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Revue d’informations municipales.

Janvier, février, mars 2009.


Mallefougasse infos. Revue d’informations municipales N°18 : janvier, février, mars 2009. Rédaction, impression, diffusion. Mairie de Mallefougasse Directeur de publication. Jean-Paul Deorsola Dépôt légal à parution.

Mairie de Mallefougasse Rue de la mairie 04230 Mallefougasse-Augès tél : 09. 79. 31. 33. 20. fax : 04. 92. 77. 03. 06. Mél : mairie.mallefougasse@orange.fr Site Internet : http://mallefougasse.chez-alice.fr Horaires d’ouverture du secrétariat : lundi et jeudi : de 14h30 à 17h ; mardi et vendredi : de 9h à 11h.

Les voeux du Conseil municipal. page 1. Site Internet : la mise en ligne des bulletins d’information. page 2.

En raison d’un plan de formation du personnel, le secrétariat sera fermé : - lundi 2, lundi 9 et mardi 17 février ; - mardi 10, mardi 17, et lundi 30 mars ; - mardi 14 et vendredi 17 avril ; - jeudi 28 mai ; - jeudi 4, vendredi 5, jeudi 18 et vendredi 19 juin. Merci de votre compréhension.

Internet haut débit : le projet de France Télécom pour Mallefougasse. page 3. Restauration de l’église Saint-JeanBaptiste : les travaux sont en cours. page 4. L’Arrêté préfectoral n° 2004-570 : réglementation sur l’emploi du feu dans les Alpes de Haute Provence page 4. Le Père Noël et les enfants de Mallefougasse page 5. Chronique du temps passé à Mallefougasse : la vie communale de 1931 à 1934. pages 6 à 7.

Les voeux du Conseil municipal. Madame, Monsieur,

Nous remercions les nombreux habitants qui ont participé à la traditionnelle cérémonie des vœux. Nous renouvelons à tous nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année.

Le Conseil municipal.

Mallefougasse infos n° 18 : janvier, février, mars 2009. 1


Site Internet : la mise en ligne des bulletins d’information. http://mallefougasse.chez-alice.fr

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Internet haut débit : le projet de France Télécom pour Mallefougasse. Le réseau téléphonique de Mallefougasse est actuellement desservi par un concentrateur de lignes téléphoniques, situé à Mallefougasse, raccordé sur le central téléphonique (NRA : nœud de réseau d’abonnés) situé à Cruis. Un concentrateur de lignes est un équipement qui permet de faire fonctionner un nombre important d'usagers sur un nombre réduit de paires téléphoniques, en l'occurrence 160 abonnés maximum sur 28 paires. Il est utilisé comme alternative à la pose de câble quand le lieu de vie à desservir est éloigné du central ; c’est le cas à Mallefougasse. Si cet équipement permet la fourniture du service universel du téléphone, il présente l'inconvénient de ne pas être transparent à l'ADSL. Par conséquent, les zones desservies par ces équipements font partie des "zones d'ombre haut débit". A la demande de la Commune et suite aux réclamations et aux pétitions des habitants, la Direction régionale de France Télécom nous annonce qu’elle a fait procéder à des travaux de maintenance pour améliorer la qualité du service téléphonique de notre village : « révision complète du concentrateur, test des lignes, expertises. Plus récemment, un technicien a rappelé systématiquement tous les clients signalant des défauts intermittents pour mieux les localiser et les traiter ». Si, malgré ces opérations de maintenance, des problèmes subsistent sur votre ligne téléphonique, nous vous convions à les signaler auprès du secrétariat de mairie afin que nous puissions continuer à nous en faire le relais auprès de France télécom. En ce qui concerne le problème de la desserte en haut débit, hors service public ! Il faut rappeler que si, sur le plan règlementaire, France Télécom a bien en charge le service public du téléphone, il n'a aucune obligation d'équiper une zone d’ombre en haut débit. La Commune et La Communauté de Communes, au titre de sa « compétence numérique », ont obtenu, il y a un an, une subvention du Conseil régional pour la mise en place d’un réseau de type WIFI. Mais cette solution technique, complexe à mettre en œuvre, apparaît aujourd’hui controversée sur le plan sanitaire. La Commune et la Communauté de Communes ont donc sollicité le transfert de cette subvention pour l’installation d’un central téléphonique pour zone d’ombre (NRA-ZO) directement sur la Commune de Mallefougasse. Malheureusement, ce type de projet, qui n’est pas pris en charge par France Télécom, n’est pas éligible aux subventions à ce jour. Pour résoudre ce problème, France Télécom, après concertation avec la Commune et la Communauté de communes, a finalement présenté un projet alternatif en fin d’année 2008. Il consiste à supprimer le concentrateur ce qui suppose également de renforcer la capacité de la ligne entre Cruis et Mallefougasse. Ainsi, le réseau téléphonique de Mallefougasse deviendrait éligible à l'ADSL avec un débit d’environ 512kb/s, en raison de la distance par rapport au central situé à Cruis. Le coût de cette opération est évalué à 80.000,00€ ; il est intégralement à la charge de France Télécom. France Télécom procède actuellement à l’étude technique. Sous réserve de l’obtention des autorisations nécessaires (renforcement de l’artère aérienne en bordure de la départementale D951), la Direction régionale de France Télécom a informé la mairie que ces travaux devraient être réalisés pour la fin du premier semestre 2009. A suivre…

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Restauration de l’église SaintJean-Baptiste. Les travaux de restauration du en cours. du chœur sont en cours. Les chœur travauxsont de restauration Cette nouvelle étape vise à restaurer le soubassement du chœur, le médaillon central de la nef et à redorer les inscriptions frontales.

