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Sécurité côté piste

GUIDE 4e édition 2010


Conseil international des aéroports

GUIDE DE LA SÉCURITÉ CÔTÉ PISTE 4e édition 2010

Auteurs : Sous-comité de la sécurité des opérations aériennes de l'ACI Monde

Publié par : ACI Monde, Genève, Suisse


DÉNÉGATIONDERESPONSABILITÉ Les informations contenues dans cette publication font l'objet d'une révision constante compte tenu de l'évolution continuelle des besoins et des réglementations. Aucun lecteur, abonné ou non, ne doit fonder ses décisions sur la base de ces informations sans se référer aux lois et réglementations en vigueur ou consulter un expert dans ce domaine. Le Conseil international des aéroports (ACI) a tout mis en œuvre pour garantir l'exactitude de ce document ; il ne saurait toutefois être responsable des pertes ou dommages résultant d'erreurs, d'omissions, d'erreurs typographiques ou de l'interprétation fautive de son contenu. En outre, ACI décline expressément toute responsabilité envers toute personne ayant ou non acquis cette publication se rapportant à tout ce qui a été fait ou omis ainsi qu'aux conséquences de ce qui a été fait ou omis par toute personne ayant participé à la rédaction de la présente publication. Il est interdit de reproduire le guide de la sécurité côté piste, de le remanier, d'en modifier la mise en forme ou de le transmettre sous toute forme et par tous moyens électroniques ou mécaniques, y compris la photocopie, l'enregistrement ou toute autre forme de système de mise en mémoire ou d'extraction, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du service des publications de l'ACI. Directeur Sécurité, technique et administration Conseil international des aéroports C.P. 16 1215 Genève 15 - Aéroport Suisse Guide de la sécurité côté piste

4e édition (2010)

Auteurs : Sous-comité de la sécurité des opérations aériennes de l'ACI Monde Pour obtenir des exemplaires de cette publication, veuillez vous adresser au : Service des publications Conseil international des aéroports C.P. 16 1215 Genève 15 - Aéroport Suisse Tél. +41 (0)22 717 8585 Fax +41 (0)22 717 8888 Mél. : aci@aci.aero Web : www.aci.aero

ISBN 978-2-88909-035-8 ©2010 Airports Council International. Tous droits réservés.


AVANT-PROPOS La sécurité est la priorité absolue de l'industrie aéronautique. L'ACI est fière de présenter cette nouvelle version du guide de la sécurité côté piste, entièrement mise à jour et augmentée. L'essentiel de son contenu provient d'excellents conseils publiés par les principales autorités de l'aviation civile dans le monde, des procédures de sécurité des opérations aériennes établies par les aéroports membres de l'ACI, des documents de l'OACI et autres publications relatives à la sécurité proposées par des organisations internationales intervenant ou non dans le domaine de l'aviation. Ce guide repose également sur les conseils déjà publiés dans le manuel de politiques et de pratiques recommandées de l'ACI, dont les paragraphes relatifs à la sécurité sont directement cités dans cette publication. Quoique court et concis, ce guide offre une liste de contrôle des activités, ainsi que des explications concernant les risques à évaluer et les mesures d'atténuation utilisables. Comme le précise le texte, l'évaluation des risques locaux est obligatoire pour garantir la sécurité des opérations aéroportuaires. La sécurité côté piste revêt beaucoup d'importance pour les exploitants d'aéroport qui souhaitent éviter ou réduire autant que raisonnablement possible tous les accidents dont les risques sont prévisibles. Audelà des blessures infligées aux personnes, des dégâts matériels, de l'impact possible sur les opérations aéroportuaires et de la perception potentiellement négative par les usagers, d'importantes questions de responsabilités sont à prendre en compte en cas d'accident. Ces risques et problèmes ont été maintes fois évoqués aux conférences et aux réunions des comités de l'ACI – pour ces motifs, l'ACI estime qu'il lui incombe d'émettre un guide des meilleures pratiques afin d'aider ses membres, et par extension l'ensemble de la communauté des aéroports, à améliorer la sécurité des opérations aéroportuaires. Cela s'inscrit dans une démarche coordonnée de systèmes de gestion de la sécurité que l'ACI recommande à ses membres. Ce document vient compléter le guide de prévention du risque aviaire et de la gestion faunique dans les aérodromes (1re édition publiée en 2005) et le Apron Markings and Signs Handbook (2e édition publiée en 2009, en anglais uniquement). Pour le développement du personnel, l'ACI propose, dans le cadre de son programme de formation global, différents cours réalisés dans des centres de formation ou en ligne, tels que le Global Safety Network Diploma. L'ACI souhaite remercier les membres du sous-comité de la sécurité des opérations aériennes de l'ACI Monde, qui ont apporté leur contribution à ce document, l'ont relu ou édité.

