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Mont - Saxonnex Bulletin Municipal Juillet 2015


Comité de rédaction : Commission Communication. Conception, réalisation : Marine Vienney, Commission Communication. Crédits photos : mairie, associations, école,Virginie Gauthier, Serge Laurent, Fabienne Boisier. Impression : Imprimerie Monterrain, Cluses.


Edito du Maire Chers Dumonts, Voilà un peu plus d’un an que la nouvelle équipe municipale s’est engagée avec enthousiasme, responsabilité et sérieux dans la gestion et l’action municipale. Ensemble, elle œuvre au service de tous, afin de préparer l’avenir et d’agir pour répondre au mieux aux attentes et aux préoccupations de chacun, notamment celles du quotidien. Les premiers mois du mandat ont été consacrés à la prise en main des nombreux dossiers. Le premier d’entre eux, la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, a mobilisé beaucoup de temps et d’énergie durant plusieurs mois. C’est dans la concertation et avec la mobilisation de tous les acteurs concernés qu’il a pu aboutir. Ce mandat ne ressemblera pas aux précédents. Les temps sont durs pour les collectivités qui sont appelées par l’État à contribuer au redressement des finances publiques du pays. Nous entrons dans une période de rigueur budgétaire où chaque euro dépensé devra être justifié. L’ audit financier, réalisé à l’automne, nous a permis de connaître précisément la situation financière de la commune, et de mesurer les marges de manœuvre qui sont les nôtres. La réalité sur cette situation financière et budgétaire que vous découvrirez en lisant ce bulletin, n’entame ni notre mobilisation ni notre détermination à mettre en œuvre la feuille de route pour laquelle vous nous avez élus. Notre volonté reste de travailler pour un développement du village, réaliste, harmonieux et durable. Cette année 2015 est rythmée par la réalisation de plusieurs projets et le démarrage de plusieurs études. Le bureau de poste a été transformé en agence postale communale, un distributeur automatique de billets sera installé sur la place du Bourgeal. L’ ancien appartement du directeur de l’école sera réaménagé. Ce nouvel espace permettra d’agrandir les locaux pour les enseignements et les nouvelles activités périscolaires. L’ équipement du forage de La Gouille permettra l’exploitation de ce nouveau captage comme source d’alimentation principale de la commune en eau potable. Des travaux sur les réseaux d’eau potable, d’eaux pluviales et d’eaux usées sont également programmés cette année, conjointement entre la commune et la communauté de communes, compétente en matière d’assainissement. Ces travaux concernent le quartier de la Mouille et le secteur de l’Orme, au niveau de la route de Morsullaz. La première étape de révision du POS et d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ainsi que la phase pré-opérationnelle du projet de développement et de redynamisation du chef-lieu sont d’ores et déjà lancées. Vous l’avez compris, 2015 sera riche en réalisations et projets. Je vous souhaite une bonne lecture et reste, bien sûr, à votre écoute,

Frédéric CAUL-FUTY Maire de Mont-Saxonnex

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Sommaire Présentation des élus ......................................... 3 Commissions municipales Présentation du personnel .............................. 6 communal Finances, Budget ................................................. 7 Urbanisme ........................................................... 10 Eau et Assainissement .................................... 11 Eclairage Public ................................................. 14 Travaux ................................................................ 15 Entretien des bâtiments et Voirie Environnement et Cadre de vie ................. 16 Affaires scolaires ............................................... 17 Les activités du temps périscolaire...............18 Centre Communal d’Action......................... 19 Sociale Télémont............................................................... 20 Tourisme .............................................................. 21 La Communauté de Commune ................... 22 Cluses Arve et Montagnes Agence Postale Communale ......................... 24 Elections départementales ............................ 25 Visite du Préfet ................................................. 25 Pêle-mêle d’infos.................................................26

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Fonds Air Bois ..................................................26 Interdiction de brûlage des .........................26 déchets verts Recensement 2015 ........................................27 Etat civil...............................................................27 Formation à l’utilisation ...............................28 du défibrillateur Cérémonies .........................................................29 Manifestations ...................................................30 Clin d’œil ............................................................32


PrésentatCommi ion desssioélnsus municipales A la suite des élections du mois de mars 2014, une nouvelle équipe a été constituée : 19 membres élus pour un mandat de 6 ans. Un conseil municipal qui a à cœur d’œuvrer pour le village et les intérêts des administrés. Un conseil municipal qui met son enthousiasme et son implication au service de tous.

Les Elus du Conseil Municipal de Mont-Saxonnex Les Adjoints

Chantal Chapon

Christian Schevènement

Etienne Bonnaz

1ère Adjointe - 57 ans

2ème Adjoint - 60 ans

3ème Adjoint - 57 ans

Déléguée aux Finances, à la Gestion du personnel communal, à la Communication et à l’Informatique.

Délégué à l’Urbanisme et à l’ Aménagement du territoire.

Délégué à l’Environnement et au Cadre de vie.

Nathalie Brunet

Marc Guffond

4ème Adjointe - 42 ans

5ème Adjoint - 60 ans

Déléguée aux Affaires scolaires, à la Vie associative et aux Loisirs.

Délégué aux Travaux, à l’Entretien des bâtiments et à la Voirie.

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Les Conseillers Municipaux

Aurore Vienney

Emilie Micard

Rémy Bizzocchi

Corinne Panisset

Jérôme Lafrasse

Nelly Gallet de Santerre

Thierry Appertet

Christelle Pezet

Stéphane Duquenne

Jacques Martinelli

35 ans

35 ans

40 ans

42 ans

35 ans

47 ans

33 ans

68 ans

47 ans

54 ans

Julien Fourgeaud, conseiller municipal, est décédé tragiquement quelques mois après le scrutin. Nous saluons son engagement et son intérêt pour les enjeux municipaux.

Karen Burger 45 ans

Marie-Cécile Aguilaniu

Dans l’ordre de liste, Leslie Jeandenand le remplace.

Leslie Jeandenand

55 ans

35 ans

Les Conseillers Communautaires - Communauté de Communes Arve et Montagnes (2CCAM) •

Frédéric Caul-Futy

Chantal Chapon

Jacques Martinelli

Les Commissions Municipales Commission Finances & Budget – Communication – Gestion du personnel • • • • •

Chantal Chapon Christian Schevènement Aurore Vienney Rémy Bizzocchi Nelly Gallet de Santerre

Commission Travaux, Entretien des bâtiments et Voirie • • • • •

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Marc Guffond Jérôme Lafrasse Christian Schevènement Etienne Bonnaz Emilie Micard

Commission Aménagement du territoire & Urbanisme • • • • •

Chantal Chapon Christian Schevènement Aurore Vienney Rémy Bizzocchi Nelly Gallet de Santerre

Commission Environnement & Cadre de vie • • • •

Etienne Bonnaz Marc Guffond Emilie Micard Corinne Panisset

• • • •

Jérôme Lafrasse Thierry Appertet Christelle Pezet Karen Burger


Commission Affaires scolaires & Vie associative • • • • •

Nathalie Brunet Rémy Bizzocchi Corinne Panisset Jérôme Lafrasse Nelly Gallet de Santerre

• • • • •

Thierry Appertet Christelle Pezet Leslie Jeandenand Aurore Vienney Marie-Cécile Aguilaniu

Commissions ouvertes à des membres extérieurs Comité consultatif Télémont • • • • •

Etienne Bonnaz Chantal Chapon Christian Schevènement Nathalie Brunet Marc Guffond

• • • • •

Rémy Bizzocchi Stéphane Duquenne Marie-Cécile Aguilaniu Séverine Dugerdil Robert Moenne-Loccoz

• • •

Bertrand Bourgeaux Hélène Bourgeaux Roger Roch

• • • •

Nelly Gallet de Santerre Christelle Pezet Karen Burger Joël Charve

• • •

Yves Clarino Géraldine Von Dach Jérémy Picard

• • •

Marie-Christine Corbex Myriam Vermeille Jérémie Maricot

• • • •

Annie Burquier Alain Parent Jean Donat-Magnin Bernard Guffond

Comité consultatif Tourisme • • • •

Chantal Chapon Aurore Vienney Emilie Micard Rémy Bizzocchi

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) • • •

Frédéric Caul-Futy Etienne Bonnaz Rémy Bizzocchi

• • •

Christelle Pezet Nelly Gallet de Santerre Blandine Sarrazin

Commission Communale des Impôts directs : • • • •

Michel Aron Roger Roch Jean-Marc Donat-Magnin Jean-Philippe Rouge

• • • •

Jean-Louis Donat-Magnin Gilles Magli Martine Gabez Eliane Adami

Délégués aux instances extérieures : Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE) : Christian Schevènement. Syndicat Mixte Départemental d’Eau et d’Assainissement (SMDEA) : Frédéric Caul-Futy. Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la Région de Cluses (SIVOM) : Frédéric Caul-Futy, Chantal Chapon. Syndicat Intercommunal de Secours du Pays d’Arve (SISPA) : Frédéric Caul-Futy, Aurore Vienney, Christelle Pezet. Syndicat des Frachets-Cenise-Solaison : Frédéric Caul-Futy, Etienne Bonnaz, Jérôme Lafrasse et Thomas Reydellet (membre extérieur).

