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rapport annuel 2013-2014

Cテゥgep de la Gaspテゥsie et des テ四es


province de québec

197

198

132

Gaspé

299

132

Granderivière

carleton-sur-mer îles-dela-madeleine

20

canada

usa

2

Rapport annuel 2013-2014

québec


Présentation de l’institution

4

La direction

6

Ressources humaines

7

Mot de la Présidente du conseil d’administration et du Directeur général

8

Conseil d’administration

9

Plan stratégique

10

Direction des études

12

La commission des études

14

Les réalisations

15

Groupe Collegia

30

Service de la recherche et de l’innovation

31

La Fondation Cornélius-Brotherton

34

Services financiers

37

Code d’éthique

42

3

Cégep de la Gaspésie et des Îles


Campus de Gaspテゥ Campus des テ四es-de-la -Madeleine

4

Rapport annuel 2013-2014


Campus de Carleton-sur-Mer

Le Cégep de la Gaspésie et des Îles est situé dans un environnement grandeur nature, entouré de plages, du Parc national Forillon et du Parc national de la Gaspésie. Il est composé de trois campus et d’une école nationale : le Campus de Gaspé, le Campus des Îles-de-la-Madeleine, le Campus de Carleton-sur-Mer et de l’École des pêches et de l’aquaculture du Québec. Il possède également une section anglophone où il est possible de faire de l’immersion totale ou partielle. Le cégep est apprécié pour ses petits groupes d’étudiants, l’accès facile aux enseignants, la qualité de son enseignement et son suivi personnalisé. École des pêches et de l’aquaculture du Québec

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


la direction Le directeur général , Yves Galipeau, le directeur des études, Louis Bujold, la directrice du Campus de Gaspé, Yolaine Arseneau, la directrice de l’ÉPAQ, Isabelle Jalbert, la directrice des Ressources humaines et financières, Andrée Bossé, la directrice du Campus de Carleton-sur-Mer, Françoise Leblanc-Perreault, le directeur de Groupe Collegia, Sylvain Vachon et le directeur du Campus des Îles-de-la-Madeleine, Serge Rochon.

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Rapport annuel 2013-2014


Ressources humaines du Cégep de la Gaspésie et des Îles Campus

Cadres

Îles

Temps complet

Total Gaspé

Total Moyenne d’âge

Enseignants

Soutien

1

Temps complet 3

Temps complet 18 Temps partiel 16 Chargé de cours 2

Temps complet Temps partiel Remplaçant Occasionnel

1

Total

Total

Total

11 48 3 23 6 26 2 2

3

36

Temps complet 14 Temps partiel 1 Nomination prov. 2 Aff. temporaire 1

Temps complet 15 Temps partiel 1 Chargé de projet 5 Remplaçant 1

Temps complet 100 Temps partiel 35 Chargé de cours 4 Remplaçant 5

Temps complet Temps partiel Occasionnel Remplaçant Salarié-élève Non-syndiqué Contrat

Total

Total

Total

Total

Carleton-sur-Mer Temps complet

ÉPAQ

Professionnels

18

22

144

Total par campus 5 1 1 4

Temps complet 3 Temps partiel 2

Temps complet Temps partiel Chargé de cours Remplaçant

35 12 6 3

Temps complet Temps partiel Occasionnel Contrat Salarié-élève

Total

2

Total

Total

56

Total

18

Temps complet

3

Temps complet 5

Temps complet 17 Temps partiel 1 Chargé de cours 9

Temps complet Temps partiel Occasionnel Remplaçant

10 3 4 1

Total

3

Total

Total

Total

18

24 50

5 35 43

27

294

110

2

5

51

9 0 4 1 4

263 157 43 41 Étudiants non-syndiqués Nombre total d’employés

81

53

35 514

7

Cégep de la Gaspésie et des Îles


Monsieur le Ministre, Nous sommes fiers de vous présenter le rapport annuel 2013-2014 du Cégep de la Gaspésie et des Îles. Vous y découvrirez toute l’ampleur des activités réalisées et des défis relevés par l’ensemble du personnel de nos quatre campus pour réaliser la mission d’éducation de notre institution. L’année 2013-2014 est la troisième de la mise en oeuvre de notre plan de développement stratégique 2011-2016. En vue de la visite de la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial prévue à l’automne 2014, nous avons procédé à une auto-évaluation qui nous a permis de constater que nous progressions de façon fort encourageante au regard de chacun de nos quatre grands enjeux. Cependant, pour maintenir l’accessibilité et la diversité de notre offre de formation, les défis demeurent colossaux en raison du contexte de baisse démographique que connaît la région et des restrictions budgétaires avec lesquelles nous devons composer. Aussi, nous avons appliqué avec rigueur les mesures prévues pour la deuxième année du plan de redressement budgétaire qui vise à effacer le déficit cumulé au solde de fonds de juin 2016. Nous sommes donc particulièrement fiers des résultats financiers positifs obtenus cette année. Nous avons été mobilisés de façon particulière par quelques dossiers d’importance stratégique pour notre institution et pour la région. En effet, nous avons participé activement à la réflexion portant sur la relance de l’École des pêches et de l’aquaculture du Québec et à la consultation entourant le chantier sur l’offre de formation collégiale. Dans les deux cas, nous avons déposé un mémoire qui fait état de notre vision et de notre ouverture vers de nouvelles perspectives. En terminant, nous souhaitons remercier tous nos partenaires, les membres du conseil d’administration et tout particulièrement, le personnel du Cégep de la Gaspésie et des Îles qui, par sa compétence et son engagement, demeure un acteur déterminant du succès de notre institution. La Présidente du conseil d’administration Le Directeur général

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Rapport annuel 2013-2014


Arseneau, Dominik Arsenault, Lyne

Titulaire de DEC préuniversitaire Parent

Audet, Marilyn

Titulaire de DEC technique

Audet, Sophie

Personnel professionnel non enseignant

Bernier, Simon

Personnel enseignant

Bolduc, Louise

Groupes socio-économiques - universités

Boudreau, Paul

Groupes socio-économiques - territoire

Bourget, Suzanne Bujold, Louis Clapperton, Henry Côté, Christian Déry Lancop, Julie

Parent - vice-présidente du conseil Directeur des études Groupes socio-économiques - territoire Groupes socio-économiques – partenaire marché du travail Élève des programmes préuniversitaires

Couillard, Éric

Personnel cadre - observateur

Després, Léon

Groupes socio-économiques - président du conseil d’administration

Galipeau Yves

Directeur général

Hallé, Jean-Claude Langlais, Suzanne Saint-Pierre, Philippe Ste-Croix, Nancy

Personnel enseignant Groupes socio-économiques - commissions scolaires Personnel de soutien Groupes socio-économiques - territoire 9

Cégep de la Gaspésie et des Îles


Le plan stratégique 2011-2016 du Cégep de la Gaspésie et des Îles s’articule autour de quatre enjeux s’énonçant ainsi : 1500 étudiants dans nos cours … qui réussissent … avec la complicité d’une communauté collégiale engagée … qui contribue au développement à long terme de la région. L’année 2013-2014 est la troisième année de mise en œuvre de notre plan stratégique. La Commission d’évaluation de l’enseignement collégial procédera à l’évaluation de l’efficacité de notre plan stratégique au cours de la session d’automne 2014. En vue de cette opération, nous avons procédé à une autoévaluation à mi-parcours de notre plan stratégique. Voici comment nous avons progressé au regard de chacun des enjeux. (1) 1500 étudiants dans nos cours … Les prévisions démographiques nous annoncent une baisse marquée de la population de notre région, principalement chez les jeunes. Cette baisse, estimée à 18,3 % entre 2001 et 2026, touche directement notre bassin naturel de recrutement. En 2007, on prévoyait que l’effectif étudiant au Cégep de la Gaspésie et des Îles passerait de 1095 à 761 étudiants en 2015. Or, à la rentrée 2013, nous avons accueilli 1150 étudiants, soit 55 de plus qu’en 2007! À ces derniers s’ajoutent les 169 étudiants accueillis à la formation continue, ce qui porte le total à 1319. Notre plan stratégique vise donc à contrer l’impact de la baisse démographique sur le nombre d’étudiants par des actions ciblées sur les principaux déterminants de la population étudiante collégiale. Nous sommes parvenus à accroître la rétention des étudiants de la région en renforçant nos activités d’information et de sensibilisation dans les écoles secondaires, en participant au comité de valorisation de la formation professionnelle et technique et en mettant en valeur l’aspect « grandeur nature » du cégep. À l’extérieur de notre bassin naturel, tout en participant à la stratégie d’attraction durable des personnes, nous avons renforcé notre plan de communication dans les grandes villes du Québec, nous avons mis en valeur la formule « Aventure-études » et nous avons consolidé notre projet de mobilité étudiante provinciale, notamment avec les cégeps anglophones de la région de Montréal. Ces actions nous ont permis d’accroître sensiblement la population étudiante en provenance de l’extérieur de la région. Sur la scène internationale, en collaboration avec les cégeps de l’Est, nous avons conclu de nouvelles ententes avec des institutions françaises pour accueillir des étudiants en mobilité. Ces efforts se traduiront par l’accueil d’un premier groupe d’étudiants français dans notre programme de Technologie de maintenance industrielle. Enfin, nous avons maintenu, avec l’aide financière de la CRÉ, un programme d’incitatifs financiers qui nous a permis d’accroître le recrutement d’étudiants provenant de l’extérieur de la région. 10

