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N° 10

PlaineAinfo

Février 2014

Journal d’information de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain

nos 33 communes aux multiples COULEURS

SOMMAIRE 2-4 5 6-7 8

Déchets Déchèteries Elections printemps 2014 Habitat / Aménagement et Mobilité

9-10 Formulaire OPAH 11 SCoT 12 CLIC / Clubs sportifs 13 Journées du Patrimoine / Le personnel de la C.C.P.A. 14-15 Zoom sur : Faramans, Saint-Denis en-Bugey et Vaux-en-Bugey

143 rue du château - 01150 Chazey-sur-Ain - www.cc-plainedelain.fr - contact@cc-plainedelain.fr - Tél. : 04 74 61 96 40 Directeur de publication : Jean-Pierre HERMAN (président de la C.C.P.A.) Comité de rédaction : Marilyn BOTTEX, Serge BRENANS, Roselyne BURON, Amandine BERTRAND, Vincent BIMBARD Ont également contribué à la rédaction de ce numéro : Andrée BOZON, Hubert CHANET, Isabelle CIZABUIROZ, Amandine GARNIER, Vincent LEGROS, Alain MAGDELAINE, Olivier PREMILLIEU, Bernard SERVAIS

delain.fr

www.cc-plaine


Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMi) Une année de comptabilisation des levées s’est déjà écoulée !

Les prochaines étapes

2013

2014

01 JANVIER au 31 DÉCEMBRE

Les levées de votre bac ont été enregistrées au réel sur toute l’année 2013.

JANVIER

MARS-AVRIL

Une nouvelle année de comptabilisation des levées débute.

Transmission aux serv

Comme pour l’année précédente, elles serviront au calcul d’une partie de la TEOMi 2015 incluse dans votre taxe foncière.

Elles serviront au calcul d’une partie de la TEOMi 2014 incluse dans votre taxe foncière.

Ce calcul, basé sur le nombre de levées et le volume du bac, déterminera le montant de la part variable incitative qui apparaîtra sur la taxe foncière 2014.

Ce calcul, toujours basé sur le nombre de levées et le volume du bac, déterminera le montant de la part variable incitative qui apparaîtra sur la taxe foncière 2015.

Nous vous rappelons que le N° vert

0800 35 30 25 est à votre disposition pour : • commander un bac • effectuer une maintenance sur votre bac (ex : couvercle cassé) • échanger ou remplacer votre bac

- du montant de la pa nombre de levées réa par foyer. - du taux unique de (appliqué sur la valeu

Attention, l’unification des ta avec la mise en place de la p obligation pour toutes les coll

• signaler votre arrivée et départ lors d’un déménagement • signaler une erreur dans vos coordonnées (nom ou adresse) • demander votre code d’accès personnel Internet • signaler un problème d’accès à la rubrique…

Les sacs jaunes pour la collecte sélective sont à retirer à la mairie ou aux ateliers municipaux de votre commune de résidence.

Accès à mon compte personnel déchets ! Déjà plus de 4 600 comptes créés. Vous aussi connectez-vous ! Afin de suivre, notamment, les fréquences de collecte de votre bac d’ordures ménagères, vous pouvez activer votre compte personnel en vous connectant sur le site Internet de la C.C.P.A. Pour connaître votre code d’accès, contactez le n° vert : 0 800 35 30 25

www.cc-plainedelain.fr

Rubrique environnement > comment créer mon compte personnel déchets ? Rubrique environnement > accès à mon compte personnel collecte déchets

Le printemps sera bientôt là ! Pensez à composter ! Pour l’achat d’un composteur, la C.C.P.A. rembourse 70% de son montant plafonné à 65 €. Le remboursement sera effectué à réception de la facture nominative, d’un justificatif de domicile et d’un R.I.B 2


2015 SEPTEMBRE

vices fiscaux :

JANVIER à DÉCEMBRE

Réception de la taxe foncière* :

Le fonctionnement sera identique chaque année. Les levées de votre bac enregistrées sur toute l’année 2015 serviront au calcul d’une partie de la TEOMi 2016 - Le montant de la part variable incluse dans votre taxe foncière. incitative basé sur le nombre de levées réalisées sur toute l’année 2013 Ce calcul, basé sur le nombre de levées - Le montant de la TEOM lié au taux et le volume du bac, déterminera le unique et à la valeur de la base foncière montant de la part variable incitative qui du logement. apparaîtra sur la taxe foncière 2016…

Apparaîtra sur la taxe foncière :

art variable incitative basé sur le alisées sur toute l’année 2013, foyer

e TEOM pour toutes les communes ur de la base foncière du logement).

aux de TEOM n’est pas en rapport part incitative. Il s’agit d’une lectivités.

*uniquement pour les propriétaires.

Un an de TEOMi en quelques chiffres Aujourd’hui, 25 200 bacs sont installés sur le territoire de la Plaine de l’Ain. Soit 23 930 foyers, entreprises et administrations équipés. En 2013, ont été livrés : • 700 bacs • 159 rouleaux de sacs blancs 50 litres * • 146 rouleaux de sacs blancs 100 litres* En moyenne, la fréquence de présentation d’un bac est de 2 sorties par mois soit tous les 15 jours.

