RIF RESEAU IMMOBILIER DE FRANCE
L’immobilier neuf nous fait « Riffer ».
RIF
ET VOUS ?
Vous cherchez un logement pour un premier achat, un plus grand chez vous, une nouvelle vie… Vous voulez qu’il soit confortable, qu’il respecte les dernières normes de construction et qu’il bénéficie d’équipements modernes. Vous êtes prêt à patienter le temps qu’il se construise. L’immobilier neuf est fait pour vous ! Le RIF s’occupe de tout. Il considère votre projet et vous apporte une solution sur-mesure.
Photo : résidence « Hoya », WOODEUM, partenaire du RIF
« Je le cherchais… Le RIF l’a trouvé ! » Sylvain. P.
COUP D’OEIL. SUR LE RIF. Visiter le catalogue en ligne du RIF sur IMMOBILIER NEUF RÉSIDENTIEL
PARTOUT EN FRANCE
www.le-rif.com Plus de 3
000 résidences sélectionnées
Plus de 40
000 logements neufs sélectionnés
MULTI-PROMOTEURS
ZÉRO FRAIS D’AGENCE
Guillaume et Laurent se perfectionnent depuis plus de 20 ans dans tous les métiers de l’immobilier. Ensemble, ils ont créé le RIF en août 2011 et ont formé une équipe de conseillers spécialisés dans l’immobilier neuf. Les « RIFFEURS ». Partout en France, les « Riffeurs » se rendent disponibles pour tous les acheteurs qui recherchent un logement neuf destiné à leur résidence principale ou secondaire. Ainsi, ils deviennent l’agent expert de ses clients pour les représenter auprés des promoteurs avec qui le RIF est en collaboration étroite et indépendante. Avec le RIF, vous gagnez un temps précieux en évitant de contacter une multitude d’intermédiaires et vous accélérez votre recherche en accédant en un coup d’œil à tout l’immobilier neuf en France. Le RIF s’occupe de tout ! Il trouve le logement neuf qui répond à votre demande et effectue le suivi de votre dossier jusqu’à la remise des clés.
BORDEAUX
Siè
BIARRITZ
L’immobilier neuf en 1 visite
TOULOUSE
PARIS
Île-de-France
Grand Paris Express, • • •
70 000 logements neufs construits chaque année pendant 25 ans 90% des franciliens habiteront à moins de 2 kms d’une gare 4 lignes de métro créées permettant de rejoindre Paris et de se déplacer de banlieue à banlieue
Bureaux
LYON
ANNECY
NICE
ège
MARSEILLE
Le RIF aussi à,
RENNES, NANTES, LA ROCHELLE, PERPIGNAN, MONTPELLIER, AIX-EN PROVENCE, TOULON, FRÉJUS, ANNEMASSE, GENÈVE, STRASBOURG, LILLE…
NEUF. C’EST NEUF. Logements modernes et lumineux, espaces optimisés, absence de travaux… les avantages du neuf sont multiples.
Chauffage et ECS collectif urbain Radiateurs à performance énergétique Robinetterie économe
Vue sur le Sacré Cœur
Neuf. Et de qualité.
En achetant un logement neuf, vous choisissez un bien immobilier à la pointe de la modernité offrant des équipements dernière génération et des espaces bien agencés. Vous profitez de prestations de qualité, aussi bien à l’intérieur de votre logement que dans les parties communes de l’immeuble.
Neuf. Et sur-mesure.
Dans l’immobilier neuf, vous achetez sur plan. Si l’avancement des travaux le permet et en respectant les normes et réglementations en vigueur, vous avez la possibilité de personnaliser votre futur logement. Par exemple, il vous est possible de supprimer une cloison, remplacer une baignoire par une douche, ajouter un placard, une prise de courant… Vous choisissez la décoration de votre salle de bains, la couleur de votre parquet… pour un logement à votre goût.
Balcon et jardin d’hiver
Neuf. Et confortable.
