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Revue d’informations municipales

Mallefougasse INFOS

N°34 - AVRIL - MAI - JUIN 2013


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INFOS PRATIQUES ... COMMENT JOINDRE LES SERVICES DE LA MAIRIE Mairie de Mallefougasse - Rue de la mairie 04230 Mallefougasse-Augès Tél. : 09 79 31 33 20 - Fax : 04 92 77 03 06. Mèl : mairie.mallefougasse@orange.fr Site Internet : http://mallefougasse.chez-alice.fr

Horaires d’ouverture du secrétariat : lundi et jeudi : de 14h30 à 17h mardi et vendredi : de 9h à 11h

INFOS UTILES : RAPPEL L’ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2008-27, RÉGLEMENTATION DE L’USAGE DE L’EAU POTABLE.

A VOS AGENDAS DIMANCHE 19 MAI 2013 De 9h00 à 18h. Marché aux fleurs & autres bonheurs … Producteurs locaux, art et artisanat, Plants maraîchers et horticoles, miel, fromage de chèvre, charcuterie, conserverie bio, confiserie, confiture, , savon et cosmétiques bio, bois peints, bois sculpté, parfums Céramique, loisirs créatifs, travail du cuir, dessins, Matériaux de construction écologiques, bimbeloterie, cadeaux, … Artistes, artisans et producteurs, tous plus talentueux les uns que les autres, Prix d’excellence artisanale, Prix du public Économie Sociale et solidaire, Médailles & Trophées du concours international du boudin de Mortagne au Perche … Animations musicales – dégustations – petite restauration - buvette Démonstrations : sculpture au tour à bois, fabrication du boudin, portraits à main levée. Vide grenier (2 € le m/l) Contacts : 04 92 74 79 07 – 04 92 77 01 97 - 09 79 31 33 20

Pour la période allant du 1er juin au 30 septembre, l’usage suivant à partir du réseau d’eau potable est interdit : vidange et remplissage des piscines, seul le maintien du niveau est autorisé.

LE RELEVÉ DES COMPTEURS D’EAU. La commune procédera au relevé des compteurs d’eau du 15 mai au 10 juin 2013. La facturation vous sera adressée par la Perception de Banon à compter du 30 juillet 2013. Merci de bien vouloir dégager l’accès à vos compteurs afin de faciliter la tournée de notre agent communal. Si vous êtes absent durant cette période, merci de bien vouloir communiquer votre index de consommation auprès du secrétariat de mairie.

LE BILLET D’HUMEUR S’il est une matière première peu rare à Mallefougasse, ce sont bien les pierres. Pourtant celles du mur en pierre sèche fait par notre agent communal autour des conteneurs de tri en vue d’en améliorer l’esthétique ont été démontées. C’est si simple de se servir ! Chacun appréciera l’élégance de ce geste et l’irrespect accordé au travail de notre agent communal au service de tous !

Mallefougasse : un hiver sous la neige. Cet hiver Mallefougasse a connu plusieurs épisodes neigeux dont celui important du 11 février ; il y avait bien longtemps que nous n’avions pas vu 30 centimètres de neige sur notre commune. Ce fut une bonne occasion d’apprécier l’efficacité de la nouvelle lame de chasse neige équipant le tractopelle ; cet épisode neigeux a également confirmé l’importance de pouvoir compter sur deux chasse neige pour faire face à ces situations exceptionnelles. Un grand merci à notre agent communal pour sa disponibilité et pour le surcroît de travail auquel il a dû faire face.

