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N° 8

PlaineAinfo

Mai 2013

Journal d’information de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain

ales

centr n pages

3 ° N l a i éc p s r e » i s e u q i t Dos n pra e i M « La TEO rez e

Découv

SOMMAIRE 2 Développement économique: Etat des lieux, enjeux et projets stratégiques 6 Finances, Fiscalité, Budget 2013 7 Dossier spécial «Déchets»: La TEOMi en pratique 11 Habitat : la lutte contre la précarité énergétique, une nécessité pour la C.C.P.A ! 12 Soutien aux événements sport et culture : un territoire dynamique 13 La Mission Locale Jeunes Bugey Plaine de l’Ain : Donner à chaque jeune les moyens de construire son avenir 14 Zoom sur + : Ambronay, Bourg St. Christophe et Blyes 16 Inauguration du centre technique de déchets 16 Programme des 40 ans d’intercommunalité (1973-2013) 143 rue du château - 01150 Chazey-sur-Ain - www.cc-plainedelain.fr - contact@cc-plainedelain.fr - Tél. : 04 74 61 96 40 Directeur de publication : Jean-Pierre HERMAN (président de la C.C.P.A) Comité de rédaction : Marilyn BOTTEX (présidente), Roselyne BURON, Serge BRENANS, Marc LONGATTE, Jean NAVARRO, Vincent BIMBARD, Amandine COQUELIN Ont également contribué à la rédaction de ce numéro : Robert GREFFET, René DUSSERT, Bernard PERRET, Charly BOUCHARD, Isabelle CIZABUIROZ, Vincent LEGROS, Alain MAGDELAINE, Frédérique SAILLARD.

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Développement économique : Etat des lieux, enjeux et projets stratégiques

ZA DE LA BASSETTE (Meximieux)

Créée fin 2002, succédant alors au district puis au SIVOM, la communauté de communes de la Plaine de l’Ain a pour compétence première depuis lors l’aménagement et le développement économique de ses 33 communes. Ainsi depuis dix ans, de nombreuses actions ont été réalisées collectivement par les élus, visant à favoriser l’essor et l’accueil des entreprises, et donc à permettre la création d’emplois localement pour les habitants. Fortes de nouvelles compétences clarifiées et renforcées depuis le 1er janvier 2013, la C.C.P.A. veut faire du rayonnement, de l’attractivité et de l’innovation économique le fer de lance de son développement territorial, en complémentarité avec les politiques du logement et des déplacements. Ainsi donc la trilogie « économie/habitat/mobilité » est désormais l’axe majeur et partagé de l’action publique communautaire, au service des habitants et des entreprises. C’est donc l’occasion de revenir, ici, sur l’action conduite en matière d’aménagements économiques sur le territoire et de présenter les réalisations et projets en cours, que ce soit sur les cantons de Meximieux, de Lagnieu ou d’Ambérieu en Bugey.

L’achèvement de la zone d’activité de la Bassette à Meximieux Lancée il y a une dizaine d’années par la communauté de communes, et occupée à partir de 2006, cette zone est désormais aujourd’hui entièrement commercialisée avec la vente de la dernière parcelle constructible en 2013. Se répartissant sur plus de 6 hectares, et découpée en 21 lots, 2

elle accueille essentiellement des entreprises artisanales. Quelques opérations de constructions et d’aménagements sont encore en cours, mais l’ensemble des travaux devrait se terminer courant 2014.

L’essor de la zone d’activité des Granges à Meximieux À la suite de celle de la Bassette, la communauté de communes a décidé d’étudier l’aménagement d’une zone de 10 hectares dans sa phase 1 en bordure de la RD 1084, avec extension possible vers le sud jusqu’à 32 hectares (soit 22 hectares supplémentaires aménageables en phase 2), visant à accueillir des activités industrielles, commerciales et tertiaires. À l’issue des premières acquisitions foncières, un secteur réservé aux activités de service médical et paramédical a été ouvert et viabilisé en 2012. Le cabinet de radiologie de Meximieux s’y installera d’ici la fin de l’année 2013, avec l’espoir que les professionnels de la santé le rejoignent rapidement sur les parcelles limitrophes. Parallèlement, les études techniques et les acquisitions se poursuivent sur l’ensemble du secteur de phase 1, de façon à pouvoir accueillir rapidement d’autres activités commerciales et artisanales, et faire face ainsi à la demande importante de développement des entreprises sur Meximieux. De plus, en accord avec le conseil général de l’Ain, une pénétrante routière sera créée à partir de la déviation, de façon à permettre un accès direct à la zone d’activité, depuis l’entrée de Meximieux et en provenance de l’accès autoroutier.


Projet de développement du secteur des Portes du Bugey

Le vif succès de la zone d’activité d’En Beauvoir à Château Gaillard Initiée dès 2005, cette ZA de 15 ha a été aménagée en continuité de la zone communale de Château Gaillard, à proximité directe du péage autoroutier, et à quelques encablures d’Ambérieu en Bugey, bassin de main-d’œuvre. Son emplacement stratégique lui assure un succès certain depuis lors, avec 15 lots vendus et bâtis, 7 autres lots qui devraient être commercialisés en 2013 concrétisant l’installation de nouvelles entreprises, tandis qu’une dizaine de lots sont déjà réservés sous compromis de vente pour 2014. Les dernières parcelles encore disponibles devraient être attribuées prochainement, tant et si bien que déjà le besoin d’une nouvelle zone d’activité se fait sentir pour répondre à l’importante demande et l’attractivité du secteur.

