Voiture propre-Sénat

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disposer aussi de ces molécules. Tout ceci passe par des solutions techniques, par des analyses, mais aussi par des propositions à faire aux consommateurs pour aller vers son comportement lorsqu’il est au volant d’une voiture. Faut-il envisager des mesures plus percutantes, plus limitatives à l’usage de ce véhicule ? Nous n’en sommes pas encore là, et nous vous écouterons tous avec beaucoup d’intérêt, Christian CABAL et moi-même. Je donne la parole à M. Jean-Pierre FONTELLE, en nous rappelant que nous avons l’obligation d’être le plus concis possible, tout en ayant aussi l’obligation de dire tout ce que nous avons à entendre. Merci pour cet après-midi. Monsieur FONTELLE, vous avez la parole.

2. M. Jean-Pierre FONTELLE, Directeur du CITEPA Merci. Messieurs les Députés, Mesdames et Messieurs. Je voudrais tout d’abord remercier les organisateurs pour nous donner l’occasion de présenter ces quelques informations qui je l’espère seront utiles au débat. En préambule, je voudrais préciser que les données qui vont être présentées sont essentiellement issues de ce que l’on appelle le Système national d’inventaires des émissions polluantes, qui a été développé par le CITEPA, en tant que centre national de référence dans ce domaine, à la demande du Ministère de l’Ecologie et du développement durable, qui assure l’essentiel du financement de ce système. Pour mémoire, je précise que ce système est l’élément générateur des données qui sont utilisées par la France et remises aux Nations unies et à la Commission européenne en application des conventions, protocoles et directives que la France a souscrits. Si vous souhaitez avoir plus d’informations sur la multitude de résultats qui existent à ce sujet, vous pouvez consulter le site du CITEPA (www.citepa.org) et télécharger tous ces rapports qui sont dans le domaine public. Egalement à titre de préambule, pour ceux qui seraient plutôt néophytes avec ce genre d’informations, je tiens à préciser que les données d’émissions que je vais vous présenter se réfèrent à des émissions directes. En ce qui concerne les véhicules, il s’agit des émissions liées à l’usage des véhicules et en aucun cas à sa construction ou à la construction des infrastructures, ou encore à l’élaboration des carburants qui sont nécessaires au fonctionnement dudit véhicule. Ces autres sources d’émission sont comptabilisées mais inscrites dans les secteurs industriels, manufacturiers ou de transformation d’énergie. Pour commencer, je vous donnerai un aperçu global par grands secteurs, et je focaliserai progressivement sur des éléments de plus en plus détaillés concernant les transports automobiles. Sur ce premier graphique, les barres orange indiquent la contribution des différents secteurs principaux


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