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LE SAVIEZ-VOUS La gendarmerie renouvelle l’opération tranquillité vacances, campagne 2013. Pour lutter contre les atteintes aux biens et les cambriolages, les gendarmes adaptent constamment leurs patrouilles pour une meilleure prévention, et engagent systématiquement, lors des cambriolages, un important travail d’investigation, multipliant les enquêtes de voisinage et les interventions de la police technique et scientifique. Pour permettre aux forces de gendarmerie d’adapter davantage leur présence aux circonstances, l’opération tranquillité vacances est proposée à toutes les personnes qui s’absentent pour des congés. Pour solliciter une vigilance particulière, la démarche est simple. Il vous suffit de signaler votre absence à la brigade de gendarmerie de votre localité pour bénéficier d’une surveillance de votre domicile ou de votre commerce. Cette opération est gratuite. Il suffit de remplir le formulaire de demande. Vous trouverez le formulaire « OTV » à remettre à la brigade de gendarmerie de votre localité sur le site Internet de la Préfecture ou auprès du secrétariat de la mairie. Ce formulaire vous permet d’indiquer, en toute confidentialité, à la gendarmerie : - la période de votre absence ; - les caractéristiques de votre domicile ; - les moyens de vous joindre durant votre absence ;

- les personnes à aviser, éventuellement, en cas d’anomalie.

Quelques conseils utiles Afin de limiter au maximum les risques liés aux visites indésirables de vos habitations pendant les vacances : - fermez correctement fenêtres et volets. Vérifiez le bon état de vos serrures et verrous ; - ne laissez pas de grosses sommes d'argent dans votre habitation. Mettez vos bijoux et objets de valeur en lieu sûr ; - ne laissez pas le courrier trop longtemps dans votre boîte aux lettres. Une personne de confiance doit pouvoir, pendant ces vacances, relever le courrier à votre place. Vous pouvez également faire renvoyer automatiquement votre courrier par les services postaux sur votre lieu de villégiature ; - il est important de « faire vivre » votre logement. Une personne de confiance doit pouvoir régulièrement ouvrir et fermer les volets, allumer quelques lumières. Une prise de type « minuteur » peut permettre éventuellement d’allumer certaines lampes sans présence dans le logement. Si vous le pouvez, renvoyez votre téléphone vers un ami ou membre de la famille.

LE MOT DU MAIRE Le début de cette année aura été marqué par la mise en service du nouveau château d’eau. Cette réalisation est primordiale pour l’avenir de notre commune compte tenu de l’accroissement de sa population depuis une vingtaine d’années. Ainsi, notre réserve en eau potable et incendie a été multipliée par trois et demi passant de 100 à 350 m3. Dans la foulée, nous avons procédé à une extension du réseau d’adduction d’eau le long du chemin Claude Galley afin de brancher le quartier de la Blâche directement sur le nouveau château d’eau pour résoudre le problème du manque de pression dont pâtissait l’alimentation de ce quartier depuis son urbanisation. Un autre investissement essentiel pour l’avenir de Mallefougasse est d’ores et déjà programmé : la rénovation de l’ancienne station d’épuration située sous le village qui collecte les eaux usées du centre ancien et des habitations alentour. Comme pour la station du quartier ouest, il convient d’ajouter un nouvel élément d’épuration et de recyclage : le clarificateur. Ces travaux se feront en deux étapes. Tout d’abord, il convient de procéder à l’électrification de cette station par l’extension du réseau ERDF et à l’acquisition foncière nécessaire à l’implantation du clarificateur. A ce titre, je tiens à remercier Mme Fabre, qui a proposé de faire don de la parcelle nécessaire à cette extension, pour sa gentillesse et sa générosité envers notre village. La deuxième étape consistera à installer le clarificateur et à rénover certains éléments de cette station d’épu-

Jean-Paul Deorsola, Maire et Vice-président CCMD

ration datant de 1969 ; elle aura lieu après l’obtention des subventions sollicitées auprès du Conseil général et de l’Agence de l’eau. Une opération de renforcement de l’alimentation électrique est en cours au quartier du lavoir ; elle se caractérise par l’enfouissement d’une nouvelle ligne haute tension jusqu’au chemin du lavoir et par l’installation d’un transformateur. Ce renforcement de l’alimentation électrique est nécessaire compte tenu de l’expansion urbanistique de ce quartier depuis quelques années. Comme chaque année, nous procéderons à une opération d’entretien de nos chemins communaux et notamment à une extension de la voirie goudronnée en haut du chemin Claude Galley nouvellement urbanisé. Nous procéderons à des travaux de sécurisation sur la traversée de la route départementale à l’intersection avec le chemin de Provence et le chemin Claude Galley. Ce plan de sécurisation prévoit la création d’une allée d’accès vers l’abri bus hors départementale. Un programme d’aménagement est prévu sur l’aire de loisirs avec la construction d’un WC public par la Communauté de communes et l’implantation d’un mini stade (basket, hand-