Angela Gittens Directrice générale ACI Monde


TABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION

i ii iv

Concepts de la sécurité sur les aires de trafic

1

Introduction Certification des aéroports   Exigences opérationnelles concernant les aéroports Évaluation des risques et contrôle   Santé et sécurité au travail Signalement d'un accident, d'un incident ou d'un événement  

1 1 2 4 6

1.6 1.7 1.8 1.9 1.10 1.11

8 Enquête et analyse suite à un accident, un incident ou un événement   9 Marchandises dangereuses 10 Facteurs humains et organisationnels 11 Compétences du personnel, exigences de formation et validation des compétences   12 Inspections et audits côté piste 12 Gestion des équipements   13

1.12 1.13 1.14 1.15 1.16 1.17 1.18 1.19 1.20 1.21

Permis véhicule côté piste   Utilisation des véhicules côté piste   Prévention des FOD   Conduite côté piste   Travaux de construction côté piste   Interventions dans de mauvaises conditions météorologiques Diffusion des informations et des instructions aéroportuaires locales aux usagers Préparation aux situations d'urgence et planification d'urgence Sécurité côté piste Personnes handicapées ou à mobilité réduite  

15 15 17 19 24 26 32 33 36 37

1.0 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5

Sécurité sur les aires de trafic

38 38 39 39

2.0 2.1 2.2

Introduction Agencement et marquage des aires de trafic Installations sur les aires de trafic

2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 2.13

Systèmes de guidage visuel pour l'accostage   40 Utilisation des passerelles d'embarquement 41 Procédures de refoulement des aéronefs   43 Marquages au sol et panneaux de signalisation des routes côté piste 43 Gestion des aires de trafic et allocation des postes de stationnement des aéronefs 44 Propreté des aires de trafic   44 Avitaillement en carburant des aéronefs   45 Procédures relatives aux déversements   48 Guidage des avions au sol   49 Processus de remise en œuvre des aéronefs et audits   50 Procédures d'évacuation des passagers 50


2.14 2.15 2. 16 2.17

Embarquement et débarquement des passagers pendant les alertes incendie   Équipement d'intervention d'urgence   Zones de tri des bagages Éclairage extérieur de l'environnement aéroportuaire

Sécurité côté piste 3.0 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 3.8 3.9 3.10 3.11 3.12 3.13 3.14 3.15 3.16

54

Introduction (sécurité côté piste) Inspections côté piste   Protection des systèmes d'aide à la navigation   Prévention des incursions, excursions et situations de confusion sur les pistes Utilisation des véhicules de piste en cas de visibilité réduite ou faible   Mesure du frottement sur les pistes   Protection des aéroports Risques fauniques   Comité de la sécurité côté piste   Promotion de la sécurité côté piste   Interface avec les intervenants Essais moteur au point fixe   Utilisation des hélicoptères   Vols spéciaux   Enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés   Programme de formation des conducteurs pour les zones de manœuvre   Programme de formation à la radiotéléphonie (RTF)

Systèmes de gestion de la sécurité

51 52 52 53

54 54 60 61 62 62 63 64 66 67 67 68 69 70 71 74 76

79 79 80 80 81 81 82 82 82

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8

Introduction    Manuel de gestion de la sécurité (MGS)   Politique Personnels Processus   Rapports   Fichiers Les quatre composants d'un SGS type

4.9 4.10 4.11

84 Indicateurs de performance de sécurité (IPS) Culture de l'équité   85 Outil d'audit et d'analyse d'écart du référentiel des meilleures pratiques de gestion de la sécurité (SGS)     86