Rapport annuel 2013-2014


À la formation continue, Groupe Collegia a poursuivi le développement du service de reconnaissance des acquis et des compétences par l’offre de nouveaux produits tels que Maintenance d’éoliennes et des partenariats avec des cégeps pour la formation générale. De nouveaux programmes d’AEC sont développés pour nous permettre d’attirer de jeunes adultes désireux d’obtenir une formation collégiale. Nous avons accueilli au cours de l’année, une première cohorte au programme d’AEC en Écogestion des risques côtiers, offert au Campus des Îles-de-la-Madeleine. Nous avons poursuivi notre effort d’innovation dans la façon d’offrir nos programmes pour nous adapter à la réalité géographique et démographique de notre territoire. Depuis plusieurs années déjà, nous avons instauré la formation à distance (FAD) dans plusieurs programmes de façon à rejoindre les étudiants là où ils sont. Au cours de la dernière année, nous avons développé la formation à distance en mode multi-sites et avons divisé certains de nos programmes techniques en modules cumulables. Nous souhaitons de cette façon, rendre la formation encore plus accessible et accroître ainsi le nombre de nos étudiants. (2) … qui réussissent … Au Cégep de la Gaspésie et des Îles, la réussite est une valeur partagée et se trouve au cœur de nos priorités. Toutes les actions menées ont la même finalité : permettre aux étudiants de persévérer et de réussir. Amener les étudiants vers la réussite scolaire et la réussite éducative, c’est leur offrir un tremplin vers l’avenir! Pour la période 2012-2016, nous avons produit un nouveau plan de réussite découlant du plan stratégique. Les actions prévues au plan se poursuivent et les indicateurs d’efficacité progressent de façon satisfaisante, notamment les taux de réussite et de diplomation qui demeurent supérieurs à la moyenne du réseau collégial. Au cours de l’année, 95 étudiants accompagnés de 15 membres du personnel ont participé à un projet de mobilité étudiante à l’internationnal. Au total, ce sont 15 projets qui se sont déroulés dans 9 pays ou territoires. (3) … avec la complicité d’une communauté collégiale engagée … La direction du cégep est résolument engagée dans la reconnaissance de son personnel et soutient activement son développement professionnel. Le cégep entend devenir un employeur de choix et a adopté une gestion qui favorise la mobilisation de son personnel. Cette année encore, nous avons organisé une soirée de reconnaissance du personnel qui a suscité une bonne participation. En collaboration avec les représentants des enseignants sur les quatre campus, on élabore et met en place progressivement un programme d’accueil, d’insertion et de développement professionnel de même qu’une politique d’évaluation administrative du personnel enseignant. Nous encourageons fortement la participation du personnel à des projets mobilisateurs inter-campus, l’implantation du télé-enseignement en est un bel exemple. De plus, quatre projets de mobilité enseignante ont été organisés au Mexique, en Bolivie, en France et à Haïti. Nous avons institué un programme d’amélioration de l’état de santé du personnel. Plusieurs activités visant à créer des saines habitudes de vie ont été organisées pour le personnel. Enfin, nous avons réfléchi à notre vision et nos valeurs institutionnelles. Un document est en cours de consultation par l’ensemble du personnel. (4) … qui contribue au développement à long terme de la région. Nous voulons rendre disponibles les compétences du cégep en soutenant activement la croissance des entreprises de la région. À cette fin, les centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) ont pour mission prioritaire d’accompagner les entreprises dans leurs projets de recherche appliquée et d’innovation. Nous agissons de façon dynamique dans notre soutien à l’accroissement économique, culturel, social et scientifique de la région en prenant part activement aux différents comités, tables de concertation, forums et autres initiatives à la base de cet élan vers le développement. Contribuer à l’expansion à long terme de la région, c’est aussi donner l’exemple comme institution privilégiant le développement durable. Ainsi, au cours de l’année, nous avons complété le portrait de l’état actuel du développement durable dans chacun de nos campus et reçu les recommandations du CIRADD visant à faire progresser le collège dans cette voie. Nous en sommes rendus à la définition de notre plan d’action qui sera mis en œuvre à compter de la prochaine année. 11

Cégep de la Gaspésie et des Îles


La direction des études a contribué de façon active et significative à la vie et au développement pédagogique du cégep. Voici un survol du travail qui a été réalisé au cours de cette année.

En lien avec l’enjeu 1 : 1500 élèves dans nos cours… ●

Le développement d’une offre renouvelée de programmes à l’ÉPAQ par des DEC modulaires en Techniques d’aquaculture et en Techniques de transformation des produits aquatiques permettra de recruter une clientèle diversifiée.

La signature d’une entente de mobilité entre le Cégep de Maisonneuve et le Campus des Îles-de-la-Madeleine consolidera les programmes de Sciences humaines et d’Arts, lettres et communication de ce campus.

Le télé-enseignement dans des programmes comme Soins infirmiers, Techniques de comptabilité et de gestion et Sciences humaines aura permis de rendre plus accessible la formation collégiale dans notre région puisque 99 étudiants étaient inscrits au cégep à temps plein dans ce mode de formation.

En lien avec l’enjeu 2 : … qui réussissent… ●

Le suivi du plan de la réussite dans chacun des campus a été pris en charge par les comités locaux qui ont assuré la réalisation de nombreuses activités.

La nouvelle version du programme Tremplin DEC a été développée en inter-campus.

Le portrait des étudiants de première session en situation de difficulté dans plus d’un cours à la mi-session a été partagé aux départements qui ont pu assurer un suivi particulier auprès de ces derniers par la suite.

La première cohorte en Soins infirmiers a diplômé à Carleton-sur-Mer grâce au télé-enseignement à partir du Campus de Gaspé.

Un plan d’action triennal visant la valorisation de la langue a été produit et plusieurs activités liées à celui-ci ont été réalisées.

De nombreux projets de mobilité étudiante et enseignante ont permis à 95 étudiants et 10 enseignants de réaliser une quinzaine de projets dans plusieurs pays dont le Pérou, Costa Rica, France (continentale et Saint-Pierre et Miquelon), Guadeloupe, Chili, Sénégal et États-Unis. Un projet d’envergure est aussi en cours avec le Mexique. 12

Rapport annuel 2013-2014


Les indicateurs de la réussite du CGI sont excellents pour l’année 2013-2014 :

Les cibles

Réussite à l’ÉUL

Réussite au 1er trimestre

Réinscription au 3e trimestre

Diplomation en durée prévue

Diplomation 2 ans après la durée prévue

AEC – Taux de diplomation en durée prévue

85,3 % 90 %

85,3 % 87 %

79,4 % 82 %

39,8 % 42 %

59,2 % 62 %

65,6 % 75 %

En lien avec l’enjeu 3 : … avec la complicité d’une communauté collégiale engagée… ●

Douze départements ont été rencontrés dans le cadre de la tournée des départements par la direction des études.

Le travail s’est poursuivi afin de mettre en place un programme de soutien à l’enseignement et un programme d’évaluation de l’enseignement. La journée pédagogique de juin 2014 a d’ailleurs porté sur ce sujet.

Activités réalisées pour les programmes conduisant à des carrières scientifiques Les activités du Centre des sciences de la Gaspésie, parrainées par un groupe d’enseignants du Campus de Gaspé auront permis de rencontrer le 10 000e élève. Ces rencontres permettent d’intéresser les élèves du primaire, du secondaire et du collégial aux programmes liés aux sciences. Soulignons également les activités de recherche liées aux trois centres collégiaux de transfert de technologie qui intègrent des élèves dans des projets concrets et les rapprochent des sciences.

Saines habitudes de vie 2013-2014 Plusieurs activités ont eu lieu durant l’année dans les différents campus pour améliorer les habitudes de vie des étudiants et du personnel. Notons entre autres, la distribution de fruits et de breuvages-santé les matins de la semaine d’examens et la possibilité pour le personnel de bénéficier sur le temps de travail, le midi, de 30 minutes par semaine pour la pratique d’activités physiques. Une centaine de personnes, des étudiants et des membres du personnel ont participé à la deuxième édition du Défi grandeur nature réunissant des participants de tous les campus, le 21 septembre 2013, dans le Parc de la Gaspésie.

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


LES MEMBRES 2013-2014 Louis BUJOLD Directeur des études – Président

Yolaine ARSENEAU Directrice

Louise LÉVEILLÉ Responsable de programmes

Louise BISSON Enseignante – Section francophone

Anne-Marie LAFORTUNE Enseignante – Section francophone

Guillaume CHASSÉ Enseignant – Section anglophone

Sylvie DENIS Conseillère pédagogique

Nadia DENIS Agente de bureau

Élise CÔTÉ-LÉVESQUE Responsable de programmes

CARLETON-SUR-MER Françoise LEBLANC-PERREAULT Directrice

Jean-Marie THIBEAULT Responsable de programmes

Isabelle JALBERT Directrice

Claude LEVASSEUR Responsable de programmes

Alex DUGAS Enseignant

Serge ROCHON Directeur

Nancy VIGNEAU Enseignante

Marie-Line LEBLANC Responsable de programmes

14 Rapport annuel 2013-2014


Le Campus des Îles-de-la-Madeleine a célébré son 30e anniversaire au cours de la dernière année. Plusieurs activités se sont déroulées pour mettre le campus en vedette! ● Un concours de photos a permis de souligner les grands événements qui ont marqué l’histoire du campus. ● La radio communautaire des Îles, CFIM, a réalisé une émission en direct de deux heures à partir du campus qui a permis de rendre hommage aux bâtisseurs. ● L’enseignant en arts plastiques, Marco Lepage, aujourd’hui à la retraite, a organisé une rétrospective des œuvres murales étudiantes qui ont été réalisées au cours des 30 dernières années et a prononcé une conférence sur la présence des arts au campus depuis sa fondation en 1983. ● En avril, une cérémonie du 30e anniversaire a réuni au campus les principaux leaders socioéconomiques de l’archipel qui ont souligné à tour de rôle l’importance du campus comme instrument de développement social et économique. Le campus en a profité pour dévoiler à la population son projet de modernisation et de rénovation; un projet tourné vers l’avenir et visant à répondre aux besoins des jeunes madelinots.

Plusieurs projets de mobilité internationale ont marqué la vie étudiante au Campus des Îles : ●

C’est l’organisme Amarres et voilures qui supervise tous les projets de mobilité au Campus des Îles depuis près de 10 ans! L’année 2013-2014 a été une année importante pour Amarres et voilures qui est devenu un organisme officiellement enregistré, qui a tenu son assemblée de fondation et dont le conseil d’administration est composé en majorité d’élèves du campus.

Dans les projets d’envergure, un groupe d’élèves a participé à un stage en développement durable au Costa Rica et des élèves en Arts, lettres et communication se sont rendus pour leur part dans l’archipel français de St-Pierre et Miquelon pour y tourner un reportage sur la déportation des Acadiens. 15

Des expériences inoubliables pour les étudiants des Îles! Cégep de la Gaspésie et des Îles


Finale nationale de Science, on tourne! 22e édition Le Défi 2014 visait à « construire un engin qui, en lançant un projectile le plus loin possible, se propulse dans le sens inverse vers une destination précise ». Pascale Cyr et Émilie Renaud-Lafrance ont obtenu une bourse de 1 000 $ offerte par Hydro-Québec pour le prix du recyclage. Elles ont su donner une nouvelle vie aux matériaux utilisés pour la construction de leur engin. Le concours Science, on tourne! vise à favoriser, chez les jeunes des collèges et les membres du personnel ainsi que dans le public en général, une meilleure compréhension des différents aspects de la science et de la technologie, dans une perspective plus large de développement de la culture scientifique (http://scienceontourne.com).

Génies en herbe – un affrontement amical entre les étudiants du campus et une équipe de la municipalité Une partie excitante diffusée sur les ondes de la radio locale CFIM a permis aux élèves de rencontrer une équipe de la Municipalité des Îles. Cette ouverture dans la communauté madelinienne va bien au-delà du jeu et s’inscrit dans une démarche de la valorisation du savoir et des connaissances. 16

Rapport annuel 2013-2014


MÉDAILLE DU LIEUTENANT-GOUVERNEUR POUR LA JEUNESSE Maya Arseneau et Julien Cyr

MÉDAILLE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL DU CANADA Élisabeth Delaney

25 ans Chantal Nadeau Willie Turbide 30 ans Isabelle Boudreau Solange Boudreau Francine Cyr Estelle Poirier Marjorie Sumarah Albert Thériault 17

Retraités Mariette Noël Cégep de la Gaspésie et des Îles


Pendant l’année 2013-2014, l’ÉPAQ a mené ses actions en cohésion avec la planification stratégique 2011-2016. Quatre axes ont été suivis dans les réalisations.