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ball…) par la commune afin d’offrir un espace de loisirs aussi complet et agréable que possible aux enfants et aux adolescents toujours plus nombreux. Nous poursuivrons notre effort pluriannuel pour parfaire l’équipement de notre service technique au travers des financements du Fonds Local de Solidarité du Conseil régional que nous avons sollicité comme les années précédentes. Cette année, la commune lancera, via l’assistance d’un architecte, les études nécessaires aux demandes de subventions en vue de procéder en 2014 à la mise en conformité de l’accès à la mairie pour les personnes à mobilité réduite, obligatoire à partir de 2015. Compte tenu de la déclinaison des rues et de l’ancienneté de la bâtisse, cette opération s’avère complexe et probablement coûteuse. Les aménagements paysagers se poursuivront : au programme de cette année, les abords du lavoir, en cours de réalisation, et du puits. Pour la troisième année consécutive, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères est en baisse. La fiscalité communale sera

stable ; il en sera de même pour la fiscalité de la Communauté de communes. Cette année encore, les dépenses de fonctionnement de notre commune seront affectées en priorité au fonctionnement de l’école et de la cantine scolaire, c'est-àdire à l’avenir de notre village. D’un commun accord entre les communes de Cruis, Montlaux et Mallefougasse, et après concertation avec les parents d’élèves et les enseignants, la mise en place des nouveaux rythmes scolaires a été reportée à la rentrée 2014 afin que les communes aient le temps d’organiser et de financer au mieux ces nouvelles activités pour nos enfants. Nous attendons les conclusions de l’INSEE sur le recensement fait cet hiver, mais nous pouvons d’ores et déjà constater avec plaisir que la population de notre village continue sa progression avec probablement plus de 300 habitants permanents ; L’essor de Mallefougasse se poursuit.

LES RÉALISATIONS CRÉATION DU RÉSEAU D’EAU AU CHEMIN CLAUDE GALLEY À PARTIR DU NOUVEAU CHÂTEAU D’EAU. Comme convenu, un nouveau réseau, directement alimenté par le nouveau château d’eau, a été créé le long du chemin Claude Galley. Il permet de résoudre le problème du manque de pression dont pâtissaient les habitations situées en haut du quartier de la Blâche. Le coût de ces travaux est de 10.809,09€ HT à la charge de la commune.

LES AMÉNAGEMENTS COMMUNAUX. Les aménagements communaux se poursuivent : - La création d’un cache conteneurs en pierre à l’entrée du village. - La création d’un espace vert au lavoir communal est en cours de réalisation

RECHERCHE DES ŒUFS DE PÂQUES. Comme à l’accoutumée, les enfants de Mallefougasse ont répondu présent à la traditionnelle recherche des œufs de Pâques. Un bel instant de convivialité qui s’est terminé autour du pot de l’amitié !

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LA RANDONNÉE « VTT DES FONTAINES ». C’est désormais une tradition, la randonnée « VTT des fontaines » est passée par Mallefougasse, point de ravitaillement, le dimanche 14 avril.


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LA VIE DE LA COMMUNE CONSEIL MUNICIPAL LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE MATERNELLE ET COMMUNALE. Les frais de fonctionnement pour l’année écoulée se sont élevés au total à 51.459,52€ : - fournitures et matériels 19.127,02€ ; - salaires, charges, travaux d’entretien 28.882,84€ ; - intérêts emprunt 3.449,66€. Ces frais de fonctionnement sont répartis entre les Communes de Cruis, Montlaux et Mallefougasse au prorata du nombre d’élèves de chacune des trois communes. Pour l’année 2012, les frais de fonctionnement à la charge de la Commune de Mallefougasse s’élèvent à 9.887,52€, soit un coût par élève de 861,40€ pour un effectif de 61 élèves.

