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N° 1

PlaineAinfo

Juillet 2009

Journal d’information de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain

143 rue du château 01150 Chazey-sur-Ain Tél. : 04 74 61 96 40 Fax : 04 74 61 94 87 Courriel : contact@cc-plainedelain.fr © cabinet COMPOSITE - Nouveau siège administratif de la C.C.P.A.

PlaineAinfo est le premier journal de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain (C.C.P.A.) qui manquait cruellement de moyens d’informations. Ce périodique est accompagné d’un site internet qui permettra de se documenter sur le rôle et les actions de la communauté de communes, d’interroger, de suggérer, voire de critiquer ce qui est ou n’est pas entrepris. A la suite du renouvellement du conseil communautaire, il y a déjà un an, il m’a semblé qu’un outil de communication était indispensable à notre collectivité et Patrick Léon, maire adjoint de Vaux-en-Bugey a accepté de prendre en charge la commission communication qui est à l’origine de la création de ce journal et du site internet. Les membres de cette commission ont effectué un remarquable travail que je tiens à saluer ; il marque le début d’une relation nouvelle entre les habitants et l’intercommunalité. à une époque marquée par l’incertitude, il nous appartient d’être le plus clair possible sur le rôle qu’exerce la C.C.P.A. sur ses missions ou compétences mais aussi sur les doutes que nous avons en particulier sur son mode de financement constitué très majoritairement par la taxe professionnelle. Nous nous y emploierons dans les prochains mois. C’est un travail d’échange complexe mais passionnant, nous comptons sur vous pour l’enrichir. Jean-Pierre Herman Président de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain

Trente cinq ans après sa création, l’intercommunalité de la Plaine de l’Ain reste toujours une entité un peu obscure pour nos concitoyens. A l’instar du parlement européen aux travaux mal médiatisés, notre conseil communautaire, doté de moyens financiers importants, exerce, dans l’ombre, des compétences pourtant essentielles dans notre vie de tous les jours. Pour permettre aux 60 000 administrés de notre collectivité de s’informer régulièrement, nous mettons en place de nouveaux outils de communication : • PlaineAinfo, dont voici le premier numéro, pour faire le point sur l’actualité de la C.C.P.A., et un sujet plus détaillé  : environnement et collecte sélective pour ce mois de juillet 2009, • un logo tout neuf aux formes et couleurs en harmonie avec nos compétences et notre géographie, • notre tout nouveau site internet www.cc-plainedelain.fr dispose d’un espace de travail pour les élus et apportera toutes les informations utiles sur la collectivité pour les habitants de notre territoire. L’exigence républicaine d’information et de transparence passe par ces outils. Ils tisseront des liens plus solides entre nous, et raffermiront l’esprit communautaire entre les habitants des cantons d’Ambérieu-en-Bugey, de Meximieux et de Lagnieu, entre grandes et petites communes, entre plaine et montagne. Patrick LEON Président de la commission communication et information

delain.fr

www.cc-plaine


Bilan des collectes

Bouteilles et flacons en plastique 238,34 Boîtes de conserve et bouteilles en acier 84,16 Aluminum 4,31

Collecte 2008 en tonnes

Journaux et magazines 1769,88

étude transport récapitulatif 2009

Erreurs de tri 402,18 Verre 1 929,94 Ordures traditionnelles 14 002,94

Quelques chiffres évocateurs : Budget transport et pouvoir d’achat : 29  % du budget des ménages sont consacrés aux transports !

