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acteurs magazine des agents du Conseil général de la Seine-Saint-Denis décembre 2010 / Janvier 2011 

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dossier / La réforme de la fiscalité locale et son impact sur les recettes du Département p. 7

Le service courrier et coordination

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L’actualité en images

édito

Agenda

Un mois en Seine-Saint-Denis

7 janvier

— Claude Bartolone, président du Conseil général et député de la Seine-Saint-Denis —

Signature de convention avec le Préfet sur la dématérialisation des actes administratifs. —

7 janvier

Cérémonie de transmission de la gestion du parc de la Poudrerie au Département. —

11 janvier

Initiative sur handicap et travail, anniversaire de la convention FIPHFP. —

3 décembre / Les crèches départementales ont fêté la fin de l’année. Ici, les bambins de la crèche Anatole-France de Bagnolet ont invité leurs voisins de la maison de retraite.

10 février

Séance du Conseil général.

Plus d’infos

« L’autonomie financière des collectivités est menacée. »

En janvier —

Le JT web La personnalité : Le Président présente ses vœux Les experts : le service reprographie. —

La situation dans laquelle le gouvernement plonge les collectivités territoriales est inédite : gel des dotations, non compensation des transferts de compétences... Déjà durement touché par ce désengagement financier de l’État, le Département va connaître en 2011 un bouleversement important de ses recettes. L’entrée en vigueur de la réforme de la fiscalité locale et sa mesure phare, la suppression de la taxe professionnelle, vont être lourdes de conséquences sur les recettes du Département.

Le Bulletin des acteurs Le compte-épargne temps

1er décembre / 30  000 enfants ont déambulé dans les allées du Salon du livre de jeunesse. Le Département a soutenu cette 26e édition à hauteur de 1,6 millions d’euros.

6 décembre / La DEF et le collectif pédopsy 93 ont organisé les 2e États généraux de la pédopsychiatrie en Seine-Saint-Denis.

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Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

recettes du Département p. 7

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Pas moins de 10 millions d’euros de manque à gagner annoncés pour la collectivité ! En effet, le remplacement de la TP par la Cotisation économique territoriale engendre une baisse des recettes, qui n’est que partiellement compensée par l’État. Là encore, l’État n’honore pas ses promesses.

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29 novembre / Claude Bartolone a rencontré Maylis de Kerangal, lauréate du prix Médicis, écrivain en résidence artistique au collège Gustave-Courbet de Romainville dans le cadre du dispositif départemental « In Situ ».

DOSSIER / La réforme de la fiscalité locale et son impact sur les

Le service courrier et coordination

MAGAZINE DES AGENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS DÉCEMBRE 2010 / JANVIER 2011

acteurs

22 novembre / Les 6e rencontres Femmes du monde en Seine-Saint-Denis ont réuni plus de 600 personnes à la Bourse départementale du travail.

En couverture / Nos collègues du service courrier et coordination. 3

Par ailleurs, la réforme s’attaque également aux taux d’imposition. En 2011, seul le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pourra être fixé par l’Assemblée départementale. C’est bel et bien une attaque contre l’autonomie financière des collectivités. À l’heure des préparations budgétaires, ce contexte financier hostile ne doit pas nous empêcher de mener à bien les missions de service public qui nous sont confiées. L’administration départementale va relever ce pari difficile grâce à vous et votre investissement au quotidien pour les Séquano-dyonisiens. J’ai déjà, à maintes reprises et aux côtés de nombreux autres élus locaux, dénoncé cette perte d’autonomie et je continuerai ! /


Territoires

Mobilisation pour l’emploi

Télex — Retrouvez le film des vœux 2011 des agents du Conseil général sur intranet et internet — La Seine-Saint-Denis a sa page Facebook : www.facebook.com/seinesaintdenisledepartement —

Consomm’acteurs

Les

International

Prolonger le débat / Un nouveau rendez-vous Dès le mois de janvier, un nouveau rendez-vous est proposé aux agents : les rencontres des acteurs. Chaque fin de mois, elles reviendront sur le sujet traité dans le dossier du magazine. C’est l’occasion d’aborder la question sous un autre angle, de rencontrer les collègues investis dans le dossier... Ces débats se dérouleront au moment du déjeuner et seront animés par Myriam Sellam, la présentatrice de notre JT web. La première rencontre aura lieu le lundi 31 janvier où sera évoquée la question de la préparation budgétaire dans le cadre de la réforme de la fiscalité locale. /

Livre des tout-petits

Marché de Noël équitable / Achats solidaires Via le monde a organisé son 7e marché de Noël équitable et solidaire les 9 et 10 décembre derniers. Ce rendez-vous constitue, chaque année, un temps fort de sensibilisation et de réflexion sur l’économie sociale et solidaire, le commerce équitable et les modes contemporains de consommation. /

E-acteurs récompensé / Un site 2 étoiles Deux étoiles et la mention spéciale du jury pour son ergonomie et sa facilité d’utilisation : dix mois à peine après son lancement, votre e-acteurs est récompensé par le Label Intranet territorial ! Ce label honore les meilleurs Intranets des collectivités françaises en leur attribuant de une à quatre étoiles. C’est donc par la grande porte que notre Intranet est entré au palmarès ! Les représentants de la direction de la communication du Département et de son pôle multimédia ont reçu le trophée le 24 novembre au salon des maires, à Paris. /