Le projet de développement du secteur des Portes du Bugey

plusieurs études, la composition urbaine du quartier, sur une centaine d’hectares aux confins des communes d’Ambérieu en Bugey et de Château Gaillard (quartier des Ravinelles), se répartirait aux ¾ pour les activités économiques et ¼ pour le logement. Des études technicoéconomiques et financières sont en cours, qui permettront aux élus d’acter d’ici fin 2013 la mise en œuvre et le phasage du projet pour les 15 années à venir, sachant que les premières entreprises pourraient s’installer alors dès 2016. Ce projet, inscrit dans le cadre du schéma de cohérence territoriale Bugey Côtière Plaine de l’Ain, vise à permettre d’accompagner le développement et l’attractivité d’Ambérieu en Bugey (3e ville du département), en complémentarité avec le renforcement de deux autres pôles urbains structurant le territoire de la Plaine de l’Ain, à savoir Meximieux (qui bénéficie d’un tissu économique dense et de liaisons autoroutières et ferroviaires directes vers Lyon) et Lagnieu (disposant de commerces et de services, à proximité immédiate du parc industriel et de la centrale nucléaire).

Dès 2003, la communauté de communes avait lancé une réflexion sur la création d’une zone stratégique industrielle et commerciale en bordure de la RD 1075, en constituant préalablement des réserves foncières. Repris à partir de 2008, le projet dit des « Portes du Bugey » ou encore « Ambérieu Ouest » a été marqué alors par une nouvelle dimension, tant dans son périmètre que dans la diversité des activités envisagées, qu’elles soient économiques (industrie, tertiaire, commerces, artisanat, services), mais aussi en termes d’habitat (collectif et individuel) et d’équipements publics ou de loisirs, visant à favoriser l’essor d’un nouveau quartier mixte et structuré, respectueux de l’environnement et au cadre de vie agréable. Après 3


Développement économique : Etat des lieux, enjeux et projets stratégiques La création d’une zone d’activité au Bachas à Lagnieu Le conseil communautaire a décidé le 21 février dernier de la création d’une nouvelle zone d’activité d’intérêt intercommunautaire à Lagnieu, compte-tenu de la demande des entreprises, de la fin de commercialisation de la zone communale existante de Blossieu, et de la volonté de maintenir l’accueil de petites entreprises artisanales et de service en lien avec les fonctions centrales de ce pôle urbain. Cette ZA, réalisée sur 5,5 hectares, sera située en bordure de la déviation, avec un accès direct depuis le rond-point menant au Charveyron. Elle aura pour objectif de fournir du foncier disponible pour les PME qui souhaiteraient se développer, s’implanter, ou se créer sur Lagnieu. Les études techniques pourraient débuter dès cette année, et les aménagements être réalisés en 2014, de façon à permettre les premières implantations en 2015.

L’engagement financier déterminant de la C.C.P.A. pour l’aménagement des zones économiques communales Depuis 2006, la communauté de communes a décidé de soutenir fortement les communes dans l’aménagement, l’extension et la requalification des zones d’activités économiques communales (environ 35 existantes sur le territoire). Cette position a été réaffirmée à plusieurs reprises et notamment en 2010 et 2011, par de nouvelles modalités étendues de financement, et encore en 2012 avec la modification générale des statuts et compétences de la C.C.P.A.. Ainsi sur les investissements sont pris en charge à hauteur de 50 % du montant HT des travaux restants à charge de la commune qui investit pour sa zone artisanale, commerciale et/ou industrielle, et ce sans plafond de dépenses. Par ailleurs, concernant les accès à ces zones, la communauté de communes finance aussi 50 % du montant des travaux, dans la limite de 10 000 euros par opération. À titre d’exemple, parmi les derniers dossiers soutenus par la C.C.P.A., on peut noter 30 510 euros attribués à Château Gaillard pour l’aménagement de la rue Pasteur dans la zone communale, 28 205 euros attribués à Ambutrix pour la zone des Chavrières, 10 000 euros attribués à Lagnieu pour l’aménagement du giratoire d’accès à la zone d’activité du Passuret, et aussi 315 312 euros attribués à Loyettes pour la requalification de la zone industrielle de la Croze.

ZA au BACHAS (LAGNIEU)

La ZA des Chavrières (Ambutrix)

Contactez-nous : Le rond point du Passuret (Lagnieu)

> Elu référent : Joël BRUNET, vice-président au développement économique > Contact technique : Charly BOUCHARD, chargé de mission développement économique

c.bouchard@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40

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Parc industriel de la plaine de l’Ain 1er parc industriel en activité certifié ISO 14001, 1er pars industriel enregistré EMAS au niveau européen 1er parc labellisé LUCIE (RSE) 895 ha en maîtrise foncière 330 ha disponibles 4 060 emplois en CDI

