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COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LÉMAN

Plan d’action 2011-2020 en faveur du Léman, du Rhône et de leurs affluents

« Préserver le Léman, ses rives et ses rivières aujourd'hui et demain »

Grèbe huppée et ses petits (Photo : M. Faccini)

TABLEAU DE BORD technique Novembre 2011


-1-

SOMMAIRE I.

Introduction au TABLEAU DE BORD technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2

II.

Zone géographique concernée par la CIPEL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

III. Le TABLEAU DE BORD en un coup d'oeil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 IV. Structure du TABLEAU DE BORD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 V. Compartiment : USAGES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 U 1 - Aménagement du territoire < occupation des sols - urbanisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 U 2 - Hydrologie / Climat et U 3 - Pollution des eaux < prélèvements au lac - eau de boisson . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 U 3 - Pollution des eaux < eaux de baignade et loisirs aquatiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 U 4 - Ecologie et biodiversité < ressource piscicole (professionnelle et de loisir) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

VI. Compartiment : LAC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 L 1 - Aménagement du territoire < écomorphologie des rives du lac – morphologie des rives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – végétation aquatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L 2 - Hydrologie / Climat < température des eaux du lac . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L 3 - Pollution des eaux < état trophique du lac (physico-chimie) – indicateurs physico-chimiques / phosphore - oxygène . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – bilan des apports en phosphore (bassin versant du Léman) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – lutte à la source . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – réseaux d'assainissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – qualité des réseaux d'assainissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – fonctionnement des stations d'épuration (STEP) : phosphore total . . . . . . . . . . . . . . – fonctionnement des stations d'épuration (STEP) : matières organiques (DBO5) . . . . – fonctionnement des stations d'épuration (STEP) : conformité azote ammoniacal . . . < état trophique et micropolluants – agriculture et environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – espace vert : limitation de l'utilisation des pesticides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . < micropolluants dans le lac – eaux du lac . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – poissons, écrevisses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – moules . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L 4 - Ecologie et biodiversité < état trophique du lac (biologie) – phytoplancton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – production primaire pélagique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . – faune benthique profonde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

17 19 20

21 25 26 27 28 29 31 32 34 41 43 44 47

52 53 54

VII. Compartiment : COURS D'EAU . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 C 1 - Aménagement du territoire < écomorphologie des cours d'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . < reconquête des axes de migration de la truite lacustre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 2 - Hydrologie < influence des prélèvements en situation d'étiage naturel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 3 - Pollution des eaux < macropolluants dans les cours d'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . < macropolluants et pesticides dans les cours d'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . < micropolluants (pesticides) dans les cours d'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

56 58 60 62 63 64

C 4 - Ecologie et biodiversité < qualité biologique des cours d'eau (invertébrés benthiques) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66


-2-

I. Introduction au TABLEAU DE BORD technique En novembre 2010, lors de sa session plénière annuelle, la Commission internationale pour la protection des eaux du Léman soulignait l’importance de disposer d’un outil permettant de suivre de manière visuelle et synthétique la réalisation du plan d'action 2011-2020 en faveur du Léman, du Rhône et de leurs affluents. Le Plan d'action 2011-2020 "Préserver le Léman, ses rives et ses rivières aujourd’hui et demain" s’articule autour de 4 orientations stratégiques associant l'état des milieux, l'eau potable, le cadre de vie et le changement climatique : < La 1ère orientation vise à maintenir ou restaurer le bon état de l'ensemble des milieux aquatiques du territoire couvert par la CIPEL. < La 2ème orientation consiste à garantir et pérenniser l'usage des eaux du lac pour l'alimentation en eau potable moyennant un traitement simple. < La 3ème orientation a pour but de valoriser le lac, les rivières et les autres milieux aquatiques, écosystème de valeur, en tant qu'élément de cadre de vie pour l'homme (pêche, baignade, loisirs nautiques, etc.). < Pour la 4ème orientation, il s'agira de connaître et anticiper les effets du changement climatique sur le Léman, ressource en eau fondamentale pour les générations actuelles et futures. Le présent document représente la 11e version du TABLEAU DE BORD technique. Il rassemble, sous forme de fiches, 60 indicateurs qui donnent de précieux renseignements sur l'état du lac et des cours d'eau, ainsi que sur les actions qu'il faut effectuer pour atteindre les objectifs fixés par la CIPEL. Certains indicateurs sont actualisés chaque année, d'autres moins souvent, selon le type de données. L'ensemble doit rester évolutif, c'est-à-dire que de nouveaux indicateurs sont ajoutés en tout temps si cela est nécessaire, alors que d'autres peuvent être supprimés si leur pertinence n'est plus démontrée. 32 indicateurs déjà existants ont été mis à jour cette année. Un nouvel indicateur fait son apparition en 2011 et concerne la problématique de l’utilisation des pesticides dans les espaces verts des communes. Deux autres indicateurs sont en cours de réalisation et représentent : - l’état d’avancement de l’assainissement des sites contaminés dans le bassin lémanique - l’espace de liberté des cours d’eau dans le bassin lémanique. Le TABLEAU DE BORD technique est publié dans son intégralité sur le site internet de la CIPEL, afin de permettre son actualisation en continu :

www.cipel.org/classic/tb/garde.htm ou en version .pdf www.cipel.org/sp/article20.html


II. Zone géographique concernée par la CIPEL

-3-

Frontière franco-suisse Cours d’eau Bassin versant du Léman

0

20

40 km

Bassin versant du Rhône aval jusqu’à sa sortie du territoire suisse


-4-

III. Le TABLEAU DE BORD en un coup d’oeil

USAGES S

Eau de boisson (p (p. 10 et 45)) Baignade (p. 11-12) Pêche au Léman (p. 13-15)

Phosphore (p (p. 21 21-22) 22) Oxygène au fond du lac (p. 23-24)

LAC

Epaisseur couche désoxygénée (p. 23-24) Micropolluants dans les eaux (p. 43) Micropolluants dans les poissons (p. 44-46) Invertébrés du fond du lac (p. 54)

Etat 1993

COURS D’EA AU

Evaluation de l’écomorphologie des cours d’eau d eau (p. 56-57) 56 57) Macropolluants dans les cours d’eau (p. 62-63) Pesticides dans les cours d’eau (p. 64-65) Qualité biologique des cours d’eau (p. 66-67 Qualité des réseaux d’assainissement (p. 27-28) Rendement d’épuration (phosphore) (p. 29-30)

ACTIO ONS

Conformité des rejets pour l’azote ammoniacal (p. 32-33) Mesures agro-environnementales (p. 34-38) Pourcentage d’UGB aux normes (p. 39-40) Communes sensibilisées à l’utilisation des pesticides dans les espace verts (p. 41-42)

Objectif 2020 Situation au début des Plans d’action 2001

Etat actuel et tendance

stabilité amélioration dégradation


IV. Structure du TABLEAU DE BORD

U - Usages

2Hydrologie / Climat

U1.1 Occupation des sols - Urbanisation

U2.1 Prélèvements au lac

U3.1 Baignade U3.2 Eau de boisson

U4.1 Ressource piscicole

L1.1 Ecomorphologie des rives du lac

L2.1 Niveaux du lac

L3.1 Etat trophique (physico chimie) (physico-chimie)

L4.1 Etat trophique (biologie)

L2.2 Température des eaux du lac

L3.2 Micropolluants dans le lac

L4.3 Faune et flore du lac

C2.1 Situation d’étiage (influence des prélèvements)

C3.1 Macropolluants dans les cours d'eau

C4.1 Qualité biologique des cours d'eau

L - Lac

C1.1 Ecomorphologie des cours d'eau

C - Cours C d’eau

En gris :

C1.2 Reconquête q des axes de migration de la truite lacustre

3Pollution des eaux

C3.2 C3 2 Mi Micropolluants ll t dans les cours d'eau

domaines ne relevant pas de la CIPEL et ne figurant par conséquent pas dans le tableau de bord.

4Ecologie et biodiversité

C4.2 Faune et flore des cours d'eau

-5-

1Aménagement du territoire


-6-

V.. Compa artiment :

U GES USA S


Edition : novembre 2011

Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : U 1.1 Occupation des sols - Urbanisation Indicateurs

Occupation des sols dans le territoire de la CIPEL (carte page 8)

• Occupation des sols

35%

• Urbanisation dans le bassin CIPEL : par maille de 1 km2, répartition de la densité de surfaces d’habitat et d’infrastructures

30% 25%

15%

Diagnostic Dans le territoire de la CIPEL (incluant les surfaces en eau qui représentent 8 %), les surfaces se répartissent de la manière suivante :

10% 5% 0%

• surfaces d’habitat et infrastructures : 9 % • surfaces agricoles utiles (incluant les alpages) : 31 %

Surfaces improductives

Surfaces boisées

Surfaces d’habitat et d’infrastructures

• Surfaces improductives : 21 % Sur les 9 % de surfaces d’habitat et d’infrastructures, près de la moitié est faiblement urbanisée et 1/10 est fortement urbanisé. Ces surfaces ont une influence sur l’hydrologie des cours d’eau, dans la mesure où elles accélèrent le transfert des eaux pluviales dans la rivière (augmentation des fréquences et des risques de crues), crues) ainsi que sur le risque d’érosion du fait de l’absence de retenue par des terrains imperméables.

Surfaces en eau

Par maille de 1 km2, répartition de la densité de surfaces d’habitat et d’infrastructures (carte page 9) 50% 40%

L’évolution des surfaces urbanisées a surtout été marquée ces 15 dernières années par : - l’augmentation du tissu urbain discontinu, beaucoup plus consommateur d’espace que le tissu urbain continu, - la progression des zones commerciales et industrielles, impliquant une augmentation des déplacements, - l’augmentation de l’emprise des réseaux de transports avec pour conséquence le cloisonnement et la fragmentation des milieux naturels, - l’extension des espaces verts urbains avec la problématique de l’utilisation des pesticides dans ces zones.

30% 20% 10% 0% Densité faible ((> 0% et < 5 %))

Densité forte ((> 15 % et < 30 %))

Densité moyenne (> 5 % et < 15 %)

Densité très forte (> 30 %)

-7-

• Surfaces boisées : 31 %

Surfaces agricoles utiles (incluant les alpages)

Sources de do onnées : Suisse (GEOS STAT, 1997) et France (Corine Land Cover, 20 000)

20%


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : U 1.1 Occupation des sols – Urbanisation

Edition : novembre 2011

Carte de l’occupation des sols Sources de données : Suisse (GEOSTAT, 1997) et France (Corine Land Cover, 2000)

-8-


Edition : novembre 2011

Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : U 1.1 Occupation des sols – Urbanisation

Surfaces d’habitat et d’infrastructures par maille de 1 km2 Sources de données : Suisse (GEOSTAT, 1997) et France (Corine Land Cover, 2000)

"

"

THONON

"

GENEVE

"

SION

-9-

"

LAUSANNE

BONNEVILLE

"

CHAMONIX

Classes d'urbanisation bassin versant du Léman bassin versant Rhône aval

faible (< 5 %)

principales villes

forte ( 15 - 30 %)

moyenne (5 à 15 %) très forte (> 30 %) surfaces non urbanisées


Edition : novembre 2011

Thème : 2. Hydrologie / Climat et 3. Pollutions des eaux Domaine : U 2.1 Prélèvements au lac et U 3.2 Eau de boisson

Mise en page du tableau de bord

Objectifs des plans d’action 2011-2020

Prélèvements annuels d’eau au Léman pour la production d’eau potable (1940-2010)

D’un point de vue général, maintenir une qualité de l’eau du lac telle qu’un traitement approprié simple (floculation/filtration/chloration) permette l’obtention d’une eau de boisson respectant les normes en vigueur. L’eau du lac doit : • Ne pas permettre la prolifération d’algues (liée à une surcharge en phosphore);

Objectif : pour l'ensemble des substances, on doit impérativement avoir dans les eaux du lac des concentrations qui respectent les normes eau de boisson et viser une évolution permanente à la baisse, et il ne doit pas y avoir d'effet sur le milieu.

Pour toutes P t t les l substances b t analysées l é (métaux, ( ét pesticides), ti id ) les l eaux au centre t du d lac l ett aux points de pompage satisfont aux exigences requises pour l’eau potable, mais certaines substances y sont décelées à des concentrations relativement élevées. Leur présence n’est pas souhaitable.

Lausanne

2010

2005

2000

1995

1990

1985

1980

1975

1970

1965

Autres

Genève

Localisation des 10 stations de pompage au lac et leurs types de traitement St-Sulpice Lutry Rolle

Diagnostic Depuis le début des années 90, la consommation est en baisse, liée aux campagnes de sensibilisation aux économies d’eau. La chute plus marquée en 2001-2002 est due à la baisse de consommation du CERN liée à des travaux sur ce site. En 2003, les pompages ont augmenté en raison de la canicule de l’été.