Alertes infos Service documentation / L’info vient à vous Le service de documentation vous offre la possibilité de recevoir des documents d’actualité correspondant aux différents domaines de compétences du Département via des « alertes sur profils ». Dix-neuf alertes existent déjà. La toute dernière concerne les questions de logement ou d’habitat. L’inscription se fait à partir de l’espace personnel de l’intranet (rubrique Liens utiles/ Portail documentaire). /

Crèches départementales / Échanges franco-japonais Le 10 décembre dernier, un groupe d’étudiants japonais a été reçu par le personnel de la crèche départementale Berthier à Pantin. Cette visite s’inscrit dans une « tradition », née au début des années 2000 suite à la publication d’une étude comparative sur les structures d’accueil de la petite enfance en France et au Japon. Plusieurs crèches départementales ont servi de cadre à ce travail de recherche. Depuis 2004, des délégations des professionnels et d’élus japonais rencontrent régulièrement leurs homologues séquano-dionysiens pour échanger sur leurs pratiques respectives. /

Le 17e album vient de paraître / À lire en famille ! Chaque fin d’année, les enfants accueillis dans les crèches départementales et les centres de PMI, soit près de 9 000 bambins, se voient remettre un livre par le Conseil général. L’ouvrage est choisi par un groupe de travail pluridisciplinaire réunissant des agents de la DCPSL et la DEF. L’objectif de cette initiative est double : susciter la création d’albums originaux pour les tout-petits et inciter les parents à découvrir et partager l’intérêt de leur enfant pour les belles histoires. Le livre offert cette année a été écrit et dessiné par Betty Bone. De haut en bas, entraîne le mini-lecteur sur les pas d’une fillette et son chien lors d’une promenade d’automne. Une rencontre avec cette auteure a eu lieu le 6 décembre au Salon du livre et de la presse jeunesse de Montreuil. /

Inscrivez-vous auprès de Carine Chialli, poste : 94 48.

Petits frères des Pauvres / Le Département a signé une convention de partenariat avec les petits frères des Pauvres, afin de permettre à cette association de consolider son réseau de bénévoles, mais aussi de l’associer aux actions et réflexions menées par le service de la Population âgée. L’action des petits frères des Pauvres s’inscrit en effet pleinement dans les objectifs du schéma départemental 2008-2012 en faveur de la population âgée. En cette période de fêtes, où la solitude est durement ressentie par les personnes âgées isolées, l’association est, plus que jamais, à la recherche de bénévoles réguliers ou ponctuels, disponibles pour les séjours vacances, des sorties à la journée ou le réveillon de Noël. /

— Retrouvez l’actualité de votre collectivité.

N° vert : 0 800 47 47 88, 7 jours sur 7, tous les après-midi.

Contacts : 75 48 ou 84 36

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encontres rcteurs

a

Clauses sociales / Le Département montre l’exemple Des clauses sociales sont désormais systématiquement intégrées à l’ensemble des marchés publics lancés par le Département. Elles permettent de favoriser l’accès à l’emploi et à la qualification des personnes en situation de précarité ou de handicap. Au sein du service du Développement économique, de l’emploi et de la formation professionnelle de la DAD, une équipe a été constituée afin de sensibiliser et accompagner les entreprises attributaires, mais aussi d’apporter un appui aux différentes directions du Conseil général. Ce service est également chargé du suivi et du contrôle de l’exécution des clauses. /

des

Actions & initiatives

Rencontres des acteurs

Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

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Le dossier du mois « Tous les agents ont été associés et ont pu être source de propositions. »

Vu du terrain

Maintenir le cap — Dossier réalisé par Annette Debéda / Photos Francine Bajande —

En 2011, la réforme de la fiscalité locale va bouleverser lourdement les recettes du Département. Dans ce contexte difficile, les services et la direction générale ont lancé les travaux préparatoires à l’élaboration du prochain budget. 6

restations sociales ; politiques éducatives, artistiques et sportives ; construction et rénovation des collèges ; restauration des collégiens ; entretien de la voirie, des espaces verts et des réseaux d’assainissement... Le Département apporte un service public irremplaçable, essentiel aux SéquanoDionysiens et indispensable au maintien de la cohésion sociale. Des missions de plus en plus

640

— millions d’euros : c’est la dette de l’État envers le Département Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

Gel et baisses des dotations

Réforme de la fiscalité locale

Le gouvernement ayant décidé que le budget pluriannuel de l’État 2011-2013 serait construit sur la base de « zéro valeur hors dettes et pensions », les concours financiers de l’État aux collectivités seront stabilisés. Ce gel des dotations est un coup de grâce porté aux. Départements, qui depuis 2003 ne cessent de se voir transférer de nouvelles compétences sans compensations financières dignes de ce nom. Depuis 2004, la « dette » de l’État vis-à-vis de la Seine-Saint-Denis a ainsi été évaluée à 640 millions d’euros ! Parallèlement, depuis 2010, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a diminué sa participation aux dépenses sociales du Département, venant accentuer

Mot à mot

Le désengagement de l’État apparaît également en filigrane de la réforme de la fiscalité locale. C’est la péréquation entre départements qui sera désormais privilégiée. Elle se matérialisera par la constitution de divers fonds qui devraient assurer une redistribution entre les collectivités et non plus par l’État. Les Départements perdent, par ailleurs, une part significative de leur autonomie fiscale, puisque seul le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pourra désormais être déterminé par l’Assemblée départementale. Or celle-ci ne représente que 17 % des recettes du Conseil général. La réforme de la

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Budget 2011

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le défaut de compensation de l’État. Elle propose dorénavant de calculer sa contribution, non plus en fonction du nombre de bénéficiaires du RSA et de personnes âgées de plus de 75 ans, mais en fonction du seul critère du nombre d’Allocations personnalisées d’autonomie délivrées. Pour la Seine-SaintDenis, le manque à gagner s’élèverait à 2 millions d’euros chaque année, si cette mesure était retenue.

difficiles à mener, pourtant, dans une situation budgétaire qui n’a jamais été aussi tendue. « Les travaux préparatoires à l’élaboration du budget 2011 se font dans un contexte inédit », rappelle Valéry Molet, directeur général adjoint chargé du Pôle Ressources et Moyens. En 2011, les recettes du Département vont être lourdement impactées par le gel des dotations d’État et la réforme de la fiscalité locale.