L’INDUSTRIE Le nouveau bureau-école industrie, dont l’objectif est de maintenir une meilleure adéquation entre la formation et les besoins dans les différents secteurs, a réalisé une tournée sur l’ensemble du territoire québécois. Ceci ayant pour but de répondre aux besoins des entreprises en matière de formation. Les efforts consacrés ont notamment résulté en une augmentation de près de 40 % de la clientèle à la formation continue. Pendant l’année, plusieurs rencontres avec les intervenants du milieu se sont tenues pour travailler sur l’orientation et le développement de l’école. Notons aussi que le Cégep de la Gaspésie et des Îles a déposé un mémoire dans le cadre des travaux du Comité interministériel sur la relance de l’ÉPAQ. Enfin, la direction de l’ÉPAQ et des membres du personnel ont participé à des événements organisés par l’industrie (congrès annuel, table de concertation, comité consultatif, etc.).

L’ORGANISATION L’ÉPAQ a démarré une cohorte en Sciences humaines, et ce, en collaboration avec le Campus de Gaspé. Ainsi, des élèves du secteur de Rocher-Percé ont pu demeurer chez eux et suivre leur formation préuniversitaire. L’année 2013-2014 a été l’occasion de se questionner sur l’offre de formation et trouver des solutions pour attirer davantage d’étudiants. Outre l’offre de formation en Sciences humaines et Soins infirmiers, l’ÉPAQ souhaitait voir plus d’étudiants dans ses programmes en pêche. La modularisation des programmes de DEC en Transformation des produits aquatiques et de DEC en Aquaculture a donc été proposée. Les étudiants intéressés peuvent suivre un ou plusieurs modules et la combinaison de tous les modules mènent à un DEC. Ces modules ont été combinés à la technologie de formation à distance. Toujours dans un esprit de recrutement et de promotion, soulignons que l’ÉPAQ a participé à diverses tournées d’information scolaire et activités de promotion sur l’ensemble du territoire du Québec. 18

Rapport annuel 2013-2014


Dans le cadre des activités du Centre collégial de transfert de technologie (CCTT), plusieurs projets de recherche par les enseignants-chercheurs ont pu se réaliser grâce à différents fonds de recherche comme le Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART), le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies (FRQNT) et le Centre de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG).

LES RELATIONS AVEC LE MILIEU L’ÉPAQ est d’avis que la création de liens d’affaires avec le milieu est gage de succès. Dans cet esprit, diverses rencontres se sont tenues avec des partenaires du milieu pour explorer les possibilités de partenariat. Par exemple, l’ÉPAQ a collaboré avec la Table bio-alimentaire pour l’organisation de la journée « Transformons dans notre région, des services à découvrir ». Des membres du personnel et de la direction ont été nommés sur des conseils d’administration d’organisations en lien avec le développement de l’ensemble du secteur des pêches. Des collaborations ont également été établies pour l’organisation d’activités pour nos étudiants et pour les membres du personnel.

Journée internationale du jeu de société Pour souligner cette journée, les étudiants ont été invités à découvrir la nouvelle génération de jeu de société. Le plaisir était au rendez-vous!

Du nouveau à la période de vie étudiante! Un moment est réservé pendant la semaine pour des activités étudiantes et la participation est très bonne. Soucieuse d’offrir une vie étudiante des plus intéressantes, l’ÉPAQ a proposé de nouvelles activités comme le zumba et le yoga. Des activités ont été très populaires comme le hockey sur glace qui attire toujours plusieurs élèves. Une forte participation a également été observée aux sorties de ski alpin en soirée au Mont-Béchervaise.

Des enseignants qui s’impliquent dans la vie socioculturelle! Les enseignants du Département des matières fondamentales ont organisé, à deux occasions, un souper auquel étaient conviés les étudiants. La réponse des élèves a été très positive et les activités se sont terminées par le visionnement d’un film.

Pour une offre des plus intéressantes à la vie étudiante, de nouvelles collaborations avec le milieu ont été convenues. Afin d’offrir à la clientèle étudiante des services et des activités qui répondent le plus à leurs besoins, le Service à la vie étudiante s’est associé avec le Service des loisirs, la Maison de la culture, la Table jeunesse du Rocher-Percé et Place aux jeunes. Plusieurs gestes ont été posés pour animer la vie étudiante et reconnaître le travail des étudiants : participation au Défi tête à prix, accueil d’étudiants et de stagiaires internationaux (Brésil, Mexique, etc.), activités sociales, organisation d’activités parascolaires en collaboration avec les départements, etc. 19 Cégep de la Gaspésie et des Îles


L’ÉPAQ a souligné le mérite scolaire des étudiants du programme de Mécanique marine et des étudiants en Tremplin DEC lors d’une remise de bourses pendant le gala annuel.

15 ans Jocelyn Huet 25 ans Robert Nicolas 30 ans Éric Dea

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Rapport annuel 2013-2014


SERVICE DE FORMATION CONTINUE L’année 2013-2014 a été une année exceptionnelle au Service de la formation continue de l’ÉPAQ notamment avec une augmentation fulgurante du nombre de formations dans le secteur de la transformation. En effet, pour ce secteur d’activités, ce sont plus de 60 cours qui ont été donnés sur le territoire du Québec maritime et ce, sur une période d’environ cinq mois. Par le passé, le SFC-ÉPAQ a offert très peu de formations en transformation. Toutefois, depuis l’implantation du Bureau école-industrie et à la suite de la rencontre des acteurs de l’industrie en novembre 2011, le SFC-ÉPAQ a suivi les recommandations formulées par les industriels et a reconstruit totalement son offre de formations pour les secteurs de la pêche, de la transformation et de l’aquaculture. Ainsi, le Service de la formation continue de l’ÉPAQ offre, au secteur de la transformation, 56 formations sur mesure dont la durée moyenne est de 14 heures. Pour le secteur pêche-navigation-mécanique, 29 formations sur mesure sont offertes à l’industrie. Finalement, 18 formations au total peuvent être offertes dans les secteurs de la pisciculture et la mariculture. Le SFC-ÉPAQ a, de plus, expérimenté pour la première fois la formation à distance dans le secteur de la transformation ce qui s’est révélé être un succès. D’ailleurs, le Service entend continuer d’offrir davantage de cours à distance afin de répondre aux demandes et aux besoins exprimés par les industriels et partenaires des différents secteurs d’activités visés. Donc, pour l’année 2013-2014, le Service de la formation continue de l’ÉPAQ aura offert plus de 110 formations1 comptabilisant près de 4200 heures2 de cours. Le Service aura ainsi traité plus de 1000 inscriptions3. Présent sur le grand territoire québécois, près de 55 % des formations ont été données à l’extérieur des installations de l’ÉPAQ. Ces dernières ont répondu aux besoins des communautés, notamment celles de la Basse-Côte-Nord, de recevoir de la formation de qualité tout en diminuant les déplacements des participants. Fière de ses succès, l’équipe du SFC-ÉPAQ entend continuer à répondre aux besoins exprimés par les industriels de la transformation, de la pêche, de l’aquaculture de même qu’aux entreprises du secteur bioalimentaire. Marylène Nicolas CP-SFC-ÉPAQ 1

Une augmentation de 35 % par rapport à 2012-2013 Une augmentation de 33 % par rapport à 2012-2013 3 Une augmentation de 43 % par rapport à 2012-2013 2

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


Entente de partenariat en mobilité avec quatre cégeps de la région montréalaise En mars 2014, le Cégep de la Gaspésie et des Îles a procédé à l’annonce d’une entente de mobilité étudiante de cinq ans avec des cégeps de la région de Montréal. Des étudiants du Collège Vanier, du Cégep du Vieux-Montréal, du Collège Dawson et du Collège John-Abbott pourront donc profiter de ce partenariat pour venir étudier une session au secteur anglophone du Campus de Gaspé. À l’hiver 2014, le Campus de Gaspé a accueilli 21 étudiants en mobilité anglophone. Tourbillon culturel Trois événements artistiques simultanés ont fait le bonheur des amateurs de littérature, de théâtre et d’arts plastiques en mai 2014. ●

Le vernissage de l’exposition Sphères préparée par les étudiants du cours complémentaire Initiation à la céramique, une véritable constellation de sphères d’argile se déployant sur plusieurs étages dans la cage de l’escalier central du collège. L’ensemble évoquait autant des bouées maritimes, bien ancrées dans les paysages gaspésiens, qu’une fantaisiste danse de planètes imaginaires.

L’exposition Des pieds à la tête, fruit des activités d’exploration de la créativité proposées par les projets parascolaires Talisman et La boîte aux lettres. Les jeunes écrivains de La boîte aux lettres étaient invités à donner, au moyen de leurs textes, un cœur aux « personnages » que les artisans de Talisman avaient préalablement dotés de pieds sous forme de collages. Pendant ce temps, ces mêmes pieds servaient de point de départ au groupe de Talisman pour la confection de colliers fantaisistes. Résultat : d’improbables personnages ont pris forme côte à côte dans l’espace, avec en leurs cœurs les mots de jeunes écrivains en devenir.

Trous de mémoire, une expérience théâtrale unique proposée par le comité Cégep vert. Suivant la formule du théâtre-forum, un concept originaire du Brésil, la trentaine de « spect-acteurs » présents étaient invités à intervenir dans l’action se déroulant sur scène, ce qui leur fournissait l’occasion de réfléchir d’une manière ludique aux enjeux de l’exploitation des ressources naturelles guidée par une « idéologie extractiviste ».

