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Avril 2013

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MENSUEL No 3

Bulletin d’information de la Chambre de commerce, d’industrie et des services de Genève

T. 0848 912 912 www.devillard.ch

Commerce international

infoCHAMBRE

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Participer avec le Président du Conseil d’Etat aux « Journées genevoises » qui auront lieu à Beijing en septembre: séance d’information le 17 mai.

Le Service Arbitrage et Médiation de la CCIG a lancé un outil en ligne simple et paramétrable générant des clauses modèles, prêtes à être insérées dans le contrat.

Plus grand hôtel de Suisse, le Starling Geneva Hotel and Conference Center dévoile ses atouts, propices au travail comme à la détente.

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1-2 Assurer une économie forte, concrètement

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infoPARTENAIRE SIG lance la nouvelle gamme Gaz Vitale: un gaz pour réduire le CO2 à Genève

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infoCOMMERCE INTERNATIONAL - Délégation économique à Beijing avec le Président du Conseil d’Etat - Opportunités d’investissements en Corée du Sud - Opportunités d’investissements au Xinjiang, ExtrêmeOccident de la Chine

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Toute l’activité de la CCIG tend vers un seul but: faire en sorte que Genève connaisse une prospérité économique durable, fondée sur des bases saines. Pour cela, il est nécessaire que les entreprises, quelles que soient leur taille et leur nature, trouvent dans le canton un cadre favorable à l’exercice de leur activité. La CCIG concentre donc son action sur quatre aspects constitutifs de l’attractivité de Genève pour les entreprises: l’aménagement, l’énergie, la fiscalité et la mobilité. Illustrations. en faire davantage n’aura aucune incidence sur le climat de la planète, mais risque de compromettre la survie de certains pans de l’industrie suisse. A l’inverse, d’autres secteurs pourraient tirer leur épingle du jeu grâce à l’afflux de subventions de ce projet dirigiste.

infoCHAMBRE Arbitrage et médiation: aider les sociétés de négoce à résoudre leurs litiges

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infoCHAMBRE - Nouveaux membres - Midi de la Chambre du 21 mars 2013

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infoSPONSOR Starling Hotel Geneva – Efficiently different!

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Assurer une économie forte, concrètement © Didier Jordan

ÉDITORIAL Le prix de la réputation

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La première mission de la Chambre

SOMMAIRE

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infoAGENDA - Avis aux exportateurs - Prochain Midi de la Chambre - E-droit: Survol des règles juridiques suisses dans les environnements numériques - Affaires compensatoires - Donnez de la visibilité à vos événements!

Organisez votre séminaire d’entreprise avec la CCIG

Aménagement: organiser harmonieusement des espaces pour vivre et travailler La CCIG a su tirer parti du succès de l’exposition GVACUBE, à nouveau présentée en septembre 2012 à Uni-Dufour, pour devenir un représentant des milieux économiques reconnu par l’Etat dans les divers grands projets de planification territoriale en cours. C’est ainsi qu’elle a été partie au groupe de travail qui a finalisé la loi générale sur les zones de développement industriel ou d’activités mixtes (LZIAM), qui autorise 40% d’activités tertiaires à se développer dans ces zones. La Chambre avait cependant souhaité qu’elle puisse s’étendre à toutes les zones industrielles. La CCIG a été très présente et force de proposition, depuis plusieurs années, dans les consultations initiées sous forme de tables rondes par l’Etat sur les

différents secteurs en phase d’urbanisation dans le canton et la région. Ces réflexions urbanistiques ont été le terreau du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois N°2, paraphé fin juin, et ont également soutenu l’émergence d’un plan directeur cantonal ambitieux et s’élevant audessus des visions communales trop étriquées. Tous deux ont été traités par la Commission consultative sur l’aménagement du territoire à laquelle la CCIG est représentée par un membre de sa Direction. Membre du groupe de suivi du projet Praille-Acacias-Vernets (PAV), la CCIG a été attentive aux évolutions du dossier et s’attache particulièrement à la question des compensations financières entre les différents acteurs du périmètre, publics et privés, qui devra impérativement trouver réponse en 2013, et à l’avenir

du secteur industriel, actuellement fortement présent sur le site et qui devra trouver des solutions adéquates de relocalisation. Energie: important facteur de production pour l’industrie En tout début de cette année, la CCIG a fait part de sa position relativement à la stratégie énergétique du Conseil fédéral. Si la volonté d’améliorer l’efficacité énergétique et d’utiliser davantage les énergies renouvelables est louable, elle ne peut pas justifier l’imposition de mesures draconiennes aux entreprises. Les bases sur lesquelles repose tout l’édifice paraissent très fragiles et il n’y a pas d’alternatives envisagées au cas où la réalité n’évoluerait pas dans le sens souhaité. La Suisse est déjà un très bon élève en matière de politique énergétique et climatique. Vouloir

Fiscalité: impact sur les emplois Le domaine de la fiscalité a été un centre d’attention au cours de l’année 2012, de nombreux processus de réforme étant engagés ou ayant fait l’objet de projets de loi. Les statuts fiscaux de certaines sociétés (holding, auxiliaire) implantées en Suisse font actuellement l’objet de toutes les attentions. La fixation d’un taux d’imposition unique, quelle que soit l’activité déployée, recueille suite page 2

«Il faut que Genève reste une plateforme forte et dynamique dans les échanges internationaux. Elle ne peut plus vivre sur le passé. Aujourd’hui, mobilité et logement sont un frein pour les entreprises, heureusement pas définitif. Quant à la fiscalité, nous subissons une pression forte de l’étranger». Charles Sulmoni avocat, fondateur du cabinet SFM.