Annexes

88

Documentation utile Sites Web utiles Index des sigles et abréviations

99 104 105


INTRODUCTION Ce guide est conçu pour apporter aux responsables du côté piste un ensemble complet de directives visant à améliorer la sécurité et à prévenir, ou réduire autant que raisonnablement possible, les accidents, incidents et événements au sein des aéroports dont ils ont la charge. Il a pour objectif de présenter les meilleures pratiques actuelles sans entrer excessivement dans les détails. Il ne peut donc pas couvrir toutes les situations. Des informations complémentaires sont proposées dans les documents et sites Web utiles référencés à la fin du document. La mise en œuvre des meilleures pratiques présentées devrait tenir compte du type et du niveau des activités des aéronefs sur l'aéroport considéré. Ce guide s'intéresse à la sécurité des opérations côté piste. Rédigé à l'intention des gestionnaires du côté piste, il s'appuie sur des travaux déjà publiés par l'ACI, à savoir la 3e édition du guide de la sécurité côté piste. La portée de ce guide a été élargie afin d'englober un certain nombre de sujets en rapport avec la sécurité des opérations dans les zones côté piste. Le secteur de l'aviation est en constante expansion dans le monde entier. L'activité et la congestion des aéroports s'accroissent toujours plus avec l'augmentation du nombre de vols et de la taille des aéronefs. L'exploitant d'un aéroport a pour obligation de faciliter cette croissance dans un environnement sûr tant pour les usagers de l'aéroport, que pour le personnel et les avions. Différents organismes nationaux et internationaux, dont certains appartiennent au secteur de l'aviation, ont établi des réglementations et émis des conseils sur plusieurs aspects de la sécurité côté piste. Ce guide vise à compléter ces divers documents en apportant des conseils sur des sujets parfois traités de manière insuffisamment détaillée. Il actualise et réunit les meilleurs éléments de la gestion de la sécurité des opérations côté piste en s'appuyant sur l'expérience des intervenants concernés par cette importante tâche dans les aéroports du monde entier.


1

1

Concepts de la sécurité sur les aires de trafic 1.0 Introduction « L'avion est le moyen de transport le plus sûr. » Cette expression commune fait, à juste titre, la fierté de l'industrie de l'aviation. La sécurité et la sûreté de notre système de transport aérien ne sont pas fortuites. Depuis les débuts de l'aéronautique, la sécurité est une priorité absolue. Si la plupart des usagers sont convaincus que l'aviation est sûre, les personnes extérieures au secteur sont rarement conscientes de l'ampleur des moyens mis en œuvre par les exploitants d'aéroport, les compagnies aériennes, les pilotes, les avionneurs, les instances de contrôle aérien et les prestataires de services pour préserver le niveau de sécurité et travailler sans cesse à l'améliorer. Cet engagement pour la sécurité est manifeste dans l'ensemble du secteur de l'aviation, tant dans les progrès considérables de la conception aéronautique, notamment l'électronique des aéronefs et la fiabilité des réacteurs et des systèmes, que dans des domaines moins visibles, telles les normes dimensionnelles applicables à l'aménagement des terrains d'aviation. La culture de la sécurité fait partie intégrante de l'industrie et revêt différentes formes : normalisation des procédures, introduction de nouvelles technologies et placement de la sécurité au cœur des opérations aéroportuaires. L'ACI est convaincue que la sécurité trouve son fondement dans notre nature et dans nos actions, jour après jour.

1.1

Certification des aéroports

Dans l'Annexe 14 – Aérodromes, Volume 1, Conception et exploitation technique des aérodromes, l'OACI présente les normes et pratiques recommandées qui fixent les caractéristiques physiques et les surfaces de limitation d'obstacles à prévoir dans les aéroports, ainsi que les infrastructures et services techniques normalement fournis par l'aéroport. Elle précise également des spécifications relatives aux obstacles en dehors des surfaces de limitation. L'annexe 14 – Aérodromes, Volume 1, Conception et exploitation technique des aérodromes ne contient aucune spécification concernant la planification globale des aéroports et son impact sur l'environnement, ni concernant les facteurs économiques ou non techniques qui doivent être pris en compte dans le développement d'un aéroport. Les informations et/ou conseils sur ces sujets sont présentés dans le manuel de planification d'aéroport de l'OACI, partie 1 et partie 2 , respectivement.. Pour davantage d'informations, se reporter au Manuel des politiques et pratiques recommandées de l'ACI, sections 5.1 et 5.2.





Guide de la sécurité côté piste (2010)