US 3 : SENIORS 3EME DIVISION / PHASE UNIQUE BELLEDONNE GRESIVAUDAN US 2 : SENIORS 3EME DIVISION / PHASE UNIQUE VEZERONCE AS 4 : SENIORS 4EME DIVISION / PHASE UNIQUE FONTAINE AS 1 : U18 1ERE DIVISION / PHASE UNIQUE

FORFAIT Journée du 1er juin 2013 Amende 120 euros CHARVIEU CHAVAGNEUX FC 1 : U17 EXCELLENCE / PHASE UNIQUE ARTAS CHARANTONNAY 1 : U17 PROMOTION EXCELLENCE / PHASE UNIQUE ST HILAIRE DU ROSIER 1 : U17 1ERE DIVISION / PHASE UNIQUE DEUX ROCHERS FC 1 : U15 EXCELLENCE / PHASE UNIQUE CESSIEU AS 1 : U15 1ERE DIVISION / PHASE UNIQUE DEUX ROCHERS FC 2 : U15 A 7 / PHASE 2 MURETTE US 1 : U13 A 7 EXCELLENCE / PHASE 2 BALMES NORD ISERE FC 1 : U13 A 7 EXCELLENCE / PHASE 2 VILLENEUVE AJA 1 : U13 A 7 PROMOTION EXCELLENCE / PHASE 2

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e-foot 38 Pv n) 153 du 13 juin 2013

Pv 153  
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