En 2000, la consommation d’un bâtiment pouvait atteindre 130 kWh/m2/an. La RT2012, actuellement en vigueur fixe un plafond de 50 kWh/m2/an ramené à 13 kWh/m2/an en 2020. À partir de 2021, la nouvelle réglementation environnementale introduira les bâtiments à énergie positive (BEPOS) qui produira plus d’énergie qu’il n’en consomme. Aujourd’hui, votre logement neuf est donc conçu de façon compacte et bénéficie de solutions d’isolation thermique et phonique très performantes.
Parquet contrecollé dans l'entrée, Carrelage en grès et faïence murale
Neuf. Et prévisible.
Votre futur logement est pensé pour que les coûts liés à la consommation d’énergie soient maîtrisés. Par exemple, les larges surfaces vitrées dans les pièces à vivre vont vous permettre de profiter d’une lumière naturelle toute l’année et donc d’effectuer des économies sur vos factures d’électricité et de chauffage.
Je visite
Porte palière isophonique blindée anti-effraction et anti-dégondage
Salle de bains équipée WC suspendu Placards aménagés
Exemple d’un
appartement neuf de 81 m2 à Paris 18e Photo : résidence “Mon 18e”, VINCI IMMOBILIER, partenaire du RIF
Murs lisses, peinture blanche
Menuiseries bois, ouvertures à la française Double vitrage isolant thermique et phonique Stores extérieurs motorisés
Grandes surfaces vitrées Lumière naturelle
Pré-câblage en fibre optique
Structure bois pour limiter l’impact carbone Isolation thermique des murs
le séjour et les chambres e dans les pièces humides (choix catalogue)
Et dans la résidence, Logement connecté (réglage à distance du chauffage, de la lumière, de la fermeture des stores...)
Accès au hall contrôlé par digicode et vidéophone Accès sécurisé avec télécommande au parking sous-sol Ascenseurs, adapté aux personnes à mobilité réduite Patio intérieur de 450 m2 avec mobilier de jardin Local commun de 45 m2 à la disposition des copropriétaires Rangement spécial vélos dans le hall Service de conciergerie (dépôts et retraits, aides à domicile…)
CONSTRUIT. ET GARANTI. Lorsque vous achetez un logement neuf sur plan ou en cours de construction, on parle d’une Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA), plus simplement appelée « vente sur plan ». Organisée en plusieurs étapes, la VEFA est un contrat règlementé qui vous garantit que votre logement sera conforme aux termes du contrat et livré dans les délais impartis.
AVANT LA CONSTRUCTION 3 à 6 mois
R
3 à 6 mois
2 à 4 mois
1 à 2 mois
3 à 8 mois P C
P C
P C
PENDANT LA C G F A
A
PRÉ-COMMERCIALISATION
« Vente sur plan » des logements
Le promoteur réserve le terrain puis rencontre les élus pour prendre en compte leurs exigences. Le promoteur constitue ensuite son avant-projet qu’il devra faire valider en mairie avant de déposer le permis de construire. Les délais de la conception de l’avant-projet varient en fonction des spécificités techniques et de la taille du programme.
Permis de construire déposé
Permis de construire obtenu
Permis de construire purgé
Une fois le permis de construire déposé, la mairie a 15 jours pour l’afficher et 3 mois pour trancher. Si le permis est refusé, le promoteur peut demander un délai supplémentaire de 2 mois pour le modifier.
Le promoteur a obtenu son permis de construire. Il doit maintenant l’afficher sur le chantier de façon à être visible de la voie publique pour une durée minimale de 2 mois et pendant toute la durée des travaux. La mairie doit aussi afficher le permis dans les huit jours qui suivent la décision et pour une durée de 2 mois. Toute personne pourra s’opposer à la validité du permis pendant ces 2 mois.