Attention, modification de collecte des jours fériés :

Une jument percheronne participe à la collecte des ordures ménagères Depuis 2009, la C.C.P.A. met en place, chaque été, une collecte spécifique sur les plans d’eau d’Ambronay, Chazey-sur-Ain et Saint-Maurice-de-Gourdans. En effet, entre six et huit tonnes de déchets sont ramassées toutes les semaines par Henri Josserand (gérant de l’association « Les attelages Dompierrois ») et Lolita. Les collectes ont lieu le lundi et le mardi de juin à septembre. Les services techniques des communes, les pêcheurs, promeneurs et baigneurs sont ravis de la prestation et apprécient la propreté de ces lieux très fréquentés en période estivale. En juin 2014, Lolita et Henri reprendront le chemin des plans d’eau du territoire… http://lesattelagesdompierrois.wifeo.com

Le rattrapage des jours fériés s’effectuera le lendemain (ou la veille si le jour férié est un vendredi) quel que soit le jour férié. *Attention, nous rappelons que les sacs blancs sont attribués uniquement aux cas très particuliers (ex : impossibilité réelle de stockage). Chaque demande fait l’objet d’une enquête terrain.

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Comment se repérer sur sa taxe foncière en 2014 ? Exemple :

Pour un ménage habitant une maison dont la base de taxe foncière est de 2 100 €, équipé d’un bac de 140 litres collecté 23 fois dans l’année 2013. La part fixe qui dépend de la base foncière sera de 2 100 € x 6.38 % = soit 134 € La part incitative qui dépend du nombre de collectes sur l’année 2013 sera de 23 collectes x 1.90 € = soit 44 € Pour ce ménage, le montant de la TEOMi en 2014 sera de 178 € NB : 6.38 % taux unique pour les 33 communes 1.90 € prix d’une collecte d’un bac de 140 litres

TAXES FONCIÈRES 2014

DÉTAIL DU CALCUL DES COTISATIONS :

Propriétés bâties

Commune

Taxe spéciale d’équipeTaxe ordures ménagères 1 ment 3

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Taux 2014

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6,38 %

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Adresse

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Base

2 100

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2 100

2 100

2 100

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Cotisation

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134

44

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Cotisations

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2013

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2014 Variation en %

7

Syndicat de Inter-com- Taxe addicommunes munalité tionnelle 2

Taxe spéciale Chambre d’équiped’agriculture 3 ment

Taux 2013

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Taux 2014

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Bases terres non agricoles

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Bases terres agricoles

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Cotisations

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2013

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Base du forfait forestier 4

Majoration base terr. const. 5

Caisse d’assurance des accidents agricoles

2014 Variation en %

7

Dégrèvement jeunes agriculteurs des propriétés non bâties

Base « Etat » Base « Collectivité »

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Frais de gestion de la fiscalité directe locale 6 4

Total des cotisations

Taux 2013

Commune

Propriétés non-bâties

Syndicat de Inter-comDépartement communes munalité


Déchèteries La déchèterie de Lagnieu, réalisée par la commune, s’est dotée de deux alvéoles supplémentaires à l’automne 2009 pour accueillir une deuxième benne pour les déchets verts et les encombrants. Un projet d’extension est en cours, subordonné à l’achat d’un tènement contigu de 6 300 m².

La gestion des cinq déchèteries (Ambérieu,Lagnieu,Loyettes, Meximieux et Villebois) de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain a été confiée, après consultation par appel d’offres, à l’entreprise MARCELPOIL d’Ambérieu-enBugey. Le marché en cours, qui a pris effet le 1er décembre 2010, a été conclu pour une durée de 3 ans éventuellement renouvelable deux fois un an. Actuellement, il est prolongé jusqu’au 30 novembre 2014. En complément du personnel de l’entreprise sur chaque site, la C.C.P.A. emploie deux gardiens, l’un sur la déchèterie de Meximieux, l’autre en alternance sur celles d’Ambérieu et Lagnieu.

La déchèterie de Meximieux a servi de prototype avec la mise en place fin 2006 d’une haie anti-intrusion composée de végétaux armés ; le résultat n’a pas été à la hauteur de l’investissement. La déchèterie de Loyettes se verra enrichie dans les prochaines semaines de deux alvéoles pour recevoir, comme celle de Lagnieu, une seconde benne pour encombrants et déchets verts.

Depuis la mise en service de ces installations (1995 pour Ambérieu, 2000 pour les autres), de nombreux travaux ou aménagements ont été réalisés.

Enfin, pour se prémunir des vols et dégradations permanents, une consultation d’entreprises a été lancée pour équiper de vidéo-surveillance la déchèterie de Lagnieu. Si cette opération s’avère concluante, elle sera étendue aux autres sites.

Sur l’ensemble des déchèteries, le contrôle systématique des usagers a été mis en place au moyen d’une carte magnétique. Pour les professionnels, la carte a été remplacée par un badge à acheter au siège de l’entreprise MARCELPOIL. La déchèterie d’Ambérieu cohabitait à l’origine avec un quai de transfert pour déchets banals ; depuis septembre 2005, le site est entièrement dédié aux activités de déchèterie.