Le nouveau dynamisme du Parc Industriel de la Plaine de l’Ain Adhérente depuis la création du parc industriel et du syndicat mixte (SMPA) en 1974, la communauté de communes de la Plaine de l’Ain (précédemment district) n’y était représentée que par un seul délégué et par 1 % des droits de vote et des participations, ne pouvant y jouer qu’un rôle secondaire, malgré l’emprise totale du parc sur son territoire. Forte de ses nouvelles compétences renforcées en matière de développement économique, et profitant d’une refonte des statuts du SMPA en février 2013, la communauté de communes, qui bénéficie déjà des retombées économiques du parc (emploi, fiscalité) entend désormais y conduire un rôle majeur dans sa gestion, sa relation aux entreprises installées (une centaine, soit plus de 4 000 emplois) et son développement (seule la moitié du parc a été commercialisé), au côté du conseil général de l’Ain (principale collectivité « actionnaire »), et en partenariat avec le conseil régional de Rhône Alpes et la communauté urbaine de Lyon, qui restent aussi parmi les membres actifs. Disposant dorénavant de 42 % des droits de vote (et des participations financières, en corrélation avec les recettes fiscales), et surtout de 5 représentants titulaires au sein du Contactez-les : conseil syndical (sur 14 membres), les élus vont œuvrer pour le développement de nouvelles activités industrielles Parc Industriel de la Plaine de l’Ain ciblées, vecteur du développement de l’économie et de 1580 avenue des Bergeries l’emploi local. 01150 SAINT VULBAS

Tél. : 04 74 61 53 78 Fax. : 04 74 61 51 01

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Finances, Fiscalité, Budget 2013 Le budget de la communauté de communes est composé d’un budget principal avec ses sections de fonctionnement et d’investissement, équilibré en recettes et en dépenses pour un montant total de 46 068 477 euros pour le fonctionnement et 17 514 670 euros pour l’investissement. Ces montants incluent des opérations d’ordre non génératrices de réels flux financiers. Un budget annexe spécifique au développement économique dont la marge de manœuvre est de l’ordre de 8,5 M€ en 2013 complète le BP. Les recettes de fonctionnement 46 068 477 € au total 13 906 proviennent pour 34 M€ des impôts et taxes, les dotations 0% et participations (État, région, département) représentent 5 225 068 5,4 M€ et les reports 6,2 M. 4 823 095 15 % L  a part des impôts et taxes en provenance des entre14 % 11 171 048

33 %

5 565 257

17 % 6 456 506

19 % 550 357

2% Taxe foncière & habitation

Imposition forfaitaire entreprise de réseau

Cotisation foncière des entreprises

Taxe enlèvement des ordures ménagères

Cotisation valeur ajoutée des entreprises

Autres impôts locaux

Taxe surfaces commerciales

1 380 209

1 810 387

3%

4%

8 642 006

19 %

6 341 000

2 567 000

14 %

5%

1 000 633

2% 24 327 242

53 %

Charges à caractère général

Virement investissement

Charge de personnel

Dot amort

Versement aux communes et péréquation

Autres charges ges courante

Dépenses imprévues

340 000

2% 990 000

5 223 000

7%

35 %

4 500 000

31 %

2 178 000 992 000

15 %

7% 420 000 3

avance dev éco

Mobilité

Aide au logement

Bâtiments communautaires

Aires d'accueil

Véhicules

6

%

Fonds de concours aux communes

prises est de 23 743 168 €. L’imposition forfaitaire des entreprises de réseau est payée par la centrale du Bugey assujettie aussi à la CVAE (valeur ajoutée) et la CFE (Cotisation foncière des entreprises), au total la contribution de la centrale du Bugey pour la communauté de communes est de 11 292 536 €. La recette fiscale en provenance du parc industriel est de l’ordre de 5 000 000 € Outre les impôts et taxes, dotations et participations, les recettes intègrent un report important de 6,2 M€. Le total des recettes sans report est sensiblement de 40 M€ Les dépenses de fonctionnement comprennent un important volet de distribution envers les communes et les fonds de péréquation d’un montant de 24 M€ soit 53 % des dépenses

L e versement aux communes (15,5 M€) est constitué de l’attribution de compensation (ex recettes de taxe professionnelle transférée aux communes en 2003) pour un montant de 11,6 M€ et de la dotation de solidarité communautaire de 3,9 M€. Les dépenses propres au fonctionnement de la C.C.P.A. sont de 21 M€, dont 8,6 M€ pour l’investissement. Les dépenses de personnel représentent 2,6 M€ Les charges à caractère général comprennent toutes les dépenses de consommation d’énergie, de carburant, les fournitures, les contrats divers, les dépenses de formation etc. Le montant de 6,3 M€ intègre les dépenses spécifiques au service collecte et traitement des déchets dont la totalité des dépenses est de 7 M€ Les dépenses d’investissement significatives et réelles sont en 2013 axées sur les fonds de concours aux communes 5,2 M€, le développement économique 4,5 M€ de transfert vers le budget annexe, la politique de mobilité (pistes cyclables, boucles locales, parking covoiturage…), l’aide au logement et des dépenses d’équipement (véhicules et bâtiments communautaires). Au total tant en fonctionnement qu’en investissement, le montant versé aux communes prévu en 2013 est de 20,7 M€.