On se démarque en enseignement de la langue seconde En effet, à la session d’hiver 2014, une quinzaine d’étudiants du cours de Français langue seconde avancé du Campus de Gaspé, ainsi qu’une quinzaine d’élèves en anglais langue seconde du Collège Laflèche ont pu échanger par le biais de Facebook. Ce réseau social populaire a servi de plateforme d’échanges, alors que des élèves ont conversé dans leur langue seconde, et ce, pendant des semaines. Les participants se sont donné rendez-vous du 21 au 24 mars au Gîte du Mont-Albert pour parfaire leurs connaissances. 22

Rapport annuel 2013-2014


Touchante soirée de projection au Cégep de la Gaspésie et des Îles Les étudiants du programme d’Arts, lettres et médias et ceux du Collectif de cinéma ont tenu une soirée de projection des œuvres qu’ils ont réalisées au cours de la session d’hiver 2014. Deux courts-métrages documentaires et un court film expérimental regroupés sous le thème de « la création et la destruction » étaient présentés à la soixantaine de personnes présentes. Le premier documentaire proposait une exploration des thèmes de la création et de l’inspiration artistiques par le biais d’entrevues avec trois créateurs gaspésiens : Marius Jomphe, photographe, Joanie Lemieux, écrivaine et Madeleine Veillet, artisane multidisciplinaire. Dans le second, un film expérimental, le public était convié à un voyage dans les souvenirs traumatiques d’un soldat au rythme de la poésie des mots et des images tournées dans les vestiges de Fort-Péninsule ensevelis de neige. Finalement, « La fierté en berne » revenait sur les circonstances dramatiques qui ont entouré la création du Parc national Forillon à travers le témoignage touchant d’une expropriée aujourd’hui âgée de 97 ans, Mme Rose-Délima Robinson. Aventure-études Du 31 mai au 14 juin 2014, cinq étudiants inscrits à l’option Aventure-études au Campus de Gaspé ont pris part à un voyage découverte en Guadeloupe intitulé Envergure. Le projet Envergure consiste en une expédition finale pour les étudiants finissants du programme Aventure-études, qui ont eux-mêmes choisi la destination. Pendant 12 jours, le groupe vivra une grande diversité d’activités de plein air et mettra en pratique l’ensemble de leurs acquis et habiletés. Il s’agit d’une belle opportunité d’exercer leur leadership tout en vivant une expérience de plein air dans un cadre extraordinaire. Centre des sciences À l’hiver 2014, le Centre des sciences de la Gaspésie rencontrait son dix-millième élève. Chaque année, le Centre a pour objectif de rencontrer le plus de jeunes possible dans le cadre d’ateliers, de conférences-démonstration et d’autres activités dédiées aux sciences. Le Centre des sciences de la Gaspésie a été présent en Colombie-Britannique en décembre 2013 et à cette occasion, trois classes de l’École primaire Victor-Brodeur de Victoria ont participé à un atelier animé. Reconnaissance Frédéric Julien, professeur de cinéma du programme Arts, lettres et médias du Campus de Gaspé a reçu le Prix Philippe Ménard décerné par la Fondation de l’Université du Québec à Montréal. Frédéric se voit ainsi récompensé en tant qu’auteur du meilleur mémoire présenté dans le cadre de la Maîtrise en communication, profil Recherche-création en média expérimental. Monsieur Robert Richard, enseignant en Soins infirmiers au Campus de Gaspé a reçu la mention d’honneur de l’Association québécoise de pédagogie collégiale (AQPC). Les mentions d’honneur permettent aux collèges de mettre en valeur l’engagement pédagogique d’un membre de leur personnel enseignant ayant, par la qualité de son travail, contribué à l’évolution de l’enseignement. Cet hommage est rendu publiquement devant les représentants de tous les collèges lors du banquet annuel de l’AQPC. Claudie Carignan, étudiante en Foresterie au Campus de Gaspé, lauréate du prix Ressources naturelles d’un montant de 2 000 $, au concours Chapeau les filles! Toucher du bois est le titre du texte qu’elle a produit pour le concours. Protéger les milieux naturels, travailler en plein air et parcourir le territoire québécois en optant pour la foresterie. Rêvant d’intégrer une entreprise centrée sur le développement durable, Claudie veut améliorer l’efficacité des techniques actuellement utilisées pour cultiver les arbres. En attendant, elle touche déjà du bois comme bénévole au sein du Consortium en foresterie Gaspésie-Les-Îles, un centre de recherche créé par son cégep. Une carrière qui donne déjà de jolis bourgeons!

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


Participation de l’équipe du Bleu Marin au Tournoi intercollégial d’improvisation Le Bleu Marin, l’équipe d’improvisation du Campus de Gaspé, a fait bonne figure à la seconde édition du tournoi intercollégial d’improvisation du Cégep André-Laurendeau, intitulé Les Follywood 2.0. Il est à noter que Maude Dumas-Bonneau était en lice pour le titre « Joueur du tournoi » et François St-Laurent, pour celui de « Coach du tournoi ».

Belle représentation à Philopolis, événement philosophique à Montréal Arthur Poirier-Roy, étudiant en Sciences humaines a participé à Philopolis, un événement majeur de philosophie, organisé par l’UQAM, l’Université de Montréal, l’Université McGill et l’Université de Sherbrooke. Sa participation est admirable puisqu’il n’est pas commun de voir un étudiant du collège participer à cet événement qui regroupe particulièrement des universitaires.

Science, on tourne! Une équipe du Campus de Gaspé composée des étudiants : Guillaume Chouinard (Maintenance industrielle), Sébastien Girard (Maintenance industrielle) et Tony Touzel (Sciences de la nature) a fait bonne figure au défi scientifique « Science, on tourne! ». Parmi les 39 équipes représentant divers cégeps, l’équipe du Campus de Gaspé a réussi à se qualifier pour la ronde finale et s’est classée en 5e position. Le défi consistait à construire un engin qui, en lançant un projectile le plus loin possible, se propulse dans le sens inverse vers une destination précise. L’énergie disponible devait provenir exclusivement des ressorts d’une trappe à rat ou de trois trappes à souris.

Coupe printanière du Québec d’Ultimate frisbee L’équipe le Bleu Marin a participé au tournoi collégial-universitaire d’ultimate frisbee qui regroupait les équipes des universités UQAM et Concordia et des cégeps Maisonneuve, Montmorency, Lionel-Groulx et Dawson. Les joueurs ont eu le plaisir de disputer des matchs très serrés dans un environnement des plus agréables. 24

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Intercollégial de philosophie Vingt-six étudiants accompagnés par deux enseignants ont participé à cette activité qui avait lieu à Valleyfield. Ces échanges entre les étudiants de niveau collégial intéressés à la philosophie permettent d’approfondir leurs connaissances et plus particulièrement d’interagir dans un environnement favorisant la réflexion et les discussions, et ce, avec beaucoup d’ouverture.

La cellule interculturelle Le plus long foulard interculturel jamais tricoté au Campus de Gaspé, une œuvre d’étudiants et de membres du personnel. Douze mètres de mailles et de fils se sont tricotés au travers des histoires partagées et des échanges de connaissances transmises dans les ateliers, les causeries animées par des tricoteurs apprenants, des maîtres tricoteurs et des globe-tricoteurs et tricoteuses. Ce foulard est beaucoup plus qu’un foulard de laine, il est le symbole de notre cégep, un milieu d’éducation ouvert sur le monde, fréquenté par une communauté d’élèves, d’enseignants, de membres du personnel administratif et de la direction, dont l’intelligence interculturelle est vive, allumée, intéressée et inspirante.

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MÉDAILLE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL DU CANADA Camille Babin

15 ans Ivan Fournier Alton Hamilton Sylvie Laflamme Herman Porlier

20 ans Maryse Dufresne Françoise Fugère Luc Méthot

25 ans Louise Bisson Marie-Jeanne Fournier Jean Gagné 30 ans Jacques-Yves Barriault

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Rapport annuel 2013-2014

retraités Josée Leclerc François Bernier Hélène Sergerie Madeleine Coulombe Raymond Dubé Claude Camirand Claude Preston Carole Girard


CAMPUS DE CARLETON-SUR-MER Pour l’année 2013-2014, le Campus de Carleton-sur-Mer a pris un leadership incontournable dans la mise en œuvre du plan local de la réussite. Il tient à souligner l’engagement des départements et des services dans la réalisation d’une multitude de projets novateurs et riches en expériences pour nos étudiants et la participation de ceux-ci : ●

L’engagement des enseignantes et des étudiants en Arts, lettres et médias a permis la réalisation de plusieurs projets de création, dont la publication du recueil de poésie Quelques ciels plus loin, la présentation de la production multidisciplinaire À vol de nuit et la présentation de la production théâtrale Le vrai monde?

Deux groupes d’étudiants ont pu bénéficier du soutien du campus et de leur département pour vivre une expérience de mobilité internationale : des étudiants d’Arts, lettres et médias ont fait un stage d’immersion culturelle à Paris alors que des étudiants de Sciences humaines ont effectué un séjour d’écovolontariat à Cusco, au Pérou.

Dans le cadre de leur cours du programme de Techniques d’intervention en délinquance, les étudiants ont pu participer à différentes visites industrielles, leur permettant, entres autres, de dormir une nuit dans la vieille prison de Trois-Rivières.

Des étudiants de Techniques de comptabilité et de gestion (programme toujours offert en télé-enseignement en partenariat avec le Cégep de Matane) ont participé à la compétition Hermès de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval. Annie Ouellet du Cégep de Matane et Alexis Poirier ainsi que Samuel Poirier du Campus de Carleton-sur-Mer se sont démarqués en remportant le prix Coup de cœur en marketing.

Une toute première cohorte en Soins infirmiers C’est en 2010 que les premiers étudiants en Soins infirmiers ont débuté leur formation au Campus de Carleton-sur-Mer grâce à la technologie du télé-enseignement offert à partir du Campus de Gaspé. Une première québécoise alors que les locaux des cours spécifiques sont situés en milieu hospitalier, donc au sein même du futur milieu de travail. Cette belle réalisation est le fruit des efforts concertés entre le réseau de la santé et des services sociaux et le Cégep de la Gaspésie et des Îles. Recherche et innovation Une cinquantaine d’étudiants de Sciences humaines et de Sciences de la nature ont présenté les résultats de leurs projets de recherche dans le cadre du 10e colloque du Centre d’initiation à la recherche et d’aide au développement durable (CIRADD). Notons que les liens entre le campus et le CIRADD sont du plus en plus étroits afin de maximiser les retombées de la recherche dans l’enseignement. 27

Cégep de la Gaspésie et des Îles


CAMPUS DE CARLETON-SUR-MER Le campus accorde une grande importance au milieu de vie de ses étudiants et de son personnel. Les étudiants de l’ensemble du campus continuent d’avoir accès à un ensemble de mesures d’aide adaptées à leurs besoins, dont des services de soutien à l’amélioration de la langue de plus en plus novateurs. Le campus travaille aussi à l’amélioration et la rentabilité des services du nouveau centre sportif. Cette nouvelle infrastructure bonifie sans contredit le service de la vie étudiante tout en permettant au personnel d’adopter de saines habitudes de vie. Une reconnaissance nationale! Le campus est très fier de la reconnaissance reçue par une de ses enseignantes de littérature. En effet, France Cayouette s’est vue attribuer une mention d’honneur dans le cadre des Prix du ministre de l’Enseignement supérieur pour la production du guide Mieux écrire, mieux réussir - Guide d’autocorrection.

Des représentantes du Cégep de la Gaspésie et des Îles à la finale nationale de Cégeps en spectacle C’est une troupe de danse qui a représenté le Cégep de la Gaspésie et des Îles à la finale nationale de Cégeps en spectacle à Joliette. Soulignons que cette même troupe de danse a pris part pour une toute première fois au Festival intercollégial de danse, 30e édition, qui avait lieu en avril 2014 au Cégep de Saint-Laurent.

