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Bulletin Municipal

n째 17 - Juin 2008


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

Sommaire Bulletin municipal n° 17 - Juin 2008 N°Pages

Agenda 2008-2009

Articles

•2

Agenda

•3

Mot du Maire

•4

Vie de la Commune

En 2008 • 21

* Nouvelle équipe municipale * Employés municipaux et Services * Budget 2008 • 8 Travaux communaux en 2007-2008 * Extension Salle Polyvalente * Tranche assainissement * Extension de l’école * Nouvel arrêt de car aux Cluzeaux * Issue de secours à la cantine * Terrain d’entraînement de la pétanque * Des projets qui durent un peu... 11 Informations municipales

Juin : • 29 Juin : • 03 Juillet :

Fête des écoles Rencontre Pétanque 6ème Brocante

• 23-24

Août :

Fête Patronale

• 13

Septembre :

Fête de la Bière

• 19

Octobre :

Rencontre Pétanque

• 19

Octobre :

Loto au profit Arbre de Noël Écoles

• 15

Novembre : • 06 Décembre : • 11 Décembre : • 13 Décembre : • 16 Décembre : • 31 Décembre :

* Le règlement des Grenets abrogé * Achat d’un terrain * Vente de la propriété Beaughard * Le château de Font Noble 13 Informations Diverses

Pièce de Théâtre Téléthon Noël 3ème Age Noël Pompiers Noël Ecoles Réveillon

En 2009 • 18 • 21 • En

Janvier : Thé dansant et 28 Mars : Théâtre des Enfants Avril Mai (sous réserve) • Bal des Sapeurs-pompiers • En Juin Feu de la Saint Jean

* Lutte contre les ragondins * Eau Potable - Nouvelle Taxe * Etat Civil 14 Communauté de communes

N° 17—Juin 2008—Revue d’informations municipales diffusée gratuitement Reproduction et vente interdite. Coordination conception et rédaction : mairie de Biozat Photos : mairie de Biozat Impression : Copie Express - Vichy - tél 04 70 98 58 26

* Rapport d’activité 2007 16 Services Disponibles

Contact : Mairie de Biozat Rue de la mairie 03800 BIOZAT Tél. : 04.70.56.54.97 Fax : 04.70.56.53.70 E-mail : mairie-biozat@orange.fr Site Internet : www.commune-biozat.fr Heures d’ouverture Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi 13 heures à 17 heures Samedi de 9h00 à 12h00.

* La Poste c’est fini… 18 Service du Conseil Général * Transport à la demande 19 Histoire de Biozat 20 Coup de projecteur sur la vie à Biozat

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Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

Le mot du Maire Bulletin municipal n° 17 - Juin 2008

Nous venons de connaître deux années d’élections avec les Présidentielles et les Législatives, en 2007, et les Municipales et les Cantonales, en 2008. Nous attaquons donc un nouveau mandat avec une équipe fortement renouvelée puisqu’elle accueille six nouveaux conseillers municipaux. Vous la découvrirez mieux dans les pages suivantes. Elle a d’ailleurs pris un sérieux « coup de jeune » et témoigne déjà d’un bel enthousiasme, grâce auquel, je pense, nous ferons du bon travail. Je ne veux cependant pas oublier ceux qui partent pour diverses raisons et qui ont contribué au bon fonctionnement de la commune au cours de ce dernier mandat. Il s’agit de : François BARDET, Guy FAURE, René GEORGES, Yves GUERET, Marie -Ange MERLIN et Hélène ROCHE. Mes pensées et mes remerciements vont particulièrement aux plus « anciens » qui ont œuvré au conseil municipal, pendant 25 ans pour Hélène, et 31 ans pour René. Le dernier mandat s’est terminé avec de nombreux travaux en cours : l’église, la salle polyvalente, l’assainissement de la rue du château. L’église se terminera seulement dans l’été et d’ici là, je pense que nous aurons débuté les travaux d’agrandissement de l’école et le programme 2008 de voirie. Malgré cette année d’élection, il n’y aura donc pas d’interruption dans l’activité de la commune. Nous terminerons les opérations lancées par l’ancienne municipalité avec la nouvelle équipe. Bref retour sur l’année 2007 où tout ne s’est pas bien déroulé puisque nous n’avons pas pu éviter la fermeture du bureau de poste. Nous avons pu mesurer à cette occasion, le peu de poids de l’avis des élus locaux face à l’application de politiques nationales. Certes les représentants de La Poste nous ont rencontrés à plusieurs reprises mais avec des positions telles que « ce n’est pas négociable » ou « la démarche a été étudiée globalement avec l’association des Maires » quand on ne nous disait pas le contraire de ce qui avait été vu à la réunion précédente... Finalement La Poste a retenu la solution Relais Poste avec « Le Voltigeur ». Cette solution dépannera mais n’assurera évidemment pas le même service. Mais sachons rester optimistes ! De nouveaux projets se dessinent déjà, avec la participation de toute l’équipe. Nouveau Conseil, nouveau bulletin également, qui, comme vous le verrez, adopte une maquette quelque peu rajeunie. Je vous souhaite une bonne lecture qui vous permettra de suivre les diverses actions et projets de la municipalité. Vous y découvrirez également le calendrier des manifestions à venir, proposées par les associations ou par le CCAS. Les rendez-vous ne manquent pas pour cet été : brocante, fête patronale, concours de boules, fête de la bière… A bientôt donc. Daniel GUETAUD

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VIE DE LA COMMUNE Equipe municipale

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9

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LES CONSEILLERS MUNICIPAUX 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.

Jean-Luc ROUSSET Noëlle SEGUIN (3ème Adjointe) Didier CAVARD (4ème Adjoint) Philippe GERBE Florence CHAZELLE Sébastien BELLET Stéphanie GONIN Gilles BEAUVAIS

9. 10. 11. 12. 13. 14. 15.

