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COUP DE PROJECTEUR P. 08

Hlm : halte aux idées reçues !

INITIATIVES P. 10

Avec les habitants, on composte à Empalot !

DOSSIER

LES HLM RELÈVENT LE DÉFI DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE

VIVRE

N° 81 DÉCEMBRE 2015

AUJOURD’HUI


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SOMMAIRE-ÉDITO

PANORAMA P. 03 USH MIDI-PYRÉNÉES

BAILLEURS ET LOCATAIRES : TOUS ACTEURS POUR L’ENVIRONNEMENT

Congrès de l’USH : les annonces de François Hollande Conditions d’évolution des loyers Hlm en 2016 Pensez à répondre à l’enquête SLS

REGARDS

P. 04

Les Hlm relèvent le défi de la rénovation énergétique Un chantier de longue haleine, mais ô combien nécessaire. À la clé, plus de confort pour le locataire, des factures maîtrisées et plus de respect de l’environnement.

COUP DE PROJECTEUR

P. 08

Hlm : halte aux idées reçues !

INITIATIVES

Sabine Véniel-Le Navennec Directrice de la publication

P. 10

Avec les habitants, on composte à Empalot !

TRAIT D’UNION

P. 11

Vivre avec un animal : des droits mais aussi des devoirs

ÉVASION

P. 12

Mon chalet en bois en pleine nature

VIVRE

AUJOURD’HUI

C

e numéro de Vivre Aujourd’hui est placé sous le signe de l’écologie et du développement durable. Le logement social est un acteur majeur de la transition énergétique en France, par la production de bâtiments neufs de plus en plus respectueux de l’environnement, mais également par un vaste travail de réhabilitation du parc ancien, auquel est consacré notre dossier. Ces enjeux vous concernent directement. En effet, cette dynamique est synonyme pour vous de plus de confort et d’économies réelles sur vos factures d’énergie. Par conséquent, vous avez un rôle à jouer dans cette transition. Ensemble, changeons notre façon de consommer ! Nou s v ou s s ou h a i t on s d e t r è s belles fêtes de fin d’année, et une heureuse année 2016, respectueuse de l’environnement.

Le magazine de l’habitat social Vivre Aujourd’hui est édité par l’association Vivre Aujourd’hui. 104 avenue Jean-Rieux, 31 500 Toulouse Tél. : 05 61 36 07 60 – Fax : 05 61 36 07 61 ushmp@union-habitat.org Directrice de la publication : Sabine VénielLe Navennec. Comité de rédaction : USH Midi-Pyrénées, OPH31, Colomiers Habitat, La Cité Jardins, Hlm Ariège, Le Nouveau Logis Méridional, PATRIMOINE SA Languedocienne, Promologis, Le Groupe des Chalets, Mesolia, Sud Massif Central Habitat, Habitat Toulouse, OPH Decazeville, OPH Millau OPH Rodez, ICOM. Conception, rédaction, réalisation, mise en pages : Agence ICOM. Crédits photo : Guillaume Oliver, Thinkstock, OT Font-Romeu. ICOM RCS Toulouse B 393 658 760. icom-com.fr. ISSN : ISSN 0753 – 3454. Dépôt légal : décembre 2015. Tirage : 69 800 exemplaires. 2015-10-4316. Document imprimé par l’imprimerie De Bourg, entreprise Imprim’vert®, procédé CtP avec des encres à base végétale. Papier Condat Silk 135 et 150 g.


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PANORAMA USH MIDI-PYRÉNÉES MIDI-PYRÉNÉES : L’UNE DES RÉGIONS LES PLUS DYNAMIQUES DE FRANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENT SOCIAL

4 000

NOUVEAUX LOGEMENTS SOCIAUX MIS SUR LE MARCHÉ EN 2014

6 000  à 8 000 EMPLOIS INDUITS DANS LA RÉGION PAR LA CONSTRUCTION DE CES LOGEMENTS

38 500

LOGEMENTS MIS À DISPOSITION DES FAMILLES EN 10 ANS (2005-2014) Source : USH Midi-Pyrénées

CONGRÈS DE L’USH

LES ANNONCES DE FRANÇOIS HOLLANDE

© DR USH-D.Thierry

Le 76 e Congrès de l’Union sociale pour l’habitat (USH), qui s’est déroulé du 22 au 24 septembre 2015 à Montpellier, a accueilli le Président de la République et trois ministres d’État (Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et George Pau-Langevin, ministre des Outremer). François Hollande est le premier président de la République à se rendre au congrès de l’USH depuis François Mitterrand, 26 ans auparavant. Devant quelques 750 bailleurs sociaux, il a annoncé une série de mesures en faveur du logement social. Entre autres, plus d’aides pour favoriser l’investissement immobilier (les aides à la pierre), le maintien des allocations logement pour les accédants à la propriété, un prêt à taux zéro élargi et simplifié, ainsi que des sanctions contre les communes qui ne respectent pas le quota de logements sociaux demandé par la loi. Il s’est également prononcé pour la réduction de la rémunération des banques qui collectent l’épargne investie sur le Livret A, afin d’alléger le coût de la construction de logements Hlm pour les bailleurs sociaux.