Tenue du Colloque annuel du Réseau intercollégial des activités socioculturelles du Québec (RIASQ) 28

Rapport annuel 2013-2014

Ce sont 65 délégués des cégeps de toutes les régions du Québec qui ont été reçus par le Campus de Carleton-sur-Mer, pour faire le bilan annuel. Plus de 2500 étudiants, de même que 1200 personnes non étudiantes ont participé aux événements intercollégiaux organisés par le RIASQ l’année précédente.


campus de CARLETON-SUR-MER

MÉDAILLE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL Alexandre Audet

15 ans Isabelle Lessard Patrice Quévillon Nadie Aspirot

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


groupe collegia L’année 2013-2014 a été une année de grands changements pour Groupe Collegia. La mise en place du consortium élargi avec le Cégep de Matane et le Cégep de Rivière-du-Loup a constitué le plus vaste chantier. Un plan d’intégration structuré a été déployé afin de véritablement bénéficier des avantages que procure un tel regroupement. Cette démarche a permis entre autres, une meilleure utilisation des enveloppes de financement, un partage accru des expertises et une augmentation du rayonnement des activités au national et à l’international. Sur le territoire de la Gaspésie et des Îles, deux réalisations sont importantes de souligner : l’élaboration de l’attestation d’études collégiales Écogestion des risques côtiers qui a été offerte une première fois aux Îles-de-la-Madeleine. Ce programme unique au Québec a été conçu par une équipe d’experts qui ont détecté un besoin de main-d’œuvre spécialisée pour faire face aux effets des changements climatiques. En mai 2014, s’est déroulé le premier symposium de plein air. Une cinquantaine de pratiquants et de professionnels de haut niveau ont eu accès à quelque 35 formations notamment en kayak, canot, canyoning, sauvetage en eaux vives et premiers soins en région éloignée. Outre ces innovations, Groupe Collegia, secteur Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine a continué d’assumer sa mission d’offrir de la formation créditable aux adultes de notre région. Parmi les faits saillants, notons que deux cohortes en Techniques d’éducation à l’enfance ont poursuivi leurs études à Grande-Rivière et à Carleton-sur-Mer. Le service de la reconnaissance des acquis et des compétences a poursuivi sa progression. La fusion avec le service de Rivière-du-Loup et le développement des outils d’évaluation pour Maintenance d’éoliennes ont permis de proposer à la clientèle un panier de services élargi. Tous ces résultats sont le fruit du travail et de l’implication de tous les membres de l’équipe.

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Rapport annuel 2013-2014


Partenaire financier

Service de la recherche et de l’innovation (SRI) L’année 2013-2014 a été une année de consolidation pour le Service de recherche et d’innovation du cégep. Plusieurs actions ont été réalisées pour améliorer la reddition de compte de nos centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) auprès du conseil d’administration du collège et des ministères concernés. • La présence de représentants du personnel du cégep au sein des conseils d’administration des trois CCTT permet de prendre part à la gouvernance stratégique de nos partenaires en recherche. • Le cégep a mis en place un comité permanent du CA composé de deux administrateurs, du directeur général et du directeur du Service de recherche et d’innovation pour assurer les communications avec le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science (MESRS). • Le cégep a mis en place des comités de coordination pour faciliter la gestion des ententes des CCTT avec les organismes partenaires. Le mandat consiste à s’assurer de la bonne gestion des activités des CCTT et de l’optimisation des retombées des activités de recherche sur la formation offerte au cégep. • Le SRI a produit un plan de travail permettant d’aider concrètement ses CCTT à produire des retombées sur la formation collégiale (RFC), ce plan sera mis en application à partir de 2014-2015. • Depuis l’hiver dernier, le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) a été mis en place pour mettre en application la Politique d’éthique de la recherche avec les êtres humains. La Politique traduit l’engagement du cégep à promouvoir et à faire respecter les règles d’éthique dans la recherche avec des êtres humains. • Le MESRS a renouvelé la reconnaissance du CIRADD-CCTT PSN et de Merinov-CCTT des pêches à l’automne 2013 pour des périodes variant de trois à cinq ans. Finalement, la performance du cégep en recherche et en innovation a été reconnue suite au sondage effectué par le Research Infosource Inc. qui classe au 10e rang le cégep dans sa liste des 50 collèges canadiens et au 2e rang des collèges québécois qui se démarquent au niveau de la recherche (Canada’s Top 50 Research Colleges 2013) parue sur le site Internet de l’organisme.

CCTT–PSN, géré par le Centre d’initiation à la recherche et d’aide au développement durable (CIRADD) Au cours de l’année 2013-2014, le CIRADD s’est positionné comme acteur majeur en développement territorial durable. Ce centre collégial de transfert de technologie en pratiques sociales novatrices (CCTT-PSN) oeuvre dans le domaine du développement territorial durable. Tout en poursuivant ses activités courantes et la réalisation de ses projets, il a travaillé durant l’année à développer ses liens avec le personnel enseignant du cégep et son impact sur la formation. Pour ce faire, il a misé sur ses trois enjeux stratégiques : offrir des services de qualité adaptés à l’évolution des besoins du milieu, augmenter son expertise afin de livrer des projets de grande qualité et améliorer la connaissance et la reconnaissance du centre en région et au Québec. 31

Cégep de la Gaspésie et des Îles


Au cours de l’année, le CIRADD a ouvert 49 dossiers et en a réalisé 32 : 5 projets de recherche, 11 d’assistance technique et 16 d’information et formation (soutien de 51 projets étudiants). À ceux-ci s’ajoutent différentes activités et interventions qui portent à 79 le nombre d’activités réalisées durant l’année comparativement à 77 en 2012-2013. Ces activités ont permis l’entrée de revenus autonomes de projets de près de 205 969 $, comparativement à 175 645 $ en 2012-2013. Tout en maintenant un soutien à l’aide aux collectivités par l’initiation à la recherche, le centre a augmenté le nombre de projets de plus grande envergure et de plus longue durée. Parmi ces projets, notons deux projets à l’international et un projet dans l’ouest du Québec. La diversité et la nature des projets ont permis de diversifier son portefeuille et d’accroître son expertise. Ainsi, les effectifs sont passés de 6.02 à plus de 7.82 (ETC) et l’implication des enseignants à 1.54 E TC. Les différents projets réalisés ou débutés durant l’année auront touché plusieurs sujets en lien avec le développement territorial durable, en concordance avec les domaines d’intervention du centre, soit l’empowerment et la mobilisation locale, les pratiques innovantes en développement rural (innovation dans les modèles de développement en milieu rural, gouvernance, économie collective, développement social, revitalisation, l’analyse et révision des modèles de développement (redéfinition de modèles de développement et intégration de nouveaux courants en développement local) et l’adaptation des communautés aux changements climatiques. Plus de huit conférences furent organisées et quinze projets d’initiation à la recherche supportés.

CCTT-en énergie éolienne, géré par le TechnoCentre éolien L’année 2013-2014 a été particulièrement fertile en réalisations pour le TechnoCentre éolien (TCE). L’organisme a inauguré son nouveau Microréseau intelligent dynamique. Cette infrastructure de recherche unique constitue un banc de test permettant d’étudier le comportement d’un réseau autonome en conditions réelles. Le couplage éolien-diesel et autres sources, la gestion des flux de puissance et le stockage de l’énergie figurent parmi les sujets de recherche qui sont abordés et qui représentent des enjeux pour les communautés isolées, les minières et les îles. Le TCE et le Cégep de la Gaspésie et des Îles ont complété l’installation d’une nouvelle tour météorologique de 126 mètres sur le site de recherche du TechnoCentre éolien. Ce mât de mesure, propriété du cégep, sera exploité par le TCE.

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Rapport annuel 2013-2014


Elle servira à caractériser l’exploitation de l’énergie éolienne en climat froid et en terrains complexes en permettant notamment l’étude du cisaillement du vent et l’évaluation du sillage de l’éolienne en temps réel. Pour visionner la vidéo : http://vimeo.com/96635803 L’automne dernier, le TCE a rédigé et déposé un mémoire à la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec, dont le mandat était de produire un rapport de consultation pour le gouvernement contenant des recommandations sur les orientations du Québec en matière de développement énergétique. Le mémoire du TCE démontrait que la présence d’une filière éolienne intégrée est un atout stratégique pour le Québec et qu’il est nécessaire que la prochaine politique énergétique mette en œuvre des moyens afin d’en assurer le développement et la pérennité. De plus, le TechnoCentre éolien a enregistré une année record en ce qui concerne la vente de services d’aide technique aux entreprises avec une augmentation de 78 % se traduisant par des revenus de 311 943 $. Il a également organisé deux missions commerciales au Canada et aux États-Unis en plus de tenir la 8e édition du Colloque de l’industrie éolienne québécoise et du 4e Gala québécois de l’industrie éolienne à Gaspé en présence de 300 participants. Le TCE a d’ailleurs accueilli le groupe de travail sur l’éolien en climat froid de l’Agence internationale de l’énergie en marge en son colloque annuel. Enfin, les liens avec le corps professoral technique du Cégep de la Gaspésie et des Îles se sont encore une fois resserrés au cours de la dernière année augmentant ainsi les retombées sur l’enseignement. Une professeure du cégep a d’ailleurs été libérée à temps partiel pour travailler sur différents projets et deux étudiants ont réalisé leurs stages au TCE dans le domaine de l’opération et la maintenance d’éoliennes en climat froid. Deux professionnels du TCE ont également enseigné aux étudiants de l’attestation d’études collégiales en Maintenance d’éoliennes et un projet sur l’acceptabilité sociale a été développé avec le département de Sciences humaines. Des professeurs du cégep et des membres du personnel technique du TechnoCentre éolien ont également pris part à un séminaire sur le Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science.

CCTT-des pêches, géré par Merinov Merinov a complété son quatrième cycle annuel en tant que CCTT des pêches. Reconnu par les intervenants privés et institutionnels en tant que leader dans la recherche et l’innovation technologique au Québec dans son domaine d’accréditation, Merinov a poursuivi, en lien avec des demandes exprimées par le secteur des pêches et de l’aquaculture du Québec, plus de 60 projets de recherche et d’assistance technique. Ces travaux ont notamment touché : • • • • • • • •

la problématique des chutes par-dessus bord dans un contexte de santé et de sécurité de la pêche au homard; la recherche de solutions à la problématique du coût ou de la raréfaction des appâts (homard et crabe); la réduction des coûts de carburant et de l’impact sur les fonds marins de la pêche à la crevette; la rentabilité des entreprises maricoles en visant l’augmentation de la productivité, la stabilisation de l’approvisionnement en juvéniles et la diversification des espèces aquacoles (exemple : huîtres); le contrôle de la prédation des moules d’élevage par les canards; l’élevage de la lompe par la production de poissons monosexes femelles; le renforcement de produits dans le but d’améliorer la valeur nutritionnelle d’aliments transformés; la culture, l’exploitation et la valorisation des macroalgues.