Association des communes forestières de Haute-Savoie : Etienne Bonnaz. Comité de pilotage du plan pastoral Fier-Aravis : Etienne Bonnaz.

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Présentation du personnel communal Personnel administratif

Personnel de vie périscolaire Equipe de garderie périscolaire et cantine : animation et entretien

Liliane Duval et Cindy Rivollet Serge Laurent

Adjoints administratifs.

Bastian, Marylou Picard, Valérie Simond, Monique Martinelli, Patricia Guffond et Marie-France Levert – responsable.

Secrétaire général des services de la mairie, en charge du personnel communal.

Personnel des remontées mécaniques

Philippe Gros-Gaudenier Chef d’exploitation.

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(de gauche à droite) Claudie Barbier, Céline

Personnel des services techniques

(de gauche à droite) Julien Genevrier,

Romain Roch et Eddy Moenne-Loccoz – chef d’équipe.

Personnel d’entretien

Sylvie Gazalian Portage des repas à domicile, entretien des locaux de la mairie, entretien et intendance de la salle des fêtes.


Finances, Budget Interrogée dès le début du mandat sur la situation financière réelle de la commune et interpellée par les baisses de crédits sans précédents annoncées, la majorité municipale a décidé de réaliser un audit financier, estimant qu’il était indispensable de temporiser la mise en œuvre de ses propositions de campagne et de mesurer les marges de manœuvre budgétaires des prochaines années.

En parallèle à la mise en place de nouvelles dépenses comme celles,

Cet audit (consultable sur le site internet de la commune) a été confié au cabinet KLOPFER, cabinet indépendant d’expertise et de conseil auprès des collectivités. Les conclusions et préconisations du rapport d’audit ont été rendues en janvier dernier à l’ ensemble des conseillers municipaux.

Dans son rapport à la commune, le cabinet KLOPFER a préconisé de réduire et de rationaliser les dépenses de fonctionnement et de recourir à l’augmentation des taux d’imposition locaux de 5% dès 2015, afin d’assurer la solvabilité de la commune et de conserver un niveau minimum d’investissement.

depuis 2014, liées à la réforme des rythmes scolaires, ces contributions rendent ardue la construction du budget communal. Les échéances de baisse des ressources seront progressives mais d’importance, puisqu’elles représentent d’ores et déjà près de 80 000 € pour l’exercice 2015 du budget. Elles amputeront le budget communal à hauteur de 150 000 € par an d’ici 2017.

Le rapport conclut sur des capacités d’autofinancement et de désendettement très limitées, proches des zones d’alertes. Le rapport explique que la situation financière de la commune est aujourd’hui fragilisée par une évolution des dépenses réelles de fonctionnement plus importante que celle des recettes sur la période 2010-2013, et par un coût d’exploitation des remontées mécaniques qui pèse sur le budget de la commune.

S’ajoutent à la situation financière dégradée de la commune constatée fin 2013, des coupes budgétaires importantes : •

La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l’Etat à la commune va être réduite de près de 27% d’ici à 2017. L’Etat se désengage progressivement des finances communales en appelant notre commune, comme toutes les autres, à contribuer au redressement des finances publiques. Le fond de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC), dispositif gouvernemental destiné à favoriser la solidarité entre collectivités, entraîne une ponction drastique dans les finances communales et fragilise une situation déjà préoccupante.

Le budget primitif 2015 a été élaboré et voté en tenant compte de ces préconisations : •

les dépenses prévisionnelles de fonctionnement ont été réduites de 4,3% entre le budget 2014 et le budget 2015,

les taux d’imposition des trois taxes (taxe d’habitation, taxes foncières du bâti et du non bâti) ont été relevés de 5% par rapport à ceux de 2014. Cette augmentation des taux représente en moyenne un supplément de 30 € par an et par foyer fiscal soit un produit fiscal supplémentaire de 38 000 € pour le budget de la commune. Les taux d’imposition locaux pour l’année 2015 restent inférieurs à la moyenne départementale des taux d’imposition communaux.

Au demeurant, cette augmentation permettra sans doute à la commune de conserver la dotation nationale de péréquation (DPN), soit environ 19 000 € par an, qu’elle était susceptible de perdre si le niveau d’effort fiscal n’était pas considéré comme suffisant.

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Évolution des restrictions budgétaires sur la période 2014-2017 2014

2015

2016

2017

Dotations de l’Etat avant contribution au redressement des finances publiques

346 000

348 000

338 000

333 000

Total 2014-2017 :

Contributions de la commune au redressement des finances publiques – RCP*

- 12 000

- 38 000

- 62 000

- 87 000

-199 000

Dotations de l’Etat après contribution au redressement des finances publiques

334 000

310 000

276 000

246 000

Montants en euros

Contributions de la commune au dispositif national de solidarité entre collectivités – FPIC**

- 21 000

- 41 000

- 62 000

- 63 000

Total 2014-2017 :

- 187 000 Total 2014-2017 :

- 33 000

TOTAL contributions RCP + FPIC

- 79 000

- 124 000

- 150 000

*Réduction de la Dotation Globale de Fonctionnent versée par l’Etat ** Hausse du prélèvement lié au Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales – FPIC

Évolution des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015

Taux d’imposition communaux 2014 Taxe d’habitation 19,30 % Taxe foncière (bâti) 12,87 % Taxe foncière (non bâti) 83,88 % Total

Commune du Mont-Saxonnex Produits à taux Taux d’imposition constant (en €) communaux 2015 523 609 20,27 % 222 908 13,51 % 18 873 88,08 %

Produits 2015 attendus (en €) 549 925 233 993 19 818

803 736

765 390

Taux d’imposition des communes en 2014 Moyenne nationale Moyenne départementale

8

Taxe d’habitation

23,95 %

20,03 %

Taxe foncière (bâti)

20,20 %

14,95 %

Taxe foncière (non bâti)

48,53 %

64,89 %

- 386 000


Le budget 2015 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Dépenses de fonctionnement

(en euros)

Charges des gestion Charges decourante gestion courante

502 668,00

Electricité, combustible, petits équipements, fournitures de voirie, Electricité, combustible, petits équipements, founitures de voirie, fournitures déneigement, repasentretien de cantine, entretien de fournitures scolaires,scolaires, déneigement, repas de cantine, de réseaux, assurances, fêtesassurances, et cérémonies, cotisations diverses, taxes foncières… réseaux, fêtes et cérémonies, cotisations diverses, taxes foncières…

Charges de personnel

502 688

Amortissements

455 000,00 5 856,00

276 791

Virement à la section d'investissement

Charges intercommunales, participations obligatoires, subventions

352 527,00

5 856

Amortissements

Cotisation au service d'incendie, participations aux organismes ntercommunaux, aux associations, participation communale Charges subventions intercommunales, participations au budget des remontées mécaniques, reversement de fiscalité …

352 527

obligatoires, subventions

Cotisation Intérêts d'empruntsau service d'incendie, participations aux organismes

Intérêts d'emprunts

Charges intercommunales

21%

Amortissements

30%

953 136

Excédent de fonctionnement reporté de 2014 Impôts locaux, attribution de compensation de la Produits de services 2CCAM, taxe sur l’électricité, taxe additionnelle aux Coupes de bois, redevances d'occupation du domaine public, régie du périscolaire, remboursements divers droits de mutation …

85 878,00

173 490,00

Impôts et taxes

935 136,00

461 015

Dotations Participations Impôts locaux,et attribution de compensation de la 2CCAM, taxe sur

461 015,00

Dotations de l'Etat, fonds genevois, participations diverses

Total : 1 1655 519 655 519,00

TOTAL

Titre du graphique

Excédent de fonctionnement 2014 Produits de services

Dotations et participations

5% 28%

10%

0%

Virement à la section d’investissement

17% 28%

57%

Charges de personnel

Dépenses Charges d’investissement de personnel Charges des gestion courante

820

Déficit d’investissement de 2014 Amortissements

Charges intercommunales, participations obligatoires, subventions

Opérations patrimoniales Intérêts d'emprunts

Régularisation d’écritures avec prêts du SYANE

385 058

60 652

Plan Local d’Urbanisme, schéma forestier, traversée du village

Virement de la section de fonctionnement

276 791 5 856

RECETTES D'INVESTISSEMENT

385 058 276 791,00

Amortissements

5 856,00

Dotations et fonds divers

64385473 058,00

Opérations patrimoniales

Récupération de TVA, taxe d’aménagement, excédent reporté

Subventions d'investissement

Total :

Opérations patrimoniales

100 983,00

Total : 833 161 TOTAL

833 161

833 161,00

Subventions d’investissement Titre du graphique Virement de la section de fonctionnement Dotations et fonds divers 12% 8%

46% 8%

33%

Opérations patrimoniales

23%

1% 46%

Déficit d'investissement de 2014

Opérations patrimoniales

Remboursement d'emprunts (capital)

Immobilisations incorporelles (Études)

64 473,00

100 983

Subventions de TVA, taxed’investissement d'aménagement, excédent reporté 192 927 Récupération

Titre graphique de 2014 Défi cit du d’investissement

Immobilisations corporelles (Travaux)

(en euros)

