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Spécial élections 27 novembre 2014

Le CRE, c’est un outil au service des luttes ! La principale attribution des Comités d’Entreprise est la capacité d’intervention des élus et des Organisations Syndicales sur la marche de l’entreprise, ses comptes, ses résultats, son engagement dans la formation professionnelle, l’égalité entre les femmes et les hommes, sa vision stratégique de développement, etc. Cette capacité d’intervention est le fruit de longs et nombreux combats syndicaux. Aujourd’hui, il nous faut gagner de nouveaux droits et notamment celui d’un « droit de veto » opposable à la direction sur les sujets stratégiques. Les élus CGT-RATP sont des femmes et des hommes qui œuvrent, souvent dans l’ombre, à la défense de vos intérêts et ceux du service public dans les nombreux dossiers qu’ils ont à traiter au CRE. Autant de dossiers qui font le quotidien des agents, de chacun et chacune d’entre vous. Si les réalités vécues/subies par les agents peuvent être différentes d’un secteur à l’autre de l’entreprise ou d’une catégorie à l’autre, toutes trouvent leur origine dans la politique menée à la RATP et guidée par le plan d’entreprise « Vision 2020 ». La RATP participe à une course effrénée, celle de la recherche de productivité ! 700 postes sont supprimés chaque année à la RATP, ce sont là de véritables plans sociaux déguisés… Nos salaires stagnent avec le gel de la valeur du point et les « augmentations » de 0,26% depuis deux ans… Nos conditions de travail se durcissent et se dégradent, parfois allant jusqu’à ne plus nous permettre d’assurer pleinement l’ensemble de nos missions de service public… L’ouverture à la concurrence en 2024 est prétexte à toutes les réorganisations et remises en causes de nos acquis. OUI, d’autres choix sont possibles, ils tiennent à une volonté politique de rompre avec le cercle vicieux de l’austérité qui, loin de nous sortir de la crise, nous y enfonce tous les jours un peu plus. La CGT-RATP, aux côtés des agents, se fait entendre afin de réorienter les politiques publiques et la politique d’entreprise. C’est notre travail qui permet à la RATP de réaliser un chiffre d’affaires de 4,6 milliards d’euros ! C’est notre travail qui permet à la RATP de dégager un résultat net de plus de 284 millions d’euros ! C’est notre travail qui permet chaque jour à près de 11 millions de voyageurs d’accéder à des transports de qualité en toute sécurité ! Le 27 novembre, vous aurez une grande responsabilité à assumer pour vous-même et aussi pour l’avenir du service public. Ne vous résignez pas ! Ne croyez pas que les situations soient inéluctables, que tout ce qu’il reste à faire c’est accompagner la politique d’entreprise… ne vous laissez pas duper par ceux qui aboient, mais qui jamais ne mordent. Faites le choix du service public et du progrès social.

Pour cela vous avez à votre disposition le vote CGT ! Jacques Eliez Secrétaire général de la CGT-RATP

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2015/2018 ENJEUX ECONOMIQUES

Octobre - Nov. 2014


RÔLE DES COMITÉS D’ENTREPRISE EN MATIÈRE D’INTERVENTION ÉCONOMIQUE : DES MUTATIONS PROFONDES La loi (art. L.2323-1 du code du travail) confère au CE le rôle d’intervention économique et sociale sur la gestion de l’entreprise en s’appuyant sur les aspirations des salariés. Il peut informer, former et formuler des contre-propositions. Il exprime un avis (non suspensif). Le comité d’entreprise de la RATP est un véritable outil de participation des salariés à la vie de l’entreprise et met en œuvre les moyens qui lui sont attribués pour que les agents de la RATP puissent s’emparer des questions économiques et sociales sur l’avenir de leur entreprise. La mise en œuvre de la loi dite « de sécurisation professionnelle » rend plus difficile cette intervention pourtant essentielle à la représentation des salariés. Les réformes n’en sont qu’à leur début. Il est envisagé par exemple de regrouper et de refondre les CHSCT et CE. Dans le même temps, les représentants du CE sont trop souvent consultés de façon formelle : les réorganisations sont bien souvent avancées avant de leur être présentées. Il faudra déployer une grande « force revendicative » pour valoriser ce rôle des comités d’entreprise et soutenir les élus dans l’exercice de leurs prérogatives.

> Sous l’impulsion de la CGT, le CRE s’est doté d’un service économique pour l’aider à agir en ce domaine, notamment : D’éclairer sur les questions économiques de plus en plus complexes auxquelles est confrontée la RATP (enjeux européens, concurrence, groupe RATP…) et en particulier dans le cadre de la tenue de la commission économique et des commissions à caractère économique (formation prof., égalité F/H, logement, Santé au travail, Médico-social).