CONDITIONS D’ÉVOLUTION

DES LOYERS HLM EN 2016 Chaque année, le conseil d’administration de votre bailleur évalue l’augmentation des loyers pour l’année suivante. Cette hausse du loyer est strictement encadrée. Elle est notamment limitée à la variation de l’indice de référence des loyers (IRL), qui est publié chaque trimestre par l’Insee. Cet indice est calculé à partir de l’évolution des prix à la consommation. Pour 2016, les organismes Hlm prendront comme base l’indice du 3e trimestre de 2015, qui a évolué de + 0,02 %.

Pensez à répondre à l’enquête SLS Chaque année, les bailleurs sociaux réalisent une enquête « Supplément de Loyer de Solidarité » (SLS) auprès de leurs locataires, afin de connaître les ressources de l’ensemble des occupants de ces logements. Pour les ménages qui dépassent de plus de 20 % les plafonds de ressources applicables pour l’accès au logement qu’ils occupent, un supplément de loyer de solidarité est appliqué au 1er janvier de l’année suivante, selon des modalités et un barème fixés par la loi. Il est obligatoire de répondre à cette enquête dans un délai d’un mois, sous peine de devoir payer un SLS d’un montant plus élevé et de payer une indemnité de 25 €. Répondre à cette enquête ne prend que quelques minutes. Pensez-y !

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REGARDS

LE CHANTIER DES FONTANELLES EST QUASIMENT TERMINÉ. CETTE RÉSIDENCE, QUI DATE DES ANNÉES 60, EST DÉSORMAIS AUSSI PERFORMANTE QU’UN BÂTIMENT NEUF.

© DV Construction

LES HLM RELÈVENT LE DÉFI

DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE Depuis le Grenelle de l’Environnement, les organismes Hlm se sont engagés dans un vaste programme d’amélioration thermique de leurs logements les plus gourmands en énergie. Un chantier de longue haleine, mais ô combien nécessaire. À la clé, plus de confort pour le locataire, des factures maîtrisées et le respect de l’environnement.

U

ne consommation d’énergie maîtrisée, des charges contenues pour les habitants, des appa r tements améliorés… Tels sont les enjeux de la rénovation énergétique. À Toulouse, quartier Soupetard, les travaux des sept bâtiments de la résidence des Fontanelles touchent à leur fin. Une réhabilitation en profondeur, qui propulse ces 180 logements d’une étiquette énergétique D à A. Ils consommeront

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38 kWh par m 2 et par an, contre 174 avant travaux. Côté émissions de CO2, ils passent de 41 kg de CO2 par m 2 et par an à 1 kg ! Cette résidence de Patrimoine SA Languedocienne, construite au tout début des années 60, est désormais aussi performante qu’un bâtiment neuf. Comme aux Fontanelles, la rénovation des logements sociaux avance à g ra nds pas en Mid i-P y rénées. Entre 2012 et 2014, 10 673 logements ont été réhabilités*. Et ce n’est qu’un début. 52 % du parc de logement social


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REGARDS

Qui finance ? La réhabilitation thermique est financée de façon significative par les fonds propres des organismes. D’autres financeurs participent à ces opérations : CDC, Région, collectivités locales… Sur 2012-2014 en Midi-Pyrénées, 108 millions d’euros de travaux de réhabilitation thermique sur le patrimoine ancien ont été engagés. Voici la répartition des sources de financement de ces travaux.

Autres

Appel à projets

6%

48 %

4% Aides de Toulouse Métropole

Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations (éco-prêt et prêt à l’amélioration)

1%

Aides du fonds européen du développement régional (FEDER)

29 %

1% Fonds chaleur de l’ADEME

1%

Fonds propres des organismes

10 % Aides de la Région Midi-Pyrénées Source : USH Midi-Pyrénées

de la région a été construit avant 1975. Une grande partie est sous un étiquetage E, F ou G (sur une échelle de A à G) : ce sont des résidences énergivores, avec des impacts négatifs sur l’environnement, le confort et les finances des locataires. Les organismes ont jusqu’à 2020 pour la mise aux normes de ce patrimoine. L’ISOLATION AVANT TOUT Les travaux de réhabilitation que mènent tous les bailleurs sociaux ont comme objectif de diminuer la

consommation énergétique des bâtiments. Chaque opération est différente, mais dans la plupart des cas, cela passe par des travaux d’isolation. Isolation par l’extérieur, isolation des combles ou des planchers bas, remplacement des menuiseries… Une bonne isolation thermique, associée à une ventilation performante, peut réduire la consommation d’énergie de 60 % ou plus. « Si l’enveloppe est étanche, on consomme moins d’énergie pour chauffer et on gagne en confort », explique Gérard Pey, responsable

des politiques urbaines à l’OPH 31. Autre poste très important, l’installation d’équipements de chauffage et d’eau chaude sanitaire plus performants. Chauffage au bois, panneaux électriques rayonnants, pompe à chaleur, chaudière à condensation, chaufferie biomasse, système solaire… Ici aussi, les solutions techniques sont très variées. En 2014, La Cité Jardins a réhabilité 98 logements pour un montant de 2,5 millions d’euros. Trois de leurs résidences sur Castanet sont actuellement en cours de rac-

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REGARDS

10 673

LOGEMENTS RÉHABILITÉS

61 %

C’EST LE GAIN MOYEN EN TERME DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE SUR LES OPÉRATIONS RÉHABILITÉES, AVEC UN PASSAGE DE LA CLASSE E (292 KWHEP/M²/AN EN MOYENNE) À LA CLASSE C (110 KWHEP/M²/AN)

