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CINEDI art et essai guide d'utilisation pour la saisie du formulaire de demande de classement art et essai octobre 2013


CINEDI – ART ET ESSAI guide d’utilisation pour la saisie du formulaire de demande de classement art et essai 2014

Guide d’utilisation de l’application CINEDI Art & Essai – octobre 2013

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CINEDI - ART ET ESSAI Guide d’utilisation pour la saisie du formulaire de demande d’aide art et essai 2014

Informations générales La lecture de ce guide permettra de lister les éléments nécessaires à la formulation de votre demande. Vous devez remplir un questionnaire par établissement candidat. Le questionnaire est à remplir intégralement, il est très important de vérifier tous les champs : -

Les champs pré-remplis non modifiables (exploitant, adresse, nombre de fauteuils par exemple) : si vous constatez des erreurs ou omissions, utilisez le lien : «si ces données sont incorrectes veuillez contacter le CNC pour le faire corriger». Une fenêtre de votre messagerie s’ouvrira permettant de nous signaler toutes les anomalies constatées. Le gestionnaire de votre autorisation d’exercice du service de l’exploitation pourra ensuite vous demander des pièces non fournies au CNC (nouveau bail par exemple).

-

Les champs pré-remplis modifiables (données reprises sur votre précédent questionnaire)

La période de référence pour la demande de subvention Art et Essai 2014 va du 4 juillet 2012 au 2 juillet 2013 (semaine 27 de 2012 à 26 de 2013). La date butoir de transmission de votre demande est le 17 novembre 2013. En la transmettant au CNC, vous certifiez que ces données sont exactes. Le CNC se réserve la possibilité de vérifier les informations fournies. La non fourniture dans les délais ou l’inexactitude du questionnaire rempli entraînera l’inéligibilité au classement. N’oubliez pas d’imprimer un exemplaire de votre questionnaire terminé rempli et de l’adresser au conseiller DRAC de votre région.

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sommaire 1

S’identifier ....................................................................................................................................... 5

2

Page d’accueil .................................................................................................................................. 6

3

Principes généraux .......................................................................................................................... 7

4

3.1

Le bandeau : ............................................................................................................................ 7

3.2

Modifier un onglet :................................................................................................................. 7

3.3

Pré-remplissage : ..................................................................................................................... 8

3.4

Enregistrer : ............................................................................................................................. 8

3.5

Abandonner : ........................................................................................................................... 8

3.6

Imprimer : ................................................................................................................................ 9

3.7

Transmettre : ......................................................................................................................... 10

3.8

Déconnexion automatique : .................................................................................................. 11

Dossier de demande...................................................................................................................... 12 4.1

Créer une demande : ............................................................................................................. 12

Etape 1/6 : Informations générales ............................................................................................... 14 Etape 2/6 : Etablissement ............................................................................................................. 16 Etape 3/6 : Données financières ................................................................................................... 20 Etape 4/6 : Programmation ........................................................................................................... 23 Etape 5/6 : Animation ................................................................................................................... 27 Etape 6/6 : Information du public ................................................................................................. 33 4.2

Rechercher et/ou modifier une demande ............................................................................ 35

5

Contacts ......................................................................................................................................... 36

6

NOTES ............................................................................................................................................ 37

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1 S’identifier

Pour accéder au site vous devez vous identifier. Vous devez saisir :  

votre identifiant utilisateur votre mot de passe

Puis cliquez sur le bouton

Si vous avez perdu vos codes d’accès, vous pouvez les demander par messagerie à contacts.artetessai@cnc.fr

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2 Page d’accueil

Vous arrivez sur la page d’accueil ci-dessous

Sur la barre de navigation cliquez sur le menu art et essai la saisie ou à la consultation d’une demande de subvention.

pour accéder à

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3 Principes généraux 3.1 Le bandeau : Le bandeau se répète au-dessus de chaque onglet : Il donne des précisions sur la demande :  l’établissement (cinéma ou tournée)  l’année  l’état, qui évolue (en cours de saisie, à compléter, transmise…)

3.2 Modifier un onglet : Cliquez sur le bouton 2 possibilités :

 

(en bas à droite) pour saisir les données de chaque onglet.

zone modifiable zone non modifiable, vous devez utiliser le lien «si ces données sont incorrectes veuillez contacter le CNC pour le faire corriger».

