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ATHIS-MONS _______________________PROCES VERBAL______________________ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 22 JANVIER 2004 (Exécution des Art.L.2 121-9 et 2 121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) -------*------PRESENTS: M. GARCIA, M. SAC, M. BAUDON, M. DENIS, M. MACHET, M. CHAFFARD, Mme GUILLUY, M. BURDET, Mme RIBERO, M. TISSIER, M. VANNIER, M. COMPTE, Mme TREHIN, M. DELAVEAU, Mme JIMENEZ (à partir du P 01), Melle CHERAIR, M. GERING, Mme DEPRET, M. GERMAN, M. GUISEPPONE, Mme RODIER, Mme MOREAU, M. BERLANDE, Mme VILMONT, Mme CACHIN, M. MUSKUD

EXCUSES: Mme LIENEMANN Mme ROBICHON M. PREVOT M. JAPPAIN M. CAZAUX Mme GARCIA Mme JIMENEZ M. KHANFRI

qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à

M. GARCIA Mme TREHIN M. TISSIER Mme VILMONT M. DELAVEAU Mme RIBERO M. DENIS (jusqu’aux décisions L2122-22) M. SAC

Mme HAEMMERLIN M. LE PENNEC

Election au scrutin secret de M. DENIS Secrétaire de séance assisté de l’administration municipale. ----*---La séance est ouverte à 20H45 Le Conseil Municipal, -

Approuve par 25 voix Pour et 5 Abstentions (2 personnes n’ayant pas pris part au vote) le compte rendu de la séance du 18 DECEMBRE 2003,

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Prend acte des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ADRESSER TOU TE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS- MONS CEDEX. TEL : ( 1) 69 54 54 54 - FAX : (1) 69 54 54 99


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ATHIS-MONS 01-

Il a été procédé à l’élection d’un délégué auprès de la Communauté de Communes, au scrutin uninominal à bulletin secret ; Candidats : Mme TREHIN, M. GUISEPPONE, Mme DEPRET Ont obtenu : Mme TREHIN 27 voix M. GUISEPPONE 3 voix Mme DEPRET 3 voix Mme TREHIN a été élue Représentante du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté de Communes des Portes de l’Essonne,

10-

Prend acte des éléments de préparation budgétaire qui leur ont été présentés et mène le débat d’orientations budgétaires 2004 conformément aux textes en vigueur

20-

Décide par 32 voix Pour et 1 Contre de modifier le tarif horaire des psychologues à compter du 1er janvier 2004,

21-

Décide à l’unanimité de prendre en charge l’intégralité des frais de déplacements d’un stagiaire dans le cadre de la préparation d’un Diplôme Universitaire Technologique,

30-

Fixe par 32 voix Pour et 1 Contre les nouveaux tarifs du service de téléalarme à compter du 1er avril 2004,

40-

Autorise par 32 voix Pour et 1 Contre M. le Maire à signer le renouvellement pour l’année 2003/2004 du contrat d’objectif « réussite scolaire » passé par le Conseil Général, en faveur des élèves en difficultés de CP et CE1,

50-

Approuve à l’unanimité l’opération d’insonorisation des logements de fonction de certains locaux du groupe scolaire Jules Ferry et autorise M. le Maire à signer la convention d'aide financière auprès de l’ADEME ou d’ADP,

80-

Sollicite à l’unanimité une subvention auprès de l’Etat, et du Ministère des Affaires Etrangères au titre de la coopération décentralisée avec le NIGER,

81-

Approuve à l’unanimité le dossier de demande de subvention la plus élevée possible auprès du Conseil Général au titre de la mise en place du plan local de développement de la lecture,

90-

Approuve par 26 voix Pour et 7 Abstentions la création et la composition du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) d’Athis-Mons et de Paray-Vieille-Poste.

La séance est levée à 23H00 . Fait à ATHIS-MONS, le 23 JANVIER 2004 Le Maire François GARCIA ADRESSER TOU TE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS- MONS CEDEX. TEL : ( 1) 69 54 54 54 - FAX : (1) 69 54 54 99


CR DU 22 JANVIER 2004.DOC