Dossier spécial déchets n° 3 La TEOMi en pratique Annoncée, il y a deux ans, la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères avec part incitative est entrée en application au début de cette année 2013 avec la comptabilisation réelle des levées de bacs. Parallèlement à l’adoption de cette part incitative, il est rappelé que le taux de la TEOM doit, avec ou sans incitation être le même pour toutes les communes en 2014. Pour mémoire, jusqu’à cette année incluse, il y a 33 taux différents (1 par commune sur notre territoire) allant de 4,83 % à 11,35 %. L’objectif de la TEOMi est de réduire la quantité de déchets ménagers résiduels en offrant aux habitants la possibilité d’en avoir une répercussion financière. Comme la TEOM, elle comporte une part fixe basée sur la base de taxe foncière et en plus une part « dite incitative », car dépendant du nombre de fois où les bacs sont collectés sur une année. Cette part incitative, variable selon les ménages, peut atteindre 45 % du montant total de la taxe. L’autre fraction reste comme maintenant sujette au taux voté annuellement par le conseil communautaire. Le conseil communautaire, souhaitant faire connaître le plus tôt possible l’incidence financière de cette TEOMi vient d’adopter le principe d’une part incitative limitée à 25 % du montant total de la taxe, ce qui fait que la part fixe dépendante du taux sera de 75 %. Le décret d’application de cette taxe oblige les collectivités à maintenir pour la première année d’application le même montant total de taxe que l’année précédente. En 2014, la recette totale de TEOMi prévue sera identique à celle de 2013 : 4 823 095 € L’unification des taux appliqués à la part fixe (75 %) des 4,8 M€ conduit à un taux commun pour toutes les communes de 6,38 % en 2014. La part incitative : 1 205 774 € sera répartie sur l’ensemble des levées de bacs constatées sur l’année 2013. Sur la base des constats des premières semaines qui confirment qu’en moyenne les bacs sont collectés toutes les 2 semaines (23 fois par an pour être précis) la tarification par bac serait la suivante :

Pour ce qui concerne les sacs blancs remis à quelques foyers habitant loin d’un circuit de collecte ou n’ayant aucune possibilité de stockage, le rouleau de 25 sacs de 100 litres sera facturé forfaitairement 41 € (soit 1,64 euro par sac) et celui de 50 litres à 34 € (soit 1,36 euro par sac). Ce montant s’additionnera au taux fixe. En 2014 la TEOMi aura donc 2 montants sur notre feuille d’impôt : > Le premier dépendant de la base de taxe foncière de chaque bien immobilier, multipliée par le taux commun de 6,38 % > Le second dépendant du nombre de fois où le bac est collecté, Par exemple pour un ménage habitant une maison dont la base de taxe foncière est de 2 100 €, équipé d’un bac de 140 litres collecté 23 fois dans l’année 2013 (constat actuel) la TEOMi en 2014 sera de 2 100 x 6,38 % = 134 € + 1,90 x 23 = 44 € total 178 € Les chiffres indiqués sont susceptibles de varier faiblement en 2014 en fonction de la réalité des bases de taxe foncière qui ne seront connues qu’au cours du second trimestre 2014 et d’un ajustement lié au constat des fréquences de collecte sur une période plus longue. En 2013 La TEOM conserve les taux de 2012. En 2014 sans part incitative, le taux commun aurait été à recette égale à 2013 de 8,35 % pour toutes les communes

Volume du bac

Coût estimé par collecte/levée

80 litres*

1,54 €

140 litres

1,90 €

180 litres

2,14 €

240 litres

2,50 €

360 litres

3,22 €

660 litres

5,03 €

770 litres 5,69 € * ce bac n’est plus distribué

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Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMi)

1 er janvier au 31 décembre 2012 - janvier 2013-----------------Rappel : depuis le mois de septembre 2012, tous les bacs et sacs non conformes, c’est-à-dire non délivrés par la C.C.P.A., ne sont pas collectés.

Depuis décembre 2012, vous pouvez consulter votre compte personnel « déchets » en vous connectant sur le site Internet de la C.C.P.A.. Ainsi, vous aurez accès à toutes les informations relatives à votre situation personnelle : vos coordonnées, le volume de votre bac, vos levées effectués, etc.

Nous vous rappelons que le N° vert

0800 35 30 25 est à votre disposition pour : • commander un bac • échanger ou remplacer votre bac • effectuer une maintenance sur votre bac (ex : couvercle cassé)

Depuis le 02 janvier, les levées de votre bac sont enregistrées au réel. Elles serviront au calcul de la TEOMi 2014 incluse dans votre taxe foncière. Ce calcul basé sur le nombre de levées du bac déterminera le montant de la part variable incitative qui apparaîtra sur la taxe foncière 2014.

Réception (uniquem propriéta

Aucun du mo identiq précéde (Pour m commun de taxe fo

• signaler votre départ ou arrivée lors d’un déménagement • signaler une erreur dans vos coordonnées (nom ou adresse) • demander votre code d’accès personnel internet • signaler un problème d’accès à la rubrique…

Les sacs jaunes pour la collecte sélective sont à retirer à la mairie ou aux ateliers municipaux de votre commune de résidence.