Contact : s.bernhard@ccig.ch Consultez notre site régulièrement mis à jour

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No 3 suite de la page 1

Le prix de la réputation Il est un fait que la marque «Suisse» – et le symbole de la croix fédérale – ajoute de la valeur, même si elle est difficile à chiffrer avec précision, à un objet. Dans l’industrie, fût-ce l’industrie du luxe comme l’horlogerie, cette valeur ajoutée est de l’ordre de 20%, soit 1% de PIB. En proposant que 60% au moins du prix de revient d’un produit soit réalisé en Suisse, le Conseil fédéral a fixé un seuil pertinent qui tient compte des réalités physiques (p. ex. disponibilité des matières premières en Suisse) et reconnaît la plus-value intellectuelle apportée en Suisse. Ainsi, les coûts liés à la recherche et au développement peuvent être pris en compte dans ce calcul, mais pas les coûts liés à la commercialisation des produits finis, comme les dépenses publicitaires et les frais de marketing. Il permet également de répondre clairement aux attentes des consommateurs qui recherchent un produit suisse. Un produit qui ne serait qu’à moitié suisse serait donc aussi à moitié non suisse; la fixation du seuil à 50% n’aurait aucune crédibilité. A l’inverse, une exigence renforcée, s’agissant des produits industriels (c’est-à-dire tous les produits à l’exception de ceux issus de l’agriculture), poserait des problèmes de respect des traités internationaux de libre-échange. Le second volet du projet «Swissness» du Gouvernement est une défense accrue de la marque «Suisse» et de ses attributs. Des instruments supplémentaires sont prévus sur le plan national afin de relever le niveau de protection de l’indication de provenance. L’utilisation abusive de la désignation «Suisse» et de la croix suisse sera dorénavant poursuivie d’office au plan pénal et, au plan civil, l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) pourra déposer plainte. Enfin, la nouvelle Loi sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics distingue clairement, d’une part, les armoiries officielles de la Confédération et, d’autre part, le drapeau et la croix suisses, qui peuvent dorénavant être utilisés par toute personne remplissant les conditions d’utilisation de la désignation «Suisse». Une telle protection de la marque est sans aucun doute bienvenue dans un monde non seulement compétitif mais où le relatif succès de la Suisse éveille des jalousies. La réputation de la qualité suisse a été acquise au fil de générations d’artisans, d’inventeurs, de travailleurs acharnés. Il n’est que justice qu’elle soit aujourd’hui défendue avec sérieux.

o p x e Pal

ÉDITORIAL

ALEXANDRA RYS membre de la Direction

l’adhésion de la CCIG, pour autant qu’il soit suffisamment proche de celui actuellement appliqué aux sociétés à statuts afin d’éviter leur délocalisation et la perte des dizaines de milliers d’emplois qui en résulterait. Le rôle de la CCIG est d’expliquer à la population les mécanismes et les enjeux de cette réflexion.

douce, entre autres. Si quelques aspects positifs sont à saluer, tels que la prise en compte de la problématique des transports professionnels, ce ne sont cependant que des déclarations d’intention pour lesquelles non seulement aucune ébauche de mise en œuvre concrète n’apparaît mais aucune alternative n’existe.

La CCIG a été auditionnée par la Commission fiscale du Grand Conseil relativement à l’initiative cantonale sur l’imposition selon la dépense. Elle a rappelé l’importance directe (près de 150 millions d’impôts annuels) et indirecte (milliers d’emplois induits) des bénéficiaires de ce système d’imposition pour Genève.

La traversée du lac en est un excellent exemple. L’Office fédéral des routes a déclaré, courant 2012, que celle-ci générait une utilité supplémentaire à l’élargissement de l’autoroute existante. En d’autres termes, il a confirmé ce que la CCIG soutient depuis longtemps: la traversée du lac est un véritable outil de développement territorial. Or, même si la traversée du lac est inscrite dans le plan cantonal «Mobilités 2030», aucun plan B n’est prévu en cas de report.

Au début de l’été, la CCIG a appris la signature d’une nouvelle Convention de double imposition (CDI) francosuisse en matière de succession et a immédiatement adressé au Conseil fédéral une ferme prise de position regrettant cette convention – entièrement en défaveur de la Suisse. Transports et mobilité: à l’origine de tous les échanges La CCIG a pris position sur le projet de stratégie multimodale du canton. Les manques du plan «Mobilités 2030» sont nombreux: absence de priorités stratégiques, absence de programme de financement, réduction de la capacité du réseau routier de 30% comme seule réponse ou presque à l’optimisation des transports collectifs et de la mobilité

La CCIG fait partie du groupe de travail mis sur pied par l’administration cantonale pour préparer le règlement d’application de la «loi sur le stationnement» (LaLCR 10816), entrée en vigueur le 23 mai dernier. Elle prévoit que, si des places de stationnement en surface sont supprimées, elles seront remplacées dans un nouveau parking, qui peut être souterrain; ou par des places existantes, actuellement privées, qui pourraient devenir publiques. Pour l’heure, l’interprétation de cette loi pose un problème et la CCIG veille à en faire respecter l’esprit. ■

« Pour les collaborateurs qui travaillent en service externe, à la vente ou à l’après-vente, la circulation et l’insuffisance de l’offre de stationnement constituent des problèmes majeurs. » Claude Devillard directeur commercial, Devillard SA.