Sur la période 2012-2014 en Midi-Pyrénées. Données Conseil régional 2015 + Enquête USH Midi-Pyrénées mars 2015

cordement au réseau de chaleur bois géré par le Sicoval afin d’optimiser la consommation d’énergie. « Le principe de la chaufferie bois est d’utiliser le bois pendant la période hivernale afin d’apporter l’énergie nécessaire au chauffage, explique Grégoire Aced, responsable technique du patrimoine de La Cité Jardins. En complément, une chaudière gaz permet de répondre aux appels de puissances lors des pics

Une convention pour unir les efforts En 2013, l’Union sociale pour l’habitat Midi-Pyrénées, la Région MidiPyrénées et la Caisse des Dépôts ont signé une convention pour la rénovation énergétique du logement social dans la région. Cette convention définit et coordonne l’intervention de ces acteurs, pour donner plus de cohérence aux politiques menées sur la rénovation du parc social, et ainsi améliorer la performance énergétique des bâtiments existants.

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de demande d’eau chaude sanitaire. Par exemple, le matin à l’heure de la douche. » Les opérations de réhabilitation dépassent bien souvent les seuls aspects thermiques. Les bailleurs en profitent presque systématiquement pour améliorer le cadre de vie des locataires. « Ces opérations sont de belles opportunités pour les bailleurs, explique Gérald Lepain, directeur du patrimoine chez Habitat Toulouse. En général, une part des travaux consiste à embellir les façades, les parties communes, les cages d’escaliers. On veut que le locataire se réapproprie son cadre de vie. » Pour Jérôme Larochette, OPH Millau, « ces travaux sont l’occasion d’améliorer l’attractivité du patrimoine Hlm et l’image du logement social ». PREMIERS CONCERNÉS : LES LOCATAIRES Dans la plupart des cas, une réhabilitation se déroule en site occupé. C’est-à-dire que les locataires continuent de vivre dans leur logement


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REGARDS

La Cité Madrid,

une réhabilitation exemplaire

pendant la durée des travaux. Ce qui implique forcément quelques désagréments. Réunions d’information, concertations, médiation… Chaque bailleur veille à ce que les locataires soient informés, voire impliqués. Pour la réhabilitation de sa résidence Kessel, à Blagnac, le Nouveau Logis Méridional a même mis en place une adresse-mail spécifique grâce à laquelle les locataires peuvent poser des questions en ce qui concerne l’avancement, les étapes ou des difficultés rencontrées pendant les travaux. « L’important, insiste Jean-Paul Alba (OPH de l’Ariège), c’est d’obtenir l’adhésion des locataires. Ces travaux d’amélioration thermique impactent significativement leur confort quotidien et ont des répercussions financières positives non négligeables. Par

Habitat Toulouse a obtenu en 2014 le Label Promotelec Rénovation Énergétique, niveau BBC Effinergie Rénovation, pour la rénovation énergétique de la cité Madrid, une ancienne cité ouvrière située dans le quartier des Sept Deniers à Toulouse. Il s’agit de la plus importante opération d’habitat social à obtenir cette certification en France, avec 174 logements au total et un niveau de performance moyenne de 61 kWhep/m²an. 13 mois de travaux qui ont permis d’embellir la résidence et d’optimiser la performance énergétique des bâtiments : classement de D à B, soit une baisse de 70 % de la consommation d’énergie. De plus les locataires ont été sensibilisés aux éco-gestes. Suite à ces travaux, Habitat Toulouse et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ont mis en place une étude sur la consommation réelle des locataires durant 3 ans auprès d’un panel représentatif de 25 logements. La réhabilitation de la Cité Madrid a coûté 6,2 millions d’euros pour la rénovation des isolations, des fenêtres, des chaudières, de la VMC, de l’électricité et des espaces intérieurs et extérieurs.

ailleurs, il convient de noter que grâce à la participation des collectivités, ces travaux n’ont aucun impact sur les loyers après travaux ». Souvent, à la fin des travaux, les bailleurs forment les habitants aux écogestes et à l’utilisation des technologies mises en place, comme la ventilation double flux ou un nouveau système de chauffage. C’est le cas du Groupe des Chalets, qui a prévu de réhabiliter d’ici 2018 l’ensemble des logements les plus énergivores de son parc. En 2016, 19 réhabilitations vont débuter. Sur certains programmes, l’association SOLEVAL (Agence Locale

de l’Énergie et du Climat en Sicoval sud-est toulousain), en partenariat avec le Groupe des Chalets, accompagne les locataires pendant toute la durée des travaux pour les aider à mieux gérer leur consommation d’énergie et à mettre en lumière les progrès réalisés grâce au suivi de l’évolution des consommations. Car un bâtiment performant, c’est bien. Avec des locataires conscients de leur impact au quotidien, c’est encore mieux. * Données Conseil régional 2015 + Enquête USH Midi-Pyrénées mars 2015

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COUP DE PROJECTEUR

HLM : HALTE AUX IDÉES REÇUES ! Les clichés ont la peau dure. Ceux sur le logement social notamment. Dans ce numéro, Vivre Aujourd’hui tord le cou à dix idées reçues encore trop répandues sur les Hlm, les bailleurs et leurs locataires.

V R A I - FA U

X!