Déchèteries : de nouveaux horaires LUNDI LOYETTES vers Port Galland à proximité RD 65 et l’ent. CTPG 13h30 - 18h

MARDI

Rectificatif déchèterie de Loyettes

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

8h30 - 12h

8h30 - 12h

13h30 - 18h

13h30 - 18h 13h30 - 18h

DIMANCHE

Accès à mon compte personnel déchets ! Comment ça marche ? Afin de suivre notamment les fréquences de collecte de votre bac d’ordures ménagères, vous pouvez activer votre compte personnel en vous connectant sur le site internet de la C.C.P.A. Pour connaître votre code d’accès, contactez le n° vert : 0 800 35 30 25

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Rubrique environnement > comment créer mon compte personnel déchets ? Rubrique environnement > accès à mon compte personnel collecte déchets

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----------------- MaRS 2014 --------------- septembre 2014

Transmission aux services fiscaux du montant de la part variable incitative (c’està-dire le nombre de levées réalisées sur l’année 2013) foyer par foyer, ainsi que le taux unique pour toutes les communes (qui changement, le calcul sera appliqué à la base de taxe foncière du ontant de votre TEOM reste logement). que à vos taxes foncières entes. Ce taux sera réduit par rapport à la majorité mémoire, taux des taux actuels (plus ou moins selon les nal appliqué à la base communes, les taux actuels n’étant pas oncière du logement). uniformes).

n de la taxe foncière ment pour les aires).

Réception de la taxe foncière (uniquement par les propriétaires). Le montant de la part variable incitative (c’est-à-dire le nombre de levées réalisées sur l’année 2013) apparaîtra sur la taxe foncière à côté de la part fixe liée à la base de taxe foncière.

Quantité d’emballages collecté en 2012 par matière

Bilan des collectes en 2012

Collecte 2012 (en tonnes)

Matériaux Acier

96 T

105 T

9T

18 T

Carton

589 T

473 T

Bouteilles et flacons en plastique

251 T

236 T

1 729 T

1 649 T

2 674 T

2 481 T

Aluminium

Papier, journaux et magazines

TOTAL Erreurs de tri constatées au centre de tri

Déchèteries : 19 608 T (+ 0.9 %)

Collecte 2011 (en tonnes)

471 T

27 215 cartes délivrées Ordures ménagères : 12 694 T (- 7 %)

Acier 4 %

Collecte sélective (sacs jaunes) : 3 145 T (+ 7.1 % ) Verre (en silo) : 1 984 T (+ 0.7 %)

2012 Verre Ordures ménagères

2011

1 984 T

1 970 T

12 694 T

13 653 T

Aluminium 0,3 %

Carton 22 % Bouteille et flacons plastiques 9 %

Papier, journaux et magazines 64 %

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MéMO TRI Dans le bac à ordures ménagères

Dans le conteneur à verre

En déchèterie

Dans le sac jaune

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HABITAT : la lutte contre la précarité énergétique, une nécessité pour la C.C.P.A ! L’élaboration du PLH (Programme Local de l’Habitat) adopté en décembre 2012 doit permettre, en outre, dans les années à venir d’assurer la valorisation du parc de logements existants. Pour arriver à cet objectif, la communauté de communes a mis en place différentes aides en faveur des propriétaires bailleurs et des propriétaires occupants éligibles aux subventions du conseil général de l’Ain à travers une demande faite auprès du PACT de l’AIN. Pour rappel : > Pour les propriétaires bailleurs : ces aides sont de 10 % du montant des travaux avec un plafond à 5 000 euros par logement pour les logements à loyer très social et 20 % du montant des travaux avec un plafond à 4 000 euros pour les logements à loyer social. > P  our les propriétaires occupants : les aides sont de 1 300 euros. Afin de rendre ce dispositif d’aides encore plus efficace, la communauté de communes a décidé de mettre en place une OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) dès 2015. Le principe est d’inciter les propriétaires privés, par l’attribution d’aides financières incitatives, à réaliser des travaux dans leur résidence principale ou dans un logement destiné à la location.

Qu’est-ce qu’une OPAH : Une OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) est une action d’aménagement qui vise à améliorer les logements anciens et leur environnement dans un périmètre donné en coordonnant l’action publique et l’action privée.  La procédure existe depuis 1977, elle associe l’État, l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) et une ou plusieurs collectivités locales qui s’engagent, dans le cadre d’une convention, à mobiliser des moyens au service des objectifs de l’OPAH. 

L’OPAH poursuit un double objectif : > réhabiliter le patrimoine bâti et améliorer le confort des logements, tout en intégrant les ménages aux ressources modestes, > intégrer les travaux d’amélioration de l’habitat dans une politique d’aménagement plus globale.

Cette opération vise donc plusieurs objectifs : > Favoriser les travaux d’économies d’énergie Plus le logement sera économe en énergie, plus les aides seront importantes… > Développer l’offre locative de qualité et à loyers maîtrisés  En réduisant notamment le nombre de logements vacants sur le territoire > Favoriser les travaux d’adaptation pour les personnes à mobilité réduite Pour permettre le maintien à domicile des personnes âgées le plus longtemps possible et dans les meilleures conditions de confort > Améliorer le confort des logements et rénover votre patrimoine immobilier     Une fois cette OPAH mise en place, le travail de repérage et de suivi des foyers éligibles aux différentes aides en matière d’amélioration de l’habitat sera facilité et donc plus efficace. Les dossiers de demande d’éligibilité seront alors traités en direct par l’opérateur qui aura été choisi pour animer cette opération.