Si vous choisissez oui dans une liste vous devez aussi ajouter un commentaire dans la zone prévue à cet effet en dessous.

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3.3 Pré-remplissage : Certaines informations concernant votre exploitation sont automatiquement pré-remplies. Si certaines de ces informations sont erronées ou ne sont plus d'actualité, merci d’en informer le service de l’exploitation à l’adresse suivante : contacts.artetessai@cnc.fr

3.4 Enregistrer : En fin de saisie cliquez sur le bouton informations saisies sur l’onglet.

(en bas à droite) pour sauvegarder les

Le message s’affiche « Les données de la demande de subvention A & E ont bien été enregistrées. N'oubliez pas de la transmettre une fois que votre saisie est terminée» pour confirmer le bon enregistrement de votre demande.

A tout moment, et autant de fois que vous le souhaitez, vous pouvez quitter le formulaire à l’aide du bouton Enregistrer, les saisies seront sauvegardées.

3.5 Abandonner : Lorsque vous cliquez sur le bouton seront pas enregistrées, et seront perdues.

(en bas à gauche) les données saisies ne

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3.6 Imprimer : Le bouton vous permet, à tout moment, et autant de fois que vous le souhaitez, d’imprimer votre demande pour en conserver une copie au format pdf.

ATTENTION : ce questionnaire n’est pas destiné à être :  

imprimé vierge pour être complété à la main imprimé après avoir été complété et adressé sous format papier au CNC : vous devez utiliser l’envoi en ligne

N’oubliez pas d’imprimer un exemplaire de votre questionnaire terminé rempli et de l’adresser au conseiller DRAC de votre région. Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi en adresser une copie à toutes les associations ou syndicats auxquels vous adhérez.

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3.7 Transmettre : Avant cette étape, assurez-vous de l’exactitude de vos réponses. Si vous constatez des erreurs une fois votre demande transmise, il sera possible de demander que le dossier soit remis à disposition par le service de l’exploitation, en adressant un message sur la boite contacts.artetessai@cnc.fr Lorsque votre dossier est « complet », vous pouvez le faire parvenir au CNC en cliquant sur le bouton

.

Cliquez sur le bouton -

.

Si votre dossier est incomplet, un message s’affiche :

Vous devez compléter les champs cités. Tant que des erreurs persistent le dossier ne peut être transmis au CNC. La demande a le statut « en cours ». -

Si votre dossier est complet et sans erreur le message de confirmation de la transmission sera affiché

La demande a désormais le statut « transmis ».

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3.8 Déconnexion automatique : Lors d’une connexion prolongée sans activité, vous serez automatiquement déconnecté. Dans ce cas, les données saisies sur la page en cours ne seront pas sauvegardées.

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4 Dossier de demande

4.1 Créer une demande :

Cliquez sur le bouton

.

Vous devez compléter un questionnaire par établissement candidat.

Une fenêtre s’ouvre avec la liste des établissements actifs pour lesquels une demande de subvention est possible.

Cliquez sur le bouton demande.

de l’établissement sur lequel vous voulez faire votre

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Un message comprenant les conditions générales s’affiche. Vous devez auparavant lire attentivement les informations nécessaires à la constitution du dossier sur le blog CINEDI en cliquant sur le lien.

Vous cochez la case « j’accepte les conditions générales » et cliquez sur le bouton Poursuivre

La saisie se fait en 6 étapes qui correspondent à 6 onglets, décrits dans les pages suivantes.

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Etape 1/6 : Informations générales Cet onglet présente les informations sur l’exploitation, le contact de la demande et l’adresse à laquelle les courriers liés à votre demande seront adressés.

Section Demandeur :

Vos informations saisies l’année précédente sont pré-renseignées. Il est très important de les vérifier et modifier, si nécessaire. IMPORTANT : Ces champs correspondent à l’adresse à laquelle les courriers pour la subvention Art et essai seront adressés. Par ailleurs, le courriel est indispensable afin de pouvoir vous contacter rapidement, si des anomalies sont constatées. Les champs avec l’icône « loupe » permettent de saisir le code postal ou le nom de la commune (à partir de 3 caractères, des propositions sont faites).