1960

0

1955

20

1950

• Concentrations de micropolluants dans les eaux du lac avant traitement – eaux brutes (notamment les pesticides) (voir fiche spécifique L 3.2.1 : Micropolluants dans les eaux du lac). lac)

40 - 10 0-

• Quantités d’eau du lac pompées pour la consommation d’eau potable (m3 par an). Ces valeurs donnent une indication sur ll'utilisation utilisation de la ressource, ressource mais ne donnent pas vraiment d'indication sur la qualité de l'eau car les volumes prélevés ne dépendent pas de la qualité (sauf exception majeure).

60

1945

Indicateurs

80

1940

• Contenir le moins possible d’agents pathogènes.

100 en millions de e m3/an

• Présenter des concentrations en métaux lourds proches des valeurs naturelles; • Avoir des concentrations nulles ou les plus faibles possibles pour les substances de synthèse y ((micropolluants p organiques); g q );

120

Vevey

Nyon Founex

Genève

Evian Yvoire Filtration sur lit de sable + ozonation + charbon actif Filtration sur lit de sable Filtration sur lit de sable + charbon actif Ultrafiltration Tamisage


Edition : novembre 2011

Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : U 3.1 Eaux de baignade et loisirs aquatiques

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 L’objectif principal est de maintenir ou de rétablir une qualité des eaux et du milieu qui permette l’exercice des loisirs aquatiques et plus particulièrement de la baignade en milieu naturel. Une des vocations du Léman est de permettre aux riverains et aux touristes d’exercer des activités de loisirs, comme la pêche, la navigation ou la baignade dans les meilleures conditions possibles. Il faut : • Des conditions d’hygiène bactérienne de l’eau qui ne mettent pas en danger la santé publique (maintien ou retour en classe de qualité A (bonne) ou B (moyenne) pour l’ensemble des plages); • Des conditions de sécurité et de confort de baignade qui soient satisfaisantes : eau claire, absence de puces du canard, pas d’envasement ni d’envahissement des plages par les algues.

1992 1994 1996 1998 2000 2002 2004

Indicateurs

2006

• Qualité bactériologique des plages basée sur l’analyse quantitative des bactéries indicatrices de contamination fécale (4 classes de qualité).

2008

Objectif : toutes les plages en classes de qualité A et B.

-1 11 -

Les conditions d’hygiène de l’eau dépendent très directement de la contamination locale du milieu par des effluents domestiques et agricoles, épurés ou non, ou par des affluents contaminés.

Evolution de la qualité des plages du Léman 1992 - 2010

2010

Diagnostic

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

Fréquence cumulée en %

La grande majorité des plages possède une bonne qualité bactériologique des eaux (classe A). De 1992 à 2010, cette proportion est passée de 52 % à 84 %. Après une réduction importante, le nombre de plages de qualité bactériologique moyenne (B) varie autour de 15%.

Symboles

Classes de qualité

Il reste t une plage l d dans lla classe l C ((eau pouvantt momentanément t é t être êt polluée) ll é ) ett une dans la classe D (eau de mauvaise qualité).

A.

Eau de bonne qualité

B.

Eau de qualité moyenne

C.

Eau pouvant être momentanément polluée

Eviter de plonger, se doucher après le bain

D.

Eau de mauvaise qualité

Ne pas se baigner

Etat 2000-2001

Etat Objectif 2010 2020

15 %

1.8 %

Pourcentage des plages en classes C et D

Recommandations

0 %

Classes de qualité de la CIPEL

100%


Edition : novembre 2011

Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : U 3.1 Eaux de baignade et loisirs aquatiques Carte de la qualité bactériologique des plages du Léman - état 2010-2011

- 12 -

Plages avec toilettes et douches

A.

Eau de bonne qualité

B.

Eau de qualité moyenne

C.

Eau pouvant être momentanément polluée

D.

Eau de mauvaise qualité

Accès au lac et plages sans équipement particulier


Edition : novembre 2011

Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : U 4.1 Ressource piscicole (professionnelle et de loisir)

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Evolution des tonnages capturés pour les 5 espèces principales (perche, corégone, truite, omble, brochet)

L'objectif est de conserver dans un bon état écologique les espèces, de maintenir une pêche professionnelle et une pêche de loisir et de conserver un équilibre entre la pression de la pêche professionnelle et de loisir. Les conditions du milieu doivent favoriser les espèces comme l’omble, la truite et le corégone. Le Léman était un lac à corégones (féra) et cette espèce devrait être la plus représentée. L’objectif global en matière piscicole est d’assurer la prédominance des poissons nobles. Il faut pour cela : • Restaurer et préserver le milieu pour le bon déroulement des cycles biologiques (en particulier la reproduction naturelle) de toutes les espèces de poissons. poissons • Gérer les conditions du milieu de manière à favoriser le peuplement naturel de toutes les espèces de poissons, et plus spécialement celui des poissons nobles, nécessitant des eaux bien oxygénées. • Gérer la qualité de l’eau pour que la chair des poissons soit de qualité.

1'600 1 600 1'400

tonne es / an

1'200 1'000 800 600 400

Diagnostic L'évolution de la qualité des eaux et des habitats du Léman ont des conséquences sur la structure des communautés piscicoles. Dans les lacs eutrophes, les communautés de poissons sont dominées par les cyprinidés et les percidés, alors que dans les lacs oligotrophes ce sont les salmonidés qui représentent l'essentiel de la biomasse. Ces espèces sont à forte valeur patrimoniale et halieutique, elles sont traditionnellement appelées espèces nobles. La situation actuelle du lac en pression de pêche et de niveau de phosphore est proche de l’optimum l optimum pour la production piscicole piscicole. Les captures de corégones n’ont n ont jamais été aussi importantes depuis de nombreuses années.

Etat 2001

Etat Objectif 2010 2020

L’évaluation représentée sur la barette est effectuée sur avis d’expert, en tenant compte de plusieurs facteurs (espèces, reproduction naturelle, nutrition, etc.)

(Données : Co ommission consultative pour la pêche dans le Léman, 2011)

• Pourcentage de poissons dits nobles capturés par la pêche.

2010

2005

2000

1995

1990

1985

1980

1975

1970

1965

1960

1955

pêcheurs professionnels

- 13 -

0

• Statistique des déclarations de captures pour les 5 espèces les plus pêchées.

1950

200

Indicateurs

pêcheurs de loisir

Evolution du pourcentage des différentes espèces dans les captures entre 1991 et 2009 2006-2010

1991-1995 0.9%

3.9%

5.4%

1.4%

19.7%

40.8% 50.3%

9.3%

66.2%

2.0%

Truite

Corégone

Omble

Perche

Brochet


Edition : novembre 2011

Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : U 4.1 Ressource piscicole (professionnelle et de loisir) Evolution de la pêche des corégones

Evolution de la pêche de l’omble chevalier 100

500 80

pêcheurs de loisir

20 000

19 995

19 990

19 985

19 980

19 975

pêcheurs professionnels

2000 0

1995 5

1990 0

1985 5

1980 0

1975 5

1970 0

1965 5

2010 0

2005 5

2000 0

1995 5

0

1990 0

0

1985 5

10

1980 0

250

1955 5

20

1950 0

500

1975 5

20 010

30

1970 0

2010 0

750

1965 5

20 005

40

1960 0

2005 5

1'000

tonnes / an

50

1955 5

pêcheurs de loisir

Evolution de la pêche de la truite lacustre

1'250

1950 0

tonne es / an

19 970

pêcheurs professionnels

Evolution de la pêche de la perche

pêcheurs professionnels

19 965

2010 2

2005 2

2000 2

1995

1990

pêcheurs de loisir

1960 0

pêcheurs professionnels

1985

1980

1975

1970

1965

0

1960

0

1955

20

1950

100

19 960

40

19 955

200

60

19 950

ton nnes / an

300

pêcheurs de loisir

- 14 -

(Données : C Commission consultativve pour la pêche dans le Léman, 2011)

ton nnes / an

400


Thème : 4. Ecologie g et biodiversité Domaine : U 4.1 Ressource piscicole (professionnelle et de loisir)

Edition : novembre 2011

Evolution de la pêche du brochet 50

tonnes / an

40

30

20

pêcheurs de loisir

20 010

20 005

20 000

19 995

19 990

19 985

19 980

19 975

19 970

19 965

19 955

19 960

pêcheurs professionnels

- 15 -

(Données : C Commission consultativve pour la pêche dans le Léman, 2011)

0

19 950

10


- 16 1 -

VII. Comp partimentt :

LA AC


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : L 1.1 1 1 Ecomorphologie des rives du lac Sous-domaine : L 1.1.1 Morphologie des rives Objectifs du plan d’action 2011-2020

Edition : novembre 2011

Activités humaines sur les rives en % du linéaire

Les milieux aquatiques et riverains doivent permettre l'établissement et le développement de communautés végétales et animales diversifiées et spécifiques à la région. Il faut maintenir ou rétablir les fonctions écologiques des rives lacustres en garantissant : • Une bonne qualité physico-chimique de l’eau et des sédiments de la zone littorale; • Une bonne diversité et qualité du milieu physique (rives naturelles et diversifiées; végétation terrestre et aquatique, connexion entre les milieux aquatiques), • Une protection des zones naturelles particulièrement importantes.

41%

59% absence d'activités présence d'activités humaines (baignade, navigation, …)

Indicateurs • Activités humaines sur les rives • Etat des rives lacustres côté terrestre (naturel, semi-naturel, artificiel)

Etat des rives lacustres côté terrestre en % du linéaire

Rive côté terre

26%

Interface eau-terre

13%

61%

rives naturelles (forêts (forêts, cordon littoral, littoral plages, plages grèves) rives semi-naturelles

Diagnostic L’étude des rives du lac réalisée en 2005-2006 pour la CIPEL a mis en évidence des contrastes assez forts d’un endroit à l’autre du pourtour du lac. Certaines parties du rivage offrent un réel potentiel de revitalisation, alors que dans d’autres, les perspectives sont nettement plus limitées.

rives artificielles (maisons, routes)

Types de rives (interface eau-terre) en % du linéaire 2%

Ces différences sont en partie liées au relief naturel, qui par endroits favorise le développement des milieux riverains et des milieux littoraux sur une large bande et ailleurs réduit la zone de transition à un étroit ruban de quelques mètres de large. De nombreuses activités (navigation, baignade, etc.) influencent près de 60% des rives du lac. Plus de 60% des rives sont artificielles (maisons, routes), emmurées ou enrochées et seules 26% sont encore naturelles (forêts, grèves, roselières, etc.). Les embouchures de rivières ainsi que les roselières représentent à peine 2% du rivage lacustre. Ce sont des zones calmes, propices au refuge d’un grand nombre d’espèces animales et végétales.

69% embouchures, roselières enrochements, murs

sable, graviers

29%

- 17 -

• Types de rives lacustres à l’interface terre-eau (embouchures-roselières, sablegraviers roches-murs) graviers, roches murs)


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : L 1.1 1 1 Ecomorphologie des rives du lac Sous-domaine : L 1.1.1 Morphologie des rives

Edition : novembre 2011

Etat des rives lacustres côté terrestre en % du linéaire

Types de rives lacustres (interface eau-terre) eau terre) en % du linéaire

Naturelles (plages, grèves, forêts, cordon littoral, … Semi-naturelles (champs, cultures, bandes herbeuses, …) Embouchures, roselières

Artificielles (maisons, routes)

100%

80%

80%

60%

60%

40%

40%

20%

20%

Rives du Lém man

Hermance - Genè ève

Evian - Herman nce

St.Gingolph - Evvian

Villeneuve - St.Gingo V olph

Lausanne - Villeneu uve

Nyon - Lausan nne

0% Genève - Nyyon

Rives du Lé man

Hermance - Gen nève

Evian - Herma ance

St.Gingolph - E Evian

Villeneuve - St.Ging golph

Lausanne - Villene euve

Nyon - Lausa anne

Genève - N Nyon

0%

Murs, enrochements

- 18 -

100% 00%

Sable, graviers


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : L 1.1 1 1 Ecomorphologie des rives du lac Sous-domaine : L 1.1.2 Végétation aquatique

Edition : novembre 2011

Objectifs du plan d’action 2011-2020 Les milieux aquatiques et riverains doivent permettre l'établissement et le développement de communautés végétales et animales diversifiées et spécifiques de la typologie de la rive. Le maintien ou le rétablissement de la diversité écologique de la zone littorale lacustre est garanti par : - une bonne qualité physico-chimique de l'eau et des sédiments ; - une morphologie de la rive proche de l'état naturel ; - la mise en réseau et la protection efficace des sites naturels particulièrement importants.

Abondance relative des principaux macrophytes

1975

1997 4%

3% 1%

13%

3%

7% 1%

5% 23%

5%

5% 2%

12%

- 19 -

Indicateurs

43%

• Diversité Di ité des d herbiers h bi de d plantes l t aquatiques ti en fonction f ti de d la l ttypologie l i d de lla rive. i • Abondance relative des principaux macrophytes par secteur d'étude.