Amortissements

Dotations et Fonds divers

Aménagement d’une salle de classe, panneaux d’informations, travaux de voirie, achat de matériel, aménagement de sentiers

Remboursement d’emprunts (capital)

Dotations et participations

Régularisation d'écritures avec prêts du SYANE

Immobilisations corporelles (Travaux)

0%

Produits de services

Opérations patrimoniales

Immobilisations incorporelles (Études)

23%

Excédent de fonctionnement reporté de 2014

Impôts et taxes Recettes d’investissement

193 704 VirementRégularisation écritures avec prêts du SYANE de la section de d’ fonctionnement

Remboursement d’emprunts (capital)

Immobilisations corporelles (Travaux)

Impôts et taxes

(en euros)

Virement à la section d'investissement

Immobilisations incorporelles (Etudes)

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Impôts et taxes

1 655 519

Charges de gestion courante

4%

173 490

Coupes de bois, redevances d’occupation du domaine public, régie du périscolaire, remboursements divers

62 677 Total :

85 878

Excédent de fonctionnement reporté de 2014

l'électricité, de taxel’Etat, additionnelle auxgenevois, droits de mutation … Dotations fonds participations diverses Dotations et participations

62 677,00

intercommunaux, subventions aux associations, participation communale au budget des remontées mécaniques, reversement de TOTAL 1 655 519,00 fiscalité …

Titre du graphique Intérêts d’emprunts

(en euros)

Produits de services 276455 791,00000

Charges de d'investissement personnel Virement à la section

Recettes de fonctionnement

Amortissements

Virement de la section de fonctionnement

Amortissements

Opérations patrimoniales

Dotations et Fonds divers

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Urbanisme

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU)

Historique du document d’urbanisme de la commune de Mont-Saxonnex

Le Plan d’Occupation des Sols (POS) a été approuvé le 3 septembre 1993 et modifié successivement en • • • • •

janvier 1994 , septembre 1999, novembre 2000 , juillet 2006, avril 2013.

Le document d’urbanisme en vigueur aujourd’hui est, en conséquence, celui approuvé en avril 2013.

La loi ALUR Loi du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et pour un Urbanisme Rénové L’ objectif de la loi, défini dans l’exposé de ses motifs, est d’« accroître l’effort de construction de logements, tout en freinant l’artificialisation des sols et en luttant contre l’étalement urbain ». Caducité des Plans d’occupation des sols au 31 décembre 2015 Parmi les différentes dispositions de la loi ALUR, il est prévu que les plans d’occupation des sols (POS) non transformés en plan local d’urbanisme (PLU) au 31 décembre 2015 deviennent caducs, avec application du règlement national d’urbanisme (RNU) à compter du 1er janvier 2016. L’ objectif de la transformation des POS en PLU est de mieux prendre en compte le volet environnemental dans les politiques locales d’aménagement et de planification. En effet, les PLU doivent se conformer aux lois SRU (Solidarité et au Renouvellement Urbain) et à la loi Grenelle 2. Or, ces lois ont établi de nouveaux objectifs à atteindre, notamment environnementaux, objectifs qui ne sont pas pris en compte dans les POS. > avec ces nouvelles mesures, au 1er janvier 2016, le POS de notre commune devient caduc. Des dispositions transitoires prévoient que les POS engagés dans une procédure de révision avant le 31 décembre 2015 disposeront de trois ans maximum après la publication de la loi, pour terminer leur procédure. Pour un POS engagé dans une procédure de révision sous forme de PLU avant le 31 décembre 2015, il sera possible de maintenir le POS jusqu’au 27 mars 2017.

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune du Mont-Saxonnex Compte-tenu de ces nouvelles dispositions et considérant que l’établissement d’un plan local d’urbanisme aurait l’intérêt de définir un projet concerté d’aménagement et de développement de la commune, le conseil municipal a délibéré sur la prescription d’élaboration du PLU de la commune lors de la séance du 1er juillet 2015. Dans cette perspective, une mission d’études a d’ores et déjà été confiée par le conseil municipal à l’Atelier AXE, cabinet ayant déjà suivi la dernière modification du document d’urbanisme, pour l’accompagner et l’assister dans les différentes phases d’élaboration du PLU qui rythmeront les années 2015 et 2016. L’élaboration du PLU se fera en tenant compte des attentes des élus de la commune, des avis des personnes publiques associées et des concertations préalables avec la population. Le plan local d’urbanisme comprendra un rapport de présentation, un projet d’aménagement et de développement durables (PADD), des orientations d’aménagement et de programmation, un plan de zonage, un règlement et des annexes sanitaires.

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Eau et Assainissement > La distribution d’eau potable sur le territoire communal est une compétence de la commune de Mont-Saxonnex. > L’ assainissement (collectif et non collectif) est une compétence de la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM).

LA RESSOURCE EN EAU Que dit la loi ? Chaque commune est responsable de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. La loi du 3 janvier 1992 sur l'eau rend l'institution de périmètres de protection obligatoire pour tous les points de captages déclarés d'utilité publique. La mise en place de ces périmètres de protection a pour objet de protéger les captages contre les pollutions ponctuelles et accidentelles. L’absence de périmètres de protection engage la responsabilité du maire de la commune.

A l’heure actuelle, la commune de Mont-Saxonnex est alimentée en eau brute par deux ressources gravitaires non protégées : • •

le captage de Petit Combe qui alimente les hameaux d’Alloup, des Vuargnes et des Faux, le captage du Creux du Lyard qui alimente le reste de la commune. Depuis plusieurs années, la ressource du Creux du Lyard présente une eau brute (à la source) non conforme aux références de qualité définies par le code de la santé publique.

Afin de respecter les limites de qualité imposées par la réglementation, les eaux brutes prélevées au niveau du captage du Creux du Lyard font depuis plusieurs années l’objet d’une surveillance renforcée, d’un traitement de désinfection avant leur mise en distribution et d’une analyse en continu des concentrations en chlore résiduel. Afin de garantir durablement la qualité des eaux distribuées, les services de l’ARS (Agence Régionale de Santé) exigent maintenant de la commune, d’une part qu’elle mette en place dans les meilleurs délais les périmètres de protection immédiate et rapprochée des captages, d’autre part qu’elle prenne des mesures curatives pour garantir sur le long terme la qualité et la disponibilité de l’eau. Depuis la mise en service de ces différents dispositifs, les analyses d’eau réalisées sur le réseau de distribution sont conformes à la réglementation en vigueur.

Toutefois, ces dispositions prises pour assurer aux abonnés du Mont une qualité de l’eau conforme aux règles sanitaires, ne règlent pas la situation récurrente de contamination bactériologique des eaux brutes captées au niveau du point d’eau du Creux du Lyard. Les prospections menées, il y a maintenant plus de dix ans, à l’amont du captage du Creux du Lyard, sur le plateau de la Gouille, ont permis de repérer une nappe d’eau souterraine conforme aux normes de qualité. Les travaux de forage et les essais de pompage menés ces dernières années sur cette nouvelle ressource ont permis d’établir l’intérêt pour la commune d’exploiter ce nouveau point d’eau, qui pourra une fois en service, se substituer au moins partiellement à celui du Creux du Lyard. Afin d’obtenir les autorisations de dériver les eaux à partir du forage de La Gouille et d’instaurer les périmètres de protection des captages, le conseil municipal a délibéré à l’unanimité, lors de la séance du 15 juillet 2014, pour que soient ouvertes l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) ainsi que l’enquête parcellaire conjointe. L’ enquête publique s’est déroulée du 12 janvier au 13 février 2015, conformément à l’arrêté préfectoral du 17 novembre 2014. A l’issue de celle-ci, le commissaire enquêteur a rendu son rapport assorti d’un avis favorable à la déclaration d’utilité publique de l’ensemble du projet.

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Néanmoins, compte-tenu des observations et remarques émises au cours de cette enquête, le conseil municipal a décidé de suspendre la procédure de DUP sur le point d’eau du captage du Creux du Lyard. Il se donne ainsi le temps d’évaluer le potentiel d’exploitation du forage de la Gouille en substitution totale du captage du Creux du Lyard, le temps également d’établir le schéma directeur d’alimentation en eau potable de la commune (voir encadré «Que dit la loi ?» en page précédente).

L’équipement du forage et la pose des canalisations nécessaires à la dérivation des eaux devraient pouvoir être réalisés cette année, après acquisition des terrains et obtention des autorisations nécessaires à la réalisation des travaux.

Schéma directeur d’alimentation en eau potable

Service de distribution d’eau potable

En 2015, la commune engagera une étude-diagnostic sur son réseau d’alimentation en eau potable.

Le contrat en cours avec la SAUR, conclu en 2003, a pris fin le 30 juin 2015. Le conseil municipal, lors de la séance du 29 avril, s’est prononcé en faveur du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de son service de distribution d’eau potable.