Les 4 premières informations de cet onglet proviennent de votre dossier administratif, elles ne sont pas modifiables (vous devez utiliser le lien «si ces données sont incorrectes veuillez contacter le CNC pour le faire corriger»). Le nom du contact et l’adresse sont pré-renseignées avec les informations préalablement remplies mais sont modifiables.

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données saisies. Guide d’utilisation de l’application CINEDI Art & Essai – octobre 2013

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Section Données annexes :

Les informations ne sont pas modifiables. En cas d’erreur ou champs non remplis, cliquez sur le lien Si ces données sont incorrectes, veuillez contacter le CNC pour les faire corriger afin que le service de l’Exploitation puisse les corriger.

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Etape 2/6 : Etablissement Cet onglet contient les données relatives à l’établissement correspondant à la demande, qu’il s’agisse d’un cinéma ou d’une tournée.

Section Adresse de l’établissement :

Il s’agit de l’adresse physique de l’établissement ou de la salle mère de la tournée. En cas d’erreur ou champs non remplis, cliquez sur le lien Si ces données sont incorrectes, veuillez contacter le CNC pour les faire corriger afin que le service de l’Exploitation puisse les corriger.

Section Activité pour la période de référence :

Les informations sont issues de vos bordereaux de recettes. Si vous constatez des erreurs sur les semaines d’activité et le nombre d’entrées, contactez le service du contrôle des résultats d’exploitation. Si vous constatez des erreurs sur les semaines de fermeture vous pouvez les modifier en cliquant sur le lien : « Si ces données sont incorrectes, veuillez les mettre à jour via l'onglet relâche de l'établissement/la tournée concernée. »

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* Si vous indiquez une période de fermeture pour travaux vous devrez préciser un montant de travaux, même s'il est nul. Ajouter le motif des travaux dans le champ commentaire.

* Si le montant des travaux est égal à 0, un champ commentaire s'ouvre :

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données saisies.

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Section Détails : Cette section présente le détail des informations de votre (vos) salle(s) :   

caractéristiques format d’image procédé son

Vos informations saisies l’année précédente (nombre de fauteuils, taille écran…) sont prérenseignées et modifiables. Il est important de les vérifier et modifier si nécessaire. Détail des salles :

Précisez, par salle : - Le nombre de fauteuils - La taille de l’écran - Sa polyvalence Polyvalence : ce champ permet de préciser si la salle est utilisée à autre chose que des projections de films (théâtre, spectacles, salle polyvalente…) - Si la salle ne projette que des films – indiquez jamais - Si la salle est utilisée de temps en temps pour un autre usage – indiquez occasionnel - Si la salle sert régulièrement pour un autre usage (par exemple 1 fois par semaine) – indiquez régulier

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Contraintes éventuelles d’utilisation : précisez dans cette zone toutes les informations utiles que vous jugez nécessaire

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données.

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Etape 3/6 : Données financières Cet onglet contient les données relatives au dernier bilan financier de votre établissement.

IMPORTANT - Les subventions d’investissement et les dépenses d'investissement n'ont pas à figurer dans ce tableau, ni la contribution Canal + - Pour les exploitants ayant plusieurs établissements, les données financières doivent être fournies par établissement -Nombre de postes de travail à la charge de l’exploitant : Sous la forme d'équivalent temps plein, sur la base de 35h/semaine. Ex : pour une personne salariée 20h/semaine, 20 / 35 = 0,57. -Salaires et charges sociales : Précisez les éventuels postes supplémentaires pris en charge par un tiers (ex : la commune). - Pour les cinémas travaillant avec une association locale : joindre la convention et indiquer les conditions financières dans une note annexe. - Pour les salles intégrées à un équipement culturel (scène nationale, salle polyvalente, etc.), évaluez le montant des subventions et des charges relatives à l'activité cinématographique. -Pour les établissements gérés par des communes, les données financières doivent être analytiques pour le cinéma. Sinon, une minoration sera appliquée au dossier.