«Payer moins d’impôts n’est pas une fin en soi, mais cela permet de libérer énormément de marge de manœuvre pour investir, pour innover et pas seulement pour rémunérer l’actionnariat. C’est également un moyen de promouvoir notre place économique car certains arbitrages de localisation d’activité peuvent se faire entre différents pays, différentes unités d’un groupe, en fonction de la fiscalité.» Jean-Luc Favre directeur, ABB Sécheron SA.

Alexandra Rys

Les conditions nécessaires à la vie des entreprises 1. L’aménagement: d’une part, les entreprises ont besoin de locaux à des coûts acceptables, dans des zones bien équipées, et, d’autre part, le canton doit pouvoir loger une plus grande part de sa population active; 2. l’énergie: important moyen de production pour l’industrie, sa disponibilité et son coût jouent un rôle majeur dans la capacité concurrentielle des entreprises; 3. la fiscalité: un taux compétitif encourage l’audace économique. Avec des ressources financières disponibles, les entreprises investissent et créent de l’emploi; 4. la mobilité: indispensable aux échanges, son rôle est capital. De mauvaises conditions de circulation engendrent des surcoûts, tant pour les entreprises que pour les individus.

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Avril 2013

infoPARTENAIRE Publi-rédactionnel

SIG lance la nouvelle gamme Gaz Vitale: un gaz pour réduire le CO2 à Genève Depuis plus de 10 ans, les Genevois peuvent choisir la qualité de leur électricité avec les produits Vitale Bleu et Vitale Vert. Plus de 55000 clients ont opté pour l’éco-courant Vitale Vert. Depuis le 1er janvier 2013, en cohérence avec son engagement pour le développement durable, SIG propose une nouvelle gamme Gaz Vitale, un gaz naturel neutre en CO2 grâce au principe de la compensation des émissions de carbone. pour but de réduire les émissions de carbone qui ont un impact sur le climat, tout en contribuant au développement durable dans la région concernée.

La compensation de CO2 : une démarche durable et simple Le gaz naturel est issu directement du sous-sol et acheminé par gazoduc, sans transformation industrielle. Ses émissions de CO2 sont plus faibles que celles des autres énergies fossiles. Le principe de la compensation est « simple » : il consiste à neutraliser les émissions de CO2 du gaz à hauteur de sa consommation, en finançant un projet qui, ici ou ailleurs, réduit ces émissions dans la même proportion. Ainsi l’impact sur le réchauffement climatique s’annule. Pour la gamme Gaz Vitale, la neutralisation de ces émissions est vérifiée par l’organisme indépendant SGS (Société Générale de Surveillance).

Vitale Bleu ou Vitale Vert?

Avec la gamme Gaz Vitale, les clients de SIG bénéficient depuis le 1er janvier 2013, automatiquement et sans augmentation de prix, de Vitale Bleu. Ce gaz naturel est neutre en CO2 par compensation via le financement de projets environnementaux à Genève et dans le monde.

Pour un prix légèrement supérieur à Gaz Vitale Bleu, les clients peuvent choisir un gaz naturel plus vert et plus local : Gaz Vitale Vert.

Neutre en CO2 par compensation à hauteur de 90%, ce gaz contient aussi 10% de biogaz produit à Genève, à la station d’épuration d’Aïre. En choisissant Vitale Vert, les clients contribuent donc à développer le biogaz à Genève et à financer des projets environnementaux 100 % genevois. Des projets pour un engagement durable et responsable Pour tout projet financé en souscrivant à un produit de la gamme Gaz Vitale, SIG investit un montant équivalent au titre de sa mission de service public. Les projets environnementaux financés à travers Vitale Bleu sont principalement menés dans les pays en voie de développement. Ils ont

Les projets sélectionnés par SIG sont certifiés «Gold Standard», certification attribuée aux projets les plus efficaces en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Ils remplissent des critères stricts afin de garantir un impact optimal au niveau environnemental, économique et social. Quelques exemples de projets environnementaux pour protéger le climat: - la construction de fours de cuisson performants pour limiter la combustion de bois - le montage d’installations de production de biogaz pour remplacer la combustion de bois et l’utilisation d’engrais chimiques - l’installation de systèmes de filtration de l’eau pour remplacer la combustion de bois afin de rendre l’eau potable. Avec Vitale Vert, les projets environnementaux sont 100% genevois. Ils

ont pour but de réduire les émissions de carbone à Genève en intervenant sur divers axes comme: - accompagner les entreprises de la place dans une gestion efficiente de leur énergie - optimiser la performance énergétique de parcs immobiliers en régulant de manière optimale la production et la distribution de chaleur dans les bâtiments - développer des solutions de chauffage à partir d’énergies renouvelables dans les immeubles et villas. Quels avantages pour les entreprises de choisir la gamme Gaz Vitale? Elles agissent concrètement contre le réchauffement climatique en soutenant des projets à Genève et dans le monde. Par exemple, un client consommant 20 MWh de gaz naturel compense, avec la gamme Gaz Vitale, 4 tonnes de CO2, soit l’équivalent de 18 mois de transport en véhicule! Elles réduisent leur empreinte carbone sans coûts supplémentaires ni modification de leurs installations. Et elles soutiennent le développement du biogaz genevois. Autant d’actions qu’elles peuvent valoriser auprès de leurs clients et partenaires. Plus d’info sur www.sig-vitale.ch