L’OPAH fait l’objet d’une convention d’une durée de trois ans. Elle précise le périmètre géographique de l’opération et le montant des aides susceptibles d’être accordées pour l’amélioration de l’habitat. Lorsqu’un propriétaire bailleur accepte de pratiquer un loyer réglementé (loyer conventionné), le taux de subvention de l’ANAH peut être majoré. L’OPAH donne lieu à une mission de suivi-animation confiée à une équipe chargée de la communication, de la prospection des logements, des études de réalisation et de l’assistance au montage des dossiers de réhabilitation.

Contactez-nous :

> Elu référent : Fabrice VENET, vice-président à l’habitat > Contact technique : Vincent LEGROS, chargé de mission habitat et déplacements

v.legros@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40 11


SOUTIEN AUX EVENEMENTS SPORT ET CULTURE : UN TERRITOIRE DYNAMIQUE Les évènements à ne pas manquer en 2013 !

Les aides de la C.C.P.A. aux manifestations

Printemps de Pérouges :

La communauté de communes soutient de nombreux clubs et associations dans les domaines du sport, de la jeunesse, de la culture et de la solidarité.

Depuis 1996 l'association du Printemps de Pérouges organise ce festival dans le but de valoriser le patrimoine de la région à travers une programmation musicale riche et diverse. > Concerts à la ferme de Rapan à Pérouges : • 30 mai : Eric Toulis • 31 mai : Fergal Scahill • 1er juin : Blues ensemble « Awek » > Concerts à Saint-Vulbas : • 5 juin : Julien Clerc • 6 juin : Nolwenn Leroy > Banquet médiéval au château de Chazey sur Ain : • Les 7 et 8 juin. www.festival-perouges.org

Festival d’Ambronay : Du 13 septembre au 06 octobre 2013. Pour le plus grand plaisir des mélomanes, le centre culturel d’Ambronay, présente une nouvelle fois, lors de son festival de musique baroque, une programmation de qualité dirigée par de grands chefs d'orchestre. Le festival s'intéresse non seulement à l'aspect le plus classique du genre, mais aussi aux nouvelles générations et à l'héritage de la musique baroque. Dans un cadre idyllique et patrimonial, l'abbaye d'Ambronay fait connaître lors du festival son histoire, ses murs, et sa région.  www.ambronay.org/Festivals

Les tours cyclistes sur notre territoire : > Le Critérium du Dauphiné : • Mardi 4 juin 2013 avec un départ d’étape d’Ambérieu en Bugey www.letour.fr > Le Tour du Valromey : • Jeudi 11 juillet 2013 avec un départ d’étape de Saint Maurice de Gourdans www.tour-valromey-organisation.fr > Le Tour de l’Ain : • Samedi 10 août avec un départ d’étape de Lagnieu www.tourdelain.com > Le Tour de l’Avenir : • Lundi 26 août avec une arrivée d’étape de Saint-Vulbas www.tourdelavenir.com 12

Pour 2013, les demandes sont désormais closes, et la C.C.P.A. a attribué 66 subventions à des associations sportives, culturelles et sociales pour des actions ou manifestations d’intérêt communautaire, soit un total de près de 335 000 euros d’aides. Les demandes pour 2014 pourront être adressées dès octobre 2013 à partir du dossier de demande téléchargeable sur le site internet de la C.C.P.A. Dans le domaine de la culture, la communauté de communes subventionne en 2013 des évènements comme le festival de musique d’Ambronay ou le Printemps de Pérouges, mais aussi des associations qui permettent de développer la culture sur notre territoire et de mettre en avant notre patrimoine (l’Atelier du Réverbère, le Patrimoine des pays de l’Ain). Dans le domaine de la jeunesse et de la solidarité, la communauté de communes subventionne les foyers sociaux éducatifs des différents établissements scolaires qui reçoivent nos élèves, mais également les Jeunes Sapeurs-Pompiers des centres de secours du territoire. Elle subventionne aussi la mission locale jeunes qui fait un travail considérable sur notre territoire tout comme, au niveau de la solidarité, les organismes Réponses, EnvolOrsac, Pré Amb’ulle et Enfant Soleil. Dans le domaine du sport, la communauté de communes subventionne de nombreuses manifestations présentes sur notre territoire, comme :  Les différents tours-cyclistes (Tour du Valromey, Tour de l’Ain, Critérium du Dauphiné) Les courses pédestres   Les tournois réunissant les jeunes ou les tournois handisports

mey Tour du Valro

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- Édition 201


La Mission Locale Jeunes Bugey Plaine de l’Ain : Donner à chaque jeune les moyens de construire son avenir La Mission Locale Jeunes est une association qui organise ses actions pour offrir à chaque jeune un appui personnalisé. En 2012, 2116 jeunes ont été accompagnés et ont bénéficié de ses services.

Un accompagnement global au service de l’accès à la vie active Les Missions Locales ont développé un mode d’intervention global au service des jeunes qui consiste à traiter l’ensemble des nécessités d’insertion :

Un service de proximité :

La Mission Locale propose aux jeunes un accompagnement personnalisé qui porte sur l’orientation, la formation, l’emploi, la mobilité internationale et aborde aussi les thèmes de la vie quotidienne comme la santé, la mobilité, le logement, l’accès aux droits, à la culture et au sport. Cette aide peut aller de la simple information jusqu’à l’accompagnement pas à pas, en fonction des besoins de chacun.

