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PROGERiSK 5.11 « Evaluation des risques »

RETOUR D’EXPERIENCE SUR L’EVALUATION DES RISQUES METHODES ET OUTILS RETOURS D’EXPERIENCES : FORMALISATION DU DOCUMENT UNIQUE APPORTS DE L’EVALUATION DES RISQUES

Copyright COGERiS 2005Présentation CESi Evaluation des Risques Mars 2005

RETOUR D’EXPERIENCE SUR L’EVALUATION DES RISQUES Évaluation des risques

RISQUES

SALARIÉS

DANGERS

Contrôle et actions correctives

Amélioration continue

Planification

Mise en œuvre et fonctionnement

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PROGERiSK 5.11 « Evaluation des risques »

RETOUR D’EXPERIENCE SUR L’EVALUATION DES RISQUES ÖLES OBJECTIFS ET LA METHODE RETENUE

MODULE 1 LA PREPARATION

ÖLES GROUPES DE TRAVAIL ÖLES UNITES DE TRAVAIL

+ LA MISE A JOUR

ÖLA COMMUNICATION INTERNE MODULE 2

ÖANALYSE DE L’ACTIVITE DE TRAVAIL

L’IDENTIFICATION

MODULE 3

ÖIDENTIFICATION DES RISQUES

ÖCOTATION DES RISQUES

L’ÉVALUATION

ÖPLANIFICATION D’ACTIONS D’AMELIORATION

MODULE 4 LA PLANIFICATION

ÖSUIVI DE L’AVANCEMENT DES ACTIONS ÖMISE EN PLACE DE LA MISE A JOUR

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Module 1 : LA METHODE Préparer votre démarche d’évaluation des risques ! ¾Définir les objectifs, les moyens et la méthodologie ¾Définir votre organisation : Comité de pilotage, Groupe de travail ¾Planifier votre démarche ¾Découper l’établissement en « unités de travail »

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Objectifs

Se fixer des objectifs et anticiper l’utilisation de l’évaluation ‰ Répondre à l’exigence réglementaire : posséder le document unique d’évaluation des risques ‰ Etablir le programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail ‰ Se doter d’un outil de prévention et de suivi des risques professionnels ‰ Faire ou refaire un point zéro sur la connaissance des risques de l’entreprise ‰ Utiliser l’évaluation des risques pour la mise en œuvre de l’OHSAS ‰ Sensibiliser des catégories de personnels à la prévention des risques ‰ Faire de l’évaluation un projet prévention mobilisateur Copyright COGERiS 2005Présentation CESi Evaluation des Risques Mars 2005

Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Objectifs

Se fixer des objectifs et anticiper l’utilisation de l’évaluation ‰ Communiquer et impliquer le personnel ( opérateurs, encadrement de proximité,…) ‰ Définir (ou redéfinir) et/ou rappeler les niveaux de responsabilité dans l’entreprise au travers du processus de validation ‰ Mettre en œuvre ou améliorer la formation au poste de travail ; créer les fiches de postes sécurité (exemple) ‰ Etablir ou mettre à jour : la liste des postes à risques, la liste des postes de travail soumis à surveillance médicale particulière, les contrôles périodiques obligatoires,…

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Organisation

Différentes organisations pour la participation Le Comité de pilotage opérationnel Constitué de 5-6 personnes dont : 9 Les décisionnaires pourront prendre les décisions et les mesures qui s’imposent 9 Les opérationnels mènent cette démarche sur le terrain (observations, entretiens, synthèse,…)

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Module 1

Module 2

Module 3

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REX

Organisation

Différentes organisations pour la participation Le Comité de pilotage

Groupe de travail

Groupe de travail

Groupe de travail

Groupe de travail

Un groupe de travail par unité de travail Copyright COGERiS 2005Présentation CESi Evaluation des Risques Mars 2005

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Organisation

Différentes organisations pour la participation Le Comité de pilotage Un comité d’étude

Comité de validatio n

Comité de validatio n

Comité de validatio n

Comité de validatio n

Un comité de validation par unité de travail Copyright COGERiS 2005Présentation CESi Evaluation des Risques Mars 2005

Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Organisation

Le Comité de pilotage

Groupe de travail

Groupe de travail

Groupe de travail

Groupe de travail

Unités de Travail Risques communs

Validation dans les divisions et services Divisions

Correspondants Environnement/Sécurité + Ingénieur Environnement/Sécurité

Risques spécifiques

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Organisation

Définir « qui fait quoi et comment » ? Définir un planning d’intervention

Composition : GT , CP Nombre de groupes de travail

Déterminer les rôles de chacun dans la mission

Nombre de réunion : GT , CP Temps de réunion : GT , CP Délais

Choisir une unité pilote ?