Daniel GUETAUD (Maire) Paul BEURRIER Jean-Pierre LAURENT (1er Adjoint) David DESCHAMPS Christian DELAIRE (2ème Adjoint) Bernard RICORDEAU Michèle JANNIN (en médaillon)

LES NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX Florence CHAZELLE a 30 ans. Elle réside aux Cluzeaux. Employée comme conseillère orthopédique sur Vichy, elle participera au mieux à la vie de la commune et s’investira au maximum dans la tâche qui lui a été attribuée.

David DESCHAMPS, 30 ans, est Biozatois de naissance. Résidant à Beaulieu, il est installé agriculteur, polyculture et cultures légumières, depuis 2002. Il a été membre du corps des Sapeurs-Pompiers de la commune durant 12 ans.

Philippe GERBE, 49 ans, Biozatois de naissance, travaille à la pharmacie de l’hôpital de Riom. Il réside dans le bourg de la com4 mune.

Stéphanie GONIN, 28 ans, en congés parental, réside dans le bourg près de l’école. Membre de l’Amicale Laïque encadrant le groupe des petits au théâtre. Participe aux actions de protection animale, membre actif d’une association passionnée de chiens nordique. Bernard RICORDEAU, 36 ans, agriculteur, Sapeur-pompier depuis ses 18 ans, aujourd’hui sous-officier adjoint au chef de centre. Habitué à donner de sa personne pour ses concitoyens.

Paul BEURRIER, 52 ans,, j’habite à Martinges depuis 1980. Soudeur Tôlier dans l’entreprise Pentamelec, je saurais mettre mes compétences au service de la commune.


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VIE DE LA COMMUNE Equipe municipale DELEGUES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ETABLISSEMENTS

DELEGUES TITULAIRES

DELEGUES SUPPLEANTS

COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE GANNAT

Daniel GUETAUD

Gilles BEAUVAIS

Christian DELAIRE

Didier CAVARD

S.I.C.T.O.M. SUD ALLIER

Christian DELAIRE

Michèle JANNIN

Jean-Pierre LAURENT

Gilles BEAUVAIS

Gilles BEAUVAIS

Michèle JANNIN

David DESCHAMPS

Bernard RICORDEAU

Jean-Pierre LAURENT

David DESCHAMPS

S.I.V.O.M. SIOULE et BOUBLE

S.I.E.G.A.

CORRESPONDANTS - STRUCTURES DIVERSES STRUCTURES

CORRESPONDANTS Jean Luc ROUSSET

Groupement Paragrêle

David DESCHAMPS Bernard RICORDEAU

Défense Nationale

Gilles BEAUVAIS

Sécurité Routière

Daniel GUETAUD

Agence Technique Départementale de l’Allier (A.T.D.A.)

Christian DELAIRE

COMMISSIONS COMMUNALES Appel d’offres : Mr le maire Daniel GUETAUD Mlle SEGUIN, MM CAVARD, DELAIRE GERBE, LAURENT.

Finances :

Mr CAVARD MM BEAUVAIS, BELLET, DELAIRE GERBE, GUETAUD.

Travaux :

Chemins :

Mr LAURENT MM BEURRIER, DESCHAMPS GUETAUD, RICORDEAU,ROUSSET.

Mr le maire Daniel GUETAUD Mme JANNIN, MM BEAUVAIS BEURRIER, LAURENT, RICORDEAU.

Scolaire et Cantine :Mr CAVARD Mmes CHAZELLE, GONIN, MM BEAUVAIS, BELLET, GUETAUD.

Aide sociale C.C.A.S. : Mlle SEGUIN Mme JANNIN, MM BEAUVAIS, GERBE, LAURENT, GUETAUD.

Animation et vie communale : Mlle SEGUIN Mmes CHAZELLE, GONIN, MM LAURENT, GUETAUD, ROUSSET.

Personnel :

Information :

Salle communale : Mr LAURENT Mmes GONIN, JANNIN, MM DELAIRE GUETAUD.

Mr DELAIRE Mme CHAZELLE, Mlle SEGUIN, MM BELLET, GUETAUD.

Mr le maire Daniel GUETAUD Mlle SEGUIN, MM BEURRIER CAVARD, DESCHAMPS, LAURENT, ROUSSET.

Les responsables des commissions ont leur nom souligné dans cette liste . 5


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VIE DE LA COMMUNE Employés municipaux

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4 1. 2. 3.

5 4. 5. 6.

Guy VIGOUROUX - Agent Technique Didier LAURENT - Agent Technique Brigitte DELAIRE - Agent Ecole Maternelle

Location Salle Communale Tarif Activités non lucratives 223 € (1)

162 € (2)

Particulier extérieur Commune : 401 € (1) 283 € (2) Association Biozat : Gratuit Association extérieure : 289 € (1) Entreprise extérieure : 545 € (1)+ 132 € / journée suppl. Réunion Information AG / Vin d’honneur

119 € 119 €

prêt consenti pour une durée de 6 heures, hors week-end ou selon les disponibilités de la salle.

Un tarif différent est appliqué pour les locations lors d’activité lucrative. (1) du vendredi 14H jusqu’au lundi 11H (2) jusqu’au dimanche 12H Chauffage : Podium : Caution :

13 € par heure de chauffe 140 € 71 €

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Véronique GOULEFERT - Secrétaire de Mairie Béatrice GUILLAUME - Cantinière Nathalie CONNORD - Agent Technique

Services Municipaux

Particulier Commune :

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VIE DE LA COMMUNE Budget Commune 2008

SECTION DE FONCTIONNEMENT Total des Dépenses 011 012 65 66 023 014

441 000 102 411 183 300 47 043 9 907 98 323 16

Charges à caractères Général Charges de personnel Autres Charges de gestion courante Charges financières Virement à la section Investissement Atténuation Produits

Total des Recettes 70 Produits des Services, Domaines et Divers 73 Impôts et Taxes 74 Dotations Subventions et Participations 75 Autres Produits de Gestion Courante R00 2 Résultat reporté ou anticipé