Matériaux

Logement

Autres

25 %

6%

16 %

Carton 238,34

32 %

Aluminium

5,56

4,31

- 22,25 %

Boîtes de conserve et bouteilles en acier

92,35

84,16

- 8,9 %

Carton

231,33

247,06

+ 6,8 %

Bouteilles et flacons en plastique

244,38

238,34

- 2,5 %

1 843,27

1 769,88

-4%

347,44

402,18

+ 15,8 %

Verre

1 908,00

1 929,94

+ 1,2 %

Ordures traditionnelles

13 826,46

14 002,94

+ 1,3 %

Journaux et magazines Erreurs de tri

8% Autres déplacements

21 % 14 %

Déplacement

collecte 2007 collecte 2008 Ecart (en tonnes) (en tonnes) 2007/2008

Alimentation

Déchetteries intercommunales, rappel de consignes

Pour un employé habitant à 25 km de son lieu de travail, le coût du transport est d’environ 8 500 € par an réparti de la manière suivante : Coûts d’une voiture : savez-vous que le coût du carburant correspond seulement à 25% des frais kilométriques  ? Chaque kilomètre effectué en voiture revient à environ 0,35 € réparti de la manière suivante : Assurance

Amortissement

26 % 32 %

33 %

16 % 25 % Carburant

M. JACQUIN

Afin de maintenir propres les axes rou% tiers, nous 25 remercions les utilisateurs des déchetteries de bâcher leur remorque lors d’apports de produits légers.

8 % Nous rappelons 21 %que pour éviter tout acciEntretien

dent 14 au % sein des déchetteries, la récupération dans les bennes est interdite. Pour faciliter la gestion des bennes, l’apport de déchets est limité à 1,5 m3 par voyage.

Les 5 déchetteries intercommunales sont ouvertes à tous les habitants du territoire, sous réserve de présenter la carte d’accès délivrée gratuitement par la C.C.P.A. au : 04 74 61 99 23. Artisans, commerçants et entreprises : une carte d’accès professionnelle doit être demandée et créditée auprès de la société Marcelpoil à Ambérieu-en-Bugey au : 04 74 35 07 11.


Recyclades 2009

En avril dernier, dans le cadre des « Recyclades 2009 », proposées par Eco-Emballages, la communauté de communes de la Plaine de l’Ain avait renouvelé l’organisation d’une exposition « Recup’Art » au logis abbatial d’Ambronay. Durant deux jours, pas moins de 430 visiteurs ont pu admirer les œuvres d’artistes travaillant des déchets divers. Acier, carton, copeaux de bois… se sont alors élevés au rang d’œuvres d’art grâce au savoir-faire de ces artistes, comme M. ALAMERCERY connu pour ses remarquables sculptures en acier chiné.

Consignes de tri Les questions fréquentes :

Où dois-je jeter mes pots de yaourt ? Aux ordures ménagères (même s’ils sont propres), ainsi que vos pots de crème fraîche, barquettes de beurre et de glace. Où dois-je jeter mes barquettes en polystyrène ? Aux ordures ménagères. Que faire de mes radiographies ? Vous devez les apporter en déchetterie, ainsi que vos seringues. Où jeter les films plastiques de sur-emballages ? Vous devez les jeter aux ordures ménagères. Que dois-je mettre dans le sac ou bac jaune ? vous devez jeter uniquement : Les bouteilles et flacons en plastique* Les briques alimentaires Les emballages en carton Les journaux-magazines Les boîtes de conserve et bouteilles en acier Les canettes, barquettes et aérosols en aluminium

Une information sur le tri et le recyclage des déchets fut également à l’ordre du jour par le biais d’une exposition accessible à tous les publics. Par ailleurs, tout au long du week-end, la Ligue d’Improvisation Lyonnaise (LILY) aida la communauté de communes de la Plaine de l’Ain à valoriser le tri des déchets en improvisant de petites scénettes.

* Si votre déchet en plastique n’est ni une bouteille, ni un flacon, il doit être jeté aux ordures ménagères.

Remerciements aux différents artistes qui ont contribué à la réussite de ces journées, ainsi qu’aux membres et conjoints de la caisse locale du Crédit Agricole pour leur partenariat lors de ces « Recyclades ».

Quelques « règles » à respecter : Ne pas imbriquer deux déchets de matière différente. Ne pas mettre de fines lamelles de papier. Bien laisser les bouchons sur leur bouteille, dans la mesure du possible. En cas de doute, jeter le déchet aux ordures ménagères.