« DES LOGEMENTS AU RABAIS »

« QUE DES TOURS, DES BARRES ET DES QUARTIERS DIFFICILES »

82 % des locataires Hlm sont satisfaits du confort de leur logement

72 % de logements en petits immeubles

Les locataires Hlm n’ont rien à envier aux locataires du parc privé. Le logement Hlm type est spacieux, bien équipé, souvent situé dans un immeuble en ville. Il respecte les normes de sécurité et de confort. Sa taille moyenne est de 69 m² (66 m² dans le locatif privé). La qualité est un enjeu prioritaire pour les organismes Hlm, qui mettent en œuvre des politiques concrètes pour améliorer le service rendu aux habitants.

« DES LOGEMENTS RÉSERVÉS AUX PLUS DÉMUNIS » 64 % des ménages français sont éligibles au logement social L e pa rc H l m s’ad resse à u ne population modeste, mais pas exclusivement aux plus démunis. Plus de la moitié des ménages français peut prétendre à un logement social. Certes, ces 40 dernières années, le niveau de vie des locataires du parc Hlm a baissé. Mais la mixité sociale, générationnelle, professionnelle ou culturelle est l’un des objectifs fondamentaux des commissions d’attribution.

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Le parc ne se résume pas aux grands ensembles. Seul un quart du patrimoine Hlm se situe dans des quartiers fragiles. Depuis longtemps, les constructions Hlm sont des logements à taille humaine, destinés à favoriser l’insertion dans le tissu urbain et le « vivre ensemble » à l’échelle des résidences. Les logements sociaux sont intégrés au sein de programmes qui mixent le social et le privé, location et accession à la propriété.

« DES PASSOIRES THERMIQUES » 11 % : c’est le taux d’émissions de C02 rejeté par les logements Hlm (contre 16 % pour l’ensemble des logements français) Aujourd’hui, le parc Hlm est bien moins gourmand en énergie que le reste du secteur résidentiel : les consommations d’énergie primaire (chauffage et eau chaude) y sont inférieures de 30 % à celles de l’ensemble des logements français. Qu’il s’agisse de production neuve ou de réhabilitation, le mouvement Hlm lutte contre la précarité énergétique et pour la maîtrise des charges des locataires.

« ENCORE TROP DE RICHES EN HLM » 45 % des locataires Hlm appartiennent au quart le plus modeste de la population Il est faux de penser que des personnes profitent du système pour se loger à moindres frais. Pour accéder à un logement social, le niveau de ressources du candidat doit être inférieur à un certain plafond. Même chose pour y rester : le locataire dont les revenus augmentent et dépassent le plafond est automatiquement soumis à un surloyer. Et celui qui dépasse de plus de deux fois le plafond dans les zones de marché tendues est tenu de quitter le parc social.


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COUP DE PROJECTEUR

« DES LOGEMENTS À VIE »

« DES ATTRIBUTIONS INJUSTES »

10 % du parc est proposé chaque année à la location par mobilité des locataires

480 000 logements disponibles chaque année

Dans un contexte de forte demande, les organismes Hlm tentent d’adapter au mieux l’occupation des logements aux besoins des locataires. Ils mettent tout en œuvre pour favoriser la mobilité dans le parc et l’accès de nouveaux ménages au logement social.

La pénurie de logements fait naître un sentiment d’injustice. Mais il faut savoir que la procédure d’attribution des logements est extrêmement contrôlée et encadrée par des lois et des règlements précis. Le manque de logements impose des arbitrages, certes, mais ils sont effectués de façon collégiale, en associant bailleurs sociaux et différents acteurs disposant de droits de réservation sur les logements (mairies, préfectures, comités interprofessionnels du logement).

« UNE NÉBULEUSE D’ORGANISMES » 6 000 logements : c’est la taille moyenne du parc géré par un organisme Hlm en France, contre 2 000 en Allemagne et en Angleterre On dénombre 755 organismes Hlm en France. Un nombre raisonnable face à l’importance d’une gestion de proximité dans ce secteur. Les organismes de logement social français sont proportionnellement moins nombreux et d’une taille plus importante que la plupart de leurs homologues européens. Par ailleurs, le dispositif français n’est pas figé et s’adapte en permanence aux besoins du territoire.

« ÇA COÛTE CHER AU CONTRIBUABLE » 6 milliards d’euros : c’est le montant des aides à la personne versées par l’État pour le parc Hlm contre 11 milliards pour les locataires du parc privé Non, l’État n’est pas le premier financeur du logement social. La production de logements Hlm est financée à près de 75 % par des emprunts contractés par les organismes Hlm auprès de la Caisse des Dépôts. Viennent ensuite les fonds propres, et en 3e position seulement, arrivent les subventions publiques (État et collectivités territoriales), puis le 1 % logement, c’est-à-dire la participation des employeurs à l’effort de construction. Quant aux aides que l’État octroie au secteur du logement (42 milliards d’euros en 2012), une large part est constituée des aides à la personne, dont bénéficient également les locataires du privé.

« DES INVESTISSEMENTS IMPRODUCTIFS » 140 000 emplois générés en 2013 par les programmes de construction et de rénovation de logements locatifs Hlm Le logement social a un effet direct sur la vie économique. Le secteur emploie 80 000 agents en France et crée de l’emploi dans le BTP et chez les artisans. Il génère aussi du pouvoir d’achat pour ses locataires, qui dépensent en moyenne chaque année 2 000 euros de moins que pour un logement privé. Par ailleurs, il constitue un investissement solide sur le long terme, et les bénéfices engendrés sont réinvestis obligatoirement dans la construction de nouveaux logements sociaux.