Le diagnostic, sur la ressource et le système d’alimentation existants, permettra d’évaluer le fonctionnement et la performance du réseau actuel et d’analyser l’adéquation des besoins avec les ressources, dans la configuration actuelle du village mais aussi à l’avenir. L’étude s’attachera à la recherche de nouvelles ressources et prendra en compte le besoin en alimentation de la commune de Brison. Le schéma directeur d’alimentation en eau potable a pour but de garantir sur le long terme la disponibilité et la qualité de l’eau. Il se traduira par un plan d’actions. Des propositions de travaux seront faites afin d’améliorer, de sécuriser et d’étendre le réseau de distribution (distribuer les zones actuellement non desservies par le réseau public).

C’est pourquoi le conseil municipal a également décidé de prolonger le contrat en cours avec la SAUR de 6 mois, soit jusqu’au 31 décembre 2015. Cette période supplémentaire permettra le déroulement de la procédure de mise en concurrence et de négociations, avec les candidats au nouveau contrat de délégation de service public. Le nouveau contrat sera conclu pour une durée «courte » de 2 ans (du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017). Ce choix a été fait pour tenir compte des évolutions législatives à venir (projet loi NOTRE) qui prévoient le transfert obligatoire de la gestion de l’eau potable à l’intercommunalité au 1er janvier 2018.

Travaux d’eau et d’assainissement Des travaux sur les réseaux d’eau potable, d’eaux pluviales et d’eaux usées sont programmés cette année, conjointement par la commune, pour l’eau potable et les eaux pluviales et par la communauté de communes, pour les eaux usées. Ces travaux, débutés en début d’été, seront réalisés par l’entreprise CISE TP et concerneront le quartier de la Mouille et le secteur de l’Orme (début de la route de Morsullaz). D’autres travaux sont également prévus à différents points du réseau de collecte existant dans le but d’améliorer la performance et de limiter l’intrusion d’eaux claires parasites. Toujours concernant les eaux usées, des études sont en cours pour l’assainissement des hameaux d’Alloup, de Culaz et du Pontd’en-Haut. Une étude de faisabilité est également engagée pour étudier l’assainissement du secteur de Sur le Cé (chemins des Plagnes, de La Lanche et des Poussins).

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LES TARIFS DE L’ASSAINISSEMENT (votés par la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes)

La Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif La Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) remplace la Participation pour Raccordement à l’Egout (PRE). Elle s’applique aux propriétaires de constructions soumises à l’obligation de raccordement, qu’il s’agisse de constructions nouvelles ou de constructions existantes faisant l’objet d’une extension ou de réaménagements intérieurs générant des eaux usées supplémentaires. La PFAC est exigible à compter de la date de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées.

Pour les propriétaires de constructions nouvelles soumises à obligation de raccordement, le montant de la PFAC est fixé à 20 € par m² de surface plancher.

Pour les propriétaires de constructions existantes déjà raccordées à l’assainissement collectif, faisant l’objet d’une extension et/ou de réaménagements intérieurs générant des eaux usées supplémentaires, le montant de la PFAC est fixé à 20 € par m² de surface plancher créée et/ou réaménagée en soustrayant 20 m² de surface plancher.

Pour les propriétaires de constructions existantes non raccordées au réseau d’assainissement collectif et soumises à l’obligation de raccordement, les propriétaires devront déclarer la surface plancher de la construction en produisant une attestation de surface plancher délivrée par un organisme agréé (géomètre expert, architecte,…) datant de moins de 2 ans.

PFAC = 20 € x [surface plancher (extension + réaménagée) (m²) – 20 (m²)]

En l’absence d’attestation de surface plancher il sera appliqué une PFAC d’un montant forfaitaire de 3 000€ par logement pour les constructions comportant un ou deux logements, 2 500 € par logement pour les constructions comportant plus de deux logements.

Le montant de la PFAC est fixé à 20 € par m² de surface plancher.

La redevance d’assainissement collectif L’obligation d’harmonisation tarifaire sur le territoire des 10 communes de la 2CCAM a conduit le conseil communautaire à décider de la convergence progressive des tarifs de la redevance d’assainissement collectif vers un tarif cible.

Le service public d’assainissement collectif donne lieu à la perception d’une redevance. C’est le conseil communautaire de la 2CCAM, établissement public compétent en matière d’assainissement, qui institue la redevance (pour la part du service qu’il assure) et qui en fixe le tarif.

Les instances de la 2CCAM ont retenu un tarif cible à 300 € HT pour une facture de 120 m3 avec une durée de lissage sur 6 ans.

La redevance d’assainissement collectif comprend une partie variable et une partie fixe. La partie variable est déterminée en fonction du volume d’eau prélevé par l’usager sur le réseau public de distribution (ou sur toute autre source, dont l’usage génère le rejet d’une eau usée collectée par le service d’assainissement).

Le tarif cible et la durée de lissage ont été décidés au regard de l’état des lieux financier de la compétence assainissement collectif (état de la dette, délai de désendettement, taux de couverture du service) et du plan pluriannuel d’investissements identifiés sur les 10 communes.

Evolution des tarifs pour la commune de Mont-Saxonnex 2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Part fixe (en € HT)

50,00

8,08

9,47

10,85

12,23

13,62

15

Part variable (en € HT /m3)

0,70

1,28

1,50

1,72

1,94

2,16

2,38

134,00

161,67

189,33

217,00

244,67

272,33

300

Montant de la facture (en € HT /120 m3)

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Eclairage Public La commune s’engage pour un éclairage public plus efficace, plus sûr et moins cher. La limitation et la rationalisation des consommations énergétiques communales est un enjeu majeur pour les années à venir. Une priorité a été donnée en début du mandat à l’optimisation des installations d’éclairage public existantes sur le village. Cette opération s’inscrit dans une démarche globale engagée par la commune pour développer un éclairage juste, performant et responsable, avec l’objectif de diminuer de manière significative la consommation d’électricité liée à l’éclairage artificiel, mais aussi de limiter son impact sur l’environnement et de participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre de la commune. Le plan d’actions a consisté à rénover et sécuriser les installations électriques d’éclairage public existantes, il fait suite à l’inventaire des ouvrages (recensement et géolocalisation des points lumineux et des armoires) et au diagnostic technique et énergétique déjà réalisés sur le patrimoine. Au total, ce sont près de 90 luminaires jugés trop vétustes qui ont été remplacés par des luminaires étanches et efficaces de dernière génération. Ces nouveaux appareils d’éclairage ont pour avantages de mieux maîtriser la distribution du flux lumineux et de réduire les puissances installées. Les lampes énergivores et à faible rendement, appelées communément « ballons fluorescents » (sources à vapeur de mercure aujourd’hui interdites à la commercialisation en application d’une directive européenne) ont notamment été supprimées du patrimoine.

Dans le même temps, les coffrets de commande vétustes ont été remplacés et les autres mis en sécurité. Par ailleurs pour maîtriser au mieux les durées d’allumage, des horloges dites astronomiques ont été installées afin de réduire et maîtriser les temps de fonctionnement. Les travaux engagés dès l’automne 2014 sont terminés. Ils ont été réalisés sous maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre du SYANE, avec une participation financière du syndicat qui couvre près de 50% de la dépense. 60% d'économie d'énergie sont attendus sur les installations rénovées. A ce premier axe de travail pour préparer la commune à la transition énergétique viendront s’ajouter, dans un second temps, des mesures visant à réduire les consommations énergétiques des bâtiments communaux, pour un confort au moins identique. A cet effet, la commune a récemment décidé d’adhérer, pour 4 ans, au service de conseil en énergie partagé proposé par le SYANE.

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T r av a ux Entretien des bâtiments et Voirie 3

2

1

6 4

5

Travaux de voirie > Construction d’un abribus aux Granges, (1) > Réfection partielle de la route de Morsullaz (Conseil Départemental), > Travaux d’assainissement de voirie : entretien des caniveaux, curage et débouchage des grilles et traversées de route sur les secteurs d’Alloup, de Chamoule, des Combes et du Quart Dernier, recensés comme prioritaires, > Reprise du ralentisseur devant l’école, (2) > Pose d’un miroir de sortie sur le Cé, (3) > Travaux d’élagages importants réalisés le long des voies, notamment sur la route de Chedde, > Travaux d’enrobés, réalisés par l’entreprise Colas et par les employés municipaux, route d’Alloup (4.5) et rue du Quart dernier (6) ainsi que la reprise totale du chemin du Collet (remise en état et goudronnage).

Travaux bâtiments Locaux scolaires : > Réalisation de travaux courants d’entretien et de petits travaux d’aménagement (vestiaires, étagères). Réalisation 2015 : > Réhabilitation d’un appartement en salle de classe, redistribution des locaux des classes dans le courant de l’année scolaire 2015-2016. •

Déneigement > Mise en place d’une astreinte des services techniques afin d’optimiser le déneigement, notamment en cas de chutes de neige durant les week-ends, > Acquisition d’une fraise à neige, > Déneigement de la route de Morsullaz assuré depuis cet hiver par les services du Conseil Départemental qui veillent désormais à assurer le déneigement de façon régulière afin de faciliter la circulation sur ce secteur.

Acquisitions

Chargeur télescopique

Fraise à neige

Tracteur-tondeuse

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Environnement et Cadre de vie Le Plan Pastoral Fier-Aravis 2010-2015, 3 axes de travail pour l’agropastoralisme sur notre territoire : • • •

soutenir le potentiel de production agro-pastoral et améliorer les conditions de travail, conserver, partager l’espace pastoral, renforcer la valorisation et la diversification des produits agro-pastoraux et de leur image.