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4 Avril 2013

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infoCOMMERCE INTERNATIONAL

Séminaire

Séance d’information

Opportunités d’investissements au Xinjiang, ExtrêmeOccident de la Chine

Délégation économique à Beijing avec le Président du Conseil d’Etat Vendredi 17 mai 2013, de 8h à 10h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève CCIG, l’Office de Promotion des Industries et des Technologies (OPI) et la Chambre de commerce SuisseChine Section Romande (SCCC) invitent les sociétés genevoises déjà actives ou intéressées par le marché chinois à se joindre à ce voyage.

Charles Beer, Président du Conseil d’Etat genevois, se rendra en Chine au mois de septembre prochain pour signer un accord stratégique. Dans ce cadre et afin de promouvoir Genève, la Chancellerie d’Etat et le département de l’économie organiseront les 16 et 17 septembre, en plein cœur de Beijing, des « Journées genevoises » sous forme de sémi-

naires, de rencontres et de visites, qui permettront de présenter et promouvoir les acteurs genevois du monde de la finance, des cleantech, de l’éducation, du tourisme et du luxe. Dans le contexte chinois, le soutien gouvernemental est une clé importante pour ouvrir les portes et réussir ses projets. C’est pourquoi l’Etat de Genève, en collaboration avec la

Lors de la séance d’information qu’organisent la CCIG, l’OPI et la SCCC le 17 mai prochain, la Chancelière d’Etat genevoise présentera le programme détaillé de la mission économique en Chine, qui est soutenue par le Bureau des Affaires Extérieures de la Municipalité de Beijing, l’Ambassade de Suisse en Chine, le Swiss Business HUB, Beijing et la SwissCham Beijing. ■

■ INFORMATIONS: Philippe Meyer, p.meyer@ccig.ch tél. 022 819 91 11 ■ INSCRIPTIONS: www.ccig.ch - Agenda des événements

Lundi 22 avril 2013, de 10h à 12h, suivi d’un cocktail asiatique CCIG, bd du Théâtre 4, Genève Le Xinjiang présente un développement accéléré qui le singularise des autres provinces intérieures de la Chine, dont il a atteint le premier rang au niveau du PIB. Cette évolution s’explique d’une part par son rôle géostratégique dû à sa richesse en ressources naturelles et à sa position frontalière, qui lui confère la fonction de «tête de pont» commerciale de la Chine en Asie centrale. Et d’autre part, par les milliards de yuans investis dans cette région par les entreprises publiques relevant du gouvernement central ainsi que par de nombreux établissements privés d’investissement, chinois ou internationaux. Le Xinjiang, réputé pour ses produits agricoles (fruits, blé, coton, soie) et d’élevages (mouton), dispose également de ressources minérales, dont le pétrole, divers métaux (plomb, zinc, cuivre, fer, or) et l’uranium. De plus, il est pourvoyeur

d’énergie durable, grâce à son grand parc éolien. Tous ces éléments sont encourageants pour les investisseurs étrangers. En effet, investir dans le Xinjiang offre aux hommes d’affaires étrangers non seulement l’accès aux marchés de cette province, mais aussi à ceux des autres régions de la Chine ainsi que des pays de l’Asie centrale. Lors de ce séminaire, organisé par la CCIG et l’association CHINEASY, des représentants officiels du Xinjiang exposeront aux entrepreneurs genevois la situation générale, les conditions cadre et les atouts économiques, ainsi que les meilleures opportunités d’affaires de cette province. Ce sera également l’occasion d’en apprendre plus sur la 3e ChinaEurasia Expo, qui aura lieu en septembre 2013 en Chine. ■ ■ PROGRAMME ET INSCRIPTIONS: www.ccig.ch - Agenda des événements

Séminaire en anglais

Opportunités d’investissements en Corée du Sud Jeudi 16 mai 2013, de 11h30 à 14h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève

Durant les 50 dernières années, la Corée du Sud a connu une phase spectaculaire de croissance et d’intégration dans l’économie mon-

diale moderne. Les niveaux de vie et de scolarité sont, à l’heure actuelle, égaux, voire supérieurs à ceux observés dans les pays développés occidentaux. Depuis 2007, l’économie sud-coréenne a poursuivi son développement pour parvenir à un taux de croissance annuelle de 5%, l’amenant à être à ce jour la douzième puissance économique mondiale.

Partenaire commercial important de bon nombre de pays, la Corée du Sud est devenue un des leaders mondiaux dans le domaine des semi-conducteurs (p. ex. mémoire RAM et Flash), de l’affichage numérique (p. ex. les écrans LCD et plasma) et d’appareils électroniques grand public. Samsung et LG, entreprises phares coréennes, sont en effet connues du monde entier.

En outre, le pays investit dans des industries très diverses telles que l’aérospatiale, les biotechnologies, les technologies propres et robotiques, ainsi que les services financiers et de divertissement, marchés offrant des nombreuses possibilités de développement aux entreprises suisses.