La Mission Locale couvre 1/3 du département grâce à

Cette approche globale est un moyen pour lever les obstacles à l’insertion dans l’emploi et dans la vie active. Les jeunes se rendent à la Mission Locale de manière volontaire et sont accueillis pour une première réponse à leur demande et un premier entretien avec un conseiller, sur rendez-vous. Elle offre aussi la possibilité de s’inscrire sur des actions collectives où sont présents des intervenants, des employeurs.

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Des services proposés aux jeunes : Gestion des mesures État/ Région : définition du projet professionnel, accès à la formation professionnelle, aide à la recherche d’emploi, gestion des Contrats d’Avenir… Services spécifiques : > Point Info Santé tous les jeudis matins pour aborder des questions relatives à l’accès aux droits et aux soins. > Des actions de prévention santé sur des thématiques variées sont proposées. > Point Info logement un mercredi par mois : accompagnement vers le logement autonome (aide à la recherche et constitution des dossiers). > Mobilité Internationale : offres d’emploi, de stages, de chantiers internationaux. > Ateliers d’orientation, d’aide à la préparation à l’emploi (CV, lettre de motivation, recherche de contrat) > Coaching, visite entreprise. > Organisation d’un forum Emploi Alternance.

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point d’accueil de proximité à Ambérieu en Bugey p ermanences sur la Plaine de l’Ain Lagnieu (le lundi après-midi), Meximieux (le jeudi matin) salariés, dirigés par Frédérique SAILLARD, sont disponibles pour recevoir tout jeune désirant s’informer, s’orienter, se former.

contactez-nous :

Mission Locale Jeunes Bugey Plaine de l’Ain 4, place Sanville 01500 Ambérieu en Bugey Mme Agnès ROLLET (Adjointe à Lagnieu), Présidente

mlj.amberieu@mljbpa.fr Tél. : 04 74 34 61 22 Fax : 04 74 46 86 62 Horaires d’ouverture : Matin

Après-midi

Lundi

8h45-12h30

13h30- 17h00

Mardi

8h45-12h30

13h30- 17h30

Mercredi

8h45-12h30

13h15- 16h30

Jeudi

8h45-12h30

fermé au public

Vendredi

8h45-12h30

13h30- 17h00

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Zoom sur Ambronay

AMBRONAY village du canton d’Ambérieu en Bugey est bordé à l’ouest par la rivière d’Ain. Il culmine à 643 m au Morimont près du mont Luisandre. En plaine le point le plus bas est à 299 m près du Genoud. Sa population est de 2481 habitants résidant au Bourg et dans les onze hameaux répartis de la plaine à la montagne. Sa superficie est de 3 355 ha dont 720 sont boisés. Sa forêt composée de sapins et feuillus offre de nombreux chemins forestiers. Son territoire abrite deux plans d’eau : Rebattey près du Vorgey, dédié essentiellement à la pêche et le lac de Chenavieux, près de Longeville où se pratiquent pêche et canoë-kayak. Sur les berges de ce dernier un sentier promenade est propice à la balade en famille. Le renom d’Ambronay est dû à sa célèbre abbaye fondée vers l’an 800, et à son festival international de musique baroque qui a lieu chaque année durant un mois à partir de 14

Bourg-St-Christophe

Maire : M. Robert GREFFET Tél. : 04.74.38.13.32 www.ambronay.fr

mi-septembre. L’abbaye abrite un Centre Culturel de Rencontres lieu dédié à la création, la recherche et la formation de jeunes talents. Ambronay compte près de 40 associations culturelles, sportives ou de loisirs qui assurent le dynamisme et l’animation du village (fête dans la rue, salon du livre, des arts… ) Tous peuvent apprécier ses charmes au travers de promenades, découvertes de lieux chargés d’histoire, de manifestations culturelles et même de sa gastronomie. Ambronay est un village où il fait bon vivre.

En lisière de la côtière, de la Dombes et de la Plaine de l’Ain, Bourg Saint Christophe s’étend sur une superficie de 898 hectares, circonscrite par les communes de Faramans, Pérouges, Bressolles et Béligneux ; Bourg Saint Christophe fait partie du canton de Meximieux. Au recensement 2013, 1250 « bourtoirs » ont été dénombrés, population en constante augmentation puisque l’on comptait 660 habitants en 1982 et 850 en 1999. Le nom de Bourg Saint Christophe apparaît la première fois en 1158, et devient Bourg Sans Fontaines sous la Révolution, du fait que la commune ne possède aucune source à fleur de terre, et donc de l’absence de fontaine. 11 exploitations agricoles, la plupart céréalières, sont encore en activité. L’artisanat se porte bien puisqu’une quinzaine d’entreprises, plombiers, électriciens, mécanicien-carrossier, serruriers, architecte, travaux publics et agricoles, coiffeuse à domicile sont établies à Bourg Saint Christophe. Pour les commerces, il existe une épicerie-restaurant et un salon de coiffure devrait ouvrir ce printemps.


Maire : M. Bernard PERRET Tél. : 04.74.61.01.66 www.bourg-saint-christophe.fr

Une douzaine d’associations culturelles, sportives ou de loisirs animent le village tout au long de l’année en organisant lotos, farfouille, théâtre, concours de belote, thé dansant… grâce au foyer rural mis à leur disposition et qui peut accueillir près de 350 personnes.