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-Pour les établissements gérés par une commune, indiquez la part du budget communal consacrée au fonctionnement du cinéma - Si les subventions accordées par les diverses collectivités territoriales correspondent à une mission précise (festival, actions spécifiques jeune public, etc.) ou au loyer, veuillez l'indiquer dans la colonne ad hoc. -Autres subventions : Précisez son origine et son objet (DRAC,...) (ne pas indiquer les subventions pour coordination des dispositifs d'éducation à l'image). -Si votre établissement est déficitaire, merci de bien vouloir l'indiquer et donner des précisions dans la zone commentaire de cet onglet. Sinon, une minoration sera appliquée au dossier. Bilan arrêté au : Les dates peuvent être saisies sous différents formats – par exemple, pour la date 3 juillet 2012 on pourra saisir 03/07/2012 ou 03/07/12 ou 03072012 ou 030713 – elles peuvent également être saisies à l’aide d’un calendrier en cliquant sur puis on choisit un jour dans le calendrier en cliquant sur le chiffre.

Tous les champs sont obligatoires, indiquez 0 si vous n’avez pas de montant à préciser. URSAFF : oui / non ou case à cocher Si vous répondez oui vous certifiez sur l'honneur vous être acquitté de toutes vos obligations vis-à-vis du CNC et être en règle vis-à-vis des organismes fiscaux et sociaux.

Autres subventions :

Dans le champ détail précisez son origine et son objet (DRAC,...) (ne pas indiquer les subventions pour coordination des dispositifs d'éducation à l'image). Guide d’utilisation de l’application CINEDI Art & Essai – octobre 2013

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Salaires et charges sociales : * Si vous n'avez pas de salaires et charges sociales, indiquez 0 dans le champ salaires et charges sociales, Précisez pourquoi les salaires sont à 0

* Si vous avez des salaires et charges sociales, indiquez le montant dans le champ salaires et charges sociales Précisez à la charge de qui

Loyer : * Si vous n’avez pas de loyer, indiquez 0 dans le champ loyer Précisez les raisons de l’absence de Loyer

* Si vous avez un loyer, indiquez le montant dans le champ loyer Précisez à la charge de qui

Nombre de postes de travail à la charge de l’exploitant : Sous la forme d'équivalent temps plein, sur la base de 35h/semaine. Ex : pour une personne salariée 20h/semaine, 20 / 35 = 0,57. Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données.

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Etape 4/6 : Programmation Cet onglet rassemble les données relatives à la programmation de votre établissement.

Section politique de programmation

Choix oui/non et commentaires : Si la réponse aux questions : -

« Etes vous vous programmé par un groupement » « Avez-vous fait appel au médiateur cette année » « Rencontrez-vous des difficultés d’accès aux films » « Projetez-vous du hors film (opéra, football…) ? »

est oui, un complément d’information dans la zone de saisie, en dessous, est obligatoire.

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Listes : 

Films en 1ère sortie :

A titre indicatif : -

systématiquement : 100% majoritairement : 80% régulièrement : 50 % exceptionnellement : 20% jamais : 0%

Minimas garantis :

Si vous avez accès à des copies ADRC précisez le nombre de copies.

Version originale :

A titre indicatif : -

systématiquement : 100% régulièrement : 70 % rarement : 30% jamais : 0% Guide d’utilisation de l’application CINEDI Art & Essai – octobre 2013

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Commentaire sur les conditions d’obtention des films en V.O. :

Toute information concernant la VO peut-être décrite dans ce champ. 

Court métrage :

Si la réponse à la question « Projetez-vous des courts métrages » est oui, Vous devez répondre aux questions : Etes-vous adhérent à l’agence du court métrage/RADI ? Et/ou Autres initiatives

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Section Spécificités et particularités Indiquez obligatoirement si vous êtes candidat à un ou plusieurs labels.

* Si la réponse à une demande de label est oui, Vous devez remplir le champ suivant (vous devez préciser pourquoi vous considérez que votre cinéma doit être labellisé)

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données.

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Etape 5/6 : Animation Section politique de programmation Cette partie contient les données relatives à la politique d’animation de l’établissement, en remplacement du dossier d’animation.

Différents champs permettent l’énumération ou la synthèse des animations réalisées sur la période de référence. * Si la réponse à la question : -

« Faites-vous des animations ? »

est non, la question suivante apparait.

* Si la réponse à la question : -

« Le travail art et essai est-il effectué par le demandeur ? »

est non, les questions suivantes apparaissent

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* Le champ « Présentez votre politique de programmation et d’animation » est obligatoire. Il est à considérer comme une note d’intention globale de l’activité art et essai de l’établissement.