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Céline Prévost, directrice adjointe DPAH « Dès le mois de juillet, nous avons sensibilisé l’encadrement à la démarche d’élaboration de notre plan d’optimisation. Nous avons pu ensuite initier ce travail dans chaque service et chaque bureau. Tous les agents ont été associés et ont pu ainsi être source de propositions. Nous avons ainsi pu dégager quelques premières pistes : rationalisation de nos éditions de documents, mise en place du Chèque emploi service universel pour l’APA et renforcement du contrôle d’effectivité, paiement direct de la prestation compensatoire du handicap au service d’Aide à domicile ou encore paiement différencié de l‘aide sociale à l’hébergement. Cette démarche est intégrée à notre projet annuel de performance. »

Plans d’optimisation 2011-2013 / Lors de la phase préalable à l’élaboration du budget 2011, il a été demandé à toutes les directions d’examiner l’ensemble des activités afin d’identifier et proposer des pistes d’optimisation destinées à l’amélioration de l’efficacité des politiques départementales, de la qualité des prestations et à la maîtrise des dépenses. Cette démarche est pilotée par le service Projet de gestion de la DSO. Chaque direction est responsable de l’élaboration de son propre plan d’optimisation. Une synthèse en sera réalisée début 2011.


Le dossier du mois Trouver des solutions pour s’adapter à ce nouvel environnement financier.

Accompagner le changement — La Direction du Budget, des Finances et de la Commande publique en actions — °°°

fiscalité locale, présentée par le gouvernement comme une façon de « clarifier le paysage fiscal », masque, en réalité une architecture beaucoup plus complexe et surtout peu lisible pour le Département. Fer de lance de cette réforme, la disparition de la Taxe professionnelle en 2010 et son remplacement par la Cotisation économique territoriale bouleversent les recettes de la Seine-Saint-Denis. En 2010, cette suppression avait été très partiellement compensée par l’État. Le Département avait alors accusé une perte de recettes évaluée à 10 millions d’euros, par rapport à 2009. Les prévisions à partir des simulations effectuées pour 2011 ne sont, à ce stade, guère plus encourageantes et anticipent une quasi-stagnation. Par ailleurs, alors même que la taxe professionnelle est supprimée, le « ticket modérateur » qui lui était associé est maintenu. Ce mécanisme constitue une perte sur les recettes du Département, soit plus de 36 millions d’euros en 2011 ! Le gouvernement avait pourtant assuré que la réforme de la fiscalité locale garantirait le même niveau de recettes aux collectivités...

La Seine-Saint-Denis en action

Les conséquences de cette réforme de la fiscalité seront donc très lourdes. Avant son adoption, une progression des taux de 1 % engendrait 5,1 millions d’euros de recettes supplémentaires. Désormais, cette progression ne représente plus que 2,7 millions d’euros de recettes pour le Département. Enfin, la collectivité pourrait être systématiquement touchée

Conseiller les directions L’environnement financier tendu auquel est confronté l’ensemble des services du Département impose la mise en œuvre des nouvelles démarches et méthodes de gestion. La DBFCP contribue à les élaborer et les déployer. Dans cette période budgétaire difficile, elle conseille les directions et met à la disposition des collègues les moyens nécessaires à l’exécution des décisions de l’Assemblée départementale dans les meilleures conditions. C’est dans l’accompagnement au changement que la DBFCP trouve aujourd’hui sa place face à la complexité des réformes.

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— millions d’euros  de recette en moins dus à la suppression de la Taxe professionnelle par les dispositifs de péréquation mis en place dans le cadre de la réforme de la fiscalité locale. En effet, les critères de charges liés aux prestations sociales ne seront pas pris en compte dans la définition de ces mécanismes. La Seine-Saint-Denis « sur le papier » serait ainsi un « département riche ! ». Le « budget de révolte », voté le 8 avril dernier par le Conseil général et confirmé le 25 juin, a été un véritable cri d’alerte lancé par la majorité départementale et son président Claude Bartolone. La mobilisation et les actions se poursuivent, aux côtés d’élus d’autres collectivités pour protester contre le gel des dotations, la perte d’autonomie des départements et exiger que l’État rembourse sa dette de 640 millions. Par ailleurs, début décembre, deux recours (voir encadré « Questions prioritaires de constitutionnalité ») ont été déposés auprès du tribunal administratif de Montreuil afin que le Conseil constitutionnel se prononce sur les lois concernant le RSA et l’APA qui ne garantissent pas une juste compensation financière de ces transferts de compétences.