(ASAMCO), des intervenants spécialistes de l’économie sudcoréenne présenteront aux entrepreneurs genevois, déjà actifs ou intéressés par le marché de la Corée du Sud, les opportunités d’investissement qu’offre ce pays. ■

Lors de ce séminaire organisé par la CCIG et l’association Suisse-Corée

■ INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS: www.ccig.ch - Agenda des événements


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Avril 2013

infoCHAMBRE Compte rendu

Arbitrage et médiation: aider les sociétés de négoce à résoudre leurs litiges En 2012, près de 30% des nouvelles affaires prises en charge par le Service Arbitrage et Médiation de la CCIG étaient liées au commerce des matières premières. Fort de ce constat, Eric Biesel, responsable de ce service, et Stéphane Graber, secrétaire-général de la Geneva Trading and Shipping Association (GTSA) ont mis sur pied une conférence le 26 février dernier pour présenter à quelque 130 participants un projet innovant: ACT (pour Alternative Dispute Resolution for Commodity Trading Shipping and Trade Finance). L’Agefi a relaté l’événement dans son édition du 28 février 2013. Nous reproduisons ici un extrait de l’article de Nicoletta de Joncaire. sont à la fois plus rapides et plus économiques que les procédures devant les tribunaux ordinaires. Ils présentent tous deux l’avantage de rester confidentiels et offrent aux parties le choix des arbitres et médiateurs ce qui n’est, bien évidemment, pas le cas de la justice traditionnelle. » Les sentences arbitrales sont directement exécutoires dans les 148 pays signataires de la Convention de New York (Convention pour la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères), mettant ainsi un terme au morcellement du droit, source d’insécurité juridique. « Le rôle de Genève en tant que pôle du négoce, de l’affrètement et du financement des flux de matières premières n’est plus à faire, pas plus que sa réputation en matière d’arbitrage et de médiation au niveau international.

(L’Agefi du 1er octobre 2012). Quant à Eric Biesel, membre de la direction de la CCIG, il le conçoit comme une prolongation naturelle du rôle joué par Genève et par la CCIG en matière d’arbitrage international et de médiation.

» La Chambre de commerce, d’industrie et des services de Genève (CCIG), qui administre de nombreux arbitrages internationaux en matière de négoce, et le Geneva Trading and Shipping Association (GTSA) ont fait cause commune pour mettre sur pied le projet ACT (Alternative dispute resolution for Commodity Trading, shipping and trade finance), avec trois objectifs prioritaires: permettre aux sociétés de négoce de résoudre aussi rapidement que possible leurs litiges grâce à l’arbitrage et à la médiation, leur assurer l’exécutabilité des sentences arbitrales tout en réduisant le coût de la procédure et la mise à disposition d’une liste d’arbitres et de médiateurs spécialisés dans le secteur concerné.

» Mode de règlement confidentiel des litiges, l’arbitrage se fonde sur la volonté des parties de recourir à des juges privés et indépendants – le plus souvent spécialistes du domaine concerné – auxquels elles confient la résolution de leur différend et qui se conclut par une sentence arbitrale. Les parties bénéficient d’une grande flexibilité puisqu’elles sont libres de choisir le siège du Tribunal Arbitral, leurs arbitres, le droit applicable, la langue de la procédure et leur conseil en Suisse ou à l’étranger.

» Pour Jacques-Olivier Thomann, président du GTSA, et pour Stéphane Graber, son secrétaire général, ce projet est une nouvelle plateforme d’assistance aux membres de leur association, au même titre que celle d’échanges de crédits documentaires ou de REACH

» Dans l’univers peu procédurier du négoce des commodities, simplicité et rapidité étaient à l’ordre du jour du projet ACT. Premier instrument mis à la disposition des parties dans le cadre de ce projet, l’introduction de clauses modèles dès la rédaction du contrat. » Ces clauses, extraites du Règlement suisse d’arbitrage international et/ou du Règlement suisse de médiation commerciale, seront directement disponibles sur le site internet de la CCIG, à travers un outil simple et paramétrable permettant d’adapter les clauses aux exigences des parties et de les introduire directement dans leurs

La conférence s’est terminée sur une session de questions – réponses animée.

contrats. Parmi les paramètres offerts, la CCIG permet d’opter, par exemple, pour une constitution accélérée du Tribunal Arbitral, lequel pourra ensuite plus rapidement traiter le litige, ou encore d’opter pour une sentence arbitrale rendue en 6 mois. » Le second instrument est une perle rare. Il s’agit de la liste des arbitres et médiateurs spécialisés dans les domaines de référence – négoce, affrètement, trade finance – et compétents dans des juridictions multiples. Une liste élaborée par un comité indépendant constitué par la CCIG et le GTSA et réunissant des sociétés de négoce, de la finance d’une part et des spécialistes de l’arbitrage et de la médiation d’autre part. Réservée aux membres du GTSA ainsi qu’aux parties recourant à une procédure d’arbitrage ou de

médiation, cette liste a été établie sur des critères exigeants dont une expérience de 5 ans minimum dans le domaine traité. » A noter que les parties restent néanmoins libres de choisir un arbitre ou un médiateur ne figurant pas sur cette liste. Elle permet simplement d’éviter aux parties la longue recherche souvent hasardeuse de l’arbitre ou du médiateur idéal. » Cette liste, optionnelle, est appelée à s’élargir. Arbitres et médiateurs spécialisés dans le Commodity Trading peuvent soumettre leur candidature en se rendant sur le site internet du GTSA (www.gtsa.ch). ■ ■ INFORMATIONS: www.ccig.ch - Arbitrage et Médiation