À cet effet, la Chaire de recherche industrielle du CRSNG en valorisation des macroalgues marines a poursuivi ses travaux et le financement du programme OPTIMAL (Filière intégrée pour une exploitation industrielle des algues de culture au Québec) a été obtenu auprès du CRSNG. Les travaux de Merinov (CCTT des pêches) ont été réalisés avec la participation de près de 70 personnes dont sept enseignants, deux techniciens et deux professionnels du Cégep de la Gaspésie et des Îles. Au cours de la dernière année, cinq étudiants du Cégep de la Gaspésie et des Îles et un du Cégep de Sept-Îles ont participé en tant que stagiaire ou employé aux projets de Merinov. Par ailleurs, six stagiaires en provenance d’universités du Québec et six autres d’universités étrangères ont travaillé sous la supervision du personnel de Merinov. Dans le domaine des communications, Merinov a, entre autres, contribué à l’organisation du Congrès pêche et innovation mis en œuvre par l’ACPG Innovation à Gaspé et a organisé un atelier de transfert industriel en mariculture aux Îles-de-la-Madeleine. 33

Cégep de la Gaspésie et des Îles


L’année 2013-2014 s’inscrit dans une dynamique particulière. En effet, non seulement elle suit celle qui a marqué la fin de notre campagne majeure de financement (2007-2012) mais elle nous signale aussi la fin de notre entente particulière et fort appréciée avec Hydro-Québec. Cette entreprise avait investi une somme 150 000 $ sur cinq ans (2008-2013) répartie 50/50 en bourses d’entrée soulignant l’excellence et en achats d’équipements dans le domaine éolien. Nous ne saurions passer sous silence cette importante contribution à la réalisation de notre mission. Suite à une décision unanime de notre c.a., la Fondation a capitalisé la majeure partie de ses revenus tant et si bien que nous disposons désormais d’un imposant fonds de dotation inaliénable dépassant les 625 000 $ dont les intérêts annuels nous permettront de financer une partie de nos œuvres de bienfaisance, le solde étant réglé par la portion non-capitalisable des revenus et les nouveaux dons. Nonobstant certaines activités de financement ciblées, les prochaines années seront donc consacrées davantage à la redistribution des fonds qu’à la sollicitation. Depuis l’année scolaire 2009-2010, notre Fondation a su développer une saine habitude soit celle de débuter une année scolaire par la distribution de ses bourses d’entrée et de la terminer par la remise de ses bourses d’appui. Ainsi, le 6 novembre 2013 nous avons distribué 19 500 $ en bourses d’entrée soit 18 de 1 000 $ et 3 de 500 $ réparties en trois volets. Le premier, en collaboration avec Hydro-Québec pour une dernière année, vise à promouvoir l’excellence académique, le deuxième à encourager l’acquisition d’une langue seconde en immersion française ou anglaise et le troisième vient valoriser le leadership. En tout, ce sont 21 étudiants méritants provenant de partout sur le territoire et admis en première année d’un programme de formation du Cégep qui se sont vus récompensés.

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Récipiendaires du Campus de Carleton-sur-Mer Remise des bourses Excellence à Carleton-sur-Mer le 6 novembre 2013 Isaak Chamberland, Lydia Pelletier, Marianne Mercier et Régis Leblanc représentant le personnel du campus sur le c.a. de la Fondation


Récipiendaires du Campus de Gaspé. Remise des bouses Leadership, Immersion et Excellence au Campus de Gaspé le 6 novembre 2013 Première rangée de gauche à droite : Bruce Jones, représentant du secteur anglophone de Gaspé, au c.a. de la Fondation, Maryse Dufresne, directrice de la Fondation, Nathan St-Pierre, Audrée-Mélina Horth, Emily Alberton, Vanessa Delmaire-Yale, Yves Galipeau, d.g. du Cégep et Jean Gagné directeur adjoint des études au Cégep. Deuxième rangée de gauche à droite : Nicolas Bernier, David Langelier, Émile Berger, Cindy Langlais, Roxanne Gauthier, Corinne Côté-Gasse, Wiliam McNeil président du c.a. de la Fondation et Stéphane Dumaresq, représentant Hydro-Québec

Désirant mettre en évidence le cheminement particulier de certains étudiants, le second volet du programme de bourses d’entrée a permis de distribuer une bourse de mérite de 500 $ à Angie Morin pour son immersion française en Techniques de travail social et une autre de même valeur à Audrée-Mélina Horth pour son immersion anglaise en Natural Science. Quant à David Langelier, il a reçu une bourse de 500 $, dans le cadre du troisième et dernier volet dudit programme, soulignant son leadership au sein de son école de provenance et de sa communauté. En mai 2014, lors du Gala du mérite scolaire, nous avons remis quatre bourses d’appui de 500 $ : au Campus de Carleton-sur-Mer, Elyes Ammar, Sciences de la nature, a obtenu la bourse Pesca; au Campus de Gaspé, David Langelier, Sciences de la nature, pour l’esprit entrepreneurial, Thierry Robillard-Martel, Adventure Tourism, en immersion anglaise et Jonathan Jean, Technologie de maintenance industrielle, en immersion française. Notre organisme a également pour mission d’aider les élèves en difficulté. C’est dans ce contexte qu’un total de 2 000 $ a été versé à des étudiants des quatre campus du cégep qui, sans cette aide, risquaient de devoir mettre fin prématurément à leurs études.

Récipiendaires du Campus des Îles-de-la-Madeleine Remise des bourses Excellence au Campus des Îles le 6 novembre 2013 Serge Rochon directeur du campus, Joëlle Cormier, Émilie Renaud-Lafrance et Lucie D’Amours représentante du personnel du campus au c.a. de la Fondation

35 Cégep de la Gaspésie et des Îles


Par ailleurs, les membres du personnel ont répondu avec enthousiasme au traditionnel appel de projets lancé par la Fondation à l’automne 2013. Parmi les 16 projets soumis, 12 ont été retenus et ont reçu du financement. Ainsi, la Fondation a contribué au développement du cégep en encourageant des projets d’innovation dans les programmes d’études et en favorisant le dynamisme à la vie étudiante pour un total de 15 000 $. Voici un tableau des projets financés : Campus

Titre du projet

Montant accordé

Total par Campus

($)

($)

Carleton-sur-Mer

Immersion et stage culturels à Paris Visite de milieux d’intervention en délinquance Éco-volontariat au Pérou Publication d’un recueil de poèmes

750 500 2 400 500

4 150

Îles-de-la-Madeleine

Amarres et Voilures mobilité étudiante Colloque ACEE Mont-Sainte-Anne Semaine des sciences humaines

4 000 1 500 700

6 200

Gaspé

Le Bleu Marin improvisation Cellule interculturelle - étape 2 Projet Aventure-études en Guadeloupe Stage à l’international en TTA Journée espace étudiant OIIQ

1 200 1 000 900 1 050 500

4 650

15 000

15 000

Total

L’année 2013-2014 aura vu la Fondation investir 82 086 $ en bourses et autres projets (dont 43 186 $ en équipements pour l’éolien) au bénéfice exclusif des étudiants et des programmes d’études du Cégep de la Gaspésie et des Îles. À ce jour, la Fondation a retourné à la communauté collégiale la somme de 361 626 $. Elle témoigne, de façon éloquente, de son intention de contribuer le plus largement possible à l’avancement de l’institution en confirmant son rôle de partenaire dans la réussite de sa mission éducative.

William Mc Neil, président du c.a. Fondation Cornélius-Brotherton 36

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services financiers

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Cテゥgep de la Gaspテゥsie et des テ四es


LA FONDs de fonctionnement 2013-2014 BILAN AU 30 JUIN 2014

ACTIF Encaisse Espèces en circulation Débiteurs Subvention à recevoir Subventions à recevoir en lien avec la réforme comptable Avance interfonds Frais payés d’avance Autres actifs

PASSIF 4 066 928 $ 7 757 $ 3 500 835 $ 0$

0$ 30 799 $ 0$

Application de la loi 100 : Cette mesure prenait fin au cours de l’année 2013-2014. Le Cégep de la Gaspésie et des Îles a respecté ses engagements et a déposé son rapport au ministère en avril 2014.

Rapport annuel 2013-2014

Emprunts court terme Subvention à payer Comptes à payer et frais courus Montants en transit

301 888 $

7 908 207 $

38

Chèques en circulation

Salaires et av. sociaux à payer

247 892 $ 1 177 $ 0$ 1 197 039 $ 72 088 $ 187 770 $

Provisions vac. courues à payer et autres courus

2 992 282 $

Apports reportés

2 157 052 $

Revenus reportés

245 230 $

Dus interfonds, autres passifs

0$

Sous-embauche

735 667 $

Solde de fonds

72 010 $

7 908 207 $


Enseignement régulier

Formation continue

Centres de technologie

Services auxiliaires

Total 2013-2014

Total 2012-2013

23 829 361

1 649 730

600 000

26 079 091

24 614 414 $

Ministère de la Solidarité sociale

34 102

539 555

573 657

399 032

Droits d’inscription et scolarité

255 169

48 191

303 360

338 018

1 457 621

2 593 266

569 134

1 597 475

6 217 496

4 633 847

25 576 253

4 830 742

1 169 134

1 597 475

33 173 604

29 985 311 $

Salaires et av. sociaux enseignants

12 914 103

1 147 438

245 834

14 307 375

13 339 521 $

Coûts de convention des enseignants

1 012 612

1 012 612

679 543

Salaires et av. sociaux autres personnels

7 086 431

1 515 817

272 283

982 621

9 857 152

9 278 390

Coûts de conv. des autres personnels

340 408

44 099

33 541

6 621

424 669

444 152

Communications et information

725 561

465 703

15

28 254

1 231 800

1 260 268

Fournitures et matériel

1 265 118

316 650

5 925

335 954

1 923 647

1 672 005

Services, honoraires, contrats, locations

2 211 215

1 108 254

587 987

216 110

4 123 566

3 147 262

Autres dépenses

(330 673)

241 998

23 549

96 727

31 601

37 933

25 224 775

4 852 226

1 169 134

1 666 287

32 912 422

29 859 074 $

351 478

(21 484)

0

(68 812)

261 182

126 237 $

REVENUS Ministère de l’Éducation supérieure

Autres revenus

DÉPENSES

EXCÉDENT DES REVENUS (DÉPENSES)

REVENUS MSS 3%

MEQ 81%

DROITS 1% AUTRES 15%

DÉPENSES ENSEIGNANTS 46%

CONTRATS 12%

AUTRES PERSONNES 31% 39

FOURNITURES 6% COMMUNICATIONs 5% Cégep de la Gaspésie et des Îles


ACTIF Encaisse Comptes à recevoir Subvention à recevoir Comptes à recevoir dus au financement des impacts de la réforme comptable Frais reportés liés aux dettes Immobilisations Autres actifs à long terme

PASSIF 0 260 041 0 13 248 701

Chèques en circulation

447 707

Emprunts court terme

4 901 641

Comptes à payer et frais courus

622 135

Intérêts courus à payer

266 689

Apports reportés

0

3 930 670

Emprunt à long terme

36 347 313

39 615 369

Dus interfonds, autres passifs

208 350

0

Investissement en immobilisations

50 064 405

MESRST - Parc immobilier Norme Allocations transitoires Lab de sciences Allocations particulières - Infrastructure du savoir MESRST - Parc mobilier Norme Allocations particulières MESRST - Varias Nouvelles initiatives Parachèvements

280 194

50 064 405

Solde au 30 juin 2012

Alloc. 2013 + Redress.