Il n’y a pas eu de recours déposé pouvant annuler le projet. Le promoteur peut débuter les travaux. Le permis de construire est valable 3 ans et devient caduque si les travaux n’ont pas commencé dans cet intervalle.
Actabilité
Obtention de la Garantie Financière d’Achèvement (GFA) Souscrite par le promoteur auprès de l’établissement bancaire qui finance le programme, elle assure l’acheteur que l’immeuble sera achevé et que son logement neuf sera livré, même en cas de défaillance du promoteur. Dans le cadre d’une vente sur plan, la GFA est mise en place dès la signature du contrat de réservation entre le promoteur et l’acheteur. En règle générale, le promoteur obtient la GFA lorsqu’il aura 50% des logements de la résidence réservés.
Laurent 06 26 53 02 20
PROVINCE
Guillaume 06 20 43 86 83
Depuis plus de 20 ans, le RIF est spécialisé dans la recherche foncière pour les promoteurs. Pour vous, c’est un gain de temps précieux en ayant recours :
Le notaire procède à la signature des premiers actes authentiques avec les acheteurs et procède aux premiers appels de fonds.
Au bon promoteur qui réalisera le bon projet À une offre de prix sérieuse et solide À une pré-commercialisation rapide et professionnelle
Les appels de fonds
La construction d’un ensemble imm importants tout au long du déroulem de fond selon le calendrier prévision
Exemple de calendrier d’appels de f Avancement des travaux
ACTE AUTHENTIQUE Fondations achevées Plancher bas rdc achevé Plancher haut 1er achevé Plancher haut 3e achevé Mise hors d’eau Mise hors d’air
La GFA est souscrite avant le début des travaux et obligatoire dés la signature du premier acte authentique devant notaire. Les appels de fonds du promoteur seront réalisés sous le contrôle de la banque.
Je choisis le RIF pour vendre mon terrain à un promoteur PARIS/IDF
Le promoteur a réservé un nombre satisfaisant de logements et a obtenu de sa banque la GFA sur le programme.
Cloisons achevées Travaux achevés LIVRAISON
1. Démarrage du chantier Lancement des travaux par l’éventu existants puis des travaux de terras
NOTAIRE
Réservation du terrain
et commercialisatio
4. Mise hors d’eau couverture et étanchéité 3. Superstructure (murs porteurs, murs périphériques, planchers hauts) 2. Fondations & infrastructure (sous-sol, plancher bas rdc)
Au cœur du programme immobilier, le promoteur coordonne le projet de A à Z, s’assurant à la fois de l’achat du terrain, des démarches administratives, de la commercialisation des logements, de la construction et de la livraison. La réalisation globale d’un programme immobilier s’étend sur 24 à 36 mois entre le moment où le promoteur dispose du terrain constructible et la livraison à l’acquéreur.
APRÈS LA CONSTRUCTION
ONSTRUCTION 12 à 18 mois
L TRAVAUX
1 mois
on des derniers logements neufs
obilier représente la mobilisation de fonds ment des travaux. Le promoteur notifie les appels nnel mentionné au contrat de réservation.
onds : Appels de fond
% d’acquisition
20%
20%
15%
35%
10%
45%
10%
55%
5%
60%
10%
70%
10%
80%
10%
90% 95%
5%
100%
5%
Remise des clés Un logement livré est un logement achevé. Il doit être alimenté en eau, gaz et électricité. L’immeuble aussi doit être opérationnel (escaliers, ascenseurs, éclairage…). La livraison est l’acte par lequel l’acheteur d’un bien immobilier neuf en prend possession. C’est l’instant où l’acheteur visite son logement avec le promoteur qui lui remet les clés.
LIVRAISON
6. Travaux de second œuvre Pose des cloisons intérieures, chape acoustique, peintures, sanitaires, revêtement des sols et murs, électricité
1 an
Elle encadre la livraison d’un logement neuf, assurant au nouveau propriétaire l’acquisition d’un bien immobilier qui répond strictement au cahier des charges de construction. Ainsi, l’acquéreur dispose d’un an pour déceler les potentiels vices cachés, puis exiger leur correction. L’acheteur dispose d'un mois pour faire un état des lieux et lister les vices et défauts qui n'auraient pas été mentionnés dans le procèsverbal de livraison. Les malfaçons doivent être réparées dans un délai d’un an.