Sentiers

Alpages •

Installation de toilettes sèches au Lac Bénit

Installation d’une signalétique au départ des alpages du Mont (pose prévue dans les prochaines semaines).

Création du sentier reliant le Lac Bénit à Vougy et Marnaz en passant par Praz Bassous. Sentier inscrit au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées).

Ces deux opérations s’inscrivent dans le cadre du programme « Accueil du public dans les Alpages» du PPT Fier-Aravis. Ces actions sont financées avec l’aide du Conseil Départemental et de la Région.

Fôrets Un schéma de desserte forestière a été établi sur les communes de Marnaz, Vougy, Scionzier et Mont-Saxonnex. Il a pour but d’évaluer et de répertorier les besoins en matière de routes, pistes forestières et places de dépôts pour une exploitation plus facile du bois. Il détermine les travaux à conduire en priorité. Une des pistes forestières à créer sera à l’étude en 2015 sur la commune du Mont-Saxonnex. Cette opération est soutenue de manière importante par des crédits Européens. Une visite de la forêt communale a été organisée à l’automne 2014 en présence d’élus du Mont-Saxonnex et d’élus de Vougy.

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Espaces Naturels Sensibles La Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes travaille à l’ élaboration d’un programme d’actions en faveur des espaces naturels et de la biodiversité, qui constituera une feuille de route pour leur préservation et leur mise en valeur au cours des cinq prochaines années. Ce programme d’actions sera engagé dans le cadre d’un contrat territorial des Espaces Naturels Sensibles avec le Conseil Départemental de la Haute-Savoie. Des actions vont être mises en oeuvre pour le MontSaxonnex : • au Lac Bénit (aménagements pour la préservation des berges), • au plateau de Cenise (protection des zones humides et des zones d’hivernage). 


Affaires scolaires Rentrée 2014 : 203 élèves passent le portail de l’école ! 71 élèves en maternelle 132 élèves en élémentaire

Petite section Marianne Fleury Moyenne section Clotilde Lesourd Grande section - CE1 Vincent Piontek CP Delphine Depoisier

26 élèves 28 élèves 23 élèves 24 élèves

CE1 - CE2 Angélique Alvoët CE2 Magali Pillon CM1 Sandrine Pellier CM2 Marc Bultel

24 élèves 27 élèves 25 élèves 26 élèves

Une année riche en projets ! > De nombreux projets ont été conduits par les enseignants et leurs élèves en cette année scolaire 2014-2015, autour du thème des contes. Ce thème a rassemblé les élèves de la petite section jusqu’au CM autour des personnages des contes traditionnels de Grimm, de Perrault, d’Andersen… > Les classes élémentaires ont notamment accueilli les Studios Patam qui ont proposé des ateliers autour du cinéma d’animation. Les élèves ont appris les techniques et se sont essayés avec sérieux à la réalisation de petits films à leur tour. > Les projets et sorties qui ont ponctué l’année scolaire ont été conduits en partenariat avec l’association des parents d’élèves (APE) pour le volet financement. > Par ailleurs, les élèves de CP et CE1 ont bénéficié, comme chaque année, de séances de natation dans le cadre de la mise en œuvre du Savoir Nager, figurant aux programmes de l’enseignement élémentaire. > Comme chaque hiver, un cycle de ski alpin a été proposé aux élèves des classes élémentaires en partenariat avec l’ESF. Les dépenses de natation et de ski ont été prises en charge par la commune. > L’équipement des classes en vidéoprojecteurs a été poursuivi.

Rappel : Changements des horaires scolaires à la rentrée 2015 : retour de la pause méridienne de 11h30 à 13h30. Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30 – 11h30 13h30 – 15h45 Mercredi : 8h30 – 11h30

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Les activités du temps périscolaire Du changement dans l’emploi du temps ! L’année scolaire 2014-2015 a été marquée par la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Cette réforme a été mise en place conjointement par la municipalité, l’équipe enseignante, l’équipe du service de garderie périscolaire et en collaboration avec les représentants des parents d’élèves. Des questionnaires ont été adressés aux familles afin de s’enquérir de leurs préférences. Une première série d’ activités a pu être proposée, malgré des contraintes de locaux épineuses qui ont vu certains projets abandonnés faute de pouvoir réunir les conditions de leur mise en place. C’est ainsi qu’ ont pu voir le jour : •

Un club de philatélie, encadré par Paule Cailler en collaboration avec Sandrine Pellier, enseignante, qui ont su passionner une vingtaine d’enfants chaque mardi et chaque jeudi après la classe, sur des thèmes choisis par les élèves. L’ occasion de parfaire ses connaissances du monde du timbre et d’apprendre sous une forme ludique. Le travail conduit a donné lieu à une exposition en mairie.

Un temps d’aide aux devoirs trois soirs par semaine, dans les locaux de l’école, avec une équipe de bénévoles, prête à rouvrir cahiers et livres afin de prêter main forte aux petits écoliers. Elles sont disponibles et motivées et accueillent chaque soir une quinzaine d’enfants, du CP au CM2.

Le Passeport montagne, activité de découverte du milieu montagnard, sous la forme de deux cycles distincts de 8 séances, encadrés par les Accompagnateurs en montagne du Mont-Saxonnex. Plus de 80 enfants ont appris comment préparer son sac avant une randonnée, reconnaître les animaux mais aussi s’intéresser au patrimoine du village : lieux- dits, origines...

Un partenariat mensuel avec le Cinébus et l’association des parents d’élèves qui porte cette activité sur la commune. 30 à 50 enfants ont pu profiter chaque mois des séances de cinéma jeunesse après l’école, accompagnés par une animatrice de garderie.

Le coin lecture : des séances de lecture quotidiennes et une fréquentation accrue de la bibliothèque sur le temps de garderie.

> L’ objectif est d’étoffer l’offre d’activités pour la rentrée scolaire à venir, notamment en direction des plus jeunes. Un plan éducatif territorial (PEDT) est en cours d’élaboration afin de garantir la cohésion des activités et d’en fixer les objectifs.

La bibliothèque du Mont-Saxonnex La bibliothèque ouvre ses portes tous les mardis et jeudis soirs de 16h30 à 18h30 ainsi que le samedi matin de 11h à 12h (accès par la cour de l’école – 2ème étage). L’équipe de bénévoles de l’association vous accueille et propose un fond renouvelé régulièrement en partenariat avec le fond départemental de Savoie Biblio et par le biais d’achats réguliers de nouveautés. 500 livres viennent compléter le fond de 5000 ouvrages et périodiques de la bibliothèque pour une durée d’un an et sont renouvelés chaque été, mis à disposition par Savoie Biblio, organisme qui développe, conseille et soutient la mission de lecture publique et les bibliothèques dans les Pays de Savoie.

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Centre Communal d’Action Sociale Le CCAS crée des actions pour favoriser les liens intergénérationnels, peut développer des actions à l’échelle de la commune à destination des jeunes, des personnes âgées, handicapées... Le comité fonctionne avec un budget propre. Il est présidé par le maire et est composé de 5 membres du conseil municipal et de 4 membres extérieurs. Il étudie les demandes de secours financiers qui lui sont adressées. Il gère la préparation et la distribution des colis de Noël et organise le repas des Aînés.

Changement de calendrier cette année puisque le repas des Aînés a eu lieu le vendredi 29 mai, permettant ainsi, sur un jour de classe, de donner toute leur place à des échanges intergénérationnels en conviant les élèves de l’ école primaire à ce rendez-vous.

Le repas des Aînés est organisé au bénéfice des habitants du Mont de plus de 67 ans.

Les élèves et leurs enseignants ont proposé des chants et s’étaient attelés au préalable à la préparation des cartons d’invitations et à l’élaboration de l’ apéritif. Les membres du CCAS remercient l’équipe enseignante pour cette riche collaboration et le soin apporté à la préparation de cette journée.

Portage des repas : Un service à domicile sur simple demande !

Vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un service de livraison de repas à domicile, un ou plusieurs jours de la semaine ? N’hésitez pas à vous renseigner auprès du secrétariat de mairie sur le coût et les conditions d’accès de ce service proposé sur la commune.

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Télémont Le bilan de la saison 2014-2015 est positif avec un enneigement très correct, bien que tardif, qui a permis une bonne fréquentation de la station. Le jardin d’enfant, installé à proximité de la yourte a remporté un vif succès avec un retour positif quant à son emplacement et son installation. > Un accent a été mis sur la signalétique, notamment en direction du parking des Colloges.

> Enfin, une formule « Pass Découverte » a été mise en place cet hiver avec les stations voisines de Romme sur Cluses et du Reposoir afin de développer un partenariat et une mise en valeur commune. Les porteurs d’un forfait saison d’une de ces trois stations, ayant acheté leur forfait avant la fin du mois de décembre, ont pu bénéficier gratuitement d’un forfait journée dans une des deux autres stations, d’une entrée au musée de l’horlogerie de Cluses et d’une entrée à la patinoire de Cluses.