26% 47%

Diagnostic Suite à l'aménagement intensif de ses rives, le Léman est, par rapport aux autres lacs suisses, très pauvre en macrophytes émergents et flottants.

2009

Avec ses 2.6 km de rives non aménagées et ses 5.5 ha de roselières aquatiques, la région des Grangettes est la dernière grande zone naturelle du Léman. C'est dans cette zone que se concentre la majorité des espèces émergentes et à feuilles flottantes. L'eutrophisation p du Léman avait abouti à une banalisation de la flore macrophytique p y q submergée, caractérisée par une forte régression de plusieurs espèces sensibles, comme les characées, et la prolifération du potamot pectiné. L'oligotrophisation des eaux, en cours depuis les années 1980, se répercute également sur la végétation aquatique. La dernière étude, effectuée en 2009, confirme en effet une forte extension en surface et profondeur des herbiers de characées, connues pour leur sensibilité à ll'eutrophisation eutrophisation, et la régression du potamot pectiné. pectiné Plusieurs espèces qui n n’étaient étaient plus observées, notamment de characées, devraient se redévelopper dans un avenir plus ou moins proche et confirmer l'amélioration de l'état écologique de la zone littorale lémanique.

Lustre d’eau (Characées)

2%

2%

Potamot pectiné (Potamogeton pectinatus)

4% Potamot perfolié (Potamogeton perfoliatus)

6% 34%

8%

Myriophylle en épi (Myriophyllum spicatum) Potamot luisant (Potamogeton lucens) Potamot fluet (Potamogeton pusillus)

17%

Zannichellie des marais (Zannichellia palustris)

27%

Autres


Edition : novembre 2011

Thème : 1. Hydrologie / Climat Domaine : L 2.2 Température des eaux du lac Constat

Indicateurs • Température en moyenne annuelle des eaux en surface du lac (- 5 m). • Température moyenne annuelle des eaux à 100, 200 et 309 m.

13.0

Température de l'eau (°C)

Le suivi de l’évolution de la température des eaux du lac est très important pour son impact sur : • la reproduction des poissons, notamment de l’omble chevalier (température inférieure à 8°C entre 50 et 100m de profondeur.), • le brassage hivernal des eaux, permettant la réoxygénation des eaux du fond.

Température en moyenne annuelle des eaux à 5 mètres de profondeur

12.0

y = 0.0369 x – 61.612

11.0

1975

1980

1985

1990

1995

2000

2005

2010

Diagnostic Pour estimer l’évolution de la température, il est retenu les années après un brassage complet des eaux du lac.

Température en moyenne annuelle des eaux à 100 100, 200 et 309 mètres de profondeur

La température des eaux de fond (309 m), en moyenne annuelle, est passée de 4.47 4.47°C C en 1963 (après l’hiver 1962-63), à 5.35°C en 2006 (après l’hiver 2005-2006). L’augmentation est de 0.88°C en 43 ans. En 2010, la température moyenne au fond était de 5.55 °C.

200 m

309 m

6.4

Température de l'eau (°C) T

Pour les eaux de surface (5 m), la température moyenne annuelle est de 11.95°C en 2010. Selon la courbe de tendance (régression linéaire), l’augmentation est de 1.48°C entre t 1970 ett 2010. 2010 A noter que l’année 2009 est de loin l’année la plus chaude en surface (13.31°C).

100 m 6.6

6.2 6.0 5.8 5.6 5.4 5.2 5.0 4.8 4.6 4.4 1955

1960

1965

1970

1975

1980

1985

1990

1995

2000

2005

2010

-2 20 -

10.0 10 0 1970


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique du lac (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.1 Indicateurs physico-chimiques

Edition : novembre 2011

Stock – Ptot en n tonnes

• Profondeur de la limite à 4 mgO2/L Objectif : - 309 m • Voir aussi les fiches L 4.1.1 et L 4.1.2

Etat 2001

Diagnostic Les stocks de phosphore dans le lac ont constamment diminué depuis la fin des années 70 et pour la première année cette diminution a eu un effet sur la production primaire de phytoplancton qui est à la baisse (cf. page 55). La concentration moyenne en 2010 est de 22.4 µgP/L. Cette valeur est encore supérieure à l’objectif à atteindre pour limiter durablement la croissance des algues (< 15 µgP/L). Toutefois, on constate une nette tendance à l’appauvrissement en phosphore dissous des couches superficielles (< 10 µgP/L; cf. page 22), entraînant le développement d’algues plus en profondeur. Après 13 ans sans brassage complet du Grand Lac, Lac ll’hiver hiver 1998-99 a provoqué un brassage presque complet et les hivers 2004-05 et 2005-06 un brassage complet, ce qui a entraîné une réoxygénation des eaux profondes et ainsi limité la diffusion du phosphore depuis les sédiments.

50 µgP/L

Etat 2010

22.4 µgP/L

Objectif 2020

<15 µgP/L

Concentration moyenne y pondérée p annuelle en p phosphore p total

2010

2005

2000

1995

1990

1985

0

1980

• Concentration en oxygène des eaux profondes Objectif : concentration toujours supérieure à 4 mgO2/L

Objectif à atteindre pour pouvoir limiter durablement la croissance des algues dans la couche superficielle (Objectif 2020)

20

1975

• Concentration moyenne pondérée et stock de phosphore dans les eaux du lac Objectif : concentration inférieure à 15 µgP/L. (entre 10 et 15 µgP/L)

40

-2 21 -

Indicateurs

60

1970

• Phytoplancton (algues en suspension) : maintenir une production primaire moyenne inférieure à 200 à 300 gC/m2/an.

80

1965

• Maintenir des concentrations en oxygène toujours supérieures à 4 mgO2/L (OEaux 1998) dans les zones profondes pour permettre le maintien de la vie aquatique.

100

1960

• Ramener la concentration en phosphore dans le lac à un niveau inférieur à 15 µgP/L.

Phosphore total (Grand Lac)

1955

L’objectif principal est d’arriver à des concentrations en phosphore suffisamment faibles dans le lac pour permettre la production d’eau potable à partir de l’eau du Léman, un peuplement piscicole de qualité et la pratique des activités de loisirs (en particulier la baignade). Les concentrations en oxygène devraient être suffisantes dans les zones profondes, pour éviter que du phosphore ne ressorte des sédiments, et pour assurer la présence des invertébrés (vers, insectes, crustacés) les plus sensibles, éléments de la chaîne alimentaire. L’évolution souhaitée est la suivante :

Concentra ation moyenne pond dérée – Ptot en µgP//L

Objectifs du plan d’action 2011-2020


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique du lac (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.1 Indicateurs physico-chimiques

Edition : novembre 2011

Phosphore réactif soluble / P-PO4 (µgP/L) - Léman / Grand Lac (SHL 2) - 1996 à 2010 0

-10

-20

-2 22-

Profondeur (m) P

-30

-40 40

-50

-60

-70

-80

-90

-100

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 Etat trophique du lac (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.1 Indicateurs physico-chimiques

Edition : novembre 2011

Profondeur de la limite à 4 mg d’oxygène par litre

10

220

8

240

Profondeur (m m)

200

6 Objectif

4

260

280 - 23 -

2

Brassage hivernal des eaux du lac La concentration de 4 mgO2/L correspond aux exigences relatives à la qualité des eaux de l’Ordonnance suisse sur la protection des eaux (OEaux) du 28.10.1998.

Etat 2001

0.0 mgO2/L

Etat 2010

2.78 mgO2/L

Etat Etat Objectif 2010 2001 2020

Objectif 2020

4.0 mgO2/L

Concentration minimale annuelle en oxygène au fond du Léman

- 200 m

- 293 m

Profondeur de la limite à 4 mgO2/L

- 309 m

2010

2005

2000

1995

1990

1985

1980

1975

1975

1965

1960

2010 2

2009 2

2008 2

2007 2

2006 2

2005 2

2004 2

2003 2

2002 2

2001 2

2000 2

1999

1998

1997

1996

1995

1994

1993

1992

1991

1990

1989

1988

1987

0

300

1986

Oxygène dissous ((mg/L) O

Oxygène au fond du Léman (SHL2 -309 m) 12


Thème : 3. Pollution des eaux D Domaine i : L 3.1 3 1 Et Etatt ttrophique hi d lac du l (physico-chimie) ( h i hi i ) Sous-domaine : L 3.1.1 Indicateurs physico-chimiques

Edition : novembre 2011

Oxygène (mg/L) - Léman / Grand Lac (SHL 2)

- 1996 à 2010

0

-50

- 24 -

Profondeur (m))

-100

-150

-200

250 -250

-300

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

La concentration de 4 mgO2/L correspond aux exigences relatives à la qualité des eaux de l’Ordonnance suisse sur la protection des eaux (OEaux) du 28.10.1998.


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.2 Bilan des apports en phosphore dans le BV du Léman

FLUX DE PHOSPHORE D’ORIGINE DOMESTIQUE ET INDUSTRIELLE (moyenne 2008-2010) ~ 830 tP/an Production totale

Autonome et non raccordé

APPORTS DIFFUS

Agricoles

Naturels

Pluie

~35 tP/an

~130 tP/an

~4 tP/an

~23 tP/an

autonome ~ 20% d’élimination d élimination

Déversé réseaux ~ 792 tP/an

estimé

- 25 -

retenu dans les boues de STEP Déversé Dé é STEP

678 tP/an

(entrée et cours de traitement) mesuré et estimé

~ 19 tP/an

~ 5 -15 tP/an

~ 30 tP/an

84 tP/an

Rejet STEP après traitement

La largeur des flèches est proportionnelle aux flux (exprimés en tonnes de phosphore par an).


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.3 Lutte à la source

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 Le plan d’action a pour but de lutter contre l’excès de phosphore dans les eaux rejetées j au lac,, q que ce soient des rejets j directs dans les cours d’eau ou le lac,, ou indirects dans les réseaux d’assainissement. La première action consiste donc à réduire le phosphore à la source. Le plan prévoit les actions suivantes :

Evolution des charges spécifiques de phosphore dans les rejets domestiques

• Promouvoir la suppression ou la diminution du phosphate dans les produits de nettoyage • Inciter les ménages, les industries agroalimentaires, à l’utilisation de produits sans phosphate.

en grammes de phosphore par équivalent-habitant et par jour

2.5

2.0

La charge spécifique représente le rejet de phosphore par jour pour un habitant lié à son métabolisme, aux résidus de divers aliments et à l’utilisation de produits contenant du phosphore.

Diagnostic En Suisse, le phosphate est interdit dans les lessives textiles depuis 1986, diminuant considérablement les apports de phosphore par les rejets domestiques, alors qu’il est autorisé – avec une limite – dans les détergents lave-vaisselle domestiques. En France, l’interdiction du phosphate pour les l lessives i textiles il domestiques d i d date d 1er du 1 juillet j ill 2007. 200 La L loi l i du d 3 août û 2009 (dite (di «Grenelle 1» prévoit d’interdire l’utilisation du phosphate dans tous les produits lessiviels à compter de 2012. En 2009, la CIPEL a fait analyser les teneurs en phosphate de la plupart des détergents lave-vaisselle disponibles dans les commerces de la région q Côté suisse, on trouvait 8 p produits sans p phosphate p parmi les 35 p lémanique. produits recensés et côté français, 19 étaient sans phosphate sur un total de 65 produits.

g Ptot / EH.jou ur

• Ch Charge spécifique é ifi moyenne de d phosphore h h en grammes par équivalenté i l t habitant et par jour (gP/EH.jour).

- 26 -

Indicateur

1.5

1.0

0.5

0.0 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Suisse

France

Limite théorique correspondant aux rejets métaboliques (urines, fèces) ainsi qu’aux résidus de divers aliments (1.7 g)


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.6 Réseaux d’assainissement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 Le bilan des apports en phosphore (p. 25) montre la contribution des déversements sur les réseaux et en entrée de STEP. Les réseaux d’assainissement revêtent donc une importance primordiale dans la lutte contre les apports de phosphore. Le plan prévoit les actions suivantes :

Classement des réseaux d’assainissement selon leur débit spécifique (exprimé en % d’équivalent-habitants traités, pour les STEP ayant mesuré les débits d’entrée d entrée par temps sec)

4%

• Connaître, maîtriser et améliorer les réseaux : diminuer les effluents collectés sans être traités (déversés avant traitement), séparer les eaux claires, lutter contre les eaux claires parasites qui surchargent les STEP et qui sont un indicateur de ll’état état physique des réseaux et des branchements. branchements

17% classe 1 (< 250 L/EH.j) classe 2 (250 - 450 L/hab.j)

• Etat des réseaux d’assainissement : Le débit spécifique par équivalent-habitant (EH) traité, donne des indications sur la dilution des eaux usées par les eaux claires parasites.

classe 3 (> 450 L/hab.j)

Q Qspe = 1/2(Qj20 + Qj50) / EH calculés l lé à partir ti charge h (P ett DBO5) mesurée é en entrée té

79%

Si l’on admet que la consommation journalière par habitant varie entre 150 et 180 litres et sachant que des réseaux de bonne qualité peuvent véhiculer jusqu’à 30% d’eaux claires parasites, cela correspond à un débit spécifique de l’ordre de 215 à 250 L·EH-1·j-1. (L/hab.j = nombre de litres par habitant et par jour)

Objectif 2020 : suppression de la classe 3 (> 450 L·EH-1·j-1 ) et valeur du débit spécifique moyen inférieure à 250 L L·EH EH-1·jj-1.