LES PARTICIPATIONS AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Le budget 2013 prévoit les participations de la commune de Mallefougasse aux syndicats intercommunaux auxquels elle adhère : - au Syndicat d’adduction d’eau potable du plateau d’Albion (S.I.A.E.P.) : 1.500,00€ ; - au Syndicat d’électrification (S.I.E) : 2.061,00€ ; - au Syndicat Intercommunal de Transport des Elèves du Carrefour Bléone Durance (SITE) à 1.019,00€. Ce service de ramassage scolaire assure la liaison entre Mallefougasse et le collège et le lycée de Sisteron. - au schéma directeur des transports départementaux qui assure la liaison hebdomadaire par autocar entre Mallefougasse et Sisteron : 630,00€ ;

- A l’agence de développement informatique (A.G.E.D.I) pour la fourniture des logiciels (état-civil, comptabilité, budget, élections, rôle de l’eau…) 550,00€.

LES SUBVENTIONS COMMUNALES. - à l’Association « le petit Cruistot » qui gère la cantine scolaire : 6.250,00€. Les trois communes de Cruis, Montlaux et Mallefougasse subventionnent l’Association « le petit Cruistot » qui gère la cantine scolaire de l’école maternelle et communale sur la base de 100% de la masse salariale au prorata des repas servis pour les enfants de chacune des communes. - à la Coopérative scolaire de l’école de Cruis (transports en car, matériel de travaux manuel, matériel de sport, jeux de cour, documentations, goûters, matériel éducatif : CDROM, CD, livres…) : 700,00€ - à l’amicale du personnel de la Communauté de communes : 200,00€ ; - à la Protection Civile Intercommunale de Saint-Auban : 150,00€ ; - à l’ADMR du Pays de Manosque, qui permet aux administrés de rester chez eux plus longtemps, par le biais de leurs intervenants qui assurent l’aide à domicile (ménages, jardinage, transport) : 200,00€ ; - à l’association « Les Bouchons d’Amour 04 », qui par la vente de bouchons en plastique de bouteilles de boisson – eau, lait, soda – collectés régulièrement dans les communes du département (tri sélectif) peuvent acquérir du matériel pour les personnes handicapées (fauteuils roulants…) : 50,00€. - à l’association théâtrale « les Malfoutugassais » : 1.100,00€ ;

LE BUDGET LE BUDGET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : TAUX ET SUBVENTIONS. LA FISCALITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Taux 2013

Variation par rapport à 2012

La taxe d’habitation.

6,02%

inchangée

La taxe foncière sur les propriétés bâties.

3,80%

inchangée

La cotisation foncière des entreprises.

27,38%

inchangée

LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES. Le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur le territoire du SMIRTOM est en baisse pour la seconde année consécutive. En 2013, le taux s’établit à 12,38% soit une baisse de 4,70% (12,99% en 2012)

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LES SUBVENTIONS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE. à l’Amicale des sapeurs pompiers de Saint-Etienne-les-Orgues : 540,00€

LE BUDGET COMMUNAL : PRÉSENTATION GÉNÉRALE LA FISCALITÉ COMMUNALE Taux communaux 2013

Variation par rapport à 2012

Le produit des contributions

Taux moyens au niveau départemental

Taux moyens au niveau national

La taxe d’habitation.

5,10%

inchangée

23.343,00€

17,89%

23,83%

La taxe foncière sur les propriétés bâties.

13,86%

inchangée

37.782,00€

26,85%

20,04%

La taxe foncière sur les propriétés non bâties.

29,01%

inchangée

1.480,00€

64,03%

48,79%

LE BUDGET PRINCIPAL : LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 190 704,53 € Produits exceptionnels 2 800,00 € ; 1 % Produits de gestions courantes 11 700,00 € ; 6 %

Report exercice précédent : 18 566,53 € ; 10 % Produits de services 1 793,00 € ; 1 %

Dotations et participations 65 191,00 € ; 34 % Impôt et taxes 90 654,00 € ; 48 %

LE BUDGET PRINCIPAL : LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT : 190 704,53 € Virement à la section d’investissement : 39 078,32 € ; 20 %