L’arrêté préfectoral n°2004-570 : réglemenCette de nouvelle étape vise à restaurer le soubassement du chœur, le médailtation l’emploi du feu dans les Alpes de Haute Prolon central de la nef et à redorer les inscriptions frontales. vence.

aptiste.

L’arrêté préfectoral n° 2004-570 du 12 mars 2004 portant réglementation de l’emploi du feu dans les Alpes de Haute-Provence classe la commune de Mallefougasse parmi les communes à risques forts. De ce fait, l’emploi du feu est réglementé. Période du 16/10 au 14/03

Période du 15/03 au 14/06

Incinération

Libre

Dangereuse

Végétaux sur pieds Végétaux coupés

Interdite par vent fort (supérieur à 40hm/h) Interdite par vent fort (supérieur à 40hm/h)

Dérogation Déclaration Interdite par vent fort (supérieur à 40hm/h)

Période du 16/06 au 14/09 Très dangereuse Dérogation

Période du 15/09 au 15/10

Dérogation

Déclaration Interdite par vent fort (supérieur à 40hm/h)

er

Feux de camp du 1 juin au 15 octobre Feux de la Saint-Jean du 20 juin au 30 juin exclusivement

Dangereuse Déclaration

Dérogation Dérogation

L‘emploi du feu est interdit toute l’année par vent fort, supérieur à 40hm/h.

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Le Père Noël et les enfants de Mallefougasse ! Cette année encore, le Père Noël a fait une halte à Mallefougasse pour le plus grand plaisir des enfants !

Dans la hotte du PèreNoël : les traditionnels chocolats et… un bel après-midi placé sous le signe de la prestidigitation !

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Chronique du temps passé à Mallefougasse. francs par an. Le conseil approuva la proposition de l’ingénieur en chef. Le 13 décembre 1931, le maire fit part des « secours alloués à la Commune » suite aux « calamités » : mille trois cents francs pour les dégâts occasionnés aux chemins vicinaux ordinaires et mille cinq cents francs pour les dégâts subis par les propriétés communales. Le maire sollicita « l‘ouverture des crédits » pour affecter les secours précités au budget communal. Le conseil estima que les « travaux effectués ou à effectuer » étaient d’une « extrême urgence » ; il approuva cette décision.

L

e 15 février 1931, le maire exposa que vu « l’état déplorable des voies de communication desservant la Commune » il convenait « de signaler cet état de chose à l’Administration des Ponts et Chaussées ». Le conseil approuva ce constat, il estima que le « mauvais état de la voirie vicinale occasionnait un grave préjudice à la population déjà si déshéritée ». Il fit remarquer que le chemin de Cruis à Dauphin était devenu « impraticable » et qu’il était nécessaire que cette voie, « très fréquentée pour l’écoulement des produits », fût remise en état. De même, le Conseil mit en exergue le mauvais état du chemin reliant Mallefougasse à Saint-Etienne-les-Orgues qui ne pouvait être entretenu « avec le seul appoint des prestations ». Ainsi, le conseil décida d’adresser « un appel à l’autorité compétente » afin que les habitants de Mallefougasse pussent avoir « un lien praticable avec le Chef lieu du canton, le Chef lieu d’Arrondissement et d’autres débouchés pour leurs produits ». Le 15 juin 1931, le Conseil municipal approuva le compte de gestion « rendu par le Sieur Ricoud, percepteur » ; il laissait apparaître un excédent de trois cent quatre-vingt-huit francs et quatre-vingt-quatre centimes. Au cours de la même réunion, le conseil examina les propositions de l’agent voyer pour l’entretien des chemins vicinaux ; « trois journées de prestations en nature et quatre centimes spéciaux ordinaires » furent affectés à cet effet au budget communal. Le 20 septembre 1931, le maire convoqua le conseil en séance extraordinaire ; il donna lecture du courrier de « l’ingénieur en chef », relatif à la subvention allouée au service public d’autobus reliant Forcalquier à Sisteron via Fontienne, Saint-Etienne-les-Orgues, Cruis et Mallefougasse. Il s’agissait de s’engager à subventionner ce service public pendant dix ans, durée de la nouvelle concession, à raison de douze