S’adapter à un nouvel environnement financier Face à un contexte financier mouvant et très défavorable aux collectivités, le Département doit mettre en œuvre une démarche financière nouvelle qui vise à simplifier la compréhension des changements. Cette démarche exige une anticipation financière plus fine. De cette manière, la direction travaille, par exemple, à un nouveau règlement financier qui permettra aux directions d’appréhender ce nouvel environnement. /

Mot à mot Cotisation économique territoriale / Destinée à « remplacer » la taxe professionnelle, la CET est composée de deux volets : Cotisation foncière des entreprises, perçue par les communes et les intercommunalités et Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, dont le département percevra 48,5 %.

Séance de travail lors de la réunion des directeurs le 23 novembre dernier.

17  %

— Seul le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pourra être déterminé par l’Assemblée départementale, soit 17% des recettes du Conseil général. d’investissements (rénovation et construction des collèges et financement des transports en commun tout particulièrement). Grâce à la politique volontariste menée depuis deux ans, la collectivité est en voie de retrouver sa crédibilité financière. La maîtrise des dépenses de fonctionnement, déjà engagée, doit se poursuivre. « Plusieurs

Stabiliser les dépenses

Dans ce contexte difficile, le Département veut cependant garder le cap et maintenir ses engagements en termes 8

pistes sont à suivre : rationalisation du parc automobile, optimisation et mutualisation des achats, amélioration des pratiques liées à la reprographie, introduction de modes de paiement innovants et généralisation des démarches de qualité », précise Valéry Molet. Le plan de rationalisation des voitures de service prévoit ainsi la suppression de 20 %

des véhicules sur quatre ans, soit 200 voitures en moins sur la flotte du Département. L’acquisition et l’aménagement de l’immeuble Eric-Satie à Bobigny permettront de réunir des directions aujourd’hui éparpillées (MDPH, enfance, jeunesse, services sociaux) et de réaliser des économies d’échelle. « Un bureau totalement dédié à l’étude des achats publics a été créé au sein de la DBL, souligne le DGA. Il fournira des analyses de l’ensemble des marchés passés, afin d’être en mesure de fixer aux services des objectifs d’amélioration et d’optimisation de leurs achats. » Enfin, la généralisation des télé-procédures dans le cadre du projet Administration 2.0, Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

permettra aux services de gagner en temps et en efficacité. « 1 000 nouveaux postes informatiques ont été installés cette année, rappelle Valéry Molet. Les nouveaux outils collaboratifs développés par la DSO et la DSI seront des atouts indéniables pour simplifier les échanges et favoriser la transversalité inter-direction. » En se modernisant, l’Administration départementale devient plus efficace. Avec des emplois sur le terrain - en contact avec la population maintenus et des conditions de travail améliorées, les agents du Département seront en mesure de faire face aux nouveaux enjeux qui se présentent à eux. /

Questions prioritaires de constitutionnalité Depuis le 1er mars 2010, tout justiciable peut soutenir « qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit. » C’est dans ce cadre que le Département, par la voix de son Président Claude Bartolone, a saisi le Conseil constitutionnel. Il entend ainsi faire valoir que

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les dispositifs légaux de compensation financière des transferts de compétence au titre du RSA/RMI et de l’APA sont inconstitutionnels, dans la mesure où ils méconnaissent les articles 72 de la Constitution (qui consacre la libre administration des collectivités territoriales) et 72-2 (qui consacre celui de l’autonomie financière des collectivités).


10 Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011 11

À l’unité chargée de numériser et d’indexer les courriers signalés par les lectrices.

« Notre objectif est d’acheminer les courriers le plus vite possible dans les directions. Entre Bobigny, Rosny-sous-Bois et Pantin, la tournée, que nous effectuons deux fois par jour, dessert 13 sites. Au passage, nous prenons les courriers à affranchir et les enveloppes navettes », explique Daouda Keita. En moyenne, une caisse de courriers pèse 20 kg...

Organisation du temps de travail, des plannings, de la formation... le service coordonne aussi l’activité des secrétariats de la direction du cabinet, de la présidence et des vice-présidents, de la direction générale et du pool des huissiers. Au total, l’effectif du service courrier et coordination compte 44 agents.

« On affranchit le courrier au fur et à mesure car on ne veut pas être pris de court si un gros volume arrive. On fait aussi le maximum pour que tout parte le jour même, La Poste effectuant la relève au plus tard à 16 h. La plupart des opérations sont désormais mécanisées, mais la quantité de courriers à traiter est de plus en plus importante », indique Dominique Dethouy.

Vers 15 h / Immeuble Picasso. Unité d’affranchissement et d’expédition.

Après validation, toute correspondance signalée par les lectrices est scannée et numérisée. « Ensuite, grâce à des mots clés, nous les indexons dans une base de données », résume Nathalie Daël. « Cela permet notamment, complète son collègue Frédéric Eberhardt, de suivre les relances et les éventuelles réclamations des expéditeurs. »

Dans l’après-midi / Les secrétaires travaillent en étroite collaboration avec l’exécutif, la DG et les DGA.

Exceptés les courriers adressés aux élus ou portant la mention « personnel » ou encore ceux confidentiels, tous les plis sont ouverts et lus. « Nous signalons ceux dont on estime qu’ils doivent d’abord être vus par la DG ou par les élus », détaille Karine Travers, une des cinq lectrices.

Dans la matinée / Chaque jour les lectrices parcourent des centaines de lettres.

Quelque 4 000 lettres sont adressées chaque jour au Conseil général. Tous les plis sont triés avant d’être distribués aux services destinataires. En février dernier, le service a fait l’objet d’un audit afin de fluidifier la circulation et la traçabilité du courrier au sein du Département et améliorer la réponse aux correspondants et notamment aux usagers.