* Si la réponse à la question : -

« participez-vous à l'organisation d'un festival local ou régional »

est oui, la question suivante apparait :

* Si la réponse à la question : -

« adhérez-vous à une association départementale ou régionale »

est oui, la question suivante apparait :

A chaque oui pour l’une des 2 questions ci-dessus un complément d’information dans la zone de saisie est obligatoire. Détail des animations : Le détail de vos animations est désormais présenté sous forme de tableau à compléter Pour ajouter une nouvelle animation, cliquez sur la croix en bas à droite de l'écran nouvelle ligne s'ouvre

, une

Indiquez dans le calendrier le détail des équipes accueillies, des débats organisés, des animations spécifiques (saisir le jour ou le mois, et le commentaire) :

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Saisie de la date : * soit vous utilisez le calendrier à votre disposition

* Soit vous choisissez un mois à partir de la liste donnée et vous saisissez une année (2012 ou 2013 pour la période de référence correspondant au classement 2014)

Explications : Vous complétez avec un commentaire sur la manifestation, le débat, l'équipe reçue, etc… dans ce champ. Si votre manifestation est régulière (par exemple tous les mois, merci de le préciser).

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Section éducation à l’image

Il est obligatoire de répondre aux questions sur les dispositifs nationaux Si vous répondez non à l’un des 3 précisez pourquoi. * Si la réponse à la question : -

« Etes-vous coordinateur d’un des dispositifs d’éducation à l’image ? »

est oui, un complément d’information dans la zone de saisie, en dessous, est obligatoire.

* Si vous proposez d'autres actions d'éducation à l'image, merci de compléter le tableau suivant :

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Saisie de la date : * soit vous utilisez le calendrier à votre disposition

* Soit vous choisissez un mois à partir de la liste donnée et vous saisissez une année (2012 ou 2013 pour la période de référence correspondant au classement 2014)

Explications : Vous complétez avec un commentaire sur vos actions.

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Section commentaires :

Précisez ce qui vous semble utile et qui n’a pas été indiqué précédemment (changement de responsable, situation géographique….).

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données.

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Etape 6/6 : Information du public Si vous souhaitez vérifier les coordonnées de votre conseiller cinéma, vous cliquez sur le lien vers liste conseillers DRAC

Section information du public Si vous indiquez éditer un programme précisez : 

sa périodicité à choisir dans une liste

si vous choisissez autre précisez sa périodicité dans la zone de saisie libre qui s’ouvrira

son coût annuel

Si vous indiquez bénéficier de publicité ou de subvention pour ce programme alors précisez son montant annuel. Tirage par numéro : nombre d’exemplaires du programme

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Adresse du site internet de l’établissement : attention indiquez bien une adresse de site et non une adresse mail.

Cliquez sur le bouton

pour sauvegarder les données.

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4.2 Rechercher et/ou modifier une demande Rechercher une demande transmise ou modifier une demande non encore transmise. Votre dossier de candidature reste consultable en ligne.

La colonne statut vous indique si :   

La demande est transmise au CNC La demande est en cours de saisie La demande est à compléter

Cliquez sur le bouton transmis).

Cliquez sur le bouton pour modifier la demande si elle n’est pas terminée (statut : en cour de saisie) ou si le service de l’exploitation vous l’a remis à disposition pour modification (statut : à compléter).

pour consulter la demande si elle a été transmise (statut :

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5 Contacts Pour tous renseignements, vous pouvez contacter : 

Dorothée DUVAL (chargée de mission) : 01.44.34.38.62

Sabrina RIBAL (assistante) : 01.44.34.38.65

De préférence, envoyer un mail à l’adresse : contacts.artetessai@cnc.fr

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6 NOTES

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Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) Direction du cinéma Service de l’exploitation

contacts.artetessai@cnc.fr Guide d’utilisation de l’application CINEDI Art & Essai – octobre 2013

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i t t CINEDI

Sabrina Ribal assistante 01 44 34 38 65

Centre national du cinéma et de l’image animée www.cnc.fr

Dorothée Duval chargée de mission 01 44 34 38 62

une publication du

12 rue de Lübeck 75116 Paris www.cnc.fr

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