Aire de loisir s

L’aire de loisirs créée en 2011 et comprenant un terrain multisports, des jeux pour enfants, un terrain de football, un terrain de boules et une table de ping-pong est devenue un lieu de rencontres et d’échanges pour toutes les générations et fait le bonheur de tous.

Pour mieux connaître Bourg Saint Christophe, le site internet www.bourg-saint-christophe.fr est à votre disposition.

Blyes

BLYES, situé aux abords de la rivière d’Ain, s’étend sur une plaine alluviale caillouteuse. La dynamique de la rivière et la pratique pastorale ont permis d’entretenir la steppe dans ce secteur de la plaine de l’Ain. Des lônes, anciens bras de la rivière en retrait de celle-ci et alimentées par les eaux d’infiltration ou par les crues, se situent entre la rivière et le village ainsi que des pelouses sèches qui hébergent des plantes spécifiques où les orchidées sont bien représentées. De même, un plan d’eau, séparé en trois bassins, fait la joie des promeneurs et des baigneurs. Sur ce désert pierreux furent édifiés des bâtiments qui font la richesse patrimoniale de notre village. En son centre, bien restauré, le visiteur peut voir le Prieuré de « Notre Dame des Anges », référencé du XIIe au XVIe siècle, ainsi

Maire : M. René DUSSERT Tél. : 04.74.61.53.14 www.blyes.com

La passerelle sur le plan d ’eau

que la maison du XVIe occupée actuellement par la bibliothèque et le SBVA. Notre église « Saint Roch » abrite des pierres tombales du XVe siècle, témoignage du passage en ces lieux de la Prieure, Parisse de la MaladiEre, et du comte, Georges de Varax. L’été, de nombreuses compositions florales agrémentent les rues et places, et labellisé depuis peu, notre village arbore sa première fleur sur son panneau d’entrée. L’animation du village se fait autour de nos magasins, la boulangerie, l’épicerie et les trois restaurants, mais aussi grâce à toutes nos associations qui proposent différentes manifestations. Ainsi notre commune née en 1863, fêtera cette année ses 150 ans d’existence. Le samedi 1er et le dimanche 2 juin seront l’occasion de festivités à venir découvrir et partager.

XVIème et La maison du le Prieuré 15


inauguration du centre technique de déchets C’est sous un soleil printanier que Jean-Pierre HERMAN, président de la C.C.P.A, a inauguré les nouveaux locaux du centre technique des déchets à Sainte-Julie le 13 avril dernier. Les invités ont ainsi pu découvrir la flotte de la C.C.P.A composée de camions de collecte correctement alignés en face du buffet qui leur était proposé en fin de visite du bâtiment. Les travaux pour la réhabilitation de l’exdécharge (environ 4,5 ha) ont débuté en juillet 2012 et sont toujours en cours d’exécution.

1973-2013 : 40 ans d’intercommunalité

Programme des 40 ans : Jeudi 6 juin :

20 h : Séance plénière du conseil communautaire de la Plaine de l’Ain 22 h 30 à minuit : Spectacle Son et Lumière en boucle toutes les 15 min sur la façade du château

1973 marqua le début de l’intercommunalité avec la création du District de la Plaine de l’Ain.

En 1995, pour conserver le bénéfice d’un dispositif fiscal assurant à l’intercommunalité l’essentiel de la taxe professionnelle de la centrale du Bugey, le District de la Plaine de l’Ain devient alors le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple ou S.I.VO.M. de la Plaine de l’Ain. District, puis le S.I.V.O.M., ont contribué au développement des communes membres (habitat, équipements publics tel que le lycée) et ont notamment mis en place puis développé la collecte et le traitement des déchets des ménages sur le territoire. La transformation du S.I.VO.M. en communauté de communes de la Plaine de l’Ain intervient le 1er janvier 2003 et la modification du régime fiscal en est à l’origine. Le siège de l’intercommunalité est ainsi depuis longtemps le château de Chazey sur Ain, c’est pourquoi celui-ci sera à l’honneur lors des festivités qui se dérouleront les 6, 7 et 8 juin prochain.

Vendredi 7 juin :

18 h à minuit : Buvette-snack et possibilité de pique-niquer dans le parc. 20 h : Soirée contée avec déambulation dans le château 20 h : Repas-concert dans le cadre du Printemps de Pérouges 20 h - 22 h : Animations dans le parc pendant le pique-nique 22 h 30 à minuit : Spectacle Son et Lumière en boucle toutes les 15 min sur la façade du château

Samedi 8 juin :

14 h - 19 h : Ouverture du château au public et visites libres des expositions 14 h à minuit : Buvette-snack et possibilité de pique-niquer dans le parc. 20 h : Soirée contée avec déambulation dans le château 20 h : Repas-concert dans le cadre du Printemps de Pérouges 20 h - 22 h : Animations dans le parc pendant le pique-nique 22 h 30 à minuit : Spectacle Son et Lumière en boucle toutes les 15 min sur la façade du château

Soirées contées sur réservation au 04.74.61.43.41 Programme détaillé et actualisé sur www.plainedelain.fr

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