8 h 30 / 4e étage, immeuble de la Préfecture. L’équipe est sur le pont pour dispatcher l’arrivage du matin.

10 h / Daouda Keita, un des deux chauffeurs du service courrier en tournée.

Activité indispensable au bon fonctionnement du Conseil général, le service courrier reçoit, trie et expédie plus de 2 millions de plis par an. Avec des consignes à suivre au pied de la lettre...

— Reportage réalisé par Françoise Vlaemÿnck / Photos André Le Jarre —

Avec / Le service courrier et coordination


Au quotidien La vie des services

Les conférences interservices entre le Département et les collectivités — Texte Nadia Monteggia — Se connaître, échanger sur toutes les coopérations présentes et à venir pour travailler mieux ensemble : les conférences interservices constituent une innovation dans les relations du Département avec les collectivités du territoire.

Initiées fin 2009 par Philippe Yvin, directeur général des services, les conférences interservices concrétisent la volonté du Conseil général de s’inscrire dans une gouvernance partagée avec les acteurs du territoire, dans le respect de l’Agenda 21. Réunissant les services du Département avec ceux des villes, leur objectif est double : faire le point sur les coopérations en cours et en envisager de nouvelles. Chaque conférence se tient dans la commune concernée et réunit 30 à 40 personnes. Après une présentation des deux collectivités par leur directeur général des services respectifs et une présentation de l’Agenda 21 du Département, tous les grands chantiers communs sont passés en revue : projets urbains, voirie, transports, action sociale, accueil de la petite enfance, protection maternelle et infantile, autonomie des personnes handicapées des personnes âgées, éducation, sports, culture… L’examen des différents dossiers, soigneusement préparés de part et d’autre, s’opère selon un ordre du jour agencé sur les pôles de l’administration départementale. Les directeurs généraux des services, leurs adjoints et les directeurs exposent, s’écoutent, dialoguent pour s’accorder sur les projets communs ou bien conviennent de rendez-vous pour les approfondir. Car, comme le soulignent souvent des participants du Département, ces rencontres

Le nouveau règlement du compte-épargne temps entrera en vigueur en 2011. Les outils de communication interne se feront l’écho des modifications intervenues suite à la publication du décret du 20 mai 2010 et la présentation en CTP du 26 novembre 2010. Globalement, la nouvelle réglementation assouplit les règles de gestion et simplifie les modalités d’utilisation. En revanche, chaque agent ne pourra épargner un total supérieur à 60 jours. Les agents qui comptabiliseraient un nombre important de jours doivent être vigilants au regard de ce nouveau plafond. Deux possibilités s’offrent alors, soit poser des jours de congés avant le 31 décembre 2010, soit reporter des jours en 2011 (le nouveau règlement des congés prévoit un report possible de 17 jours jusqu’au 31 mai de l’année n+1). Rens. : Secrétariat du bureau des relations du travail. Tél. :89 03.

Vu du terrain

permettent à des interlocuteurs généralement enfermés dans leur bureau de se rencontrer dans un cadre convivial, et de mettre un visage sur un nom ! Elles favorisent donc les échanges et appellent à ces contacts ultérieurs. Et au prix d’un travail préparatoire assez lourd, elles permettent également de connaître et comprendre les préoccupations et priorités de chacun. Enfin, après la conférence, les agents départementaux et communaux déjeunent ensemble. Un atout important pour la suite de leur collaboration.

territoriale à la DSO, qui a la responsabilité d’organiser ces conférences (voir « Vu du terrain »). Elle travaille avec trois personnes, et sans l’investissement de cette équipe dynamique, les conférences interservices ne faciliteraient pas autant le travail transversal ! Après quelques navettes entre la DSO, les services départementaux et la ville, une feuille de route fixe les priorités d’actions communes sur les mois voire les années à venir, en tenant compte bien entendu des orientations des élus des deux collectivités. Toutes les décisions sont cosignées par Philippe Yvin et son homologue de la ville concernée ; leur mise en œuvre fait alors l’objet d’un suivi particulier. Voilà, en coulisses, les petits détails de collaborations étroites et minutieuses, souvent méconnues !/

Beaucoup de travail en amont et en aval des conférences C’est Brigitte Abel, chef de service de la coopération

* 2009 : Les Lilas et Rosny-sous-Bois. 2010 : Le Pré-Saint-Gervais, Epinay-sur-Seine, Clichysous-Bois, Tremblay-en-France, Plaine commune, Île-Saint-Denis, Bondy, Aulnay-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne.

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— conférences* interservices ont déjà eu lieu.

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Brigitte Abel, chef de service de la coopération territoriale à la DSO « Pour chaque conférence, les services départementaux établissent un dossier qui nous est transmis. Nous réalisons une synthèse en faisant ressortir les points majeurs afin d’établir un ordre du jour, avec la direction générale de la ville. Au cours des conférences, on échange concrètement sur les projets, le but étant de dégager des priorités. C’est essentiel dans le contexte budgétaire actuel. Au rythme d’une à deux conférences par mois, c’est un travail colossal, mais vraiment prometteur ! »

Droits & obligations

Compte épargne temps

Le volet prévoyance

Concours Ingénieur (CIG1). Concours interne et externe. Retrait des dossiers du 18 janvier au 16 février 2011. Inscriptions jusqu’au 24 février 2011. Épreuves à partir du 23 juin 2011. Rééducateur (CIG2). Retrait des dossiers du 25 janvier au 23 février 2011. Inscriptions jusqu’au 3 mars 2011. Épreuves à partir du 10 mai 2011. Auxiliaire de puériculture de 1re classe (CIG1). Retrait des dossiers du 14 décembre 2010 au 12 janvier 2011. Inscriptions jusqu’au 20 janvier 2011. Épreuves à partir du 28 février 2011.