Dépenses de l’année

Solde au 30 juin 2013

1 997 837 (46 775) 1 816 558

1 272 400 0 491 900

2 671 553 (46 775)

598 684 0 2 308 458

0 3 767 620

0 1 764 300

2 624 778

0 2 907 142

176 632 500 013 676 645

679 400 0 679 400

776 346 0 776 346

79 686 500 013 579 699

408 473 (849 152) (440 679)

0 1 292 652 1 292 652

0 50 498 50 498

408 473 393 002 801 475

(3 830 697)

986 863

1 091 409

(3 935 243)

172 889

4 723 215

4 543 031

353 073

AUTRES SOURCES TOTAL

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Rapport annuel 2013-2014


Cette mesure mise en oeuvre en 2006-2007 par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, vise à appuyer les cégeps dans l’application de leurs plans stratégiques. Voici les éléments qui ont bénéficié de cet appui en 2013-2014:

DESCRIPTION

DÉPENSES

Réaménagement et transformation des locaux

0$

Améliorer l’offre de services aux étudiants visant l’amélioration de l’accessibilité et la réussite scolaire

184 815 $

Soutien aux technologies de l’information et mise à jour des programmes et des ressources documentaires

115 955 $

Intensification des efforts de recrutement (publicité, site Web)

42 638 $

Mise à jour du plan stratégique

52 586 $

Appui à la relance de certains programmes de l’École des pêches et de l’aquaculture

0$

Présence du cégep dans son milieu

0$

Programmes de mobilité internationale pour étudiants

18 794 $

TOTAL

Enseignants Autres pers. Communications Fournitures Contrats Autre dép.

414 788 $

15 319 987 10 282 821 1 231 800 1 923 647 4 123 566 31 601

47% 31% 4% 6% 13% 0%

Ministère de l’Éducation Ministère de la Solidarité sociale Droits d’inscription et scolarité Autres revenus

BILAN DES MESURES DE SOUTIEN À LA RÉUSSITE (S019, S028)

TOTAL

79% 2% 1% 19% 0% 0%

29 985 400

32 912 422

Salaires - enseignants Salaires - professionnels Salaires - soutien Charges sociales Frais d’information Déplacements Fournitures Honoraires Divers

24 079 091 573 657 303 360 6 217 496

9485 $ 64585 $ 1207 $ 6991$ 0$ 2151 $ 3405 $ 6113 $ 1774 $

BILAN DES MESURES DE SOUTIEN POUR DE SAINES HABITUDES DE VIE (S035) Frais d’information Déplacements Fournitures Honoraires Divers

TOTAL

2704 $ 254 $ 3887 $ 1525 $ 4637 $

8 033 $ 41

95 711 $ Cégep de la Gaspésie et des Îles


Approuvé par le conseil d’administration le 5 décembre 1997 Aucun manquement au code d’éthique et de déontologie du Cégep de la Gaspésie et des Îles n’a été signalé en 2013-2014. Voici le code d’éthique de notre Cégep.

PRÉAMBULE Les présentes règles d’éthique et de déontologie sont adoptées en vertu de la Loi modifiant la Loi sur le ministère du conseil exécutif et d’autres dispositions législatives concernant l’éthique et la déontologie. Ces dispositions complètent les règles d’éthique et de déontologie déjà prévues aux articles 321 et 330 du Code civil du Québec et aux articles 12 et 20 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. Les dispositions législatives d’ordre public, notamment les articles 12 et 20 et la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel prévalent, en cas de conflit, sur les dispositions du présent code.

1. Dispositions Dans le présent Code les mots suivants signifient : * administrateur : membre du conseil d’administration du collège; * administrateur membre du personnel : le directeur général, le directeur des études ainsi que les deux enseignants, le professionnel et l’employé de soutien respectivement élus par leurs pairs à titre d’administrateur; * code : code d’éthique et de déontologie des administrateurs; * collège : le Collège d’enseignement général et professionnel de la Gaspésie et des Îles; * intérêt : ce qui importe, ce qui est utile, avantageux.

2. Objet Le code a pour objet d’établir certaines règles d’éthique et de déontologie régissant les administrateurs du collège en vue : * d’assurer la confiance du public dans l’intégrité, l’impartialité et la transparence du conseil d’administration du collège, et de permettre aux administrateurs d’exercer leur mandat et d’accomplir leurs fonctions avec confiance, indépendance et objectivité au mieux de la réalisation de la mission du collège.

3. Champ d’application Tout administrateur est assujetti aux règles du Code. De plus, la personne qui cesse d’être administrateur est assujettie aux règles prévues à l’article 5.2 du Code.

4. Devoirs généraux des administrateurs L’administrateur exerce sa fonction avec indépendance, intégrité et bonne foi au mieux de l’intérêt du Collège et de la réalisation de sa mission. Il agit avec prudence, diligence, honnêteté, loyauté et assiduité, comme le ferait en pareilles circonstances une personne raisonnable et responsable.

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Rapport annuel 2013-2014


5. Obligations des administrateurs 5.1 L’administrateur doit, dans l’exercice de ses fonctions : * respecter les obligations que la loi, la charte constitutive du Collège et les règlements lui imposent et agir dans les limites des pouvoirs du Collège; * éviter de se placer dans une situation de conflit entre son intérêt personnel ou l’intérêt du groupe ou de la personne qui l’a élu ou nommé et les obligations de ses fonctions d’administrateur; * agir avec modération dans ses propos, éviter de porter atteinte à la réputation d’autrui et traiter les autres administrateurs avec respect; * ne pas utiliser, à son profit ou au profit d’un tiers, les biens du Collège; * ne pas divulguer, à son profit ou au profit d’un tiers, l’information privilégiée ou confidentielle qu’il obtient en raison de ses fonctions; * ne pas abuser de ses pouvoirs ou profiter indûment de sa position pour en tirer un avantage personnel; * ne pas, directement ou indirectement, accorder, solliciter ou accepter une faveur ou un avantage indu pour lui-même ou pour une autre personne; * n’accepter aucun cadeau, marque d’hospitalité ou autre avantage que ceux d’usage et de valeur minime. 5.2 La personne qui cesse d’être administrateur doit, dans l’année suivant la fin de son mandat d’administrateur : * se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures d’administrateur; * ne pas agir en son nom personnel ou pour le compte d’autrui relativement à une procédure, à une négociation ou à une autre opération à laquelle le Collège est partie. Cette règle ne s’applique pas à l’administrateur membre du personnel du Collège en ce qui concerne son contrat de travail; * ne pas utiliser de l’information confidentielle ou privilégiée relative au Collège à des fins personnelles et ne pas donner des conseils fondés sur des renseignements non disponibles au public.

6. Rémunération des administrateurs L’administrateur n’a droit à aucune rémunération pour l’exercice de ses fonctions d’administrateur du Collège. Il ne peut également recevoir aucune autre rémunération du Collège, à l’exception du remboursement de certaines dépenses autorisées par le conseil d’administration. Cette disposition n’a pas pour effet d’empêcher les administrateurs membres du personnel de recevoir leur salaire et autres avantages prévus à leur contrat de travail.

7. Règles en matière de conflit d’intérêts 7.1 Objet Les règles contenues au présent article ont pour objet de faciliter la compréhension des situations de conflit d’intérêts et d’établir des procédures et modalités administratives auxquelles est assujetti l’administrateur en situation de conflit d’intérêts pour permettre de procéder au mieux de l’intérêt du Collège. 7.2 Situations de conflit d’intérêts des administrateurs Constitue une situation de conflit d’intérêts toute situation réelle, apparente ou potentielle, qui est objectivement de nature à compromettre ou susceptible de compromettre l’indépendance et l’impartialité nécessaires à l’exercice de la fonction d’administrateur, ou à l’occasion de laquelle l’administrateur utilise ou cherche à utiliser les attributs de sa fonction pour en retirer un avantage indu ou pour procurer un tel avantage indu à une tierce personne.

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


Sans restreindre la portée de cette définition et seulement à titre d’illustration, sont ou peuvent être considérées comme des situations de conflit d’intérêts : a) la situation où l’administrateur a directement ou indirectement un intérêt dans une délibération du conseil d’administration; b) la situation où un administrateur a directement ou indirectement un intérêt dans un contrat ou un projet de contrat avec le Collège; c) la situation où un administrateur, directement ou indirectement, obtient ou est sur le point d’obtenir un avantage personnel qui résulte d’une décision du Collège; d) la situation où un administrateur accepte un présent ou un avantage quelconque d’une entreprise qui traite ou qui souhaite traiter avec le Collège, à l’exception des cadeaux d’usage de peu de valeur. 7.3 Situation de conflit d’intérêts des administrateurs membres du personnel Outres les règles établies à l’article 7.2 du Code, l’administrateur membre du personnel est en situation de conflit d’intérêts dans les cas prévus aux articles 12 et 20.1 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. 7.4 Déclaration d’intérêts Dans les 30 jours suivant l’entrée en vigueur du présente Code ou dans les trente (30) jours suivant sa nomination, l’administrateur doit compléter et remettre au président du conseil d’administration une déclaration des intérêts qu’il a à sa connaissance dans une entreprise faisant affaires ou ayant fait affaires avec le collège et divulguer, le cas échéant, toute situation réelle, potentielle ou apparente de conflit d’intérêts pouvant le concerner. Cette déclaration doit être révisée et mise à jour annuellement par l’administrateur. Outre cette déclaration d’intérêt, l’administrateur doit divulguer toute situation de conflit d’intérêts de la manière et dans les cas prévus au premier alinéa de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. 7.5 Interdictions Outre les interdictions pour les situations de conflit d’intérêts prévues aux articles 12 et 20 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel, l’administrateur qui est en situation de conflit d’intérêts à l’égard d’une question discutée au conseil d’administration a l’obligation de se retirer de la séance du conseil pour permettre que les délibérations et le vote se tiennent hors la présence de l’administrateur en toute confidentialité. 7.6 Rôle du président Le président du conseil est responsable du bon déroulement des réunions du conseil d’administration. Il doit trancher toute question relative au droit de voter à une réunion du conseil. Lorsqu’une proposition est reçue par l’assemblée, le président du conseil doit, après avoir entendu le cas échéant les représentations des administrateurs, décider quels sont les membres habilités à délibérer et à voter. Le président a le pouvoir d’intervenir pour qu’une personne s’abstienne de voter et pour que cette dernière se retire de la salle où siège le conseil. La décision du président est finale.

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Rapport annuel 2013-2014


8. Conseiller en déontologie Le secrétaire du conseil ou toute autre personne nommée par le conseil d’administration agit comme conseiller en déontologie. Ce dernier est chargé : * d’informer les administrateurs quant au contenu et aux modalités d’application du code. * de conseiller les administrateurs en matière d’éthique et de déontologie; * de faire enquête sur réception d’allégations d’irrégularités et de faire rapport au conseil d’administration; * de faire publier dans le rapport annuel du Collège le présent Code ainsi que les renseignements prévus à la loi.