441 000 18 000 214 824 162 003 19 400 26 773

SECTION D’ INVESTISSEMENT Total des Dépenses

447 323

Remboursements des prêts Travaux extension salle communale Travaux bâtiment scolaire Travaux électricité tous bâtiments Travaux de voirie - programme 2008 Travaux église Achat terrain + frais notaire Frais étude aménagement terrain Acquisitions petit matériel Remboursement CG03 Lotissement Opération d’ordre sur 2007 Reste à réaliser 2007 (salle+école)

31 087 5 000 2 114 30 000 30 000 14 400 90 000 10 000 2 012 7 623 41 787 183 300

Total des Recettes Fonds compensation TVA Versement Section Fonctionnement Subventions CG travaux voirie Emprunt pour achat terrain Vente bâtiments Opération d’ordre sur 2007 Reste à réaliser 2007 (salle+école)

447 323 7 062 98 323 8 851 48 000 60 000 93 823 131 264

BUDGET D’ASSAINISSEMENT Section de Fonctionnement Total des Dépenses Remboursement des prêts Intérêts Amortissements Entretien lagune Virement section Investissements Redevance modernisation réseaux Intérêts courus non échus

38 38 669 669 7 903 12 008 1 918 9 471 2 000 5 369

Section d’ Investissement Total des Dépenses Remboursement Prêts Capital Etude travaux assainissement Amortissement subventions Reste à réaliser programme 2007 Travaux supplémentaires 2007

147 593 25 727 10 000 3 733 105 000 3 133

Total des Recettes Taxe et branchements d’assainissement Amortissement subvention Redevance modernisation réseaux Subvention CG03 allègement charges Excédent 2007

Total des Recettes Amortissements Participation SIVOM Sioule&Bouble Virement Section Fonctionnement Excédent 2007 Remboursement TVA Reste à réaliser programme 2007

38 669 16 000 3 733 2 000 5 600 11 336

147 593 12 008 3 750 9 471 15 888 1 476 105 000

TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES Taxes Taxe d’Habitation Taxe Foncier Bâti Taxe Foncier Non Bâti Taxe Professionnelle

Bases Notifiées 647 200 386 700 92 000 7 214 300

Taux Appliqués

Produits

11,36 % 12,82 % 30,30 % 14,76 %

73 522 49 575 27 876 31 631


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VIE DE LA COMMUNE Travaux communaux

L’EXTENSION DE LA SALLE POLYVALENTE Prévu début 2007, le projet n’avait pas pu être retenu au printemps dernier, pour bénéficier d’une subvention de l’Etat. Après bien des démarches, nous avons pu le faire retenir sur une liste supplémentaire d’opérations programmées en septembre, si bien que l’opération a pu se réaliser dans de bonnes conditions financières : Coût des travaux Subvention de l’Etat Subvention du Département Reste à la charge de la commune (dont TVA récupérable)

102.926 € 21.165 € 25.800 € 55.961 €

Les travaux se sont déroulés d’octobre 2007 à avril 2008, en période où les locations sont rares. Le fonctionnement de notre « grange » n’a donc pas été trop perturbé. De plus, une bonne entente entre architectes et entrepreneurs a permis une réalisation rapide du chantier

Cabinet GALLON Bernard – Architecte (Paris-Nizerolles) Serge SANVOISIN – Economiste (Vichy) Bureau VERITAS – contrôleur technique (Clermont-Ferrand) SA3E – Coordinateur SPS (Le Breuil) Entreprises : Maçonnerie Charpente Couverture Menuiseries intérieures et extérieures Plâtrerie peinture Carrelage Plomberie sanitaire Electricité Equipement de cuisine

Entreprise Christian CIBELLO (Charmes) Entreprise BIOZAT BOIS (Biozat) Entreprise BORNE (Creuzier-le-Vieux) Entreprise CHAUCHEPRAT (charmes) Entreprise OZGUR (Cusset Entreprise FEILDEL (Vichy) Entreprise POULAIN (Gannat) Entreprise BT ELEC (Le Mayet d’Ecole) Entreprise MILLARD FROID (Yzeure)

La nouvelle configuration de la salle en fait un équipement plus performant : • une cuisine plus grande et mieux équipée (lave-vaisselle et hotte ont été rajoutés) • un dépôt important permettant de dégager et mieux utiliser la salle et de disposer sur place de tout le matériel (scène, sono…) 8


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VIE DE LA COMMUNE Travaux communaux ASSAINISSEMENT DE LA RUE DU CHATEAU L’assainissement de la rue du château et d’une partie de la route de Charmes a constitué un des gros chantiers de l’hiver, sans doute le plus contraignant au niveau de la circulation. Motivée au départ par le projet du château (qui piétine quelque peu..), l’opération n’en reste pas moins très structurante pour notre village. En effet : • Elle dessert en assainissement des rues qu’il fallait, de toutes façons, réaliser. • Le SIVOM Sioule et Bouble a pu profiter de notre tranchée pour refaire le réseau d’eau moyennant une participation financière. • Des problèmes d’eaux pluviales dans la rue du Château ont pu être identifiés et des mesures ont été prises pour qu’ils puissent être réglés prochainement. Cet équipement a permis de valoriser des terrains dont la parcelle que la commune achète à Madame DOSSOUT (voir article) en vue de réaliser un nouveau lotissement. Les intervenants ont été : Le Cabinet B.G.N. (Gannat-Riom) pour la maîtrise d’œuvre L’entreprise LAVEST (Vendat) pour les travaux Le SIVOM Sioule et Bouble pour la canalisation d’eau Le financement : Coût des travaux TTC 100.430 € Subvention du Département 23.144 € Subvention de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne 13.185 € Participation du SIVOM aux tranchées 3.750 € Reste à la charge de la commune TTC (dont TVA récupérable) 60.351 €

EXTENSION DE L’ECOLE

Le dossier non financé en 2007 par l’Etat a pu être « récupéré ». Nous souhaitons réaliser les travaux les plus lourds pendant les vacances scolaires d’été en l’absence des élèves, mais le chantier durera forcément plus longtemps, si bien qu’il faudra s’adapter pour faire cohabiter entreprises et écoliers.

