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Département du Nord Arrondissement de LILLE

VILLE DE CYSOING Délibération du Conseil Municipal du 15 février 2012

Ville de CYSOING Nomenclature 1.1

L’an deux mille douze, le 15 février 2012 à 19 heures, le Conseil Municipal de la ville de CYSOING, s’est réuni suite à la convocation en date 08 février 2012, laquelle convocation a été affichée et publiée, conformément à la loi.

2012/004

Etaient présents : Benjamin DUMORTIER, Jean Luc VANTIGHEM, Marion DUBOIS, Jean Louis BOUDET, Michèle BOIN, Bernard OLIVIER, Alain BOQUELET, Denise MINET, Guy CARPENTIER, Roger DELATTRE, Martine DESMARESCAUX, Renaud ENNIQUE, Matthieu FRAMBACH, Danièle LABAEYE, Guy QUENET, Mireille THOREL, Françoise DUMONT, Jean Pierre DURIEUX, Patrick GUICHARD, Yves MOLINA.

Nombre de conseillers en exercice : 27

Etaient absents excusés : Marie Claire GAILLET (pouvoir Jean Louis BOUDET), Eric BOGAERD (pouvoir Alain BOQUELET), Séverine COURBEZ (pouvoir Marion DUBOIS), Stéphanie Laure TREHOUT (pouvoir Benjamin DUMORTIER), Nadia COURBEZ MADANI (pouvoir Renaud ENNIQUE), Daniel FONTAINE (pouvoir Yves MOLINA), Isabelle MOUVEAUX (pouvoir Patrick GUICHARD) Etaient absents non Excusés et sans Procuration

POINT N 6 : publication marché article 133 du code des marchés publics : Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales et au Code des Marchés Publics, notamment son article 133 qui dispose que "Le pouvoir adjudicateur publie une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie ». Monsieur le Maire expose que les informations sur les marchés passés au cours de l'année font l'objet d'un rapport récapitulatif annuel communiqué à l'assemblée délibérante et d'une publication. Monsieur le Maire communique la liste des marchés passés en 2011 selon le tableau ciaprès. Marchés de Travaux


MarchĂŠs de Fournitures

MarchĂŠs de Services


S’agissant d’une communication, aucun vote ne clôt ce point

Le Maire Benjamin DUMORTIER

Cette délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois qui suivent la transmission au représentant de l’Etat et de sa publication

marches-publics-article-133-annee-2011  

Monsieur le Maire communique la liste des marchés passés en 2011 selon le tableau ci- après. Marchés de Travaux Arrondissement de LILLE Dépa...

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