Charges de personnel 3 000,00 € ; 2 %

Charges à caractère général 66 077,00 € ; 34 %

Charges exceptionnelles : 1 000,00 € ; 1 %

Charges Financières : 14 612,21 € ; 8 %

Atténuations de produits 26 797,00 € ; 14 % Autres charges de gestion courante : 40 140,00 € ; 21 %

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LE BUDGET EAU - ASSAINISSEMENT : LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 74 764,47 € Autres produits de gestion courante 1 500,00 € ; 2 %

Opération d’ordre de transfert 2 299,96 € ; 3 %

Report exercice précédent : 5 764,51 € ; 8 %

Produits des services 65 200,00 € ; 87 %

LE BUDGET EAU - ASSAINISSEMENT : LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 74 764,47 € Charges exceptionnelles : 500,00 € ; 1 %

Atténuations de produits 5 500,00 € ; 7 %

Charges de personnel 6 000,00 € ; 8 %

Charges à caractère général 52 643,55 € ; 70 % Opération d’ordre de transfert : 10 120,92 € ; 14 %

LE PRIX DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT. A compter du relevé de juin 2013, la tarification sera en augmentation de 0,05€ par m³, elle s’établira comme suit : - la tarification de l’eau : • de 0 à 150 m³ : 1,25€ le m³ ; • de 151 à 250 m³ : 1,45€ le m³ ; • au-delà de 250 m³ : 1,85€ le m³ ; - la tarification de l’assainissement : • de 0 à 150 m³ : 0,45€ le m³ ; • de 151 à 250 m³ : 0,55€ le m³ ; • au-delà de 250 m³ : 0,75€ le m³ ; - l’abonnement au réseau : 55,00€ ; - la redevance pour la lutte contre la pollution de l’eau domestique : 0,280€ par m³ ; - la redevance pour modernisation des réseaux de collecte : 0,150€ par m³.

LA FACTURATION DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT. Rappel : dans le cadre de la mise en application de la loi sur l’eau du 30 novembre 2006, deux redevances sont prélevées sur la facturation de l’eau et de l’assainissement : - une redevance pour la lutte sur la pollution domestique à percevoir auprès des usagers des réseaux d’eau ; - une redevance pour la modernisation des réseaux de collecte à percevoir au près des usagers des réseaux d’assainissement. Le prélèvement de ces deux redevances est reversé à l’Agence de l’eau.

Note : cette tarification prendra effet après le relevé des compteurs au mois de juin, elle sera applicable sur la facturation de 2014. Seule l’augmentation des redevances sera applicable dès la facturation 2013.

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LA NATURE À MALLEFOUGASSE Vous vous intéressez aux plantes, aux petites bêtes et vous faites des photos, dans votre jardin ou le long des chemins. Je vous propose de prendre contact avec moi. Nous pourrions ensemble participer à une meilleure connaissance de la nature sur la commune de Mallefougasse. Françoise Drouard nature.drouard@free.fr (04 92 73 14 77 ou 04 50 93 38 78)

DES PAPILLONS PORTE-QUEUES Ces grands papillons sont des as du vol plané, audessus des arbres ; ils descendent pour butiner les fleurs et pondre leurs oeufs. Voici le Flambé (Iphiclides podalirius) avec sa couleur de fond blanc crème et ses grandes rayures noires. Très répandu et abondant en France, il pond sur les Prunelliers, les Aubépines…

Photo Françoise Drouard, au jardin.

Voici le Machaon (Papilio machaon) plus jaune et taché de noir. Assez répandu mais moins abondant que le précédent, il pond sur les Fenouils, les Carottes, cultivés ou sauvages, et sur d’autres ombellifères. Photo Françoise Drouard, au jardin.

Photo Daniel Drouard, sur la crête de Lure.

Voici l’Alexanor (Papilio alexanor). Il ressemble au Machaon mais avec une grande rayure noire. Notez aussi les antennes terminées par une tache blanche. Ce joyau de la Provence est rare et localisé ; c’est une chance de le voir ici. C’est une espèce protégée en France et en Europe.

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Bulletin d'information communal n°34  

Bulletin d'information communal n°34 de la commune de Mallefougasse, Alpes de Haute-Provence

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