9. Conseil de discipline 9.1 Le conseiller en déontologie saisit le conseil d’administration de toute plainte ou de toute situation d’irrégularité en vertu du Code ainsi que des résultats de son enquête. 9.2 Le conseil d’administration ou le comité constitué par le conseil à cette fin siège comme conseil de discipline et décide du bien-fondé de la plainte et de la sanction appropriée, le cas échéant. 9.3 Le conseil de discipline notifie à l’administrateur les manquements reprochés et l’avise qu’il peut, dans les 30 jours, fournir par écrit ses observations au conseil de discipline et, sur demande être entendu par celui-ci relativement aux manquements reprochés et à la sanction appropriée. 9.4 Dans le cas d’une situation urgente nécessitant une intervention rapide ou dans un cas présumé de faute grave, l’administrateur peut être relevé provisoirement de ses fonctions par le président du conseil d’administration. 9.5 Le conseil de discipline qui conclut que l’administrateur public a contrevenu à la Loi ou au Code impose la sanction disciplinaire appropriée. Les sanctions possibles sont la réprimande, la suspension ou la révocation.

10. Entrée en vigueur Le présent Code entre en vigueur le 1er janvier 1998.

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


ANNEXE *A+ 1. Objet Les règles du présent titre ont pour objet de concilier l’obligation de transparence du conseil d’administration avec l’obligation de discrétion des administrateurs.

2. L’accessibilité et la diffusion des documents du conseil d’administration En principe ont un caractère public les documents suivants : * le projet d’ordre du jour du conseil d’administration; * le procès-verbal, une fois adopté par le conseil d’administration; * et, après adoption du procès-verbal, les documents d’appoint relatifs à une question traitée par le conseil d’administration. Nonobstant la règle énoncée ci-dessus, le conseil d’administration peut exceptionnellement déclarer confidentiel un document du conseil d’administration et en restreindre l’accès, sauf pour un administrateur : * lorsqu’il s’agit d’un document qui se rapporte à une séance ou à une partie de séance que le conseil d’administration décrète confidentielle pour des motifs d’intérêt public; * lorsqu’il s’agit d’un document dont l’accès en tout ou en partie doit ou peut être restreint en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Les documents de caractère public qui ne sont pas touchés par une déclaration de confidentialité du conseil d’administration sont accessibles dans les meilleurs délais, sur demande et moyennant paiement des coûts de production.

3. L’obligation du membre de préserver la confidentialité d’un document Lorsqu’un document du conseil d’administration n’est pas encore devenu accessible ou lorsque exceptionnellement l’accès à un document du conseil d’administration est restreint, l’administrateur est assujetti à l’obligation d’en préserver la confidentialité.

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Rapport annuel 2013-2014


4. La divulgation des décisions du conseil d’administration Les décisions du conseil d’administration ont un caractère public. Il revient à la personne qui en a la responsabilité d’en assurer la diffusion et l’accessibilité en respectant les règles du présent Code et les prescriptions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

5. Le caractère des délibérations du conseil d’administration Les délibérations du conseil d’administration ont un caractère privé. En conséquence, ne peuvent assister aux séances du conseil d’administration que les administrateurs et les personnes que le conseil d’administration invite. Toutefois, même si le caractère privé des délibérations du conseil d’administration assujettit le membre à une obligation de discrétion, celle-ci ne l’empêche pas, après adoption du procès-verbal, de faire état à l’extérieur du conseil d’administration, de son opinion, de son intervention et de son vote le cas échéant sur toute question ayant fait l’objet d’une délibération du conseil d’administration et lorsque consignés à sa demande dans le procès-verbal, de son intervention et du sens de son vote, sauf le cas d’un huis clos décrété par le conseil d’administration pour des motifs d’intérêt public ou d’une interdiction résultant de la Loi. Suivant la présente règle, le membre est tenu de respecter le caractère confidentiel de l’opinion, de l’intervention et du sens du vote de tout autre membre du conseil d’administration.

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Cégep de la Gaspésie et des Îles


ANNEXE *B+ En matière d’éthique et de déontologie, les administrateurs membres du personnel du Collège sont également régis par les deuxième et troisième alinéas de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. De plus, le directeur général et le directeur des études sont également régis par l’article 20.1 de cette loi. Ces dispositions législatives se lisent comme suit : 12 ... En outre, un membre du personnel d’un collège doit, sous peine de déchéance de sa charge, s’abstenir de voter sur toute question portant sur son lien d’emploi, sa rémunération, ses avantages sociaux et ses autres conditions de travail ou ceux de la catégorie d’employés à laquelle il appartient. Il doit en outre, après avoir eu l’occasion de présenter ses observations, se retirer de la séance pour la durée des délibérations et du vote relatifs à cette question. Le deuxième alinéa s’applique pareillement au membre du personnel, sauf le directeur général, pour toute question portant sur la rémunération, les avantages sociaux et les autres conditions de travail d’autres catégories d’employés. 20.1 Le directeur général et le directeur des études ne peuvent, sous peine de déchéance de leur charge, avoir un intérêt direct ou indirect dans une entreprise mettant en conflit leur intérêt personnel et celui du collège. Toutefois, cette déchéance n’a pas lieu si un tel intérêt leur échoit par succession ou par donation, pourvu qu’ils y renoncent ou en disposent avec diligence.

A) Article 12 En vertu des deuxième et troisième alinéas de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement, un administrateur membre du personnel est en situation de conflit d’intérêts lorsqu’il s’agit de voter sur toute question portant sur les points suivants : * son lien d’emploi, sa rémunération, ses avantages sociaux et ses autres conditions de travail; * le lien d’emploi, la rémunération, les avantages sociaux et les autres conditions de travail de la catégorie d’employés à laquelle il appartient; * la rémunération, les avantages sociaux et les autres conditions de travail d’autres catégories d’employés. Cependant, le directeur général peut toujours voter sur toute question portant sur la rémunération, les avantages sociaux et les autres conditions de travail d’autres catégories d’employés. Dans ces cas, l’administrateur membre du personnel doit : * s’abstenir de voter; * après avoir eu l’occasion de présenter ses observations, se retirer de la salle du conseil pendant la durée des délibérations et du vote. Par ailleurs, le législateur n’ayant pas répété l’expression *lien d’emploi+ au dernier alinéa de l’article 12, les administrateurs membres du personnel peuvent voter sur toute question concernant le lien d’emploi d’un membre du personnel d’une autre catégorie d’employés.

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Rapport annuel 2013-2014


Enfin, pour les fins d’application de l’article 12, les expressions suivantes signifient : * lien d’emploi : toute question relative à l’engagement, la nomination, le congédiement, le licenciement ainsi que le renouvellement ou la résiliation de mandat. * catégorie d’employés : les employés de soutien, les professionnels, les enseignants, les cadres et les hors cadres constituent les cinq catégories d’employés du réseau d’enseignement collégial. * condition de travail : tout ce qui est en rapport avec le contrat de travail, tout ce qui touche l’emploi et tout ce qui encadre la prestation de service. Les conditions de travail sont un ensemble de faits et circonstances qui se rapportent à la prestation de travail, qui l’entourent ou l’accompagnent et qui affectent le contrat de travail entre l’employeur et l’employé.

B) Article 20 Les règles énoncées à l’article 20.1 sont plus exigeantes que celles applicables aux autres administrateurs. Ces derniers, en vertu du premier alinéa de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel, peuvent continuer à siéger au conseil s’ils ont un intérêt dans une entreprise faisant affaires avec le Collège pourvu que, lors de la décision du conseil concernant cette entreprise, ils aient dénoncé leur intérêt et qu’ils se soient retirés de la séance du conseil lors des délibérations et du vote et qu’en aucun temps ils aient tenté d’influencer la décision du conseil. Dans le cas du directeur général et du directeur des études, la situation est différente. Si le Collège a conclu un contrat avec une entreprise dans laquelle ils ont un intérêt, ils peuvent être déchus de leurs fonctions au Collège et ce, même s’ils n’ont pas participé à la prise de décision ou tenté d’influencer cette décision. La loi prévoit cependant une exception pour ces hors-cadre. La déchéance n’a pas lieu si un tel intérêt leur échoit par succession ou par donation, à la condition qu’ils y renoncent ou en disposent avec diligence.

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ANNEXE *C+ Le premier alinéa de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel édicte : 12. Tout membre du conseil, sauf le directeur général et le directeur des études, qui a un intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt personnel et celui du collège doit, sous peine de déchéance de sa charge, le dénoncer par écrit au directeur général, s’abstenir de voter sur toute question concernant cette entreprise et éviter d’influencer la décision s’y rapportant. Il doit en outre se retirer de la séance pour la durée des délibérations et du vote relatifs à cette question. Cet article s’applique à tous les membres du conseil d’administration à l’exclusion du directeur général et du directeur des études. Quant à ces derniers, ils sont régis par l’article 20.1 et par les deuxième et troisième alinéas de l’article 12 de la Loi sur les collèges. Ce premier paragraphe de l’article 12 vient réitérer le principe à l’effet qu’un membre du conseil doit éviter de se placer dans une situation de conflit d’intérêts. Lorsque le collège doit prendre une décision, *les intérêts directs ou indirects+ de l’administrateur dans une entreprise ne doivent pas entrer en conflit avec les intérêts du collège. Le terme entreprise n’est pas défini à la Loi. Par ailleurs, le Code civil du Québec nous en donne, à son article 1525, une définition : *Constitue l’exploitation d’une entreprise l’exercice par une ou plusieurs personnes, d’une activité économique organisée, qu’elle soit ou non à caractère commercial, consistant dans la production ou la réalisation de biens, leur administration ou leur aliénation, ou dans la prestation de services. Cette disposition législative ne fait aucune distinction entre les différentes formes juridiques que peut prendre une entreprise. Elle exige uniquement que l’entreprise poursuive *une activité économique organisée à caractère commercial ou non+. Par conséquent, il peut s’agir d’une corporation publique ou privée, d’une compagnie à but lucratif ou sans but lucratif, d’une société civile ou commerciale, d’un artisan ou d’un travailleur autonome. L’article 12 de la loi fait obligation au membre du conseil, à l’exception du directeur général et du directeur des études, de dénoncer par écrit au directeur général le conflit d’intérêts, sous peine de déchéance de sa charge. De plus, ce membre du conseil ne peut voter et doit se retirer de la séance du conseil pour la durée des délibérations et du vote. Le membre du conseil devra donc se retirer de la salle où le conseil siège jusqu’à ce que ce dernier ait pris sa décision. En outre, le membre du conseil qui est en situation de conflit d’intérêts ne peut, en aucun temps, et non uniquement lors des réunions du conseil, tenter d’influencer la décision du conseil concernant l’entreprise dans laquelle il a un intérêt. Le membre du conseil qui omet de dénoncer son intérêt et qui participe au vote, ou encore qui dénonce son intérêt mais qui tente d’influencer la décision du conseil ou ne se retire pas de la séance du conseil pour la durée des délibérations, pourrait être déchu de sa charge d’ad ministrateur. Par ailleurs, un collège peut toujours octroyer un contrat à une entreprise dans laquelle un membre du conseil a un intérêt. Cet administrateur ne pourra alors être déchu de sa charge s’il a dénoncé cet intérêt, s’est abstenu de participer aux délibérations et au vote et n’a pas tenté d’influencer le conseil.

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Rapport annuel 2013-2014


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Cテゥgep de la Gaspテゥsie et des テ四es


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