Budget prévisionnel …

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Unités de travail

Définir les unités de travail Cartographie de l’évaluation … Activités : maintenance, travaux, …

P1 Postes de travail

A1

Infrastructures : Incendie, explosion, circulation, …

P2 P3

… en fonction des activités et de la nature des risques

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Unités de travail

Principes de bases du découpage Aucun salarié ne doit être exclu du découpage effectué

Aucune installation ne doit être exclue du découpage effectué

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Unités de travail

L’évaluation des risques et les entreprises extérieures ? L’exigence légale

Aucune nouvelle exigence dans le décret du 05/11/01

Les motivations à prendre en compte les EEx : ¾ Présence d’EEx à demeure sur un site ¾ Analyse d’activité plus précise (dans le cas de plans de prévention peu précis)

Les moyens :

¾ Demander l’évaluation des risques aux EEx ¾ Faire l’évaluation avec/pour l’EEx

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Exemple

Unités de travail

UNITE 1 SITE

UNITE 5 : CONTRÔLE ET QUALITE

UNITE 2 ADMINISTRATIF

UNITE 6 : NETTOYAGE

UNITE 3 : ACTIVITE APPROVISIONNEMENT

UNITE 7 MAINTENANCE BATIMENTS

UNITE 4 : PILOTAGE PROCESS

UNITE 8 MAINTENANCE EQUIPEMENTS

UNITE 9 LOGISTIQUE

UNITE 10 ENTREPRISES EXTERIEURES

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

communication

Organisation de la communication interne A qui ?

Quand ?

Encadrement

Communication initiale

Modalités de mise à disposition du D.U.

Où ?

Comment ? S

Réunions

Communication de suivi

Un logo

Intranet affichage

Communication opportuniste

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Module 2: Identification des risques L’identification avant l’évaluation ! ¾ Recensement et analyse des activités de travail ¾ Méthode et outils d’identification des risques

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Module 1

Module 2

Module 3

Identification

UN TRAVAIL OPERATIONNEL DE TERRAIN

LES ETAPES

Module 4

REX

Identification des Risques COMMENT FAIRE ?

QUELQUES OUTILS

• Découper l’entreprise en poste de travail, en activité et en risques transversaux • Décrire chaque unité de travail

• Cartographie • Fiche description unité

Analyse de l’activité à chaque poste de travail, ou activité

• Observer l’activité réelle de l’opérateur • Fonctionnement normal et dégradé.

• Fiche analyse d’activité

Identification des risques

• Interviews, observations • REX : AT passés, registre de

• Fiches de risques

• Indiquer la manière dont l’opérateur est exposé au danger (ou, quand, comment, …); • Evaluer la fréquence d’exposition (exceptionnelle , régulière,..)

• Grille d’analyse des risques dans l’unité de travail

Identification et description des unités de travail

soins bénins

Transcription sur le document unique

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Analyse d’activité

Analyse de l’activité • Identifier les activités dans l’unité de travail • Décrire toutes les phases d’activité

EXIGENCES

PRINCIPALES DIFFICULTES RENCONTRES

Activité réelle

Focaliser trop rapidement sur les risques Ne pas prendre le temps d’une bonne analyse de l’activité

Exhaustivité

Identifier correctement les modes de fonctionnement dégradés

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Identification des risques Riisque s li és aux maanuuteentionns mé canni quees C’est un ri sque de blessure liée à l a circulation des engins mobiles (chariots ou appareils de levage), ou aux char ges manutenti onnées.

Identification des risques

Des causes qui peuvent favoriser l’appar iti on de ce risque : Note : …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ………

Ö Utilisation d’un m oyen de m anutention inadapté ou dans des conditions non prévues. Ö Conduite dangereuse : vitesse excessive, zones de m anœuvr e exiguë, manque de visibilité. Ö Absence de formation du personnel Ö I nstabilité de la charge : arrimage absent ou insuffisant, charge mal répartie, m auvais état du sol, palettes non filmées. Ö Rupture ou déf aillance du système de manutentions : matériel sous dimensionné,… Ö Moyen de manutention non vér ifié périodiquement Ö Matériels de m anutentions et accessoires en mauvais état Ö Pas de plan de cir culation : circulation des engins et déplacement des personnes et objets Ö Pas de signalisation des interdictions, dangers, obligations. Ö Conditions de travail inadaptées : visibilité, conditions de température, bruit,…