Les horaires d’ouverture : LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

DIMANCHE

8h30 - 12h

8h30 - 12h

8h30 - 12h

8h30 - 12h

8h30 - 12h

8h30 - 12h

8h30 - 12h

AMBERIEU « Les Grémodières » - RD 77E 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* MEXIMIEUX « Tâches derrière le Mont » VC N°58 LAGNIEU « les Clapières », à proximité RD 77 LOYETTES vers Port Galland à proximité RD 65 et l’ent. CTPG VILLEBOIS à proximité RD 19 et du barrage de la CNR * 19 h du 1er avril au 30 septembre

8h30 - 12h

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8h30 - 12h

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8h30 - 12h

8h30 - 12h

13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* -

8h30 - 12h

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8h30 - 12h

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8h30 - 12h

13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h* 13h30 - 18h*

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13h30 - 18h

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13h30 - 18h

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13h30 - 18h

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élections municipales : ce qui va changer pour votre commune en 2014. Les élections municipales se dérouleront les dimanches 23 et 30 mars 2014.

Le panachage n’est pas autorisé : vous ne pouvez pas ajouter ou retirer des noms. Si vous modifiez la liste proposée, votre bulletin sera considéré comme nul.

Si vous habitez dans une commune de plus de 1 000 habitants, vous élirez simultanément et pour la première fois vos conseillers communautaires, qui siègeront à la C.C.P.A.

Chaque liste déposée en préfecture par les candidats devra être complète (comportant autant de noms que de postes à pourvoir) et paritaire (alternance homme/femme ou femme/homme stricte).

Quelle que soit la taille de votre commune,des changements ont été apportés aux modalités de scrutin. Soyez attentifs pour que votre bulletin de vote soit valide.

Communes de moins de 1 000 habitants Les conseillers municipaux continuent à être élus au scrutin plurinominal majoritaire. Le panachage est toujours autorisé (ajout ou retrait de noms sur la liste proposée). Les suffrages sont décomptés individuellement. Cependant, contrairement à précédemment, il n’est plus possible de voter pour une personne qui n’a pas déclaré sa candidature en préfecture (avant le jeudi 6 mars à 18h pour le premier tour et le mardi 25 mars pour le second). Les candidats peuvent toujours se présenter individuellement ou par liste. Seuls les suffrages exprimés en faveur de personnes candidates seront comptabilisés. Ce sont obligatoirement le maire et les adjoints, dans l’ordre de leur nomination, qui seront désignés comme conseillers communautaires, après leur élection lors du premier conseil municipal et en fonction du nombre de sièges attribués à la commune au sein de la C.C.P.A.

Communes de plus de 1 000 habitants Les conseillers municipaux ne sont plus élus au scrutin majoritaire comme en 2008, mais au scrutin de liste bloquée à la proportionnelle (comme pour les communes de 3 500 habitants auparavant). Si une liste remporte la majorité absolue au premier tour, la moitié des sièges (arrondi à l’entier supérieur) lui est attribuée. Les autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre toutes les listes. Sinon, un second tour est organisé auquel peuvent participer les listes présentes au premier tour ayant obtenu au moins 10% des suffrages exprimés. C’est la liste arrivée en tête à l’issue du second tour qui remporte la majorité des sièges, les autres sièges étant répartis comme précédemment.

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Pour la première fois, sur le même bulletin de vote, figurera une seconde liste, de candidats au conseil communautaire.Vous ne votez qu’une fois simultanément pour ces deux listes que vous ne pouvez pas séparer. NB : quelle que soit la taille de votre commune, la présentation d’une pièce d’identité est désormais obligatoire afin de pouvoir voter.

Rappel : population des 33 communes : communes Abergement-de-Varey (L’) Ambérieu-en-Bugey Ambronay Ambutrix Bettant Blyes Bourg-Saint-Christophe Charnoz-sur-Ain Château-Gaillard Chazey-sur-Ain Douvres Faramans Joyeux Lagnieu Le Montellier Leyment Loyettes Meximieux Pérouges Rignieux-le-Franc Saint-Denis-en-Bugey Sainte-Julie Saint-Eloi Saint-Jean-de-Niost Saint-Maurice-de-Gourdans Saint-Maurice-de-Rémens Saint-Sorlin-en-Bugey Saint-Vulbas Sault-Brénaz Souclin Vaux-en-Bugey Villebois Villieu-Loyes-Mollon

Nombre d’habitants 234 13 839 2 365 734 731 907 1 201 913 1 830 1 520 983 712 237 6 785 243 1 265 2 825 7 253 1 203 953 2 154 912 419 1 429 2 475 714 1 055 954 1 040 263 1 184 1 160 3 174


Répartition du nombre de sièges de conseillers communautaires à la C.C.P.A. L’arrêté préfectoral du 29/10/2013 fixe la composition du conseil communautaire. A compter du prochain renouvellement des conseils municipaux, 71 conseillers communautaires siègeront à la C. C. P. A. Pour les communes de 1 000 habitants et plus, la liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires comportera « un nombre de candidats égal au nombre de sièges à pourvoir, augmenté d’un candidat supplémentaire si ce nombre est inférieur à cinq et de deux dans le cas inverse ».