Évolution du débit spécifique moyen dans le territoire de la CIPEL

Diagnostic

400

Etat 2001

450 L·EH-1·j-1.

377 L·EH-1·j-1.

2010

304 L·EH-1·j-1.

2020

250 L·EH-1·j-1.

Débit spécifique moyen dans le territoire de la CIPEL

360

Débit spécifique (L/EH H.j)

Globalement la situation s’est améliorée à l’échelle du territoire de la CIPEL depuis 2001 mais avec une valeur en 2010 de 304 litres par équivalent-habitant et par jour (L·EH-1·j-1) les réseaux d’égout véhiculent encore beaucoup d’eaux claires parasites, quii surchargent h t les l stations t ti d’é d’épuration ti d t le dont l potentiel t ti l d’épuration d’é ti ne peutt être êt pleinement utilisé. Objectif Etat

320 Objectif : 250 L·EH-1·j-1 280 240 200 160

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

- 27 7-

Indicateur


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.6 Réseaux d’assainissement

Edition : novembre 2011

Qualité des réseaux d’assainissement en 2010

- 28 8-

Capacité de la STEP en EH

Classes de qualité

< 1’000 EH

1 : < 250 L / hab.j

1’000 – 10’000 EH

2 : 250 - 450 L / hab.j

10’000 – 100’000 EH

3 : > 450 L / hab.j

> 100’000 EH

STEP sans mesures, données non transmises ou incomplètes

Bassin versant du Léman


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.7 Fonctionnement des stations d’épuration – Phosphore total

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 Malgré une baisse importante de la concentration en phosphore dans le lac, celle-ci est encore trop p élevée. Les rejets j des STEP apportent pp une p partie significative du phosphore assimilable (celui qui provoque l’eutrophisation). Les efforts entrepris ces dernières années/décennies en matière d’épuration des eaux doivent être maintenus et le fonctionnement des stations doit être amélioré. Pour le phosphore, il faut atteindre le taux d'élimination le plus élevé possible.

95%

90%

Objectif 95 %

85%

Diagnostic

90 %

95 %

Rendement moyen d’élimination du phosphore total dans le bassin du Léman

20 010

20 008

20 006

20 004

20 002

20 000

19 998

2010 2

2009 2

2008 2

2007 2

2006 2

2005 2

2004 2

2003 2

2002 2

2001 2

2000 2

1999 1

1998 1

1997 1

1996 1

1995 1

50 0

75 %

19 996

100

1994 1

Objectif 2020

150

1993 1

Etat 2010

200

1992 1

Etat 2001

250

tonnes de Ptot par an

Dans le territoire de la CIPEL, le rendement d’épuration pour la matière organique exprimée par la DBO5 atteint 96 % sur les eaux traitées et 95 % en tenant compte des déversements.

19 994

Evolution des flux de phosphore total rejetés par les STEP du bassin du Léman, 1990-2010

Dans le bassin versant du Léman, le rendement d’épuration pour le phosphore atteint 88% sur les eaux traités et 86% compte tenu des flux dé déversés é par les l STEP avantt le l traitement t it t ou après è un traitement t it t partiel. ti l

Flux en sortie après traitement Déversé pour les STEP qui mesurent les déversements Déversé estimé pour les STEP qui ne mesurent pas les déversements (depuis 2000)

- 29 9-

l entrée et à la sortie des STEP du bassin du Léman • Flux de phosphore à l’entrée et du bassin Rhône aval.

19 992

75%

1991 1

95 % sur les eaux traitées en moyenne annuelle.

80%

1990 1

• Rendement d’épuration pour le phosphore total dans le bassin du Léman.

19 990

Indicateurs

Objectif :

Evolution du rendement des stations d’épuration pour le phosphore total (eaux traitées) dans le bassin du Léman 1990 - 2010


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.7 Fonctionnement des stations d’épuration - Phosphore total

Rendement d’épuration (en phosphore total) des STEP du bassin versant du Léman en 2010

- 30 0-

Capacité de la STEP en EH < 1’000 EH

Bassin versant du Léman

Seules les STEP du BV du Léman sont astreintes à la déphosphatation et apparaissent sur cette carte

Rendement d’épuration < 80 % (objectif réglementaire)

1’000 – 10’000 EH

80 – 90 %

10’000 – 100’000 EH

90 – 95 % > 95 % (objectif CIPEL)

> 100’000 EH

Données non transmises ou incomplètes


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.7 Fonctionnement des stations d’épuration – DBO5

Edition : novembre 2011

Rendement d’épuration (en DBO5) des STEP en 2010

- 31 1-

Capacité de la STEP en EH < 1’000 EH

Bassin versant du Léman B Bassin i versantt Rhône Rhô avall

Rendement d’épuration < 80 %

1’000 – 10’000 EH

80 – 90 %

10’000 – 100’000 EH

90 – 95 % > 95 %

> 100’000 EH

Données non transmises ou incomplètes


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.7 Fonctionnement des STEP – conformité azote ammoniacal

Mi en page du Mise d tableau t bl de d bord b d

Objectifs du plan d’action 2011-2020 La concentration en azote, essentiellement sous forme ammoniacale, dans les rejets d d'eaux eaux usées des STEP, STEP a un impact sur la qualité des écosystèmes des rivières, et notamment sur la population piscicole. En effet, l’ammonium peut se transformer en ammoniac, un gaz dissous très toxique pour les poissons. De plus, la transformation de l’ammonium en nitrite (toxique) et en nitrate, conduit à un appauvrissement du milieu en oxygène, ce qui est très dommageable pour les espèces aquatiques. Des objectifs de rejet ont été fixés pour certaines STEP du bassin CIPEL, CIPEL et plus particulièrement pour celles qui rejettent leurs eaux traitées dans les cours d'eau. L’objectif de la CIPEL est que toutes les STEP rejetant leurs eaux traitées dans un milieu sensible, soient dotées d’un objectif de rejet et qu’elles le respectent.

Pourcentage des STEP conformes aux objectifs de rejet pour l’azote ammoniacal

STEP conformes aux objectifs bj tif d de rejet j t

• Pourcentage de STEP conformes aux objectifs de rejet pour l’azote ammoniacal Objectif : 100 % des STEP conformes aux objectifs de rejet. • Nombre de STEP ayant un objectif de rejet Objectif : augmentation du nombre de STEP avec un objectif de rejet pour l’azote ammoniacal.

Diagnostic 62 % des STEP sont conformes à l’objectif de rejet dans les eaux qui leur est f é pour l’azote fixé ’ ammoniacal.

0%

Etat 2010

Objectif 2020

62 %

100 %

STEP non conformes ou données non transmises

62%

- 32 2-

38%

Indicateurs


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 Etat trophique (physico-chimie) Sous-domaine : L 3.1.7 Fonctionnement des STEP – conformité azote ammoniacal

Mise en page du tableau de bord

- 33 3-


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3.2 3 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Evolution de la surface agricole utile selon les différents types de cultures dans le bassin du Léman

Dans le domaine agricole, le plan d’action vise principalement à réduire les apports en phosphore p p dans les eaux p par ruissellement ou érosion et à limiter les apports pp en phytosanitaires dans les eaux de surface.

160'000

150'000 150 000

en h ha

140'000

130'000

- 34 4-

On citera en particulier les actions suivantes : • Développement des mesures agro-environnementales, notamment dans le cadre de l’agriculture biologique, des PER (prestations écologiques requises en Suisse) et des CTE (contrat territorial d’exploitation en France), puis des CAD (contrat d’agriculture d ag cu tu e du durable) ab e) pu puis s des MAE ((mesures esu es ag agri-environnementales e o e e ta es do dontt les es MAE territorialisées. Ces pratiques impliquent de nombreuses mesures, par exemple la lutte contre l’érosion, la limitation ou la suppression de l’usage des produits phytosanitaires, la fertilisation raisonnée ou encore la promotion de la biodiversité dans les exploitations agricoles. • Adaptation des capacités de stockage des engrais de ferme (mise aux normes des bâtiments) et gestion raisonnée des épandages. • Information et sensibilisation des utilisateurs de produits phytosanitaires.

170'000

40'000

Indicateurs • Evolution de la surface agricole utile selon les différents types de cultures dans le bassin du Léman

30'000

g faisant l’objet j de mesures agro-environnementales g • Surfaces agricoles Objectif : 100 % de la SAU (surface agricole utile)

20'000

• Surfaces agricoles exploitées selon l’agriculture biologique • Evolution du cheptel, exprimée en UGB (unité gros bétail) qui donne une indication de la production d’engrais de ferme g des effluents agricoles g : UGB aux normes et UGB totaux • Stockage Objectif : 100 % des UGB aux normes

10'000

0

1980-85

1988/92/95

2000-2001

Constats Dans le bassin du Léman, l’agriculture a perdu environ 6’500 ha en 20 ans, soit 3.1 % de sa surface. Cette baisse est principalement due à la diminution des surfaces herbagères. Ces surfaces ont été perdues au profit des surfaces forestières dans les zones de montagne et des surfaces urbanisées aux abords du lac. En France, les mesures agro-environnementales concernent un peu plus de 60 % de la surface agricole utile (SAU). En Suisse 98 % des surfaces agricoles sont exploitées en respectant les prestations écologiques requises (PER).

Surfaces d’herbages (dont alpages) Terres ouvertes, cultures annuelles Maraîchage Viticulture Arboriculture Autres (dont jachères)


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3.2 3 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Pourcentage de la SAU exploitée en culture biologique

P Pourcentage t de d la l surface f agricole i l utile til (SAU) faisant l’objet de mesures agro-environnementales

12%

100%

10%

80%

8%

60%

6% 4%

40%

- 35 5-

2%

20%

0% 0%

Ain Ain

Genève

Hte-Savoie

Valais

2001

2001

2002

2003

2004

Etat 2001

55 %

2005

2006

2007

2008

Genève

Hte-Savoie

Valais

Vaud

Vaud

2009

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2010

Etat 2010

Objectif 2020

83 %

100 %

Pourcentage de la surface agricole utile (SAU) faisant l’objet de mesures agro-environnementales

La progression de l’agriculture biologique en Valais s’explique par le nombre important d’exploitations en zone de montagne où les surfaces sont cultivées de manière extensive. En Haute-Savoie, le faible nombre d’exploitations en agriculture biologique s’explique par le fait que la majeure partie de la production se fait sous signe de qualité AOC (Appelation d’Origine Contrôlée) avec un cahier des charges contraignant et une bonne valorisation.


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3.2 3 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Mesures agro-environnementales (MAE) en France CONDITIONNALITÉ

Les exploitants souscrivant volontairement ce type de contrat s’engagent, pour une durée de 5 ans, à respecter un cahier des charges contrôlé chaque année sur place par un organisme extérieur. La rémunération des engagements parcellaires fait l’objet d’une aide annuelle estimée à partir des surcoûts générés pour l’exploitation (perte de rendement, charges supplémentaires, etc.). Les principaux enjeux et actions contractualisables sont les suivants : • Modification d’assolement • Couverture du sol en période hivernale • Dispositifs enherbés • Gestion des éléments de paysage • Gestion de la protection phytosanitaire • Raisonnement R i t de d la l fertilisation f tili ti • Maîtrise de l’irrigation • Gestion faunistique et floristique • Ouverture et entretien des milieux à risque de fermeture • Gestion extensive des prairies : Prime herbagère agro-environnementale - PHAE, pour la sauvegarde des prairies et des paysages

La conditionnalité des aides consiste à établir un lien entre le versement des aides directes de la Politique agricole commune (PAC) et le respect d’exigences en matière d’environnement, de santé publique, de santé des animaux et des végétaux et de bien-être animal. Elle concerne quatre domaines :

Depuis 2006, des MAE territorialisées peuvent être développées dans des zones prioritaires à enjeu eau et/ou biodiversité. Dans le bassin lémanique, une zone est concernée dans le Bas Chablais (vignoble du Crépy) avec comme mesures : l’enherbement et la suppression des herbicides.

PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT Ce dispositif permet de financer des investissements concernant des agroéquipements environnementaux et des aménagements qui relèvent notamment des enjeux suivants : • lutte contre l’érosion • réduction de la pollution des eaux par les produits phytosanitaires • réduction de la pollution des eaux par les fertilisants • réduction de l’impact des prélèvements sur la ressource en eau.