Garantie biennale
2 ans
Elle protège le propriétaire en cas de dysfonctionnement sur les équipements d’un bien immobilier. Elle concerne tous les éléments dissociables ou démontables du logement (sanitaires, robinetterie, éviers, radiateurs, chaudière… interphone, volets motorisés, domotique, ventilation, climatisation, portes, fenêtres...). Elle impose également aux entreprises la réparation ou le remplacement des équipements signalés comme désuets. Cette garantie est valable pendant deux ans et débute lorsque le maitre d’ouvrage réceptionne officiellement la construction du logement.
Garantie décennale
10 ans
Elle est souscrite pour tout constructeur (promoteur, architecte, entrepreneur…) avant le démarrage des travaux. Le constructeur engage sa responsabilité envers l’acheteur (et les suivants en cas de revente) pendant 10 ans. Cette garantie couvre le propriétaire du bien assuré contre les vices, ou dommages de construction (solidité de l’ouvrage et équipements indissociables, étanchéité…). L’assurance dommages-ouvrage a pour objet de procéder aux remboursements ou à l’exécution de toutes les réparations faisant l’objet de la garantie décennale.
Retard de livraison
uelle démolition des bâtiments ssement. 5. Mise hors d’air Pose des menuiseries extérieures, fenêtres et portes fenêtres
Garantie du parfait achèvement
Dans le cadre d’un contrat de vente en VEFA un délai d’achèvement doit être précisé. Dans le cas où le promoteur ne livre pas le logement dans les délais, il devra payer des pénalités de retard si celui-ci est supérieur à 30 jours. Le promoteur est exonéré du paiement des pénalités si le retard est dû à des intempéries, si des grèves ont perturbé l'avancement du travail, ou encore si des travaux supplémentaires non prévus dans le contrat initial ont dû être réalisés.
Copropriété
Dans le cadre d’une vente en VEFA, le régime de copropriété ne s’applique qu’une fois l’immeuble achevé et donc habitable. Le Syndic provisoire enverra à l’acheteur une invitation à la première Assemblée Générale. À cette occasion, la nomination du premier syndic de copropriété sera soumis au vote des copropriétaires qui procéderont à l’élection du conseil syndical et voteront le premier budget de l’immeuble.
ALORS,
vous « Riffez » aussi ? .
1
JE BUDGÉTISE. MON PROJET.
Le prix total d’achat de votre logement neuf comprend tout ce dont vous avez besoin pour calculer votre financement : prix de vente du bien (incluant les options) + frais de notaire + intérêts intercalaires sur votre prêt (déclenchés à chaque appel de fonds). Vous disposez donc de toutes les données nécessaires pour préparer l’achat du bien et anticiper les différentes échéances, notamment avec votre banquier. Vous pouvez ainsi organiser votre projet en toute sérénité. Avant de vous lancer, vous devez estimer le montant que vous pourrez emprunter pour acheter votre logement neuf. Ce montant « théorique » représente votre capacité d’emprunt. Cette capacité d’emprunt dépend pour beaucoup de votre capacité de remboursement, c’est à dire du montant maximum des mensualités que vous pourrez consacrer au remboursement de cet emprunt. À revenu égal, la seule manière d’augmenter votre capacité d’emprunt est d’allonger la durée du prêt, mais vous paierez alors davantage d’intérêts.