» La médiation commerciale est un mode amiable de résolution qui permet aux parties de trouver un accord grâce à l’intervention d’un tiers neutre et indépendant, qu’elles choisissent librement. Contrairement à l’arbitre ou au juge, le médiateur ne rend pas de sentence ni de jugement. » Arbitrage et médiation, lesquels sont administrés par la CCIG, sont efficaces à résoudre les litiges entre partenaires commerciaux car ils

Parmi les participants, de nombreux acteurs du négoce de matières premières, du transport maritime, du secteur financier et du monde juridique.


6 Avril 2013

No 3

infoCHAMBRE

Compte rendu

Bienvenue

Midi de la Chambre du 21 février 2013

aux nouveaux membres admis lors de la séance du Conseil du 11 mars 2013 ADDEM S.àr.l. Médias www.addem.ch ASSOCIATION ASAMCO Culture et business www.asamco.ch BOA LINGUA SA Séjours linguistiques www.boalingua.ch BOURGEOIS PRIMEURS CAROUGE PRES GENEVE SA Import-Export primeurs en gros www.bourgeois-primeurs.ch CFR METRICS Indépendant - Conseil en reporting extra financier CHRONOLOGICA SA Gestion d’administration privée www.chronologica.ch COSMOVICI & ASSOCIES Cabinet d’avocat spécialiste en propriété intellectuelle www.cosmovici.co CREDIT AGRICOLE FINANCEMENTS (SUISSE) SA Banque de détail www.ca-financements.ch Monsieur André DUTRUIT Membre senior, ancien directeur de United Overseas Bank EKSPERT SA Comptabilité et gestion des salaires pour PME www.ekspert.ch HELVETICA EXPERTISE SA Conseils en prévoyance Sponsors

JAQUENOUD FRUITS ET LEGUMES SA Maraîcher, commerçant www.jaquenoudsa.ch JULIA SOIMU, IMAGE ID Conseil en image www.image-id.ch LAURENT FERRIER SA Manufacture horlogère www.laurentferrier.ch MEUBLES GRANGE LA BOUTIQUE DU SOMMEIL SA Ameublement – Décoration www.grange-geneve.ch ONDACO S.àr.l. Conseils et services en informatique www.ondaco.com PROMEX SA - Salon international des inventions de Genève Organisation du salon des inventions à Genève et à l’étranger www.inventions-geneva.ch Monsieur Lionel RICOU Membre individuel c/o Cabinet Privé de Conseils SA SWISS PARTNERSHIP SP S.àr.l. Séminaires, concerts, events www.swisspartnership.ch THE INVESTOUR GROUP Publishing and public relations World Trade Center Geneva www.investour.ch THE SWISS BRIDGE, THORENS PEREZ E-commerce www.thanku.ch

Co-sponsors

Axés sur la mise en relation d’affaires, les Midis de la Chambre rencontrent toujours un plein succès.

Banquiers de proximité et banque familiale indépendante depuis des générations, Bordier & Cie se consacre exclusivement depuis 1844 à la gestion de patrimoine familial et à sa transmission aux générations futures, en offrant à sa clientèle privée un service sur mesure, une relation unique et personnalisée basée sur le long terme, ainsi qu’une approche d’investissement simple, transparente et mesurée. www.bordier.com Actif sur le marché suisse depuis près de 20 ans, Unirisc Group offre une expertise à forte valeur ajoutée dans les domaines de la gestion des risques, du conseil en assurance et de l’externalisation de la gestion administrative des ressources humaines. Elle a développé un modèle d’affaires unique dédié à sa clientèle d’entreprises suisses et internationales. Membre du réseau Jardine Lloyd Thompson, Unirisc Group emploie 85 collaborateurs. www.unirisc.ch

Fondé en 2005 par d’anciens associés d’Arthur Andersen, Edgar Brandt Advisory SA s’appuie sur les meilleures pratiques des grands cabinets d’audit et de conseil d’entreprise. L’expérience et l’expertise de ses collaborateurs en font un acteur unique en Suisse romande. Elle recherche la plus haute valeur ajoutée pour ses clients dans le domaine du conseil stratégique, organisationnel et opérationnel. www.eb-advisory.com

Moinas & Savoye SA, Cabinet de conseil en propriété intellectuelle, accompagne ses clients dans toutes les étapes de l’innovation nécessitant une dimension juridique, souvent combinée avec au moins une autre dimension technique, marketing, commerciale ou financière. Il aide ses clients à concrétiser une stratégie de propriété intellectuelle et exerce une activité de protection des marques. www.msc-ip.com

L’American International Club of Geneva (AIC), fondé à Genève en 1951, est une association à but non lucratif qui regroupe plus de 850 adhérents de 50 nationalités. Parmi ses multiples activités professionnelles, culturelles et caritatives, l’AIC organise la fête du 4 juillet et des déjeuners-conférences avec des invités de marque, contribuant au rayonnement international de Genève. www.amclub.ch