Le financement

Coût de l’opération 100.000 € Subvention de l’Etat 30.240 € Subvention du Département 18.000 € Reste commune dont TVA récupérable 51.760 €

Les travaux

Il s’agit de construire une nouvelle salle de repos sous le préau, l’ancienne devenant un atelier. Un nouveau préau sera construit en liaison avec le logement. Les entreprises retenues après consultation, seront pratiquement les mêmes que pour l’extension de la salle polyvalente : - Gros Œuvre Entreprise CIBELLO 24.541,16 € - Charpente Entreprise BIOZAT BOIS 11.362,48 € - Couverture Entreprise BORNE 8.461,70 € - Menuiserie bois Entreprise CHAUCHEPRAT 17.206,85 € - Plâtrerie Peinture Entreprise OZGUR 16.996,36 € - Plomberie Entreprise SEVESTRE 2.811,14 € - Electricité 9Entreprise KOLASINSKI 1.910,01 €


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VIE DE LA COMMUNE Travaux communaux NOUVEL ARRÊT DE CAR AUX CLUZEAUX

TERRAIN D’ENTRAINEMENT POUR LA PETANQUE

L’ancien arrêt de car aux Cluzeaux étant un peu difficile d’accès, il avait été déplacé depuis plusieurs années sur la voie départementale mais il n’existait pas d’abri à cet emplacement. Le problème est aujourd’hui réglé avec la participation de Gilles BEAUVAIS dont l’atelier est proche. La commune a réalisé la dalle et payé la fourniture de bois et l’entreprise BIOZAT BOIS a édifié gracieusement la construction.

L’utilisation du terrain de la salle polyvalente pour l’entraînement des pétanqueurs était problématique vis-àvis des locations. En accord avec l’association, la mairie a donc installé un éclairage de l’ancien terrain de basket situé derrière la mairie. Les travaux d’éclairage ont été réalisés par l’entreprise Kolasinski pour un montant de 1.518,92 € TTC.

UNE ISSUE DE SECOURS A LA CANTINE La salle de la cantine ne comportait qu’une porte et compte tenu du nombre d’élèves qui peuvent être ensemble dans la pièce, il convenait de faire une issue de secours. Ce point réglementaire touchant à la sécurité, a été soulevé lors de la visite de l’agent de prévention hygiène et sécurité du Centre de Gestion. La commune s’est évidemment exécutée et les travaux ont été réalisés par : • ABC Alain Renoux (percement porte) pour la somme de 3.106,05 € TTC • Biozat Bois (escalier) pour la somme de 2.113,33 € TTC.

DES PROJETS QUI DURENT UN PEU…. L’agrandissement du columbarium

Décidé en 2007, prévu pour la fin de l’année, le columbarium n’est toujours pas agrandi. Une surcharge de travail de l’entreprise réalisatrice en est la cause. C’est promis, ce sera pour 2008 mais la municipalité ne s’est pas trop inquiétée car il reste encore 1 case libre dans l’édifice d’origine.

Chemin des Guérauds aux Cluzeaux

Les extensions de réseaux et la fondation de la chaussée se sont terminées depuis la parution de notre dernière édition. La commission des chemins a décidé d’attendre encore un an pour goudronner, de façon à bien laisser la fondation se tasser et s’achever les chantiers de maisons en cours .

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VIE DE LA COMMUNE Informations diverses LE CAHIER DES CHARGES ET LE REGLEMENT DU LOTISSEMENT DES GRENETS ABROGES Lorsqu’un lotissement se réalise, les constructions sont soumises non seulement au règlement national d’urbanisme mais aussi au règlement et au cahier des charges du lotissement. Ces derniers documents apportent des contraintes supplémentaires et plusieurs propriétaires avaient des problèmes notamment pour construire des annexes. Or, après 20 ans d’existence, un lotissement peut voir son règlement et son cahier des charges abrogés, si une majorité qualifiée des propriétaires le demande. C’est ce qui a été fait pour ce lotissement des Grenêts qui est désormais soumis à la même réglementation générale applicable au reste de la commune.

ACHAT D’UN TERRAIN A MADAME DOSSOUT Le locataire de la parcelle XY 79 de 8 200 m² appartenant à Madame DOSSOUT ayant pris sa retraite, cette dernière a proposé à la commune de lui vendre le terrain devenu libre. Cette parcelle étant très proche de l’assainissement réalisé dans la rue du Château, la commune a vu là une possibilité de rentabiliser ses travaux en envisageant une opération de lotissement, le terrain étant en zone constructible. Le prix convenu de 10 euros le m² mérite une explication car on constate en ce moment des prix de vente très différents notamment en zone constructible. Des terrains de petite surface se vendent actuellement aux alentours de 20 €. Il ne peut en être ainsi d’un terrain de plus de 8 000 m². En effet une telle surface est appelée à être parcellisée pour recevoir plusieurs maisons et la création d’un lotissement devient obligatoire. Dans ces conditions, le lotisseur doit réaliser tous les travaux de viabilité qui se sont élevés à 15 €/m² par exemple pour le lotissement des Boissonats.