Communes de 1 000 habitants et plus

Nombre de Nombre conseillers de sièges à élire à pourvoir (Se référer au

bulletin de vote)

Communes de moins de 1 000 habitants

Nombre Les conseillers ne sont pas de sièges désignés sur le bulletin de vote

BLYES

2

CHARNOZ-SUR-AIN

2

DOUVRES

2

RIGNIEUX-LE-FRANC

2

ST-VULBAS

2

STE-JULIE

2

AMBERIEU-EN-BUGEY

8

8+2

LAGNIEU

5

5+2

MEXIMIEUX

5

5+2

LOYETTES

3

3 +1

VILLIEU-LOYES-MOLLON

3

3 +1

AMBRONAY

2

2+1

ABERGEMENT-DE-VAREY (L')

1

BOURG-SAINT-CHRISTOPHE

2

2+1

AMBUTRIX

1

CHATEAU-GAILLARD

2

2+1

BETTANT

1

CHAZEY-SUR-AIN

2

2+1

FARAMANS

1

LEYMENT

2

2+1

JOYEUX

1

PEROUGES

2

2+1

LE MONTELLIER

1

ST-DENIS-EN-BUGEY

2

2+1

St-ELOI

1

ST-JEAN-DE-NIOST

2

2+1

ST-MAURICE-DE-REMENS

1

ST-MAURICE-DE-GOURDANS

2

2+1

SOUCLIN

1

ST-SORLIN-EN-BUGEY

2

2+1

SAULT-BRENAZ

2

2+1

VAUX-EN-BUGEY

2

2+1

VILLEBOIS

2

2+1

Dans les communes représentées par deux conseillers communautaires, les délégués seront désignés à l'issue de l'élection du maire et des adjoints. Il s'agira du maire et du 1er adjoint.

Les communes représentées par un seul conseiller communautaire (le maire), disposeront d'un conseiller communautaire suppléant (le 1er adjoint).

La communauté de communes de la Plaine de l’Ain est en deuil. M. Jean-Marie RONCHET, ancien maire de Loyettes, et président du District de la Plaine de l’Ain de 1989 à 1995, est décédé en novembre dernier. Il s’était beaucoup investi au service des autres, que ce soit dans sa commune, dans le monde agricole, ou au sein de l’intercommunalité de la Plaine de l’Ain, où le souvenir d’un homme attachant était resté intact, aussi bien auprès des élus que des employés. Il avait pu être présent le 8 juin 2013, lors des célébrations des 40 ans de l’intercommunalité. Ce devait être sa dernière apparition publique, aux côtés de ses deux successeurs MM. Charles de la VERPILLIERE et Jean-Pierre HERMAN. Nos pensées et messages de sympathie vont évidemment à sa famille. 7


HABITAT / AMENAGEMENT La mise en place d’une OPAH sur le territoire de la C.C.P.A. : (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)

Dans le cadre de la mise en place par la communauté de communes d’une OPAH à partir de 2015, une étude préalable est en cours de réalisation. Son objectif est de déterminer les actions de notre future OPAH avec les spécificités que notre territoire comporte. Ainsi, il est prévu de réaliser un échantillonnage qui permettra de tester ces actions et objectifs (favoriser les travaux d’économie d’énergie, développer l’offre locative de qualité et à loyers maîtrisés, favoriser les travaux d’adaptation à la mobilité réduite, améliorer le confort des logements et rénover le patrimoine immobilier) avant de les étendre sur l’ensemble du territoire. Pour cela, nous avons besoin que vous remplissiez le questionnaire détachable ci-joint en nous le renvoyant avant le vendredi 7 mars 2014 à : Communauté de communes de la Plaine de l’Ain 143 rue du château 01150 Chazey-sur-Ain.

Nous comptons sur votre collaboration pour pouvoir mettre en place une OPAH qui corresponde aux spécificités de notre territoire et à vos attentes. L’adoption du PLH (Programme Local de l’Habitat) en décembre 2012 permet d’assurer la valorisation du parc de logements existants. Pour arriver à cet objectif, la communauté de communes a mis en place différentes aides en faveur des propriétaires bailleurs et des propriétaires occupants éligibles aux subventions du Conseil Général de l’Ain à travers une demande faite auprès du PACT de l’AIN. Pour rappel : > Pour les propriétaires bailleurs : Les aides sont de 10 % du montant des travaux avec un plafond à 5 000 € par logement pour les logements à loyer très social et 20 % du montant des travaux avec un plafond à 4 000 € pour les logements à loyer social. > Pour les propriétaires occupants : les aides sont de 1 300 €.