L’ENVIRONNEMENT • conservation des oiseaux sauvages et protection des habitats, • protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses, • épandage des boues d’épuration en agriculture. LES BONNES PRATIQUES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTALES • mise en place de bandes enherbées, • non brûlage des résidus de culture, • diversité des assolements, • prélèvements pour l’irrigation, t ti minimal i i l des d terres, t • entretien • maintien de terres en pâturages permanents, • maintien de particularités topographiques (tourbières, haies, murets, …) LA SANTÉ PUBLIQUE, LA SANTÉ DES ANIMAUX ET DES VÉGÉTAUX • identification des animaux, • déclarations des maladies, • bonne utilisation des produits phytosanitaires, • interdiction de certaines substances en élevage, • bonnes pratiques assurant la sécurité sanitaire des aliments, … LE BIEN-ÊTRE ANIMAL

REMARQUES COMPLÉMENTAIRES Depuis 2009, les pulvérisateurs doivent être équipés d’une cuve de rinçage et faire l’objet de contrôles tous les 5 ans.

- 36 6-

CONTRATS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3 3.2 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Mesures agro-environnementales en Suisse PRESTATIONS ÉCOLOGIQUES REQUISES – PER

Les exploitations soumises aux Prestations Ecologiques Requises (PER) doivent satisfaire toutes les exigences suivantes du point de vue de l’environnement. Le suivi se base sur une déclaration annuelle, avec pour certains éléments, un suivi sur une durée pluriannuelle. EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES Surfaces de compensation écologique Surfaces d’au moins 3.5 % de la surface agricole utile (SAU) de l’exploitation vouée aux cultures spéciales et 7 % de la SAU exploitée sous d’autres formes. Il doit s’agir de surfaces situées à moins de 15 km du centre de l’exploitation.

Protection du sol sur les terres ouvertes • Toute surface récoltée avant le 31 août doit être couverte du 15 septembre au 15 novembre au moins • Pas de perte de sol visible

Type de surfaces de compensation : • Prairies extensives • Pâturages extensifs • Bandes culturales extensives • Jachères • Arbres isolés • Haies • Vergers haute tige • etc.

Fumure • Bilan équilibré pour l’azote et le phosphore • Analyse de sol au moins tous les 10 ans Protection phytosanitaire • Utilisation selon certaines conditions, des produits phytosanitaires homologués en Suisse. Suisse • Pulvérisateurs testés tous les 4 ans par une instance reconnue. Depuis 2011, les pulvérisateurs de plus de 350 L doivent être équipés d’une cuve de rinçage.

REMARQUES COMPLÉMENTAIRES R Respect t des d exigences i relatives l ti à la l protection t ti des d animaux. i Les exploitations PER doivent être aux normes quant aux volumes de stockage pour les effluents. Depuis 2008, les exploitations bénéficiant de paiements directs doivent garantir une bande de 6 mètres de largeur le long des cours d’eau et des plans d’eau.

- 37 7-

Assolement et nombre de cultures pour les exploitations comptant plus de 3 ha de terres ouvertes • Exigences quant à la proportion annuelle maximale de cultures assolées • Au moins 4 cultures différentes par année


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3.2 3 2 Etat trophique et micropolluants Sous domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mesures agro-environnementales en 2010

- 38 8-

Pourcentage de la SAU faisant lâ&#x20AC;&#x2122;objet de mesures agro-environnementales * sans exploitation agricole ou exploitant ne souscrivant * (commune pas Ă  des programmes de mesures agro-environnementales)


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3.2 3 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Stockages des effluents agricoles (engrais de ferme) : Nombre d’UGB* ayant fait l’objet de mises aux normes

Evolution du cheptel bovin et porcin exprimé en UGB* 50'000 130'000

UGB

40'000

120'000

30'000 20'000 20 000 10'000

110'000

0

UGB B

GENEVE

100'000 UGB bovins aux normes

HAUTESAVOIE

VALAIS

VAUD

UGB qui ne sont pas aux normes

* UGB : unités gros bétail

90'000

1 UGB = équivalent-pollution d’une vache laitière. Des coefficients servent à convertir diverses catégories d’animaux en UGB (chèvres, lapins, porcs, équidés, moutons, etc.).

80'000

Exemple : 1 UGB = 1 vache = 5 chèvres = 100 poules = 111 lapins

70'000

Etat 2001

1980 1997 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Etat 2010

Objectif 2020

Depuis 1980, l’effectif l effectif du cheptel bovin et porcin a diminué de 22.8 %. Depuis 2001, le cheptel bovin a diminué de 5 % et le cheptel porcin de 65 %.

55 %

84 %

Pourcentage d’UGB aux normes

100 %

- 39 9-

AIN


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.1 3 1 et L 3 3.2 2 Etat trophique et micropolluants Sous-domaine : L 3.1.8 Agriculture et environnement

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Normes de stockage des effluents agricoles/engrais de ferme dans le territoire de la CIPEL : des approches différentes

En Suisse les exigences fédérales en terme de durée de stockage dépendent de la zone dans laquelle est située ll’exploitation exploitation : 3 mois

• Zone préalpine et collines :

4 mois

• Montagne :

4.5 à 5 mois

La mise aux normes des bâtiments d'élevage est exigée dans le cadre des PER. Les priorités sont définies en fonction de la structure de l'exploitation (pérennité de l'exploitation par exemple). Les cantons peuvent exiger des durées plus étendues. Dans le territoire de la CIPEL, les cantons de Vaud et de Genève ont émis des prescriptions spécifiques : Vaud : Les exigences varient de 5 mois en plaine à 6 mois en montagne. Genève : La durée est fixée à 4 mois pour l’ensemble du canton.

Les exigences en terme de durée de stockage sont fixées selon la taille de l’exploitation. • Pour les exploitations inférieures à 60 UGB, les périodes d'interdiction d'épandage selon le règlement sanitaire départemental (RSD), sont de 45 jours dans l’Ain et 60 jours en Haute-Savoie • Les exploitations de plus de 50 vaches laitières relèvent des installations classées pour l’environnement (ICPE) et doivent avoir un stockage minimum de 4 mois. La capacité de stockage doit permettre de couvrir les périodes d d’interdiction interdiction d d’épandage épandage définies dans le RSD. RSD Des subventions peuvent être octroyées pour mettre en conformité des bâtiments d’élevage dans le cadre de démarches collectives à l’échelle de territoires prioritaires.

- 40 0-

• Zone de grandes cultures et intermédiaires :

En France, la mise aux normes d’un bâtiment d’élevage exige, en plus des volumes de stockage, stockage la mise en place d d’un un plan d d’épandage épandage des effluents. effluents


Thème : 3. Pollution des eaux Edition : novembre 2011 Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants Sous-domaine : L 3.1.9 Espaces verts : limitation de l’utilisation des pesticides

Mise en page du tableau de bord Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Pourcentage de communes sensibilisées à l’utilisation des pesticides dans les espaces verts

L’utilisation de fongicides, herbicides et insecticides sur les espaces verts des communes est courante. Ces substances peuvent ensuite se retrouver dans les milieux aquatiques et engendrer des nuisances pour les écosystèmes et la santé humaine. Leur utilisation peut être réduite, grâce notamment à la gestion différenciée des espaces verts. La CIPEL ayant pour objectif de réduire les teneurs en micropolluants dans les eaux, sédiments et poissons au regard des risques pour l’homme et ll’environnement, environnement, elle préconise les actions suivantes : - Donner ou soutenir des cours destinés aux employés communaux sur l’entretien sans pesticides; - Prôner la suppression des pesticides sur les espaces verts des communes: - Inciter les communes à adopter l’entretien différencié des espaces verts.

18%

82% ‐ 41 1 ‐

Indicateurs • Pourcentage de communes sensibilisées à la problématique de l’utilisation des pesticides dans les espaces verts. Objectif 2020 : 100% des communes sensibilisées

communes ayant participé à un cours de formation

• Pourcentage de communes sensibilisées et mettant en œuvre une gestion de leurs espaces verts sans pesticides Objectif 2020 :

communes restant à sensibiliser

100%

Diagnostic En 2010, 18% des communes du bassin lémanique ont été sensibilisées au moins une fois à l’utilisation des pesticides dans les espaces verts.

Etat 2010

Objectif 2020

80% 60% 40% 20%

0%

18%

100%

Pourcentage de communes sensibilisées à l’utilisation des pesticides dans les espaces verts

0%

France

Suisse


Edition : novembre 2011 Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.1.9 Espaces verts : limitation de l’utilisation des pesticides

Mise en page du tableau de bord

- 42 2-

Communes sensibilisées à l’utilisation des pesticides dans les espaces verts Communes à sensibiliser à l’utilisation des pesticides dans les espaces verts Bassin versant du Léman


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.1 Eaux du lac

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Concentration moyenne annuelle en pesticides au centre du lac 0.100 Simazine

Valeur maximale légale par substance

Atrazine Terbutylazine

0.080

Concentratio on en µg/L

• Pour les substances déjà présentes à l’état naturel, l’objectif est de tendre vers des concentrations naturelles dans tous les compartiments de l���écosystème (eausédiments-organismes édi i vivants). i ) • Pour les substances de synthèse (d’origine anthropique), il faut tendre vers des concentrations nulles lorsque ces substances sont persistantes (qui ne se dégradent pas) ou si elles se dégradent en substances polluantes. Pour les autres, il faut tendre vers des concentrations nulles, ou les plus faibles possibles, et n’ayant pas d’effet néfaste sur le milieu. • Maintenir en tout temps une qualité des eaux permettant ll’obtention obtention d d’eau eau de boisson sans avoir recours à des traitements complexes, imposés par la présence de composés indésirables. • La qualité de l’eau ne doit générer aucune nuisance envers les organismes quel qu’ils soient et en particulier envers la faune piscicole.

Métolachlore Foramsulfuron Metalaxyl Monolinuron

0.060

Amidosulfuron Atrazine-desethyl

0.040

0.020

• Teneurs en métaux lourds. Objectif : teneur naturelle

Diagnostic Seul le cuivre-Cu (à la limite de détection), le chrome-Cr et le cadmium-Cd (proche de la limite de détection) ont été détectés dans les eaux du centre du lac. Les concentrations restent cependant nettement inférieures aux valeurs maximales pour l’eau potable. Plus de cinquante pesticides différents ont été détectés en 2010 et pour la somme des teneurs (0.120 µg/L), il y a une légère baisse cette année. Depuis quatre ans, on s’éloigne de la valeur maximale tolérée pour l'eau de boisson (somme des substances : 0.5 µg/L). Les valeurs les plus élevées, mesurées en 2010, concernent un antifongique, le Métalaxyl (0.044 µg/L) et trois herbicides, l’Ethoxysulfuron (0.032 µg/L), le Foramsulfuron (0.027 µg/L) et l’Amidosulfuron (0.010 µg/L). Dès la fin de l’année 2010, on ne retrouve plus l’Atrazine, Par contre, on mesure encore un produit de dégradation, l’Atrazine-desethyl (0.012 µg/L). Concernant les médicaments, cinq principes actifs sont analysés depuis 2006. L’origine de ces substances provient de leur utilisation en médecine humaine et de rejets issus de l’industrie qui les fabrique. On constate une très légère hausse en 2010. Les trois substances retrouvées en plus fortes teneurs sont le Carisoprodol (0.015 à 0.103 µg/L), la Carbamazépine (de 0.010 à 0.046 µg/L) et la Mépivacaïne (de 0.009 à 0.042 µg/L).

Concentration moyenne annuelle en pesticides au centre du lac (valeur de la substance la plus élevée) Objectif Etat 2020 2010

0.1 g/L

Métaux lourds

0.020 g/L 0 g/L (non décelable)

Pb, Hg : non détectés en 2010, Li it d Limites de dét détection ti : Pb = 0 0.5 5 g/L, /L Hg H =0 0.1 1 g/L /L Cu , Cr , Cd : détectés en 2010 Valeurs maximales : Cu = 1 g/L ; Cr = 0.2 µg/L ; Cd = 0.03 µg/L Valeurs minimales : Cu = 1 g/L ; Cr = 0.1 µg/L ; Cd < 0.03 µg/L

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

1995

1994

1993

1992

1991

1990

0.000

1989

• Concentrations en pesticides dans les eaux au centre du lac (la valeur retenue est celle du pesticide dont la concentration est la plus élevée) Objectif : pour l'ensemble des substances, on doit impérativement respecter les normes eau de boisson et viser une évolution permanente à la baisse, et il ne doit pas y avoir d'effet néfaste sur le milieu.

- 43 3-

Indicateurs


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.2 Poissons

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

lottes perches

800

ombles chevaliers

700

corégones

600 500 400 300 200 - 44 4-

2008

2004

2000

1997

1995

1994

1993

1989

1987

1985

1984

1983

1981

1978

0

1977

100 1976

• Concentrations en mercure (Hg) et en polychlorobiphényles (PCB) dans les lottes, perches, ombles chevaliers et corégones, exprimées en microgramme i par kilo kil de d MF (MF = matière iè fraîche) f î h ) Objectifs: - Pour le mercure, concentration naturelle (20-30 g/kgMF). - Pour les PCB, maintien de la tendance à la baisse des teneurs dans la chair des poissons. L'objectif à plus long terme est de tendre vers zéro.