Les banques exigent de manière générale que votre apport personnel dépasse au moins 10% du montant global de la transaction pour vous accorder un prêt. Le prêt à taux zéro (PTZ) est une occasion en or de gonfler cet apport. Il consiste en un prêt aidé par l’État, sans intérêt. Pour en bénéficier, vous ne devez pas avoir été propriétaire aux cours des deux dernières années et votre projet doit concerner l’achat d’une résidence principale. Le prêt à taux zéro ne peut financer qu’une partie de la transaction et s’ajoute aux autres moyens de financement.
J’estime mon budget
Les intérêts intercalaires sont fonds débloqués, en fonction aurez souscrit auprès de votre fur et à mesure du paiement d Pour les calculer, il faut appliq montant global des déblocage durée qui sépare deux appels
Le fonctionnement
Le remboursement de votre prêt commencera au moment où vous emménagerez dans votre nouveau logement. En attendant, vous devez régler des intérêts intercalaires. Ils s’appliquent à chaque appel de fonds du promoteur et sont prélevés directement par votre banque, jusqu’à la libération totale de votre prêt.
FORMULE DE CALCUL D Intérêts Intercalaires (II) d (Voir exemple ci-dessous)
2020 Mois (A) Appels de fonds
D’abord, vous devez prendre en compte votre taux d’endettement de 33% généralement retenu par les banques. Au-delà, elles estiment que le risque de défaut de paiement est trop important et elles refusent d’accorder un prêt. En d’autres termes, vous ne pouvez consacrer que le tiers de vos ressources au remboursement des mensualités de l’ensemble de vos crédits en cours. L’estimation de votre capacité d’emprunt est donc fortement liée à vos revenus et à l’importance de vos charges et impôts. Pour accepter votre demande, les banques ne prendront pas seulement en compte votre taux d’endettement. Elles s’intéressent aussi à votre stabilité financière. Ainsi, si vous bénéficiez d’un revenu confortable mais que vous accumulez sans cesse les découverts, les banques peuvent s’interroger sur votre capacité à rembourser un emprunt. Inversement, si même avec un petit salaire vous réussissez à mettre de l’argent de côté, c’est le signe que vous êtes un bon gestionnaire et les banques vous accorderont plus facilement un prêt.
Le calcul
Les intérêts intercalaires correspondent aux frais que vous devez rembourser mensuellement à votre banque, tant que votre crédit immobilier ne vous a pas été débloqué en totalité.
Intérêts intercalaires (II)
J
Actabilité
F
M
A
1er appel
M
30% 60 000 €
J
J
2e appel
A
S
50% 100 000 €
125 €
x 3 mois
O
N
D
65% 130 000 €
27
208 €
x6m
x 3 mois
Les aides de l’état Le profite du PTZ (Prêt à Taux Zéro)
Vous vous com finan
J’achète moins cher en accédant à la TVA réduite à 5,5%
• J a
Particularités : pas de frais de dossier, intérêts à la charge de l’état, peut représenter jusqu’à 40% du montant de l’emprunt.
Particularités : le logement doit être situé dans une zone faisant l’objet d’une rénovation urbaine (ANRU), habiter le logement au minimum 10 ans (en cas de revente dans les 10 ans, complément d’impôt à payer. Exonéré dans certains cas : divorce, décès, naissance, mutation professionnelle).
J’achète à un prix maîtrisé, inférieur au prix du marché
Particularités : être éligible au PTZ, à l’initiative des collectivités locales ou départementales, prix plafonnés donc plus faibles que celui du marché.
Je complète mon prêt principal grâce au PAL (Prêt Action Logement)
•
Il (p
•
Le m
•
J’
•
Pe vi
•
À et
•
Si av
Particularités : prêt au taux de 1% maximum pour les salariés d’une entreprise d’au moins 10 salariés, ne peut excéder 30% du coût total de l’acquisition dans la limite de 7 000 à 25 000 € selon la zone géographique sur laquelle se situe le logement.