Note : …………… …………… ……… …………… …………… ……… Les éventuelles …………… …………… ……… conséquences de……… ce …………… …………… risque : …………… ……… ……………

• Identifier les risques lors de chaque phase d’activité

…………… …………… ……… …………… …………… ……… Note : …………… …………… …………… …………… ……… ……… Ö Blessur e ou décès résultant de la chute de la charge …………… …………… …………… …………… ……… ……… m anutentionnée : f racture, hématom e, coupur e, …………… …………… …………… …………… ……… ……… écrasement… …………… …………… …………… …………… ……… ……… …………… …………… Ö Heurt d’une personne avec l’engin mobile : décès, …………… …………… ……… ……… …………… …………… f racture, hématom e, coupur e, écrasement… …………… …………… ……… ……… …………… …………… Ö Mar chandises endom magées détruites. …………… …………… ……… ……… …………… …………… …………… …………… ……… ……… …………… …………… …………… …………… ……… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… …………… …………… ……… Extrait du Catalogue des risques – AQSE Conseil F orma tion …………… …………… ……… AMHYS – Journée Techniq ue 20 03

• Capitaliser le REX d’autres unités (Risques communs / Risques spécifiques) EXIGENCES

PRINCIPALES DIFFICULTES RENCONTRES

Exhaustivité

Dépasser l’expérience pour intégrer une vision des risques potentiels Compréhension de la notion de risque – refus du risque maîtrisé

Limites

Excès dans l’identification

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Moyens actuels

Identification des moyens actuels de prévention • Valoriser l’existant prévention de l’entreprise • Se positionner sur l’efficacité des moyens actuels (l’application réelle terrain) • Anticiper un des critères d’évaluation des risques : la maîtrise GRILLE D'ANALYSE DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL Unité

Date :

Personnes chargées de l'identification : Informations concernant les salariés de l'unité

Qualification Statut Formations suivies Informations sur l'activité Description des phases de travail

Risques identifiés

Modalités d'exposition : où, quand et comment

Mesures et moyens de prévention existantes

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Module 3 : Évaluation des risques

¾

Choix des critères de hiérarchisation des risques

¾ Évaluation

des Risques

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Module 4

REX

Critères d’évaluation

RISQUE

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Module 1

Module 2

Module 3

CRITERES D’EVALUATION DE LA MAITRISE

Critères d’évaluation

Moyens de secours et capacités à réagir Signalisation des risques Qualification et gestes sûrs Protections individuelles Protections collectives Information au poste Formation et sensibilisation aux risques Ergonomie du poste

Insuffisant

Moyen

Bon

Très Bon

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Critères d’évaluation

Matrice fréquence / gravité / maîtrise Fréquence d’exposition

F4

1

F3 2

F2

3

F1

G1

G2

G3

Gravité

G4

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Module 2

Module 3

Module 4

REX

Critères d’évaluation

Autres Critères d’évaluation Probabilité : Probabilité d’apparition de l’accident Respect de la réglementation Nombre de personnes exposées Critères par risques

CRITERES EVALUATION DES RISQUES Démarche Evaluation des Risques

Niveaux de Fréquence NF Note

Sémantique

Fréquence

1

Très faible

-

Moins de 2 heures par semaine

4

Faible

-

Entre 2 et 10 heures par semaine

7

Elevée

-

Entre 11 et 20 heures par semaine

10

Très élevée

-

Plus de 20 heures par semaine

Niveaux de Gravité NG : (Grille générale ) Note

1

Sémantique

Bénin

4

Sérieux

7

Grave

10

Très Grave

Atteinte à l’intégrité des personnes

- Inconfort (bruit, odeur, éclairage insuffisant, vibrations) - Soins d’infirmerie - Accident n’entraînant pas d’arrêt de travail - Accident entraînant des soins à l’extérieur - Accident avec Arrêt de Travail inférieur 8 jours - Reprise du travail sans poursuite de soins - Accident avec Arrêt de Travail supérieur ou égal à 8 jours - Reprise du travail avec poursuite de soins - Maladie professionnelle - Décès - Maladie Professionnelle avec séquelle et/ou IPP

Atteintes aux biens et à l’environnement - Dégâts matériels mineurs (sans conséquence sur l’activité)

- Dégâts matériels sérieux (perturbation ou arrêt momentané de l’activité) - Destruction partielle des installations (arrêt prolongé des activités) - Destruction majeure des installations - Pollutions extérieures, atteintes à l’environnement