REVENTE DE L’ANCIENNE PROPRIETE BEAUGHARD Notre journal de l’année 2004 faisait part de l’acquisition par la commune de Biozat de la propriété Beaughard située à côté de l’école. C’est surtout le site qui nous avait décidé et nous terminions ainsi notre article « l’ensemble constitue une réserve qui pourra être utilisée en cas d’opportunité d’une activité commerciale ou, si rien ne se présente d’ici quelque temps, pour du logement ». En attendant, les bâtiments continuaient à se détériorer et lorsque nous avons appris que Jérôme POULAIN, jeune Biozatois, actuellement installé plombier à Gannat, cherchait des locaux pour son activité, nous lui avons proposé de lui revendre cette propriété. L’installation d’un artisan nous a semblé correspondre exactement à notre volonté initiale, et à notre volonté de maintenir une activité commerciale et artisanale à Biozat. La vente a eu lieu pour une somme de 60.000 € suivant l’estimation des domaines, ce qui correspond sensiblement aux prix d’achat majoré des quelques travaux d’entretien que nous avons faits. Il est à noter que la commune s’est réservée une petite parcelle de 140 m² située en face de l’école. Nous souhaitons évidemment une bonne installation à Jérôme et sa famille, qui sauront, sans aucun doute, mettre en valeur cette propriété chargée d’histoire pour les anciens Biozatois et qui a maintenant besoin d’être sérieusement restaurée. 11


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

VIE DE LA COMMUNE Informations diverses LE CHATEAU DE FONT NOBLE est inscrit au titre des Monuments Historiques _____ Nous avions à Biozat deux Monuments classés, l’église du XIIème siècle et la borne milliaire romaine située au pied de l’église. Le château de Font Noble avec ses communs et son parc y compris les piliers d’entrée et les décors intérieurs du logis sont inscrits au titre des Monuments Historiques depuis le 17 septembre 2007 à la demande de ses propriétaires. Ces derniers ont d’ailleurs réalisé des travaux de toiture importants assurant la pérennité du château. La contrepartie de ce classement est que les permis de construire dans un périmètre de 500 mètres seront soumis à l’avis de l’architecte des bâtiments de France et seront délivrés dans un délai maximum de 6 mois au lieu de 2 mois auparavant. La carte ci-contre montre les propriétés concernées par ce périmètre.

Périmètre Bâtiments de France

FONTNOBLE

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Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

VIE DE LA COMMUNE Informations diverses LUTTE CONTRE RAGONDINS ET RATS MUSQUES Les anciens moyens de lutte contre les ragondins et rats musqués (poison) sont désormais interdits. La technique utilisée est maintenant le piégeage. La commune de BIOZAT a adhéré à la Fédération Départementale des Groupements de Protection des Cultures et de l’Environnement du département de l’Allier (FDGPCE). Dès le mois de janvier, la FDGPCE a organisé une lutte collective intensive dans les lieux les plus infestés du département (un article est paru à ce sujet dans « L’Allier Agricole » le 29.11.2007 et dans « Le Bourbonnais Rural » le 14.12.2007) Pour les lieux moins concernés la FDGPCE aide les communes par leurs conseils et en leur permettant l’achat de cages pièges à prix intéressants. Nous disposions de 4 cages à Biozat, nous en avons commandé 10 autres. Ces cages peuvent être prêtées notamment aux agriculteurs moyennant un chèque de caution de 20 euros qui leur sera restitué au retour de la cage.

EAU POTABLE – UNE NOUVELLE TAXE EN 2008 L’agence de l’eau Loire Bretagne qui contrôle la distribution de l’eau potable sur notre secteur, annonce une nouvelle taxe pour « modernisation des réseaux de collecte » qui sera facturée en 2008. Elle s’élèvera à 0,16 € par m3 d’eau consommé. La commune qui réglera globalement la facture, la retranscrira au niveau de la taxe d’assainissement, qui est, elle aussi, calculée suivant les m3 d’eau potable consommés. Une note de l’Agence de l’Eau justifiant cette taxe et précisant l’utilisation qui en est prévue est consultable en mairie. Elle est aussi consultable sur le site Internet www.eau-loire-bretagne.fr

ETAT CIVIL 2007 - 2008 NAISSANCES CAUCHARD Lony BELLET Ambre TOURNEBIZE Alicia GENEBRIER Maëllys GONIN-BOISSIER Romane LAFAY Angèle LABOURIER Giovanni LARZAT Samuel BRUYAND Sarah SAINT-MARTIN Kaliste CHEVALME Grégory

14 juin 2007 8 juin 2007 21 juillet 2007 4 septembre 2007 27 octobre 2007 22 novembre 2007 13 décembre 2007 15 décembre 2007 18 janvier 2008 25 mars 2008 26 mars2008

MARIAGES Jérôme POULAIN et Gwénaëlle SAILLY Serge LAVEDIOT et Christèle POUCHOL Thierry CHEVAL et Christine MÉNIL Salvatore BILELLO et Angélique FAVIER

14 juillet 2007 04 août 2007 25 août 2007 25 avril 2008

DÉCÈS RAMBAUD André GANTY épouse STIERNON Jacqueline VIGOUROUX Michel

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11 juillet 2007 16 juillet 2007 30 juillet 2007


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapport d’activité 2007 S.Co.T : Schéma de Cohérence Territoriale Le Conseil communautaire, lors de sa réunion du 7 février 2008, a décidé d’engager l’élaboration d’un Schéma de Cohérence Territoriale sur le périmètre de la Communauté de Communes du Bassin de Gannat. Ce document d’urbanisme doit répondre à trois objectifs principaux : •

l’équilibre entre, d’un côté, «le renouvellement urbain, le développement urbain maîtrisé, le développement de l’espace rural » et, de l’autre, la préservation et la protection des espaces fragiles, tout en respectant les objectifs de développement durable ;

la diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l’habitat : d’une part, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction sans discrimination des besoins présents et futurs, y compris en matière d’habitat, d’activités économiques, notamment commerciales, d’activités d’intérêt général et d’équipements publics ; et d’autre part, en tenant compte en particulier de l’équilibre entre emploi et habitat ainsi que des moyens de transports et de la gestion des eaux ;

une utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains, périurbains et ruraux, la maîtrise des besoins de déplacements, la préservation de la qualité de l’eau, du sol et du sous-sol, des sites et du patrimoine bâti, la prévention des risques naturels, des pollutions et des nuisances.