Capacité d’emprunt estimée : _________________€
CONDITIONS POUR ACCÉDER AUX AIDES DE L’ÉTAT
Durée du prêt estimée : ___________________mois Taux d’endettement estimé : _________________%
Apport personnel estimé : ____________________€
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale depuis deux ans (sauf pour la TVA réduite à 5,5% qui ne tient pas compte de cette condition) Acheter un logement destiné à sa résidence principale Avoir un revenu fiscal N-2 inférieur à un certain plafond de ressources
Vous v Vous c Depuis s’occu person
J’achète un logement neuf pour
J’achète un logement neuf pour
HABITER
LOUER
Les intérêts intercalaires (II) Je dois payer un loyer (ou un crédit) tous les mois en attendant la livraison de mon nouveau logement
calculés sur les montants des du taux du prêt que vous e banque. Ils augmentent au du logement au promoteur. quer le taux du prêt au es de fonds successifs sur la de fonds.
Plusieurs mois peut se passer entre l’acte de vente de votre bien immobilier et la remise des clés. La solution : le différé total des Intérêts Intercalaires. Votre banque peut vous proposer de mettre en place un différé total des intérêts intercalaires. Vous n’aurez alors aucun remboursement à effectuer à votre banque durant toute la construction de votre logement neuf. Vos intérêts intercalaires prévus seront alors répartis sur l’ensemble de vos mensualités restant dues après la livraison de votre bien (Amortissement des II = Capital + Intérêts + Intérêts Intercalaires). Cela revient donc à vous accorder un différé sur le remboursement des intérêts intercalaires, et non à vous en exonérer. Cette solution peut se révéler intéressante.
DES II : du mois A = (Cumul des fonds débloqués au mois A x Taux d’intérêt nominal du crédit) / 12
J
0€
mois
3e appel
F
M
A
M
J
J
A
80% 160 000 €
S
O
N
333 €
J
D
90% 180 000 €
x 6 mois
2022
5e appel
4e appel
F
95% 190 000 €
375 €
x 3 mois
Le Prêt Relais
s avez un coup de cœur pour un logement neuf et s souhaitez sécuriser immédiatement l’achat ? Vous ptez aussi sur la revente de votre bien actuel pour le ncer ? La réponse est simple.
e demande à ma banque un prêt relais pour cheter avant d’avoir vendu
me permet de payer en totalité (prêt relais « sec ») ou en partie prêt relais « adossé ») les appels de fonds de mon futur logement.
e montant du prêt varie entre 50 et 80% du prix de vente estimé de mon ancien bien.
ai 6 à 12 mois (renouvelable une fois) pour revendre mon bien.
endant la vente de mon bien, je paye des intérêts mensuels (plus te je vends, moins j’ai d’intérêts à payer).
la revente de mon bien, je rembourse mon prêt en une seule fois t en totalité.
mon bien n’est pas vendu au bout des 24 mois, je dois négocier vec ma banque pour rembourser mon prêt relais.
• Je choisis le RIF pour maximiser mes chances de vendre mon bien
voulez gagner en efficacité pour vendre votre bien dans les meilleurs délais ? cherchez un vrai professionnel pour le vendre au bon prix ? s 20 ans, le RIF est spécialisé dans la vente de logements anciens. Il pe de tout. Il considère votre projet et actionne votre plan de vente.
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Livraison
2021
Exemple de calcul des intérêts intercalaires pour un emprunt de 200 000 €
à 2,5% (hors assurance) sur 20 ans pour une construction sur 23 mois SANS DIFFERE
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II = pendant la construction puis paiement des mensualités du prêt à partir de la livraison et sur 20 ans
AVEC DIFFERE
0€
II = pendant la construction puis lissage des Intérêts Intercalaires (soit 6 532 €) à partir de la livraison et sur 20 ans
Les Dispositifs Vous souhaitez réduire vos impôts, augmenter vos revenus, préparer votre retraite, protéger votre famille… ? Plusieurs dispositifs fiscaux s’offrent à vous.