Niveau de gravité pour le bruit Note 1 4

7

10

Sémantique Gêne Apparition de gêne et fatigue lors d’une exposition prolongée Difficilement supportable en exposition prolongée Insupportable en exposition prolongée ou ponctuelle

Risque lié au Bruit Niveau compris entre 60 et 70 dB

Exemples Chuchotement, bureau calme, conversation normale

Niveau compris entre 70 et 80 dB

Restaurant bruyant, circulation automobile, conversation à voix élevée, bruit de fond de laboratoire

Niveau compris entre 80 et 85 dB

Circulation automobile, camions, locaux techniques, etc…

Niveau > 85 dB

Marteaux piqueurs, klaxons, discothèques, groupe électrogène…

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Module 2

Module 3

Module 4

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Module 4: La Planification

9 De l’évaluation des risques à la planification des actions 9 Mise à jour de l’évaluation des risques

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Module 3

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Planifier des actions

La méthodologie J’évalue mes risques Je définis mes priorités Je désigne mes cibles Je détermine mes actions Je planifie mes actions

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Définir ses priorités

service médical

Entreprises

extérieures

Pompiers secouristes

Administratifs

expédition (emballage

SPOG

Magasin- reception

Maintenance

(chaufferie,

services généraux

Protos + Outillage

Laboratoire SER et

qualité + SEE + SEI

ligne géné +beauté

Salles d’endurance

Montage ligne méca +

plaques coiffes

Platines + Pompes

Emboutissage cuves

d’Epuration

Transfert semelles

Assemblage Cuves +

Emaillerie + Station

Exemple : Tableau visibilité site RISQUE INCENDIE RISQUE EXPLOSION / IMPLOSION RISQUE ELECTRIQUE RISQUES MECANIQUES LIES A L’UTILISATION DE MACHINES RISQUES LIES AUX AUTOMATISMES (robots, automates…) RISQUES LIES AUX FLUIDES ET EQUIPEMENTS SOUS PRESSION RISQUES LIES A LA MANUTENTION MECANIQUE (chariot élévateur, pont roulant, palan, retourneur…) RISQUES LIES A LA MANUTENTION MANUELLE (Porter, pousser, tirer…) RISQUES LIES AUX POSTURES DE TRAVAIL RISQUES LIES AUX GESTES REPETITIFS RISQUES LIES A LA MANIPULATION D’OBJETS, OUTILS (coupant…), MATERIELS, ACCESSOIRES… RISQUES THERMIQUES (brûlures : chaleur, froid, matières plastiques) RISQUE CHIMIQUE LIE AU STOCKAGE DE PRODUITS et EVACUATION DECHETS

?

RISQUE CHIMIQUE LIE A L’UTILISATION DE PRODUITS, RISQUE CHIMIQUE LIE A L’UTILISATION DE PRODUITS CMR RISQUE BIOLOGIQUE (alimentaire, déplacement étrangers, sce médical, secouriste…) RISQUES LIES A LA CIRCULATION DES PIETONS ET VEHICULES SUR LE SITE RISQUES DE CHUTE DE PLAIN PIED

RISQUES DE CHUTE DE HAUTEUR RISQUES LIES AU STOCKAGE EN HAUTEUR (chute d’objets, de charges…) RISQUES LIES AUX DEPLACEMENTS EXTERNES RISQUES LIES AU BRUIT (dont ultrasons) RISQUES LIES A LA QUALITE DE L'AIR DES LOCAUX (odeurs, pollutions, empoussièrement …) RISQUES LIES A L’AMBIANCE THERMIQUE RISQUES LIES A L’ECLAIRAGE RISQUES LIES AU TRAVAIL SUR ECRAN RISQUES LIES AUX RAYONNEMENTS (Electromagnétique, IR, laser, soudure) RISQUE D’AGRESSION EXTERNE, MALVEILLANCE RISQUES LIES AUX INTERVENTIONS ISOLEES AUT RES RISQUES

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Module 1

Module 2

Module 3

Module 4

REX

Mettre à jour

Mise à jour de l’évaluation des risques

Nouvelle connaissance sur un risque ou un moyen de prévention

Analyse AT ou MP Remontées dysfonctionnement

Nouvel équipement, nouveau produit

Audit Sécurité

Modification d’un poste de travail Nouvelle activité

Nouveau risque Défaut de la maîtrise du risque

Plan d’Actions réalisé Nouveau moyen de prévention

Annuellement

Exemple MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE

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Module 3

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REX

RETOURS D’EXPERIENCES Une entreprise métallurgique : 350 personnes Un centre de recherche Une station de ski

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EVRP