— Texte Jean-Paul Le Glou / Illustration Marc Bertrand — Certains fonctionnaires hésitent encore, lorsqu’ils adhèrent à une mutuelle, à souscrire au volet prévoyance. Pourtant, la perte de rémunération pendant un arrêt maladie est lourde de conséquences sur le plan social, médical et professionnel. Il est alors parfois difficile de faire face aux charges quotidiennes et la situation personnelle peut devenir préoccupante. Souscrire au volet prévoyance (maintien de salaire) permet d’anticiper l’avenir.

Examens professionnels Attaché principal (CDG Seine-et-Marne). Retrait des dossiers du 4 janvier au 2 février 2011. Inscriptions jusqu’au 10 février 2011. Épreuves à partir du 12 avril 2011. Rédacteur (CIG1). Promotion interne. Retrait des dossiers du 11 janvier au 9 février 2011. Inscriptions jusqu’au 17 février 2011. Épreuves à partir du 15 juin 2011. Rédacteur chef (CDG Seine-et-Marne). Retrait des dossiers du 11 janvier au 9 février 2011. Inscriptions jusqu’au 17 février 2011. Épreuves à partir du 10 mai 2011. Puéricultrice cadre supérieur de santé (CDG Seineet-Marne). Retrait des dossiers du 21 décembre 2010 au 26 janvier 2011. Inscriptions jusqu’au 3 février 2011. Épreuves à partir du 5 avril 2011. Ce calendrier est indicatif.

Quelle peuvent être les conséquences d’un congé de maladie sur la rémunération ?

Les fonctionnaires (1) bénéficient, en cas de maladie, de garanties statutaires. Toutefois le maintien total de leur rémunération est limité dans le temps. Ainsi un congé de maladie ordinaire est rémunéré 3 mois à plein traitement et 9 mois à demi-traitement ; un congé de longue maladie 12 mois à plein traitement et 24 mois à demitraitement, et un congé de longue durée 36 mois à plein traitement et 24 mois à demi-traitement.

Retrait des dossiers

Nicolas Robert, chef de la mission de la coopération territoriale de la DCPSL « Ces conférences donnent l’occasion d’entendre les interventions de directeurs de services techniques... Ce qui est inhabituel quand on s’occupe de culture ! Cela incite à faire des propositions, à construire des passerelles... »

CIG. Pré inscriptions : toutes les inscriptions se font désormais en ligne. CIG 1. www.cig929394.fr – Tél. : 01.56 96 80 80. CIG2. www.cigversailles.fr – Tél. : 01 39 49 63 61. CDG Seine-et-Marne. www.cdg77.fr – Tél. : 01 64 14 17 00.

Que propose la collectivité en termes de couverture sociale des agents ? Depuis 2006, un contrat collectif à adhésion individuelle, à la Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

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complémentaire santé et à la prévoyance, a été mis en place par des conventions signées avec des mutuelles (2). Au 1er janvier 2008, le taux de prise en charge a augmenté : 15 ou 20 % pour la prévoyance selon l’indice majoré de l’agent.

Qu’est-ce que le contrat collectif prévoyance ?

La prévoyance garantit aux fonctionnaires le maintien d’un salaire à plein traitement par le versement d’indemnités journalières en cas de rémunération à demi-traitement. Un agent qui intègre le Conseil général dispose de 6 mois pour adhérer au contrat collectif, et cela sans obligation de fournir un questionnaire santé. L’assurance prend effet au premier jour du mois suivant la souscription. Quant à la base de garantie, elle est définie par référence au traitement indiciaire brut et le cas échéant à la NBI, (primes exclues). Le total du maintien du traitement à la charge de l’employeur et des prestations servies par l’assureur est plafonné à 95 %. / (1) (2)

Ces règles ne s’appliquent qu’aux agents titulaires. MNFCT, MNT, MGET, MGAS, MGEN, MNH, AIO Santé.

Renseignements / Espace RH de l’intranet ou auprès du bureau de l’action sociale au 01 43 93 89 29 ou du pôle accompagnement social au 01 43 93 89 83


Mouvements

Tous en scène

Cette rubrique évolue ! Désormais vous pourrez consulter l’intégralité des mouvements sur l’intranet : e-acteurs, espace RH, rubrique Mouvements.

e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e eeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee Acteurs e e e e e e e e e e L’équipe e e e d’e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e evous e e eprésente eeeee e e e eeee eeeeeeeeeeeeeee ses meilleurs vœux e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e epour e e e2011  e e !e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e

— Octobre et novembre 2010 —

Ils arrivent —

DPAS / SPAS Lucie VIVET, infirmière au CDDPS CIDAG. Service insertion et solidarité Flora FLAMARION, administrateur, adjointe au chef du service. DEF / Crèches Ilham FILALI, aux. de puér. à la crèche du Moulin à L’Île-Saint-Denis. Fatoumata DIANKA, éduc. de jeunes enfants à la crèche du Moulin à L’Île-Saint-Denis. Yousfia BOUDIAF, aux. de puér. à la crèche de Rosa-Park à Noisy-le-Sec. Hassina LAHOUIBI, aux. de puér. à la crèche Girardot à Bagnolet. Awa ZAGADOU, adjoint technique cuisinière à la crèche Jean-Jaurès à La Courneuve. Lucille LEBLANC, aux. de puér. à la crèche la Motte à Saint-Ouen.