Mobilité PISTES CYCLABLES Après celle reliant Douvres à Ambérieu, les deux pistes cyclables du canton de Lagnieu (Villebois et Sault-Brénaz/Lagnieu) ont été inaugurées à leur tour le 27 septembre 2013. La manifestation s’est tenue sur la commune de Saint-Sorlin-en-Bugey en présence de M. Charles de la Verpillière, député, de Mme Catherine Pidoux, conseillère régionale (la région Rhône-Alpes subventionne la piste de Villebois à hauteur de 23 850 euros à travers le contrat de développement Rhône-Alpes) et de nombreux élus communautaires, cyclistes et piétons ravis de pouvoir désormais traverser leur village en toute quiétude. Concernant le canton de Meximieux, la liaison cyclable entre Villieu-Loyes-Mollon et Meximieux (annoncée dans le Plaine Ainfo n°  9) débutera courant février 2014. Le projet, estimé à hauteur de 400 000 euros HT - après déclassement de la route départementale en voie communale – par le bureau d’études INFRATECH, consistera à aménager une piste entièrement en enrobé entre les deux communes, d’une longueur d’environ 1,4 km. 8

Contactez-nous : >Vincent LEGROS, chargé de mission habitat et mobilité

Mail : v.legros@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40

> Alain MAGDELAINE, responsable travaux et pistes cyclables

Mail : a.magdelaine@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40


éTUDE OPAH COMMUNAUTé DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN Ces informations resteront confidentielles.

IDENTITé NOM Prénom ................................................................................................................................................................... Adresse ............................................................................................................................................................................ Commune ........................................................................................................................................................................ Téléphone ........................................................ Année de naissance ........................................................................... Profession .......................................................................................................................................................................... Nombre de personnes vivant au foyer ........................ Nombre d’enfants encore à charge .................................. Vous êtes : • Propriétaire occupant • Locataire Loyer mensuel hors charges ............................................................................. Si vous êtes locataire, nom et adresse du propriétaire ............................................................................................................... .............................................................................................................................................................................................

DESCRIPTION DU LOGEMENT QUE VOUS OCCUPEZ Types de logements : • Maison individuelle • Collectif Nombre de pièces (hors cuisine et salle de bains) ...................... Surface habitable approximative : .......................m² Age du logement

moins de 15 ans

Etat du logem­ent

15 à 30 ans Très satisfait

30 à 50 ans

plus de 50 ans

Moyennement satisfait

Satisfait

Pas satisfait

Inexistant

Taille du logement Situation géographique de votre logement Sanitaires (WC ; salle d'eau) État de l'installation électrique Isolation des combles Menuiseries Isolation des murs extérieurs Ventilation du logement

Mode de chauffage (Vous pouvez cocher plusieurs cases) électrique

Gaz naturel

Gaz propane

Fuel

Bois

Charge de chauffage (par mois)

moins de 50 €

50 € à 80 €

120 € à 160 €

160 € à 200 €

80 € à 120 € plus de 200 €

Connaissez-vous l’étiquette énergétique de votre logement ? Si oui, laquelle ?

A

B

C

D

E

F

G 9


Avez-vous déjà réalisé des travaux d’amélioration dans votre logement ?

Oui

Non

Si oui, en quelle année : ........................ Quels travaux : ...................................................................................................... .............................................................................................................................................................................................

TRAVAUX ÉVENTUELLEMENT NÉCESSAIRES Installation de sanitaires

Ventilation du logement

Installation/amélioration de chauffage central

Isolation des combles

Adaptation du WC pour le maintien à domicile

Isolation des murs (intérieurs/extérieurs)

Remplacement de baignoire par douche

Réfection de toiture

Mise aux normes de l'électricité

Ravalement de façade

Installation d'une ventilation (VMC)

Travaux d'adaptation à un handicap

Menuiseries en double vitrage

Autres : préciser ........................................

Seriez-vous intéressé par la réalisation de ces travaux dans le cadre de l’OPAH ? intéressé

pas intéressé, sans avis

non possible

Si intéressé, à quelle date souhaiteriez-vous les réaliser ? (Vous pouvez cocher plusieurs cases) 2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Si pas possible de les réaliser, pour quelles raisons ? pas propriétaire trop âgé

problème technique lié au logement

problèmes financiers

autre ...................................................................................................................................................

FINANCEMENT En tant que propriétaire, pourriez-vous financer une partie de ces travaux ? Si OUI, pour quel montant ?

moins de 3 000 €

3 000 € à 5 000 €

10 000 € à 20 000 €

OUI

NON

5 000 € à 10 000 €

plus de 20 000 €

Quelles sont vos ressources (Revenu fiscal de référence après abattements : permet de vérifier si possibilités d’aides) Nombre de personnes composant le ménage

avis d’imposition 2012 ou 2013

Propriétaire occupant

avis d’imposition 2012 ou 2013

Locataire

1

18 170 €

19 834 €

2

26 573 €

26 487 €

3

31 957 €

31 853 €

4

37 336 €

38 454 €

5

42 736 €

45 236 €

6

48 118 €

50 981 €

7

53 500 €

8

58 882 €

Par personne supplémentaire

+ 5 382 €

+5 687 €

Un certain nombre d’études financières et techniques doivent être réalisées durant cette étude d’OPAH. Certains propriétaires pourront donc être contactés afin de leur proposer une étude de faisabilité (gratuite et sans engagement). Seriez-vous intéressé par une éventuelle étude ?