Pour conclure l’année 1931, le conseil se réunit une dernière fois le 27 décembre pour prendre en compte la révision des listes électorales. Frédéric Chauvin et Marius Bonnet furent désignés délégués pour les réclamations et Joseph Giraud délégué pour l’établissement de la liste. Le 13 mars 1932, le maire fit part de l’avis favorable de la commission d’assistance quant à l’admission de Thérèse Brunel à l’assistance aux femmes en couches. Le conseil approuva cette demande. Lors de la réunion suivante, en date du 15 mai 1932, le conseil approuva le budget communal. Il dut, une fois encore, voter une imposition spéciale et décréter trois journées de prestations en nature afin de pourvoir à l’entretien des chemins vicinaux. Puis, le conseil revint sur le grand projet de cette époque : l’électrification du village ! Le maire exposa qu’il convenait de solliciter, auprès du Conseil général, une subvention « pour procéder à l’électrification de la Commune ». il précisa, qu’à défaut d’obtenir cette subvention, la charge serait « trop forte » et que la commune devrait « renoncer à ce projet ». Le conseil reconnut que la commune ne pouvait « assumer seule cette lourde charge, déduction faite de l’aide de l’Etat » ; il approuva cette demande de subvention qui était étayée par le dossier du « génie rural » qui estimait le coût de cette extension à cent quatre-vingt-quatre mille sept cents francs pour une population de quatre-vingt habitants ! Dans cette optique, le conseil confirma « son adhésion définitive au syndicat d’électrification pour assurer la construction et l’exploitation de la distribution d’énergie électrique sur le territoire de la commune ». Il accepta le projet présenté par « le génie rural » ainsi que la quotepart incombant à la commune. Pour y faire face,

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le conseil décida « de rechercher le surplus de dépense à couvrir jusqu’à concurrence de soixante sept mille trois cent quatre-vingt-trois francs par les soins du syndicat et par un emprunt émis auprès des habitants eux-mêmes ». Le taux de cet emprunt fut « fixé à 4,5% amortissable sur trente années ». Le conseil s’engagea à ce que le budget communal prît en compte chaque année « les ressources nécessaires aux charges de cet emprunt » ; il autorisa le syndicat « à émettre directement l’emprunt » qui concernait la commune de Mallefougasse. Il décida également l’inscription au budget communal d’une imposition spéciale de cinq centimes afin d’assurer « la participation de la commune aux dépenses de gestion du syndicat » auquel il abandonna les taxes et les redevances inhérentes à l’occupation du domaine public. De même, le conseil délégua au syndicat le soin de procéder, avec le concours du génie rural , à l’obtention des autorisations et aux contrôles nécessaires à la mise en service d’un réseau de distribution électrique. Ensuite, le conseil désigna deux délégués pour représenter la commune au sein du syndicat : Gabriel Gaubert et Marius Bonnet. Pour conclure, le maire rappela que le siège du syndicat se situait à Saint-Etienne-les-Orgues et que la fonction de receveur du syndicat était exercée par le receveur municipal du Chef lieu du canton. Le 13 mai 1933, le conseil approuva le compte de gestion présenté par M. Riaud, receveur municipal. Puis, il procéda au vote du budget communal.

sis par la Chambre d’agriculture les membres de la commission chargée « de la révision des évaluations foncières dans chaque commune ». Le conseil désigna dix « propriétaires de biens ruraux » et dix « exploitants dont quatre domiciliés hors de la commune ». Le 10 mai 1934, le conseil prit connaissance de la demande d’assistance médicale gratuite du « Sieur Giraud, fermier à Mallefougasse » qui devait subir une opération à l’hôpital de Digne. Vu l’avis favorable de la commission d’assistance, le conseil émit également un avis favorable à cette demande. Le 18 mars 1834, le maire exposa « trois lettres émanant du service de l’assistance départementale des Basses-Alpes » par lesquelles le conseil municipal se trouvait « mis en demeure de reconnaître au nommé Plaiseant Caliste, hospitalisé par les soins du maire de Mirabeau, le domicile de secours dans la commune de Mallefougasse ». Le conseil considéra que d’après les renseignements pris quant aux périodes de résidence dans la commune « du postulant », il apparaissait que ce dernier n’avait jamais vécu « une année entière à Mallefougasse ». De ce fait, le conseil estima que le domicile de secours ne pouvait « être imputé à la commune » ; il émit un avis défavorable. Le 27 mai 1934, le conseil approuva le compte de gestion et vota le budget communal. Comme à l’accoutumée, « trois journées de prestations en nature et cinq centimes spéciaux » furent décrétés afin de prendre en compte le programme d’entretien des chemins vicinaux présenté par l’agent voyer.

Le 11 juin 1933, le maire donna connaissance de la demande « d’assistance médicale gratuite pour une opération chirurgicale de la nommée Marguerite Angèle Charras, épouse Miletto » domiciliée à Mallefougasse. Après avoir pris connaissance de l’avis favorable de la commission d’assistance, le conseil considéra que « la postulante était digne d’intérêt » et reconnut qu’elle ne pouvait « subvenir aux frais occasionnés par cette opération ». Il approuva cette demande. Lors de la réunion suivante, en date du 12 novembre 1933, le maire rappela l’article 8 de la loi du 30 décembre 1928 qui stipulait que le conseil municipal devait dresser « une liste de vingt noms » parmi lesquels devaient être choi-

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Bulletin communal 18  

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