Branding et édition, print et web, publicité et promotion, Théorème Communication exploite tous les moyens et tous les supports pour positionner et promouvoir la marque ou les produits de ses clients. Ses recettes s’appuient toujours sur les mêmes ingrédients: stratégie, innovation, créativité, sens des responsabilités, rigueur dans le suivi des dossiers et qualité de service. www.theoreme.ch

Partenaires

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Avril 2013

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Starling Hotel Geneva – Efficiently different! Bienvenue au Starling Geneva Hotel and Conference Center, 4 étoiles supérieur. Vous entrez dans le plus grand hôtel de Suisse qu’un grand nombre d’entre vous a pu découvrir à l’occasion de l’Assemblée générale de la CCIG le mardi 26 mars dernier. Starling Café: Dans une ambiance contemporaine et un cadre design, le Starling Café vous accueille dès 5h30 autour d’un vaste buffet de 70 mets différents pour le petit déjeuner et pour vos petites et grandes faims, à la faveur d’une carte de mets jusqu’à 16h30.

Hébergement: Votre confort commence ici... 496 chambres et Suites spacieuses et élégantes, au décor contemporain, équipées de toutes les attentions nécessaires à votre confort. Un large espace de travail ergonomique avec Internet haut-débit par la fibre optique. Le lieu idéal pour concilier travail et détente.

Conférences et Banquets: Réunir efficacité et émotion... 5500 m2 d’espace modulable répartis en 43 salles de 2 à 800 personnes, situées au cœur de l’hôtel. Une équipe de professionnels entièrement dédiée à la réussite de votre évènement. Dans un cadre moderne et chaleureux, le Starling Hôtel Geneva vous propose des solutions adaptées à vos besoins et à vos exigences, pour chacune de vos manifestations

• 1 salle sans pilier de 800 places assises • 1 salle sans pilier de 600 places assises avec lumière naturelle • 1 espace d’exposition de 711 m2 • 13 salles de 50 à 250 places assises avec lumière naturelle • 8 salles avec lumière naturelle jusqu’à 10 places assises • 1 bureau pour les organisateurs • accès Wifi & ADSL basé sur la fibre optique • 1 monte-charge supportant jusqu’à 5 tonnes (2.40 x 5.58 x 2.09 m) • 1 parking couvert et surveillé de 180 places • 1 parking extérieur avec emplacement pour les bus • service de navette gratuit de et vers l’aéroport toutes les 15 min. Le Starling Geneva Hotel and Conference Center aime à se dépasser pour vous surprendre Efficiently sensational in events!

Restauration:

Tous les derniers dimanches de chaque mois dès 12h venez partager en famille ou entre amis le Brunch des P’tits Chefs. Au programme: Les enfants sont à l’honneur: magie, spectacles de marionnettes ou encore jeux animés sont autant d’activités auxquelles ils sont conviés!

Localisation: • à 10 minutes du centre-ville et du lac • à 3 minutes de l’aéroport • à 3 minutes de l’aérogare • à 1 minute de Geneva Palexpo Service de transfert de et vers l’aéroport: votre confort commence ici… Toutes les 15 minutes, de 5h10 le matin à 23h45 le soir, nos transfers officers sont à votre disposition pour vous conduire, à bord de voitures confortables, de l’aéroport à l’hôtel ou de l’hôtel à l’aéroport. ■

Deux restaurants et un bar jouent la carte des découvertes cosmopolites et vous proposent des recettes créatives et savoureuses. Accords des produits du terroir, plaisir des yeux et éveil du palais, chaque lieu est une invitation à un voyage gourmand. L’olivo: L’ambiance élégante et raffinée d’un lieu où les saveurs italiennes sont à l’honneur. En saison, notre terrasse ombragée vous invite à la détente dans un havre de paix, comme un écrin intimiste, à l’abri du tumulte urbain. C Bar & Lounge: Le lieu de prédilection pour chacune de vos rencontres, l’endroit parfait pour débuter ou prolonger une soirée autour d’un verre, Le Cbar & lounge vous propose une carte des mets aux saveurs internationales pour un diner ou juste un snack jusqu’à minuit. La carte des boissons comblera vos envies avec des choix classiques et des cocktails intrigants et originaux.

Fitness & Wellness 7 jours sur 7: Envie de bouger? Laissez-vous surprendre par l’ambiance tonique de notre fitness Topform… 1500 m2 d’installations performantes et innovantes et les conseils de moniteurs diplomés. Envie de détente? Entrez dans la bulle de bien-être de notre wellness Wellform… Sous une verrière baignée de lumière, découvrez le plaisir de nager en toute saison dans une piscine couverte et chauffée de 20 m x 7m.

Envie d’en savoir plus: www.shgeneva.ch L’olivo – ouvert du lundi au vendredi de 12h à 14h et de 19h à 22h30. Réservation au 022 747 04 00 www.olivo-geneva.ch Starling Café – ouvert tous les jours de 5h30 à 16h30. Réservation au 022 747 02 47 www.starling-cafe.ch Cbar&lounge – ouvert tous les jours de 16h30 à 1h. Réservation au 022 747 04 22 www.cbar-lounge.ch


8 Avril 2013

No 3

Donnez de la visibilité à vos événements!

infoAGENDA

Avis aux exportateurs Pour des raisons de formation, le Service Visas et Légalisations de la CCIG sera fermé toute la journée le vendredi 19 avril 2013.