NON

OUI

Si vous avez répondu OUI, merci d’inscrire votre numéro de téléphone afin que nous puissions vous contacter : ..............................................

Observations complémentaires .............................................................................................................................................. 10

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La révision du SCoT est lancée Le schéma de cohérence territoriale Bugey-Côtière Plaine de l’Ain fonde depuis 10 ans le cadre réglementaire de la politique locale en matière d’aménagement et d’urbanisme menée sur notre territoire. Il fait l’objet actuellement d’une procédure de révision générale.

Qu’est-ce qu’un SCoT : Le schéma de cohérence territoriale est un document d’urbanisme et de planification créé en 2000 par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain. L’objectif du SCoT est de définir une stratégie globale d’aménagement du territoire, pour une période de 15 à 20 ans. Porté par les élus locaux, il donne un cadre de référence et de cohérence à toutes les politiques menées sur son territoire en matière d’habitat, de déplacements, de développement économique et commercial, d’organisation de l’espace et d’équipement, d’environnement.

Une procédure de révision en marche Après l’évaluation décennale du SCoT réalisée en 2012, prévue par le code de l’urbanisme, le comité syndical a prescrit le 22 novembre 2012 la révision générale. Le bureau d’études E.A.U. retenu après consultation a commencé dès l’été à travailler sur le diagnostic du territoire. Un diagnostic prospectif complet du territoire a été réalisé et est téléchargeable via le lien : www.bucopa.fr/wp-content/uploads/ DIAGNOSTIC-novembre-2013.pdf

Le territoire du BUCOPA

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Il est l’expression d’une volonté politique locale de préparer collectivement l’avenir du territoire.

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NB : En tant que document d’urbanisme, le SCoT impose ses orientations en termes de compatibilité aux documents d’urbanisme locaux (PLU, carte communale) et sectoriels (programmes locaux de l’habitat et plans de déplacement urbain…).

Trois principes directeurs pour un développement équilibré du territoire doivent guider le projet de SCoT : > Principe d’équilibre entre espaces urbanisés et espaces non urbanisés ; entre ville et campagne, entre protection et développement. > Principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité sociale. > Principe de respect de l’environnement.

La concertation publique tout au long de la procédure La concertation avec le public fait partie intégrante de la démarche de révision générale. A ce titre : > Des réunions publiques sur l’ensemble du territoire seront organisées aux étapes clefs de la procédure. > Les six communautés de communes disposent dans leurs locaux d’un registre de consultation à disposition du public, sur lequel l’ensemble des citoyens peut s’exprimer. > Le site internet du syndicat mixte BUCOPA propose sur le lien www.bucopa.fr/wp-content/uploads/BUCOPA-Diagnosticpartie-transversale-doc1.pdf un formulaire de contact.

Contact : Syndicat mixte BUCOPA 143 rue du château 01150 CHAZEY-SUR-AIN

Tél. : 04 74 61 90 10 Mail : contact@bucopa.fr Site internet : www.bucopa.fr Chef de projet : Olivier PREMILLIEU, Assistante administrative : Chantal PARIS

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CLIC : Bilan de la semaine bleue Qu’est-ce que la Semaine Bleue ? La Semaine Nationale des Retraités et Personnes Âgées, appelée Semaine Bleue, est un moment privilégié de la vie associative. Cet évènement vise à informer et sensibiliser l’opinion publique sur la contribution des retraités à la vie économique, sociale et culturelle, sur les préoccupations et difficultés rencontrées par les personnes âgées, sur les réalisations et projets des associations. Le CLIC de la Plaine de l’Ain s’est engagé dans ce dispositif national en proposant des activités diversifiées qui ont retenu l’attention d’un public varié. Etaient proposés : une initiation à l’informatique, la découverte de la photographie, une information sur les nouveaux droits avec les loisirs et vacances, une conférence sur les nouveaux liens basés sur le bénévolat, un ciné-débat avec le film « Paulette » en hommage à Bernadette Lafont, un atelier sommeil avec de la sophrologie, et un atelier alimentation animé par une diététicienne.

Cette semaine, financée par la C.C.P.A., via le service CLIC, avec le soutien financier du conseil général, a été appréciée par les retraités de la Plaine de l’Ain. L’année prochaine le CLIC renouvellera son opération en espérant mobiliser davantage de personnes.

Contactez-nous : Cindy DELVOIX, responsable du CLIC

Mail : c.delvoix@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 46 19 04

Les clubs sportifs Comme chaque année, la communauté de communes de la Plaine de l’Ain subventionne les clubs sportifs de haut niveau ou qui comprennent dans leurs licenciés des sportifs de haut niveau. Ainsi, nous pouvons nous féliciter d’avoir cette année 12 clubs qui remplissent ces critères sur le territoire de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain (9 clubs de haut niveau et 3 comprenant des sportifs de haut niveau). Les 9 clubs de haut niveau sont : Club de basketball de Saint-Sorlin/Lagnieu : Maintien en Nationale 3 Séniors garçons Club de Handball (Ambérieu Pays de l’Ain) : Championnat de France U18 Féminines Club de Rugby d’Ambérieu-en-Bugey (Ambérieu Bugey XV) : Maintien en Fédérale 3 Séniors garçons Volley club de Meximieux : Maintien en Nationale 3 Séniors féminines 12