Valeur maximale légale g suisse

900

1975

Indicateurs

Evolution des teneurs en PCB totaux dans 4 espèces de poissons 1'000 Teneur en PCB tottaux (µg/kg de MF)

Les poissons, situés en fin de chaîne alimentaire, peuvent accumuler dans leur chair certains micropolluants comme le mercure ou des subtances de synthèse lipophiles (qui s’accumulent dans les graisses). Les objectifs sont : • Absence d’effet néfaste envers la faune piscicole. • Obtention de poisson de grande qualité alimentaire, c’est-à-dire : - Teneurs naturelles pour les métaux (teneur due aux caractéristiques géologiques é l i d bassin du b i versant), t) - Teneurs nulles pour les micropolluants organiques.

Evolution des teneurs en mercure dans 4 espèces de poissons

Diagnostic

500

Concentrations en Hg et PCB dans 4 espèces de poissons du Léman

Etat 2000

Etat 2008

Objectif Obj tif 2020

Valeur maximale légale suisse

Teneur en Hg (µg g/kg de MF)

Grâce aux efforts consentis pour la lutte contre la pollution mercurielle, l’amélioration observée ces dernières années se confirme. Les concentrations en PCB totaux sont stables. Les ombles présentent une teneur plus importante du fait de leur richesse en graisse. Pour les PCB de type dioxine, voir pages suivantes.

lottes perches

400

ombles chevaliers corégones

300

200

2008

2004

2000

1997

1995

1994

1993

1989

1987

1985

1984

1983

1981

1978

0

1977

PCB dans les ombles Objectifs (valeur la plus critique) PCB : 0 g/kg PCB : 226 g/kg Hg : 20-30 g/kg

1976

Valeurs maximales légales PCB : 1’000 g/kg Hg : 500 g/kg

1975

100


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.2 Poissons - écrevisses

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Indicateurs

Evolution des teneurs en PCB totaux (indicateurs) dans 4 espèces de poissons

Total-TEQ (PC CDD/F + PCBdl) en pg TEQOMS p par g de poids frais

16 14

Omble chevalier 12 zone-D

10

zone-A

8

zone-B 6

zone-C

4 2 0 25

30

35

Diagnostic

40

45

50

-4 45 -

• Concentrations en dioxines (PCDD), furanes (PCDF) et polychlorobiphényles p y « de type yp dioxine » ((PCB-dl)) dans les lottes, p perches, ombles chevaliers, corégones, truites, brochets et écrevisses, exprimées en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des facteurs d’équivalence toxique (TEQOMS). Objectifs: - Concentrations dans la chair des poissons inférieures à la limite du Règlement (CE) N° 181/2006 de 8 picogrammes TEQOMS par gramme de matière fraîche (MF). (MF) - Maintien d d’une une tendance à la baisse des teneurs dans la chair des poissons. L'objectif à plus long terme est de tendre vers zéro. Les PCB ont été utilisés pour de nombreuses applications techniques jusqu’à leur interdiction totale au mileu des années 80. Une partie de ces substances se sont diffusées dans l’environnement, où elles se trouvent parfois encore aujourd’hui en raison de leur grande stabilité.

Taille (cm)

Lausanne

C Nyon

A

Montreux Evian

B

Genève

8 7

Corégone - féra 6 5

zone-D

4

zone-A zone-C

3 2 1 0 35

Thonon

D

Limite réglementaire (8 pg TEQOMS / g de poids frais)

Total-TEQ ((PCDD/F + PCBdl) en pg TEQOMSS par g de poids frais

Les concentrations mesurées dans la chair des écrevisses et de plusieurs espèces de poissons du Léman ne dépassent pas la limite réglementaire européenne excepté pour l'omble chevalier. Pour cette dernière espèce, le constat dressé montre que le taux de contamination augmente avec l'âge et la taille du poisson pêché. En conséquence, la commercialisation et la consommation de cette espèce sont limitées à une taille ne dépassant pas 39 cm.

0

5

37

39

41

43

45

47

49

51

53

10km

Taille (cm) TEQOMS : équivalent toxique. Les équivalents toxiques de tous les constituants du mélange sont additionnés et définissent le TEQ global : toxicité relative du mélange.


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.2 Poissons - écrevisses

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Evolution des teneurs en PCB totaux (indicateurs) dans 4 espèces de poissons

Limite réglementaire (8 pg TEQOMS / g de poids frais)

Espèce

taille (cm)

zone

Total-TEQ oa Q (PCDD/F+PCBdl) en pg TEQOMS par g de poids frais

Ecrevisse américaine

9 à 11.5

C-D

0.33 ± 20%

Ecrevisse américaine

7.5 à 11

D

0.36 ± 20%

Ecrevisse signal

9 à 14

C-D

0.17 ± 20%

Ecrevisse signal

9.5 à 14

D

0.21 ± 20%

Ecrevisse signal

9 à 11.5

A

0.10 ± 20%

Truite

36

C

2.76 ± 20%

Truite

42

A

2.13 ± 20%

Truite

38

D

1.35 ± 20%

Lotte

38

A

1.21 ± 20%

Lotte

21.5 à 25.5

A

0.81 ± 20%

Lotte

21 à 23

A

0.39 ± 20%

Perche

15.5 à 18

A

0.60 ± 20%

Perche

16 à 20

C-D

0.95 ± 20%

Perche

16.5 à 18.5

C

0.40 ± 20%

Perche

16.5 à 18.5

C

1.20 ± 20%

Total-TEQ (PC CDD/F + PCBdl) en pg TEQOMS pa ar g de poids frais

8 7

Brochet

6

zone-D

5

zone-A

4

zone-C 3 2 1 50

70

90

110

Taille(cm)

Lausanne

C Montreux N Nyon

A

Evian

B

Thonon

D

Genève

0

5

10km

-4 46 -

0


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.3 Moules

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord Evolution des teneurs dans les moules zébrées 1995 - 2004

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Cadmium 5 4

mg/kgMS m

3 2

(MS = matière sèche)

Thonon

Herman nce

Redon

erie Meille

2000

2004

Organo-étains (TBT) 2000 : 9 mg/kgMS

0.8 1997 : 5 mg/kgMS

0.6

0.4

Thonon

Hermance

Meillerie

Redon

Dranse

Bouveret

Lutry

Venoge

Promenthouse

Versoix

0.0

Vidy

0.2

Buchillon

En ce qui concerne les métaux lourds, les concentrations dans les moules, très importantes en 1995, ont diminué en 2004 sauf pour quelques métaux à certains endroits. Dans la majorité des sites, les concentrations en organo-étains (TBT) observées dans les moules zébrées sont relativement faibles et ont baissé par rapport aux campagnes de 1995 et 2000. Dans certains ports, ces concentrations sont en nette baisse et la contamination du port du Bouveret par ces polluants semble être maîtrisée.

1997

1.0

mg/kkgMS

Diagnostic

Dranse

1995

Indicateurs • Organo-étains g ((Tributylétain y : TBT)) et métaux dans les moules zébrées. Objectif : teneurs les plus basses possibles . Les organo-étains sont des substances de synthèse utilisées précédemment comme antifouling pour les coques de bateaux. Leur mise sur le marché et leur utilisation sont interdites en Suisse et en France.

Bouverret

Luttry

Venog ge

Promenthou use

• Chair des moules : teneurs les plus basses possibles en métaux et micropolluants organiques.

- 47 7-

0

• Absence de mise en évidence de pollution littorale.

Verso oix

Les objectifs sont :

Vid dy

1

Buchillo on

La moule d'eau douce est utilisée comme bioindicateur de l'accumulation de certains composés métalliques ou organiques organiques. Les propriétés bioaccumulatrices se traduisent par des concentrations dans la chair supérieures à celles des poissons pour certains métaux - cadmium, cuivre, plomb, zinc - et du même ordre de grandeur pour les PCB et les organo-étains. Les moules sont fixées et permettent donc d'avoir une approche géoréférée contrairement aux poissons. Le suivi de certains micropolluants dans les moules permet une surveillance écologique des eaux du lac dans les zones littorales. Ce programme peut servir de système d'alerte pour la surveillance des apports polluants au lac.

6


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.3 Moules

Edition : novembre 2011

Evolution des concentrations en métaux (cadmium, chrome, plomb) dans les moules zébrées Années

6

6

4

1995

6

1997

4

2

4

0

2 Cd

2

2000

0

2004

Cr

Pb

Venoge

Cd

Cr

6 4

0 Lausanne

Cd

Cr

2

Pb

0

Pb

Cd

Vidy

Cr

Pb

Lutry Buchillon

- 48 8-

6 4

6

2

4

Meillerie

Promenthouse

2

Dranse

0

0 Bouveret

Cd

Cr

Pb

Cd

Rhône

Thonon

Pb

Redon Hermance

6

Versoix

6

4

6

2

4

0

4 2 Cd

2

Cr

Genève

Cr

Pb

0 6

Cd

6

Cr

4

0 Cd

Cr

Pb

6

4

4

2

2

0

2 0 Cd

Cd

0 Cd

Cr

Pb

Cr

Cr

Pb

Pb

Les valeurs sont exprimées en milligrammes par kilo de matière sèche (mg/kg MS)

Pb


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.3 Moules

Edition : novembre 2011

Evolution des concentrations en métaux (cuivre, nickel) dans les moules zébrées Années 1995 90

1997

90

60

60

30

30

0

60

2000

90

Cu

30

2004

60

0

Ni

Cu

30

Ni

Lausanne

Venoge

0 Cu

90

0 Cu

Vidy

Ni

Lutry

90

90

Buchillon

60

30

30

0

0

Meillerie

Promenthouse

Ni

Dranse

Bouveret

Thonon

Cu

Versoix

90

90

60

60

30

30 90

0

0

60

Ni

0

0

0 Cu

Ni

90

30

30

30

Ni

60

60

60 C Cu

Ni

90

90

0

Cu

Cu

Genève

30

Ni

Rhône

Redon Hermance

- 49 9-

60

Cu

Ni

Cu

Cu

Ni

Ni

Les valeurs sont exprimées en milligrammes par kilo de matière sèche (mg/kg MS)


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.3 Moules

Edition : novembre 2011

Evolution des concentrations en métaux (zinc) dans les moules zébrées Années 1995 600

1997

400

600

600

400

400

600

200

200

400

0

0

200

2000

200

Zn

Zn

0

Venoge

Zn

2004

0 Zn

Lausanne Vidy Lutry

Buchillon

- 50 0-

600 400 200 0

600

Meillerie

Promenthouse

Dranse

Zn

Bouveret

Thonon

400 Rhône

200 0

Redon

Zn

Hermance Versoix

600

200 600

400 200

400 200

600

0

400

Zn

200 0

0

400

200 Zn

400

600

600

0

600 Genève

400

Zn

Zn

200

0 Zn

0 Zn

Les valeurs sont exprimées en milligrammes par kilo de matière sèche (mg/kg MS)


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : L 3.2 3 2 Micropolluants dans le lac Sous-domaine : L 3.2.3 Moules Années

Edition : novembre 2011

Evolution des concentrations en tributylétain (TBT) dans les moules zébrées

1995 1997* 2000 2004

0.5

0.5

0.5

0.4

0.4

0.4

0.5

0.3

0.3

0.3

0.4

0.2

0.2

0.2

0.3

0.1

0.1

0.1

02 0.2

0

0

0

Venoge

0.1

* Valeurs uniquement pour le Bouveret

Lausanne

10.0 9.0

Vidy

0

Lutry

8.0 7.0 6.0 5.0 4.0

0.5 0.4 0.3

0.6

Meillerie

Promenthouse

Dranse

0.2

Bouveret

Thonon

0.1

04 0.4

Redon

0

0.3

Hermance

0.2

Versoix

0.1

0.4

0.5

0.5

0.4

0.4

0.2

0.3

0.3

0.1

0.2

0.2

0.1

0.1

0

0

0

0

0.5

05 0.5

0.3

0.5 Rhône

Genève

0.4

0.5

0.5

0.3

0.4

0.4

0.2

0.3

0.3

0.1

0.2

0.2

0

0.1

0.1

0

0

Les valeurs sont exprimées en milligrammes par kilo de matière sèche (mg/kg MS)

- 51 1-

Buchillon


Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : L 4.1 4 1 Etat trophique du lac (biologie) Sous-domaine : L 4.1.1 Phytoplancton

Edition : novembre 2011

Mi en page du Mise d tableau t bl de d b bord d Evolution des biomasses relatives de deux sous-groupes d'algues planctoniques (moyenne annuelle et moyenne mobile sur 5 ans)

Objectifs du plan d’action 2011-2020

60%

40%

2) Algues de caractère trophique oligotrophe. Augmentation A t ti des d bi biomasses relatives l ti d des espèces è oligotrophes et diminution des biomasses relatives des algues indésirables ou eutrophes.