La concertation avec l’ensemble des partenaires, dès la phase de diagnostic, est l’une des clés de réussite de la démarche : le SCOT doit servir d’outil de dialogue entre les acteurs locaux (techniques et institutionnels, économiques et associatifs, etc..) Conformément à l’article L.300-2 du Code de l’urbanisme stipulant que « l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale délibère sur les objectifs poursuivis et sur les modalités d’une concertation associant, pendant toute la durée de l’élaboration du projet, les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole, avant toute élaboration ou révision du schéma de cohérence territoriale», les documents produits tout au long de l’élaboration du SCOT, en particulier les délibérations du Conseil communautaire, les documents graphiques, les diagnostics et la prospective seront mis en ligne sur le site Internet de la Communauté de communes à l’adresse suivante : www.bassin-gannat.com. Rubrique : Vivre sur le territoire Sous rubrique : Environnement et Cadre de vie Enfin, un registre d’observations est mis à disposition du public au siège administratif de la Communauté de Communes du Bassin de Gannat – 1, place Fresnaye – 03800 GANNAT, à partir de ce jour et ce, jusqu’à l’arrêt du projet du Schéma. La date de l’arrêt de la concertation sera communiquée par voie de presse et sur le site Internet. Contact : Cécile BOURY, Agent de développement, Tél. : 04 70 90 10 38

Identification des communes du Bassin de Gannat Afin de bien identifier les 16 communes qui font partie de la communauté de communes ‘Bassin de Gannat’, des panneaux ont été placés à toutes les entrées de bourg. Ainsi chaque visiteur arrivant dans notre village connaît sans ambigüité notre appartenance à cette communauté. 14


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapport d’activité 2007 Urbanisme - Ravalement des façades Dans la logique de la chartre architecturale et paysagère que la Com’com a mis en place dès sa fondation, le conseil communautaire a décidé récemment de mettre en œuvre une politique incitative d’amélioration des façades. Cette dernière prend la forme d’une aide attribuée aux propriétaires qui engagent ce type de travaux. Une aide qui est assortie de conditions selon une zone d’intervention prioritaire définie en fonction de propositions argumentées du conseil municipal et qui concerne le périmètre de protection de l’église classée. (voir plan ci-joint). L’aide correspond à 20% du montant total HT des travaux (qui ne devront pas être lancés pour en bénéficier) et la subvention maximale ne pourra excéder 3000 €. Plusieurs propriétaires locaux dont les dossiers ont été acceptés bénéficieront de cette action. Pour tout renseignement contacter la Com’com : Téléphone : 04 70 90 10 38

Economie - La Z.A. des Prés Liats

Inauguration du nouveau siège

La Zone d’Activités (Z.A.) est la propriété de la Com’com qui vient tout juste d’en terminer l’aménagement. Implantée en bordure de l’autoroute A71 au niveau de la sortie autoroutière 12 et accessible par la route d’Ebreuil, elle s’étend sur environ une vingtaine d’hectares. Les derniers aménagements ont pour objectif de doter la ZA communautaire d’un environnement de qualité et prévoit une chartre paysagère conforme au label Qualiparc du Conseil général, preuve d’une qualité d’intégration dans le paysage. Un système de filtres à roseaux équipe la station d’épuration qui vient d’être aménagée. La zone accueille l’entreprise de logistique TRANSFROID et l’entreprise gannatoise de travaux publics SEMONSAT Carrières et TP en cours d’installation sur 12 000 m². La disponibilité actuelle est de 96 000 m² au prix de 4,60 € le m² avec une taxe professionnelle de 14 %.

Le nouveau siège de la Com’com place Fresnaye à Gannat, a été inauguré le 26 Octobre 2008. En présence de nombreuses personnalités, le président Louis Huguet a présenté l’historique de cette construction ainsi que l’édification de la communauté de communes « Bassin de Gannat ». L’effort pour remettre en valeur le bâti ancien, tout autant que la fonctionnalité des lieux ont été particulièrement remarqués.

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Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

VIE DE LA COMMUNE Services disponibles LA POSTE, c’est fini Voilà plusieurs années que La Poste a débuté sa « modernisation » et dans notre n°15 (Juin 2006), le mot du Maire évoquait déjà la disparition des services publics dans les campagnes et même dans les petites villes. Consciente des difficultés qu’elle rencontrerait dans chaque commune pour fermer les bureaux, La Poste a préféré négocier globalement au niveau d’un Conseil Postal départemental, qui regroupe des élus et des représentants de l’administration. Le mot d’ordre était rentabilité et non plus service public. D’ailleurs on n’a cessé de nous dire que « La Poste » était devenue une entreprise comme une autre, c'est-à-dire qu’elle était libre de faire ce qu’elle voulait. Dans ces conditions, il était difficile de négocier et les différentes réunions que nous avons tenues n’ont servi à rien. En conclusion, deux solutions se présentaient. Dans les deux cas « La Poste » fait faire son travail par d’autres : • l’Agence postale communale : c’est la commune qui devait embaucher quelqu’un pour tenir le bureau contre une indemnité. L’indemnité recouvrait à peine le salaire de la personne embauchée. Sa durée ne nous a pas paru assurée alors que l’emploi créé, relevant de la fonction publique territoriale était forcément durable. Les frais de gestion et d’entretien du local restaient à la charge de la commune. Dans ces conditions, le conseil municipal n’a pas accepté la création d’une agence postale communale. •

le Relais Poste chez un commerçant : Madame SIEKANIEC étant volontaire pour signer une convention de mandat avec La Poste, c’est « Au Voltigeur » que certaines prestations anciennement assurées par La Poste peuvent se faire : • vente de timbres poste à usage courant, • vente de « Prêt-à-poster » par lots, • vente d’emballages « colissimo » et préaffranchis, • dépôt des envois postaux affranchis y compris recommandés, • remise des instances courrier et colis, • retraits de dépannage en espèces pour les titulaires de CCP et de livret A dématérialisé (Postépargne) habitant la commune. Par ailleurs, le service « Allô Facteur » permet, en appelant le 04.70.90.64.18, de bénéficier gratuitement des services offerts par le facteur. • les clients peuvent ainsi demander à se faire livrer des timbres ou des enveloppes préaffranchies. • Les opérations de versement et de retrait sur un compte courant postal (ou livret), ainsi que de dépôt et de remise de chèque sont également réalisables. • Les clients ont également la possibilité de procéder à un dépôt d’envoi spécifique (recommandé par exemple) ou de se faire représenter un objet en instance. 16