Club d’athlétisme d’Ambérieu-en-Bugey (Entente Athlétique Bressane section d’Ambérieu-en-Bugey) : Maintien en Nationale 2 Jeunes et Séniors mixtes Canoë Kayak club de la Vallée de l’Ain : Maintien en Nationale 1, 2 et 3 Jeunes et Séniors mixtes Ambérieu Natation : Maintien en DN2 filles et garçons Entente Sportive Sport Boules Saint-Vulbas : Maintien en Elite Séniors garçons et Séniors féminines Tir à l’arc ASEGF Sainte-Julie : Maintien en Division 2  Séniors féminines

Contactez-nous : Vincent LEGROS, chargé de mission

Mail : v.legros@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40


DéVELOPPEMENT éCONOMIQUE Dirigeants d’entreprises, vous êtes à la recherche de terrains ou de bâtiments pour implanter ou développer votre société. Propriétaire d’immobilier d’entreprises, vous recherchez un locataire ou un acquéreur pour votre bien. La communauté de communes de la Plaine de l’Ain peut vous aider grâce à son référencement du foncier et des locaux disponibles.

Contactez-nous :

Amandine ARRIGONI, chargée de développement économique

Mail : a.arrigoni@cc-plainedelain.fr Tél. : 04 74 61 96 40

Les Journées Européennes du Patrimoine 2013 : L’affluence au rendez-vous ! Malgré le temps incertain, 2 000 visiteurs se sont déplacés pour découvrir ou redécouvrir le château de Chazeysur-Ain (propriété de la C.C. P. A.), qui ouvre année après année ses portes à l’occasion des Journées du Patrimoine. Une réussite pour l’équipe organisatrice qui constate un réel enthousiasme des visiteurs, pour les animations médiévales, les concerts et visites (culturelles ou contées) proposés tout au long du week-end. L’exposition de photographies aériennes des 33 communes du territoire a elle aussi connu un très vif succès, par la qualité des clichés de Didier JUNGERS et par le jeu « d’enquête » visant à reconnaître chacune des communes (pas aussi simple que cela n’y paraît). L’implication des élus dans l’organisation des JEP, le partenariat avec l’association du Repaire des Chazous à la buvette et autres bénévoles, ont favorisé l’esprit de proximité et permis une interactivité riche en échanges lors de ce week-end.

Le personnel de la C.C.P.A. Depuis début 2013, les équipes de la C.C.P.A. ont été renforcées par l’arrivée de 5 nouveaux agents : • Céline POIREL, assistante administrative et d’accueil • Marie COMBIER, éboueur / remplaçant chauffeur • Lynda GARAH, éboueur / remplaçant chauffeur • Charly BOUCHARD, chargé de mission développement économique • Ghislain CAZALS, chargé d’évaluation et de prospective financière Vous pouvez retrouver l’organigramme complet des services sur www.cc-plainedelain.fr

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Zoom sur Vaux-en-Bugey

Contact mairie : 04 74 35 72 30 Mail : mairie.vaux@wanadoo.fr

Dame Chapelle Notre de Nièvre

Vaux-en-Bugey est un charmant village de 1 174 habitants, appartenant au canton de Lagnieu. Ce village vallonné conserve à travers ses vieilles pierres et une tour, les vestiges de son histoire de village fortifié. Il est traversé par un ruisseau, le Buizin, qui prend sa source au-dessus de Vaux-Fevroux, et continue son chemin sur Ambutrix. Les habitants sont appelés les Vauxois. La culture et l’élevage ont longtemps été les secteurs d’activité majeurs, puis progressivement un secteur industriel s’est implanté, notamment de l’autre côté de la départementale, sur la zone d’activités de Juyères. La commune regroupe un nombre important d’associations, ce qui crée un dynamisme de par les manifestations diverses et variées proposées : marché de Noël, repas dansants, trail, randonnées, club de retraités, chorale, danse, gym, expositions, service de bibliothèque, concerts, etc. Tous les ans, le dernier dimanche de juillet, le village organise sa fête d’été. L’école de Vaux regroupe 138 enfants, de la maternelle au CM2. Un service de cantine et de garderie péri-scolaire existe depuis de nombreuses années. 14

Saint-Denis-en-Bugey

Les différents sites font la joie des randonneurs, avec la Chapelle de Nièvre, les cuves au-dessus de Vaux-Fevroux ainsi que les magnifiques chemins bordés de vignes. Quelques particuliers produisent encore leur vin, et deux viticulteurs sont implantés sur la commune. En ce qui concerne les commerces, Vaux-en-Bugey est un village autonome, avec une boucherie, une épicerie-bar, une boulangerie, un salon de coiffure et de nombreux artisans et entreprises de tout secteur. Récemment, des travaux ont été réalisés au centre du village avec une remise en état des canalisations d’eau potable, un enfouissement des lignes électriques, une construction de trottoirs qui bordent les quais du Buizin, ainsi que des travaux de surface et l’aménagement d’un sens unique pour plus de sécurité. Vaux-en-Bugey est un village convivial, dynamique et chaleureux où il fait bon vivre. Pour tout renseignement sur la vie du village, n’hésitez pas à consulter le site : www.vauxenbugey.com