20 010

20 008

20 006

20 004

20 002

20 000

19 998

19 996

19 994

19 992

19 990

< 1'500 : pas de nuisance Objectif

8'000

Moyenne mobile sur 5 ans 6'000

4'000

2010

2008

2006

2004

2002

2000

1998

1996

1994

1992

1990

1988

1986

1984

0

1982

2'000

1980

L’année 2010 présente une faible biomasse phytoplanctonique, comparable aux années 2006 et 2008. Aucun bloom à Mougeotia gracillima n’a été détecté. La proportion en algues oligotrophes augmente, et l’abondance en algues eutrophes est la plus faible de toute la chronique. L’évolution des proportions de ces classes algales ainsi que l’évolution de leur biomasse indiquent une amélioration progressive de l’état trophique du lac.

1'500-3'000 : risques de nuisances

10'000

1978

Diagnostic

> 3'000 : nuisances certaines

1976

Pas de prolifération d'algues induisant une biomasse moyenne de juillet, août et septembre supérieure à 1’500 mg/m3.

12'000

1974

Objectif :

Biomasse phytoplanctonique moyenne de juillet à septembre

Biomasse en mg g/m3

• Poids frais (biomasse) des algues du plancton de juillet à septembre (mesuré au centre du lac).

19 988

% eutrophes + indésirables % divers % oligotrophes % eutrophes + indésirables (moyenne mobile 5 ans) % oligotrophes (moyenne mobile 5 ans)

1) Algues considérées comme indésirables, formant des fleurs d'eau, longs filaments, etc. ou de caractère trophique eutrophe. Obj tif : Objectif

19 986

19 984

19 982

19 980

19 978

0%

• Evolution des biomasses relatives de deux sous-groupes sous groupes d'algues planctoniques :

19 976

20%

- 52 2-

Indicateurs

80%

19 974

La prolifération importante des espèces d d'algues algues planctoniques surtout filamenteuses en été conduit généralement à des dépôts de détritus organiques appauvrissant les eaux profondes en oxygène et créant des nuisances pour les pêcheurs.

100%

Biomasse m moyenne en %

Le suivi du phytoplancton du Léman a montré que certaines espèces peuvent produire des biomasses considérables ou des fleurs d'eau et p p provoquer q ainsi des nuisances pour le traitement des eaux de boisson, la pêche ou les loisirs. 35 espèces de ce type ont été cataloguées dans le Léman et sont donc considérées comme indésirables; en revanche, une augmentation de la biomasse relative des 8 espèces de caractère trophique oligotrophe serait un signe positif.


Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : L 4.1 4 1 Etat trophique du lac (biologie) Sous-domaine : L 4.1.2 Production primaire pélagique

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord % de la a biomasse dans la couche 0-10 m

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

1995

1994

1993

1992

0

1991

0

1990

25

1989

50

1988

50

1987

100

Evolution de la production primaire totale annuelle et d lla productivité de d ti ité d du phytoplancton h t l t 500 Productivité (0-30 m)

400

3 300 2 200 1

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

1995

1994

1993

0

1992

100

0

producctivité (gC fixé . mg g chla -1. an-1 )

4 Production primaire annuelle nette

1991

Les valeurs de PP, de Chl a et de la productivité de l’année 2010 ont considérablement baissé comparées à celles de 2009, année pendant laquelle il y avait plus de phosphore disponible et la température des eaux était plus élevée. élevée La PP en 2010 se resitue alors dans la gamme des valeurs fixées dans les objectifs à atteindre. En considérant les 15 dernières années, on retrouve la tendance globale à la baisse des valeurs si on fait abstraction des pics de 2001, 2007 et 2009. Cette observation confirme l’idée selon laquelle les efforts doivent continuer pour maintenir durablement la baisse du phosphore dans les eaux et par conséquent celle des variables phytoplanctoniques.

75

1990

Diagnostic

Contribution 0-10 m en % 150

1989

• Production et productivité pélagiques : 1) la production est la quantité de biomasse nouvelle créée par l’activité l activité photosynthétique du phytoplancton chaque année 2) la productivité représente le rapport production sur biomasse, et donne des indications sur la vitesse de renouvellement du phytoplancton Objectifs: - maintien de la production annuelle dans la moyenne des années précédentes (200 à 300 grammes de carbone fixés par an par m caractéristique des lacs pauvres en nutriments) - maintien ou augmentation de la productivité.

100 Biomasse moyenne annuelle (0-30 m)

1988

Objectifs: - stabilité ou diminution de la biomasse chlorophylienne moyenne annuelle - diminution de la contribution de la couche 0-10 m à celle-ci.

200

- 53 3-

• Biomasse chlorophylienne moyenne annuelle (0-30 m) et contribution relative de la couche 0-10 m à cette biomasse : 1) la moyenne annuelle est liée à l’état trophique général du lac, 2) la contribution relative de la couche 0-10 m permet de voir dans quelle couche du lac se trouve l’essentiel du phytoplancton.

Evolution de la biomasse chlorophylienne moyenne annuelle du phytoplancton (0-30m) et de la contribution de la couche 0-10 m en %

1987

Indicateurs

produ uction annuelle (gC.m-2. an-1 )

La biomasse chlorophylienne et l’activité photosynthétique du phytoplancton dans la zone pélagique sont des indicateurs généraux de la productivité potentielle du lac jusqu’aux échelons trophiques supérieurs ainsi que de la façon dont le phosphore est "éliminé" de la couche supérieure par consommation par le phytoplancton. La répartition sur la verticale, en considérant les couches 0-30 m (totalité de la zone euphotique) et 0-10 m (zone supérieure de celle-ci), donne des indications sur la présence et l’activité d’espèces nuisibles, et permet de suivre l’enfoncement de l’activité biologique du phytoplancton, liée à l’appauvrissement des couches supérieures du lac en phosphore phosphore.

biomassse moyenne annu uelle (mg chla.m-2 )

Objectifs du plan d’action 2011-2020


Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : L 4.1 4 1 Etat trophique du lac (biologie) Sous-domaine: L 4.1.3 Faune benthique profonde

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 L'évolution de la faune des invertébrés qui colonise le fond du lac (vers et larves d'insectes) d insectes) donne une indication du niveau trophique du milieu. Cette faune est capable d'intégrer au cours du temps des fluctuations hydrologiques, physicochimiques et biologiques et son étude donne des indications sur la qualité globale du lac.

Diagnostic L'indicateur IQBOligo a augmenté significativement depuis les années 1990, soulignant ainsi une amélioration de l'état biologique des sédiments. Cependant, l’augmentation ne se poursuit pas en 2005 à 150 m de profondeur. L'indicateur IQBOC intégrant 2 groupes faunistiques (vers et larves d’insectes), appliqué aux données depuis 1993, montre que l'état biologique des sédiments est resté stable à 150 m entre 1998 et 2005. D’autres indicateurs q quantitatifs montrent même qu’une amélioration sensible est visible, mais ceci reste à confirmer.

70

Objectif

60

IQBOC à 150 m

50 40 30 20

Etat 1993

20 %

Etat 2005

48 %

2005 2

2000 2

1995 1

1990 1

0

IQBOligo à 150 m

1985 1

10

1980 1

IQBOligo : Abondance relative moyenne des espèces de vers (uniquement) indicatrices de conditions oligotrophes.

80

1975 1

• Abondance relative moyenne des espèces de vers et larves d’insectes indicatrices de conditions oligotrophes (IQBOC), calculée pour la zone de 150m de profondeur. Objectif : au moins 60 %

Phosphore total

90

- 54 4-

Indicateurs : Indicateurs de Qualité Benthique ((IQB))

100

Pho osphore total (µg/L L) et Indice de Qualité Benthiqu ue (%)

L'objectif serait de permettre le rétablissement de plus de 60 % des effectifs de vers et de larves d’insectes appartenant à des espèces caractéristiques d'un lac oligotrophe. li t h Cette C tt valeur l d devrait it être êt atteinte tt i t à toutes t t l les profondeurs f d ett spécialement dans la zone profonde.

Abondance relative moyenne des espèces de vers et larves d d’insectes insectes indicatrices de conditions oligotrophes (IQBOC) à 150 m

Objectif 2010

60 %

Pourcentage d’espèces de vers et de larves d’insectes indicateurs de conditions oligotrophes à 150 m


- 55 5-

VII. Comp partiment :

COU URS S D’E EAU


Edition : novembre 2011

Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : C 1.1 Ecomorphologie des cours d’eau Objectifs du plan d’action 2011-2020 La qualité du milieu physique des cours d’eau a une influence sur son état écologique et celui des milieux aquatiques qui y sont liés. L’évaluation de l’écomorphologie intègre les conditions morphologiques du lit, des berges et des rives ainsi que la dynamique des eaux et distingue ici 3 catégories de qualité écomorphologique : 1 – bon : tracé et dynamique naturels 2 – modifié : dynamique limitée mais possible, quelques protections t ti de d b berges 3 – artificiel : dynamique impossible, berges stabilisées.

Pourcentage du linéaire de cours d’eau d eau dans chacune des 3 classes de qualité

Dans le tableau, le % de linéaire dans les 3 classes est calculé par rapport au linéaire total dont la qualité écomorphologique est connue. La dernière colonne renseigne sur le % de linéaire évalué par rapport au réseau hydrographique principal (1 : 200’000ème).

Indicateurs • Evolution du pourcentage de cours d’eau évalué. Objectif : 75 % du linéaire de cours d’eau évalué. Pour pouvoir fixer des objectifs qualitatifs d’amélioration d amélioration de l’écomorphologie l écomorphologie des cours d’eau, il est nécessaire d’augmenter la connaissance du linéaire de cours d’eau évalué.

Diagnostic

% bon

% modifié

% artificiel

% linéaire évalué par rapport au linéaire total

Haute-Savoie

58

25

17

47

Ain

99

0

0

54

Genève

65

9

26

75

Vaud

81

8

10

99

Valais

46

15

39

28

BV CIPEL

63

16

21

45

Dans le bassin CIPEL, la qualité du milieu physique est connue pour 45 % des cours d’eau.

Etat 2004

45%

Objectif 2020

75%

Sur les 45 % de linéaire évalués, le tracé est bon pour 63 %, modifié pour 16 % et artificiel pour 21 %.

- 56 -

L’objectif est d’améliorer la connaissance écomorphologique du linéaire principal de cours d’eau tout en réduisant le linéaire de cours d’eau artificiel et en augmentant la longueur de cours d’eau au tracé et à la dynamique naturels.


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : C 1.1 Ecomorphologie des cours d’eau

Edition : novembre 2011

Ecomorphologie des cours d’eau

- 57 7-

Etat du milieu physique bon modifié artificiel tifi i l Cours d’eau non évalué Bassin versant du Léman


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : C 1.2 Reconquête des axes de migration de la truite lacustre

Edition : novembre 2011

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 L’objectif principal est de favoriser la migration de la truite lacustre dans les rivières. La truite lacustre migre dans les affluents pour enfouir ses œufs dans les graviers. Il faut que la truite puisse accéder sans difficulté aux zones amont des rivières et que les débits et la qualité des eaux dans les secteurs de frayères soient suffisants.

Potentialités et migration actuelle Evaluation sur la base de la carte au 1:200’000 : 3’500 km de cours d’eau dont 369 Km potentiellement utilisables pour la migration

Linéaire potentiel

Indicateurs

en km

en % du linéaire potentiel

Rhône amont

157

53

34%

Lac : rive droite

137

112

82%

Lac : rive gauche

75

54

72%

Diagnostic

BV Léman

369

219

59%

Sur près de 3’500 km de cours d’eau, 369 km sont potentiellement utilisables pour la migration de la truite lacustre. Les obstacles sont encore trop nombreux pour permettre une bonne migration des truites lacustres dans les rivières. Actuellement, près de 219 km peuvent être parcourus, soit 59% du linéaire potentiel de migration. Depuis 2006, quatre obstacles ont été rendus franchissables en rive droite du Léman et trois obstacles en rive gauche, permettant de reconquérir un peu plus de 12 km de linéaire p pour la migration g de la truite lacustre.

L’évaluation du linéaire de cours d’eau utilisé pour la migration de la truite lacustre ss’arrête arrête au premier obstacle naturel infranchissable (par ex. ex chute d’eau naturelle, débit naturel trop faible, etc.). Le linéaire potentiel de migration représente les cours d’eau actuellement colonisés par la truite lacustre et ceux qui pourraient être utilisés en l’absence d’obstacles artificiels (par ex. barrage, seuil artificiel, etc.).

- 58 8-

en km

• Pourcentage du linéaire potentiel de migration utilisé. Objectif : augmentation du linéaire de migration utilisé.