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

VIE DE LA COMMUNE Informations diverses

DES PIZZAS A BIOZAT La « Gerbe d’Or » à GANNAT a sollicité la mairie pour venir vendre des pizzas à BIOZAT. Une convention a été prévue en ce sens et tous les mardis soirs de 17 h à 22 h, le camion se trouve à la salle polyvalente où l’on peut trouver des pizzas, kebabs poulets rôtis, frites, salades.

POUR LES PLUS JEUNES L’année dernière nous avons consacré une page à la maison de l’enfance « Les Galipettes » et le relais itinérant présent à BIOZAT les vendredis matins , une semaine sur deux. Nous n’y reviendrons pas mais il paraît aujourd’hui nécessaire de préciser les assistantes maternelles agrées que nous avons sur la commune : Madame FAURE Fabienne 22 route de Randan 04.70.56.59.78 Madame GAUDY Fabienne 23 grande rue 04.70.56.59.12 Madame POULAIN Michèle 9 rue du Bois Garot 04.70.56.52.81 Madame PRUVOT Claire 7 rue de la Bascule 04.70.56.51.63 Madame SABOT Nadine 11 rue des Grenets 04.70.56.58.93 Si des personnes sont intéressées pour devenir assistantes maternelles, elles peuvent se renseigner en mairie ou directement à la maison de l’enfance à GANNAT.

LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ITINERANT Les temps collectifs Les temps collectifs accueillent les assistantes maternelles et les parents. L'animatrice du RAM est présente à Biozat : le 1er et le 3ème vendredi du mois de 9h à 11h, soit à la salle des fêtes, soit à la salle près de la mairie. Pour tout type de renseignements vous pouvez joindre l’animatrice à la Maison de l’Enfance, 10 allée des tilleuls (au rez-de-chaussée de la médiathèque) à Gannat - Tél : 04 70 90 20 20. Permanence téléphonique Mardi : 1er et 3ème du mois, de 15h à 17h à la mairie de Broût-Vernet, 1 place de la mairie, BROUT VERNET. Tél 04 70 58 25 25. Possibilité d’entretien sur rendez vous : Tél 04 70 20 15 / 06 32 42 50 29

Communiqué de l’AMLAPS Association des Médecins Libéraux de l’Allier pour la Permanence des Soins : L’AMLAPS regroupe depuis 20 ans l’ensemble des médecins libéraux de l’Allier pour organiser la permanence des soins sur tout le département. Elle a établi en 2005 les nouveaux secteurs de la permanence des soins et depuis le 11 février 2008, elle organise la régulation libérale de ces appels. Depuis cette date, tous les demandeurs de soins (nuits, dimanches et jours fériés uniquement) doivent appeler le 04 70 48 57 87 où ils seront accueillis par un médecin libéral. 17 Le n°15 est réservé uniquement aux appels d’urgence vitale.


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

CONSEIL GENERAL ALLIER Service du Conseil Général TRANSPORT A LA DEMANDE Depuis le 18 février 2008, un nouveau mode de transport a été mis en place dans le département de l’Allier pour les 261 communes situées en dehors des 3 communautés d’agglomération de Vichy, Moulins et Montluçon. Chacune de ces 261 communes a été affectée à un secteur. Ce secteur est désigné par une commune - centre (souvent un chef-lieu de canton - GANNAT pour notre cas) qui dispose d’un choix de commerces et de services en milieu rural. Les habitants des communes d’un secteur pourront se rendre 2 fois par semaine à la commune centre de référence. Seuls les horaires de dépose et de reprise à la « commune – centre » ont été fixés, les itinéraires varient selon les personnes à prendre en charge. De petits véhicules prennent les usagers à leurs domiciles et les déposent à des arrêts déterminés. Les usagers pourront se rendre ainsi à l’agglomération la plus proche en correspondance. ATTENTION : ce service ne fonctionne qu’après appel et inscription préalable auprès d’un opérateur en appelant au 0800 800 966.

Modalités de fonctionnement Le service fonctionne dès qu’un passager, au moins, a réservé. Chaque personne souhaitant utiliser le transport à la demande doit appeler préalablement le 0800 800 966 la veille du déplacement (le samedi pour le lundi). Après inscription, l’opérateur notera le point d’arrêt et l’horaire demandés. En fonction des demandes enregistrées, le transporteur desservira les domiciles des usagers pour les 18 déposer à la « commune – centre » du secteur.