> La saison d'hiver 2014-2015 a permis le retour des enfants de Villeneuve–la Garenne sur le domaine skiable de MontSaxonnex, après un travail de concertation conduit avec la municipalité de cette commune des Hauts-de-Seine. Villeneuvela-Garenne possède sur la commune de Mont-Saxonnex un centre de vacances et emmenait depuis quelques années les enfants skier aux Carroz d’Arâches. Des ajustements ont été trouvés, des organisations discutées afin de favoriser ce retour qui semble satisfaire les deux parties. > Dans le même temps, une plaquette a été conçue et envoyée, à destination des centres de loisirs et des écoles pour promouvoir le ski sur le domaine skiable de Mont-Saxonnex et permettre un renouveau de la fréquentation scolaire et de loisir en faisant valoir l’argument de la proximité de la station par rapport à la vallée et de l ’attractivité des tarifs proposés.

> Par ailleurs, cet hiver a été marqué par les 50 ans de l’ESF du Mont-Saxonnex. Créée par Henri Gros-Gaudenier et Robert Moënne-Loccoz, toujours à sa tête, l’école de ski du Mont a confirmé son implantation et sa très bonne fréquentation, requérant jusqu’à 16 moniteurs cet hiver.

L’ objectif de l’étude est la mise en place d’un plan d’actions qui viseront à sécuriser l’activité ski des stations balcons, à conduire un état des lieux et une expertise technique et financière des installations et fonctionnements en vue d’optimiser leur gestion et d’en assurer la viabilité.

Visite des 30 ans du téléski de la Pyramide et changement du câble du téléski de Malaquis (3200 mètres),

Réparation et réinstallation de la yourte (suite aux dommages subis après une tempête),

Réfection complète de la toiture de la gare de départ du télésiège,

Débroussaillage des pistes,

Epandage de compost sur les pistes.

Les activités de ski alpin comme de ski nordique sont étudiées pour être complémentaires et mieux réparties entre les différentes stations. Les activités d’hiver et d’été sont également pensées pour trouver une complémentarité sur le territoire.

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Travaux Réalisés

Dans la perspective de la promotion du ski dans les villages balcons, un audit a été commandé par la communauté de communes 2CCAM auprès de la société Dianeige.


Tourisme Sur les traces de Gypsy

Les P’tits Aventuriers Le 27 septembre 2014, à Morsullaz, a eu lieu la 3ème édition de la journée des P’Tits Aventuriers.

Cette journée au programme ludique a permis aux enfants de découvrir des activités variées : tir à l’arc, parcours de découverte, tyrolienne, pêche à la truite, activités manuelles créatives.. Cette année encore, ils ont été nombreux à répondre à l’appel et à apprécier les passeports et activités proposés en fonction des âges. Les associations du Mont, les accompagnateurs en montagne et guides du village ainsi que les bénévoles ont permis le succès de ce rendez-vous auquel ont répondu les habitants de la vallée, venus en famille profiter du site et du programme varié.

Venant rejoindre le jeu « L’Estampôyu et la princesse du Bargy» qui remporte un vif succès et sur la suggestion des membres du Comité Consultatif de Tourisme, un jeu-découverte a été élaboré et mis en place cet hiver, à titre de test, pour animer la boucle piétonne de Morsullaz et faire marcher les familles tout en apprenant. Il vient apporter un pendant «nature» au 1er jeu qui, de son côté, met en lumière le patrimoine du village. Perspective ludique d’apprendre des détails sur les espèces qui peuplent le village et les massifs environnants. Les enfants se sont transformés en petits experts de la faune en répondant à des devinettes et rébus sur leur parcours. • •

Parcours « P’tit explorateur » à partir de 4 ans Parcours « Expert nature » à partir de 7 ans.

Renseignements disponibles à l’Office de tourisme sur les jeux disponibles (selon saison).

Office de Tourisme Agnès Gervex, agent d’accueil de l’office de tourisme renseigne et met en valeur notre patrimoine auprès des touristes qui découvrent le Mont-Saxonnex. Elle a pour mission de renseigner sur les excursions, randonnées, événements et de valoriser l’offre touristique du village ainsi que son patrimoine naturel. Mission qu’elle assure désormais en équipe, aux côtés de la Communauté de Commune Cluses Arves et Montagnes, du fait du transfert de la compétence Tourisme en compétence intercommunale depuis le mois d’avril 2015.

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La Communauté de Communes Cluses Créée au 1er janvier 2013, la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes a pour objet d’associer ses communes membres au sein d’un espace de solidarité et de dynamisme économique en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement durable et d’aménagement de l’espace, à travers l’exercice de ses compétences légales et statutaires. Le fonctionnement de la Communauté de Communes est semblable à celui d’une commune avec un territoire d’action, un conseil d’élus, un exécutif, des services et des compétences précises et avec un budget qui lui est propre.

Le territoire d’action La communauté de communes Cluses Arve et Montagnes compte 10 communes membres : • •

Arâches-la-Frasse Mont-Saxonnex

Cluses

Nancy-sur-Cluses •

Le Reposoir Saint-Sigismond

• •

Magland Scionzier

• •

Marnaz Thyez

Un conseil d’élus

Un exécutif

Le conseil communautaire compte 45 conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie de chaque commune :

Le bureau communautaire est composé du Président et des Vice-Présidents. Les 10 maires sont membres du bureau communautaire.

Communes Cluses

Nombre de délégués 12

Scionzier

6

Marnaz Thyez

5 5

Arâches-la-Frasse Magland

4 4

Mont-Saxonnex Le Reposoir

3 2

Nancy-sur-Cluses Saint-Sigismond

2 2

Président : Loïc HERVÉ - Maire de Marnaz

Vice-présidents avec délégation : Jean-Louis MIVEL - Maire de Cluses – délégué à l’Aménagement du territoire Gilbert CATALA - Maire de Thyez – délégué au Développement économique et à la Gestion des déchets Maurice GRADEL – Maire de Scionzier – délégué à l’Industrie du décolletage René POUCHOT - Maire de Magland – délégué au Transport et à la voirie Marie-Antoinette MÉTRAL - Maire de Saint-Sigismond – déléguée aux Finances et au Personnel Marc IOCHUM - Maire d’Arâches-la-Frasse – délégué au Tourisme et à l’Economie de la Montagne Sylviane NOËL - Maire de Nancy-sur-Cluses – déléguée à l’Agriculture, à la Forêt et aux Espaces naturels Marie-Pierre PERNAT - Maire du Reposoir – déléguée aux Services à la population (social, culture, sport) Frédéric CAUL-FUTY - Maire de Mont-Saxonnex – délégué à l’Assainissement collectif et non-collectif

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Arve et Montagnes - 2CCAM Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président. Le travail est mené au sein du bureau communautaire (où sont présents tous les maires) et des diverses commissions. Chaque commune est représentée au sein des commissions qui sont ouvertes aussi aux conseillers municipaux non élus communautaires. Après débats au sein des commissions, les projets sont finalisés en bureau puis définitivement adoptés lors d’un conseil communautaire. Comme toute communauté de communes, la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes exerce les compétences transférées par ses communes membres et inscrites dans ses statuts. Elle exerce de manière obligatoire les compétences en matière d’Aménagement du territoire et de Développement économique. Les 10 communes ont donc été dessaisies de ces domaines d'intervention et la 2CCAM les exerce pleinement désormais.

Les compétences de la communauté de communes : > Aménagement de l’espace et développement durable du

> Développement touristique : promotion touristique du

> Développement économique : création de nouvelles zones

> Assainissement collectif et non-collectif,

territoire : programmation de l’habitat, transports collectifs (transport urbain et transport scolaire), schéma de cohérence territoriale… industrielles, extensions des zones existantes sur l’ensemble des communes…

territoire, gestion, création et développement d’équipements touristiques d’intérêt communautaire, création de sentiers pédestres…

> Gestion des déchets (collecte, traitement, déchèteries).

Avec la première définition de l’intérêt communautaire, décidée en décembre 2014, le conseil communautaire a fait le choix de politiques communes dans les domaines du tourisme, de la culture, du sport et du social. Sont devenus d’intérêt communautaire au 1er avril 2015 : •

L’Office de tourisme : regroupement du syndicat d’initiative du Reposoir, du Point Info Tourisme de Nancy-sur-Cluses et des offices de tourisme de Cluses et de Mont-Saxonnex,

Le musée de l’Horlogerie et du Décolletage,

Les équipements sportifs du centre nautique, des stades et des tennis,

L’épicerie sociale.

Un service mutualisé La 2CCAM mutualise un service d’instruction du droit des sols pour les communes d’Arâches-la-Frasse, de Mont-Saxonnex, de Nancy-sur-Cluses, du Reposoir et de Saint-Sigismond (à compter du 1er juillet 2015).

Le Budget La Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes a instauré la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) comme source de financement de l’établissement. A ce titre, elle perçoit la taxe professionnelle sur l’ensemble des 10 communes, qu’elle collecte à ce jour sans impôt supplémentaire sur les ménages. La Communauté de communes pratique à compter de 2015 un taux unique de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) sur l’ensemble de son territoire (taux de CFE = 20,69%).