Source : Tous les chiffres sont issus de la publication « 10 idées reçues sur les Hlm - Et vous, vous en êtes où ? » éditée par L’USH en juillet 2014.

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INITIATIVES

AVEC LES HABITANTS, ON COMPOSTE À EMPALOT !

Des habitantes du quartier Empalot à Toulouse ont obtenu la mise en place d’un site de compostage depuis 2013. Devant le succès grandissant de l’opération, trois nouveaux sites viennent d’être installés.

I

l y a ceux qui parlent, et il y a ceux qui agissent. Fatima Sebr i fa it pa r t ie de cette seconde catégorie de pers on ne s . Pa s sion né e, u n brin têtue, la jeune femme de 32 ans arrive toujours à ses fins. C’est lorsqu’elle prend un congé parental pour la naissance de son troisième fils que Fatima a le déclic. « Quand je suis arrivée à Empalot en 2004, je faisais comme tout le monde : je ne triais pas mes déchets. Nous n’avions rien pour trier, même pas de poubelles bleues !  » Un jour, elle en a eu assez. « Ce gâchis me rendait folle. Je ne supportais plus ces poubelles qui débordaient, toute cette matière qui se perdait alors qu’elle était recyclable. » UN DÉFI RÉUSSI À l’occasion de la Journée de l’env ironnement en 2013, Fat ima et quelques voisines lancent un défi aux habitants du quartier. Elles mettent un composteur à leur disposition pendant une semaine, grâce au dispositif « Agir dans mon quartier », et tentent de les convaincre de l’intérêt de composter. « En une demi-journée, le composteur était à moitié plein, il y avait même la queue devant ! », se souvient-elle. Fatima obtient les soutiens d’Habitat Toulouse, de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour pérenniser son projet. Le premier site est installé sur la friche Draguignan. En moins

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« En une demi-journée, le composteur était à moitié plein, il y avait même la queue devant ! » d’un an, 70 foyers s’engagent à valoriser leurs résidus de cuisine dans les composteurs. Très vite, le site s’avère insuffisant. C’est pourquoi, depuis quelques mois, trois nouveaux sites desservent les secteurs Daste, Poudrerie et Jean Moulin. 155 FAMILLES COMPOSTENT « Je n’ai pas vraiment de mérite, insiste Fatima. J’ai eu l’envie, et surtout le temps de me battre pour ce projet. Le mérite revient aux habitants qui m’ont suivie. Il y a aujourd’hui 155 familles qui compostent. » Un bio-seau est fourni gratuitement par Toulouse Métropole à chaque famille qui souhaite composter. Épluchures de fruits et légumes, coquilles d’œufs, filtres à café… Cet acte écolo et citoyen permet

aux habitants de réduire le poids de leur poubelle, mais également de récupérer le f r u it de leu rs efforts : un excellent terreau pour leurs plantes. L’engagement de Fatima ne s’arrête pas là. Elle participe activement à l’Atelier solidaire qui vient d’ouvrir à Empalot, qui a pour but de permettre aux habitants d’améliorer leur logement grâce à des prêts d’outils, des conseils sur les économies d’énergie et des ateliers collectifs de bricolage. Elle porte également un projet de Maison d’assistantes maternelles. Pas n’importe quelle MAM bien sûr. Une écolo MAM !

30 % C’EST LA PART DE DÉCHETS PUTRESCIBLES (CAPABLES DE SE DÉGRADER) DANS LES ORDURES MÉNAGÈRES (SOURCE : ADEME).


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TRAIT D’UNION

VIVRE AVEC UN ANIMAL : DES DROITS MAIS AUSSI DES DEVOIRS

Les 6 règles d’or

La loi autorise les locataires à avoir un animal domestique. Cela ne signifie pas que tout est permis. Comment vivre avec un animal sans embêter ses voisins ?

V

otre bailleur ne peut pas vous interdire de posséder un animal familier, à condition que celui-ci ne nuise pas au voisinage. En revanche, un bailleur a le droit, dans son règlement, d’interdire la possession de chiens de première catégorie, c’est-à-dire les chiens d’attaque, comme les pit-bulls. Les animaux non domestiques (serpents, fauves, poules…) sont également interdits. Si vous avez un animal de compagnie, ou si vous envisagez d’en adopter un, la première chose à faire est donc de lire ce qui est stipulé dans le bail que vous avez signé.

QUELQUES RISQUES ENCOURUS Le bailleur peut vous imposer de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser les nuisances. Si le trouble ne cesse pas, vous risquez : des amendes, la résiliation de votre bail, une peine de confiscation et de placement en chenil, prononcée par le tribunal.

ne prenez pas trop d’animaux : mieux vaut en avoir un seul et bien s’en occuper ; ramassez systématiquement les déjections, même sur les espaces verts ; éduquez votre animal pour lui apprendre les bonnes manières ; ne laissez pas votre animal enfermé sur le balcon pendant des journées entières ; tenez votre animal en laisse lors de sa promenade, même dans les parties communes ; changez régulièrement la litière de votre animal.