Linéaire utilisé pour la migration actuelle


Thème : 1. Aménagement du territoire Domaine : C 1.2 Reconquête des axes de migration de la truite lacustre

Edition : novembre 2011

Obstacles artificiels à la migration de la truite lacustre

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Obstacles infranchissables

Migration actuelle Potentialités de migration g


Edition : novembre 2011

Thème : 2. Hydrologie Domaine : C 2.1 Influence des prélèvements en situation d’étiage naturel

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 L’objectif est d’améliorer la situation hydrologique des secteurs de cours d’eau influencés par des prélèvements d’eau durant la période naturelle d’étiage (étiage hivernal en région de montagne – étiage estival en région de plaine). En effet, il faut maintenir des débits suffisants qui garantissent la survie des poissons et leur migration, favorisent la diversité des espèces, valorisent les paysages, façonnent les zones alluviales, assurent une bonne qualité des cours d’eau et alimentent les eaux souterraines. Par prélèvement, on entend tout captage d’eau destiné à un usage spécifique (hydroélectricité, agriculture, industrie eau potable, industrie, potable etc.). etc )

Linéaire de cours d’eau influencé par des prélèvements en situation d’étiage d étiage naturel (en % du linéaire total de cours d’eau) Échelle : 1: 200’000ème

18%

Indicateurs

Objectif : diminuer le linéaire de cours d’eau nettement influencé par des prélèvements, en : - accélérant l’application des bases légales pour la mise en conformité des captages des centrales hydroélectriques, - utilisant l’eau de manière parcimonieuse dans l’agriculture (favoriser les cultures moins exigeantes g en eau,, limiter l’arrosage g en p période d’étiage, g , moderniser les réseaux d’irrigation) et dans l’industrie (utilisation de l’eau en circuit fermé), - incitant l’infiltration à la parcelle des eaux de pluie.

captage <10% du débit d'étiage

7%

captage compris entre 10% et 30% du débit d'étiage captage >30% du débit d'étiage 75%

Diagnostic g Dans le bassin CIPEL, 25% du linéaire principal de cours d’eau subit l’influence des prélèvements. Certains tronçons peuvent même être asséchés à l’étiage et empêcher le développement des organismes aquatiques. Les cours d’eau fortement impactés par des prélèvements sont généralement ceux qui font l’objet d’exploitations hydroélectriques. Côté suisse, la plupart d’entre elles bénéficient de droit acquis pendant une longue période (exploitations antérieures à la Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux)) et n’ont donc p p pas d’obligation g de respecter p un débit minimum ((ou débit de dotation)) à l’aval des captages. p g Côté français, l’article L-432.5 du Code de l’environnement fixe à chaque renouvellement de concession un débit minimum de restitution de 1/10ème du module du cours d’eau. Pour les cours d’eau plus importants (supérieurs à 80 m3/s), celui-ci peut atteindre par décret 1/20ème du module sans le dépasser.

- 60 0-

• Linéaire de cours d’eau influencé en situation d’étiage naturel par des prélèvements d’eau.


Edition : novembre 2011

Thème : 2. Hydrologie Domaine : C 2.1 Influence des prélèvements en situation d’étiage naturel

Influence des prélèvements d’eau en % des débits d’étiage

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Influence des prélèvements en % des débits d'étiage linéaire non influencé (ou faiblement) : pas de captage ou < 10% du débit d'étiage linéaire influencé : captage compris entre 10 et 30% % environ du débit d'étiage g linéaire nettement influencé : captage > 30% environ du débit d'étiage


Edition : novembre 2011

Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : C 3.1 Macropolluants dans les cours d’eau

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020 Pourcentage des 227 sites surveillés dans les différentes classes

La qualité physico-chimique est une des conditions pour que les cours d'eau remplissent p leurs fonctions écologiques. gq Cette q qualité dépend p principalement p p des activités humaines dans le bassin versant (STEP domestiques, agriculture, autres rejets ponctuels et diffus). Les macropolluants (nutriments) sont des substances qui sont néfastes ou toxiques à partir d’un certain seuil de concentration.

70% 60% 50%

Pour les macropolluants, les objectifs suivants sont déterminés : - Objectifs Obj tif réglementaires é l t i nationaux. ti - Objectif au niveau CIPEL : augmentation des sites surveillés en qualité bonne et très bonne, avec à terme la totalité des sites dans ces catégories.

40% 30% 20%

Indicateurs

0%

- 62 2-

10%

• Nombre de sites surveillés et répartition dans les différentes classes pour les paramètres suivants : - Carbone organique dissous (COD) - Ammonium (NH4) - Orthophosphate (PO4). - Nitrate (NO3)

DOC

N-NH4

P-PO4

1 - très bonne

65.6%

48.9%

40.4%

N-NO3 35.2%

2 - bonne

21.7%

37.0%

18.7%

34.8%

3 - moyenne

10.4%

7.5%

35.1%

22.2%

4 - mauvaise

2.4%

6.6%

5.8%

7.8%

Objectif: 0 % de sites en classe moyenne ou mauvaise pour ces paramètres

Diagnostic Le pourcentage de stations en classe moyenne ou mauvaise est passé de 27% pour la période 2004-2006 à 24% pour la période 2007-2009.

Etat 1999-2001

Etatt Et 2007-2009

Objectif Obj tif 2020

45 % 24 % 0% Pourcentage en classe moyenne ou mauvaise pour les 4 paramètres et l’ensemble des sites surveillés

Grille d’évaluation Paramètres/ Classification

COD (mg/L)

N-NH4 (mg N-NH4/L)

P-PO4 (mg P-PO4/L)

N-NO3 (mg N-NO3/L)

Très bonne

<= 3

<= 0.1

<= 0.025

<= 1

Bonne

3-5

0.1 - 0.4

0.025 – 0.050

1–3

Moyenne

5-8

0.4 - 1

0.050 – 0.250

3–6

Mauvaise

>8

>1

> 0.250

>6


Edition : novembre 2011

Thème : 3. Pollution des eaux D Domaine i : C3 3.1 1 ett C 3 3.2 2 M Macropolluants ll t ett pesticides ti id dans d les l cours d’eau d’ Venoge Chamberonne (147) Morges (147) (145) < Paudèze (9)

Qualité des cours d’eau à l’embouchure 2007-2009

Boiron-de-Morges (43) Veveyse (146)

Lutrive (12) Aubonne (144) Dullive (16) Dranse-Publier (159)

Eau Froide (35) - 63 3-

Promenthouse (146)

Stockalper (13) Rhône-Scex (158)

Hermance (12)

Grande Eau (36)

Versoix (57)

COD

Nant d’Ai N d’Aisy (12) Rhône émissaire (76) Allondon (35)

Arve embouchure (12)

Rhône -Chancy-Pont (36) Rhône - Pougny

NH4 Pesticides

Le nombre de prélèvements utilisés pour la classification des macropolluants de chaque station est indiqué entre parenthèses Macropolluants : percentile 90 des valeurs pour la période 2007 à 2009

PO4

NO3

Pesticides : valeur maximale de l’année la plus récente pour la période 2007 à 2009

Très bonne

< 0.1 microgramme par litre pour chaque substance

Bonne

0.1 à 1 microgramme par litre pour au moins 1 substance active

M Moyenne

> 1 microgramme par litre pour au moins 1 substance active

Mauvaise

Pas de mesures


Edition : novembre 2011

Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : C 3.2 Micropolluants (pesticides) dans les cours d’eau

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Répartition des sites surveillés pour les pesticides dans les classes de qualité (2007-2009)

Les micropolluants sont des substances qui peuvent être d’origine naturelle ou des molécules chimiques q issues des activités humaines ((industrie,, agriculture, g , ménages,...). Ils sont retrouvés à de très faibles concentrations (millionième de gramme par litre) dans les compartiments des milieux aquatiques (eau, sédiments, organismes vivants, ...). Malgré ces faibles teneurs, ils sont susceptibles de présenter une toxicité vis-à-vis des organismes vivant dans l’eau, pouvant conduire à la disparition des espèces les plus sensibles. Les micropolluants, notamment les pesticides, présentent donc une menace pour la qualité écologique des cours d'eau, en particulier pour leur faune et leur flore. Actuellement, seul le suivi des pesticides est pris en compte dans le tableau de bord. Objectifs : • Augmentation du nombre de sites surveillés pour les micropolluants. • Amélioration de la qualité des sites surveillés.

Nombre de sites surveillés (2007-2009) : 96

25%

- 64 4-

48%

Indicateurs • Nombre de sites surveillés pour les pesticides Objectif : augmentation du nombre de sites surveillés • Répartition des sites surveillés pour les pesticides dans les différentes classes de qualité Objectif : disparition de la classe mauvaise (rouge).

Diagnostic La surveillance des cours d’eau ne s’effectuant pas de manière homogène dans le bassin versant (fréquence d’échantillonnage, répartition géographique, nombre b de d substances b t recherchées, h hé etc.), t ) les l pourcentages t obtenus bt ne sontt pas exactement représentatifs de la situation de l’ensemble des rivières. Dans certaines entités, les prélèvements sont effectués aux moments et aux endroits où la probabilité de retrouver des pesticides est élevée (en zone agricole pendant les périodes de traitement par des phytosanitaires par ex.). Le nombre de sites surveillés est passé de 39 (1999-2001) à 96 (2007-2009) et la classe mauvaise est passée de 28 % à 25 %.

27%

La classe est définie par la valeur maximale de l’année la plus récente pour la période considérée. Bonne : < 0.1 microgramme par litre pour chaque substance active Moyenne : 1 > x > 0.1 microgramme par litre pour au moins 1 substance active Mauvaise : > 1 microgramme par litre pour au moins 1 substance active

Etat 1999-2001

35 %

Etat 2007-2009

25 %

Objectif 2020

0%

Pourcentage des sites surveillés en classe mauvaise pour les pesticides


Thème : 3. Pollution des eaux Domaine : C 3.2 Micropolluants (pesticides) dans les cours d’eau

Edition : novembre 2011

Qualité de l’eau des cours d’eau par rapport aux pesticides (2007 – 2009)

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Edition : novembre 2011

Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : C 4.1 Qualité biologique des cours d’eau (invertébrés benthiques)

Mise en page du tableau de bord

Objectifs du plan d’action 2011-2020

Indicateurs • Répartition des sites surveillés dans chacune des 5 classes de qualité biologique. Objectif : diminution du nombre de sites en classe médiocre ou mauvaise • Evolution de la qualité biologique des cours d’eau d'une période à l'autre.

Diagnostic

Etat Etat 1999-20012007-2009

Objectif 2020

Pourcentage des 240 sites surveillés dans les différentes classes de qualité biologique (2007-2009) 2% 16% 27%

Très bonne Bonne Moyenne 21%

Mauvaise

34%

Evolution de la qualité biologique entre 2005-2007 et 2007-2009 122 sites sont communs aux 2 périodes et ont été pris en compte pour comparer l’évolution de la qualité biologique 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Très bonne

30 %

18 %

6%

Pourcentage des stations de qualité médiocre (16%) ou mauvaise (2%)

Médiocre

- 66 6-

La qualité biologique des cours d’eau est exprimée par un indice (IBGN : Indice Biologique g q Global Normalisé)) q qui intègre g la diversité et la p polluo-sensibilité des invertébrés vivant sur le fond du cours d’eau (aussi appelés faune benthique). Ils sont soumis tout au long de l’année aux variations du milieu où ils vivent (physico-chimie, hydrologie, écomorphologie) et ils intègrent donc la qualité globale de l’écosystème. Le bassin CIPEL comprend 2 hydroécorégions (Alpes internes et Jura-Préalpes du Nord) aux caractéristiques naturelles distinctes (relief, (relief géologie, géologie climat, climat géochimie des eaux et débit) qui influencent le classement de l’IBGN. L’approche biologique permet d'identifier l'existence et les conséquences d'une perturbation. L'identification de la nature de cette perturbation nécessite toutefois une approche physico-chimique complémentaire. Les objectifs sont : • La L restauration t ti d la de l même ê qualité lité biologique bi l i d’ d’amont t en avall d’un d’ cours d’eau. • La diminution du nombre de sites surveillés en classe de qualité médiocre ou mauvaise.

2005-2007

2007-2009

24%

29%

Bonne

41%

31%

Moyenne

18%

34%

Médiocre

10%

11%

Mauvaise

2%

1%


Edition : novembre 2011

Thème : 4. Ecologie et biodiversité Domaine : C 4.1 Qualité biologique des cours d’eau (invertébrés benthiques)

Carte de la qualité biologique des cours d’eau (2007-2009)

LAUSANNE

THONON LES BAINS

BRIGUE

- 67 7-

MONTHEY SION GENEVE

BONNEVILLE

CHAMONIX

Classes de qualité biologique (IBGN) Très bonne Bonne

Bassin versant du Léman

Moyenne y Médiocre Mauvaise


CIPEL - Tableau de Bord 2011