Issuu on Google+

Bibliothèque nationale de France – Etat des Dictionnaires et répertoires de Droit en ligne sur Gallica - Avril 2009

1

Bibliothèque nationale de France – Etat des Dictionnaires et répertoires de Droit en ligne sur Gallica - Avril 2009

Dictionnaire du notariat, Répertoire général de droit civil et fiscal avec formules, par les rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, 1922-1941, 15 vol. + additions 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33347397v Nouveau dictionnaire d'enregistrement et de timbre : mis au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 1874, 1874-1875, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb335077813 Vocabularius juris, 1485 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k60833c Vocabularius juris, 1493 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k604965 Barots, F.-H., Dictionnaire de droit de l'Empire français, augmenté d'un dictionnaire d'agriculture et de la médecine vétérinaire par Roche (Lubin), 1868 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5470830s Bioche, Charles Jules Armand, Dictionnaire des juges de paix et de police ou Manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative, 1866-1867, 3 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30106876f Block, Maurice, Dictionnaire de l'administration française, 1877-1885, 3 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37263199t Block, Maurice, Dictionnaire de l'administration française (4e éd. refondue et considérablement augm.), avec la collab. de membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, de chefs de service des différents ministères, etc, 1898-1899 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k75995m Blondeau de Charnage, Claude-François, Dictionnaire de titres originaux, 1764, 4 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301149304 Boitard, Claude, Dictionnaire portatif de droit français, ou Répertoire de jurisprudence, 1825 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426256j Bourg, Edme-Théodore, Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu, 18241828, 5 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301455766 Brillon, Pierre-Jacques & Prost de Royer, Antoine-François, Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dictionnaire de Brillon, connu sous le titre de Dictionnaire des arrêts et jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, 1781-1788, 7 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30161733x Cantareuil, André, Le conseiller des familles, ou Le droit mis à la portée de tout le monde : véritable code des propriétaires, commerçants et agents d'affaires, renfermant, sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, 1844 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426257x Caumont, Aldrick, Dictionnaire universel du droit commercial maritime, ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques (2e édition), 1857 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426159c Chabrol-Chaméane, Ernest de, Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif, 1835 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5411085n Chabrol-Chaméane, Ernest de, Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial et administratif, avec des formules d'actes et de contrats, et le droit d'enregistrement de chacun d'eux, 1845 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302153886

2

Bibliothèque nationale de France – Etat des Dictionnaires et répertoires de Droit en ligne sur Gallica - Avril 2009 Chailland, Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, contenant l'explication des termes appartenant à la matière des eaux et forêts, et la forme particulière aux affaires qui se poursuivent aux maîtrises, 1769, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb351344796 Cochet de Savigny, Dictionnaire de la gendarmerie, 1re division : Théorie judiciaire, 6e édition, 1857 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5474060d Crivelli, Joseph-Louis, Dictionnaire du droit civil, commercial, criminel et de procédure civile et criminelle, ou Glossaire général des termes employés dans le langage particulier des lois, de ceux du droit français et de ceux usités dans la pratique judiciaire, 1825 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426270z Cussy, Ferdinand de, Dictionnaire ou Manuel-lexique du diplomate et du consul, 1846 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k93593r Dalloz, Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales, 1841-1901, 87 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344196192 Dalloz. Jurisprudence générale, 1903-1937, 28 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344196239 Dalloz, Petit Dictionnaire de droit, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé, avec la collaboration de M. Henry Weber, édition 1909, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5475588h Dalloz, Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 1865, 10 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34349052p Dalloz, Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public, 1924-1937, 12 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34419626b Daubanton, Antoine-Grégoire, Dictionnaire de la taxe des frais et dépens : attribuée aux notaires, aux juges de paix, à leurs greffiers, aux avoués de première instance et d'appel... (2e éd.), réd. sur l'éd. originale et seule officielle des différents décrets y relatifs, donnés le 16 février 1807, 1807 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2099100 Deffaux, Marc & Harel, Adrien, Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative : avec les formules à la suite de chaque mot, 1873, 7 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37310034c Defrénois, Anselme, Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes ; recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat, 1873-1876, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32851337g Duverger, Alexandre, Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique ; suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale et de la constitution de 1848, 1849 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426284t Ferrière, Claude de, Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, 1769, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37229238h Ferrière, Claude de, Dictionnaire de droit et de pratique, troisième édition, revue par Boucher d'Argis, 1771, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304312025 Fuzier-Herman, Édouard, Répertoire général alphabétique du droit français, contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence, 1886-1924, 35 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41253423g