Le dispositif Pinel
Le principe est simple ! En contrepartie d’un investissement locatif et sous certaines conditions, vous bénéficiez d’une réduction d’impôt sur le revenu calculée sur la durée de mise en location et le montant de son acquisition.
Le dispositif Censi-Bouvard
Il vous permet d’acheter un logement neuf meublé dans une résidence avec services pour bénéficier d’une réduction d’impôts sur le revenu pendant 9 ans.
Le statut LMNP (location meublée)
Je vends
Il vous permet de récupérer la TVA sur le prix d’achat d’un logement neuf tout en percevant des loyers nets d’impôts.
La nue-propriété
Vous achetez un logement neuf 60 à 70 % de sa valeur. En contrepartie, vous ne pouvez ni l’habiter, ni le louer. Il sera géré par un bailleur professionnel qui percevra la totalité des loyers pendant 15 ou 20 ans. À la fin de cette période, vous pouvez revendre, louer ou habiter votre bien.
mon bien immobilier
• Je choisis le RIF pour investir Tous les mois, le RIF sélectionne 5 RÉSIDENCES en France où il fait bon investir dans les 30 jours. Pour cela, le RIF étudie pour vous l’emplacement de la résidence, la qualité des logements, le potentiel locatif et le prix au m2 pour générer une rentabilité maximale mais aussi une plus-value à la revente.
RENDEZ-VOUS SUR WWW.LE-RIF.COM
J’ACHÈTE. PAR ÉTAPE.
2
Le calendrier ci-dessous est évalué par le RIF selon les délais moyens imposés par les promoteurs. Il vous est adressé exclusivement à titre informatif pour vous permettre de planifier au mieux les futures échéances de votre achat immobilier neuf.
1
2
Découverte de votre projet avec le RIF sur rendez-vous le :
Contrat de réservation
Demande de prêt
____ / ____ / ____
R
+15jrs
Le RIF a trouvé mon logement neuf. Je signe le contrat de réservation du promoteur avec le RIF
•
Le RIF identifie vos besoins (secteurs, typologie, prestations, extérieurs, stationnements, proximités…).
•
Le RIF évalue votre budget et vous guide au plus prêt sur la faisabilité de votre projet immobilier neuf.
•
•
•
Le RIF accélère votre recherche et sélectionne les logements neufs qui répondent à votre demande. Le RIF vous présente les résidences sur site et organise la rencontre avec les promoteurs. Le RIF vous transmet les plans, plaquettes, notices, contrats… vidéos, maquettes 3D des promoteurs et réalise une étude personnalisée sur les possibilités d’aménagement et des travaux modificatifs (TMA).
RECHERCHE
le ______________
L’achat de votre logement neuf est strictement encadré par la loi. Le contrat de réservation définit les conditions de cet achat. Une fois signé, le promoteur est tenu de vous réserver le logement. •
•
•
Vous achetez votre logement neuf au prix et conditions du promoteur, « sans frais d’agence ». Vous versez un dépôt de garantie de 5% maximum du prix total du logement. Vous disposez d’un délai de 10 jours pour vous rétracter et récupérer les sommes versées en garantie.
Montant du dépôt de garantie
_______________ €
RÉSERVATION
3 Accord de principe
Offre de prêt
Réservation
Réservation
Réservation
+30jrs
+60jrs
J’effectue ma Je transmets au demande de prêt RIF une copie auprès de ma signée de l’accord banque et remets de principe de ma une attestation au banque au plus RIF au plus tard tard
Je transmets au RIF une copie de l’offre de prêt finalisée de ma banque au plus tard
le ______________ le ______________ le ______________ Si vous avez besoin d’emprunter auprès d’un établissement financier, votre contrat de réservation est soumis à la condition suspensive d’obtention d’un crédit.
MON ACHAT
MON FINANCEMENT
Un apport personnel est recommandé et doit représenter au minima 10% du montant total du bien
Votre taux d’endettement ne doit pas excéder 33% de vos revenus, tous crédits confondus.