Aussi, chaque séance du CRE est précédée d’une réunion de sa commission économique. Cette réunion est pilotée par le Président de la commission économique. Elle est un lieu où la direction est amenée à prendre le temps d’expliquer la politique d’entreprise mise en œuvre et d’en révéler les objectifs fondamentaux. Les débats contradictoires qui y sont menés sont analysés dans le compte rendu réalisé par les chargés d’étude, et disponible pour la séance. D’autre part, chaque séance fait l’objet d’une publication dans le magazine Fréquence avec un traitement « grand public » sous la forme d’un compte rendu et d’articles économiques et de reportages sur les conséquences des organisations de travail et des décisions issues de la stratégie de l’entreprise. - Les questions économiques traitées en séance font aussi l’objet d’un traitement spécifique : synthèse et interventions des élus, les votes… dans « Flash Séance » et les sujets principaux relatifs à l’environnement institutionnel et économique de la RATP sont analysés dans la revue « Connexions».

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Revendications CGT... • La création d’un « droit de veto » pour les élus du CRE. Ce nouveau droit obligerait la direction à étudier les propositions alternatives portées par les élus et/ou les organisations syndicales et d’argumenter son positionnement au regard d’éléments factuels d’ordre économique.

• La création au sein du CRE d’une commission « Prospectives » afin de permettre aux élus et aux syndicats d’avoir une lisibilité sur les dossiers économiques et stratégiques de moyen et long terme.

• Concernant le portail internet, il doit être renforcé afin de bien faire circuler l’information pour les élus, les DP, CHSCT et CDEP.

• Les débats du CRE doivent être maintenus. Cependant des formes différentes pourraient être expérimentées : reportages vidéo, journal télévisé avec mini débats à présenter sur les écrans.

L’ASSISTANCE AUX ELUS Les sujets prévisibles que les élus devront appréhender dès le début du mandat sont d’importance : 2015 est un moment clé, sachant que nous serons notamment en période électorale (élections régionales prévues en décembre) en même temps que la négociation du prochain contrat STIF RATP. La lecture des résultats du présent contrat, les mesures de productivité et d’investissement qui l’accompagnent devraient accentuer le besoin d’intervention des salariés de la RATP et des élus pour une véritable prise en compte des clauses sociales, environnementales et éthiques dans le futur contrat. Pour ne pas être qu’un supplément d’âme dans un texte, il va falloir étayer cette problématique à partir d’exemples concrets et de réalités issues des conditions de travail des agents RATP. Le cadre institutionnel change et l’ouverture à la concurrence va marquer de plein fouet la période : les négociations vont commencer

concrètement à propos des marchés d’exploitation du réseau du Grand Paris et les nouvelles lignes ; les achats de matériel vont être significatifs (maintenance RATP ou non)… L’éclairage sur les enjeux institutionnels devra être pertinent pour aider les salariés à comprendre et se saisir des questions telles que : • la séparation juridique possible de la RATP après la séparation comptable, • le devenir du statut des EPIC, • l’encadrement strict des aides d’Etat et donc la possible fiscalisation des résultats de la RATP, • le portage de la dette…

La CGT revendique : > la mise en place de formations économiques ouvertes à l’ensemble des élus de l’entreprise. Il s’agit de les aider à s’approprier les enjeux éco et se positionner en tant qu’acteurs dans l’entreprise.


VISION 2020 : LE LAVAGE DE CERVEAU STRATÉGIQUE Dans la perspective de l'ouverture à la concurrence du réseau Bus francilien fin 2024, la direction a rédigé un plan d'entreprise :

L'objectif stratégique est de convertir le personnel à ces choix idéologiques avec une équation simple: l'ouverture du marché des transports urbains est sans alternative. Ayez confiance ! Ce plan, si on laisse faire, vise à abaisser nos conditions de travail et de rémunérations pour les aligner sur celles du secteur privé, pour pouvoir être plus compétitif que lui au moment de la mise en concurrence en 2025.

> Ce sont des années de conquêtes sociales qui sont remises en jeu dans « VISION 2020 ». Ce plan sert aussi à dégager des marges financières pour développer les filiales, pour construire le Groupe RATP… Pour quoi faire? Pour y transférer le personnel de l'EPIC ? Mais avec quel Statut ?

Depuis 2012, ses effets se font déjà sentir : > Fusion des centres bus pour diviser par deux les fonctions support, > Regroupement des régulateurs (50% de baisse d'effectifs), > Fermeture des centres parisiens de M2E et leur externalisation en banlieue pour baisser le coût des bâtiments, > Baisse d'effectifs dans la maintenance des matériels roulants à (MRB -80 à 100 agents /an…). Etc.