LE BRUIT, NUISANCE NUMÉRO 1 Nos adorables compagnons peuvent malheureusement être à l’origine de nombreuses nuisances. Et en premier lieu, le bruit. Les aboiements des chiens des voisins sont la principale cause des plaintes pour nuisances sonores. En cas d’aboiements intempestifs à toute heure du jour et de la nuit, le propriétaire du chien fautif encourt une amende pouvant aller jusqu’à 450 euros. Les excréments non ramassés, les mauvaises odeurs dues à une litière sur le balcon, un chien un peu trop agressif constituent également des nuisances. En tant que propriétaire, vous êtes responsable de votre animal et des problèmes qu’il peut provoquer. Et cela, même s’il se perd ou s’échappe, selon l’article 1385 du Code civil. Si, par exemple, votre chien brise sa laisse et cause la chute d’un enfant, vous pouvez être déclaré responsable. De même, si votre animal s’introduit dans un appartement et vole une tranche de jambon : vous devrez rembourser les voisins… ou les inviter à manger !

VIVRE

AUJOURD’HUI


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ÉVASION

MON CHALET EN BOIS EN PLEINE NATURE

L’odeur du bois, le crépitement des flammes dans le poêle, et l’immensité blanche autour de vous : dépaysement garanti.

Qu’est-ce qu’on fait à Font-Romeu l’hiver ? On glisse Ski de fond, ski de piste, snowboard, snowkite, luge, freestyle… Il y en a pour tous les goûts sur le domaine skiable de Font-Romeu Pyrénées 2000. Les enfants sont servis avec l’espace ludique de 20 hectares qui ne compte pas moins de 6 pistes vertes sécurisées, un dual slalom, deux mini bordercross, un practice de luge gratuit, un téléski gratuit, et une piste baby luge.

On se promène Sur les hauts plateaux de Font-Romeu, dans les sous-bois ou vers les lacs gelés du Carlit, la nature vierge de toutes traces s’offre au visiteur. Pour découvrir ces étendues exceptionnelles, vous avez l’embarras du choix .

À

Font-Romeu, vous pouvez louer un chalet en bois pour vos vacances d’hiver, aux antipodes des locations classiques. La station, à trois heures de route de Toulouse, se situe au cœur du parc naturel des Pyrénées Cata la nes et propose, en plus d’u n superbe domaine skiable, une foule d’activités sportives et ludiques pour toute la famille. Les chalets en bois du village Huttopia peuvent héberger jusqu’à 6 personnes. Pour les familles plus nombreuses et les groupes d’amis, il est possible de louer des chalets côte à côte. Construits en 2008, entièrement en bois écoconçu et montés sur pilotis, Plus d’informations sur ces chalets disposent de tout www.chalets-fontromeu.com, le confor t, même le lavepar téléphone au 04 68 30 09 32 vaisselle ! Un vrai nid douillet, Office de Tourisme de à 300 mètres du départ des Font-Romeu : Tél. 04 68 30 68 30 télécabines de la station FontRomeu Pyrénées 2000.

VIVRE

AUJOURD’HUI

On se détend Après l’effort, le réconfort. Les bains d’eau chaude sulfureuse de Dorres, de Llo ou de Saint-Thomas sont des merveilles de la nature. Découvrez le plaisir de plonger dans une eau à 36 degrés, la tête dans les étoiles : un moment à part. Font-Romeu propose de nombreuses autres activités de détente. On visite La chapelle de l’Ermitage, le Four solaire d’Odeillo, le Train Jaune, les grottes, les musées… Vous n’aurez pas assez d’un week-end pour voir tout ce qu’il faut voir dans le coin !


Des informations pour votre logement mes-aides.gouv.fr : toutes vos aides en quelques clics ! p. 3

Réhabilitations : moins de pollution, plus de confort p. 4

Fiche pratique : pour un hiver confortable et responsable p. 8

DE VOUS

direct en

LE MAGAZINE DU LOCATAIRE

N° 81 DÉCEMBRE 2015


DE VOUS À NOUS

LES VŒUX

de La Cité Jardins L’ensemble des équipes de La Cité Jardins vous souhaite de passer d’agréables fêtes de fin d’année 2015 et une excellente année 2016 !

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DE VOUS À NOUS

MES-AIDES.GOUV.FR :

toutes vos aides en quelques clics ! Le nouveau site mes-aides.gouv.fr permet de faire une simulation en ligne de vos droits, de l’allocation jusqu’aux prestations familiales.

A

llocations familiales, allocations logement, revenu de solidarité active… Le site mes-aides.gouv.fr, permet de connaître rapidement, et parmi la quinzaine d’aides sociales référencées à ce jour, une estimation du montant des prestations sociales auxquelles vous avez droit. Ce simulateur inédit, lancé en octobre 2014 en version expérimentale, a été développé par le secrétariat général sous forme d’un outil participatif. « L’utilisation de ce site est simple, claire et rapide (5 minutes), explique la conseillère en Économie Sociale et Familiale de La Cité Jardins. Il faut simplement renseigner sa situation personnelle, professionnelle et familiale. Le site donne le nom et l’explication du droit auquel la personne peut prétendre par rapport à sa situation et renvoie vers le site associé. C’est un très bon outil ! » Chaque simulation est anonyme, aucune information n’est stockée par le site. En plus de fournir des montants estimatifs, le site propose également, à l’issue de la simulation, d’entamer les démarches nécessaires pour obtenir les aides en question : l’internaute peut préremplir directement un formulaire de demande, l’imprimer, et connaître les pièces justificatives à joindre.

DERNIÈRE MINUTE

Le paiement de votre loyer en ligne bientôt disponible !