3

Bibliothèque nationale de France – Etat des Dictionnaires et répertoires de Droit en ligne sur Gallica - Avril 2009 Guyot, Joseph-Nicolas, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, 1775-1783, 64 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305653026 Hailly, Gaston d’ & Quétant, Emile, Les lois à la portée de tout le monde : Dictionnaire des lois, manuel pratique et raisonné de la législation française du droit usuel et administratif, 1890, 3 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33463971f Hoüard, David, Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, 1780-1783, 4 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb333329497 Lansel, Ch, Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou dictionnaire général et raisonné de législation de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules). publié par la revue du notariat sous la direction de M. Ch. Lansel, 1879-1898, 24 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33366375q Lehr, Ernest, Dictionnaire d'administration ecclésiastique, à l'usage des deux églises protestantes de France ; suivi des lois et règlements les plus importants qui les régissent, et d'un aperçu de la constitution des mêmes églises dans les principaux États de l'Europe, 1869 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k732220 Le Rat de Magnitot, Albin & Huard Delamarre, Dictionnaire de droit public et administratif, 1836-1837, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33996599x Magalon, Denis, Petit dictionnaire ministériel, 1826 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k424972b Maillard de Marafy, L. de, Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale, 18891890, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308613393 Mascret, Hippolyte-François, Dictionnaire des conditions sommaires de tous les concordats homologués par les tribunaux de Paris, depuis le 24 février 1848 jusqu'au 1er janvier 1863, et contenus dans le Dictionnaire des faillites, suivi d'un supplément annuel, 1864 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k947419 Mascret, Hippolyte-François, Dictionnaire des faillites, séparations de biens, nominations de conseils judiciaires, prononcées par les tribunaux de Paris, depuis le 24 février 1848, 1863-1912, 37 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34068335k Ménerville, Charles-Louis Pinson de, Dictionnaire de la législation algérienne, manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au "Bulletin officiel des actes du gouvernement" du 5 juillet 1830 au 31 décembre 1852, ainsi que des principaux décrets du 1er janvier au 1er août 1853, 1853 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54709126 Ménerville, Charles-Louis Pinson de, Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés : publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, 1867-1872, 2 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30925584s Ott, Auguste, Dictionnaire des sciences politiques et sociales comprenant la politique, la diplomatie, le droit naturel, le droit ds gens, les rapports de l'Eglise et de l'Etat, l'administration, les finances, la police, la force armée, l'économie politique et la statistique, 1854 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35153519s Puybusque, Adolphe de, Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, le résumé méthodique de toutes les lois, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles ainsi que de tous les arrêts des tribunaux et du Conseil d'état (2e éd.), 1841 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k29857q Laurière, Eusèbe, Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances des roys de France. Edition précédée d'un Essai sur les origines du droit

4

Bibliothèque nationale de France – Etat des Dictionnaires et répertoires de Droit en ligne sur Gallica - Avril 2009 français et suivie du Glossaire du code féodal, par François Ragueau, revu, corrigé, augmenté de mots et de notes par Eusèbe de Laurière, 1882 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k508455 Rousseau, Rodolphe & Laisney, Eugène-Ernest, Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative, avec formules de tous les actes, 1879-1886, 8 vol. (les t.2,4,6 manquent) http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30721636w Sirey, Jean-Baptiste, Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte, 1791-1824, 22 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34419617c Sirey, Jean-Baptiste Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, 1791-1830, 9 vol. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34363188x Teulet, Auguste François, Dictionnaire des codes français ou Manuel du droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique... (Nouvelle édition suivie d'un dictionnaire des termes du droit), 1875 http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k119103b

5


Dictionnaires de droit