La CGT revendique : • Le maintien et le renforcement de la RATP comme entreprise publique nationale de service public, de son Statut et du Statut du personnel • La mise en place d’un dispositif permettant aux agents embauchés depuis 2009 de partir en retraite à taux plein de manière anticipée • L’arrêt des réorganisations qui détruisent l’emploi • L’intégration de clauses anti « dumping social »

Et ce n’est pas fini !

dans le contrat STIF

Reste encore à venir des remises en causes tel : le temps de travail des agents de conduite car cela pose problème à la direction pour accroitre significativement la productivité, pour baisser plus encore ce qu’elle appelle « le coût du travail »… Avec l'expertise économique du CRE, des CDEP, la CGT a démontré que d'autres voies sont possibles. Rien n’est inéluctable dans cette « fuite en avant » à la productivité qui fragilise le service public, dégrade nos conditions de travail et nos conditions de vie.

• Le développement du réseau de surface dans la perspective du futur réseau du « Grand Paris express » et ses 54 nouvelles stations à desservir

• Le maintien et le développement de la RATP comme entreprise « intégrée » (ingénierie/exploitation/maintenance/gestion d'infrastructures) et multimodale

• La création d'un centre de formation initiale ouvert à l'ensemble des métiers de la RATP

Pour tout cela, il faut des élus CGT !

EMPLOIS - SALAIRES - CONDITIONS DE TRAVAIL... HALTE AU DUMPING SOCIAL ! Pour atteindre les objectifs ambitionnés dans le cadre de son plan d’entreprise « vision 2020 », la RATP a lancé dans tous les secteurs une course effrénée à la productivité afin d’atteindre les marges de manœuvres nécessaires pour améliorer sa capacité d’autofinancement, financer ses investissements et son développement, mais surtout pour faire face à un endettement contracté en grande partie par l’Etat propriétaire et que celui-ci a refusé de reprendre à sa charge. Ainsi, elle a contracté avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) un contrat imposant une clause de productivité de 1% par an. Compte tenu de la structure des coûts de production du transport (où les dépenses de personnel représentent 70% du total), ce sont les agents de la RATP qui supportent pour l’essentiel le poids des économies ainsi réalisées. Avec une dégradation importante de l’emploi et de leurs conditions de travail et un quasi-blocage des salaires. En conséquence, la baisse des coûts de 1% se traduit par la disparition d’environ 400 postes par an. Mais cette productivité va bien au-delà : 700 postes par ans et plus de 4.700 postes supprimés depuis 2008… Ainsi, fin 2013, les effectifs de l’EPIC ont été ramenés au niveau de 2002, alors même que l’offre de transport a augmenté de plus de 22% depuis cette date. Sur la période 2009-2013, ils accusent une perte nette de 1.463 emplois, autant de chômeurs en plus !

284 millions €

Résultat net (en millions d’€)

565 MKV

Service offert (en millions de kms-voitures)

Effectifs payés moyens

44 333 44 166

43 809 43 582

43 621

43 645

43 612

43 290 agents 43 136 42 886 462 MKV 42 870 agents 6 millions €

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Sous prétextes d’ouverture à la concurrence d’ici 2024, cette course à la baisse des « coûts » a largement atteint ses limites avec par exemple : > Tentative de remise en cause du temps de travail des machinistes depuis 2011, > L’appel à du personnel intérimaire non formé au cours de l’été 2014 sur le réseau BUS, > Développement du travail « agent seul et isolé » à M2E pour diviser par deux l’effectif, > CRIV : passage de 500 régulateurs à 250, > Blocage des salaires avec décisions unilatérales de la RATP de plafonner l’augmentation de la valeur du point bien en dessous de l’inflation à 0,5% au 1er juillet de chaque année, soit 0,26% par an…

2009

2010

2011

2012

2013

La CGT revendique : • L’arrêt immédiat des suppressions de postes • La remise à niveau des effectifs pour remplir nos engagements d’offre de transport et de qualité de service

• L’arrêt de la mise en concurrence des opérateurs de transports qui dégrade les conditions de travail, qui néglige le niveau social des salariés et qui conduit à privilégier le moins disant social

• L’augmentation régulière et significative de la valeur du point et l’augmentation harmonisée des grilles de rémunération.

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LOGEMENT À LA RATP Etre bien logé, un droit pour les agents de la RATP. C’est aussi la responsabilité de l’entreprise ! L’effort de la RATP pour loger ses agents n’est pas négligeable. Dès sa création la RATP a créé un bureau de prêts pour le logement du personnel. Depuis, elle a contribué à des actions importantes en faveur de l’habitat et des prêts. Mais ce n’est pas suffisant : la CGT intervient à tous les niveaux pour faire que le lien entre emploi et logement soit de la responsabilité sociale de l’entreprise.