Midi de la Chambre Jeudi 25 avril 2013, de 12 h à 14 h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève Venez assister aux présentations des entreprises suivantes: HENRI HARSCH HH SA

SPONSORIZE S.àr.l.

OK JOB SA

SALON DES CHOCOLATIERS S.àr.l.

BOOSTER COMMUNICATION SA

INSTITUT D’EXPERTISE DES BEAUX-ARTS SA

Co-sponsors

Partenaires

Pour les membres de la CCIG, cette prestation est facturée Fr. 80 + TVA et pour les nonmembres, Fr. 200.- + TVA. ■ POUR BÉNÉFICIER DE CE SERVICE contactez le Service communication: communication@ccig.ch La CCIG se réserve le droit de refuser d’inscrire un événement de tiers dans son agenda. Cette décision n’est pas sujette à recours.

Bulletin d’information de la CCIG. Paraît 10 fois par an, 3200 exemplaires Responsable d’édition: Alexandra Rys Rédaction: Fabienne Delachaux et Alexandra Rys Publicité: Promoguide SA - Tél. 022 809 94 92 Concept et Graphisme: ROSS graphic design - Rolle Impression: SRO-KUNDIG SA - Genève Informations: publications@ccig.ch

Pas encore membre ?

■ PROGRAMME ET INSCRIPTIONS www.ccig.ch (Agenda des événements) Sponsors

Vous avez la possibilité d’annoncer votre événement – séminaire ou conférence – sur la page « Agenda » de notre site web, visité en 2012 par près de 5000 personnes. Deux conditions à cela : que la manifestation se déroule dans le canton de Genève ou les environs immédiats et que la thématique ait trait à l’économie et/ou à l’entreprise.

IMPRESSUM

2013

Petit déjeuner des PME et start-up

E-droit: Survol des règles juridiques suisses dans les environnements numériques

La CCIG a pour mission d’assurer une économie forte et de promouvoir ses membres. Avec plus de 2000 entreprises membres, de toutes tailles et tous secteurs, elle rassemble plus des trois quarts des emplois privés du canton. Indépendante de l’Etat, son autonomie et sa représentativité en font le porte-parole de l’économie face aux autorités publiques. Si vous souhaitez bénéficier des services de la CCIG, devenez membre sans tarder! www.ccig.ch – tél. 022 819 91 11.

4, boulevard du Théâtre - 1204 Genève Adresse postale Case postale 5039 - 1211 Genève 11 Tél. 022 819 91 11 - Fax 022 819 91 00

Et pour retrouver et partager l’actualité politique et économique, rendez-vous sur notre page Facebook

Vendredi 30 avril 2013, de 8h30 à 10h30 Salon eCom, Palexpo, Genève Organisés par le Service de la promotion économique du canton de Genève et ses partenaires, dont la CCIG, les Petits déjeuners des PME et des start-up ont pour objectif de former et d'informer les entrepre-

neurs, mais aussi de favoriser le réseautage. La manifestation du 30 avril prochain aura lieu dans le cadre du salon eCommerce. www.salon.ecom.com

■ PROGRAMME ET INSCRIPTIONS www.petitsdejeuners.ch (entrée gratuite mais inscription indispensable)

Séance d’information

Affaires compensatoires: que peut apporter le nouvel avion de combat aux entreprises de notre région? Mercredi 15 mai 2013, dès 17h Centre de formation de Pont-Rouge, rampe de Pont-Rouge 4, 6e étage, Petit-Lancy L’achat du nouvel avion de combat par la Confédération présente un intérêt économique majeur pour les industries locales. C’est pourquoi la CCIG, l’Office de Promotion des Industries et des Technologies (OPI) et l’Union Industrielle Genevoise (UIG) organisent cette séance d’information sur le thème des compensations industrielles, en collaboration avec le constructeur

suédois Saab, producteur de l’avion Gripen. Cette présentation sera l’occasion d'expliquer en détail aux entrepreneurs genevois le programme de compensation, ainsi que la manière dont la région romande et ses entreprises industrielles pourront en bénéficier. La présentation sera suivie d'un cocktail dînatoire.

■ INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS: Marie-Hélène Hancock, marie-helene.hancock@konsulenten.ch - 022 340 28 45

17 Septembre 1755. A l’étude de Maître Choisy, notaire, Jean-Marc Vacheron, jeune Maître Horloger genevois s’apprête à engager son premier apprenti. Cet engagement porte la plus ancienne mention connue du premier horloger d’une dynastie prestigieuse et représente l’acte de naissance de Vacheron Constantin, la plus ancienne manufacture horlogère au monde en activité continue depuis sa création.

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Patrimony Contemporaine, Boîtier en or rose, Poinçon de Genève, Mouvement mécanique à remontage manuel Réf. 81180/000R-9159

Manufacture Horlogère, Genève, depuis 1755.

Maison Vacheron Constantin: 7, Quai de l’Ile - 1204 Genève - Tél. 022 316 17 20 Boutique Vacheron Constantin: 1, Place de Longemalle - 1204 Genève - Tél. 022 316 17 40

CCIGinfo no 3 - Avril 2013  

Bulletin mensuel de la CCIG

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