Pour clore cette fin d’année La Cité Jardins va très prochainement vous proposer via son site Internet le paiement sécurisé de votre loyer en ligne. Et pour conserver une trace écrite de votre paiement, un e-mail de confirmation de paiement vous sera envoyé dès lors que le règlement en ligne sera effectué !

Simulateur :

une liste complète de prestations sociales Revenu de solidarité active (RSA)

Aide pour une complémentaire santé (ACS)

Allocations logement

Allocation de solidarité spécifique (ASS)

Allocations familiales

Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)

Couverture maladie universelle complémentaire (CMUC)

Bourses du collège et du lycée


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DE VOUS À NOUS

Réhabilitations :

MOINS DE POLLUTION, PLUS DE CONFORT

Réduire les consommations d’énergie, les charges et les émissions de gaz à effet de serre, et améliorer le confort des locataires. Ce sont les objectifs du plan de réhabilitation que mène actuellement La Cité Jardins sur ses résidences les plus gourmandes en énergie.

L

a responsabilité sociétale et environnementale est au cœur de l’activité de La Cité Jardins. Cela passe évidemment par la construction de logements neufs respectueux des dernières normes environnementales, mais aussi par la réhabilitation des résidences les plus anciennes et les plus énergivores c’est-à-dire celles qui consomment le plus en énergie. Lors du Grenelle de l’environnement, l’Union sociale de l’habitat s’est

engagée à ramener la totalité des 800 000 logements les moins performants du patrimoine locatif social national au moins en étiquette C. Pour respecter cet engagement, La Cité Jardins a mis en place un plan de stratégie patrimoniale et énergétique (PSPE) concernant son parc. Cet outil de planification est mis à jour chaque année. Il doit permettre à l’intégralité du patrimoine de La Cité Jardins d’atteindre à minima l’étiquette énergétique de classe C fin 2020.


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DE VOUS À NOUS

3 questions à… 2014 :

98 logements réhabilités pour un montant de 2,5 M€

243

logements en programmation

2015 :

90 en cours de réhabilitation

153

logements en étude PLAN PSPE

384

logements en programmation

D’ici 2020 :

940

logements seront réhabilités

Grégoire Aced Responsable technique du patrimoine de La Cité Jardins

Comment évaluez-vous les travaux nécessaires ? Lorsque je suis arrivé à La Cité Jardins en 2012, j’ai effectué une refonte complète du Plan de Stratégie Patrimoniale et Énergétique (PSPE). Pour ce faire, j’ai visité tout le parc. Car chaque résidence a ses problèmes spécifiques. Les résultats des diagnostics de performance énergétique ne suffisent pas pour évaluer correctement les travaux à faire. La priorité est donnée aux résidences les plus gourmandes en énergie, celles qui ont une étiquette G et F. Le PSPE court jusqu’en 2020 et est modifié chaque année selon les évolutions des réglementations et des subventions. En quoi consistent ces travaux ? Les travaux de réhabilitation sont de trois sortes. Les travaux les plus lourds concernent évidemment l’isolation des bâtiments. Isolation par l’extérieur, isolation des combles ou de la toiture, remplacement des menuiseries… Nous devons rendre l’enveloppe étanche. Un chantier de réhabilitation passe ensuite par l’installation d’équipements plus performants, notamment pour la production du chauffage et de l’eau chaude sanitaire. Enfin, sur chaque opération, nous en profitons pour rafraîchir les façades et les parties communes et effectuer des travaux de résidentialisation. Ces travaux font-ils l’objet d’une concertation avec les locataires ? Sur chaque opération de réhabilitation, nous organisons une réunion de concertation locative pour présenter le projet et écouter les besoins des locataires. Nous visitons chaque logement pour voir le cas par cas. Le projet est finalisé en tenant compte des retours des locataires. Nous organisons ensuite une autre réunion de concertation pour leur présenter les entreprises retenues, la planification et les modalités de réalisation des travaux. Nous travaillons avec des entreprises générales. Ainsi, les locataires n’ont qu’un seul interlocuteur, identifié. Les réhabilitations se font toujours en milieu occupé. Les travaux durent en moyenne entre 6 mois et un an, et c’est toujours un bouleversement pour les habitants. Pour nous, le dialogue avec les habitants est l’une des conditions de réussite du projet. L’habitant doit pouvoir être associé le plus en amont possible, dès la phase de réflexion.


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DE VOUS À NOUS

Résidence L’Amphore à Toulouse

Cet immeuble de 12 logements, construit dans les années 60, a fait l’objet d’une profonde réhabilitation. Aperçu des travaux Aménagement du parking. Réfection du réseau d’eau pluviale et raccordement sur réseau public. Isolation : isolation par l’extérieur, étanchéité de la toiture, remplacement des menuiseries extérieures, isolation dans le hall… Parties communes : mise aux normes du système de désenfumage, mise en conformité du garde-corps de la cage d’escalier, peinture, mise en place de la VMC dans les celliers… À l’intérieur des logements : mise en place de la VMC, remplacement des portes palières et des menuiseries extérieures, peinture, remplacement des sanitaires, des chaudières, des radiateurs, des sols souples, des façades de placards et des étagères, mise aux normes électriques.