Bulletin municipal n° 17- Juin 2008

HISTOIRE DU VILLAGE Un contentieux qui dura plus de 10 ans…. L’année 1811 fut très agitée pour BIOZAT et notamment pour son maire Gabriel COGNAT ; A peine l’affaire Madeleine ALBERT terminée, il devra à nouveau affronter la justice et les tribunaux et cette fois pour le compte de la commune. L’affaire sera moins grave et surtout moins horrible mais elle va durer plus de dix ans et ne trouver son épilogue qu’en 1842.Il s’agit d’un contentieux qui opposa : • Monsieur Joseph Antoine HUTTEAU D’ORIGNY qui venait d’acquérir en 1804 la terre de BIOZAT

et le corps commun des habitants de BIOZAT représenté par son maire Gabriel COGNAT. Le sujet du contentieux était la propriété de la butte de l’église avec ses fossés et son ancienne pêcherie. Mais voyons l’affaire : Une lettre du 8 août 1811 de M HUTTEAU D’ORIGNY au préfet débute ainsi : « le maire et les adjoints de la commune de Biozat ont troublé l’ordre public , violé ma propriété , méconnu l’autorité qui les rappelait à leurs devoirs tels sont les délits dont votre justice demande réparation ».Il explique ensuite qu’un terrain proche de l’église fait partie de la propriété qu’il a achetée et comporte une ancienne pêcherie plantée de quelques saules et qu’il envisage de poursuivre cette plantation.( Le terrain en question correspond sensiblement en la partie engazonnée de la butte de l’église et l’ancienne pêcherie se situait à l’emplacement du mur de soutènement en pierres et se poursuivait presque jusqu’à l’ancienne fontaine.) M.HUTTEAU D’ORIGNY précise donc qu’il a envoyé le 19 juillet 1811 une équipe de terrassiers pour faire des trous et relate ainsi la suite des évènements : « Qu’elle fut ma surprise d’apprendre que le maire s’était transporté sur les lieux, qu’il avait menacé de les faire enlever, conduire en prison par les gendarmes s’ils reprenaient le travail le lendemain, qu’en vain ils avaient objecté travailler par mes ordres, que c’était moi qu’il fallait attaquer ; que le maire avait fait combler les trous nuitamment ». Dès lors, M. HUTTEAU D’ORIGNY rend visite au sous préfet pour se plaindre. Ce dernier ayant conseillé au maire de convoquer un huissier pour le 26 juillet 1811, date à laquelle M.HUTTTEAU D’ORIGNY enverrait des ouvriers et de faire une signification qu’il pensait que le terrain de la commune était violé. Mais le 26 juillet, le maire envoya simplement son adjoint Côme COGNAT qui était aussi son oncle et qui somma les ouvriers de se retirer au nom de la loi. M.HUTTEAU D’ORIGNY étant sur place, la rencontre fût vive. Côme COGNAT précisa qu’il n’y avait aucune signification à faire, la commune jouissant du terrain depuis un temps immémorial, elle en était propriétaire. Dès lors M.HUTTEAU D’ORIGNY arrêta ses travaux mais demanda au préfet des sanctions contre le maire et ses adjoints. Par lettre du 30 août 1811, le maire à qui le Sous- Préfet avait transmis copie de la lettre de M.HUTTEAU D’ORIGNY au préfet s’explique : « Nous avons l’honneur de vous faire au nom du conseil général de la commune les observations suivantes qui sont : Premièrement : que la commune jouit depuis un temps immémorial de l’ancienne pêcherie et du terrain adjacent. Deuxièmement : Que cette jouissance date d’une époque où le seigneur du lieu-dit fit avec la commune un échange par lequel celle-ci céderait à celui-là son église et son terrain adjacent pours lors situé dans un lieu nommé Château Vieux et aurait en retour l’église et terrain adjacent dont elle jouit encore aujourd’hui. De plus le terrain de la butte était un ancien cimetière, la commune ayant retiré de nombreux ossements lors de travaux en 1810. Il dit aussi que la commune a fait curer les fossés et construire un pont au dessus la même année. Ainsi c’est à vous que j’en appelle, Monsieur, sur notre insoumission aux lois et aux autorités. C’est à vous de juger qui de nous ou de M.HUTTTEAU est le perturbateur du repos au public. » De cet affrontement de personnes, il ne ressortira rien. Les préfets et Sous-préfet ayant sagement évité de prendre parti. La suite se passera devant les tribunaux pour ce qui concerne les questions de propriété. C’est fort de ces arguments que le 24 juillet 1813 le tribunal de Gannat maintiendra M.HUTTEAU D’ORIGNY dans sa propriété de la butte de l’église, des cours d’eau et des fossés qui l’entourent. de plus condamne les habitants à démolir sous huitaine le pont qu’ils ont fait sur l’accès par le nord et interdire aux lits habitants d’user désormais de cet accès. Les habitants de BIOZAT n’en resteront pas là et porteront l’affaire en appel devant la cour royale de RIOM où ils seront défendus par maître Marie alors que M.HUTTEAU D’ORIGNY sera défendu par maître de VISSAC. Après avoir nommé 3 experts chargés de faire les vérifications de terrains nécessaires et d’examiner les titres fournis, la cour royal de RIOM rendit son jugement : La propriété des 2 fontaines n’est pas contestée à la commune mais il est établi par les baux présentés que les fossés et la pêcherie sont propriété des seigneurs de BIOZAT indépendamment de la puissance féodale. Les deux places qui avoisinent l’église (parvis actuel, à l’ouest) et l’autre au nord ont été laissées à l’usage des habitants pour l’entrée et la sortie de l’église et sont ainsi devenues lieux publics. Les habitants auront ainsi droit de passer et repasser pour se rendre à l’église et en revenir par le sentier portant à l’angle de la pêcherie et pourront s’ils le désirent construire et entretenir à leurs frais un pont à cet endroit. La fin de l’histoire a lieu le 21 août 1842 lorsque par-devant Maître RABUSSON DEVAURE notaire à Gannat et à l’occasion d’un échange de terrain entre la commune et M.HUTTEAU D’ORIGNY pour modifier des chemins, ce dernier ordonnera purement et simplement le terrain de la butte de l’église à la commune en se réservant toutefois la propriété des cours d’eau mais non des berges. Les habitants de BIOZAT ne tiendront pas grief à M.HUTTEAU D’ORIGNY de ce procès puisqu’ils l’éliront maire de 1855 à 1858 ; il décèdera d’ailleurs à ce poste.

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Coup de projecteur sur la vie Ă  BIOZAT..


Biozat - Bulletin Municipal Juin 2008