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Agence Postale Communale Depuis quelques années déjà, la présence de la Poste dans notre village est régulièrement remise en question faute d’une fréquentation suffisante. Les horaires d’ouverture du bureau ont, de ce fait, été réduits au fil du temps. La Poste ayant pris la décision de fermer définitivement le bureau de poste en 2015, l’enjeu pour la municipalité était de maintenir un point poste au Mont-Saxonnex. Le conseil municipal, soucieux de conserver un service public de proximité, a donc décidé, par délibération en novembre 2014, la création d’une agence postale communale à compter du 3 juillet 2015. Dans cette forme de gestion partenariale, la commune prend en charge le salaire d’un agent responsable et fournit un local ; La Poste assure la formation de cet agent, procure le matériel nécessaire au fonctionnement et participe aux frais de personnel et de gestion de l’agence par le biais d’une indemnité mensuelle.

Installée dans les locaux de la mairie au niveau de l’accueil, l'agence postale ouvrira le vendredi 3 juillet 2015. Les horaires d’ouverture seront les mêmes que ceux du secrétariat de la mairie :

Lundi, mardi et vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30 Mercredi de 8h30 à 12h et de 14 à 19h

L’agence postale communale proposera au public les services suivants : Services postaux

Services financiers et prestations associées

Affranchissement manuel (lettres et colis ordinaires),

Retrait d’espèces sur compte courant postal*

Vente de timbres

Retrait d’espèces sur Postépargne ou livret d’épargne*

Vente d’enveloppes et Prêt-à-Poster ,

Paiement de mandat cash *

Emballages Colissimo (formats moyens et larges),

Dépôt des objets, y compris recommandés (hors objets sous contrat, objets en nombre, Chronopost et valeur déclarée),

Retrait des lettres et colis en instance (hors Poste Restante, valeur déclarée et Chronopost),

Transmission au bureau centre pour traitement direct : - des demandes de services liées aux CCP, - des demandes d’émission de mandat cash*, - des procurations liées aux services financiers, - des versements d’espèces sur son propre compte courant postal*, - des versements d’espèces sur un Postépargne ou livret d’épargne*.

Dépôt des procurations de courrier,

Services de proximité : contrat de réexpédition et garde du courrier, abonnement mobilité et Prêt-à-Poster de réexpédition.

* dans la limite de 350 euros par semaine.

Pour obtenir un rendez-vous avec le conseiller financier, vous pourrez directement contacter la poste de Bonneville ou le faire par le biais de l’agence postale.

Installation d’un distributeur automatique de billets sur la commune : Les retraits d’argent pourront prochainement être faits au Distributeur Automatique de Billets (DAB) qui sera installé sur la place du Bourgeal dans le courant de l’ été 2015. En partenariat avec La Banque Postale, la municipalité veille à l’avancée de ce dossier primordial et attendu des Dumonts.

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Elections départementales Depuis cette année, le Conseil Départemental remplace le Conseil Général. Elus pour six ans, les conseilleurs départementaux sont désormais renouvelés en intégralité. Le nouveau découpage a abouti à une diminution importante du nombre de cantons. Deux élus par canton siègent désormais en binôme (un homme et une femme). Chacun d’eux dispose d’un suppléant. > Les quatre élus en compagnie de Christian Monteil (au centre), Président du Conseil Départemental.

Le Mont-Saxonnex fait dorénavant partie du canton de Cluses, pour lequel Jean-Louis MIVEL, maire de Cluses, Conseiller Général sortant et Marie-Antoinette METRAL maire de Saint-Sigismond ont été élus. Ils ont pour suppléants Guy CHAVANNE, Conseiller Général sortant et Chantal CHAPON, Adjointe au maire de Mont-Saxonnex.

Visite du Préfet Le 18 décembre 2014, le Préfet de Haute-Savoie est venu à la rencontre des élus de Mont-Saxonnex. Une visite de l’école a été organisée. Georges François Leclerc, accompagné de Francis Bianchi sous-préfet de l’arrondissement de Bonneville, a également pu se rendre à proximité de l’Eglise et avoir un regard sur la réalité et la cohérence du territoire de la vallée de l’Arve depuis ce point de vue.

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Pêle-mêle Fonds Air Bois Depuis le début des années 2000, les études environnementales révèlent une pollution préoccupante de l’air de la vallée de l’Arve. Cette pollution est le fait de différents polluants dont, particulièrement notables, les particules fines. Un air dégradé peut être directement responsable d’affections respiratoires chez les populations sensibles et est, a fortiori, nocif pour l’environnement : altération de la couche d’ozone, dégradation des milieux naturels, contribution à l’effet de serre. Face à cette pollution rendue particulièrement importante du fait de la configuration de la vallée (dispersion difficile des polluants) et augmentée par la forte présence industrielle et un trafic routier important, un PPA a été mis en place en vallée de l’Arve (Plan de Protection de l’Atmosphère).

Des mesures ont été prises, visant en particulier la rénovation du parc des appareils de chauffage domestiques fonctionnant au bois. Le chauffage domestique serait, pour cette pollution spécifique, à l’origine de plus de 50% des émissions nocives. Les poêles à bois vieillissants ou cheminées à foyers ouverts sont visés en priorité, étant les plus forts émetteurs de cette pollution. Par ailleurs, ils sont également les types de chauffage les moins performants d’un point de vue calorifique. Sur constitution d’un dossier (avant travaux), les particuliers peuvent bénéficier d’une enveloppe de 1000 euros allouée pour le changement de leur appareil de chauffage à combustion bois.

Ceci à condition de respecter un engagement : celui de faire installer un appareil portant le label Flamme verte 5 étoiles par un installateur agrée (agrément type Quali’bois ou Quali’). Ces appareils limitent les rejets nocifs et ont un rendement énergétique meilleur. Ils assureront donc également un gain de confort, une meilleure combustion et donc une économie. Le logement concerné doit avoir plus de 2 ans et être une habitation principale afin de bénéficier de la subvention. Les dossiers de demande d’aide pour le fond Air Bois sont à retirer en mairie ou à imprimer depuis le site internet communal.

+ d’infos ? > Syndicat mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Abords (SM3A) - Pauline CAER, chargée de mission Fonds Air Bois . www.riviere-arve.org

Interdiction de brûlage des déchets verts Le brûlage des déchets vert génère une forte émission de particules polluantes. Il est désormais interdit. Les déchets verts visés par l’interdiction : • tontes de pelouse, • tailles de haies, • feuilles mortes, • résidus d’élagage. Les alternatives au brûlage : le compostage, le broyage et paillage des végétaux ou le dépôt en déchèterie. En parallèle, d’autres mesures dans le cadre du PPA sont prises en direction de l’industrie (réduction des seuils d’émission des polluants tolérés), du trafic routier (limitation de la vitesse), incitation au report du trafic transfrontalier vers le ferroviaire et limitation des feux d’artifices sur le secteur.

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d’infos

Recensement 2015

Quatre agents recenseurs ont parcouru rues et quartiers du village en quête de ses habitants pour procéder au recensement de la population en janvier 2015. Marie-Christine Buchet, Marithé Guffond, Patricia Bonnaz et Marina Ancel ont collecté les données à l’échelle du village. Cette année, grâce au développement numérique du dispositif, les questionnaires ont pu être en partie dématérialisés et envoyés en version numérique afin d’optimiser ces opérations sur le terrain et la collecte des données. Les résultats du recensement seront communiqués par l'INSEE à la commune en fin d'année. En attendant ces nouvelles données, la

population de la commune en vigueur est de 1 657 habitants. Evolution du nombre d’habitants de Mont-Saxonnex entre 1698 et 2015 : 1968 : 675 2011 : 1 584 1975 : 625 2012 : 1 619 1982 : 645 2013 : 1 593 1990 : 880 2014 : 1 655 1999 : 1 155 2015 : 1 657 2009 : 1 555 (population 2010 : 1 554 légale de 2012)

Généalogie des Dumonts : Près de 200 ans d’état civil Laurent Corbex, habitant de Marnaz passionné de généalogie, a étudié les archives des registres d’état civil des communes de Brizon et de Mont-Saxonnex dans le cadre de recherches généalogiques personnelles. Il a souhaité élargir et partager ses recherches et a mis à disposition des administrés des milliers de documents numérisés afin de permettre leur accès au plus grand nombre. Les archives consignées remontent jusqu’en 1771 et couvrent les mariages, naissances et décès jusqu’en 1935. Les archives plus récentes n’étant pas encore ouvertes à la consultation, son travail d’investigation a dû s’arrêter à cette date. Ces documents sont consultables sur demande auprès du secrétariat de mairie.