Nouveau bâtiment administratif

En mars 2007, le conseil communautaire s’est prononcé en faveur de la création d’un nouveau siège pour la communauté de communes. Le nouveau bâtiment sera construit dans le prolongement de l’annexe existante dans le parc du château de Chazey-sur-Ain. Il disposera d’une salle de réunion de plain-pied pour le conseil communautaire et accueillera à l’étage des bureaux pour le personnel.

Bientôt une nouvelle zone d’activités !

En extension de la zone communale de ChâteauGaillard, située en face de la station essence sur la route départementale en direction d’Ambérieu-en-Bugey, les travaux de la zone d’activités intercommunale vont bon train. Débuté en décembre 2008, l’aménagement doit se poursuiPôle t vre jusqu’à l’été avec la création d’accompagnemen d’un giratoire pour l’accès à la voie de desserte des 40 lots.

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ne » Lots « Vitri e 77 D R sur la

Voici à quoi ressemblera la ZA En Beauvoir qui accueillera des activités industrielles, artisanales, logistiques, technologiques et de services divers sur une superficie de 15 ha environ.

FISCALITé ET TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE

L’architecte propose un projet « simple  » qui s’inscrit dans le respect du château et de son parc. L’implantation et la volumétrie des anciens bâtiments sont conservées et prolongées. Le nouveau bâtiment intégrera les critères de la haute qualité environnementale et du développement durable. Les travaux d’aménagement ont démarré en mars 2009 pour une livraison du bâtiment en janvier 2010. H. CHANET

Les ressources fiscales des communes sont constituées de 4 taxes : la taxe d’habitation, les 2 taxes foncières sur le bâti et le non bâti et la taxe professionnelle qui concerne les entreprises. Depuis 1999, les intercommunalités peuvent choisir, entre autres possibilités, la taxe professionnelle unique (T.P.U.) applicable par volonté ; elle n’est pas de fait. La C.C.P.A. a opté pour ce système. Les communes continuent à percevoir les impôts «  ménage  » tandis que l’intercommunalité perçoit la taxe professionnelle. Le taux des 33 communes étant différent, un temps d’harmonisation fut nécessaire au départ. Les entreprises situées sur des communes faiblement imposées ont vu progresser leur TP jusqu’à unification réalisée et celles situées sur des communes fortement imposées l’ont vue

diminuer. Le taux 2009 voté lors du dernier budget adopté en mars est de 8,34 %. La taxe professionnelle unique entraîne de fait la compétence du développement économique à l’intercommunalité ; c’est pourquoi la C.C.P.A. aménage des zones d’activités à Meximieux et Ambérieu-en-Bugey favorisant ainsi l’économie locale et la création d’emplois. La réforme visant à supprimer une grosse partie de la TP entraînera des bouleversements dans le système actuel mais normalement les masses financières devraient rester les mêmes. Affaire à suivre …. E. LAROCHE

Aide aux clubs sportifs La C.C.P.A. exerce une compétence dans les domaines de la solidarité : social, sport et culture. Elle se traduit le plus souvent par des subventions à des associations d’entraide ou aux évènements culturels de portée communautaire.

PlaineAinfo Directeur de publication : M. HERMAN président de la C.C.P.A. Crédits photos : COMPOSITE architecte, Mairie de Saint-Jean-de-Niost, Mairie de Vaux-en-Bugey, C.C.P.A., GreenField Conception : ADAKA (01) Imprimé sur du papier recyclé.

Dans le domaine sportif, deux types d’aide ont été mis en place : • l’attribution annuelle d’une subvention de 10 000 € aux clubs classés en catégorie nationale dans l’une des cinq disciplines de sport à pratique exclusivement collective et de large audience : football, rugby, basket, volley, handball, • la répartition d’une subvention de 20 000 € entre les clubs d’autres disciplines classés en catégorie nationale ou dont certains membres sont des athlètes de haut niveau. Pour le premier critère, seul le club de rugby d’Ambérieu-en-Bugey a été éligible en 2008. Les bons résultats de cette année lui permettent de se maintenir en Fédérale 3 pour la prochaine saison et de bénéficier à nouveau de la même aide. Bravo à l’équipe fanion !

Journal PlaineAinfo n°1  

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