Saint-Denis-en-Bugey est situé dans le département de l’Ain à 29 km de Bourg-en-Bresse et 60  km de Lyon, à la proximité immédiate de la gare SNCF d’Ambérieu-en-Bugey. Ses habitants sont des Sandeniens et Sandeniennes. La commune est dominée à 335  m d’altitude par une Tour classée du 12ème Siècle. Ancienne bastide des comtes de Savoie elle fut rasée vers 1600 par le maréchal de Contaut, Duc de Biron sur ordre d’Henri IV. Cette butte offre à la vue un vaste panorama sur la Plaine de l’Ain. Des espaces verts, des chemins de promenades et un parcours de santé y sont aménagés, ainsi que l’accès au GR59. La commune s’étend sur 2.6 km² et compte 2 209 habitants au recensement de 2010. La rivière Albarine et le cours d’eau du Buizin la traversent, alimentant la rivière d’Ain. St-Denis en-Bugey accueille 2 marchés : l’un le mardi matin, l’autre, le vendredi après-midi, premier Marché Bio de l’Ain créé en 2003. La ville possède une salle polyvalente très prisée des 31 associations et des particuliers qui l’utilisent. Ville de résidence, Saint-Denis-enBugey développe un habitat de mixité sociale dans le cadre d’un PLU préservant son unité et son environnement. De nombreux cheminements aménagés permettent d’atteindre


Contact mairie : 04 74 38 28 44 Mail : mairie.stdenis@wanadoo.fr

Faramans

rapidement le cœur du village où se concentrent les commerces. Le groupe scolaire compte 240 élèves avec 10 classes. Une salle rénovée accueille les écoliers pour l’éducation physique. Un restaurant scolaire aux normes BBC reçoit jusqu’à 120 enfants pour le repas de midi. La bibliothèque municipale installée en rez-de-chaussée facilite l’accès pour tous à la lecture. Des mises aux normes permettent l’accès des personnes à mobilité réduite. Le centre de loisirs organise des activités extra et périscolaires pour la jeunesse. Les réseaux électriques sont enfouis. Des parkings répondent aux besoins des automobilistes. Un espace vert de 8 000 m² au cœur du village est à la disposition de tous publics. L’embellissement du village s’appuie sur les bénévoles d’une association et les agents de la commune au sein d’un comité de fleurissement. En 2013 St-Denis se classe 5ème dans la catégorie des villes fleuries de 2 001 à 5 000 habitants. Les besoins d’une maison médicale associée à un accueil pour personnes âgées se font sentir. La circulation intense sur la rue principale devient problématique... www.mairie-saintdenisenbugey.fr

Contact mairie : 04 74 61 13 26 Mail : com01faramans@wanadoo.fr

Eglise

FARAMANS serait d’origine burgonde*, son existence remonte au 11ème siècle, comme l’attestent des écrits, mais il ne reste aucune trace de cette époque . Toutefois un chemin vers Saint Jacques-de-Compostelle traverse la commune. Les habitants de Faramans s’appellent les Faramandards. La commune, située entre la Dombes et la Côtière, présente une superficie de 1 122 ha et 21 km de voies communales. Elle compte 767 habitants (recensement de 2012), répartis dans de nombreux hameaux, autour du centre du village. Elle conserve un caractère rural malgré le nombre d’exploitations agricoles en baisse. Un regroupement pédagogique avec les communes de Saint-Eloi et Joyeux a permis de conserver notre école. Ce regroupement se compose de 6 classes et compte 130 enfants.

de Fa

rama n

s

De nombreux investissements ont été réalisés afin d’améliorer notre qualité de vie : l’aménagement du cœur de village, avec création d’un parking, la réalisation d’un réseau collectif d’assainissement pour les ¾ du village, après la réalisation du schéma directeur d’assainissement, la mise en place du SPANC, la création d’un columbarium et la reconstruction du mur d’enceinte du cimetière, la construction d’un local technique pour le matériel avec la création d’un atelier et l’aménagement du local des pompiers, la rénovation des bâtiments scolaires et la mise en accessibilité des bâtiments publics en cours de réalisation. La commune reste très active, avec son CPINI (Centre première intervention non intégré), sa clique, et ses nombreuses associations qui permettent de développer le tissu social avec leurs activités tout au long de l’année (Loto, tartes au feu de bois, concours de belote, concours de boules, kermesse, théâtre, boudins, bal,...). Faramans, commune très agréable, a su conserver son caractère rural. *Faramans viendrait de « frei man », village d’hommes libres

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Les photos aériennes des 33 communes peuvent être achetées auprès de M. Didier JUNGERS, photographe :

Mail : didier@jungers.eu Tél. : 04 74 88 66 88

Rétrospective de l’année 2013

Conception : ADAKA 2014 - Impression : Illico Texto - Crédits photos : C.C.P.A. et Didier JUNGERS

Plaine Ainfo n°10  
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