Rosane SAVERIMOUTOU, aux. de puér. à la crèche Moutier à Saint-Ouen. Carmen ARNEZ, aux. de puér. à la crèche Danton au Pré-SaintGervais. Véronique VOUETTE CELIN, aux. de puér. à la crèche Floréal à Romainville. Faouza HAMADI, aux. de puér. rejoint l’équipe de soutien du service. Francine NUBERY, aux. de puér. à la crèche Guynemer à Dugny. Malika ALLICHE, éduc. de jeunes enfants à l’équipe de soutien du service. Amélie LORIN, éduc. de jeunes enfants à la crèche la Motte à Saint-Ouen. Cécilia COURTOIS, aux. de puér. à la crèche Jean-Jaurès à La Courneuve. Murielle FIRMIN, aux. de puér. à la crèche du Clos-Saint-Lazare à Stains. Rachida IKKACHE, aux. de puér. à la crèche Quatremaire à Noisy-le-Sec. Fatoumata CAMARA, aux. de puér. à l’équipe de soutien du service.

Pôle personnel et relations sociales Olivier HERMEZ, administrateur, devient chef du service des affaires générales DCPSL Romain HOLMIERE, attaché, au bureau spectacle vivant au service de la culture. DG Nathalie WILLIAM, administrateur. John HOULDSWORTH, administrateur. DBFCP Julie CALBERG ELLEN, attaché, au service de la commande publique

Elisa LIBAN, aux. de puér. à l’équipe de soutien du service. PMI Céline LABALETTE, médecin, devient adjointe au chef de service. Fariza OUADFEL, médecin, à la circ. de La Courneuve. Maya Lili BENAVENTE ERCILLA, sage-femme, au secteur de Bagnolet. ASE Sahat GHEBACHE, éduc. de jeunes enfants à la structure Dubreuil à Bondy. DPAPH Bruno VINCENT, administrateur, devient chef du service affaires générales. Rita CERTALVILARINHO, médecin, au pôle expertise médico-sociale du service population âgée. Caroline CHARLES, adjoint administratif, secrétaire au bureau du soutien à domicile au service population âgée. Jérémie GUIRAUD, adjoint administratif, au bureau du dispositif d’information au service des affaires générales.

Ils partent —

Nicolas LONDINSKY, ingénieur, quitte le service exploitation et entretien des réseaux. Stéphane BRAMANT, rédacteur, quitte le service des relations avec les collèges. Hajer AZOUZI, aux. de puér., quitte la crèche Gagarine à Romainville.

Gisèle MAUGALEM, assistant socio-éduc., quitte la circ. du service social départemental de Stains. Roméo MBIEDA, technicien, quitte le service études et travaux. Nicolas MATI, ingénieur, quitte le service faisabilité et programmation de la DVD. Élodie BRUYANT, aux. de puér., quitte la crèche Gagarine à Romainville. Élodie COICADAN, aux. de puér., quitte la crèche Floréal à Romainville. Honoré TSIMAVOHE, attaché, quitte la Direction de l’audit interne. Catherine LEBOUTEILLER, assistant socio-éduc., quitte la circ. de Tremblay-en-France. Tako N’DIAYE, éduc. de jeunes enfants, quitte la crèche du Pont-Blanc à Aubervilliers. Sandrine CASTE, éduc. de jeunes enfants quitte l’équipe de soutien du service des crèches.

Olivier Hermez, chef du service des affaires générales du pôle personnel et relations sociales. Premier poste en collectivité territoriale pour ce jeune cadre mais néanmoins expérimenté. En effet, Olivier Hermez a 10 ans de fonction publique derrière lui et une carrière atypique. Entré comme catégorie C au ministère de la Défense et après avoir 14

Entrée des acteurs

Bonne retraite — Christian JEUDY, attaché, de la mission handicap au pôle personnel et relations sociales. Christian NEUVELT, assistant socio-éduc., à la circ. ASE de Gagny. Christian BENE, agent de maîtrise, du service territorial sud. Pascale POURRIER, aux. de puér., à la crèche la Régale à Bondy. Annick OLLIER, aux. de puér., à la PMI Parat à Romainville. Geneviève ROSAY, aux. de puér., à la crèche Étienne-Dolet à Bondy. Chantal MADIEU, aux. de soins, à la crèche du Moulin à L’Île-Saint-Denis. Laurence MELAS, aux. de puér., à la crèche Hautes-Noëlles à Saint-Denis. Claudette SALOM, éduc. de jeunes enfants, à la crèche Quatremaire à Noisy-le-Sec.

travaillé au Trésor Public et au ministère de l’écologie comme attaché, il arrive au Département comme administrateur. Son rôle au sein du pôle personnel et relations sociales ? Faciliter la mise en œuvre des projets transversaux du pôle (budget, système d’information...) en relations avec les autres directions départementales.