Prix TTC du bien + annexes
Mensualité de prêt avec assurance
___________________ €
______________________ €
Frais de notaire
___________________ € Apport personnel
___________________ €
Montant à financer
___________________ €
Durée du prêt
Taux
d’emprunt
Taux
________ mois
___________ %
d’endettement
_______ %
IMPORTANT Vous disposez d’un délai de réflexion de 10 jours calendaires avant d’accepter l’offre de prêt de votre banque qui ne peut être signée et renvoyée qu’à partir du 11ème jour.
FINANCEMENT
Le RIF. Votre bras droit,
de l’étude de votre projet jusqu’à la livraison de votre logement neuf.
4
Acte authentique
Réservation
+90jrs
6
5 Choix des prestations
Livraison
Visite cloisons achevées
Visite pré-livraison
Livraison
-8mois
-6mois
Je constate l’état Je choisis les Je fais le point général revêtements, le avec le promoteur d’avancement de avant qu’il entame mobilier et les équipements chez mon logement et les finitions passe en revue le promoteur mes demandes
le _______________
le ______________ le ______________ le ______________
Lors de cet acte, vous payez : •
•
Le 1er
appel de fonds qui correspond à
Le paiement de votre logement se fait au rythme du chantier avec des appels de fonds notifiés au fur et à mesure par le promoteur selon les conditions prévues par l’échéancier prévisionnel inscrit dans le contrat de réservation. Date
Montant à verser
Solde du prix (voir étape 6)
À la livraison 5e appel de fond
%
€
un pourcentage du prix de votre logement déterminé en fonction de l’avancement de la construction.
4e appel de fond
%
€
3e appel de fond
%
€
Les frais de notaire qui représentent dans le
2e appel de fond
%
€
neuf 2 à 3% de la valeur du bien.
L
Livraison
-1mois
Je réceptionne le projet d’acte, je prends rendezvous chez le notaire et j’effectue le premier déblocage des fonds au plus tard
Le RIF vous accompagne chez le notaire pour la signature de l’acte authentique qui vous rend officiellement propriétaire de votre logement neuf.
Remise des clés
À l’actabilité
1er appel de fond (voir étape 4)
À la réservation
Dépôt de garantie (voir étape 2)
Montant du 1er appel de fond
Le grand jour est arrivé ! Le RIF m’accompagne à la livraison de mon logement qui se déroulera le ______________ La réception de votre logement peut être prononcée avec des réserves… Il s’agit de la liste des éventuelles imperfections et d’éléments de finitions à corriger. •
Le JOUR J, vous mentionnez les malfaçons dans le procès-verbal du promoteur. S’il n’y a pas de réserves, vous soldez le prix.
•
Vous disposez encore de 30 JOURS après la remise des clés pour faire un état des lieux et lister les malfaçons qui n'auront pas été mentionnées le jour J. Elles devront alors être réparées dans un délai d’un an. Solde à payer
_______________ €
Vous devez transmettre chaque appel de fonds à votre banque avec la mention « Bon pour déblocage d’un montant de XXX euros ». Votre banque débloquera les fonds directement sur le compte du promoteur.
_______________ €
NOTAIRE
APPELS DE FONDS
LIVRAISON
Je note,
o o o o o
L’immobilier neuf m’intéresse. Et je souhaite visualiser des offres sérieuses. Je suis intéressé par un logement neuf. Et je souhaite avoir des informations complémentaires. J’ai un coup de cœur pour un logement neuf. Et je souhaite le réserver sans attendre. Je dois vendre mon bien pour acheter mon nouveau logement. Je vends un terrain à bâtir qui pourra intéresser un promoteur.
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Parmi eux,
ACANTYS . ADVANTIM . AFC PROMOTION . ALDAY . ANGELYS . ARC PROMOTION . ATLAND . BELIN . BOUYGUES . CAP SYNTHÈSE . CAPELLI . CARE PROMOTION .
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