Issuu on Google+

tœ ,s., mairie-athis·mons.fr

AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 1er JUILLET 2010 à 20H30 - SALLE CURIE

- ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2010, Décisions plises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 27 mai 2010 à partir de 4 000 €,

1 - COMMANDE PUBLIQUE l.l

MARCHÉS PUBLICS,

1.1.1

Avenant N° 1 au marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires et municipaux de la ville d'Athis-Mons,

1.1.2

Autorisation dOlmée au Maire de signer le marché de fournitures diverses pour le Centre Technique Municipal,

1.4

AUTRES CONTRATS,

1.4.1

Convention de répartition des dépenses pour la construction des réseaux d'alimentation en eau, de défense incendie, de fourniture électrique, et de liaisons téléphoniques pour la réalisation d'une opération immobilière sur l'ancien site de la société LU-DANONE,

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR lE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: 11} 69 54 54 99


61 '-

mairie-athis-mons.fr

3 - DOMAINE ET PATRIMOINE 3.5

AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC,

3.5.1

Avenant N°l à la convention entre l'Établissement Public Foncier de l'Ile de France (EPFIF), la Communauté d'Agglomération « Les Portes de l'EssolUle» (CALPE) et la ville d'Athis-Mons pour un pélimètre d'intervention foncière sur une section de la RN7, de l'avenue de Morangis et des bords de Seine,

5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 5.6

EXERCICE DE MANDATS LOCAUX,

5.6.1

Prise en charge des frais de voyage officiel d'une délégation à Sinaïa (Roumanie) du 24 au 27 septembre 2010,

5.7

INTERCOMMUNALITE,

5.7.1

Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération « Les Portes de l' EssolUle »changement de siège social,

7 - FINANCES LOCALES

7.1

DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,

7.1.1

Revalorisation des tarifs municipaux et des redevances d'occupation du domaine public,

7.1.2

Demande de garantie d'emprunt de 3 647 716 euros à destination de Valophis Sarepa pour la construction de 55 logements rue Edouard Vaillant « Site LU »,

7.1.3

Demande de garantie d'emprunt de 810 604 euros à destination de Valophis Sarepa pour la construction de 55 logements rue Edouard Vaillant « Site LU »,

7.1.4

Demande de garantie d'emprunt de 1 192909 euros à destination de Valophis Sarepa pour la construction de 55 logements rue Edouard Vaillant « Site LU »,

7.1.5

Demande de garantie d'emprunt de 265 091 euros à destination de Valophis Sarepa pour la construction de 55 logements rue Edouard Vaillant « Site LU »,

7.1.6

Demande de garantie d'emprunt de 1 81 1 262 euros à destination de l' Athégienne pour la construction de 25 logements 53 rue Foucher de Careil,

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69545454 - FAX: 11) 69 54 54 99


@J ,~ mairie-athis-mons.fr

7.1.7

Demande de garantie d' empnll1t de 1 091 261 euros à destination de l' Athégienne pour la constmction de 25 logements 53 me Foucher de Careil,

7.5

SUBVENTIONS,

7.5.1

Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la Création de l'Accueil de loisirs Delaune - Modification du Plan de Financement,

7.5.2

Demande de subventions auprès du Conseil Général au titre des Espaces Sociaux,

8 - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME 8.1

ENSEIGNEMENT,

8.1.1

Règlements de fonctionnement: adoptions de nouvelles dispositions en crèches et haltesgarderies,

8.1.2

Organisation de l'activité d'apprentissage de la langue anglaise confiée à l'association « Les Relais Mini Schools »,

8.1.3

Modification du règlement des activités péri et extra scolaires,

8.2

AIDE SOCIALE,

8.2.1

Approbation de la convention de gestion relative à l'occupation des locaux de la Plate Fonne Sociale,

8.2.2

Renouvellement d'agrément du Relais Assistantes Matemelles (RAM) auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (Caf) de l'Essonne,

8.3

VOIRIE,

8.3.1

Convention de gestion entre la Communauté d'agglomération « Les Portes de l'Essonne» et la Ville d'Athis-Mons relative au transfert de la compétence voirie,

8.5

HABITAT,

8.5.1

Modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) Intercommunal,

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1) 69 54 54 54 - FAX: (1) 69 54 5499


t'~ ,,~ mairie·athis-mons.fr

8.8

ENVIRONNEMENT,

8.8.1

Enquêtes Publiques conjointes préalables à l'autorisation de prélever et de rejeter les eaux en seine de la prise d'eau et à la déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection autour de la prise d'eau en Seine de l'usine de production d'eau potable de Vigneux-sur Seine - Avis du Conseil Municipal,

Fait à Athis-Mons, le 23 juin 2010

François GARCIA Maire Président de la Communauté d'Agglomération -~•• 1 es Portes de l'Essonne»

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS ceDEX .. TEL: (1) 69 54 54 54

. FAX: (il 69 54 54 99


http://www.mairie-athis-mons.fr/agenda/evenement_1556/485/Avis_et_ordre_du_jour_Reunion_du_Conseil_m