Théâtre Quand les clowns rencontrent Shakespeare / Pour commencer l’année avec le sourire, allez donc voir ces trois drôles de clowns qui zigzaguent entre rire et poésie. François Cervantès, auteur et metteur en scène, réunit pour la première fois trois grandes figures de l’art du clown : l’ange ingénue, le rêveur lunaire et l’ogre mal luné. De cette rencontre improbable naît une aventure extraordinaire et surréaliste qui nous mène jusqu’au théâtre. Théâtre où nos trois compères vont interpréter Le Roi Lear avec des bouts de ficelle, des petits riens qui font, pour finir, une grande leçon de vie. Samedi 8 janvier à 20h30 Théâtre Louis Aragon 24, bd de l’Hôtel de ville à Tremblay-en-France 01 49 63 70 50

www. — seine-saint-denis.fr/ Toute l’actualité

Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

MO’FO 2011 Quand la musique est bonne ! /

Festival Tels père, tel fils ! /

sa démarche, le Standard Idéal nous invite à voir des spectacles jamais joués en France et qui, à l’étranger, ont fait l’unanimité ou déclenché la polémique. Curieux, bienvenus !

La 8e édition du festival Le Standard Idéal reprend le chemin de la découverte et de la prise de risques. Cette année sur les planches de la MC, le festival questionne la relation pères/fils avec cinq pièces venues de Belgique, Lettonie, Autriche, Allemagne et des Pays-Bas. Fidèle à

Du 27 janvier au 10 février 2011 MC 93 - 1, bd Lénine à Bobigny www.mc93.com / 01 41 60 72 72 15

La 9e édition de ce festival rock 100 % indépendant revient à Mains d’œuvres pour 3 jours de concerts et de découvertes du courant alternatif. 24 groupes, 2 scènes, des puces rock’n’co et un forum accueillant des collectionneurs vintage en tout genre (fripe, vinyle) ; de quoi bien réchauffer ce week-end hivernal ! L’occasion également de fêter les 10 ans de Mains d’œuvres, lieu culturel original et innovant, soutenu par le Département de la Seine-Saint-Denis. Du 28 au 30 janvier 2011 Mains d’œuvres 1, rue Charles Garnier à Saint-Ouen www.mainsdoeuvres.org 01 40 11 25 25


Agent double

Rendez-vous sur Internet —

Retrouvez nos deux triathlètes en action sur www.ironman.ch

Le goût de l’effort / Pascal Mathieu et Adrien Theis partagent la même passion : le triathlon longue distance. Pascal Mathieu, chef du bureau équipements sportifs Adrien Theis, chargé de projets, au service du sport et des loisirs Zürich, Suisse. 25 juillet 2010. Ligne d’arrivée franchie, heureux mais épuisés, ils se l’étaient juré en savourant une bonne bière : « On ne remet pas ça avant 2012 ! » Quelques semaines à peine après cette radicale résolution, ils signaient leur engagement pour... 2011. « Nous avions envie de revivre ces émotions, ces sensations et d’aller une fois encore au bout de nous-mêmes »,

disent-ils d’une seule voix. « Au bout de nous-mêmes » signifie pour les deux complices enchaîner 3,8 km de natation, 180 km à vélo et 42,195 km de course à pied. Bref, participer à un triathlon longue distance – en un mot à un Ironman (homme de fer). Des doux dingues, pensez-vous ! « Tout le contraire », répondent-ils en chœur. « Ce type de compétition réclame un équilibre entre entraînement, vie familiale, vie sociale et activité professionnelle », rectifie Pascal Mathieu. Pour Adrien Theis, 30 ans, le défi était double puisque, ex-footballeur amateur, il ne pratique le triathlon que depuis deux ans, alors que Pascal, 37 ans, est

triathlète depuis plus de dix ans. Mais pour les deux amis, le but, pour cette première participation, n’était pas « d’accrocher un chrono », mais de terminer la compétition « lucides » et plaisantent-ils « sans assistance médicale... » Objectif rempli, puisque Pascal a terminé le parcours en 12 h 15 et Adrien en 14 h 03. La performance n’est pas mince lorsque l’on sait combien le corps et l’esprit sont mis à rude épreuve. L’effort physique consume, par exemple, quelque 20 000 calories dans la journée. En temps normal, il faut quinze jours à l’organisme pour en brûler autant... « Le plus difficile est d’ailleurs de parvenir à s’hydrater et à s’alimenter durant tout

le parcours », constate Adrien. Saisi d’une fringale (hypoglycémie), Pascal a d’ailleurs perdu un peu de temps durant le parcours cycliste, son point fort pourtant. Puis dit-il : « On passe de l’euphorie au découragement. Dans ces moments-là, c’est le mental qui doit prendre la relève. » Et Adrien d’ajouter : « On ne peut pas se résoudre à avoir fait tout ça pour abandonner avant la ligne. » Bref, être un homme de fer c’est aussi avoir un moral d’acier. Rendez-vous est donc pris le 10 juillet prochain lors de l’Ironman de Roth (Allemagne), considéré comme le plus prestigieux d’Europe par les amateurs du genre.

— Françoise Vlaemÿnck

Directeur de la publication : Claude Bartolone Directeur de la rédaction : Benoît Pichard Directeur adjoint de la rédaction : Jean-Stéphane Migot Rédactrice en chef : Marjorie Faucompré Au quotidien : Jean-Paul Le Glou Ont participé à ce numéro : A. Débéda, J-P Le Glou, N. Monteggia, J. Tironneau, F. Vlaemÿnck En couverture : André Lejarre / Le Bar Floréal Secrétariat : C. Chialli Iconographie : Nicole Halley, Thomas Zarka Photos : F. Bajande, S. De Boutray, S. Françoise, P. Lecomte, D. Rhul Chef de production : Alain Faulcon Conception & réalisation : Lowe Stratéus Tirage : 12 000 exemplaires / Public Imprim / Imprimé sur papier PEFC

Acteurs — Décembre 2010 / Janvier 2011

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Acteurs