Mieux répondre à la demande sociale 70% des demandeurs de logement locatif social recensés par le Point Habitat sont des opérateurs de l’exploitation. Les contraintes horaires sont fortes pour les agents. La demande de logement est repartie à la hausse en 2013 et pour cause, les conditions pour se loger en Ile-de-France sont de plus en plus difficiles, en particulier pour les jeunes et notamment ceux qui entrent à la RATP aujourd’hui. Parallèlement, on assiste à une baisse du nombre de logements attribués : 756 en 2013, contre 822 en 2012 et 837 en 2001…

3 500 3 000 2 500 2 000

Demandes 1 500

Attributions

1 000 500 0 2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

Des besoins en augmentation et des réponses insuffisantes !

2008

2009

2010

2011

2012

2013

La CGT revendique :

Un protocole a été mis en place en 2009, pour la CGT, il est notoirement insuffisant, d’ailleurs force est de constater que son objectif de loger 800 familles par an n’a pas été atteint en 2013 ! Et après 6 mois d’occupation de leur nouveau logement, les agents ne sont pas très satisfaits notamment pour des raisons d’éloignement et de coût !

• Des moyens supplémentaires mis en place par l’entreprise afin de permettre aux agents d’habiter dans la proximité de leur lieu de travail.

• Une politique salariale prenant en compte la réalité du coût de l’habitat en Ile-de-France.

• La mise en place de structures d’accueil d’urgence complémentaires particulièrement au regard des besoins et des situations non-traitées.

• La création d’une structure d’hébergement de moyen terme pour les nouveaux embauchés venant de province ou des DOM/TOM.

CONCLUSIONS Mes conditions de travail vont-elles cesser se dégrader ? Va-t-on arrêter de supprimer des emplois dans mon service et recruter les effectifs nécessaires ? Puis-je espérer une réelle augmentation de mon salaire ? Vais-je continuer à pouvoir me former et bénéficier d’une promotion sociale dans l’entreprise ? La possibilité pour chacun d’avoir un logement proche de son lieu de travail va-t-elle devenir une réalité ? La RATP va-t-elle préserver son statut public et l’ensemble de ses missions ?

L’élection des représentants du personnel dans les CDEP et au CRE constitue un moment décisif dans la construction de ce rapport des forces. En effet, les organisations qui présentent des candidats ne portent pas toutes la même approche du syndicalisme et du rôle des élus. Il y a ainsi des conceptions qui mènent à l’impasse :

- D’un côté le choix de la résignation, qui consiste à accepter le cadre fixé a priori par la direction, à savoir la course sans fin à la baisse des coûts, et à ne pas faire appel à l’intervention des salariés. Ce choix conduit ainsi à accompagner les reculs sociaux sans s’y opposer.

Ces interrogations renvoient aux orientations et aux décisions de gestion de l’entreprise, sur lesquelles les CDEP et le Comité d’entreprise ont un avis à donner. Or, la réponse à toutes ces questions n’est pas écrite. Elle dépend pour une part essentielle du rapport des forces que nous, les agents de la RATP, saurons créer ensemble.

- De l’autre côté le choix de l’agitation stérile, où l’on se borne à protester, mais

Ce choix aboutit à ne rien gagner et à ne rien changer, il est celui de l’échec.

A l’inverse, la démarche de la CGT, c’est de combiner l’opposition résolue à tout projet régressif et l’élaboration de contrepropositions, la mobilisation des agents sur le terrain et le travail des élus dans les CDEP et au CRE pour y défendre leurs exigences. C’est aussi la recherche en toutes circonstances, que ce soit dans les attachements ou dans les instances, des convergences et de l’unité syndicale la plus large, car celle-ci est une condition de l’efficacité. Les élections donnent à chaque salarié l’occasion de dire par son bulletin de vote quel type de syndicalisme il veut.

sans jamais ouvrir de perspective et en refusant toute prise de responsabilité.

Le vote CGT est le moyen de dire sans ambiguïté : • NON ! à la politique d’austérité et de remise en cause du service public qui est à l’œuvre aujourd’hui. • OUI ! à une RATP qui fasse du progrès social le moteur d’un développement du service public. • OUI ! à un syndicalisme d’action, de proposition et de rassemblement.

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La CGT, une force à

vos côtés !

Cgt ratp, 2015/2018, ENJEUX ECONOMIQUES  
Cgt ratp, 2015/2018, ENJEUX ECONOMIQUES  
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