après : B

après

avant : G

Résidence Vénys à Castanet-Tolosan

Les 86 logements de cette résidence ont fait l’objet d’une réhabilitation tout en finesse. Aperçu des travaux

après

après : C avant : E avant

Étanchéité et évacuation des terrassons. Façades : nettoyage, traitement des fissures et des joints de dilatation, pose de couvertines, peinture, pose de picots anti-pigeons… Fourniture et pose de portes de garage, de portes de rangements sous les escaliers, de stores intérieurs… Chauffage et ventilation : pose de cumulus thermodynamiques dans les T4 (cumulus dans les T1 et T2), pose de panneaux rayonnants dans les chambres, cuisines et entrées et de radiateurs chaleur douce dans les séjours, nettoyage des gaines de ventilation, caissons d’extraction VMC type Microwatt… Réfection du réseau d’éclairage public et remplacement des luminaires. Espaces verts : protection d’arbres, abattage d’arbres, démolition de clôtures et dépose de dalles, reprofilage des terrains, mise en place de terre végétale, panneaux séparatifs entre logements, mobilier urbain, plantations (arbres, haies, arbustes, bambous, tapis rampants, vivaces, grimpantes), arrosage goutte à goutte…


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DE VOUS À NOUS

ENQUÊTE SLS :

une obligation pour vous, un moyen d’améliorer notre service pour nous ! Chaque année, votre b ailleur s o cial réalis e une enquête « Supplément de Loyer de Solidarité » (SLS) auprès de ses locataires. L’occasion de mettre à jour l’ensemble des informations vous concernant, en toute sécurité pour ainsi améliorer en continu la qualité de nos services.

DES DONNÉES FIABLES… Au-delà de l’obligation légale d’y répondre, cette enquête est une excellente occasion pour nos services de mettre à jour vos coordonnées : adresses e-mail, numéros de téléphone fixes et/ou portables… Rassurezvous, vos données personnelles sont utilisées dans le plus strict respect de votre vie privée. Fidèle à notre engagement de qualité de service, l’implication de tous est primordiale pour nous permettre de proposer des services novateurs pour votre plus grande satisfaction, même à travers des gestes simples… comme l’envoi de vos coordonnées. Alors, à vous de jouer ! POUR DES ÉCHANGES BAILLEUR/LOCATAIRE EFFICACES ET ÉCOLOS ! Toujours dans une démarche de responsabilité sociétale des entreprises, la volonté de La Cité Jardins est d’être au cœur des préoccupations sociales, économiques et environnementales. Grâce aux informations qui nous seront communiquées et tout particulièrement votre adresse e-mail, La Cité Jardins a un objectif : faciliter nos échanges tout en respectant l’environnement qui nous entoure. Le projet : vous adresser des informations et des documents de manière simple, rapide et sans utilisation de papier tel que l’envoi des questionnaires de satisfaction par voie électronique. Et pour que ce projet aboutisse, il suffit d’une simple adresse e-mail !

Le SLS, un formulaire impérativement à renvoyer complété dans un délai d’1 mois Le SLS est un complément de loyer qui peut être réclamé au locataire lorsque ses revenus excèdent les plafonds de ressources exigés pour l’attribution d’un logement social. Les locataires assujettis au SLS sont ceux dont les ressources dépassent d’au moins 20 % ses plafonds. Disposition fixée par l’État, elle se traduit par l’envoi d’un formulaire, chaque fin d’année, par La Cité Jardins pour connaître les locataires susceptibles d’être redevable du SLS. Un formulaire qui doit impérativement être complété et retourné dans un délai d’un mois à réception avec la copie de l’avis d’imposition de l’année précédente. Numéro utile en cas de questions concernant la SLS : La Cité Jardins : 05 61 71 32 43


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FICHE PRATIQUE

POUR UN HIVER

CONFORTABLE ET RESPONSABLE

Ventilez Écolo ! AÉRER RÉGULIÈREMENT MÊME EN HIVER En hiver, l’humidité vient souvent de… l’intérieur ! Cette humidité entraîne l’apparition de moisissures et peut même à terme déclencher des allergies ou des problèmes respiratoires. Ouvrez vos fenêtres au moins 5 minutes par jour. Pour des raisons de qualité de l’air, il vaut mieux ouvrir ses fenêtres entre 8 h et 11 h du matin ou après 22 h. Au moment d’aérer, pensez à éteindre vos radiateurs. Nettoyez régulièrement avec de l’eau savonneuse les systèmes d’aération (grilles d’entrée d’air, bouches d’extraction…).

appareils de chauffage d’appoint Rappel : Les t pétrole sont interdits. Ils peuven

au gaz ou au , intoxication, provoquer des dégâts : incendie ffe. hau surc ou n électrocutio

Chauffez mais pas trop ! MAÎTRISEZ VOTRE CONSOMMATION Inutile de trop chauffer, la température réglementaire est de 19 °C le jour et 17 °C la nuit. Fermez vos volets et tirez vos rideaux chaque soir à la tombée de la nuit. Laissez les radiateurs dégagés et propres. Couvrir ses radiateurs de linge peut entraîner des moisissures et réduire l’efficacité de chauffage. Privilégiez un fonctionnement continu et régulier des appareils de chauffage grâce aux programmateurs et thermostats. N’oubliez pas, diminuer d’un petit degré la température de son logement, permet de réaliser 7 % d’économie sur sa note de chauffage.

BON HIVER À TOUS !

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La Cité Jardins - Magazines Vivre aujourd'hui et De vous à nous - n°81  

Le magazine du locataire

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