Etat Civil

2014 Naissances

Décès

SIROUGNET Laura 22/01/2014 BONNAZ Noémie 26/01/2014 DUBOIS Yann 27/01/2014 VASSEUR Léo 01/03/2014 PELLIER-CUIT Cyprien 02/03/2014 BOCQUET Tempérance 02/03/2014 LOZES Noé 20/03/2014 ITAN Clémence 20/03/2014 PITITTO Maé 04/04/2014 BOURGEAUX Nicolas 07/04/2014 JOIGNEAU CHEMIN Kyllian 12/04/2014 LACABANE Éloi 30/04/2014 LACABANE Côme 30/04/2014 CEDRES CORDON Diego 28/05/2014 DUVAL Jules 28/05/2014 BRUN Leny 19/07/2014 THOMAS BONNARD Loane 06/10/2014 ASSELINE HEMISSI Léa 08/10/2014

BUCHET veuve BUCHET Huguette 08/03/2014 FRAPPIER Jacques 12/03/2014 MÉRUZ Joseph 01/04/2014 OTTONE Patrice 10/05/2014 RENNARD Jean 25/06/2014 GROS-BALLAND Louis 07/07/2014 FOURGEAUX Julien 06/08/2014 GUFFOND Colette épouse SARRAZIN 23/12/2014

Mariages DONAT-MAGNIN Yves et MARTINELLI Céline 08/02/2014 GARCIA Marco et BREYSSE Karine 12/07/2014 RAMPALY Christophe et BREYSSE Nadia 02/08/2014 ROCH Germain et MAROSZ Maria 09/08/2014 PROVOST Romain et BILLOIR Alisée 23/08/2014 BLAISE Thomas et NAPIERALA Viviane 30/08/2014 SAMSON Rudy et ROUGE Sandrine 30/08/2014 SERGI Christophe et PROTHAIS Véronique 20/09/2014

2015

Naissances MOENNE-LOCCOZ Benoît 21/01/2015 MOLLEX Paolo 14/02/2015 DIAZ Elsa 26/02/2015 THOMAS Lily 12/03/2015 FAUCARD Alice 17/04/15 ROMIEU CERNA Oulan 29/05/2015

Décès BOURGEAUX Roger 04/02/2015 LECHEVALLIER Alain 12/02/2015 DONAT-BERNARD Paulette épouse VACHOUX 28/02/2015 BOISIER Henri 20/04/15

Mariages ROUANET Xavier et PUPPETTI Sabine 23/05/15

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Formation à l’utilisation du défi brillateur

Les DAE (Défibrillateur Automatique Externe) sont de plus en plus répandus et sont signalisés par ce logo >

Deux matinées de formation de secourisme ont été proposées aux membres des associations du village pour les sensibiliser à l’usage du défibrillateur en cas d’arrêt cardiaque, apprendre les gestes de secours et les attitudes à adopter pour optimiser les chances de survie. Ces formations ont été dispensées par Blandine Sarrazin, monitrice de prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1) et membre du Centre Communal d’Action Sociale. Une cinquantaine de membres d’associations ont pu en bénéficier et ont apprécié l’opportunité d’apprendre et pratiquer ces gestes de secours. Une deuxième session sera organisée à destination du personnel saisonnier de la station de ski.

Le défibrillateur analyse l’activité du cœur de la personne en arrêt cardiaque, peut ensuite requérir et produire si nécessaire un choc électrique pour stabiliser le rythme du cœur. La procédure des gestes de secours à effectuer est guidée vocalement par l’appareil lui-même dès l’apposition des électrodes. Les manœuvres doivent dans tous les cas être poursuivies jusqu’à l’arrivée des secours.

APPELS D’URGENCE

POLICE

NUMÉRO D’URGENCE PERSONNE AVEC DES DIFFICULTÉS À ENTENDRE OU À PARLER

POMPIERS

17 SAMU

18

114

SOS MÉDECIN

15

36 24

CENTRE HOSPITALIER ALPES DU LÉMAN

04 50 82 20 00

Deux défibrillateurs équipent la commune : l’un en façade à l’école et le second au poste de secours des pistes (station d’arrivée du téléski de Malacquis) en saison de ski ou en mairie hors saison hivernale.

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PHARMACIE DE GARDE

32 37 NUMÉRO D’APPEL EUROPÉEN

112


Cérémonies Commémoration du 11 Novembre 1918 L’année 2014 a marqué les 70 ans de la Libération de la Haute-Savoie mais également le centenaire du début de la Grande Guerre. Le 11 novembre, de nombreuses communes de Haute Savoie ont proposé des mises en voix de lettres de soldats du front : les « Poilus ». Le Conseil Départemental de la Haute-Savoie est à l’origine de cette initiative proposant à des intervenants bénévoles, lecteurs d’un jour, de s’entraîner à la pratique de la lecture publique au cours d’un temps de formation dispensé par des comédiens professionnels. Michel et Isabelle Dorioz ont ainsi proposé une lecture à deux voix : celle de l’homme des tranchées, au combat, et celle de la femme dans l’attente, la mère, la sœur, l’épouse. Les élèves de la classe de CM1 de Sandrine Pellier se sont également associés à cette commémoration par un travail de production d’écrit en lien avec l’héritage épistolaire laissé par les combattants. Le public est venu nombreux assister à cette manifestation qui a su rendre un bel hommage aux combattants défunts.

Commémoration du 8 Mai 1945

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Manifestations :

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24 18 mai 2014 : Concours de pêche à Morsullaz. 23 24 mai 2014 : Spectacle de fin d’année de l’école sur le thème de Paris. (24) 25 mai 2014 : Auditions de l’école de musique 7 juin 2014 : 5ème édition du Trail du Gypaète. (8) 14 juin 2014 : Spectacle de l’Entente Sportive du Bargy. 6 juillet 2014 : Fête du sport organisée par l’Entente Sportive du Bargy. (21.23) 21 juin 2014 : Fête de la Musique. 22 juin 2014 : Brocante, Vide-grenier et Savoir-Faire organisé par le Comité d’Animation. (5.14.19) 5 juillet 2014 : Journée d’initiation à la pêche pour les enfants au Pont du Martinet. 26 19 juillet 2014 : 17ème édition de la course Cenise-Bargy Eté. (13) 1er août 2014 : Feu d’artifice organisés par le Comité d’Animation. (1) 4 septembre 2014 : Forum des Associations. (7) 13 septembre 2014 : Soirée reggae - DJ sets - organisée par la Roue Libre à la yourte. 27 septembre 2015 : Journée des P’Tits Aventuriers à Morsullaz, organisée par l’Office de Tourisme. (18) 4-5 octobre 2015 : Week-end BD organisé par l’association de la bibliothèque. (9.16) 12 octobre 2014 : Foire d’Automne. (2) 8 novembre 2014 : Concours de belote organisé par le Comité d’Animation.

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Les temps forts de l’année

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11 novembre 2014 : Repas de l’Association des AFN. (22.25) 21 15 novembre 2014 : Spectacle du théâtre de Scionzier. 22 22 novembre 2014 : Téléthon. (20) 29 novembre 2014 : Concert du groupe «Seraphin and the Blues Candles » organisé par la Roue Libre à la yourte. 6 décembre 2014 : Repas du Comité d’Animation. 14 décembre 2014 : Marché de Noël. (17) 19 décembre 2014 : Spectacle de Noël de l’école. (10) Pendant les vacances de février 2015 : Ateliers pour enfants à la yourte, organisés par l’Association de parents d’élèves et l’Office de Tourisme. (4) 15 février 2015 : Course Cenise-Bargy Hiver - 19ème édition. (27) 21 février 2015 : Course des associations. (6.12.15.26) 21 mars 2015 : Carnaval. (3) 5 avril 2015 : Concert de Pâques de l’Harmonie municipale. (11) 11 avril 2015 : Concours de belote organisé par le Comité d’Animation. 25 avril 2015 : Spectacle du Comité d’Animation avec Bruno Blondel 30 mai 2015: Spectacle de fin d’année de l’école sur le thème des contes.

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Clin d’œil Ouverture du restaurant : Le Petit Fourneau

Le Jarbay a élargi son activité et propose désormais un lieu de restauration :

Le Petit Fourneau.

Que vous soyez clients du centre de remise en forme, hôtes des gîtes, touristes ou habitants du village, vous pouvez en toute saison ponctuer votre journée par un repas convivial concocté par l’équipe d'Emmanuelle.

La meilleure Boulangerie de France La boulangerie du Mont s’est distinguée au printemps 2014 par sa participation à l’émission « La meilleure Boulangerie de France » diffusée sur M6, programme dans lequel elle a porté haut les couleurs de la Haute-Savoie et réaffirmé succès et renommée pour son bescoin et sa patte d’ours.

Bravo à Alexis Saïfi et son équipe !

Un Maître Restaurateur en cuisine Le Chef de l’Hôtel-restaurant Le Jalouvre, Yves AngellozNicoud s’est distingué en avril dernier en recevant le titre de Maître Restaurateur pour la qualité de sa cuisine et le soin apporté au choix de ses produits. Une distinction qui récompense le travail d’un Chef, mais aussi d‘une équipe au service d’une restauration qui a choisi de privilégier les produits frais et le fait maison, entre tradition et modernité.

Bravo !

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Mairie Route de l’Eglise – 74130 MONT-SAXONNEX Tel : 04-50-96-90-56 Fax : 04-50-96-93-47 www.mont-saxonnex.fr mairie@mont-saxonnex.fr

Nouve a

Horaires d’ouverture au public : Lundi : 8h30 – 12h00 14h00 – 17h30 Mardi : 8h30 – 12h00 14h00 – 17h30 Mercredi : 8h30 – 12h00 14h00 – 19h00 Vendredi : 8h30 – 12h00 14h00 – 17h30

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Bulletin municipal juil 2015  
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